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Gestion de la banque

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers. Banques, assurances, sociétés et gestion règlementations européennes et françaises

Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 et 5 pour les établissements de crédit, normes spécifiques pour les entreprises d'investissement soumises à la réforme IFD/IFR...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision. En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...). Le contrôle de l'externalisation a également été renforcé par des orientations de l'EBA et la définition d'une fonction spécifique. Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les exigences accrues pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont : - La fonction Conformité- La fonction de responsable des contrôles permanents. - Les fonctions spécifiques à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB FT). - Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI. - La fonction Risques. - La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI). - La fonction de contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation. Marie-Agnès Nicolet est Présidente de Regulation Partners. Elle est diplômée d'HEC (promotion 1989) et dispose de plus de 30 ans d'expérience dans les domaines du contrôle, des risques et de la conformité auprès des institutions bancaires et financières, tout d'abord dans l'audit externe, puis en tant que responsable du contrôle interne d'une banque de 1991 à 1998, enfin en tant que dirigeante d'un cabinet de conseil spécialisé dans ces matières. Elle est également membre du conseil d'administration du Centre des professions financières et du mouvement patronal Ethic.

01/2023

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Economie

Péchés capitaux. Le roman de la crise financière

La cupidité, l'orgueil, la gourmandise, entre autres péchés capitaux, s'appliquent aux personnages de la crise financière. Mais que savons-nous vraiment de cette déflagration ? Ce phénomène qui touche tous les continents reste, pour beaucoup, un mot abstrait. Qui en furent les acteurs, les instigateurs, les manipulateurs ? En vingt chapitres, qui se lisent comme vingt nouvelles, Sophie Gherardi fait pénétrer le profane dans les coulisses de la crise. Elle emmène son lecteur du côté de ces " banquiers fascinés par des produits financiers auxquels ils ne comprenaient à peu près rien sauf que c'était une source de rendements extraordinaires pour leur banque et de rémunérations ébouriffantes pour eux-mêmes ". Avec un art consommé de la dramatisation, l'auteur a romancé une histoire complexe pour la rendre accessible aux non-spécialistes. Spectatrice privilégiée de cette immense réaction en chaîne, elle nous en fait revivre les moments clés, depuis les prémices de la bulle des " subprimes " qui a éclaté en 2007, jusqu'à la chute de Bernard Madoff. " De la nouveauté, de l'action, du drame " : tous les ingrédients d'un bon film sont ici réunis, pour le plus grand bonheur, ou effroi, du lecteur, qui voyage de Paris à Reykjavik, de Liège à Washington, sur les traces de Jérôme Kerviel ou de Jean-Claude Trichet. Et quand on referme ce livre, on a enfin compris ce qui se cache derrière les termes barbares de " subprimes ", " titrisation " ou " régulation des marchés ".

11/2009

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Sociologie

Féministe, la CGT ? Les femmes, leur travail et l'action syndicale

Mais qu'est-ce qu'elles veulent encore ? Un salaire égal pour un travail de valeur égale ? Oui ! Mais aussi la fin des violences et de toutes les discriminations. Rien de moins ! Le mouvement pour l'émancipation des femmes prend des visages multiples : lutte pour l'égalité des rémunérations et des carrières, action pour le respect de la dignité et de l'intégrité... Quelle part y ont prise les syndicats, en particulier la CGT ? En 120 ans d'existence syndicale, les femmes ont, grâce au soutien des cégétistes et malgré les réticences initiales, progressivement conquis le droit au travail, pris des responsabilités et revendiqué l'égalité. Mais cela suffit-il à qualifier ce syndicat de féministe ? Si elle s'affirme désormais comme telle, la CGT en prend-elle vraiment la mesure dans son activité quotidienne ? De son côté, le mouvement des femmes accorde-t-il une place suffisante au travail dans son action ? Comment parvenir à ce que féminisme et mobilisations sociales se nourrissent mutuellement pour changer la société en profondeur ? Ce livre prend ces questions à bras-le-corps. Les apports de ses trois auteures, de parcours divers et de générations différentes, permettent de comprendre comment mouvement féministe et syndicalisme, qui se sont longtemps regardés avec méfiance, peuvent et doivent aujourd'hui conjuguer leurs efforts. Pour que l'émancipation des femmes devienne, au présent, le combat de toutes et de tous.

10/2019

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Droit

LA FONCTION PUBLIQUE ET LA REFORME DE L'ETAT. Rapport annuel mars 1998 - mars 1999

Le rapport annuel de la fonction publique de l'Etat, diffusé chaque année, compte deux volets : une synthèse des différentes actions conduites ou impulsées par le ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation (dans la période mars 1998 - mars 1999), et une annexe statistique ; comprenant les informations les plus récentes sur les agents de l'Etat. Cette annexe se présente sous forme thématique : budget de l'Etat, effectifs, temps de travail, formation, concours, rémunérations, retraites, relations professionnelles, politique sociale... Cette année pour la première fois, comme l'indique d'ailleurs son titre, le rapport inclus non seulement les actions conduites à l'initiative et sous la responsabilité de la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) en matière de fonction publique, mais aussi toutes celles engagées pour la réforme et la modernisation de l'Etat à l'instigation de la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat (DIRE), mise en place en 1998 : codification, simplification des procédures, relations entre l'administration et ses usagers, mise en route de démarches " qualité ", évaluation des politiques publiques, essor et impact des nouvelles technologies de l'information et de la communication... Comme chaque année, ce rapport a été transmis au Gouvernement et au Parlement après avis du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat lors de la séance du 13 juillet 1999.

12/1999

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Sociologie

La condition et la carrière des universitaires. Analyse comparée à partir de quelques cas de l'Afrique francophone

La question du statut enseignant est incontournable dans l'étude des politiques de gestion du personnel des universités publiques. Héritiers du droit français, les droits africains n'en sont pas moins constamment sollicités par le dynamisme des universitaires africains en quête de nouvelles modalités de réhabilitation sociale et économique face à leur déclassement matériel. Cette réhabilitation passe par la banalisation risquée des cumuls de fonctions et de rémunérations. Les politiques se construisent aussi à l'épreuve de la jurisprudence et de la doctrine même si les voies non juridictionnelles de règlement des litiges sont sollicitées. Enfin, elles s'inscrivent dans un espace multi-niveaux dominé par les jurys nationaux, interafricains, internationaux, les réseaux ou associations scientifiques et les normes juridiques internationales qui prennent en charge la carrière et la condition des universitaires. Toutefois, le triomphe du référentiel global du marché interroge l'efficacité des universités publiques confrontées à la fuite des cerveaux et la faible attractivité académique des statuts enseignants. Le défi - politique ? - est de concilier l'intérêt d'un corps déclassé avec celui des étudiants en quête d'insertion professionnelle, et de réconcilier les exigences corporatistes de la reproduction des champs disciplinaires respectifs avec les sollicitations méthodologiques d'un environnement de plus en plus complexe. Se dessine ainsi la figure néolibérale de l'entrepreneur universitaire appelé à une modulation des diverses misions du métier d'enseignant dans le cadre plus souple d'un statut sans cesse réinventé.

