La constitution du Sénégal. La lettre, le politique et le juge
Extraits
Droit constitutionnel
La constitution du Sénégal. La lettre, le politique et le juge
Le présent ouvrage commente la loi n° 2001-03 du 22 janvier 2001 portant Constitution de la République du Sénégal, mise à jour et dont seule la version officielle fait foi. Cette Constitution, qui est la seconde du cycle constitutionnel depuis 1959, met symboliquement et juridiquement fin à la loi n° 59-003 du 24 janvier 1959 portant Constitution de la République du Sénégal. Dès lors, il n'est pas sans intérêt de savoir que c'était justement une continuité du système constitutionnel de 1960 à 2000, même si, durant cette période, les régimes politiques ont vécu, par moments, des convulsions institutionnelles. Au demeurant, le commentaire tiendra compte de la sagesse doctrinale selon laquelle, " en politique, les destinations du constitutionnaliste sont diverses. Ses compétences avérées et la présomption de maîtrise de l'Etat dont le politique crédite le spécialiste justifient, d'une part, la sensibilité des fonctions qu'il exerce et, d'autre part, la gravité des travers dont il est, soit le complice, soit la caution, soit la victime collatérale " (F. J. Aïvo).
10/2023
Entre deux guerres
La Constitution de Staline. La politique participative soviétique et la discussion du projet de Constitution de 1936
Lors de son adoption en décembre 1936, les dirigeants soviétiques ont salué la nouvelle Constitution, dite "de Staline" , comme la plus démocratique du monde. Les chercheurs se sont longtemps moqués de cette affirmation, notant que la répression de masse de 1937-1938 qui suivit en a fait un document creux. Cette étude n'aborde pas ces affirmations contradictoires, mais se concentre plutôt sur les six mois que dura le débat populaire sur le projet de Constitution avant son adoption officielle en décembre 1936. S'appuyant sur de riches sources d'archives, ce livre utilise la discussion du projet de Constitution de 1936 pour examiner le dialogue entre les dirigeants de l'Etat central et les citoyens sur le nouveau contrat social soviétique délimitant les rôles qu'ils devaient respective- ment jouer dans le développement du socialisme.
06/2022
Littérature française
Lettre de la Société des amis de la constitution
Responce aux principaux articles et chapitres de l'Apologie du Belloy , faulsement & à faux tiltre inscrite Apologie catholique, pour la succession de Henry roy de Navarre à la couronne de France. Traduict nouvellement du latin sur la copie imprimee à Rome, par M.M.Date de l'édition originale : 1588Sujet de l'ouvrage : France (1574-1589, Henri III)Titre original : Responsio ad praecipua capita Apologiae, quae falso catholica inscribiturLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2017
Littérature française
Lettre aux vrais amis de la constitution
Rapport à monsieur le ministre de l'Agriculture sur la situation de l'agriculture dans le département de l'Aisne, en 1884 / par M. E. Risler,...Date de l'édition originale : 1884Sujet de l'ouvrage : Agriculture -- France -- Aisne (France)Appartient à l'ensemble documentaire : Picardi1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Actualité et médias
LE JUGE ET LE POLITIQUE. Les nouvelles règles du jeu
La justice est le reflet de notre société : elle en endure les maux, elle en cristallise les espoirs. Pourtant on continue en France à faire peu de cas du droit et, par voie de conséquence, du juge.
Or depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, ce pourquoi ils sont institués, c'est-à-dire principalement appliquer le droit à tous, y compris aux gouvernants et aux élus. Il faut alors admettre que le droit est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. C'est une sorte d'héroïsme, ce sens de l'Etat que l'on attend aujourd'hui du gouvernement, pour que les juges ne soient pas tentés de prendre la position du contre-pouvoir politique, au nom d'une certaine mystique de l'équité.
Il faut pour cela poser les missions de la justice française. Là est la question essentielle. Ainsi la justice française a pour missions conjuguées d'appliquer la loi, de faire respecter les droits des personnes, d'apporter aux difficultés concrètes leurs solutions juridiques et de concrétiser la vertu de justice. Il faut lui en donner les moyens, en repensant le temps, les lieux, le cadre et les personnes qui concourent au service de la justice. Le temps de la réforme globale est venu.
