De Genève à Nuremberg. Carl Schmitt, Hans Kelsen et le Droit International
Extraits
Droit
De Genève à Nuremberg. Carl Schmitt, Hans Kelsen et le Droit International
À travers la confrontation théorique des deux auteurs radicalement antagonistes que sont Hans Kelsen (1881-1973) et Carl Schmitt (1888-1985) - le premier, ardent défenseur de la démocratie libérale et de la justice internationale ; l'autre, penseur de la dictature, gravement compromis avec le régime nazi - cet ouvrage cherche à restituer les tensions fondatrices du droit international, d'une guerre mondiale à l'autre, entre son idéal normatif et la réalité des rapports de force.
09/2012
Droit
Le retour de la guerre juste. Droit international, épistémologie et idéologie chez Carl Schmitt
Dans ses écrits de droit international, Cari Schmitt voit émerger une tendance économique et militaire qui conduit à relativiser les souverainetés nationales, tendance que relaie un droit international qui traduit les rapports de force et les équilibres diplomatiques en termes de moralisation du droit. Selon le juriste allemand, un concept discriminatoire de guerre s'est imposé au XXe siècle., fondé sur la distinction des ennemis en agresseurs et agressés au moyen de critères formels discutables. L'ancien concept de la "guerre juste" serait ainsi revenu dans une forme sécularisée et positivée, permettant de désigner un "ennemi absolu" (le non-démocrate, l'Etat-voyou. le terrorisme international, etc) avec lequel il est exclu de négocier. Ce livre ne se contente pas de présenter une synthèse des analyses du juriste en matière de droit international. Tout en soulignant l'idéologie présente dans la pensée schmittienne. il en propose une reconstruction à partir de son épistémologie et de sa "théorie de la vérité". La question de son rapport avec le marxisme y occupe une place stratégique. Il y est montré que Schmitt, représentant du fascisme européen qui s'est compromis avec le nazisme, n'a pas craint de s'approprier les théories marxistes de l'impérialisme pour les incorporer à sa théorie.
11/2013
Droit
Le droit international selon Hans Kelsen. Criminalités, responsabilités, normativités
A l'heure où la Cour pénale internationale se voit critiquée par nombre de ses détracteurs, cet ouvrage propose une analyse de la judiciarisation internationale au prisme de l'un de ses initiateurs : Hans Kelsen. Le théoricien du normativisme a réfléchi sur le droit international, notamment lors de son exil aux Etats-Unis. Il ne cessera de promouvoir une Organisation des Nations unies dont le pivot serait une juridiction. Tout en permettant de mieux saisir la trajectoire intellectuelle du juriste viennois outre-Atlantique, les études rassemblées ici soulignent les tensions inhérentes à l'établissement des premiers tribunaux militaires après la Seconde Guerre mondiale, qu'elles concernent la reconnaissance d'un individu justiciable ou bien l'application du principe de non-rétroactivité. Fondé notamment sur la présentation et la traduction de textes consacrés à la responsabilité et à la poursuite des criminels de guerre, cet ouvrage rentre en résonance avec les dilemmes contemporains qui entourent l'établissement d'une justice pénale internationale
04/2018
Philosophie
Que faire de Carl Schmitt ?
L'affaire est entendue, et Karl Jaspers l'a résumée : Carl Schmitt fait partie avec Heidegger de "ces professeurs [... ] qui ont tenté de prendre intellectuellement la tête du mouvement national-socialiste" . Depuis lors, nonobstant, des contradicteurs distingués - Strauss, Löwith, Peterson, Kojève, Blumenberg, Habermas, Derrida... - ont discuté âprement ses thèses, souvent pour les rejeter, comme il en va avec tous les classiques intéressants, de Platon à Wittgenstein. Aussi l'heure est-elle venue de "partir de Carl Schmitt" , au double sens de reformuler des questions essentielles à partir de certains de ses travaux et de lui donner congé lorsqu'il ne nous aide plus à penser. Certains de ses concepts (le nomos de la terre, la constitution comme décision "existentielle" ...) ou des concepts sur lesquels il a apposé son empreinte (le pouvoir constituant, l'Etat de droit "bourgeois") éclairent différemment des questions telles que le rapport entre décision et rationalité ; l'enracinement des normes juridiques dans les institutions ; le statut de l'ordre constitutionnel et ses présuppositions ; les effets pervers du retour de la morale en politique internationale (droits de l'homme et démocratie forment-ils le couple uni que l'opinion dominante nous décrit ? ). Mais cette fécondité se heurte à une limite fondamentale : Schmitt est plus efficace pour penser des ruptures et des instaurations que pour décrire le fonctionnement normal de l'ordre juridique établi. A jamais, il demeure un penseur du dissentiment.