02/2015

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Sports

One life. Ballon d'or et icône féministe

Megan Rapinoe est une des athlètes les plus marquantes de la scène sportive mondiale. En parallèle de son succès professionnel sur les terrains de foot, elle est aussi devenue une icône et un modèle pour des millions de personnes en s'exprimant avec courage sur les enjeux sociétaux les plus importants. Elevée dans une petite ville conservatrice du nord de la Californie, benjamine d'une fratrie de six enfants, Megan Rapinoe a quatre ans lorsqu'elle tape dans son premier ballon. Son talent pour ce sport est une évidence. Si ses parents encouragent son amour pour le foot, ils l'incitent également à s'engager auprès des plus démunis. Son enfance, aux côtés de sa soeur jumelle adorée Rachael, est marquée par la tragique addiction à la drogue de son frère Brian. Militante dans l'âme, elle est la première joueuse de football à faire son coming-out dans les médias en 2012, puis en 2016, elle n'hésite pas à s'agenouiller pendant l'hymne nationale en soutien au joueur Colin Kaepernick, parti en guerre contre les discriminations raciales et les violences policières. Son refus public et catégorique de se rendre à la Maison Blanche après la victoire à la Coupe du monde 2019 a fait couler beaucoup d'encre, tout comme l'action en justice qu'elle a intentée avec ses coéquipières contre la fédération américaine de football pour obtenir une rémunération égale à celle de l'équipe masculine. Férocement anti-Trump, elle a apporté son soutien à Joe Biden dans la course à la Maison Blanche. Comme elle l'a déclaré après la victoire au mondial de l'équipe américaine à New York en 2019 : "C'est notre responsabilité de rendre le monde meilleur". Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Marguerite Capelle et Hélène Cohen

11/2020

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Informatique

Analyse et reporting RH. Excel au service des ressources humaines

Ce livre a pour objectif de vous permettre d'analyser en profondeur votre politique RH. Il est destiné à tous les professionnels de la fonction RH (chargés de développement recruteurs, contrôleurs de gestion sociale...) utilisant Excel au quotidien pour traiter de nombreuses informations telles que l'âge, la rémunération, les effectifs et qui souhaitent créer des reportings efficaces. Il a été rédigé avec la version Excel 2019 et convient également si vous disposez de la version Excel disponible avec un abonnement Office 365. Après une présentation générale d'Excel, vous aborderez puis approfondirez la gestion des bases de données RH : utilisation des filtres, suppression des doublons, gestion des formats... Vous apprendrez ensuite à utiliser les fonctions de calcul fondamentales comme les formules RECHERCHEV ou SI. Vous irez plus loin en exploitant des fonctions comme NB.SI.ENS, DECALER ou SOMMEPROD sur des cas pratiques issus de problématiques réelles. La construction et l'utilisation des tableaux croisés dynamiques seront également étudiées ainsi que le calcul de différents indicateurs récurrents en RH. Vous verrez comment construire un reporting pertinent en insérant le graphique adapté au message que vous souhaitez transmettre ou à l'analyse que vous souhaitez mener. Ce livre se veut avant tout pratique. Un exemple de création d'un reporting concernant l'absentéisme vous permettra d'exploiter les fonctions et graphiques étudiés au préalable et vous apprendra à mettre en place un fichier Excel dynamique et automatisé permettant de fiabiliser et pérenniser vos outils et analyses. En complément, les fonctionnalités de simulations pour des thématiques comme les NAO (Négociations Annuelles Obligatoires) seront présentées. Les nombreux trucs et astuces délivrés tout au long de ce livre vous aideront à travailler rapidement et efficacement avec Excel.

08/2019

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Histoire de France

Le prix du travail. France et espaces coloniaux, XIXe-XXIe siècle

Le prix du travail ? Cet ouvrage ouvre une question majeure à l'heure où le travail est souvent tenu d'abord comme un coût à réduire et, qu'à cette fin, nombre de droits collectifs et de garanties acquises par les salariés sont remis en question. L'étude traite de l'évolution des formes concrètes, mesures, références, modalités de légitimation, normes et considérations qui ont présidé et déterminent encore aujourd'hui la rémunération du travail. Consacrée à la France et à ses colonies, elle couvre une longue période qui, allant du XIXe siècle à nos jours, fut aussi à la fois celle de la seconde industrialisation, de l'affirmation de la société salariale et de la construction d'un Etat social. La perspective historienne de la recherche collective dont elle est issue, s'est enrichie au croisement d'autres approches disciplinaires - droit, économie, gestion, sociologie - portées par certaines de leurs meilleurs spécialistes. A ce titre, elle éclaire sous des angles multiples les enjeux de maints débats et conflits actuels. Les dix chapitres de l'ouvrage, attentifs à saisir les acteurs, les dynamiques et les temps forts de cette histoire, cernent les conceptions et les politiques à l'oeuvre avant d'en examiner les modalités d'application dans plusieurs cadres conjoncturels, territoriaux et professionnels. Le moindre des apports du livre n'est pas, enfin, son glossaire, dont les cinquante-cinq entrées donnent accès à la définition de plus de quatre-vingts termes et expressions. Les auteursAi-Thu Dang, Claude Didry, Michel Dreyfus, Claire Edey-Gamassou, Bernard Friot, Jérôme Gautié, Pascale Goetschel, Jean-Pierre Le Crom, Laure Machu, Michel Margairaz, Manuela Martini, Michel Pigenet, Maud Simonet, Pierre-Yves Verkindt, Yves Verneuil et Alain Viguier.

