Déontologie et éthique de l'entreprise
Extraits
Ethique et droit
Déontologie et éthique de l'entreprise
La déontologie et l'éthique d'entreprise naissent de sources éparses, embrassent un large champ thématique et s'étendent à de nombreux acteurs. Le conflit d'intérêts est au coeur des préoccupations déontologiques de l'entreprise, comme en témoignent les procédures pesant sur ses acteurs-clés, dirigeants et actionnaires de référence. Les bonnes pratiques de gouvernance, inspirées des théories sur la gouvernance d'entreprise, se muent aussi en règles déontologiques consignées dans les codes de gouvernance. L'entourage des actionnaires n'est pas épargné, notamment les agences de conseil en vote sur qui pèsent des règles déontologiques. L'éthique d'entreprise est aussi en plein essor. On distingue l'éthique de la transparence, celle des compliances et celle de la vigilance. Ces nouvelles normes éthiques suscitent de fortes attentes, notamment au regard des préoccupations sociétales, environnementales, de la défense des droits de l'homme ou de la lutte contre la corruption.
03/2023
Littérature française
Deontologie. Éthique
Depuis le début des années 90, les questions liées à l'éthique ou déontologie des affaires, à la gouvernance d'entreprise et à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), qui se rejoignent en fait sur des aspects puisant leur pertinence dans le champ englobant du développement durable, font l'objet d'un intérêt considérable partout dans le monde. Cet intérêt, qui ne faiblit pas, témoigne du fait qu'il ne s'agit pas d'un simple effet de mode, mais que l'on assiste au développement d'une perception nouvelle et durable du statut et du rôle de l'entreprise dans la société. Il revient alors aux dirigeants et dirigés d'avoir une maitrise des règles de la déontologie professionnelle afin de permettre l'entreprise à atteindre ses objectifs assignés.
09/2022
Droit
Ethique et déontologie dans l'administration et l'entreprise - Éléments de réflexion
Le respect de l'éthique dans la prise de décision nécessite de faire appel au bon sens et d'être judicieux dans son jugement. Cependant, les entreprises qui diffèrent les unes des autres, selon la forme juridique (EPA, EPNA, SA, SARL...), la taille (individuelle, très petite, petite et moyenne, grande ou méga entreprise), ou encore selon le secteur d'activité (primaire, secondaire ou tertiaire), ne limitent pas leurs respects de l'éthique dans l'exercice de leurs tâches à l'adoption de chartes de bonne conduite. Leurs droits et obligations et ceux du propriétaire et/ou du chef d'entreprise vis-à-vis de ses partenaires sont définis par le Code du Commerce. Les rapports des salariés avec l'entreprise sont regroupés au terme du Code du Travail. En tant que personne morale, l'entreprise doit, également, obéir aux mêmes dispositions que celles prévues pour l'ensemble des citoyens, à travers les règles du Code Civil. Le chef d'entreprise est en conséquence pénalement responsable de tout manquement aux dispositions qui réglementent le travail et les relations dans l'entreprise... Le présent travail se propose, dans une approche interdisciplinaire d'examiner le croisement entre les divers aspects de l'organisation, de l'information et de l'éthique. Il se consacrera à l'entreprise en tant que système ouvert, à la définition de son évolution, à la détermination de ses caractéristiques comme unité économique et organisationnelle complexe (chap. 1). L'interaction entre information et communication dans l'entreprise (chap. 2) et la hiérarchie des concepts d'éthique et de déontologie seront traitées (chap. 3), puis sera reproduite la charte de conduite et de la déontologie professionnelle anti-corruption en Tunisie (chap. 4). Outre les quelques propositions d'éléments de réflexion pour une déontologie professionnelle, nous achèverons notre travail par souligner l'importance des valeurs d'éthique et de déontologie dans les bibliothèques dans un contexte marqué par la diversité des usages de l'information par référence au code d'éthique pour les bibliothécaires et les autres professionnel (le) s de l'information élaboré par la Fédération internationale des associations de bibliothécaires et des bibliothèques (chap. 5).
