Code essentiel - Code anti-blanchiment et financement du terrorisme. À jour au 1<
Extraits
Code pénal
Code essentiel - Code anti-blanchiment et financement du terrorisme. À jour au 1<sup>er</sup> octobre 2020
Les textes pertinents de droit belge, européen et international en matière de blanchiment de capitaux, financement du terrorisme et sanctions financières. Ce Code compile les textes de référence de droit belge, européen et international, qui touchent à la prévention du blanchiment de capitaux, du financement du terrorisme et aux sanctions financières internationales.
05/2022
Histoire du droit
Codes essentiels 2023 Code de la recherche et du développement technologique
Un outil de travail facilitant le quotidien des acteurs de l'innovation technologique afin de mieux cerner la dimension juridique de leur travail. Un outil pour les acteurs de l'innovation technologique, ce Code est le premier à rassembler pas moins de 392 textes fondamentaux présentés en cinq parties elles-mêmes subdivisées selon une double approche, à la fois thématique et en fonction de la hiérarchie des normes.
06/2023
Histoire du droit
Les codes haïtiens annotés. Code de procédure civile et code de commerce
Les codes haïtiens annotés... . Code de procédure civile et code de commerce / par Linstant-Pradine,... Date de l'édition originale : 1865-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit pénal
Guide pratique relatif à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme
L'Ordre des Experts-Comptables "OEC" du Luxembourg a été créé par la loi modifiée du 10 juin 1999 portant organisation de la profession d'expert-comptable et regroupe, en qualité de membre de l'ordre, les experts-comptables, tant personnes physiques que personnes morales, agréés à Luxembourg. L'article 11 de la loi modifiée du 10 juin 1999, attribue à l'Ordre des Experts-Comptables les missions suivantes : défendre les droits et intérêts de la profession accorder l'honorariat aux experts-comptables ayant présenté leur démission assurer la défense de l'honneur et l'indépendance des experts-comptables en veillant notamment à l'application de la réglementation professionnelle et au respect, par les experts-comptables, des normes et devoirs professionnels maintenir la discipline entre les experts-comptables et exercer le pouvoir disciplinaire par son conseil de discipline prévenir ou concilier tous différends entre les experts-comptables d'une part et entre les experts-comptables et les tiers d'autre part veiller au respect par les experts-comptables de leurs obligations découlant de la législation en matière de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme. Les organes de l'OEC sont : le conseil de l'ordre, l'assemblée générale des experts-comptables et le conseil de discipline. Les modalités de fonctionnement interne de l'OEC sont définies par le Règlement d'Ordre Intérieur.
12/2022
Droit public
Code essentiel - Droit alimentaire
Les principes et enjeux dans ce domaine au coeur de la pratique et des questions d'actualité. Ce Code s'adresse aux praticiens du droit alimentaire, avocats, juristes d'entreprise, magistrats, étudiants et toute personne qui désirent mieux cerner les principes et enjeux dans ce domaine au coeur de la pratique et des questions d'actualité.
06/2022
Histoire du droit
Les codes haïtiens annotés. Code civil
Les codes haïtiens annotés... . Code civil / par Linstant-Pradine,... Date de l'édition originale : 1865-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2022
Les textes législatifs belges et européens en un seul volume. Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
Sciences politiques
Le financement du terrorisme
S'il est un sujet d'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau - notamment sous l'angle du financement -, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, c'est une certitude qui tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces - non liberticides ? -, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ? Quid de ces opérations qui ont le parfum de la vie courante sur le plan judiciaire ? Comment prouver ? Comment juger ? Comment empêcher ? Autant de questions - et bien d'autres - qui firent l'esprit des 7e journées franco-belges de droit pénal. Les échanges entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, sans oublier les politiques, se sont avérés riches et féconds.
07/2019
Droit pénal des affaires
Code essentiel - Droit pénal des affaires. À jour au 1<sup>er</sup> août 2021
Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCLouvain et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi notamment abordés, à côté des dispositions essentielles du code pénal, du code d'instruction criminelle et du code judiciaire, le Code pénal social et les dispositions principales en matière de droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal ou encore du droit des sociétés.