06/2019

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Littérature anglo-saxonne

La douceur de l'eau

Un premier roman époustouflant sur la courageuse alliance entre deux frères noirs affranchis et un fermier géorgien blanc, au lendemain de la guerre de Sécession, dans une société violente et inégalitaire A Old Ox, en Géorgie, sonnent les dernières heures de la guerre de Sécession : l'émancipation des esclaves est proclamée. A quelques kilomètres de leur ancienne plantation, Prentiss et son frère Landry savourent amèrement leur liberté dans un monde qui ne leur offre aucun travail. Tandis qu'ils s'apprêtent à passer la nuit dans la forêt, ils sont découverts par le propriétaire du domaine, George Walker, hanté par la récente annonce de la mort de son fils Caleb. Quand George, perdu, accepte d'être guidé par les deux jeunes hommes vers sa maison, il voit en eux un moyen d'apaiser son chagrin et leur propose, contre rémunération, de l'aider, lui et sa femme Isabelle, à cultiver leurs terres. Alors que Prentiss et Landry économisent pour enfin espérer retrouver leur mère, vendue loin d'ici lorsqu'ils étaient encore enfants, des liens inattendus de confiance se tissent entre ces êtres tourmentés, jetés dans une société qui leur reste à tous inhospitalière, et trouvant refuge dans la douce quiétude d'une nature luxuriante. Jusqu'à ce que, un jour, Caleb frappe à la porte de ses parents. Nathan Harris signe un premier roman impressionnant de maturité et de maîtrise. A tout juste vingt-neuf ans, il réussit le tour de force de revisiter de façon inédite et moderne le roman d'esclavage en faisant de ses héros les premières victimes d'une longue et persistante ségrégation à l'égard des Afro-Américains. Une épopée où l'humanité et l'amour aussi trouvent leur place au milieu des circonstances les plus déchirantes.

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Aide-soignat (AS) et auxiliair

Je réussis mon entrée en IFAS-IFAP dossier + entretien. Intégrer une école d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture, Edition 2022

Tout pour réussir votre entrée en IFAS-IFAP et devenir aide-soignant ou auxiliaire de puériculture ! Un livre complet pour : - tout savoir la sélection en IFAS/IFAP , avec un mode d'emploi complet comprenant notamment les conditions d'accès, les critères de sélection et une présentation de l'ouvrage ; - réussir son dossier et valoriser sa candidature pas à pas , grâce à : - des conseils et stratégies pour élaborer le projet professionnel et développer ses compétences en communication écrite, - des outils et exemples pour rédiger votre CV et votre lettre de motivation, - des QCM pour vous tester ; - tout savoir sur les métiers d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture, avec : - l'organisation et le contenu des formations, les évaluations, les modules de formation et les stages, - les missions, la rémunération, les possibilités d'évolution, - les 10 qualités des AS et AP, - des témoignages de professionnels, - un QCM sur les études et les métiers, - l'organisation des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux, - les droits du patient ; - réussir l'épreuve orale , grâce : - à une méthodologie complète et des conseils sur le déroulement et la préparation de l'entretien, - aux questions possibles du jury le jour J, - à toutes les connaissances à avoir pour comprendre les enjeux sanitaires et sociaux réunies dans des fiches contenant les connaissances indispensables sur les aidants familiaux, la famille, la place des femmes dans la société, le handicap, les différentes formes de maltraitance, le vieillissement de la population, les maladies à incidence sociale, l'impact de la pandémie, les lois de bioéthique en France et la protection de l'environnement, - à l'actualité 2020-2021. + OFFERT en ligne : - un guide d'accompagnement prêt à compléter ; - un fil d'actu mois par mois.

10/2021

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Gestion

Paroles d'experts RH. Dix ans d'analyse

Voilà dix ans que Focus RH ouvre, chaque semaine, ses colonnes aux experts RH, en plus de ses nombreux articles sur l'actualité de la profession. Dix ans que professionnels RH, consultants, coachs, universitaires et autres experts nous livrent leur point de vue, leur coup de gueule, leur analyse, leur(s) conseil(s), leur clin d'oeil sur une profession en perpétuelle évolution et au positionnement de plus en plus stratégique. Pour marquer cet anniversaire, Focus RH a donc souhaité opérer un temps d'arrêt et, l'espace d'un instant, rembobiner, pour revoir le film de ces analyses, année après année. A chaque période ses préoccupations : premiers pas dans le e-recrutement, montée en puissance de la fonction RH dans les entreprises, arrivée des réseaux sociaux, développement de l'externalisation RH, CV anonyme et diversité, pratiques de recrutement, de rémunération, guerre des talents, émergence de la marque employeur, génération Y, développement de la fonction formation, mais aussi crise, stress, changement, relations sociales... Focus RH a ainsi sélectionné le meilleur de ces dix dernières années pour réunir dans un même ouvrage les contributions de 36 auteurs. Une bonne occasion, aussi, de se rappeler que certains sujets ne sont pas nouveaux, loin s'en faut. En revanche, ce qui a pu changer, c'est la maturité gagnée face à ces derniers, le degré de réflexion, la profondeur de l'analyse... En quelque sorte, cet ouvrage aide à voir d'où l'on vient, pour mieux comprendre où l'on va. Découpé par année, de 2003 à 2012, ce recueil se lit dans l'ordre, du début à la fin, ou au gré de vos envies, par année, ou encore par tribune. Gageons que les dix prochaines années seront à l'image de la qualité de ces contributions.

02/2013

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Gestion

Gestion des ressources humaines. Typologies et comparaisons internationales, 3e édition

La présente édition de Gestion des ressources humaines a été revue, actualisée et resserrée. Tout et te concentrant sur l'essentiel des modèles et en conservant l'angle contextuel de la GRH, elle oriente l'étude vers le fil directeur de l'analyse de ses "systèmes". L'ouvrage présente l'évolution historique du concept et expose différents modèles théoriques de la GRH, en expliquant ses fonctions (recrutement, formation, organisation du travail, rémunération, évaluation). Les auteurs s'intéressent aux stratégies d'entreprises et au travail en équipe. Ils font appel aux modèles internationaux pour illustrer la diversité, mais aussi la cohérence d'ensembles des pratiques dans cinq pays : les Etats-Unis, le Japon, l'Allemagne, la Suède et le Canada. L'ouvrage montre comment ces pratiques se situent dans leur contexte historique et contemporain. Des études de cas du secteur automobile de chaque pays permettent de comprendre la variété des pratiques de GRH dans un secteur. Des concepts nouveaux sont ainsi situés dans leur contexte national, puis étudiés dans leur application internationale : le juste-à-temps, le Ringi, le Kaizen, les cercles de qualité, la réingénierie, etc. L'ouvrage met en relief la diversité des approches mais aussi l'importance des acteurs sociaux et de l'environnement de l'entreprise pour expliquer les systèmes de GRH. Il traite enfin des relations existant entre la GRH et la performance des organisations, ainsi que de la transférabilité des pratiques d'un pays à l'autre. Cette nouvelle édition établit des liens entre les approches théoriques et les réalités de gestion dans des contextes qui parfois se ressemblent, parfois non, et qui génèrent des pratiques de GRH fondamentalement différentes. Elle intéressera tant les gestionnaires et les conseillers de ressources humaines que les syndicalistes et les employés confrontés à de nouvelles approches.

