Dans les méandres de la fraude fiscale
Extraits
Droit fiscal
Dans les méandres de la fraude fiscale
Chaque jour, les organisations non-gouvernementales, les policiers et les journalistes dévoilent de nouvelles affaires de fraude fiscale montrant que ce que l'on croyait être une exception est en fait devenu la règle. La fiscalité est, pourtant, la clé en matière d'équité économique ou sociale. En effet, plus une personne est fortunée, plus elle sera redevable d'impôts, puisque sa base imposable sera plus élevée. Les impôts et cotisations des plus riches, ne l'oublions pas, permettent de reverser aux classes plus populaires des aides sociales. Ce livre explique les tenants et aboutissants de la fraude fiscale, de l'optimisation fiscale (agressive ou légitime) et des centres financiers extraterritoriaux. - Qu'est-ce que la fraude fiscale ? - Quelle différence existe entre optimisation fiscale et fraude fiscale ? - Quelles mesures sont mises en place au niveau international, européen et national en vue d'éradiquer la fraude fiscale ? - Qu'est-ce qu'un centre financier extraterritorial ? L'un des fils conducteurs de cet ouvrage est l'utilisation des nouvelles technologies en vue d'éradiquer la fraude fiscale. Accessible et agrémenté d'exemples concrets, ce guide pratique s'adresse aux professionnels de la compliance, aux professionnels du droit et du chiffre, aux étudiants et à toutes les personnes s'intéressant à la fraude fiscale ainsi qu'à l'optimisation fiscale.
01/2023
Faits de société
Cartel des fraudes. Tome 2, Les nouvelles révélations du juge prats sur les dizaines de milliards annuels de fraude fiscale et sociale
Dans le " CARTEL DES FRAUDES, LA SUITE ", le magistrat qui fut en charge au niveau national de la coordination de la lutte contre les fraudes fiscales et sociales revient sur les coulisses de la fraude fiscale et de la fraude aux cotisations sociales. Il plonge le lecteur dans le " coeur du réacteur ", révélant par exemple comment depuis 2011 l'administration s'est refusée à utiliser les moyens les plus efficaces de lutte contre la principale fraude fiscale, les escroqueries à la TVA qui coûtent des dizaines de milliards ; comment et pourquoi les " GAFAM ", Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft réussissent à optimiser leur facture fiscale en France ; comment s'est menée la bataille contre les comptes bancaires cachés à l'étranger, notamment au sein des banques suisses UBS et HSBC ; comment a été imposée contre la volonté de l'administration des finances la loi contre la grande fraude fiscale suite au scandale Cahuzac ; comment durant des années il a fallu batailler contre le fisc pour faire sauter le " Verrou de Bercy " qui interdisait à la justice de poursuivre la fraude fiscale sans le feu vert du ministre du Budget...
10/2021
Droit fiscal
Précis de droit pénal fiscal
L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.
06/2021
Littérature française
Dans les méandres de la justice
Aussi immature sur le plan affectif que brillant dans son métier d'expert de la finance, Gaëtan Le Bihoreau de la Roselière rencontre de grandes difficultés dans ses relations avec les autres. Alors que rien ne le préparait à cette aventure, il va se trouver embarqué dans une affaire criminelle, étant suspecté d'avoir commandité l'assassinat de l'ex petit ami de sa nouvelle compagne. La juge d'instruction, la psychologue de la prison, l'aumônier, les psychiatres désignés comme experts : chaque intervenant va se pencher sur son cas. Lui, dans un premier temps, campe sur une position mystique proche de la folie, et il n'a que faire de leurs questionnements et éclairages qu'il retourne contre son père. Derrière une façade de bon docteur écolo, bourgeois et catholique humaniste, Henri Le Bihoreau de la Roselière serait en fait un homme profondément égoïste. Bien évidement ce dernier ne se reconnaît pas dans ce portrait qui se précise à mesure que le dossier s'épaissit : il s'indigne, se lamente sur son sort et finit, contre l'avis de son avocat, par écrire à la juge pour se plaindre. Entendu, il va l'être, mais pas comme il l'aurait souhaité... La justice va suivre son cours, lourde et répétitive, avec son rythme et ses méandres, ses situations tour à tour pitoyables et cocasses, jusqu'au bouquet final : le passage devant les Assises. Confrontés à leurs fragilités, ni le fils ni le père ne sortiront indemnes de leurs tribulations judiciaires.
