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Droit international privé

Madagascar - Code général des impôts 2023

Le Code Général des Impôts de Madagascar est issu de la loi n°99-032 portant loi de finances pour 2000, en remplacement du Code Général des Impôts adopté par la loi n°77-005 du 22 décembre 1977 portant loi de finances pour 1978. Le nouveau Code a lui-même fait l'objet d'importantes refontes par la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2008. Ce Code est complété de ses décisions, décrets et arrêtés d'application ainsi que des principaux textes de la fiscalité malgache non codifiés : conventions fiscales internationales signées par Madagascar, incitations aux investissements, réglementation des zones économiques spéciales (loi n°2017-23 du 28 novembre 2017), fiscalité minière et pétrolière, réglementation du commerce hors taxes, etc. La présente édition a été mise à jour de : ·la loi n°2022-012 du 21 juillet 2022 portant loi de finances rectificative pour 2022 ; ·la loi n°2022-015 du 22 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023.

02/2023

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Histoire internationale

Les polices politiques du bloc de l'Est. A la recherche de l'Internationale tchékiste 1955-1989

A l'époque de la guerre froide, les polices politiques du bloc de l'Est ont constitué des instruments de terreur, de répression et de surveillance des sociétés d'Europe centrale et orientale. Elles occupent aujourd'hui encore une place essentielle dans la mémoire collective de ces pays. Elles partageaient la même origine soviétique et un ethos professionnel articulant loyauté politique, vision binaire du monde et idéologie de l'action : le tchékisme. Le développement progressif de leur coopération à partir de 1955 a donné naissance à une communauté transnationale du secret qui réussit à l'aide de moyens techniques et d'informateurs occultes à façonner des sociétés atomisées par la peur et la méfiance. A l'appui d'archives est-allemandes et polonaises, ce livre constitue la première grande synthèse historique d'envergure consacrée à cette "Internationale tchékiste" et à ces principaux champs de coopération à l'échelle du bloc de l'Est : la collaboration technique, la surveillance des frontières du "rideau de fer" et des mobilités internes, le soutien à des pays du tiers-monde dans le contexte de la décolonisation, le défi de la "lutte contre le terrorisme international". Ces organes policiers ont cependant échoué à préserver la domination politique des régimes communistes à la fin des années 1980, non pas par inefficacité ou par manque de moyens humains et techniques, mais parce que les partis communistes ne pouvaient plus et ne voulaient plus se maintenir au pouvoir par la violence.

11/2019

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Allemagne

La dénazification. Posthistoire du IIIe Reich

Ni complète ni irréprochable, la dénazification se donnait pour ambition de punir et de rééduquer une population allemande jugée coupable. Si cette politique publique épuratoire fut mise en oeuvre de manière différente selon les zones d'occupation, elle n'en fut pas moins vécue et partagée par des millions d'Allemands. Plus qu'une procédure politico-judiciaire, elle fut ainsi une expérience tant individuelle que collective, sociopolitique, de responsabilisation, de marginalisation et de réintégration. Dans cette enquête, Emmanuel Droit tente de cerner au plus près cette expérience majeure de l'histoire du XXe siècle. Entre exigence de transparence et volonté de soustraire certains faits aux puissances occupantes, puis aux autorités allemandes, de les passer sous silence ou de les travestir, il affronte la difficile question des liens entre vérité et histoire, mais aussi entre justice et pardon. Un travail qui fera date.

02/2024

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Littérature étrangère

Notice de pierres lithographiées, sujets destinés au cartonnage. du fonds d'éditeur Desmaisons-Cabasson

Notice de pierres lithographiées, sujets destinés au cartonnage... du fonds d'éditeur Desmaisons-Cabasson... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

Migrations de populations et droits de l'homme

L'Institut international des droits de l'homme, créé en 1969 par René Cassin, organise chaque année à Strasbourg une session d'enseignement en droit international et en droit comparé des droits de l'homme. Chaque année un thème est retenu, qui permet, outre les cours de base de droit international des droits de l'homme et de droit humanitaire, d'approfondir un sujet déterminé. En 2007, le thème retenu pour la 38e session d'enseignement fut "Migrations de population et droits de l'homme". Le présent ouvrage rassemble six contributions d'éminents juristes sur des questions non seulement juridiques mais aussi d'actualité comme "Le droit de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays", "L'exil involontaire comme violation du droit international", "La protection des droits sociaux des migrants et les politiques de migration : la fondation des droits dans les normes internationales", "Populations immigrées, multiculturalisme et droits de l'homme", "Les conflits internationaux et les personnes déplacées" et "La régulation de l'immigration irrégulière dans le respect du droit international des droits de l'homme".