04/2019

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Policiers

Les docks assassinés. L'affaire Jules Durand

En cette fin d'été 1910, les docks du port du Havre grondent au rythme du conflit social qui oppose les ouvriers charbonniers à la toute-puissante Compagnie générale transatlantique. Le commissaire Albert-Eugène Henry et ses hommes, à l'affût de l'étincelle qui pourrait entraîner une flambée de violence, collectent les informations et surveillent de près celui qui vient tout juste d'être porté à la tête du syndicat des charbonniers : Jules Durand. Le 9 septembre, le contremaître non gréviste Louis Dongé trouve la mort dans une rixe. Le 11, Jules Durand est arrêté. Le conflit s'emballe, les événements s'enchaînent, jusqu'à l'inculpation de Durand pour complicité d'assassinat, de guet-apens et crime avec préméditation. Convaincu de son innocence, le commissaire Henry mène l'enquête. Il comprend rapidement qu'il n'est nullement question de justice dans cette affaire, mais bel et bien d'une machination pour étouffer un conflit social... Les Docks assassinés est un récit palpitant, un roman noir historique et graphique qui plonge le lecteur dans une chronique politique et judiciaire. La plume acérée de Roger Martin – spécialiste du roman noir social et historique – et le trait incisif des dessins de Mako nous font pénétrer les arcanes de l'affaire Jules Durand, l'une des plus grandes erreurs judiciaires françaises du XXe siècle, qui reste pourtant méconnue. Grâce à cette approche inédite des faits historiques par la littérature illustrée, les auteurs nous font ressentir avec force la lutte vibrante de Jules Durand pour des conditions de travail dignes et contre un système de rémunération qui poussait les ouvriers dans les bars pour échanger au comptoir des jetons contre leur salaire. En fin d'ouvrage, un dossier historique présente la biographie de Jules Durand ainsi que la chronologie des événements.

10/2016

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Architecture

Des voix s'élèvent. Féminismes et architecture

Sélectionnée et introduite par la chercheuse et militante Stéphanie Dadour, la présente anthologie propose la traduction inédite d'une douzaine de textes représentatifs de l'engagement théorique et professionnel de plusieurs générations de féministes. Ces écrits émanant principalement de la scène anglo-américaine de l'architecture dans les trois dernières décennies du XXe. Comme tant d'autres, le milieu de l'architecture est un terrain d'inégalités entre les hommes et les femmes. Majoritaires dans les effectifs d'étudiants, elles sont encore largement sous-représentées dans l'exercice libéral et salarié de la profession et souffrent d'importants écarts de rémunération par rapport à leurs confrères masculins. Si aujourd'hui, dans le sillage du mouvement #metoo, la situation semble évoluer, cela fait pourtant plus d'un demi-siècle que des voix de femmes architectes s'élèvent : pour renouveler la manière dont l'histoire de l'architecture est écrite afin de réévaluer certains objets et certaines figures, négligés par l'historiographie dominante ; pour réfléchir à une architecture qui traduirait spécifiquement les théories féministes, de l'échelle de la maison à celle de la ville ; pour dénoncer la domination masculine dans l'enseignement, la pratique et les instances de consécration et revendiquer des formes alternatives de la pratique architecturale, nourries par l'expérience particulière des femmes et des minorités. Sélectionnée et introduite par la chercheuse et militante Stéphanie Dadour, la présente anthologie propose la traduction inédite d'une douzaine de textes importants, peu connus en France, représentatifs de l'engagement théorique, politique et professionnel de plusieurs générations de féministes. La lecture de ces écrits émanant principalement de la scène anglo-américaine de l'architecture dans les trois dernières décennies du XXe siècle ne peut qu'enrichir les débats d'aujourd'hui et armer les luttes qui viennent. Ils parleront aussi bien au milieu architectural qu'au milieu féministe.

10/2022

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Carrière et réussite

Se lancer dans les métiers des jardins et du paysage. Horticulture, entretien, conception, aménagement d'espaces verts

Jardiniers, paysagistes, reboiseurs, engazonneurs, élagueurs, horticulteurs... Au fil des pages de ce guide, découvrez les réalités du marché de l'horticulture et du paysage, ses tendances, ses innovations ; informez-vous sur les nouveaux modes de vente (internet, abonnements...) ; et plongez-vous dans le détail de chacun des "métiers des jardins" : formations, spécialisations, avantages et inconvénients de la profession, réglementation, qualités requises, rémunération, investissements nécessaires pour exercer en indépendant, choix du statut... Que vous ayez envie de devenir jardinier, paysagiste, horticulteur : vous saurez tout ! Au sommaire : Introduction. Un peu d'histoire... Partie 1. Le marché - Le marché mondial - Le marché français - Les chiffres : horticulture - Les chiffres : paysage - Tendances (les Français et leur jardin) - Attentes et innovations - Portraits de consommateurs - Labels et engagements sociétaux Partie 2 - Les métiers Les métiers de l'entretien du paysage - Elagueur - Jardinier - Jardinier de terrains de sport, green keeper - Ouvrier paysagiste en milieux naturels Les métiers de la conception et de l'aménagement du paysage - Chef de travaux paysagers - Conducteur de travaux paysagers - Maçon du paysage - Paysagiste-concepteur - Technicien en systèmes d'arrosage - Technicien en systèmes d'éclairage - Technicien installateur de piscines, bassins Les métiers de la production végétale - Arboriculteur - Chef de culture - Horticulteur - Ouvrier de production sous serre - Pépiniériste Partie 3 - La réglementation - Indépendant : quel statut choisir - Passeport phytosanitaire - La "loi santé" sur la vente de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine - L'interdiction de commercialisation et de détention de produits sanitaires - Les risques professionnels - Sécurité et prévention des risques sur les chantiers d'élagage Annexes - Organisations professionnelles et adresses utiles - Convention collective nationale des entreprises du paysage - Comment obtenir le titre de paysagiste concepteur - Le langage des fleurs, des plantes, des arbres - Certiphyto, mode d'emploi - La faute de gestion en EURL et SARL - Demande d'immatriculation des établissements soumis au contrôle phytosanitaire