01/2014
Pédagogie
Dans les méandres de la pédagogie
Cet ouvrage est le témoignage du vécu d'un serviteur de l'éducation et d'un formateur qui a participé laborieusement, pas à pas, à l'édification de l'école algérienne post indépendance. La génération des jeunes de cette époque a courageusement relevé le défi pour prendre en main l'école abandonnée par le colonisateur au lendemain de l'indépendance de leur pays. Malgré leur manque d'expérience et de qualification, ils ont déployé des efforts incommensurables pour mettre sur rails une école totalement démunie. L'auteur relate ces moments et tente de mettre en relief les difficultés du métier d'enseignant à cette époque, évoquant à travers son action pédagogique sur le terrain les efforts consentis. "Enseigner n'est pas une mince affaire", "mener des enfants sur les chemins de la connaissance n'est pas une entreprise aisée", "qualités pédagogiques et vertus professionnelles ne sont pas si simples dans le métier", autant d'obstacles que devaient surmonter des enseignants n'ayant bénéficié d'aucune formation et qui ont sacrifié leur jeunesse pour participer à la construction du système éducatif de leur pays.
09/2021
Littérature française
Dans les méandres de la Creuse
Sonia, en convalescence, accueille chez elle un jeune réfugié albanais. C'est le début d'une longue série d'événements qui vont bouleverser la vie de Sonia. A la suite d'un accident de la route, Sonia est contrainte de quitter son poste d'enseignante. Elle se réfugie près de Fresselines, en Creuse dans la Vallée des Peintres pour se reconstruire avec l'aide d'Olivier, son professeur de yoga devenu son compagnon. Un jour, la visite impromptue de Naïm, un jeune Albanais en fugue interrompt la vie monacale de Sonia. Avec son altruisme et sa sensibilité de mère de famille, elle accepte de le recevoir dans sa maison. Pour se faire admettre par son hôtesse, l'adolescent use de subterfuges et de mensonges, prétendant que sa mère est morte et que son père poursuivi par la mafia albanaise a disparu depuis cinq ans. Mais un carnet intime découvert par Olivier dans son sac à dos dévoile leur fuite d'Albanie, les camps de réfugiés, la disparition de son père, leur installation à Paris, son placement dans un centre pour délinquants où il a subi des maltraitances. Naïm raconte alors les péripéties de sa cavale et de son exil et comment le hasard l'a conduit jusque-là. Quelques jours s'écoulent paisiblement et Sonia apprend par téléphone qu'elle va avoir la visite de son fils Hugo, ingénieur de la Silicon Valley. Cette nouvelle contrarie le garçon qui s'enfuit à Argenton. Il y fait de mauvaises rencontres et se fait appréhender par les gendarmes qui mènent une enquête et parviennent jusque chez Sonia. La mère de Naïm prend contact avec Sonia qui fait tout pour les réunir, trouvant du travail à cette dernière. Tout se déroule bien, quand tout à coup, la veille de Noël, Samir, le père disparu réapparaît et frappe à la porte de Sonia. Les retrouvailles tout d'abord chaleureuses virent au cauchemar lorsque Samir laisse entendre qu'il va récupérer son fils pour le convertir et l'entraîner pour le djihad. La veille d'un départ obligé, le garçon désespéré se noie dans la Creuse, on repêchera son corps trois jours plus tard. Sonia épuisée par tant de déceptions, de péripéties qu'elle n'aurait pas voulues quitte une région qu'elle a adorée pour rejoindre son fils Hugo aux Etats-Unis.