11/2011
Critique littéraire
Carl Schmitt. Concepts et usages
Auteur controversé, Cari Schmitt est l'un des penseurs originaux du XXe siècle. Sa pensée se déploie durant une longue période sur différents registres. L'objet de ce livre est de le confronter, quelques décennies plus tard, à la réalité de son temps et à celle d'aujourd'hui, sous les angles géopolitique, juridique, politique. Grands espaces, tribulations des Etats, transformations de la guerre, droit international, justice internationale pénale, mondialisation et guerres civiles, il a pressenti nombre de développements contemporains, en maintenant une pensée tournée vers la guerre en un temps dominé par la recherche de la paix. Les questions qu'il soulève alimentent toujours la réflexion, même si les réponses qu'il leur apporte conduisent souvent à contester ses analyses.
08/2014
Droit
La France et le procès de Nuremberg. Inventer le droit international
Le procès de Nuremberg (1945-1946) est devenu un symbole, celui d'un grand événement de justice internationale qui a permis d'affirmer que l'idéologie nazie ne devait pas rester impunie et relevait d'une nouvelle incrimination : le crime contre l'humanité. Cet ouvrage, qui place la focale sur la France, vient combler un important vide historiographique. La contribution française rappelle en effet que la justice internationale résulte d'un long travail de tractations politico-juridiques entre les Alliés, commencé dès 1941, et dans lequel les Français de Londres ont joué un rôle central. A Nuremberg, la délégation française dissone avec la logique américaine du procès. Elle s'inscrit dans une tradition humaniste remontant aux Lumières, critique certains choix juridiques et fait venir des résistants à la barre, quand les Anglo-Saxons ne jurent -ou presque- que par les documents écrits. Ainsi, Marie-Claude Vaillant-Couturier impressionne en évoquant les camps de concentration et la destruction des Juifs. Le procès de Nuremberg a été en partie emporté par la guerre froide et la décolonisation. Mais la contribution française reste une invitation à réfléchir sur la nécessité d'engagements clairs de la part de protagonistes décidés, si l'on veut faire advenir une justice internationale fondatrice d'humanité.
10/2014
Droit
Carl Schmitt. Un esprit dangereux
Son adhésion dépourvue de repentir au nazisme vaut au théoricien politique Carl Schmitt (1888-1985) de partager l'odeur de soufre du philosophe Heidegger. Ce passé sinistre aurait dû le condamner à l'oubli. Or sa mort précéda sa renaissance. Ce représentant de la droite autoritaire extrême privé de toute chaire universitaire est désormais considéré comme l'un des principaux penseurs politiques des deux derniers tiers du XXe siècle. Tout comme Heidegger a conservé l'amitié de Hannah Arendt, Carl Schmitt, qui se voulait " juriste officiel du Troisième Reich ", a exercé après 1945, une profonde influence sur les secteurs idéologiques les plus divers. Connu auparavant pour son refus de soumettre l'État à l'éthique et à l'économie, pour affirmer au contraire son autonomie inscrite dans sa capacité illimitée de décision, Schmitt a pris un autre visage après la Seconde Guerre mondiale. Rompant l'ostracisme qui le frappait, certains ont alors isolé et radicalisé ses concepts pour les transformer en armes contre la démocratie libérale, tandis que d'autres l'ont fait, à l'inverse, pour la libéraliser à l'extrême et refouler l'État dans un esprit " libertaire " proche de la logique présente de la mondialisation. Cet ouvrage dépasse la controverse classique et ressassée sur Cari Schmitt pour se concentrer sur ce second aspect de la réception de sa pensée d'après 1945. Promue au rang de " standard " dans le monde anglo-saxon, cette étude pénétrante de Jan-Werner Müller apporte au public francophone une lumière inédite sur un penseur transformé en objet de fascination intellectuelle.