04/2023

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Mondes fantastiques

Monsters of Verity - Tome 1 This Savage song

Elle est humaine et se rêve en monstre, lui est un monstre qui se rêve humain La capitale de Verity étouffe, saturée de crimes toujours plus violents. Pire encore, ce mal terrible a commencé à s'incarner dans le monde réel : à chaque nouvelle horreur naît un monstre qui, à son tour, terrorise la population. D'un côté, les Corsai, qui grouillent dans le noir pour dévorer leur proie, de l'autre, les Malchai qui boivent le sang de leur victime au grand jour. Peu à peu, la résistance s'est organisée... Au nord, le cruel Callum Harker règne en maître, ne protégeant les habitants que contre rémunération. Au sud, Henry Flynn a choisi une tactique bien différente. Avec sa femme Emily, il a adopté comme ses propres enfants trois des abominations, trois Sunai - des créatures d'apparence humaine qui utilisent la musique pour dévorer l'âme de leurs adversaires. A la demande de ses parents, August élimine donc sans broncher les monstres comme les criminels qui les ont engendrés, mais il brûle de faire plus pour libérer le monde de cette malédiction. Alors, lorsqu'il a l'occasion de surveiller d'un peu plus près Kate Harker, la fille de leur ennemi juré, il saute sur cette chance et accepte d'intégrer l'établissement huppé où elle a été envoyée, l'académie Colton. Mais la jeune fille ne tarde pas à découvrir son secret : s'il a tout d'un adolescent, il est en fait un prédateur assoiffé de vies humaines... Elle est humaine et se rêve en monstre, lui est un monstre qui se rêve humain. Mensonges et dissimulation, dilemmes moraux d'une grande cruauté, système magique fascinant fondé sur la musique... Ce roman sombre et vénéneux porte la patte unique de V. E. Schwab, l'autrice prodige de Shades of Magic et La Vie invisible d'Addie Larue.

10/2022

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Immobilier, droit de la constr

Agent immobilier. Statut juridique, achat, vente, location, gestion, Edition 2021-2022

L'ensemble des réponses à l'agent immobilier dans son activité de conseil et d'entrepreneur. A jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan. A jour du décret du 10 avril 2019 relatif au Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières. La vingtième édition de cet ouvrage apporte l'ensemble des réponses à l'agent immobilier et à ses clients. Elle le guide dans son activité de conseil, où il doit s'adapter au marché pour attirer les acheteurs comme les vendeurs de biens immobiliers, et, lorsque la confiance s'installe, les informer, les conseiller et éventuellement les mettre en garde. Elle l'oriente également en tant qu'entrepreneur, car afin de développer son activité, il lui revient de choisir la structure juridique adaptée, recruter des collaborateurs salariés ou indépendants, se démarquer des confrères en organisant la promotion de son agence. A jour des textes législatifs et réglementaires, notamment de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, du décret du 10 avril 2019 relatif au Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières, et d'une jurisprudence abondante, cette nouvelle édition apporte plus de réponses aux divers professionnels de l'immobilier, notamment aux administrateurs de biens, syndics de copropriété ou juristes concernés par la négociation ou la gestion de biens immobiliers. Des développements sont consacrés aux questions de rémunération et de responsabilité civile et pénale du mandataire, ainsi qu'aux stratégies patrimoniales d'acquisition et de financement d'un bien immobilier. Sont également examinées les structures d'accueil d'un investissement immobilier, et l'incidence des choix opérés sur la fiscalité de l'acquisition, de la détention et de la revente.

05/2021

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Sociologie

Le chagrin des classes moyennes

« C’est l’histoire d’un aveuglement. D’une évolution dont les élites politiques refusent de prendre acte, mais que les principaux intéressés (la majorité des Français !) subissent et ressentent dans leur chair. Notre pacte social avait fait la part belle aux classes moyennes. On imagine encore que l’essentiel de la population doit travailler dans une entreprise ou dans la fonction publique, et peut, année après année, bénéficier de rémunérations de plus en plus élevées. On doit pouvoir accéder au crédit, s’acheter une voiture, puis un logement. Commençons par un appartement et puis ensuite, pourquoi pas, nous déménagerons pour une maison. On travaille, on progresse, quand on est malade, la sécu rembourse, et le versement des retraites est assuré. On ressemble peu ou prou à ses voisins, à ses cousins, à ses anciens camarades d’école : on ne se refuse pas grand-chose, on râle contre le niveau trop élevé des impôts ou des prix à la rentrée scolaire, on pense aux vacances d’été plusieurs mois à l’avance. Eh bien, braves gens, préparez-vous à entendre ce que vous ne voulez pas entendre. Attendez-vous à vous voir asséner la dure vérité des faits et des chiffres : ce modèle est mort. La classe moyenne, ciment du lien social, se délite. » Au-delà du constat, l’auteur nous donne les clés pour affronter ce nouveau moment de l’histoire économique et sociale de la France. Si les entreprises et l’État ont un rôle évident à jouer, c’est dans l’éducation que se construit notre avenir.

02/2011

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Actualité et médias

La bulle de la République. Enquête sur le Sénat

Le Sénat, chambre dite " haute " de la démocratie parlementaire française, est un drôle d'endroit, une " bulle " au sein de la République, en plein centre de Paris mais loin des fureurs de la ville. L'endroit est superbe, les rémunérations et les avantages en tous genres sont royaux. Il s'y livre des combats feutrés dans une ambiance florentine qui contraste avec l'agitation médiatique de l'Assemblée nationale. Le grand public n'est pas témoin des tractations et des trahisons auxquelles donne lieu en particulier l'élection du président du Sénat. Luxe, calme et volupté. Confidentialité et... inutilité ? Certains dirigeants, scandalisés par cette " bulle " dont ils voyaient bien les défauts ont tenté en vain, au fil des temps, de réformer une institution dont ils discernaient mal les services qu'elle rendait à la République. Tous, du général de Gaulle à Lionel Jospin, s'y sont cassé les dents. Si le Sénat a la peau si dure, c'est qu'il sert les intérêts de la classe politique. Refuge pour les recalés du suffrage universel ou les mis en examen, maison de retraite de luxe pour hommes politiques sur le déclin, sas de décompression entre deux campagnes, il rend bien des services. Pour la première fois, le fonctionnement, les dysfonctionnements, les zones d'ombre et la culture particulière du lieu sont passés au scanner par un journaliste connaissant tous ses secrets et n'hésitant pas à mettre les pieds dans le plat - pour parler, par exemple, de l'influence des francs-maçons, des complicités contre-nature, du rôle des lobbyistes ou des avantages consentis aux élus comme au personnel...