07/1998
Géopolitique
Etat du monde. Géopolitique du monde contemporain, Edition 2022
Cet ouvrage explore les grands enjeux actuels pour mieux comprendre les relations internationales, les conflits, mais aussi les enjeux de pouvoir qui coexistent dans un environnement mondialisé. Il étudie la géopolitique des grandes puissances mondiales ainsi que les principaux foyers de conflit actuels. Au travers de l'exploration des nouveaux enjeux géopolitiques mais aussi des nations qui ont tait l'actualité, l'ouvrage fournit un panorama du monde qui permet de mieux comprendre son évolution.
01/2022
Risques
Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
03/2023
Poésie
Le bruit de l'avion
Texte de prose poétique présentant des souvenirs liés au bruit de l'avion et rappelant l'oeuvre d'Antoine de Saint-Exupéry.
06/2022
Droit constitutionnel
Bulletin des gestes de la politique. Décryptage, analyse et réflexion sur la société politique au Sénégal
Dans ce livre, Malick Faye entreprend une exploration approfondie de l'arène politique sénégalaise, illuminant les intrications complexes entre le pouvoir, l'opposition, et le peuple. Cet ouvrage s'érige comme un miroir reflétant les espoirs, les défis et les aspirations d'une nation en quête d'équité, de développement et de démocratie. L'auteur, avec sagacité et perspicacité, invite chaque citoyen à embrasser sa responsabilité dans la construction d'un avenir commun plus prospère. En dépeignant les nuances de la politique sénégalaise, ce livre est un appel vibrant à la participation active et à la réflexion critique pour tous ceux qui rêvent d'un Sénégal renouvelé et résilient.
04/2024
Philosophie
Juger. Sur la philosophie politique de Kant
Rien n'est plus dangereux que d'annoncer la fin prochaine du politique. Une telle prédiction ne contribue-t-elle pas à propager l'indifférence, n'incite-t-elle pas les hommes à s'abstenir de juger le monde comme il va ? Or, c'est précisément l'exercice de la faculté de juger qui permet de donner sens à l'événement, et donc, en dernière extrémité, de résister à l'inacceptable.
Kant s'est profondément préoccupé de ces questions, bien qu'à la différence d'autres philosophes il n'ait jamais écrit de traité de philosophie politique. Et c'est à le reconstituer à partir de ces écrits philosophiques, et notamment de la Critique de la faculté de juger, que s'est attachée Hannah Arendt à la fin de sa vie. Ses " Conférences sur la philosophie politique de Kant ", qui forment le cœur du présent volume, contiennent les linéaments du troisième volet de La Vie de l'esprit, le juger, que la mort l'empêcha de mener à bien. Ce livre devait être le couronnement de son œuvre, et les pages qu'on lira ici revêtent donc une importance capitale.
Retraçant la généalogie du penser critique depuis Socrate, s'attachant à déterminer les conditions de l'exercice du jugement et ses implications pratiques, Hannah Arendt, à travers cette lecture inédite de Kant, met à l'épreuve sa propre pensée du politique et pose les fondements de ce domaine public que tant de traits du mode actuel conspirent à anéantir.
10/1991
Droit
Constitution et collectivités territoriales. Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution
Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.
06/2019
Droit
Le juge et la sécurité nationale
La crainte d'une libre circulation des données personnelles, la précipitation et la multiplication des lois sur la sécurité, le régime exceptionnel de l'état d'urgence qui s'est inscrit dans la durée et enfin le constat d'une augmentation des mesures de police administrative ont réactualisé les questions relatives à la sécurité et à l'office des juges en la matière. Cette montée en puissance des normes sécuritaires se heurte en effet intuitivement à la question de la protection des libertés. Ainsi se pose la question de savoir si l'inévitable tension entre sécurité et libertés peut être dépassée. C'est dans cette perspective que la commission du procès administratif, sous l'égide du Centre d'études et de recherche en droit administratif, fiscal et financier (CERDACFF) de la faculté de droit et de science politique de Nice, a organisé un colloque sur les rapports qu'entretiennent les juges et la sécurité nationale les 25 et 26 octobre 2018. Les contributions qui sont présentées dans cet ouvrage relatent les interventions d'universitaires et de magistrats, d'horizons juridiques ou étatiques divers. Ces visions croisées permettent d'aborder sous plusieurs angles les problématiques que soulève ce sujet afin de tenter de cerner l'environnement constitutionnel, européen, administratif et pénal du concept de sécurité nationale.