10/2007
Droit
Nuremberg, les droits de l'homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international
S'appuyant sur une lecture minutieuse des minutes du procès international de Nuremberg, l'auteur montre à la lumière des débats menés devant le prétoire et autour du procès (Kelsen, notamment) comment le choc de la Seconde Guerre mondiale et l'atrocité des crimes nazis (sans que la spécificité de la Shoah soit pour autant prise en compte) ont forcé les nations victorieuses (en proie à l'accusation de "justice des vainqueurs") à remodeler la structure juridique des relations internationales. A ce mouvement négatif de répression, il a fallu adjoindre un moment positif de construction : comment légitimer les droits de l'homme dans leur caractère universalisable pour en faire des droits fondamentaux des citoyens du monde ? Une telle perspective force à réfléchir avec Habermas - dont le livre présente la pensée la plus actuelle sur ces questions et dont les traductions des textes discutés paraissent parallèlement - aux conditions d'une constitutionnalisation du droit international et à la possibilité de la transnationalisation de la démocratie au coeur de laquelle se pose la question de la solidarité mondiale.
05/2018
Histoire du droit
Hans Kelsen
Cet ouvrage a été conçu et réalisé dans le cadre des travaux du Centre de Théorie et Analyse du Droit. Il présente pour la première fois en français l'Autobiographie de Hans Kelsen, rédigée en 1947. Hans Kelsen était un juriste autrichien contraint de fuir son pays en raison de ascendance juive. Il est à l'origine de la "Théorie pure du droit" et fonde le normativisme ainsi que le principe de la Hiérarchie des normes. Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique en ce sens qu'il prétend décrire objectivement tout système juridique sans faire appel à des valeurs morales esxtrinsèques au droit. L'Autobiographie est éclairée par des commentaires relatifs à la réception de l'oeuvre de Kelsen dans les pays de langue allemande durant la période concernée par le texte de Kelsen puis en Italie où la pensée de Kelsen est devenue par la suite l'élément majeur du développement d'un courant théorique fort et influent. Deux textes enfin prolongent la discussion sur deux des thèmes centraux de la pensée kelsénienne, et de sa pratique comme juriste, tels qu'évoqués dans l'Autobiographie : la justice constitutionnelle et la sanction.
04/2023
Philosophie du droit
La pensée de Carl Schmitt (1888-1985). Tome 1
Cet ouvrage restitue, pour la première fois en langue française, l'exégèse et l'interprétation complètes de l'uvre publiée par Carl Schmitt de son vivant, dans ses champs et ses séquences, avant et après 1945. La première partie concerne la philosophie schmittienne du droit et sa fondation théologique : le "décisionnisme" et "l'institutionnalisme" ou "pensée de l'ordre concret" . La deuxième partie porte sur la théorie du droit constitutionnel sous la République de Weimar, puis sous le IIIe Reich, ainsi que les commentaires sur la Loi Fondamentale de Bonn. Autant d'éléments d'une analyse critique renouvelée de l'Etat de droit démocratique, parlementaire et pluraliste. La troisième partie traite du concept du politique, point d'articulation fondamental entre le droit constitutionnel et la théorie de l'Etat d'une part, le droit international et la théorie de la guerre d'autre part. La quatrième partie porte sur la doctrine du droit international sous Weimar, puis sous le IIIe Reich, enfin après 1945, dont la rétrospective du jus publicum europaeum.
01/2022
Philosophie du droit
La pensée de Carl Schmitt (1888-1985). Tome 2
Cet ouvrage restitue, pour la première fois en langue française, l'exégèse et l'interprétation complètes de l'oeuvre publiée par Carl Schmitt de son vivant, dans ses champs et ses séquences, avant et après 1945. La première partie concerne la philosophie schmittienne du droit et sa fondation théologique : le "décisionnisme" et "l'institutionnalisme" ou "pensée de l'ordre concret" . La deuxième partie porte sur la théorie du droit constitutionnel sous la République de Weimar, puis sous le IIIe Reich, ainsi que les commentaires sur la Loi Fondamentale de Bonn. Autant d'éléments d'une analyse critique renouvelée de l'Etat de droit démocratique, parlementaire et pluraliste. La troisième partie traite du concept du politique, point d'articulation fondamental entre le droit constitutionnel et la théorie de l'Etat d'une part, le droit international et la théorie de la guerre d'autre part. La quatrième partie porte sur la doctrine du droit international sous Weimar, puis sous le IIIe Reich, enfin après 1945, dont la rétrospective du jus publicum europaeum.
