ayants droit justice
Extraits
Littérature érotique
Survivant Tome 2 : Amants
La vie n'a pas toujours été tendre avec Shannon Dupree. De l'extérieur, il semble aimer s'amuser et ne pas avoir de soucis, mais lorsqu'il s'agit de son passé, il devient évasif et secret. Fuyant des parents émotionnellement défaillants à tout juste quinze ans, Shannon réussit à s'échapper de cette vie, mais il tombe dans les bras accueillants du diable. Rory Landers est une étoile montante du Bureau.
Côté vie privée, il ne s'y passe rien d'exceptionnel. Il espère passer à l'étape supérieure dans sa relation jusque-là superficielle avec Frank Moore alors qu'ils résolvent le cas Langford, une sordide affaire de meurtre qui ne se passe pas comme prévu. Sur le plan positif, il rencontre le jeune diplômé Shannon Dupree, un esprit libre. Rand Davis se retrouve célibataire à la quarantaine quand son partenaire de plus de dix ans se révèle infidèle.
Reprendre l'équipe qui gère les affaires classées libère une partie de son emploi du temps, et Rand accueille à bras ouverts de nouveaux amis dans le cercle formé par les familles Langford et Moore. Il ne se pense pas fait pour les relations amoureuses jusqu'à ce qu'il rencontre un agent au caractère bien trempé, à la crinière blonde qui lui donne envie de bien plus. Passé, présent, douleurs et souffrances entrent en collision, murmurant une vie potentielle d'amour qui vaudrait la peine de se battre.
Côté vie privée, il ne s'y passe rien d'exceptionnel. Il espère passer à l'étape supérieure dans sa relation jusque-là superficielle avec Frank Moore alors qu'ils résolvent le cas Langford, une sordide affaire de meurtre qui ne se passe pas comme prévu. Sur le plan positif, il rencontre le jeune diplômé Shannon Dupree, un esprit libre. Rand Davis se retrouve célibataire à la quarantaine quand son partenaire de plus de dix ans se révèle infidèle.
Reprendre l'équipe qui gère les affaires classées libère une partie de son emploi du temps, et Rand accueille à bras ouverts de nouveaux amis dans le cercle formé par les familles Langford et Moore. Il ne se pense pas fait pour les relations amoureuses jusqu'à ce qu'il rencontre un agent au caractère bien trempé, à la crinière blonde qui lui donne envie de bien plus. Passé, présent, douleurs et souffrances entrent en collision, murmurant une vie potentielle d'amour qui vaudrait la peine de se battre.
02/2021
Romans de terroir
Les Amants du Silence
Après l'armistice de novembre 1918, Marie désespère de recevoir des nouvelles de son mari. Pierre a quitté la ferme familiale du Vercors lorsqu'il a été mobilisé au début de la guerre. Depuis, il n'a pas donné signe de vie et même le ministère de la Guerre est incapable de retrouver sa trace. Marie décide alors de se rendre sur la ligne de front, là où se sont tenus les combats. C'est dans un dispensaire de fortune près de Chantilly qu'elle retrouve Pierre. Traumatisé par une explosion, il est muet et a totalement perdu la mémoire. La jeune femme le ramène dans leur maison, essayant de raviver ses souvenirs. Jusqu'au jour où une autre femme vient briser ce fragile équilibre : elle prétend que Pierre est son mari ! Marie doit alors livrer un ultime combat pour sauver l'amour de sa vie d'un danger plus grand encore que la guerre et ses horreurs...
11/2019
Littérature française
Les amants de Coyoacan
1937. Après 9 ans de mariage, le couple Frida Kahlo/Diego Rivera bat de l’aile. Aux infidélités de Diego répondent celles de la jeune femme, qui n’est pas heureuse et commence à boire. Pourtant un événement va bouleverser sa vie : l’installation au Mexique de Trotski et de sa femme Natalia, qui viennent de se voir enfin accorder l’asile politique. Diego et Frida les accueillent à la Casa Azul et très vite une amitié s’installe. Mais, par jeu ou besoin de mesurer son pouvoir de séduction, Frida décide de séduire le vieux révolutionnaire. Délaissant la rédaction de ses discours, sa biographie de Lénine, affolant ses gardes du corps, il glisse des billets enfiévrés dans les livres qu’il offre à Frida, lui donne des rendez-vous secrets, lui parle en anglais (que sa femme ne comprend pas), escalade le mur de sa maison, s’enfuit avec elle dans l’hacienda de San Miguel Regla. Plus qu’une idylle, une passion dévorante naît entre les deux et Frida sera le dernier grand amour de Léon Trotski. Bien des années plus tard, elle confiera à une amie que leur rencontre fut l’«une des meilleures choses qui lui soit arrivée» et que cette période fut l’une des plus fécondes de sa vie de peintre.