09/2021
Droit pénal
Code essentiel Droit pénal 2022
L'essentiel des textes applicables en matière pénale et les dispositions les plus utilisées. Le Code pénal reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
Code civil
Code essentiel Droit civil 2022 - À jour au 1er septembre 2022
Le Code civil et les matières civiles. Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.
10/2022
Droit des affaires
Code essentiel - Droit économique et financier 2023 - À jour au 1er septembre 2023
Un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit de l'entreprise. Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.
12/2023
Poésie
Le jour coude-à-coude
J'ai passionnément requis un refuge, un antre, un abri où façonner ces poèmes, les lier, les relier. Je voulais me dérober aux rais de l'immédiat, m'éclipser, ignorer le chantier voisin, l'irruption du téléphone, les visites impromptues. L'aube arrive. Pour l'écrivaine, elle est féconde. Elle se retire de l'agitation naissante, fait un pas de côté pour mieux observer le monde qui l'entoure, avant d'y revenir, alerte, à l'écoute et disponible. Colette Nys-Mazure évoque l'excitation du nouveau projet qui prend aux tripes, mais aussi l'angoisse de l'écriture, le saut dans le vide, et surtout la nécessaire confiance dans le processus journalier. A partir de quand cesse-t-on de regarder vers l'avenir et regarde-t-on les souvenirs, le passé? ? quelle place trouver dans le tumulte du monde ?? quel juste endroit pour le poète ?? Colette Nys livre ici des poèmes simples, généreux, d'une écriture à fleur de peau ; de courts textes autobiographiques emmènent le lecteur vers un territoire commun. Elle met en mots ce qui la fait vibrer, lui donne envie de s'éveiller chaque matin ; ce qui l'inquiète, la nuit tombée. Elle parle de l'âge, des amis proches en allés, de l'absence et du souvenir. Mais aussi de la vie qui jaillit, du jour qui nous hèle chaque matin les uns près des autres, coude-à-coude. Camille Nicolle accompagne le texte de ses formes en aplats qui font émerger la lumière. Un cheminement progresse dans le livre sous forme de rais de lumière tantôt phares tantôt lucioles, qui accompagnent, devancent ou attendent les mots.
02/2020
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Introduction historique au dro
Code BAC 1 L'essentiel du droit 2022-2023
L'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume. Ce code reprend l'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume afin d'en faire un recueil facile d'utilisation pour les étudiants.
10/2022
Droit pénal des affaires
Code essentiel Droit pénal des affaires
Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
Droit pénal
Etat des lieux et perspectives de la lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme
Les règlementations de lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme viennent de fêter leur 30 et 20 ans. Cet ouvrage propose une analyse globale de ces règlementations. Si la compliance fait l'objet de recherches scientifiques, force est de constater la LCB-FT est largement absente des analyses de l'objet compliance et ce notamment parce que, par exemple, l'un des postulats de départ réside dans la puissance économique des assujettis ou leur dimension transnationale alors qu'une grande partie des assujettis actuels de la LCB-FT ne présentent pas ces caractéristiques. C'est pourquoi, ce Livre blanc a pour objectif de contribuer aux analyses en cours sur la nature de la compliance, d'affirmer la LCB-FT dans sa singularité au sein de la compliance et ce faisant de l'extraire de sa réactivité ontologique.