01/2022
Histoire des idées politiques
Carl Schmitt et la gauche radicale. Une autre figure de l'ennemi
Jusqu'à la fin de sa vie, Carl Schmitt aura vécu sous l'opprobre de procureurs plaintifs et malveillants pour s'être un temps compromis avec le régime nazi. Comment dès lors, otage de ce passé, a-t-il pu influencer une large frange des théoriciens de gauche parmi les plus éminents ? Par le présent essai, Aristide Leucate s'attache à démontrer de manière percutante que la thèse de la "confluence" des extrêmes est aussi fallacieuse que peu convaincante. En dépit des étiquettes caricaturales, le juriste allemand reste un penseur existentiel de premier plan, théoricien des limites, de l'ordre concret et de la figure de l'ennemi. Loin de représenter une simple tentation fasciste, il est avant tout apparu à une gauche radicale en perte de vitesse intellectuelle et politique comme une source d'inspiration providentielle destinée à renouveler ses fondements marxistes-léninistes. Bref, un "ennemi" avec lequel il faut compter.
05/2021
libération, capitulations
Le procès de Nuremberg. Droit de la force et force du droit
Un ouvrage de référence écrit par un spécialiste de la question. Très complet, le livre reprend les origines du procès, son organisation et tous ses protagonistes jusqu'au jugement et aux conséquences du procès aujourd'hui.
01/2023
Histoire internationale
LES MALES VERTUS DES ALLEMANDS. Autour du syndrome de Carl Schmitt
Carl Schmitt est l'héritier des " hommes d'Allemagne " qui ont fait et porté le IIe Reich, le rénovateur de l'Etat-soldat prussien contre la Révolution. Ancré profondément dans le XIXe siècle, Schmitt avait trente ans (un an de plus que Hitler) en 1918, au moment de l'effondrement de l'Allemagne impériale. La problématique de l'Allemagne s'est articulée de manière si paradigmatique dans l'œuvre de Schmitt qu'il est possible de tirer de sa pensée un enseignement sur ce qu'il appelle " l'histoire du malheur allemand ". Avec pour modèle le Michelet par lui-même de Roland Barthes, Nicolaus Sombart montre comment l'erreur de l'œuvre de Schmitt représente la vérité de l'histoire allemande. Qu'il se soit efforcé de retrouver les racines de sa pensée dans les couches les plus profondes de la compréhension que les Allemands ont d'eux-mêmes fait de la vie de Carl Schmitt un destin allemand par excellence. Avec Carl Schmitt, c'est une longue phase de l'histoire allemande - celle où les Allemands se " défendaient " contre un monde perçu par eux comme hostile - qui s'achève.
03/1999
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Droit
Justice pénale internationale. Les nouveaux enjeux de Nuremberg à La Haye
Le procès de Nuremberg, qui s'est déroulé du 20 novembre 1945 au 1e' octobre 1946, a marqué l'histoire de l'humanité. En jugeant les principaux criminels nazis, il a défini les fondements de la lutte contre l'impunité, énoncé les règles du procès pénal international et replacé les enjeux géopolitiques au coeur des relations internationales. Son influence sur la reconstruction de l'Europe et la protection des droits de l'homme est telle que les principes dégagés à l'époque redoublent d'actualité aujourd'hui, dans un monde où prolifèrent les guerres et le terrorisme. Le présent ouvrage rassemble les contributions des intervenants à un colloque international qui s'est tenu le 15 octobre 2015 à Dijon, réunissant des praticiens et des universitaires dans le cadre des commémorations du 70ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale et du procès de Nuremberg. La justice pénale internationale y est étudiée sous divers angles : historiques, juridiques et diplomatiques. Le croisement des regards portés sur le sujet met en lumière la difficulté à faire respecter les exigences de la justice pénale internationale ainsi que la nécessité de mieux cerner ses incidences dans le domaine de la sécurité internationale.