02/2015
Romans de terroir
Les amants de Privezac
Ce livre est le récit romancé d'une histoire authentique : celle de Jeannot et Rosalie, les "amants de Privezac", qui furent jugés ensemble à Rodez pour l'assassinat de Pierre Marty en 1859. C'est d'abord une chronique minutieuse de la vie paysanne, vers la fin du XIXe siècle, avec les difficultés de la condition féminine qui peut pousser à des extrêmes pour les plus "rebelles". Extrême qui explique cette affaire criminelle qui défraya la chronique judiciaire aveyronnaise au milieu du Second Empire. Par quel tragique enchaînement de circonstances, par quelle implacable logique des comportements, ou par quelle folie imprévisible, deux jeunes ruraux rouergats pas plus méchants que d'autres, avaient pu commettre ce crime abominable ? La Cour d'assises de l'Aveyron les condamna à périr tous les deux sur l'échafaud. Avant qu'un coup de théâtre de dernière heure n'en décide autrement...
05/2019
Poitou-Charentes
Les amants du presbytère
Nommé curé d'un petit bourg rural, le jeune et séduisant Roland Charvaz n'a manifestement pas la vocation. Le beau sexe le préoccupe davantage que la salvation des âmes. Pour sa part, Mathilde, la jolie épouse du docteur de Salignac, mère d'un petit garçon, n'a jamais connu la passion amoureuse avant l'arrivée de l'ecclésiastique. Dès leur première rencontre, c'est le coup de foudre et les deux amants se lancent dans une liaison torride, à l'insu de tous, évidemment. Leur destin bascule lorsque la nouvelle domestique du curé découvre cette relation coupable. Scandalisée, elle menace de révéler la vérité au mari trompé et à l'évêché. Mais elle meurt subitement. Une rumeur troublante concernant son décès amène les autorités à ouvrir une enquête. Les deux amants se croient à l'abri de tout soupçon. Ils ne savent pas que la servante a laissé derrière elle des indices qui les accablent...
01/2017
Littérature érotique et sentim
Les amants du Cresta
"Il craignait la mort de ses sens. Elle cherchait à retenir, chez lui, quelque chose qui commençait à lui glisser des mains, à s'éloigner de l'emprise de son corps". Saint-Moritz, Alpes suisses, pendant les vacances de Noël. Portugaise d'origine modeste, Francesca travaille dans un hôtel de luxe. Riche médecin en instance de divorce, Éric y passe ses vacances avec son fils. Deux mondes vont s'attirer, se croiser, deux vies s'entremêler... Mais se laisseront-elles apprivoiser ? Les remparts qui compartiment leur existence ne sont-ils pas insurmontables ?
05/2013
Littérature française
Les Amants d'Avignon
"Et voilà Juliette Noël, dactylo, à nouveau dans un train. Un train bondé, comme tous les trains. Elle est assise sur sa petite valise, dans le couloir encombré de valises et de gens, et pourtant quatre compartiments de ce wagon sont vides et fermés à clef. A chaque arrêt, les nouveaux venus secouent ces portes, sur lesquelles on peut lire : Nur für die Wehrmacht". D'origine russe, Elsa triolet (1896-1970) est l'auteur de nombreux romans et de traductions. Résistante pendant la Seconde Guerre mondiale, fidèle compagne de route du Parti communiste, elle a inspiré une part importante de l'oeuvre poétique et romanesque de Louis Aragon.
02/2024
Roman d'amour, roman sentiment
Les amants de Marrakech
Nejma est une épouse heureuse et comblée qui mène une vie confortable à Paris. Lors d'un voyage pour le Maroc, elle partage son siège avec un curieux inconnu qu'elle trouve irrésistible. Dès lors débute une histoire d'amour qui va briser toutes les barrières sociales et culturelles de Nejma. Cette rencontre est-elle providentielle ? Et si Jean-Christophe était un pari risqué ?