10/2019
Sciences politiques
Prophéties et politique au Sénégal. Prédicateurs sereer (saltigi) et acteurs politiques
Ce présent livre est une actualisation de la problématique des relations entre le religieux et le politique dans l'espace sénégambien. Il prend appui non pas sur le cas bien étudié des relations entre marabouts soufis et hommes politiques modernes, mais sur celui peu exploré entre prédicateurs sereer (saltigi) et ces mêmes acteurs politiques. Le cadre dans lequel l'auteur analyse ces relations est celui des xoy, littéralement «l'appel» en sereer-siin. Il s'agit là de réunions de prédictions convoquées dans les localités sereer-siin à l'approche de la saison des pluies. Les prédictions faites par les saltigi et autres voyants sont censées porter sur des questions tournant autour de l'hivernage : pluie, récoltes, tempêtes, invasions de criquets, maladies, sorcellerie, etc. Cette vocation officielle des xoy a cependant toujours coexisté avec une «prérogative» plus officieuse cette fois ci et qui se rapporte à la prise en charge de l'élément politique dans les prédictions des saltigi. Aujourd'hui, la réunion associative et médiatique de PRO.ME.TRA/Malango semble particulièrement incarner ce rôle dans l'espace public sénégalais.
05/2015
Constitution
Dictionnaire de la Constitution
Il s'agit de proposer les principaux mots de la Constitution et du régime politique de la Cinquième République. Pour chaque mot, outre sa signification, son histoire, ses conséquences politiques et administratives et, pour nombre d'entre eux, une comparaison avec l'étranger.
09/2023
Droit administratif général
La dignité de la personne humaine et le juge administratif
La dignité de chaque être humain, parce qu'il est un être humain, doit individuellement être protégée. Pourtant, le respect de la dignité peut être limité si l'intérêt général le nécessite, l'Etat veillant à ce que le respect de la dignité de tous soit garanti. A la fois principe à valeur constitutionnelle et composante de l'ordre public, la dignité humaine occupe une place centrale en droit français. Aujourd'hui, les requérants l'invoquent au soutien de leurs multiples requêtes : mesures privatives de liberté, droit d'asile, droit à la vie ou à la mort, etc. Cette omniprésence force le juge à mettre en balance dignités individuelle et universelle. Ce double visage est en réalité l'analogue des deux objectifs de l'Etat de droit : la préservation des libertés et la protection de l'intérêt général. La reconnaissance d'une atteinte portée à la dignité justifie des mesures de police administrative, et certains craignent que la marge d'appréciation laissée au juge lui permette de décider ce qui est moral ou non.
11/2021
Science-fiction
1520-1522
1er janvier 1520. Le monde est en paix depuis plusieurs années. Mais les tensions se sont accumulées et sont devenues trop fortes. Partout, les compromis se déchirent et l'humanité se retrouve au bord du gouffre. Dans l'ombre, les Grands Esprits tentent d'éviter la guerre généralisée qui est sur le point d'éclater. Face à eux, se dressent des forces maléfiques qui s'allient à l'ambition et à la bêtise humaine. La deuxième partie de la saga mêlant Histoire et Fantasy épique apporte une suite spectaculaire à 1515-1519, unanimement considéré comme une oeuvre originale et captivante. Etendant son univers à Londres et Istanbul, 1520-1522 plonge anciens et nouveaux personnages dans un tourbillon de complots, de combats et de magie dont aucun ne sortira indemne.
06/2019
Science-fiction
1515-1519
1er Janvier 1515. François Ier devient Roi de France. Il se doute qu'il va vivre des événements extraordinaires mais il sous-estime largement ce qui l'attend. Il va découvrir que l'Histoire n'est qu'un théâtre où s'affrontent des forces obscures en coulisses. Tout ce qu'il croyait solide, tout ce qu'il pensait vrai sera bouleversé. Car le monde est en train de basculer. Pour une damnation ou pour une renaissance ? De Paris à Marignan, de La Havane à Venise, un roman qui mêle fiction historique et fantasy épique à une échelle inédite. Aventures, complots, grandes batailles et magie qui raviront autant les amateurs d'Alexandre Dumas que des séries fantasy à succès.