01/2019
Faits de société
La corruption, comment ça marche ? Fraude, évasion fiscale, blanchiment
Cet ouvrage dépeint le côté sombre de l'économie et des affaires, celui dont on ne parle pas. Rigueur pédagogique, clarté et souci de donner à voir le phénomène dans toute son étendue, il s'impose d'emblée comme un livre de référence. En s'appuyant sur d'innombrables exemples, qui souvent laissent pantois, il décrit la délinquance protéiforme contournant les systèmes juridiques, les manipulations des marchés publics, la corruption, le blanchiment et l'intrusion de la criminalité. Ancien inspecteur des impôts, Noël Pons convie son lecteur à une balade singulière dans les coulisses des manoeuvres frauduleuses hexagonales et internationales. Il le guide dans le dédale organisé par les industriels de la fraude et des corruptions, lui en détaille les rouages, parfois simplistes, souvent diablement compliqués. Il retrace le cheminement des flux d'argent ainsi générés aux dépens des Etats et de chacun de nous. Il montre pourquoi les comportements délictueux de certains "premiers de cordée" génèrent un circuit infernal qui les enchaîne inévitablement à la grande criminalité. Plus encore, en revenant sur d'innombrables "affaires", il révèle comment le venin des fraudes a finalement envahi toutes les strates de l'économie mondiale et de la société, au détriment de la collectivité. Car si la loi n'a plus d'importance, si la réalité des situations n'a plus d'importance, que reste-t-il qui vaille ?
04/2021
Actualité et médias
La clef. Révélations sur la fraude fiscale du siècle
180 milliards d'euros, enfouis dans une clef USB. Huit personnes, dont un juge, un espion, un agent du fisc, décidées à briser l'omerta financière. Deux enquêteurs du Monde à l'affût d'un scoop mondial : 106 000 comptes cachés chez HSBC, en Suisse, la plus grande fraude fiscale jamais révélée. Et, bien sûr, une source providentielle. Voici, enfin, les dessous de l'affaire SwissLeaks. Les auteurs produisent des documents inédits, issus de cette petite clef USB rouge dont ils ne se séparent jamais. Elle est loin d'avoir livré tous ses secrets. Oui, l'affaire n'en est qu'à ses débuts.
06/2015
Généralités médicales
Malscience. De la fraude dans les labos
Alerte ! La malscience se répand aussi vite que la malbouffe ! D'apparence de plus en plus sophistiquée mais produite en masse, de plus en plus vite et de moins en moins fiable. Interrogés de manière anonyme, 2 % des scientifiques reconnaissent avoir inventé ou falsifié des données. Soit pas moins de 140 000 chercheurs fraudeurs de par le monde. Biologie et médecine sont, de loin, les plus touchées. Et ces fraudes manifestes ne sont rien à côté des petits arrangements avec la rigueur qui sont devenus fréquents dans les laboratoires. Est-ce grave ? Très grave. Car la biologie et la médecine traitent de la santé, de la vie, de la mort. Est-il acceptable que de nouveaux médicaments soient testés, et peut-être autorisés, sur la base d'expériences plus ou moins truquées ? Comme le secteur financier miné par ses créances irrécupérables, la littérature scientifique en biologie et en médecine s'avère de plus en plus gangrenée par des articles toxiques. Ce livre revient sur une série de scandales internationaux - des frères Bogdanoff à des cas moins médiatiques mais non moins dangereux - et se propose de réfléchir aux causes d'une telle dérive et aux moyens d'y remédier. A la fois enquête de terrain et essai critique, il met en lumière un aspect fondamental et trop ignoré de l'évolution actuelle des pratiques scientifiques.