12/2011

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Introduction historique au dro

L'essentiel de l'introduction générale au droit. Edition 2022-2023

Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ? Le terme "droit" revêt deux significations : d'une part, l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (droit objectif) ; d'autre part, la faculté de faire un acte, d'user ou de disposer d'une chose ou d'exiger quelque chose de quelqu'un (droit subjectif). Les deux premières définitions justifient la présentation de cette introduction générale au droit en deux parties : - le droit objectif : présentation de la règle de droit ; la règle de droit et les autres règles d'organisation sociale ; la compréhension de la règle de droit ; la loi ; la jurisprudence ; la coutume ; les autres sources du droit. - les droits subjectifs : les sources des droits subjectifs ; la classification des droits subjectifs ; les personnes physiques ; les personnes morales ; la preuve des droits ; l'exercice abusif des droits. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Les thèmes fondamentaux du programme - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

08/2022

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Edition

L'édition indépendante critique. Engagements politiques et intellectuels, Edition revue et augmentée

L'édition indépendante est un phénomène qui se conçoit d'abord sur le plan de l'indépendance économique vis-à-vis des grands groupes éditoriaux. Lorsque l'on ajoute le qualificatif "critique" , on comprend qu'il s'agit par surcroît d'éditeurs engagés dans les champs sociétaux et politiques. L'édition indépendante critique est un phénomène en perpétuel renouvellement, certains éditeurs ont acquis une visibilité en librairie, d'autres ont disparu, de nouveaux émergent. Qui sont ces éditeurs ? Comment travaillent-ils ? Comment peut-on appréhender le modèle français de l'éditeur indépendant, en marge du système et souvent abonné aux subsides publics ? Les Presses de l'Enssib publient une version révisée et mise à jour du livre de Sophie Noël issu de sa thèse. Cette nouvelle édition permettra à toute personne intéressée d'appréhender 50 ans de l'histoire de l'édition contemporaine et aux bibliothécaires, particulièrement, de réfléchir à leurs collections d'essais de société. La profession est en effet confrontée au phénomène des best-sellers médiatiques comme, à l'inverse, elle est sollicitée pour éduquer le jugement du lecteur aux médias. L'édition indépendante critique offre une voie et des voix judicieuses pour faire vivre le débat public.

02/2021

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Droits des étrangers

Les droits des Burkinabè en France : de droits privilégiés au droit commun. Une analyse critique de la diplomatie migratoire franco-burkinabè de 1960 à nos jours

Au XXIe siècle, le contraste est devenu plus profond entre les catégories sociologiques de la migration et les catégories juridiques censées l'encadrer. L'analyse des diplomaties migratoires franco-africaines — franco-burkinabé en particulier — illustre à plusieurs égards cette distorsion. Le dernier accord conclu entre les deux Etats en 2009 encadre le tri entre les Burkinabè souhaitant se rendre sur le territoire français : un droit d'entrée pour une infime minorité, la bourgeoisie burkinabé. Ce droit est aussi facilité pour la future élite burkinabé : les étudiants, les chercheurs et les scientifiques. Cet accord consacre par ailleurs, en dépit de l'opposition des acteurs associatifs locaux et de la diaspora, une assignation à résidence pour la majorité des Burkinabè et un droit de sortie accordé à la France pouvant expulser les migrants burkinabé en situation irrégulière présents sur son territoire. Encore plus inquiétant, il y est aussi prévu une réadmission des migrants "illégaux" des Etats tiers sur le territoire burkinabé. En outre, l'accord rogne considérablement les droits des Burkinabè déjà présents en France, passant de droits privilégiés au droit commun. En entretenant l'illusion d'une aide financière plus conséquente, le Burkina Faso a signé un mauvais accord, le pire texte que "le pays des hommes intègres" a conclu sur la matière migratoire depuis son accession à la souveraineté nationale. Face à la crise de confiance profonde entre les migrants et les décideurs politiques, la question de la déconstruction des accords de domination est posée. Ce qui impose aussi une émancipation des Etats africains lors de la conclusion des futurs accords migratoires.

02/2021

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Droit

L'auteur, ses droits et ses devoirs

La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.