10/2018
Pédagogie
Ethique et déontologie dans l'Education nationale
L'idéal français d'un modèle républicain et démocratique de l'école est depuis plusieurs décennies mis en question. Entre une morale républicaine qui semble ne plus se transmettre, un cadre laïque parfois contesté et un système éducatif encore fortement inégalitaire et en proie au doute, l'heure est aux plus vives interrogations quant à la finalité de l'école. Peut-on encore adresser à l'école la mission de "transmettre des valeurs" ? Qu'en est-il des normes supposées partagées comme principes d'organisation du monde social et comme bases d'une déontologie enseignante ? L'arrivée d'une nouvelle épreuve dans le cadre des concours de la Fonction publique menant aux métiers de l'Education nationale, intitulée "Agir en fonctionnaire de l'Etat et de façon éthique et responsable", a provoqué depuis 2010 une cristallisation supplémentaire. La volonté de recadrer les acteurs à travers un succédané de principes semble bien témoigner d'un sursaut caricatural de conscience, dans un contexte de désinvestissement de l'institution et de responsabilité individuelle sans cesse accentuée. Cet ouvrage interroge les formes que peut prendre la réflexion éthique et déontologique au sein du monde éducatif. Il s'agit de se demander quel sens il peut y avoir à parler de norme morale à l'école aujourd'hui, plus particulièrement de morale laïque. Plus avant, les auteurs donnent différents points de vue, souvent critiques, sur la tentative ministérielle de définition du "bon fonctionnaire" de l'Education nationale.
04/2013
Gestion
L'éthique de l'entreprise
Voici revisités les fondements et pratiques de l'entreprise moderne. La plupart des courants de pensée européens, américains et même les contributions africaines d'hier et d'aujourd'hui sont explorées. L'auteur postule pour une économie morale, se fondant sur une éthique centrée sur le respect de la personne humaine. L'influence de la culture est inclue dans les analyses des performances économiques.
05/2016
Philosophie
Responsabilités professionnelles et déontologie. Les limites éthiques de l'efficacité
Il est aujourd'hui beaucoup question de " principe de précaution ". Nos contemporains auraient-ils ainsi retrouvé la voie d'une ancienne sagesse ? Rien n'est moins sûr, s'il est vrai que l'accent mis sur le nouveau principe semble aller de pair avec la mise à l'écart de l'idéal de prudence et des préceptes déontologiques qui l'accompagnaient. La déontologie, traditionnellement, désignait l'attention portée à l'agir professionnel, dans le but d'en expliciter les règles et de les codifier assez pour résoudre grâce à elles certaines formes typiques de contentieux. On en attend désormais l'invention de règles destinées à guider l'action dans des contextes où tendent à s'imposer des impératifs inédits et hétérogènes, que les manières habituelles de faire permettent mal d'identifier et, surtout, de respecter simultanément. La déontologie apparaît encore trop souvent comme le parent pauvre de l'éthique et de la morale. On s'efforce, dans cet ouvrage à plusieurs voix, de corriger sa médiocre réputation, liée à l'idée qu'avec elle, on ne parviendrait jamais qu'à de pauvres compromis. On s'attache, en particulier, à reconnaître son rôle majeur, bien que modeste : spécifier et articuler les exigences différentes du bien et du juste. On tente de montrer qu'elle ne concerne pas seulement les professions connues pour leurs codes, mais d'autres professions encore. Enfin, on défend l'idée que l'importance croissante de l'interrogation déontologique ne traduit pas seulement l'incertitude de professionnels dont les pratiques sont bouleversées par l'irruption de techniques et de procédures nouvelles, mais encore, et surtout, une inquiétude générale concernant la violence symbolique exercée, souvent au nom de l'efficacité, contre le monde, contre les autres et contre les acteurs eux-mêmes.