09/2016
Droit fiscal
L'évasion fiscale
Qu'est-ce que l'évasion fiscale ? Définition et évolution L'expression " évasion fiscale " a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des " affaires " ou des " scandales ". La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L'expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n'a pas reçu jusqu'à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d'une certaine confusion avec d'autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la " fraude fiscale " ou l'" optimisation fiscale ". Or, la lutte contre l'" évasion fiscale " est expressément utilisée dans les motivations de certaines règles de droit et dans certaines décisions du Conseil constitutionnel. Parmi l'ensemble des sources du droit s'appropriant cette expression, nous avons tenté d'établir une certaine cohérence pour faire ressortir les différents éléments de sa définition. L'évasion fiscale apparaît alors comme un comportement formellement légal, mais motivé par une intention fiscale prédominante, c'est-à-dire accompli dans le but d'obtenir un gain fiscal à l'aide d'une opération artificielle, et réalisé dans un but contraire à l'intention de l'auteur du texte abusé ou aux principes de l'ordre public fiscal. Cette définition nous permet alors d'envisager une distinction entre cette notion et les notions d'optimisation et de fraudes fiscales. Cependant, cette définition est dans l'attente d'une évolution du droit fiscal dont le contentieux tend à se tenir de plus en plus devant le juge pénal.
04/2023
Revues de droit
Revue internationale du patrimoine N° 10-11, décembre 2022 : Abus de droit, fraude et simulation
L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit civil L'abus de droit civil en droit français Cécile Biguenet-Maurel 1 La simulation, la fraude et l'abus de droit Philippe De Page et Renaud Thüngen 24 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit international privé La fraude à la loi en droit international privé français : état des lieux et perspectives Louis Perreau-Saussine 41 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit fiscal Les principes : dispositions générales de chaque pays et conventions internationales § 1 er les clauses anti-abus des conventions fiscales Philippe Malherbe 48 Proposition de directive visant à empêcher l'utilisation abusive d'entités écrans à des fins fiscales ("ATAD 3") Patrice Delacroix 60 L'abus fiscal en droit belge Sabrina Scarnà et PaulineMaufort 80 L'abus de droit fiscal en France Christophe De La Mardière 92 La notion d'abus de droit en matière fiscale, rappel des grands principes en droit luxembourgeois Flora Castellani 102 Une décennie d'application de la mesure anti-abus fiscal en matière de planification patrimoniale en Belgique Gilles De Foy 104 La disposition générale anti-abus en matière d'impôt direct signe-t-elle le point de départ d'un affaiblissement du principe de légalité de l'impôt : regard croisé entre la gestion normale et l'abus fiscal Jérome Terfve 126 Disposition anti-abus spécifique et disposition anti-abus générale : le cas des restructurations de sociétés Jean-Michel Degée 137 L'abus de droit fiscal dans le cadre de l'impôt sur la fortune immobilière Sabrina Le Normand-Caillère 151 La fraude fiscale involontaire : un concept dont les contours méritent d'être clarifiés Georges Simon et Daniel Ask 156 "L'abus de droit et le step-up fiscal" : quelle place reste-t-il à la liberté de choisir la voie la moins imposée ? Flora Castellani 161 Actualités La nouvelle convention franco-belge en matière d'impôt sur le revenu et sur la fortune Jean-Philippe Mabru 170 Successions "vacantes" , comptes dormants et contrats d'assurance-vie en déshérence François Cautaerts, Ariane Wourwoukas et Solenne François
01/2023
Contentieux fiscal
Le contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2023
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, tous les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées, notamment le renforcement des moyens de lutte contre la fraude fiscale et la mise en place de la relation de confiance. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale décryptées.