05/2020

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Introduction historique au dro

Introduction générale au droit. Une synthèse accessible sur le droit objectif et les droits subjectifs pour l'étudiant qui débute ses études, 16e édition

Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ? L'introduction au droit dresse une présentation d'ensemble du droit qui régit les grands débats de notre société : l'euthanasie, le mariage homosexuel, la GPA... Le livre adopte une présentation classique : le droit objectif qui permet de comprendre ce qu'est la règle de droit, les sources du droit... et les droits subjectifs, qui sont les prérogatives reconnues à chaque sujet de droit. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible de l'introduction générale au droit. Il s'appuie largement sur les références jurisprudentielles et doctrinales pour permettre au lecteur d'approfondir ses connaissances. Points forts - Conforme au cours de Introduction générale au droit et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

08/2022

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Services publics

Droit et service public. Mélanges en l'honneur du professeur Etienne Charles Lekene Donfack Volume 1, Droit constitutionnel, droits publics subjectifs et science politique

Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat". Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.

03/2024

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Philosophie du droit

Gastronomie et droit. Entre droit culturel et droit économique

Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques. L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.

05/2022

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Autres

Philosophie Magazine Hors-série N° 54, août-septembre 2022

Fabuleux créateur de mondes et d'histoires, père de la fantasy, Tolkien est devenu, avec la parution du Seigneur des anneaux, l'un des écrivains les plus iconiques du XXe siècle. Pourquoi sommes-nous, aujourd'hui encore fascinés par ce mythe des temps modernes ? Alors que tout le monde attend début septembre la nouvelle série "Seigneur des Anneaux" produite par Amazon, ce hors-série passionnera aussi bien les fans de Tolkien en quête d'explications métaphysiques, que les lecteurs curieux qui cherchent un accès à cet univers.

08/2022

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Liturgie des heures

Livret de prières. 3e édition

Ce livret rassemble cent prières usuelles, le Notre Père, le Je vous salue Marie, les prières du matin et du soir, l'Angelus, les prières pour la communion et pour les visites au Saint-Sacrement, les prières de dévotion, les prières pour les agonisants, pour les âmes du Purgatoire, les litanies et bien d'autres prières encore qui accompagneront le chrétien tout au long de la journée. Un soin particulier a été apporté pour conformer les textes avec les documents authentiques de l'Eglise. Les traductions sont tirées de préférence de l'Année liturgique de dom Guéranger.

05/2023

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Sociologie

Aménagement linguistique "de par en bas" et sociétés arbëresh

Le présent volume, résolument multilingue (français, italien, anglais, espagnol, arbëresh/albanais), tout comme la communauté linguistique étudiée, est à la fois le produit de l'intérêt des coordinateurs de l'ouvrage pour la langue arbëresh (ou albanais d'Italie), et l'aboutissement d'un projet de sociolinguistique sur l'aménagement linguistique "de par en bas" (ou bottom-up : par la société civile et le tissu associatif) de cette importante langue minoritaire du sud-est européen, déposé auprès du Conseil Scientifique de l'Université Paul-Valéry Montpellier 3 à l'automne 2019. Il a pour vocation d'ouvrir des perspectives et des pistes de réflexion future, opposant les processus de pulvérisation et de perdurance du lien socioculturel et de la langue arbëresh, sur son état des choses sociolinguistique et géopolitique, dans son contexte non seulement européen, mais mondial, car cette langue, historiquement transplantée depuis les Balkans vers l'Italie, a connu ces deux derniers siècles une diaspora dans la diaspora par l'émigration. Le cas arbëresh est métonymique d'une situation sociolinguistique historique qui déjoue bien des idées reçues sur les politiques linguistiques et la question des langues minoritaires. Un cas d'école "à rebours" , que ce volume se propose d'explorer "de par en bas" .

11/2021

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Autres

Philosophie Magazine N° 162, septembre 2022

Rentrée scolaire, retour à la vie active, l'automne est l'heure des choix, de la mise en pratique des bonnes résolutions de l'été. On a encore l'esprit libre, le nez au-dessus du guidon. Mais pour ces décisions que nous avons à prendre, en amour comme sur le terrain professionnel, comment procéder ? Plus précisément : faut-il suivre son intuition ? Ou au contraire se méfier de sa spontanéité, peser le pour et le contre, s'en remettre à la raison ? Il y a là deux écoles, qui nous engagent sur deux chemins de vie bien différents, que ce numéro explore.

09/2022

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Autres

Philosophie Magazine N° 172, septembre 2023

Nous sommes désormais appelés à apprendre tout au long de notre existence. Mais comment canaliser notre curiosité et nous orienter à une époque où, dans tous les domaines, la connaissance excède le temps disponible pour l'assimiler ?

