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Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine. 2e édition

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Histoire du droit

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine. 2e édition

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine (2e édition revue, corrigée...) / par M. Rolland de Villargues,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

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Droit

Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence

Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'Etat et des arrêts de la Cour de cassation... Par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... Suivi d'un Memento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre, d'un Manuel à l'usage des rapporteurs... et d'une conférence sur la police judiciaire militaire, par Th. Coupois. 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence par Th. Coupois Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2018

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Littérature française

Codes et lois de la Tunisie : annotés des décisions de la jurisprudence

L'histoire et l'oeuvre de l'École française d'Athènes / Georges Radet,...Date de l'édition originale : 1901Sujet de l'ouvrage : École française d'archéologie d'AthènesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

10/2014

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Droit international privé

Code monégasque. Codes et lois de la Principauté de Monaco, Edition 2021

Unique recueil des Codes et lois de la Principauté de Monaco en format code, enrichi d'une partie doctrinale relative aux spécificités de droit monégasque. Réalisé en partenariat avec la Principauté de Monaco.

07/2021

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Anglais apprentissage

Press & lex. Lexique de la presse

La presse est un outil indispensable pour la connaissance du monde contemporain. Cet ouvrage qui lui est entièrement consacré permettra aux lecteurs de comprendre plus vite, de mémoriser plus facilement, et de s'entraîner plus efficacement à la traduction. Dans la partie lexicale qui est un outil de lecture, les étudiants de classes terminales, préparatoires et des premiers cycles de faculté trouveront le moyen de comprendre rapidement les textes qu'ils doivent lire, étudier ou traduire : ordre alphabétique simple, vocabulaire systématique, plus de 20 000 références tirées directement de la lecture et du décryptage de l'actualité. La seconde partie, composée d'articles de journaux classés par thèmes et accompagnés de leur traduction, propose un exercice d'auto-entraînement. Ainsi les mots du lexique se trouvent-ils mis en situation et le passage d'une langue à l'autre facilité.

05/1993

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Sociologie

Sex Press. La révolution sexuelle vue par la presse underground

Sexus politicus ! Au milieu des années 60 en occident, une génération décide de briser le tabou du sexe contre la société, la religion et les valeurs familiales. Leurs idées underground explosent dans une nouvelle presse libre : de the east village other à sexpol en passant par actuel. Tous ensemble ? De la communauté à l'orgie, il n'y a qu'un pas que beaucoup n'ont jamais franchi ! Sexualité de groupe libre et joyeuse versus partouze codifiée : comment les années 60 et 70 ont réinventé le sexe à plusieurs. Avec oz, suck, screw... Women's lib ! Apparu aux Etats-Unis au milieu des années 60, le mouvement de libération des femmes est l'une des grandes affaires politiques des seventies, aboutissant à des avancées notoires. De Rat à Tits et Clits en passant par le torchon brûle. A poil ! Pratiquer librement la sexualité, c'est aussi reprendre possession de son corps. De la culture du corps libre aux plages naturistes, comment toute une classe d'âge s'est retrouvée à poil. Avec Nola Express, Berkeley Barb, Mainmise... Minorités ? On n'appelait pas encore ça le mouvement LGBT (lesbiennes, gays, bi et trans) mais ça n'empêchait rien ! De interview à other scenes, comment les combats des minorités sexuelles ont précédé ceux du mainstream. Chicks ! Maintenant que le sexe est en vente libre, pourquoi ne pas prendre un peu de plaisir ? De vedettes à sex stars system en passant par les pockets de gare : un parti pris résolument masculin. Porno... Presse populaire, sex-shops urbains et cinéma x, comment en est-on arrivé là ? Retour sur les prémices de la pornographie à l'époque où on appelait ça encore du cul. La révolution sexuelle s'est fait récupérer !