06/2022
Droit fiscal
Contrôle fiscal des opérations internationales. Echange d'informations fiscales entre Etats, Lutte contre la fraude fiscale, États ou territoires coopératifs, Changement de résidence & Exit tax, Trusts, Holdings étrangères
Une synthèse des nouvelles conditions de la gestion internationale du patrimoine est particulièrement bienvenue. L'ouvrage que Vincent Lazimi y consacre comblera les attentes des plus exigeants. Il adopte en effet une approche judicieuse, tirée des éléments d'actualité les plus brûlants (portée réelle du secret bancaire, étendue et efficacité des échanges de renseignements entre Etats, affaire des fichiers volés, conséquences pénales des fraudes fiscales, etc.), en les replaçant dans le contexte juridique et fiscal qui est le leur et en les remettant en perspective. Le lecteur trouvera dans l'ouvrage des analyses pertinentes sur les stratégies fiscales qui peuvent, le cas échéant, être adoptées, par exemple en ce qui concerne la régularisation des avoirs étrangers non déclarés, l'utilisation des trusts, les changements de résidence fiscale et la constitution de sociétés étrangères de gestion de portefeuille. A chaque fois, il comprendra ce qui est permis et ce qui ne l'est pas, les pièges à éviter et les risques attachés à telle ou telle stratégie. Truffé d'exemples concrets et de développements très pratiques, cet ouvrage atteint pleinement son but d'aider les conseils en gestion de patrimoine à y voir plus clair dans un univers passablement embrouillé.
11/2023
Science-fiction
Dans les méandres du subconscient
« Pour le passant impromptu, De Maupassant était une longue rue, d'une fraîcheur exquise, quelque peu sombre il est vrai, qui protégeait contre les rayons ardents du soleil. En longeant naïvement la rue dont la seule issue ne se trouvait qu'à l'encoignure où se dressait le grand Mapou, le promeneur solitaire commençait à ressentir l'anormalité des lieux. L'air devenait tout à coup lourd, presque irrespirable. C'est à cette encoignure qu'était située la maison d'où semblait venir cette émanation fétide. » Une atmosphère oppressante, qui génère les questions les plus troubles et inquiétantes... C'est en travaillant avec minutie cette dimension que C. Jeanty crée, avec « Dans les méandres du subconscient », un de ces contes noirs qui nous entraînent par-delà les murs d'une demeure apparemment maudite. Jeunes curieux et amours malheureuses, confessions, mort et magie forment encore les éléments clés de ce récit dangereusement envoûtant et à la nervosité grandissante.
07/2014
Romans noirs
Dans les méandres du fleuve
"Dans les années 1950, sur les rives de l'estuaire de la Gironde, les Bujold vivent le quotidien de n'importe quelle famille ouvrière. En apparence seulement ! Car Marthe, la mère, papillonne sous les yeux d'un mari complaisant, Ernest, qui l'encourage dans ses dérives adultères. Dans un tel environnement, difficile pour les enfants de s'épanouir. Et encore plus lorsque le père, consumé d'un feu intérieur que toutes les Marthe du monde ne sauraient éteindre, s'autorise à franchir les limites au sein même du cocon familial. Mais un jour, la vérité sur ses agissements menace de lui exploser à la figure, alors Ernest quitte le foyer sans laisser d'adresse. Les années s'écoulent, le bonheur renaît, par petites touches, mais les secrets du passé continuent de noircir l'existence de chacun. Pour venger ces âmes blessées, certains sont prêts à agir et mettre un terme à ce cycle infernal qui ronge les âmes de l'intérieur. Cette Saga retrace les différents parcours des membres de cette famille, à Blaye, à Libourne, comme à Pau, où Ernest Bujold a refait sa vie sans regret ni remords. L'auteure nous livre un roman puissant, sur un sujet difficile, avec des personnages aussi forts qu'émouvants."
02/2024
Développement durable-Ecologie
Un système fiscal international 3G pour financer le développement durable
La fiscalité internationale et le développement durable sont intrinsèquement liés, aussi bien pour les pays du Sud que pour ceux du Nord. Dans cet ouvrage, Alain Symphorien Ndzana Biloa passe en revue les politiques fiscales et leur impact, ainsi que les problèmes d'imposition, de fraude, mais aussi d'évasion fiscale des multinationales. Au-delà du constat, l'auteur analyse les différentes solutions envisagées avant de trancher en faveur de la mise en place d'un système fiscal international de troisième génération dont il suggère les principaux piliers.