10/2021
Java script
JavaScript. Vue.js côté client et Node.js/MongoDB côté serveur
Le langage JavaScript a été créé au milieu des années 1990 pour être exécuté dans les navigateurs Internet afin de rendre la navigation dans les sites web plus fluide. Il permettait, à l'origine, de contrôler ce qui était introduit dans les formulaires de saisie : Par exemple permettre la saisie de caractères numériques dans un champ, et uniquement numériques. Les autres caractères, par exemple des lettres, devaient dans ce cas être rejetées. Cela permettait, grâce au langage JavaScript inclus dans le navigateur, de ne pas valider la saisie du formulaire et évitait l'envoi des données vers le serveur, qui aurait indiqué dans ce cas une erreur de saisie. Ou également de vérifier que les champs obligatoires du formulaire sont tous saisis, en vérifiant ceci avant l'envoi des champs du formulaire vers le serveur. Le but était donc, à l'origine de JavaScript, de vérifier le maximum de choses possibles par le navigateur, puis de transmettre les informations saisies au serveur afin de les traiter. Avec les années, des développeurs ont eu l'idée de l'associer également au côté serveur, de façon à utiliser le même langage côté client et côté serveur. Cela a permis la création du langazge Node. js, aujourd'hui très utilisé. Ce livre est un résumé de ce que l'on peut réaliser avec JavaScript aujourd'hui. Il explore l'utilisation de JavaScript dans un navigateur (côté client), et aussi son utilisation dans un serveur Node. js (côté serveur). Pour cela, il explique avec des exemples simples comment l'utiliser dans les différentes configurations où l'on utilise JavaScript actuellement. Côté client, on explore Vue. js qui est l'une des principales librairies JavaScript utilisées aujourd'hui. Côté serveur, vous apprendrez comment utiliser Node. js pour créer un serveur HTTP qui contiendra les sources de votre application, en utilisant également la base de données MongoDB. Grâce à ce livre, vous verrez comment utiliser JavaScript côté client et côté serveur pour réaliser une application complète avec un seul langage. Chaque exemple de code est suivi de son exécution, soit dans le navigateur, soit sur le serveur, afin de montrer les résultats attendus.
09/2022
Droit international privé
Code monégasque. Codes et lois de la Principauté de Monaco, Edition 2021
Unique recueil des Codes et lois de la Principauté de Monaco en format code, enrichi d'une partie doctrinale relative aux spécificités de droit monégasque. Réalisé en partenariat avec la Principauté de Monaco.
07/2021
Droit
La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. En droit pénal congolais et en droit pénal comparé
La problématique de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme peut être résumée par le proverbe arménien qui dit avec sagesse que "la richesse donne des jambes aux boiteux, de la beauté aux laids et de l'intérêt aux larmes". Cette réalité apparaît tout évidente, surtout au regard des Etats faibles en proie aujourd'hui à la privatisation de fait des services publics régaliens. Dans un contexte de spiritualisation des crimes, il nous revient de savoir si le choix de la logique de guerre constitue une solution ou plutôt un problème mal posé. Comment le droit pénal pourrait-il régler une problématique jugée de guerre pour atteinte à la sécurité nationale et aux éléments existentiels de l'Etat ? On paraît là rester dans le conformisme du droit processuel des crimes internationaux. Conçue comme un régime dérogatoire, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est en quête de son autonomie comme branche de droit qui va au-delà du droit pénal des affaires. Son dynamisme inquiète et complique la fixation de son domaine. C'est une nouvelle branche du droit qui se consolide, avec ses règles processuelles et celles de fond.
06/2018
Droit international public
Côte d’Ivoire - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi de finances n°2022-974 du 20 décembre 2022 portant budget de l'Etat pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2023
Terrorisme
L'abécédaire du financement du terrorisme
Et si vous financiez le terrorisme à votre insu ? Le commerce d'objets d'art, les cagnottes en ligne, la contrefaçon, les crédits à la consommation et même l'achat de chocolat se révèlent autant de canaux insoupçonnés par lesquels les organisations terroristes financent leurs projets. Commettre un attentat coûte de moins en moins cher : face à ce terrorisme low cost, seule la surveillance des signaux faibles permet de repérer les opérations atypiques et de remonter jusqu'aux réseaux organisés. Endiguer ce phénomène mouvant et opportuniste exige une lutte acharnée contre la fraude, l'évasion fiscale et le blanchiment d'argent. Au terme d'une longue enquête, Nathalie Goulet passe en revue les principaux stratagèmes financiers utilisés par les terroristes et les outils dont les nations disposent pour les combattre.