05/2012

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Droit

Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence

Traité des enfants naturels mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence / par M. Emile Cadrès,... Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Sociologie

Les médias et les journalistes, interprètes de la société. Représentations et jurisprudence médiatiques

Les médias sont un lieu de transit de nos visions du monde. Leurs discours et leurs contenus sont autant de traces des mondes sociaux des acteurs qui les produisent, les coconstruisent, les font circuler : journalistes, relationnistes, publics citoyens, etc. Dans cette perspective, nous considérons les discours médiatiques comme des archives sociales permettant à la fois d'étudier les marques de coopération de ces sources d'information et les représentations qu'elles véhiculent. Proposer une analyse de cette problématique, c'est aussi démonter la jurisprudence médiatique qui conditionne, accompagne, influence nos perceptions du sens des événements ainsi filtrés et de notre environnement. C'est donc fouiller les représentations pour en comprendre les dynamiques. Le présent ouvrage propose une voie d'analyse des représentations médiatiques en considérant celles-ci comme concept à part entière. Il établit notamment des ponts théoriques, épistémologiques et méthodologiques entre les études du discours des médias et celles du discours argumentatif. Son objectif est de présenter une approche qui permet de comprendre et d'analyser l'évolution des débats publics médiatisés. Une étude de cas illustre d'ailleurs la démarche par une analyse des relations entre Cuba et les Etats-Unis dans la presse américaine.

02/2019

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Droit

Dictionnaire des privilèges et hypothèques ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine. contenant un commentaire de la loi sur la transcription

Dictionnaire des privilèges et hypothèques, ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine, contenant un commentaire de la loi sur la transcription, par L. -E. Hervieu,... Date de l'édition originale : 1863-1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative

La présentation traditionnelle des rapports entre la doctrine et la jurisprudence est celle d'un dialogue fécond, d'un choeur à deux voix, mais sans que la part de l'une et de l'autre puisse être précisément mesurée. Or, seul le pouvoir normatif du juge est théoriquement concevable, puisque la création du droit ne peut provenir que d'une source formelle, en l'occurrence la juridiction administrative.
Dans la construction des régies relatives à la responsabilité des personnes publiques, en dehors de tout texte, le juge administratif a subi l'influence, souvent à son insu, des courants d'opinion de la doctrine tant universitaire qu'administrative. C'est donc suivant la méthode déductive qu'ont été posées les règles de la responsabilité administrative, sous l'influence de la doctrine. Celle-ci aura été naturellement moins perceptible, lorsque des textes particuliers ou des principes déjà éprouvés en droit administratif ou en droit civil auront inspiré le juge.
Dans ces hypothèses, le juge a opéré une déduction constructive dans l'interprétation des textes et il a recouru au raisonnement par analogie souvent suscité par la ressemblance des situations juridiques. Le phénomène de la jurisprudence n'apparaît qu'en second lieu après la réception et la reformulation des règles par la doctrine. La systématisation que les auteurs ont opérée inductivement à partir des règles posées par le juge a généré la Jurisprudence.
L'effort d'abstraction et de généralisation fourni par la doctrine, puis la conceptualisation et l'appréciation critique des règles par elle, contribuent à former la jurisprudence, telle qu'elle est connue. Le sens de cette dernière s'enrichit alors de la science du droit et ne se limite plus à la simple collection des décisions juridictionnelles. La réflexion conduit finalement à une remise en cause des sources matérielles et formelles du droit, l'importance de la doctrine dans la formation de la jurisprudence invitant à la ranger également parmi les unes et les autres.

02/1994

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Décoration

Abrégé du code typographique à l'usage de la presse. 9e édition

La nouvelle édition de l'ouvrage de référence Aujourd'hui, ce ne sont plus des typographes hautement qualifiés qui composent les textes dans la presse et dans l'édition, mais les secrétaires d'édition, les auteurs ou les journalistes eux-mêmes. Ce petit livre est fait à leur attention. Ils y trouveront, parfaitement classées et illustrées de nombreux exemples, toutes les règles de base de la présentation typographique : l'usage de l'italique, l'emploi des lettres capitales, la manière d'écrire les nombres, les abréviations, la ponctuation, la division des mots et des phrases. L'orthographe ne sert à rien. Sauf si l'on comprend mieux ce dont il s'agit lorsque l'on écrit " tonneau d'eau" plutôt que " tonodo". Il en est de même des règles typographiques qui n'ont d'autre but que de faciliter la lisibilité d'un texte. Or, aujourd'hui, ce ne sont plus des typographes hautement qualifiés qui composent les textes dans la presse et dans l'édition, mais les secrétaires d'édition, les auteurs ou les journalistes eux-mêmes. Ce petit livre est fait à leur attention. Ils y trouveront, parfaitement classées et illustrées de nombreux exemples, toutes les règles de base de la présentation typographique : l'usage de l'italique, l'emploi des lettres capitales, la manière d'écrire les nombres, les abréviations, la ponctuation, la division des mots et des phrases. Il est également destiné à tous ceux que les règles typographiques passionnent...