01/2021
Droit pénal des affaires
Le guide des contrôles et poursuites en matière fiscale. Fraude - Blanchiment
La délinquance financière et économique a donné lieu à des réformes successives. Un an après sa publication, la loi du 23 octobre 2018, visant à lutter contre la fraude fiscale, sociale et douanière, a permis de récupérer plus de 5, 6 milliards d'euros en 2019 (contre environ 4 milliards en 2018). Les contrôles sur pièces ont bondi de 89, 5 %. Un service d'enquêtes judiciaires des finances et une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ont été créés. L'extension de la convention judiciaire d'intérêt public à la fraude fiscale a permis un règlement efficace d'affaires complexes à forts enjeux. La dénonciation obligatoire a donné lieu à la transmission à l'autorité judiciaire d'environ mille dossiers, en plus de quelque 500 plaintes après avis de la CIF. L'administration est désormais autorisée à collecter et exploiter par des traitements informatisés et automatisés, les contenus librement accessibles sur internet. La lutte contre l'évasion fiscale internationale ou transfrontalière bénéficie depuis la directive 2018/822 de l'échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal. Elle soumet les intermédiaires (cabinets comptables, conseils en gestion, avocats) et/ou le contribuable à de nouvelles obligations déclaratives. Ainsi se trouve renforcée la lutte contre la fraude fiscale qui devrait entraîner une saisie plus importante du juge pénal, dont jusqu'à présent la saisine dépendait de la décision prise par l'administration. L'étude de la mise en oeuvre d'une procédure pénale en matière fiscale ou de blanchiment de fraude fiscale est précédée par une phase préliminaire de recherche des manquements aux obligations déclaratives. Bernard Bouloc est Professeur honoraire de l'Ecole de Droit de la Sorbonne - Université Paris I. Pierre-Edouard Gondran de Robert est avocat au barreau de Paris.
06/2022
Droit
La coopération entre Etats dans la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales
La mondialisation et la numérisation de l'économie ont confronté les Etats aux limites de leur pouvoir fiscal qui demeure intimement lié à leur compétence territoriale. Récemment, c'est la crise financière de 2008 qui a attiré l'attention de l'opinion publique mondiale sur l'importance du phénomène de fraude et d'évasion fiscales internationales et sur le rôle essentiel qu'y tiennent les paradis fiscaux. Or, les outils juridiques conventionnels traditionnels ont montré toutes leurs limites, tant en matière de détection des situations à risque que d'échange d'informations et d'assistance au recouvrement. S'est ainsi fait jour la nécessité de relancer, sur le plan international, des actions de nature coopérative d'un nouveau type pour tenter d'endiguer les pertes budgétaires massives constatées. Ces actions, participant tant de la " soft law " que de la règle de droit, menées par l'OCDE comme par l'Union européenne, se concentrent sur deux aspects fondamentaux que sont, d'une part, la transparence fiscale et, d'autre part, la lutte contre les pratiques d'érosion de la base imposable et de transfert des bénéfices vers des Etats ou territoires à fiscalité faible ou nulle. L'analyse de ces tentatives de réforme de la fiscalité internationale conduit à s'interroger non seulement sur la méthode utilisée ainsi que sur le contenu des réglementations qui en découlent, mais également sur les perspectives d'avenir de la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales. Face aux carences du " nationalisme fiscal ", il convient d'envisager la pertinence d'une mondialisation de l'impôt lui-même.
05/2019
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.