09/2023

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Autres

Philosophie Magazine N° 173, octobre 2023

Il faut être en accord avec ses principes ! On l'affirme comme une règle évidente à l'heure où de nombreux défis climatiques imposent de changer nos habitudes de vie... Mais que de combats devons-nous livrer pour conformer nos pratiques à nos théories ! Alors peut-on vraiment parvenir à cette harmonie avec soi et avec le monde ? Et si oui, à quelles conditions ?

10/2023

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Beaux arts

Les artistes et la guerre. Volume IX

Un siècle après la Première Guerre mondiale, conflit qui marqua une rupture fondamentale dans l'Histoire mais aussi dans l'idéologie et les arts, cet ouvrage a pour objectif de participer à la réflexion sur la façon dont la guerre a pu influencer l'écriture, les modes de pensée et les choix esthétiques des écrivains anglophones. Il regroupe des traductions inédites accompagnées de lectures critiques d'essais par des auteurs américain, anglais, anglo-allemand, ou encore irlandais. Si la Grande Guerre est au coeur de la majorité des textes ici choisis, ceux-ci ne s'y limitent pas. Ce recueil se propose en effet de prolonger et d'élargir d'autres temporalités et a d'autres horizons le débat sur les conséquences de la guerre sur la création artistique, et en particulier littéraire. Les textes ici traduits et commentés décrivent une expérience plus on moins distanciée de la guerre. Par-delà les différences de perspective, de géographie on de temporalité, un trait commun s'impose celui de la tension entre l'élan de l'écriture et l'aporie représentationnelle provoquée par La guerre, entre le besoin de dire et la difficulté à exprimer une expérience fondamentalement inédite et souvent inconcevable. A travers la question du devenir des humanités à l'épreuve de la guerre, c'est l'avenir et la définition même de l'humanité qui sont alors interrogés.

12/2017

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Europe et Droits de l'homme

Droit des liberté fondamentales

Les droits humains et les libertés publiques sont au coeur de notre droit. Ils puisent leur source aussi bien dans le droit interne (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen notamment), qu'en droit européen (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) et en droit international (entre autres la Déclaration universelle des droits de l'homme). Cette Lexifiche offre une synthèse claire sur les libertés fondamentales. Elle permet au lecteur d'y voir plus clair entre toutes ces sources et de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion...

10/2023

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Société et citoyenneté

Citoyennes ! Il était une fois le droit de vote des femmes

Qu'est ce que cela signifie "être citoyennes" ? Pourquoi les femmes ont-elles demandé le droit de vote ? Comment ont-elles conquis ce droit, et pour celles qui ne l'ont pas encore, comment se battent-elles pour l'obtenir ? Comment les inégalités entre les hommes et les femmes s'expriment-elles de nos jours ?

Dossier - Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

09/2021

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Critique littéraire

Histoire de l'édition française. Tome 3, Le temps des éditeurs, Du romantisme à la Belle Epoque (1830-1900)

Le second tiers du XIXè siècle voit s'affirmer une nouvelle économie du livre. La presse mécanique à vapeur, la machine à papier continu, la reliure industrielle permettent une première industrialisation de sa fabrication. Les tirages toutefois restent modestes et l'édition demeure dominée par les genres et les titres de la tradition. La véritable rupture vient après la mi-siècle : les techniques de composition et d'illustration sont à leur tour industrialisées grâce aux linotypes, puis aux monotypes et à la photogravure. Mais, dès la décennie 1850, la production change d'échelle : elle franchit le seuil des 12 000 titres annuels. Car de nouvelles catégories de lecteurs apparaissent. De Guizot à Ferry, l'école (mais pas seulement elle) a alphabétisé les Français : l'enfant, la femme, le peuple, deviennent les figures emblématiques de ces consommateurs d'imprimés. Dans les années 1830, l'édition française invente des objets nouveaux, réduit les formats (ainsi avec les classiques Charpentier en format in-18), emprunte au journal la formule des fascicules largement illustrés, bon marché et lancés à grand renfort de publicité. 1848 marque l'échec du projet romantique et ouvre la voie à d'autres publics, ceux du manuel scolaire, du livre pour la jeunesse, de la littérature de gare, des ouvrages encyclopédiques. Enfin, la crise de surproduction de la fin du siècle opère un tri drastique parmi les éditeurs établis tout en favorisant de nouveaux venus. Concentrant entre ses mains la totalité du processus de production du livre, l'éditeur donne désormais la plus grande part de son temps, non plus au commerce de librairie ou à l'activité d'imprimerie, mais à la lecture des manuscrits, aux rencontres avec les auteurs, à la constitution de son fonds propre. La profession y gagne une légitimité intellectuelle inédite tandis que les plus habiles de ses membres deviennent des propriétaires cossus ou des capitalistes hardis. L'évolution est grosse de risques (d'où les faillites nombreuses qui scandent le siècle) et d'âpres conflits surgissent avec les auteurs qui, de plus en plus, veulent ou doivent vivre de leur plume.