05/2018
Risques
Compétences Compliance. Tome 2, Le référentiel par fonction
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
02/2023
Fantasy
De l'Or et des Dieux
1519. Dans les îles des Caraïbes, les colonies espagnoles dépérissent. Le Gouverneur de Cuba et son bras droit, Hernan Cortés, finissent par découvrir qu'une civilisation riche et puissante, capable de construire de grandes pyramides, se trouve à quelques jours de navigation vers l'ouest. Une expédition est lancée mais les Conquistadors ne se doutent pas qu'ils ont réveillé la colère des Dieux. Les rumeurs d'une immense richesse parviennent également sur les côtes de l'Europe et corsaires et pirates ne vont pas manquer de vouloir prendre leur part de fortune. Complots, exploration, aventures sur terre et sur mer, créatures fantastiques... De l'Or et des Dieux vous offre un grand voyage dans les zones vierges sur les cartes qui excitent l'imagination et attisent la convoitise, à une époque où mythes et réalité se mêlent sans frontières.
03/2024
Policiers
La nuit des juges. Une nouvelle enquête du juge Ti
Magistrat sous le règne des glorieux empereurs Tang, le juge TI s'ennuie dans sa bonne ville de Peng-lai. Depuis sa dernière enquête, il ne traite plus que d'affaires banales qui lui font regretter la capitale. Jusqu'au jour où il est convoqué à Pien-fou : le préfet doit décider qui, parmi les sept juges réunis, aura l'honneur d'être nommé au poste convoité de cette florissante cité riche d'innombrables sources chaudes, cascades et établissements de bains. Mais lorsque le magistrat en poste est découvert défenestré, personne ne croit à la thèse de l'accident. TI et ses confrères comprennent que l'élucidation de cette énigme conduira l'un d'entre eux sur le siégé du défunt Une compétition s'ouvre entre les juges. Insinuations perfides, médisances, insultes et crocs-en-jambe, tous les coups sont permis... Personnage historique, le juge Ti fut l'enquêteur le plus populaire du roman chinois traditionnel. L'auteur, amoureux de cette société policée, a prêté une attention scrupuleuse aux détails pour dresser un tableau saisissant de la Renaissance chinoise, mystique et triviale.
06/2004
Décoration
The Parisianer. Les couvertures d'un magazine imaginaire
Paris vu par 130 artistes Imaginez un magazine parisien, THE PARISIANER. A quoi pourraient ressembler ses couvertures, et quelles histoires originales raconteraient-elles sur Paris ? A travers une image, la couverture de ce magazine imaginaire, plus d'une centaines d' illustrateurs ont été invités à exprimer leur vision de Paris : poétique ou caustique, décalée ou réaliste... Paris est abordé sous tous ses aspects dans ce livre passionnant et surprenant. Les couleurs du Pompidou, la pluie sur Notre-Dame, les touristes et les parisiens, le métro bondé... The Parisianer célèbre de façon inédite et audacieuse la beauté de cette ville éternelle, dont on tombe toujours amoureux.
11/2014
Décoration
The Parisianer 2050
Les couvertures futuristes d'un magazine imaginaire. 1 livre, 53 visions prospectives, 36 screen addicts, 2 drones livreurs de fast-food, 1 porte parlante, 48 like, 2 nuages de pollution intergalactique, 1 hipster sénile, 1 imprimante de légumes bio, 41 Bisounours endoctrinés, 57 extraterrestres, 2 crocodiles végétariens, 9 éoliennes, 33 réfugiés climatiques, 1 cité engloutie, 82 plantes tropicales, 2 ballons dirigeables, 21 écrans holographiques, 11 abeilles, 1 robot mère porteuse, 6 vaisseaux spatiaux, 4 jardins de permaculture, 1 Hamlet androïde, 21 fonctionnaires de la Police Internationale Giggle, 18 lunettes VR, 2 femmes à triple sein, 11 chapeaux volants, 1 famille ciborg recomposée, 1 fusée, 75 sauterelles rôties, 1 chat empaillé, 1 année : 2050 !