Droit
Procédures fiscales. 4e édition
Les procédures fiscales se renouvellent en permanence. La loi du 6 décembre 2013, relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière, a renforcé les pouvoirs de l'administration fiscale, durci les règles de prescription et aggravé les sanctions. La loi du 23 octobre 2018, concernant la lutte contre la fraude, réforme la procédure de poursuite pénale de la fraude fiscale, crée une nouvelle police fiscale et met en place des sanctions à l'égard des tiers complices de graves manquements fiscaux. Chaque loi de finances apporte son lot de précisions et le juge, par des constructions parfois audacieuses, complète l'arsenal. Toutefois, la loi du 10 août 2018, consacrée à un "Etat au service d'une société de confiance" (ESSOC), invite à une application mesurée de la loi fiscale, reconnaît le principe d'un droit à l'erreur dès lors que le contribuable est présumé de bonne foi. L'administration s'adapte. Elle peut faire des contrôles à distance des comptabilités informatisées, dispose d'un traitement automatisé de lutte contre la fraude fiscale appelé "ciblage contre la fraude et valorisation des requêtes" et s'inscrit au niveau international dans le cadre de l'échange automatique d'informations. Le contentieux fiscal est potentiellement présent dès les premières sollicitations de l'administration. Il prospérera ultérieurement dès que les pouvoirs d'investigations et de contrôles seront contestés. Même si les procédures sont longues et aux résultats incertains, les contribuables et leurs conseils s'inscrivent dans des stratégies contentieuses. La jurisprudence n'est pas sans influence sur le législateur, l'administration comme sur les choix du contribuable, et l'ensemble des juridictions nationales, communautaire et européenne. Cette quatrième édition enrichie et à jour s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des écoles de commerce. C'est aussi un outil pour les praticiens, notamment avocats et experts-comptables, qui ont à connaître des procédures, qu'ils soient ou non fiscalistes. Il intègre les développements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels les plus récents.
09/2019
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2022
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2023
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale. Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
11/2023
Généralités médicales
La fraude des beurres
La fraude des beurres / par A. Eloire,... Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Fraude fiscale et paradis fiscaux. Quand l'exception devient la règle, 2e édition
Chaque jour les ONG, les réseaux sociaux et les journalistes dévoilent de nouvelles affaires politiques, économiques et financières, montrant que ce que l'on croyait être une exception est en fait devenu la règle. Plusieurs centaines de milliards de dollars échappent chaque année à l'impôt, viennent grossir les coffres des banques dans les paradis fiscaux et fructifient en paix. Ce livre explique clairement les tenants et aboutissants de la fraude fiscale et des paradis fiscaux. De quoi parle-t-on ? Comment fonctionnent les paradis fiscaux ? Comment blanchit-on le fruit de la fraude fiscale ? Quelles sont les conséquences sociétales de ces délits ? Quelles ont été les grandes affaires médiatiques ? Quelle réglementation mettre en place ? Accessible et agrémentée d'exemples et d'avis des plus grands experts, cette 2e édition s'adresse aux acteurs exposés aux délits fiscaux, à ceux qui luttent contre ce fléau, aux enseignants, aux étudiants et à tous ceux qui s'intéressent à notre environnement économique et politique.
09/2018
Jeux
Dans les méandres de Warhammer 40 000. Sculpter la guerre
Incontestablement le jeu de guerre à base de figurines le plus populaire du monde, Warhammer 40 000 s'est imposé à l'aide de ses miniatures magnifiques et de son monde à la noirceur incomparable. Alors que la licence va bientôt fêter ses 40 ans, il est grand temps de comprendre ce qui a fait son succès. Pourquoi, dans les années 1980, Warhammer 40 000 a-t-il cherché à transcender des loisirs comme le jeu de rôle ou le wargame ? De quelle manière a-t-il conjugué ses influences aussi radicales que variées pour donner naissance à une esthétique et une tonalité uniques ? Par quels moyens s'est-il réinventé pour séduire toujours plus de passionnés au fil des éditions ? Sous quelles formes - romans et jeux vidéo inclus - s'est-il diversifié pour gagner en popularité ? Si, dans les ténèbres d'un lointain futur, il n'y a que la guerre, quelques milliers d'années plus tôt, des créateurs fiévreux imaginaient Warhammer 40 000 grâce à leurs idées folles, leurs milliers de références et une poignée de décisions hasardeuses. Découvrez-les en ouvrant ce livre, mais n'oubliez pas : le savoir fait le pouvoir. Il faut le cacher.