01/2002
Gestion
L'entreprise et l'éthique. 2e édition revue et augmentée
Le défi de l'éthique dans l'entreprise relève-t-il de l'angélisme, d'une bonne stratégie organisationnelle ou encore d'une nouvelle régulation du système capitaliste ? L'entreprise ne s'est jamais contentée d'un rôle strictement économique : l'histoire montre qu'elle a été au centre des mécanismes de régulation et de cohérence sociales à travers le paternalisme ou la quête d'une entreprise citoyenne. Mais désormais la mondialisation, le désengagement de l'Etat, les nouvelles technologies conduisent l'entreprise à prendre de nouvelles responsabilités, ne serait-ce qu'en matière environnementale. L'entreprise doit de plus en plus se soucier d'éthique. Mais est-ce compatible avec le profit ? S'agit-il d'une responsabilité individuelle ou collective ? Comment l'évaluer ? Autant de questions qui trouvent leur réponse dans l'action. L'agir éthique implique des relations basées sur la confiance. Il a de multiples aspects dans l'entreprise : ressources humaines, marketing, finance, production... Et à l'extérieur de l'entreprise, il concerne les fournisseurs, les clients, l'écologie, le chômage, le commerce international... Cet ouvrage passe en revue les débats théoriques et les pratiques et, à partir d'une approche historique, propose un renouvellement des questions que pose l'éthique à l'entreprise.
11/2011
Droit
La profession hôtelière en zone CEMAC. Eléments d'éthique et de déontologie
Ce livre est un guide pour l'investissement et pour l'encadrement des différents maillons qui interviennent dans la filière hôtelière, présentant les opportunités de ce secteur au Cameroun et en zone CEMAC. Il offre un cadre normatif à partir duquel il est possible de maximiser les potentialités économiques du secteur touristique en général et hôtelier en particulier. Pour que les structures hôtelières de la zone CEMAC soient capables d'accueillir tous types de visiteurs, il propose des éléments nécessaires pour être davantage professionnel dans un élan de conformité aux normes internationales. Dans ce qu'on peut considérer comme la lutte pour la préservation de l'environnement et des écosystèmes, l'Afrique s'offre comme une partie du monde qui n'a pas "encore" subi, comme les autres, une forte dégradation. Partant de ce constat, c'est un continent qui devra se développer sans brader la nature. Il y va de l'avenir du monde. L'Afrique devra alors trouver d'autres moyens pour créer la richesse.
12/2019
Ethique et droit
Introduction aux deontologies
Après avoir défini la déontologie et l'avoir articulée avec des notions proches (éthique, discipline, conflits d'intérêts, droit souple, compliance...), l'ouvrage est articulé autour des dynamiques de développement et multiples fonctions des déontologies (envers les destinataires, les tiers et la société), des institutions concernées par les règles déontologiques (ordres professionnels, AAI, entreprises, syndicats et associations...), des règles elles-mêmes (sources, contenus) et des multiples dimensions de leurs mises en oeuvre (éducation, discipline, contentieux civils, administratifs et pénaux, sanction sociale). L'ouvrage s'intéresse à la fois aux professions (droit, santé, chiffre, cadre de vie, social, médias, sport), au secteur public (fonction publique et politique) et à l'entreprise (administrateurs, salariés, marchés financiers).
11/2022
Ethique et droit
Déontologie de l'avocat
La déontologie est consubstantielle de l'exercice de la profession d'avocat, profession libérale et indépendante. L'ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d'application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée). La déontologie comporte 17 " principes essentiels " qui guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l'intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l'avocat et à la confidentialité de ses correspondances. Ces principes se déclinent également dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l'administration ainsi qu'à la communication de l'avocat. Enfin, la déontologie est mise en oeuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l'avocat peuvent également justifier la mise en oeuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives. L'ouvrage propose ainsi un exposé détaillé et pédagogique de la déontologie de l'avocat.
08/2023
Encyclopédies de poche
La déontologie de l'administration
Cet ouvrage propose l'étude de la déontologie de l'action administrative et de ses personnels à travers l'analyse des devoirs et des valeurs théoriques, historiques et juridiques. Dans une société en pleine mutation, l'administration française change, assumant de nouvelles fonctions et des responsabilités supplémentaires à propos desquelles la réflexion déontologique semble délaissée. L'auteur présente les " pathologies administratives " et expose les réformes envisagées ou envisageables destinées à rétablir le prestige et la réputation de l'administration française, loin d'une actualité de corruption et de politisation de la vie administrative.