02/2006

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Sports

GUIDE DES METIERS DU SPORT. Edition 1994

Dans cette période de grande angoisse chez les jeunes, face notamment au chômage qui les atteint majoritairement, le sport est l'un des recours possible d'insertion professionnelle. C'est un remarquable créateur d'emplois qui présente l'avantage de s'ouvrir à tous les niveaux de formation : du non-diplômé au titulaire d'un titre universitaire. De plus, il présente un certain nombre d'avantages très appréciables : - il n'est pas concerné par la récession actuelle des emplois car il faudra toujours que vous passiez par l'intermédiaire de cadres compétents qui vous le feront découvrir, aimer et vous permettront, soit de tirer le maximum de vos possibilités, soit de satisfaire vos ambitions les plus légitimes de loisirs, de pratique hygiénique ou de détente, - il a un fort pouvoir d'attraction car ce sont des métiers jeunes (soit qu'ils soient nouveaux ou qu'ils s'adressent aux jeunes), des métiers dynamiques, des métiers de plein air souvent, tous métiers extrêmement enrichissants sur le plan des relations humaines. Cet ouvrage répond à toutes les questions que peuvent se poser les jeunes sportifs d'âge scolaire, déjà très attirés par ces métiers qui leur permettront de rester jeunes toute leur vie. Mais ils ont bien du mal à en percevoir tous les aspects et les spécificités et, pour pouvoir faire le choix précis au moment opportun, il est urgent d'en clarifier toutes les données. Les différentes carrières sportives sont étudiées avec précision en détaillant à chaque fois : - les conditions d'exercices (statut, nature du travail, rémunération, évolution de carrière), - les qualités requises, les filières de formation (nature des diplômes, programme des examens, constitution des dossiers, etc.), - les conditions de recrutement, les témoignages recueillis sur le vif. Toutes les carrières, même annexes, sont répertoriées et passées au crible, en tout plus de 60 métiers sont minutieusement radiographiés. Enfin l'ouvrage se termine par un chapitre très intéressant sur les filières de préparation de votre métier sportif pendant la scolarité par un recueil d'adresses très utiles.

06/1994

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Actualité et médias

Le temps de la vérité

Le 30 décembre 2019, Carlos Ghosn est devenu le fugitif le plus célèbre de la planète, quand le monde entier a découvert, à la une des journaux, que l'ancien patron de l'Alliance Renault-Nissan-Mitsubishi avait réussi à s'échapper du Japon, où il était en résidence surveillée, après avoir été embastillé 130 jours au centre de détention de Kosuge, à l'issue d'une arrestation surprise le 19 novembre 2018. Avec ce livre-événement, l'opinion publique internationale va enfin pouvoir comprendre les tenants et aboutissants de ce drame. -Une tragédie personnelle et familiale : le grand patron révéré au Japon pour avoir sauvé Nissan de la faillite en 1999, celui qui a permis à Renault d'obtenir les meilleurs résultats de son histoire, est transformé du jour en lendemain en paria, arraché au monde et à sa famille. Et victime d'une violente campagne de diffamation orchestrée mondialement par le ''Vieux Nissan'' et le bureau du procureur de Tokyo. -Une tragédie industrielle : l'Alliance, premier constructeur automobile mondial en volume en 2017 et 2018, est décapitée, plongée dans une crise profonde, les actions des entreprises massacrées en bourse, au moment même où l'industrie automobile mondiale fait face à une révolution technologique sans précédent. -Un thriller politico-judiciaire : cette affaire implique au plus haut niveau le pouvoir politique au Japon et en France et décrit un système judiciaire nippon plus proche de celui d'un pays totalitaire que d'une démocratie avancée. L'enjeu est l'avenir d'un ensemble industriel employant plus de 450. 000 personnes dans le monde, dans 120 usines. Des motifs du coup d'Etat interne ayant conduit à la chute de Carlos Ghosn à la question de sa rémunération, de ses méthodes de management en passant par sa vision de l'avenir de cette industrie majeure, toutes les questions sont ici abordées. Pour comprendre ce qui s'est déjà passé et peut encore se passer. Le Japon officiel a ouvert la chasse à Carlos Ghosn. Il présente ici sa vérité.

11/2020

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Excel

Calcule le prix de vente de tes créations comme un pro !. La méthode simple et complète, avec son fichier Excel

Quand on est artisan créateur en micro-entreprise : comment intégrer les coûts de matières premières ? Comment calculer sa rémunération ? Quels sont tous les autres frais à intégrer ? Les cotisations : suis-je en achat-vente ou en prestation de service ? Comment intégrer l'URSSAF dans mes prix, et que faire si je bénéficie de l'ACRE ? Prix de gros, prix public de vente... Comment les calculer, comment les appliquer ? Une marge est-elle vraiment nécessaire, et laquelle ? __________________________ C'est un fait : qu'on soit en démarrage ou en activité depuis des années, les prix relèvent souvent du casse-tête... Je m'appelle Véronique Le Boucher. Je suis artisan créateur en microentreprise depuis 2015, et comme toi : je fabrique, je communique, je vends mes produits sur les circuits. Sois rassuré : calculer correctement ses prix n'est pas aussi compliqué qu'il le paraît. Tu trouveras ici des réponses claires à toutes tes questions, avec une méthode simple et expliquée pas à pas. Ce guide est également fourni avec un fichier de calcul (Excel/OpenOffice) à télécharger après achat. Pas d'inquiétude, le fichier est très facile à utiliser. : tu as juste à saisir tes éléments, et ensuite : il calcule pour toi le prix minimal de vente. Dans le dernier chapitre, nous détaillerons également ensemble tout ce qu'il est possible de faire si les prix obtenus sont trop élevés pour les circuits. __________________________ Ce guide est disponible en ePDF, mais pour l'impression et le confort d'utilisation : la version papier est vivement conseillée. L'édition papier est réalisée par une entreprise à taille humaine, selon un système écoresponsable d'impression à la demande. Après chaque commande, le délai normal de mise en production et de livraison est de 2 à 3 semaines. A réception, tu pourras télécharger tes fichiers en suivant les instructions fournies à l'intérieur du guide. Tu auras ainsi à ta disposition un système complet de calcul des prix, parfaitement adapté à ta réalité d'artisan créateur en microentreprise.