11/2017
Histoire internationale
Figures du politique et de l'intellectuel au Sénégal
Cet ouvrage réunit, comme dans une République des Lettres, des personnalités politiques et/ou intellectuelles très diverses : Léopold Sédar Senghor, l'Immortel Noir ; Mamadou Dia, le brillant économiste ; Abdoulaye Ly, l'historien émérite ; Cheikh Anta Diop, le penseur majeur ; François Mitterrand et Abdou Diouf, deux experts politiques ; Guy Raoul Thilmans, le savant polyvalent ; Joseph Roger de Benoist, l'historien "africain" ; Thiendella Fall, le pédagogue chevronné ; Amadou Majhetar Samb, l'éminent jurisconsulte ; Amadou Makhtar Samb Jr, le méditatif ; Hamady Bocoum, l'archéologue du fer, et, enfin, Théodore Monod, le savant probe. "Les Figures du politique et de l'intellectuel au Sénégal, rassemblées ici, écrit D. Samb, sont autant de coryphées auxquels, en diverses circonstances de ma vie, il m'a été donné, presque providentiellement, de rendre hommage. Aussi bien forment-elles comme une tapisserie tissée par la main de la Providence, cette dénomination poétique du hasard, et destinée à rappeler que la terre africaine du Sénégal - toujours ouverte sur l'altérité - ne manque cependant pas de princes de l'esprit ni, par conséquent, de nourriture intellectuelle. C'est cet héritage que j'ai entendu mieux faire connaître et perpétuer."
11/2016
Sciences politiques
Le financement de la vie politique. Réglementations, pratiques et effets politiques
L’argent est une ressource politique désormais très encadrée par la réglementation et les politiques publiques. Cet ouvrage offre une analyse socio-économique et comparative des dispositifs créés en réponse aux différentes tensions induites par cette question sensible du financement de la vie politique. Il souligne le caractère de plus en plus systémique de ces politiques éthiques qui concernent aussi bien les comptes des candidats et des partis, que la transparence du patrimoine des élites publiques, l’encadrement des conflits d’intérêts, les relations entre groupes de pression et institutions politiques. Il montre combien ces règles sont produites par et pour des hommes et des institutions qui se gardent de trop s’exposer à la menace de sanctions au moment de légiférer. Ces dispositifs ont permis la production de données financières qui interrogent sur le fonctionnement et les transformations de la vie politique, sans omettre de questionner la fiabilité, voire les limites des informations comptables transmises par les candidats, les partis politiques et bien d’autres institutions publiques.
10/2015
Droit
La constitution de la cinquième République
Les logiques cachées. La combinatoire. La création du système. Les intentions. Les critiques des opposants. Les déconvenues de la doctrine. La primauté du président. De Gaulle et l'élection présidentielle. L'enracinement politique. Rétrofictions. La notion de majorité présidentielle. L'adoption par les gouvernés. Le PC et la Constitution. Le PS : l'intégration. Les centristes : l'assimilation. Les gaullistes : positions. L'efficacité. Bilan juridique. Le jugement par la pratique. La résistance de l'Assemblée. Loi/règlement. L'efficacité du Sénat. La saisine du Conseil constitutionnel. Le Conseil et l'alternance. Prospective. L'évolution du révisionnisme. Le quinquennat. Du référendum. De l'alternance à la cohabitation.
01/1985
Droit
La "Constitution de la IIIe République"
Pourquoi étudier les institutions de la IIIe République, période fondamentale de notre histoire, mais dont les lois constitutionnelles ont laissé le souvenir d'un texte de compromis, elliptique, avant tout fonctionnel et rapidement détourné de son sens par la pratique courante du régime ? En réalité, l'étude des institutions de la IIIe République a beaucoup à apporter à la théorie du droit constitutionnel, en particulier pour la compréhension de l'écart souvent constaté entre le texte adopté par le constituant et les règles qui régissent effectivement le gouvernement du pays. Ces institutions constituent, en effet, un champ d'étude privilégié de la notion de "droit constitutionnel non écrit". A côté des lois constitutionnelles de 1875, constitution formelle, est rapidement apparue une constitution matérielle du régime fondée sur le principe de la souveraineté parlementaire, la combinaison de ces deux constitutions, "écrite" et "positive ", formant ce que l'on pourrait qualifier de ' Constitution de la IIIe République". Etudier cette dernière permet également d'appréhender le droit constitutionnel dans toute sa dimension de droit politique. Enfin, la permanence du débat constitutionnel sous la IIIe République, la richesse et la diversité des doctrines constitutionnelles contemporaines, font de "la plus longue des républiques" une véritable matrice des textes et des controverses constitutionnels de la IVe et de la Ve République. Cet ouvrage revient sur l'élaboration de cette "Constitution de la IIIe République", sa mise en oeuvre et sur ses révisions abouties ou avortées. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en droit et science politique qu'aux universitaires et aux juristes praticiens.