03/1999
Notariat
Notariat. Déontologie et responsabilité
Le notariat n'est pas une création du législateur : c'est une des plus anciennes institutions qui se soit formée et développée. Les moeurs et les coutumes en ont forgé les contours, les impératifs de la politique féodale lui ont conféré ses privilèges. Il y a loin du tabularius et du notarius romains, simples greffiers, à l'officier public du XXIe siècle, magistrat de juridiction volontaire, créateur d'incontestabilité. Se référant constamment à la déontologie notariale qui constitue le ciment de la profession, l'auteur développe tous les aspects législatifs, doctrinaux et jurisprudentiels des responsabilités civile, pénale et disciplinaire qui pèsent sur le notaire. Il enrichit ses propos en convoquant la pratique notariale, sans négliger de la critiquer. Nul doute que le lecteur, enseignant, étudiant ou professionnel du droit, saura trouver dans ces pages "la raison d'être" d'une institution plus que millénaire, gardienne de la mémoire des hommes et des biens, et dont les fonctions d'instituteur de la Loi et de régulateur social sont précieuses. Cet ouvrage, à jour, au 1er août 2022, de l'ensemble des textes pris en application de la réforme de la procédure disciplinaire des professions réglementées, sera suivi d'un second volume intitulé Notariat, déontologie et réglementation.
11/2022
Métiers du droit
Droit et déontologie des magistrats
Comme son titre l'indique, cet ouvrage traite de la déontologie des magistrats mais aussi de leurs droits. Il commence par l'histoire de la magistrature, avant de traiter : le statut des magistrats, leur recrutement et leur carrière, la vie syndicale, le serment, le secret professionnel, le costume judiciaire, la responsabilité et la discipline des magistrats. Sans oublier également les rapports entre magistrats et avocats, et les particularités de la magistrature consulaire et de la magistrature administrative. Il s'adresse ainsi en premier lieu aux étudiants qui souhaitent intégrer l'Ecole nationale de la magistrature et aux magistrats, mais également à tous les professionnels du droit qui sont amenés à travailler au quotidien avec eux. Points forts Premier ouvrage consacré au droit et à la déontologie des magistrats
05/2022
TPE, PME, PMI
Ethique des affaires et entreprises. Quelle stratégie pour les PME ?
"C'est au cours des années 1960, avec la naissance des mouvements d'opinion et l'expression de nouveaux champs d'interrogation éthique, qu'apparaissent aux Etats-Unis, dans le cadre de la réflexion appliquée, plusieurs pôles différents (bioéthique, éthique professionnelle, éthique environnementale, éthique des affaires...) qui vont se stabiliser, et acquérir progressivement leur lettre de noblesse au cours des années 1970. [...] L'éthique des affaires vise précisément à guider le comportement personnel des dirigeants d'entreprise, et au-delà, de toute personne engagée à l'un ou l'autre titre, dans l'activité économique. [...] Cette éthique des affaires connaît cependant des problèmes : d'abord, il n'est pas facile d'harmoniser l'éthique avec la maximisation du profit visé par l'entreprise et même à long terme, et ensuite, elle aura beaucoup de choses à perdre si les recommandations s'écartaient trop des intérêts des investisseurs. Il faut "reconnaître que, dans la mesure où éthique et profit divergent sensiblement, les injonctions de l'éthique des affaires sont autodestructrices". En effet, qu'il s'agisse du recrutement sans discrimination, de l'environnement et autres au nom de l'éthique, toute entreprise qui "s'écarterait significativement du comportement le plus profitable, s'exposerait à l'invasion des concurrents moins scrupuleux, à l'érosion de ses parts de marché et, ultimement à la faillite"."
12/2021
Psychologie, psychanalyse
PSYCHOLOGIE CLINIQUE NUMERO 5 PRINTEMPS 1998 : CLINIQUE ET ETHIQUE
Ethique et Déontologie, nouvelles pratiques et nouveaux lieux d'exercice : ce numéro Clinique et éthique se penche sur les questions éthiques que rencontrent les psychologues actuellement. Il rassemble des travaux qui illustrent quatre priorités :
- Exposer les questions que posent aux psychologues certains articles du Code de Déontologie et définir les concepts de déontologie, d'éthique et de morale.