07/2021

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Sciences politiques

Les utopiques N° 18, hiver 2021 : La prison : réalités et alternatives

Ce numéro de la revue Les Utopiques est consacré à la prison. On y évoque la problématique du travail des prisonniers et des prisonnières ? : rémunération, conditions de travail, droit syndical, etc. , tout est loin des règles applicables au dehors de la prison. La situation sanitaire connue depuis plus d'un an n'est pas sans conséquences ? : propagation du virus, confinement interdisant les visites. Des prisonnières et prisonniers racontent... Le travail en prison, c'est aussi celui des agents de "la pénitentiaire" . Des militants Solidaires et CGT racontent leurs conditions de travail, l'évolution de la profession, les actions syndicales, la violence de la prison, le rôle répressif qu'on leur fait jouer, y compris quand se produisent des morts, si nombreuses derrière les murs des prisons. En prison aussi, on oublie trop souvent les femmes. Leurs conditions de détention, les problèmes spécifiques qui sont les leurs sont ici traités. Gwenola Ricordeau explique pourquoi soutenir les "? femmes contre la prison ? " . Des luttes des prisonnières et prisonniers sont retracées : du Groupe information prisons, lancé en 1971 par Jean-Marie Domenach, Michel Foucault et Pierre Vidal-Naquet, aux témoignagnes de personnes aujourd'hui enfermées, en passant par le Comité d'action des prisonniers, animé notamment par Serge Livrozet, ou d'autres journaux/mouvements (Prisons, Otages, Rebelles...). La Coordination des prisonniers en lutte, active dans l'Espagne de la fin du franquisme, est aussi évoquée. Josu Urrutikoetxea, militant basque, une des voix annonçant la dissolution de l'ETA en 2018, nous parle de la situation des prisonniers politiques, dans l'Etat espagnol et en France. "La negra" , emprisonnée sous la dictature de Videla en Argentine, nous livre un témoignage poignant. Plusieurs acteurs et actrices de mouvements associatifs et syndicaux abordent d'autres sujets encore : psychiatrisation de la prison et pénalisation de la psychiatrie ? ; quartiers populaires et prison ? ; les personnes détenues étiquetées "radicalisées" ; les contre-réformes s'attaquant à la protection des ­mineurs·es ? ; la double peine, les Centres de rétention administrative...

12/2021

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Moyen Age classique (XIe au XI

De la Pouille à l'Artois. Documents italiens concernant le comte d'Artois Robert II conservés aux archives départementales du pas-de-Calais (1266-1303)

Documents, études et répertoires (92) De la Pouille à l'Artois. Documents italiens concernant le comte d'Artois Robert II conservés aux Archives départementales du Pas-de-Calais (1266-1303), Jean-Marie Martin () Robert d'Artois (1248-1302), neveu de saint Louis, a fait au moins deux séjours en Italie méridionale, dont il fut le quasi-souverain pendant près d'une dizaine d'années, entre 1282 et 1291. Chef de guerre, administrateur, son action a donné lieu à la production d'une abondante documentation dont quelques témoins ont été conservés au sein de ses archives personnelles. Peu connues des spécialistes, les vingt-six pièces éditées et commentées relèvent pour l'essentiel du domaine judiciaire - le procès d'Adenolfo d'Aquino, comte d'Acerra, en 1286) - et du domaine économique. La plus importante est assurément le cahier de reddition des comptes des massarie du comte d'Artois établi en 1300, qui met en lumière les détails de la gestion des exploitations confiées à Robert II pour sa rémunération ou plutôt pour l'apurement de la dette contractée envers lui par la monarchie sicilienne, et dont il bénéficia jusqu'à son décès. La nature de la production - principalement céréales et élevage de chevaux - et son extension géographique, les équipements agricoles, la description de l'actif et du passif, de la main-d'oeuvre et son coût, le comportement face aux aléas épidémiques sont autant d'éléments sur lesquels le Quaternus rationum livre de précieuses informations, dont la présente édition permet l'étude critique. Il ne s'agit pas seulement de lever le voile sur un pan de l'économie apulienne de la fin du XIIIe siècle, mais aussi de mesurer l'apport des institutions angevines sur l'administration seigneuriale en Artois, dont Robert appliqua les usages à son retour dans le royaume de France. L'ouvrage est augmenté d'un itinéraire de Robert II dans le royaume de Sicile et d'une prosopographie des quelque 80 personnages cités dans les documents.

12/2022

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Albums 3 ans et +

Le jour où j'ai sympathisé avec mon apéritif...

Le jour où j'ai sympathisé avec mon apéritif... - livre jeunesse - un album écrit par Pierre-Yves Jacquet et illustré par Héloise Charles. ---------- Résumé de l'histoire : Le soleil, la mer, la plage... le bonheur ! Robert et Henri, nos deux inséparables amis, s'apprêtent à se mettre quelque chose sous la dent et vont aller de découverte en découverte dans un environnement qu'ils pensaient connaître... --------- Une histoire déjantée et un plaidoyer pour nos océans : Cette fois, Héloïse et Pierre-Yves vous emmènent en vacances ! Faites vos valises et nous partons à la plage en compagnie de héros loufoques ! Une belle histoire à offrir et à dévorer sous le soleil, ou au retour dans la grisaille du quotidien, les poches pleines de sable... Nos héros, Robert et Henri, plairont davantage à des enfants de 4 à 9 ans, qui pourront lire cet ouvrage en compagnie de leurs parents. Mais ne nous y trompons pas, sous une narration dynamique et un trait enchanteur, cet album est avant tout un récit engagé pour la protection des océans et une réflexion sur la place de l'activité humaine sur les écosystèmes. Ni moralisateurs, ni alarmistes, les auteurs nous font vivre avec bonheur une histoire de notre temps, qu'on espère bientôt pouvoir classer dans la catégorie fiction. Alors foncez vite ! Ce livre est à mettre entre toutes les petites mains qui changeront le monde de demain. D'autant que l'association les éditions 26-22 s'engage à reverser une partie du prix de vente à Coral Guardian qui oeuvre pour la protection des océans. Les éditions 26-22 : l'aventure continue Comme toujours l'association "Les éditions 26-22" c'est : - des livres imprimés et façonnés en France - un réseau de distribution à taille humaine dans des librairies indépendantes - une juste rémunération des auteurs et un respect de leurs oeuvres - une équipe entièrement bénévole dédié au projet