12/2014
Policiers
Lettre à mon juge
La cause est entendue : crime passionnel. Charles Alavoine, respectable médecin de La Roche-dur-Yon, assassin de Martine Englebert, sa maîtresse, est en prison. Mais au-delà du verdict, il reste la vérité humaine...
Dans cette longue lettre au juge, peu après sa condamnation, Alavoine retrace les étapes du chemin qui l'a conduit au meurtre : l'autorité possessive d'une mère qui a décidé de ses études et de son mariage, puis d'une seconde femme, qui à son tour, supplantant la mère, va régenter sa vie. L'apparition de Martine, venue occuper un emploi de secrétaire après avoir mené à Paris une existence des plus libres, a d'abord été comme une grand souffle de liberté et de passion... Mais certaines rencontres ne sont-elles pas trop fortes pour un caractère timide et soumis ?
La crainte, la jalousie, le confinement de la vie provinciale et du rôle social, l'explosion des pulsions trop longtemps contenues... Ces thèmes obsédants de l'univers romanesque propre à Georges Simenon trouvent ici une expression lucide, dépouillée, quasi désespérée.
09/1997
Droit constitutionnel
La Constitution . 3e édition
Des grandes questions juridiques abordées de manière simple et complète LA CONSTITUTION L'ouvrage traite de toutes les questions, historiques ou plus actuelles, liées à la Constitution française : l'écriture de la Constitution (modes d'élaboration, procédés de révision), a forme et le contenu d'une Constitution, et enfin la supériorité de la Constitution sur les autres textes législatifs (primauté, mécanismes de protection).
01/2022
Divers
La truie, le juge et l'avocat
Accusée d'avoir provoqué la mort d'un cavalier, une truie est conduite devant le tribunal : elle encourt la peine capitale. Le juge, un homme puissant qui n'a que mépris pour les êtres qu'il juge inférieurs, animaux, porchers ou même seulement femmes, fût-ce sa propre épouse, se trouve confronté contre toute attente à un avocat de talent qui défend avec ferveur la cause du malheureux animal...
04/2023
Droit constitutionnel
Les interprétations concurrentes de la constitution
Dans les systèmes juridiques actuels, l'accent est mis sur le monopole du juge constitutionnel en matière d'interprétation de la constitution. La figure de cet interprète dit authentique et ses décisions s'imposent dans ce contexte comme ultime référence pour découvrir, analyser et discuter le contenu de la constitution. Or, bien que les procédures constitutionnelles convergent vers une logique de "dernier mot" , quelle que soit la procédure concernée, elles ouvrent aussi la porte à des voix séparées, parallèles, discordantes, concurrentes. Le travail d'identification de ces différentes voix s'impose alors autant comme une approche singulière de la fabrique du contenu de la constitution, que comme une méthode particulière d'analyse des interprétations fournies par les juges constitutionnels. Dans le cadre de la Question prioritaire de constitutionnalité, la multiplication du nombre d'acteurs - requérants, avocats, juges dit "ordinaires" , Gouvernement -, appelés à intervenir dans la procédure, a particulièrement soulevé la question de la confrontation de leurs différentes prétentions interprétatives, en même temps qu'elle a invité à une réflexion sur le choix de l'interprétation opéré par le juge constitutionnel. Qu'il s'agisse pour ce dernier d'ignorer ou bien d'épouser les arguments soulevés devant lui, l'interprétation retenue n'est pas seulement détermination du contenu d'un texte mais également réponse juridictionnelle à la question posée par les acteurs de la procédure et réaction aux stratégies contentieuses de ces derniers. S'intéresser à la fabrique plurielle des interprétations constitutionnelles, c'est ainsi en parallèle envisager les interprétations du juge constitutionnel en tant qu'interactions. Mais, si les interprétations dites authentiques ne sont pas détermination abstraite du contenu de la constitution, elles ne sont pas non plus, en tant qu'interactions, le résultat d'un dialogue. Elles sont davantage la manifestation d'un échange d'arguments juridiques convenables, des solutions provoquées par le stock d'arguments disponibles ; rhétorique d'une entente sur le minimum. L'homogénéisation concurrentielle du langage constitutionnel, et de celui des droits et libertés en particulier, est alors un champ privilégié d'investigation pour une analyse critique de l'interprétation exclusivement juridictionnelle de la constitution.
02/2023