- Montrer comment l'éthique est au cœur des rapports entre le psychologue et ses outils, le psychologue et ses recherches.
- Proposer une réflexion à propos du statut de la personne humaine dans les traitements psychiatriques actuels, et à propos de la place et de la non-place que font au sujet les politiques d'évaluation des psychothérapies.
- Situer la responsabilité du psychologue dans l'institution et la cité et par rapport à ce que la demande sociale peut comporter de dimensions possiblement inéthiques propres à notre actuelle " modernité ".
09/1998
Gestion
Bienveillance, éthique et empathie en entreprise. Petit digest de philo à l'usage du monde professionnel
A l'époque où les risques psycho-sociaux explosent, l'entreprise a le devoir urgent de retrouver des valeurs qui font sens et permettent de reconstruire la confiance, la solidarité et le leadership. Dépassant les habituelles certitudes du management classique, ce "digest" s'appuie sur les grands thèmes philosophiques, pour réinventer un management plus humain, épanouissant et durable ; un management où bienveillance et empathie occupent une place essentielle. Ce livre novateur remet en cause bien des idées reçues en proposant l'éthique comme "outil de management" et support des actions quotidiennes du manager. Les apports de la philosophie y sont présentés de manière simple, efficace et pragmatique : l'objectif étant que chacun puisse trouver dans ces pages matière à réflexion, recul et inspiration pour améliorer le quotidien professionnel de tous.
10/2018
Sociologie
Nous, journalistes. Déontologie et identité
Pourquoi les journalistes, depuis le début de l'organisation de leur groupe professionnel il y a cent trente ans, tiennent-ils des discours récurrents sur la nécessité de créer un tribunal d'honneur, un ordre professionnel ou encore récemment un conseil de presse ? Et pourquoi leurs initiatives s'arrêtent-elles aux discours, pourquoi semblent-ils ne jamais pouvoir traduire ces appels à la déontologie par des actions et des institutions de régulation de la morale ? Par un examen de ces discours, des contextes historiques durant lesquels ils ont été tenus, des organisations sociales qui les ont supportés, depuis les premières associations de journalistes et de directeurs de presse au XIXe siècle jusqu'aux initiatives les plus actuelles, en passant par les débats corporatistes de l'entre-deux-guerres, l'aventure des sociétés de rédacteurs et les remises en cause des années 1990, l'auteur livre une explication d'ensemble. Il montre que les discours déontologiques ont été construits pour régler les relations des journalistes avec leurs pairs, leurs patrons, leurs sources et leurs publics. Ils disent comment se comporter et, partant, définissent le journalisme tel que les journalistes le conçoivent, expriment leur identité et leur altérité par rapport à d'autres acteurs des médias et de la communication.
10/2011
Généralités médicales
Ethique de la recherche et éthique clinique
Les Cahiers de "l'Ethique en Mouvement", expression du Laboratoire d'Ethique médicale et de Santé Publique de l'Université René Descartes (Paris V), présentent, dans ce second numéro, une somme de réflexions (et d'interrogations) suscitées tant par l'activité de recherche sur des sujets humains, que par la pratique clinique liée à la mise en œuvre de nouveaux médicaments ou de nouvelles technologies.
Déjà, la distinction entre ces deux champs d'action, même si elle n'est pas toujours aisée à établir, s'avère indispensable. Dans quelles conditions une recherche est-elle "éthiquement" possible ? Qu'est-ce qui autorise (voire, impose) les pratiques ? Qu'est-ce qui les interdit ? Quand sont-elles répréhensibles ? Autant de questions d'actualité qui, par les réponses qui y sont apportées, mettent en jeu le fonctionnement, et jusqu'à la légitimité même, des institutions. En l'absence de réflexion préalable sur la finalité de la recherche et sur le sens technique et environnemental des pratiques, toute réponse, qu'elle qu'elle soit, ne serait qu'une réponse artificielle, au mieux, logique, mais non opérationnelle.