11/1990

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Humour

A droite !

La gauche est au pouvoir : en tant qu’humoriste, Didier Porte se doit d’être dans l’opposition, donc de droite. Oui, mais. Conscient qu’un humoriste ne saurait s’abstraire des tendances lourdes de la société, Didier Porte a, depuis l’élection de François Hollande, décidé de changer son fusil d’épaule et de mettre sa verve légendaire au service du juste combat contre le calamiteux pouvoir socialo-pas-communiste-du-tout et ses alliés écolo-gauchisto-fumeurs-de-shit. Sus à l’oppression fiscale ! Haro sur la bien-pensance et le politiquement correct ! Mort à l’assistanat ! Vive le darwinisme social dans la bonne humeur, la xénophobie joyeuse et la brutalité policière souriante ! S’il s’excuse de « débuter dans l’humour de droite », que l’on se rassure. La droite, la gauche, les extrêmes, rien ni personne n’échappe à son ironie mordante !

03/2016

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Littérature française

3e droite

" J'habite au 3e étage à droite. Si je meurs, c'est probablement mon proprio qui m'a tué". Un jeune homme quitte le cocon familial pour s'installer dans un appartement qu'il loue à Mr K, propriétaire louche et peu causant. Dans ce nouveau lieu, des événements étranges et inquiétants vont rapidement se multiplier, et les voisins vont peu à peu révéler leurs vrais visages... 3e droite est un roman d'un genre nouveau construit comme une série télé, en 18 chapitres concis et truffés de rebondissements.

10/2018

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Policiers

Le talent assassiné

Paris, février 2002, Francis Valéry se rend aux éditions Denoël pour déjeuner avec son éditeur. À 11 h 57 une violente explosion dévaste la rue de Rennes. Écran noir. Coma. Paris, février 2002, Jean-Hubert de la Thibaudière, auteur jeunesse sur le déclin, arrive aux éditions Steele & Rubinstein. Mauvaise nouvelle : ses ventes chutent, il est fortement prié de réorienter sa carrière. De retour en Avignon, à la suite d'une rencontre avec un bouquiniste douteux, il comprend qu'il n'est pas un écrivain à part entière, mais le dernier en date des nombreux pseudonymes d'un seul et même auteur-mystère. Commence alors une quête métaphysique qui, suite à l'assassinat de son éditeur et de sa trop ambitieuse assistante, deviendra une véritable enquête policière. Roman noir postmoderne, réflexion sur la création littéraire, autobiographie pour le moins approximative, Le Talent assassiné est un livre totalement inclassable qui en dit long sur les mœurs des éditeurs, parisiens.

11/2002

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Droit

Passagers... Quels sont vos droits ? Panorama, en 22 fiches, des indemnités compensatoires auxquelles les passagers ont droit

La législation relative aux droits des passagers vise à assurer à ces derniers un niveau minimal et harmonisé de protection pour tous les modes de transport afin de faciliter la mobilité et d'encourager le recours aux transports collectifs. Les voyageurs ont le droit, tout à la fois à une information complète et claire, à l'octroi d'indemnités compensatoires et de prestations d'assistance, ce qui passe par la responsabilité du transporteur en cas de dommages, mais aussi à la protection spéciale accordée aux personnes à mobilité réduite, et à la garantie de voies de droit et de recours efficaces. Cet ouvrage s'adresse à tous les voyageurs, il se propose de mettre en perspective l'ensemble des droits en aidant les passagers à obtenir les indemnités compensatoires auxquelles ils ont droit. Toutefois, les circonstances exceptionnelles du coronavirus ont rebattu les cartes, l'auteur fera le point sur les exonérations de l'obligation de verser des indemnités en cette circonstance exceptionnelle. Points forts - Seul ouvrage dans ce format - Véritable petit guide du voyageur

01/2021

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Droit

État de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle. [actes du colloque, 3 et 4 décembre 1997, Grenoble