03/2022
Histoire du droit
Les codes de la législation forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827. Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 3e édition
Les codes de la législation forestière : contenant le code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, le code du reboisement des montagnes, le code des dunes, le code de la chasse... annotés... (3e éd. collationnée sur les textes officiels...) / par M. Charles Jacquot,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827. Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Les codes de la législative forestière : contenant le code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, le code du reboisement des montagnes, le code des dunes, le code de la chasse... annotés... (4e éd. collationnée sur les textes officiels) / par M. Charles Jacquot,... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Code de lutte anti corruption OHADA. 1ere édition
Déjà économiquement en retard, les pays de l'espace OHADA forment une région dont les maigres chances de développement risquent de disparaître à cause de la montée fulgurante de la corruption. Cette endémie touche désormais tous les secteurs de la vie politique, administrative, économique, judiciaire... Ici, les régies financières se sont instituées en machines de "fabrication" de riches et d'hommes d'affaires. En même temps, les commissions et organes institués pour cette cause deviennent des tigres en papier. Quoi dire ? Où va l'Afrique ? Pourquoi personnes ne veut plus justifier l'origine de sa fortune ? Comment éradiquer ce fléau qui empoisonne l'environnement des affaires et décourage les investisseurs ? Quelles solutions ? C'est l'objet de ce Code. Il présente les législations et les instruments de lutte contre la corruption de 16 pays et discute de leur efficacité : Bénin, Burkina-Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo-Brazzaville, Congo-Kinshasa, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée-Bissau, Guinée Equatoriale, Guinée Conakry, Mali, Niger, Sénégal, Tchad et Togo.
02/2023
Droit de l'environnement
Le Code civil, un code pour l'environnement
Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif. Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées. C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite ainsi d'être développé.
05/2021
Droit fiscal
Code essentiel Droit fiscal 2022 - Textes à jour au 1er août 2022 - À jour au 1er août 2022
Les principales dispositions fiscales belges, européennes et internationales. Contient les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international (le CIR/92, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement, le Code des droits de succession, la Directive TVA 2006/112, etc.).
10/2022
Autres maux
Passez au mode de vie anti inflammatoire
Faites (enfin ! ) rimer délicieux mets avec santé ! Plus d'un tiers de la population française souffre d'affections chroniques. Asthme, diabète, eczéma, maladies cardio-vasculaires... Notre mode de vie de plus en plus effréné en est le principal responsable. Il devient alors indispensable de le repenser pour prendre soin de soi et de son corps. Or, un changement de régime alimentaire ne peut se suffire à lui-même... Véritable manuel de santé autonome, Passez au mode de vie anti-inflammatoire vous donnera des clés de compréhension et de nombreuses pistes pratiques pour prendre soin de vous. Mise en place de routines ayurvédiques, exercices de yoga et de respiration consciente, alimentation et recettes anti-inflammatoires... Apprenez à éliminer ou prévenir l'inflammation chronique et devenez maître de votre santé. Découvrez également un test complet pour définir votre niveau d'inflammation et les méthodes à mettre en place pour rebooster votre organisme. A propos de l'auteure : Asthmatique et atteinte d'eczéma depuis l'enfance, Camille Tomat a fait de la lutte contre l'inflammation chronique le combat d'une vie. C'est sa rencontre avec l'Ayurveda et le Hatha yoga en Inde qui la guideront sur la voie de la guérison. Désormais formée à ces pratiques ainsi qu'à la nutrition holistique et au breathwork, elle accompagne de nombreuses personnes souhaitant passer au mode de vie anti-inflammatoire.
11/2021
Sports
Le code de la route Rousseau. Edition 2011. Avec 1 CD-ROM
Le Code Rousseau, le permis plus facile ! + pratique : Format poche (12 x 15,5 cm - 208 pages). 2 rabats avec tous tes panneaux qui servent de marque-pages ! + efficace : Photos et schémas très récents. Dernières mises à jour de l'examen 2010 comprises. + écologique : imprimé sur papier éco-responsable.
Sports
Le code moto Rousseau. Edition 2014. Avec 1 DVD
Le Code moto Rousseau, le permis plus facile ! Plus pratique : un format poche (12 x 16,8 cm - 160 pages), des "Mémo Exam" après chaque fiche. Plus efficace : des photos et schémas récents, les épreuves plateau en détail et en vidéo. Plus complet : les 12 fiches de l'interrogation orale, des infos+ pour mieux aborder le monde de la moto. Offrez-vous la réussite au permis moto. Codes Rousseau, 75 ans d'expérience ! DVD Circulation moto, 30 minutes de : vidéo, BD, animations 3D, pour visualiser et mémoriser les consignes, attitudes et réflexes.