05/2019

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Documents des églises

Dignitas infinita. Déclaration sur la dignité humaine

Que peut dire l’Eglise catholique sur la dignité humaine ? Parce que les droits humains semblent aujourd’hui toujours davantage bafoués, le Dicastère pour la Doctrine de la foi s’élève contre la violation de ces droits. Car l’être humain, reflet du Créateur, possède une "dignité infinie". En trois chapitres théoriques, la Déclaration rappelle les principes fondamentaux de la dignité humaine. Puis elle dénonce les violations graves de cette dignité : le scandale de la pauvreté, la guerre, l’exploitation des migrants, la traite des personnes, les violences faites aux femmes. Mais aussi toutes les atteintes à la vie elle-même : avortement, euthanasie et suicide assisté, la théorie du genre, etc. … Une déclaration fondamentale par laquelle l’Église proclame l’amour qu’elle porte à l’homme et le bien qu’elle souhaite à l’humanité tout entière. Car l’être humain est fait à l’"image et à la ressemblance" de son Créateur. Surtout, appelé à la vision de Dieu, il est invité à recevoir dès ici-bas la grâce qui le rend déjà participant de la vie divine. Il possède donc une "dignité infinie". Un texte majeur d’anthropologie chrétienne. "Dénoncer ces violations graves et actuelles de la dignité humaine est un devoir, car l’Eglise est profondément convaincue que l’on ne peut séparer la foi de la défense de la dignité humaine, l’évangélisation de la promotion d’une vie digne et la spiritualité de l’engagement pour la dignité de tous les êtres humains."

04/2024

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Droit communautaire

Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

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Droit

Code maritime composé des lois de la marine marchande

Code maritime composé des lois de la marine marchande / réunies, coordonnées et expliquées par M. A. Beaussant,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Autisme

Méthode des 3i pour les enfants à troubles du spectre autistique. Un éveil par le jeu, une nouvelle chance de développement

Une expérience familiale vécue du fait de l'autisme d'un petit-fils voilà plus de quinze ans a conduit Catherine de La Presle à partager cette expérience avec des familles confrontées à cette même épreuve et à proposer depuis 2006 de les accompagner au travers de l'association "Autisme Espoir Vers l'Ecole". Les observations effectuées durant les premières années auprès de plusieurs dizaines d'enfants l'ont conduite à poser l'hypothèse d'une lecture développementale de l'autisme. La méthode des 3i (interactive, individuelle, intensive) redonne à ces enfants "bébés" cérébralement dans des corps de grands une nouvelle chance de développement, en Les éveillant progressivement dans le berceau d'une salle de jeu, sans apprentissages programmés. La plasticité cérébrale leur permet à tout âge de reprendre les étapes du développement bloqué pour différentes raisons que les chercheurs cherchent encore à éclairer. Après quinze ans d'une expérience cumulée portant sur plus de six cents familles et plus de vingt mille intervenants bénévoles, il est apparu utile à l'association de rédiger un ouvrage pour tes familles en vue d'une prise en charge 3i, et destiné aussi à des professionnels intéressés et à des institutions susceptibles de l'adopter pour élargir leur propre palette de prises en charge offertes aux familles.

09/2021

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Histoire du droit

La Régie et le commerce des boissons, contentieux, droits et obligations. Code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants

La Régie et le commerce des boissons : contentieux, droits et obligations, code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants / Henry Turpin Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Risques

Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office

A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.

03/2023

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Droit

La Jurisprudence

Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'avait pas fait l'objet, hors en droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.

12/1985

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Droit canonique

La jurisprudence

L'efficience d'un système juridique s'apprécie en procédant à l'évaluation d'une triple qualité : celle de la législation, celle de son application, et enfin celle de l'encadrement scientifique par la doctrine de ce droit et de sa praxis. Et cela vaut non seulement pour la science juridique séculière, mais aussi bien, pour le droit ecclésial. Si la jurisprudence est au coeur de l'activité de juger quel que soit le droit appliqué, les diverses disciplines en ont des approches parfois différentes. Et cela, non seulement en droit ecclésial en ses divers ordonnancements (matrimonial , administratif , pénal) mais aussi au sein même du droit étatique. L'un des apports du présent volume est de montrer la palette des nuances en la matière révélant en arrière-plan des conceptions parfois différentes de la règle juridique.