09/2023
Littérature française
Lucien. Dans les méandres de l'histoire et des émotions
"Il lutte contre le sommeil et finit par abdiquer devant un adversaire pugnace. Il s'endort sans entendre au loin les premières exclamations de l'orage. Lucien avance dans un couloir sombre, étriqué, funeste, poussé par une énergie bizarre qu'il ressent pour la première fois". Un sentiment d'angoisse l'envahit. Rêve-t-il ? Est-il mort ? Où est le rayonnement, le tunnel de lumière intense dont tout le monde parle ? Il entrevoit la sortie de ce néant. Ce qu'il découvre le déconcerte, il est en pleine mer sur le pont d'un trois-mâts du Moyen Age.
11/2022
Santé, diététique, beauté
Dans les méandres d'une vie atypique
C’est à l’âge de quarante-deux ans que j’ai osé dire mon mal-être à ma mère, qui venait d’en avoir soixante-quinze : "Il y a quelque chose que je ne supporte plus, il faut qu’enfin je te le dise, tu as foutu ma vie en l’air… Alors que tu partais avec mon père t’amuser chaque fin de semaine et que tu me laissais seule à la maison, Jean venait, soi-disant pour veiller sur moi et, durant cinq ans, il m’a violée…" Sans aucune émotion, elle m’a répondu : "Ce n’est pas vrai, tu n’es qu’une menteuse, tu racontes des conneries, ma fille… De toutes les manières, ce n’est qu’un coup de queue comme un autre. Qu’est-ce (que) tu t’emmerdes avec cela..." Pour clore toutes ces réjouissances, actuellement, j’ai une tumeur au cervelet (...) Il faut avoir une bonne dose d’humour et beaucoup d’énergie pour survivre à tout cela. Heureusement, je n’en ai pas manqué et, partie de rien, j’ai élevé trois enfants (...) et créé douze sociétés...
11/2019
Pédagogie
L'Histoire romaine dans les universités africaines. Passer les examens sans fraude
Comment réussir les examens d'Histoire Romaine dans les Universités africaines ? En pratiquant la fraude, encore appelée, à l'Université Omar Bongo (U.O.B.) de Libreville, la " pompe ", qui se décline par des expressions comme le " carreau ", la " défense en ligne ", le " djouz ", le " topo ", le " biz "... ? Après avoir montré la spécificité de l'Histoire Romaine, l'auteur, praticien de l'enseignement, y répond par la négative. Il reste persuadé que des pistes " propres " existent. Aussi les recense-t-il et les passe-t-il en revue. L'auteur clôt son " recueil " de conseils et d'avis par des exercices pratiques portant sur la Dissertation historique et le Commentaire de textes. Bien que destiné en priorité aux étudiants admis à composer en Histoire Romaine, ce manuel s'adresse aussi à tous les autres, y compris ceux inscrits dans les disciplines considérées comme " pures ".
01/2010
Droit fiscal international
Les impôts dans les affaires internationales. 30 études pratiques, 15e édition
Maîtriser les arcanes de la fiscalité internationale Entièrement mise à jour, cette 15 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
11/2021
Littérature française
Méandres de la vie
Philippe Pointereau nous propose ici un recueil de poèmes, nouvelles ou récits, qui nous projettent dans les différentes étapes de sa vie. Beaucoup de souvenirs de son enfance passée dans la campagne de Beauce mais aussi de belles rencontres faites au fil de ses périples pédestres. Des personnages attachants que Philippe nous fait connaître et apprécier, des situations réelles ou imagées, des mots posés sur des moments qui lui tiennent à coeur. Des textes savoureux, de purs bonheurs de lecture. "Méandres de la vie" est son premier recueil.
11/2018