Comment induire, dans l'activité des chercheurs et des cliniciens, ces notions nouvelles ? Comment faire participer les décideurs, et l'ensemble du corps social, à une réflexion sur ces problèmes, qui les touchent quotidiennement ? Ce cahier, construit autour de la double notion "ethique de la recherche et Ethique clinique", constitue un véritable bilan d'expériences de la pratique d'une réflexion éthique sur la recherche, la thérapeutique et les soins en médecine et en biologie.
Le Laboratoire d'Ethique Médicale et de Santé Publique de l'Université René-Descartes-Paris V, dispense la seule formation doctorale française existant, à ce jour, dans le domaine de l'éthique médicale et biologique. Il coordonne, également, un Diplôme Inter-Universitaire (DIU) associant 15 Universités françaises à la réflexion sur "l'Ethique et les pratiques médicales", dans le cadre de la formation continue des professionnels de santé.
06/1998
Droit
Devoirs et déontologie des policiers municipaux
Ce guide a pour ambition de proposer, aux policiers municipaux et aux élus, un précis pratique et utile, répondant à leurs interrogations quotidiennes, en s'appuyant sur les dispositions du code de déontologie et les lois et textes jurisprudentiels emblématiques. L'ouvrage traite notamment de questions aussi diverses que les missions du policier municipal, ses droits et devoirs vis-à-vis de sa hiérarchie et des populations, sa responsabilité, les attitudes face aux outrages, rébellions ou refus d'obtempérer, les différentes sanctions disciplinaires, leur choix et modalités d'application, les agréments (conditions d'obtention et de retrait), la protection fonctionnelle des agents de police municipale, le cumul d'activités et les activités accessoires...
10/2019
Sciences politiques
La déontologie politique
A propos de l'ouvrage Largement développée dans de nombreuses professions libérales, la déontologie s'est ensuite étendue au sein du secteur public, avant de toucher les acteurs politiques, d'abord au travers de discours, de déclarations d'intention, jusqu'à l'inscription dans la loi à la suite de quelques grandes affaires récentes. Un statut déontologique des acteurs politiques émerge donc, en vue de prévenir les conflits d'intérêts. De nouvelles obligations sont adoptées en matière de candidatures et de nominations et la déontologie s'étend à l'ensemble des fonctions publiques. Une fois élus ou nommés les acteurs politiques se voient imposer de nombreuses obligations déontologiques : prévention des conflits d'intérêts, avec notamment le régime des déclarations déontologiques, contrôle des frais de mandats des parlementaires, encadrement plus rigoureux des influences extérieures subies par les acteurs politiques. Points forts - Un sujet d'actualité traité sous le prisme du droit - Pas de concurrence directe
02/2021
Droit public
La déontologie gouvernementale
Comment expliquer la naissance si tardive de la déontologie au sein du pouvoir exécutif ? Que doit-on entendre par "déontologie gouvernementale" ? Est-elle régie par des textes ou de simples pratiques ? Dans quelle mesure concerne-t-elle à la fois les membres du Gouvernement et les collaborateurs ministériels ? Est-elle une construction juridique achevée ? En quoi participe-t-elle au perfectionnement de la responsabilité politique ou de la démocratie ? C'est à ces questions que les auteurs de cet ouvrage essaient d'apporter des éléments de réponses. Affaires Tapie, Carignon, Gaymard, Guéant, Bettencourt, Cahuzac, de Rugy ou Delevoye : depuis les années 1990, les inconduites gouvernementales ont alimenté la chronique, nourri le sentiment que la corruption présidait au plus haut sommet de l'Etat, abîmé le lien de confiance entre les Français et leurs gouvernants. Paradoxalement, la transparence et la déontologie n'ont jamais autant progressé qu'au cours des trois dernières décennies. La première pierre de la déontologie gouvernementale fut posée en 1992 avec la "jurisprudence" Bérégovoy-Balladur qui exigeait la démission du membre du Gouvernement mis en examen. La deuxième pierre provint de l("affaire Gaymard" de 2005 qui mit en lumière le vide entourant la question du logement de fonction des membres du Gouvernement et qui conduisit à l'adoption par le Secrétariat général du Gouvernement de règles applicables à la fonction de membre du Gouvernement. La troisième pierre fut celle de la charte de déontologie des membres du Gouvernement du 17 mai 2012. Ces pierres ne