02/2023

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Droit

Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, lois des 27 juillet 1884. et 20 avril 1886, article par article, avec la jurisprudence jusqu'en 1891. 5e édition

Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, contenant les lois des 27 juillet 1884 et 20 avril 1886, article par article... avec un appendice contenant le dernier état de la jurisprudence jusqu'en 1891, par M. Henri Coulon,... 5e édition, entièrement refondue Date de l'édition originale : 1891 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Philosophie

La doctrine des moeurs

Piraterie éditoriale ou métamorphose d'un trésor iconographique, voici qu'en 1646 paraît chez le libraire et graveur Pierre Daret une Doctrine des moeurs tirée de la philosophie des Stoïques représentée en cent tableaux et expliquée en cent discours qui vient de loin : des Flandres, exactement. Car les " cent tableaux " annoncés par son titre se contentent de reproduire à l'identique les planches d'un des livres illustrés les plus célèbres du XVIle siècle flamand : les Quinti Horatii Flacci emblemata (1607) du peintre anversois Otto Van Veen. Flairant un beau coup éditorial, Daret les a fait compléter par des images nouvelles dues à Eustache Le Sueur et Charles Errard, en chargeant un romancier à succès, Marin de Gomberville, d'expliquer le tout " en cent discours ". L'astucieux commentateur a réorganisé l'ouvrage emblématique en un " livre-galerie " dans l'esprit de l'ancien Philostrate, destiné au jeune Louis XIV métamorphosé en destinataire privilégié de cette école des images d'esprit stoïcien. Ouvrage de luxe, volume d'apparat déguisé en promenade de méditation morale, ce défilé d'images, de citations et de commentaires chargés d'édifier l'âme et de la guider aux carrefours de sa destinée humaine ajoute sa pierre à la muraille que la France de la raison lucide et de la monarchie solaire dresse contre les ténèbres de la mélancolie enveloppant l'Europe baroque de son manteau ombreux. Entre les lumineux Principes de la philosophie de Descartes (1644-1647) et le sombre Paradis perdu de Milton (1667), La Doctrine des moeurs (1646) illustre de ses images pondérées, ordonnées et architecturées la réaction française à l'angoisse d'un monde qui va sortir pantelant de la guerre de Trente ans en 1648.

06/2010

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Droit communautaire

Jurisprudence de la CJUE. Décisions et commentaires, Edition 2020

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'Etat, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2020. Après les six premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020, cet ouvrage est le septième de la série "Grands arrêts" . Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.

10/2021

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Assurances

Code des assurances, code de la mutualité. Annoté et commenté, Edition 2024

Tous les textes indispensables à la compréhension du droit des assurances. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - Richesse des annotations et des textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code des assurances Dalloz comprend le code des assurances proprement dit, les textes indispensables à la compréhension de la matière, le code de la mutualité compte tenu de la proximité de la matière et des acteurs pour ce qui concerne les règles financières et la prévoyance. Il est complété de commentaires, d'annotations de jurisprudence constamment actualisées et de bibliographies approfondies. Il aborde également : - la responsabilité civile de droit commun, - la responsabilité des constructeurs, - les accidents de la circulation, - la protection des consommateurs, - la convention AERAS révisée, - l'intervention de l'assureur au procès pénal, - les recours des organismes sociaux, - l'indemnisation des victimes d'infractions, - les marchés publics, - les agents généraux, - les courtiers, - les assurances obligatoires. Cette 28e édition est à jour notamment : - de la loi n° 2021-1837 du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - du décret n° 2021-1552 du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; - du décret n° 2021-1487 du 15 novembre 2021relativf aux modalités d'approbation et de modification des modèles internes prévus dans le cadre prudentiel Solvabilité II ; - du décret n° 2021-1400 du 29 octobre 2021 sur le fonctionnement des instances de gouvernance des sociétés d'assurance mutuelles ; - de la loi n° 2021-1308 du 9 ocobre 2021 sur diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 sur la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement. - V. C. assur. , art. L. 112-2-2, L. 513-3 à L. 513-9.

05/2022

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Droit

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. 2e édition

Aujourd'hui, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme est devenue incontournable. Droit public ou droit privé, très peu de domaines lui échappent encore. Complément indispensable des manuels de droit européen et de libertés fondamentales, ce mémento rassemble les principaux arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l'homme.