08/2016
Histoire internationale
Le moment Nuremberg. Le procès international, les lawyers et la question raciale
"La manière dont l'Allemagne traite ses habitants [... ] n'est pas plus notre affaire que ce n'est celle d'un autre gouvernement de s'interposer dans nos problèmes". Les mots de Robert Jackson, procureur en chef américain au procès de Nuremberg, sont sans ambages : la répression des crimes racistes commis par les nazis ne saurait ouvrir la voie à un examen international de l'ordre racial qui prévaut alors aux Etats-Unis. L'atteste la définition particulièrement corsetée du crime contre l'humanité adoptée en 1945. A partir d'une enquête sur les lawyers qui, outre-Atlantique, ont jeté les bases du procès, impulsé et conduit les débats, Guillaume Mouralis propose une relecture passionnante de Nuremberg. Il révèle le faisceau des contraintes professionnelles, sociales et culturelles qui ont lourdement pesé sur ce moment expérimental. Il s'interroge finalement sur son legs. Comment a-t-il été mobilisé dans les luttes afro-américaines pour les droits civiques, ou celles, ultérieures, contre la guerre du Vietnam ? Et comment ces appropriations militantes ont-elles marqué l'émergence d'un dispositif judiciaire international ?
03/2019
Sciences politiques
L'espionnage dans le droit international
Pour la première fois en langue française, ce livre propose un état aussi limpide qu'exhaustif du droit de l'espionnage. Il démêle avec aisance les jeux de miroir compliqués qui font qu'un acte présumé licite peut conduire légalement en prison, avant qu'une décision politique n'en fasse (éventuellement) sortir. Fabien Lafouasse nous rappelle (au cas où nous l'aurons oublié...), que nous vivons toujours dans un monde, dont la référence est l'Etat-nation. L'Etat apparaît comme un modèle de cynisme et d'hypocrisie : il fait aux autres ce qu'il interdit qu'on lui fasse (schizophrénie illustrée par le double visage des services, chargés simultanément de l'espionnage et de la lutte contre celui-ci). Mais si on y regarde de plus près, ces entités qui s'espionnent mutuellement ne sont que le produit de leur raison d'être, à savoir le " réalisme ". D'où l'extrême sagesse des Etats-nations qui, bien que servant exclusivement leurs intérêts par tous moyens - y compris, donc, l'espionnage -, sont aussi suffisamment mûrs pour reconnaître, de facto, la même faculté à leurs homologues. Très révélateurs de cette aptitude au compromis, sont les passages du livre qui évoquent la disqualification politique de l'acte d'espionnage et le troc consécutif des agents capturés, soit, au final, l'aveu, lui aussi éminemment terre à terre, que les risques du métier n'épargnent personne.
06/2012
Droit
Un classique méconnu : Hans Kelsen
Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.
08/2019
Littérature étrangère
Le voyage à Nuremberg
On part pour se retrouver. Ainsi, quand Hermann Hesse entreprend ce court voyage à Nuremberg, quelques années après la Première Guerre mondiale, des rêves anciens, des images de son enfance remontent à la surface et troublent la vision du paysage actuel. Il se laisse guider par son âme, pour faire résonner un monde profond, enseveli sous les apparences du progrès : " Car nous n'avons rien à apposer à l'ancienne culture et ne pouvons que constater la destruction de celle-ci par une technique sans âme. C'est notre désastre contemporain ".
09/2009
Histoire du droit
Revue de droit international
Revue de droit international : fondée et dirigée par A. de Geouffre de La Pradelle Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2021
Droit international public
Le droit international et le nucléaire
L'équipe du Centre de droit international de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (CDI) s'est penchée sur des aspects peu connus des enjeux juridiques et politiques liés au nucléaire. Le présent ouvrage restitue un travail de recherche de grande envergure débuté en 2018 questionnant l'impact de la technologie nucléaire tant civile que militaire, sur le droit international. Sans prétendre à l'exhaustivité, les chercheurs du CDI (et leurs invités ! ) ont mis l'accent sur certaines interrogations soulevées, d'une part, par le développement, la menace, l'usage ou encore la réglementation de l'arme nucléaire et, d'autre part, par l'utilisation de la technologie nucléaire à des fins civiles. L'ouvrage revient ainsi sur les enjeux juridiques liés à l'arme nucléaire, notamment en termes de protection de certains espaces fragiles (océans, Arctique - Partie VI), et de tentatives de réglementation. Les Conventions adoptées en la matière font naitre une série de questionnements en droit des traités (enregistrement, mise en oeuvre, articulation et même dénonciation - Partie I), mais également en droit international humanitaire (Partie III). Par ailleurs, l'évolution des politiques nationales et des doctrines officielles vis-à-vis de la dissuasion nucléaire démontrent, s'il en était besoin, de la cruelle actualité de la question et du besoin urgent de coopération internationale (Partie II) et régionale - notamment européenne - et d'une réelle politique de non-prolifération (Partie VI). Tout en étant moins teinté d'agressivité, le nucléaire civil n'en reste pas moins une activité dangereuse et susceptible de porter atteinte aux droit humains, tant individuels que collectifs (Partie IV). Si l'hypothèse d'un accident provoquant une catastrophe nucléaire est dans tous les esprits, il n'est pas nécessaire qu'une telle catastrophe se produise pour que les droits humains soient mis en danger. L'implantation même de centrales nucléaires peut parfois entrer en conflit avec les droits des peuples concernés. Le présent ouvrage s'adresse à un public d'universitaires, de chercheurs, d'étudiants ainsi que de professionnels du secteur.