10/2021

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Technologies

L'aménagement des espaces verts. Conception technique et réalisation, dossiers d'études et de travaux, modalités administratives

Quel paradoxe ! On dénombre en France 832 000 hectares d'espaces verts... et pourtant il n'existait jusqu'alors aucun livre permettant de mener de bout en bout une opération d'espaces verts, depuis la conception technique jusqu'à la réalisation définitive. Avec plus de 250 illustrations, 120 tableaux et les quelque 500 entrées de son index, cet ouvrage rassemble de façon cohérente une somme impressionnante d'informations techniques essentielles (horticulture, engazonnement, maçonnerie des jardins, surfaces minérales, réseaux...) et les dispositions réglementaires et administratives les plus récentes s'y rapportant. Il constitue désormais une référence indiscutable pour les nombreux partenaires d'une opération d'espaces verts, qui y trouveront, entre autres, présentés et commentés dans le détail : les dossiers d'avant-projet ; les études d'exécution et d'attribution ; les procédures des marchés publics ; le montant des honoraires qu'il convient d'affecter aux contrats d'études ; des bordereaux de prix et des descriptifs ; les modes de calcul pour déterminer les volumes de terrassement ainsi que le dimensionnement des réseaux, des ouvrages maçonnés et des surfaces minérales ; les techniques de plantation adaptées à la typologie de l'espace à aménager ; les prescriptions techniques particulières à considérer lors de la réalisation d'un espace vert ; les différentes rémunérations affectées à chacun des intervenants ; un exemple de réalisation d'un parc public urbain de 14 500 m2 (coût du mètre carré : 300 F TTC) illustré à l'aide de 18 plans d'ensemble. Cet ouvrage est l'outil indispensable pour les directions départementales de l'Equipement, les collectivités territoriales et locales, les gestionnaires des parcs et jardins, les entreprises d'espaces verts, les techniciens d'études et de travaux, les bureaux d'études et les entreprises de VRD, et bien entendu, les paysagistes, les urbanistes et les architectes.

11/1991

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Droit

La loi de réforme pour la justice

Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette réforme vise à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables. Elle poursuit 3 objectifs : renforcer l'accessibilité et la qualité de la justice pour les justiciables ; améliorer le quotidien des professionnels du droit et de la justice ; renforcer l'efficacité de la procédure pénale et de l'exécution des peines. Les principales mesures sont étudiées au travers de six volets : - Volet civil (divorce et séparation de corps, obligation d'entretien, autorité parentale, changement de régime matrimonial, droit des personnes) - Volet procédure civile (fusion des tribunaux de grande instance et des tribunaux d'instance, organisation judiciaire, règlement alternatif des différends, procédures civiles d'exécution, référé) - Volet pénal (organisation judiciaire, mise en état, police judiciaire, poursuite, instruction, sursis probatoire avec mise à l'épreuve, peines) - Volet notarial (nouvelles missions du notaire, conséquences sur la pratique notariale, habilitation familiale, tarif) - Volet administratif (services en ligne, simplifications des procédures) - Volet social (médiation judiciaire, représentation devant le Conseil de prud'hommes, saisie sur rémunérations) LES AUTEURS Ouvrage collectif issu de contributions rédigées par Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loic Cadiet, Anne-Sophie Chavent-Leclère, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Egéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Lois Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Etienne Verges, Laura Weiller.

11/2019

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Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence

La progression de la culture de la déontologie et de la transparence a conduit, depuis le début des années 2000, au renforcement des exigences éthiques applicables à la plupart de nos institutions publiques étatiques ou infra-étatiques, par la multiplication des outils et instruments déontologiques et le renforcement des obligations pesant sur les acteurs politiques, les responsables et les agents publics (durcissement des règles d'inéligibilité, incompatibilités et cumuls, création de dispositifs de prévention des conflits d'intérêts, contrôle strict des rémunérations, indemnités et frais de mandat, encadrement du lobbying, création d'instances déontologiques, etc.) Ces progrès ont relativement épargné le Conseil constitutionnel, qui est resté en marge de ce mouvement. Principalement conçu, dans l'esprit des pères fondateurs de la Constitution de la Ve République, comme un "organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics" , le Conseil constitutionnel s'est très largement émancipé du rôle qui lui avait été dévolu à l'origine. Alors qu'il s'est radicalement transformé depuis 1958, endossant (notamment depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité) des missions proprement juridictionnelles, les règles de droit constitutionnelles, organiques ou réglementaires relatives à sa composition, au statut de ses membres, à son organisation et à son fonctionnement n'ont, quant à elles, qu'assez peu évolué. Politisation excessive de sa composition, déficience du contrôle parlementaire des nominations, absence d'expertise en droit de ses membres, manquements aux obligations statutaires, dépendance à l'égard du service juridique et du secrétaire général, proximité avec le Conseil d'Etat, motivation insuffisante des décisions, absence d'encadrement du lobbying exercé auprès de l'institution... : cet ouvrage se propose de pointer les difficultés que soulèvent, du point de vue de la déontologie et de la transparence, la composition, l'organisation et le fonctionnement de l'un des principaux gardiens de notre Etat de droit.

06/2022

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Procédure civile

Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2023

Tout le droit des procédures civiles d'exécution. Les + de l'édition 2023 : - Publication de l'ensemble des textes relatifs aux commissaire de justice ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des commissaires de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : De la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante, Du décret du 22 février 2022 généralisant l'intermédiation financière du versement des pensions alimentaires, Des textes sur la déontologie et la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décret du 17 juin 2022, Des décrets du 28 avril et 29 juin 2022 relatifs à l'organisation et aux conditions d'exercice des commissaires de justice, De la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat.

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Comptabilité

Comptabilité et fiscalité : actualités et perspectives. Liber amicorum OECCBB

DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge

11/2019