01/2018

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Lecture 9-12 ans

Histoires pressées : Pressé, pressée

Elle, c'est la grande soeur. Lui, c'est le petit frère. Il leur arrive des histoires, de drôles d'histoires courtes, des histoires pressées. D'ailleurs, elle est souvent pressée, elle aussi. Pressée de rire, de tricher, de râler. Pressée de grandir.

08/2020

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Ecrits sur l'art

La Part de l'Oeil N° 37, 2023 : Suspendre le temps, continuer l’espace. La division lessingienne à l'épreuve des arts

La séparation des arts opérée par Lessing en 1766 a durablement cantonné l'art littéraire dans l'idée d'un temps séquentiel et l'art plastique dans un temps arrêté. Le présent volume se propose de revisiter cette division entre espace et temps en explorant l'idée que le tableau peut être conçu comme un espace continué de même que l'oeuvre littéraire peut être appréhendée comme un temps suspendu. Une telle conception du littéraire et du pictural vise donc à proposer un nouvel ordre de rapport entre les deux formes d'art, non pas dans le but d'en revenir à un ut pictura poesis prônant la parenté entre les arts mais dans un refus de cantonner l'un et l'autre dans une logique excluante, et d'interroger jusqu'aux effets d'interférences entre les arts verbal et pictural.

02/2023

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Beaux arts

Par Monts et par Bois. La Forêt de Fontainebleau

La forêt de Fontainebleau sauvage, parfois inquiétante, " lieu de visions étranges et d'émotions fortes, était le Paradis des grands romantiques... " Théophile Thoré et son ami le paysagiste Théodore Rousseau arpentent les futaies du lever du soleil au coucher de la lune. A la manière colorée du peintre, Théophile Thoré évoque sur le vif la beauté singulière et éphémère de la nature pour les lecteurs du Constitutionnel et pour notre plaisir.

02/2012

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Histoire de l'art

L'art de decrier ce qu'on n'entend point ou le medecin musicien - exposition de la mauvaise foi d'un

L'art de décrier ce qu'on n'entend point, ou Le médecin musicien : exposition de la mauvaise foi d'un extrait du Journal de Paris / [par Jean-Louis Le Cerf de la Viéville] Date de l'édition originale : 1706 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Histoire du droit

Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 4e édition. ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires

Dictionnaire de jurisprudence usuelle, ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires (4e édition) / par MM. Dutard et Sassere,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

ActuaLitté

Sociologie

La presse, le pouvoir et l'argent. 2e édition

Il arrive que la presse n'ait pas bonne presse. Ce fut le cas, il y a cinquante ans, durant les événements de mai et juin 1968. On vit alors fleurir des affiches qui ne faisaient pas dans la nuance. L'une montrait une bouteille de poison accompagnée de cette mise en garde : "Presse. Ne pas avaler". Une autre rendait un verdict sans appel : "Toute la presse est toxique". D'autres encore, visant l'audiovisuel public, présentaient un policier casqué avec ce commentaire : "La police vous parle tous les soirs à 20h00". Or, au même moment, on pouvait trouver dans les librairies un livre qui contredisait cette vision uniforme d'une presse ligotée et de journalistes asservis. Ce livre, c'est celui-ci, La Presse, le Pouvoir et l'Argent de Jean Schwoebel, sorti aux Éditions du Seuil précisément en ce printemps 1968. La nouvelle édition de cet ouvrage pionnier permet de mettre en évidence l'actualité d'une tradition, celle de rédactions se battant pour l'indépendance de leurs médias. "Résister, c'est créer. Créer, c'est résister" : cette formule a souvent inspiré la génération de la Résistance, celle de Jean Schwoebel et de ses collègues, dont les combats inauguraux nous aident, aujourd'hui, à inventer les réponses qui manquent. L'un des grands mérites de ce livre est de nous transmettre cette énergie vitale. Il fait plaisir, en nos temps saisis par les peurs et, hélas, travaillés par les haines, d'y lire un éloge intraitable du non-conformisme. Jean Schwoebel n'hésite pas à plaider pour une presse qui inquiète ses lecteurs, les dérange et les bouscule. Une presse qui préfère les politiser au sens le plus noble du terme, de souci du commun et de l'autre, plutôt que de les divertir et de les distraire.

03/2018