résistèrent pas à l'épreuve de l'affaire Cahuzac qui démontra que la déontologie gouvernementale nécessitait d'être gravée dans la roche du droit dur. Ce fut chose faite avec les lois du 11 octobre 2013, consolidées par celles du 15 septembre 2017, qui renforcèrent les contraintes déontologiques : création de la HATVP ; publicité des déclarations de patrimoine et d'intérêts ; vérification de la situation fiscale ; interdiction du recrutement des entourages familiaux ; registre de déport en cas de conflits d'intérêts ; encadrement du "pantouflage" ... Au-delà du diagnostic, cet ouvrage se risque à avancer des propositions. Ainsi en va-t-il de l'idée d'instituer un déontologue du Gouvernement, initiée par l'Observatoire de l'éthique publique, soutenue par Jean-Marc Sauvé et René Dosière, lesquels écrivent : "Nous espérons que le Président de la République et le Premier ministre désignés en 2022 auront l'audace d'instituer le déontologue du Gouvernement pour que Droit gouvernemental rime mieux avec Etat de droit".
04/2022
Développement durable-Ecologie
Ethique et commerce. Réalités et illusions
Responsabilité sociale des entreprises, labels environnementaux, chartes éthiques, commerce équitable, entreprise citoyenne. Le capitalisme se serait " converti à l'éthique ". Il affiche désormais ouvertement un visage vertueux. Cette prétendue moralisation du capitalisme n'est-elle qu'une façade ou bien une prise en compte honnête et sincère des attentes des citoyens, des salariés et des consommateurs ? Dans quelle mesure les chefs d'entreprise passent-ils des paroles aux actes ? Plus fondamentalement, est-il concevable que l'entreprise soit éthique ou bien s'agit-il d'une contradiction intrinsèque au capitalisme ? Enfin, politiquement, cette nouvelle gouvernance de l'entreprise ne désengage-t-elle pas l'Etat de ses responsabilités sociales et économiques ? Les auteurs de cet ouvrage collectif s'interrogent tour à tour sur les rapports ambigus qu'entretient l'éthique avec le commerce.
11/2005
Ethique et droit
L'avocat souverain. Plaidoyer déontologique pour l'avocat en entreprise
La déontologie des avocats fait-elle obstacle à l'extension de leur statut aux juristes en entreprise ? Nullement, pour peu qu'on prenne la peine d'en analyser les fondements. C'est à cet exercice que l'avocat Loïc Dusseau s'est livré. Il nous restitue ses conclusions dans un essai brillant de déontologie croisée. Ce "nouvel" avocat – omnipotent, souverain – permettrait de garantir un exercice efficace, probe et loyal du droit, de nature à favoriser la compétitivité internationale des entreprises françaises. La question de la création du statut de l'avocat en entreprise, déjà installé dans une dizaine de pays européens, agite depuis trente ans les barreaux français. Régulièrement repoussée pour des raisons conservatrices et protectionnistes, l'idée est aujourd'hui sur le point d'éclore. Quelques ajustements législatifs permettraient cette avancée nécessaire. Le parlement est prêt à s'en saisir. Tous les parties y seront gagnant. Dans cet essai, l'auteur, ancien membre du Conseil de l'Ordre et du Conseil national des Barreaux, a choisi de traiter le rapprochement des professions essentiellement sous l'angle déontologique, car cette question est le principal point d'achoppement brandi par les adversaires de l'élargissement. En comparant les règles et usages des avocats avec ceux des juristes d'entreprise, il démontre non seulement leur compatibilité qui devrait permettre de les rassembler dans un statut unique, mais la nécessité d'un tel statut pour en assurer l'effectivité. En leur offrant une déontologie forte et une véritable protection légale, le statut de l'avocat, reconnu aux juristes d'entreprises, leur garantirait une indépendance intellectuelle et le respect de leur secret professionnel, non pas au détriment mais dans l'intérêt des entreprises qui les emploient. Quant à la prévention et la gestion des conflits d'intérêts, elles se révèlent être des préoccupations majeures de l'exercice du droit en entreprise comme pour les avocats. Les autres principes essentiels de la profession d'avocat se retrouvent dans la pratique en entreprise et ne peuvent constituer des obstacles. Dès lors les entreprises pourront être épaulées, selon leurs besoins, d'avocats internes et externes, issus d'une profession forte et unifiée garantissant tant leur éthique que leur compétence, qui pourront avoir jeu égal avec leurs concurrents internationaux.