10/2021
Droit international public
Au service du droit international. Les 150 ans de l'Association de droit international, Textes en français et anglais
A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.
07/2023
Droit
La controverse entre Hans Kelsen et Eric Voegelin en théorie du droit et en théorie politique
La controverse entre Hans Kelsen (1881-1973) et Eric Voegelin (1901-1985) commence au début des années 1920 à Vienne et se termine aux Etats-Unis dans les années 1960. Voegelin s'est d'abord opposé à la théorie pure du droit dès les années 1920, en développant une critique très acerbe de la théorie juridique de son ancien directeur de thèse. Après leurs exils aux Etats-Unis, Kelsen et Voegelin se sont confrontés en théorie politique, en particulier au sujet de l'interprétation des totalitarismes. Cette fois-ci, c'est Kelsen qui a attaqué la théorie politique de Voegelin dans deux manuscrits publiés de façon posthume. C'est à travers le prisme de l'opposition entre les Lumières et le Romantisme que nous tenterons d'expliquer cette controverse et de donner les clés de lecture qui permettent de la comprendre. L'étude de cette controverse entendra éclairer la théorie de l'un par celle de l'autre.
12/2020
Droit
Qu'est-ce qu'une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance
La société mondiale est devenue aujourd'hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu'elle soit traversée par deux grands types d'injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D'une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.
11/2011
Droit
Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international
Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.
11/2020
Allemagne
Le procès de Nuremberg
Allemagne, octobre 1945. Les Alliés, vainqueurs de la Seconde Guerre mondiale, s'apprêtent à juger les crimes commis par le IIIe Reich. Durant un an, sous les yeux attentifs de la presse du monde entier, une vingtaine de hauts dignitaires du régime nazi vont devoir répondre de leurs actes devant les magistrats du Tribunal militaire international. S'appuyant sur les minutes du procès et des témoignages, Annette Wieviorka raconte Nuremberg, cet événement majeur du xxesiècle, de sa genèse, au début de la guerre, jusqu'à ses répercussions lointaines concernant la création d'une justice internationale.
10/2022
Droit international public
L'abus de droit en droit international public
L'abus de droit est une notion fréquemment employée en droit privé et désigne le fait d'exercer un droit de manière détournée, notamment lorsqu'on l'utilise dans le seul but de nuire à autrui. Depuis une dizaine d'années, cette notion est invoquée de plus en plus souvent dans les litiges internationaux (différends interétatiques, contentieux des droits de l'homme, contentieux de l'investissement, etc.) mais elle y est très critiquée et de nombreux auteurs dénoncent son inutilité. Le but de cette thèse est de s'interroger sur la place de l'abus de droit et sur les fonctions que cette notion exerce en droit international public. Points forts/novateurs : - Le sujet de l'abus de droit n'avait pas fait l'objet d'un traitement large recouvrant l'ensemble du droit international public depuis les travaux de Jean-David Roulet, en 1958. - Le sujet de l'abus de droit devait faire l'objet d'un traitement actuel car le contentieux international en la matière s'est largement développé depuis dix ans. Après des années de léthargie, c'est aujourd'hui une notion qui est très fréquemment invoquée, devant toutes les juridictions internationales. Cette thèse apporte donc un regard actualisé sur le sujet. - La notion a récemment fait l'objet de développements par la Cour internationale de justice (dans un arrêt rendu le 11 décembre 2020), et les apports de cet arrêt ont été intégrés dans la thèse. - Cette étude apporte un regard nouveau sur le sujet : contrairement à ce qui avait été défendu par Jean-David Roulet (Le caractère artificiel de la théorie de l'abus de droit), cette thèse soutient que l'abus de droit présente un caractère indispensable et constitue une notion axiomatique en droit international.
05/2021