Le Droit est l'un des instruments privilégiés dans le domaine de la gestion des sociétés humaines. Le développement considérable des droits de la personne n'a pas été sans effet sur le maniement de cet instrument. L'Etat lui-même s'est vu faire l'objet d'une gestion par le droit en développant le concept d'Etat de droit. Cet ouvrage collectif examine ce phénomène sous quatre aspects différents : premièrement, face aux changements survenus en Europe dans les régimes étatiques depuis la fin des années quatre-vingt ; deuxièmement, face aux particularités culturelles propres aux Etats africains ; troisièmement, face à la dialectique de l'universel et du particulier ; et, quatrièmement, en ayant égard au fondement théorique du concept de l'Etat de droit dans sa relation avec les droits de la personne. Dans tous ces textes, présentés par des chercheurs provenant de quatre continents, nous retrouvons une question sous-jacente : dans quelle mesure les démocraties occidentales peuvent-elles exiger, au nom des droits de la personne, que les cultures et traditions différentes se plient à leur conception de l'Etat de droit ? Ces travaux sont le fruit de la collaboration entre le Centre des Droits de l'homme, Faculté de droit de Grenoble, Espace Europe de l'Université Pierre Mendès France, et Personne, culture et droits, équipe de recherche internationale et interdisciplinaire subventionnée par l'Agence Universitaire Francophone et faisant partie de son réseau de recherche partagée " Droits fondamentaux ".

11/1999

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Littérature française

La Responsabilisation des Entreprises Transnationales. Les violations des droits de l'Homme : quelle solution en droit International

Les difficultés que l'on rencontre, tant dans les organisations internationales que dans la doctrine, pour trouver les mêmes termes précis susceptibles de désigner une entreprise transnationale, sont davantage accentuées lorsqu'on cherche à la définir et à la responsabiliser. L'exploitation des entreprises transnationales a connu une recrudescence avec la mondialisation ; caractérisée sur le plan économique par une réduction des frontières économiques, permettant la libre circulation des produits et services. Les entreprises transnationales sont pointées du doigt de manière récurrente comme auteures ou complices des violations des droits de l'Homme. Ce livre examine des solutions en droit pour responsabiliser les entreprises transnationales des violations des droits de l'Homme proclamés par la Déclaration universelle des droits de l'Homme. Les droits visés sont ceux basés sur la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine.

01/2022

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BD tout public

Hergé : de l'abbé Wallez à Steven Spielberg

Si la paternité d'Hergé à l'égard des aventures de Tintin est aujourd'hui incontestable, cette évidence n'a pas toujours été admise comme telle. Dès les premiers moments, il fut confronté aux revendications de l'abbé Wallez, éditeur du Petit XXe, au sein duquel furent prépubliées les aventures de Tintin entre 1929 et 1940. Ce ne sera qu'en 1936 qu'Hergé "? récupérera ? " enfin l'intégralité de ses droits ! Au décès d'Hergé en 1983, la préservation de son univers prit une nouvelle orientation. De fait, l'importance du rôle des utilisations dérivées des aventures de Tintin dans la promotion de son héritage devenait majeure, ce qui a amené ses ayants droit à la volonté d'opérer un contrôle total sur l'ensemble des opérations liées aux aventures du reporter à la houppe. Néanmoins, le film de Steven Spielberg, projet porteur d'espoir pour le rayonnement de la création d'Hergé, ne fut pas sans répercussion sur la politique centralisatrice poursuivie jusque-là. Jean-Claude Jouret, spécialiste de la question des droits dérivés en général et des droits dérivés de l'oeuvre de Hergé en particulier, nous livre ici une nouvelle analyse juridico-économique pointue et consacrée au sujet.

11/2017

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Bretagne

La Bretagne vue de l'espace

L'évolution technologique des moyens d'observation de la Terre vue du ciel puis de l'espace est aussi importante que celle qui a permis sa découverte par la terre ou par la mer. PlanetObserver, société française, a réalisé une mosaïque mondiale parfaitement homogène et en couleurs réelles de plus de 3 000 images Sentinel-2, satellite du programme Copernicus (ESA/Commission Européenne) d'observation de la Terre. PlanetObserver, de plus en plus présente en France et dans le monde dans les métiers de la défense, de la simulation de vol, des planétariums et de l'audiovisuel, et les Editions Ouest-France, éditeur des régions de France spécialisé entre autres dans les ouvrages de tourisme et les beaux livres, s'associent afin de développer une collection à destination du grand public "Nos régions de France vues de l'espace" , qui déclinera en treize volumes l'ensemble du territoire français.

09/2023