08/2023
Droit
Déontologie notariale. 4e édition
A propos de l'ouvrage La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs, apparaît plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat s'apprête à relever le défi de l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante de l'identité du notaire. Or, il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la déontologie notariale est en effet le fruit de textes et d'usages divers, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de cet ouvrage est donc de promouvoir les règles de la déontologie notariale afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat, par la voie professionnelle ou universitaire, et de donner une base de travail fiable et synthétique aux notaires en fonction. Points forts - Ouvrage préfacé par le président du Conseil supérieur du Notariat - Soutien actif du Conseil supérieur du Notariat (presse, publicité)
12/2019
Notariat
Déontologie notariale. 5e édition
Cet ouvrage est destiné principalement aux notaires mais aussi aux étudiants notaires. Il analyse les règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs : - authentification des actes établis par le notaire et conservation de ces actes, - obligation de conseil du notaire à l'égard de ses clients et respect du secret professionnel - rémunération du notaire - contrôle de l'activité des notaires La déontologie notariale est un gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, elle permet de prévenir les comportements susceptibles de nuire aussi bien à la clientèle, qu'à la profession notariale elle-même Points forts - A jour de la création du code de déontologie notariale : la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire a habilité le Conseil supérieur du notariat à préparer un code de déontologie applicable à tous les notaires de France - Un guide pratique auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission
03/2024
Avocats
La déontologie de l'avocat. 12e édition
L'avocat jure, au seuil de sa carrière, d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité judiciaire. Fidèle au programme de l'épreuve de déontologie qui figure à l'examen du CAPA, l'ouvrage aborde l'organisation de la profession, le statut de l'avocat, ses devoirs, sa discipline et ses responsabilités. Il intéressera les élèves avocats, les avocats et tous ceux qui recourent à leurs services.
06/2022
Histoire de la médecine
Principes fondamentaux de déontologie médicale
Principes fondamentaux de déontologie médicale, d'après le professeur Grasset Date de l'édition originale : 1901 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Ethique et droit
Déontologie de la fonction publique
Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).
09/2023
Philosophie
L'Ethique
"Tout philosophe a deux philosophies, la sienne et celle de Spinoza ", a écrit Henri Bergson. L'Ethique est l'œuvre fondamentale de Spinoza (1632-1677) qu'il a achevée peu de temps avant sa mort.
06/2007
Littérature française
Des journalistes face au droit de presse, éthique et déontologie. Les causes des méandres dans la pratique journalistique à Kisangani
Apprendre le droit, l'éthique et déontologie professionnelle est certes bon pour combattre l'ignorance au sujet des normes fondatrices de la profession. Il serait encore mieux si celui qui a choisi le métier d'informer s'exerce à vivre au quotidien les prescrits de droit et les valeurs qui régissent sa profession. Avoir les textes est une chose, les respecter en est une autre. Le journalisme s'est fait de l'imperfection une spécialité : toujours vite, superficiel, toujours injuste, corrompu (coupage), ... L'absence de l'équilibre dans la répartition du temps d'antenne, d'indépendance, l'accès aux sources d'informations officielles constituent les défauts qui handicapent la presse boyomaise. Les raisons de la transgression des normes d'éthique et de déontologie de journaliste sont liées aux mauvaises conditions socioprofessionnelles des journalistes à Kisangani.
01/2022