01/2023
Policiers
L'automne des amants
Un couple d'amants, Martin et Alexandra, se retrouvent dix ans plus tard, à l'automne le samedi vingt-quatre septembre de l'année deux mille treize. Les amants se sont rencontrés un jour d'automne. Chacun était marié, ils jonglaient entre deux rendez-vous, de mensonges en mensonges ils se sont aimés follement. Puis une longue séparation sera nécessaire et aussi douloureuse, les années passent. Leur vie était en somme devenue banale, jusqu'à ces retrouvailles inespérées. Ils se sont imprégnés de cette saison monotone et leur vie a basculé dans le néant. Depuis, des cadavres jalonnent leur parcourt sanglant. Leur histoire sera rocambolesque et leur périple un enchaînement de meurtres mêlés d'érotisme. Le début d'un long cauchemar. Ce jour là, ils sortent d'un cimetière, main dans la main, un couteau de cuisine couvert de sang est dans la main gauche de l'homme, à quelques mètres de là gisent deux corps, ceux de leurs compagnons respectifs, c'est leur premier crime et ce ne sera pas le dernier. Ils vont vivre enfin leur amour au grand jour, pas sagement, loin de là, un an passe, sans encombre, leur crime avait été classé sans suite (meurtre de rôdeurs).
05/2020
Littérature francophone
Les amants de Casablanca
"Ils avaient regardé ensemble Scènes de la vie conjugale d'Ingmar Bergman. Ils étaient jeunes et amoureux. Très amoureux. Ils avaient trouvé ce film fort et désespéré. Ils venaient juste de se marier et, leurs études terminées, chacun entrait dans la vie active. Lui comme médecin pédiatre, elle, pharmacienne. Ce fut son père qui lui acheta la pharmacie Derb Ghellef dans un des quartiers les plus vivants du centre-ville, dans la médina de Casablanca. Lui reprit le cabinet de son oncle qui avait une clientèle fidèle. La vie était facile, le ciel d'un bleu limpide et la paix régnait sur leur monde. Ils avaient ri à la fin du film, convaincus que cela ne leur arriverait jamais". Casablanca, 2016. Nabile et Lamia forment un couple solide depuis plus de dix ans. Jusqu'au jour où elle s'éprend de Daniel, un homme à la réputation sulfureuse. Six mois plus tard, elle demande le divorce... Quel avenir pour une femme ambitieuse dans un monde patriarcal où la liberté se paie au prix fort ? Entre fresque sociale et roman psychologique, Les amants de Casablanca, magnifique histoire d'amour, explore la grande aventure du mariage, les oscillations du désir, les petits arrangements avec la religion et la capacité de l'être humain à embrasser ses contradictions.
04/2023
Aquitaine
Les amants du Médoc
En cette année 1956, Mathieu est employé comme modeste garçon de ferme par une grande famille du Médoc. En secret, il est tombé éperdument amoureux de Mélanie, la fille des maîtres... Un amour évidemment impossible. Mais lorsque le jeune homme est appelé à faire son service militaire en Algérie où la guerre fait rage, il brave les interdits et avoue ses sentiments à Mélanie qui lui annonce alors qu'elle va se marier... Fou de douleur, Mathieu se jette au-devant de tous les dangers sur les champs de bataille. Jusqu'au jour où il rencontre une jeune Algérienne qui ressemble beaucoup à Mélanie. Après la guerre, il ramène cette belle étrangère dans son village du Bordelais. Ecartelé entre deux femmes si semblables, Mathieu vient, sans le savoir, de mettre en marche l'effrayante mécanique d'un drame...
04/2024
Romans policiers
Les amants de Porquerolles
Dorothée et Antoine ont vécu une belle histoire d'amour à Porquerolles, la plus accueillante des îles d'Or n'avait plus de secret pour eux. Dès la nuit tombée, ils quittaient le village pour se retrouver sur la Plage Notre-Dame ou devant le Moulin du Bonheur mais la douce romance s'est transformée en cauchemar le jour où Antoine s'est trouvé accusé d'un crime. Natacha, une jeune touriste étrangère a soudainement disparu un jeudi de juillet. Morin, le brigadier-chef du commissariat d'Hyères, a très vite été convaincu que l'Affaire Natacha ne pouvait être que criminelle. Loueur de vélo sur l'île, Antoine a été désigné coupable idéal de ce crime ce qui risque de mettre son commerce en péril et d'anéantir ses espoirs de candidature aux prochaines élections municipales à Hyères. Journaliste au service Faits Divers de Libération, Jeff débarque à Porquerolles pour y mener un travail d'investigation sur fond de jalousie, trahison et règlements de comptes politiques.
05/2023
Romans historiques (poches)
Les amants d'Oxford
Un vagabond de quatorze ans, doué pour l'étude et, croit-il aussi, pour la vie -, gagne l'illustre cité d'Oxford, qui connaît alors (fin du XVIe siècle) un essor intellectuel sans précédent. La Reine Elizabeth Ière, qui règne alors sur le jeune empire britannique, exerce son pouvoir d'une main de fer mais ne résiste pas à la séduction des libres entreprises de l'esprit. Ce qui en engage certains sur les voies de la belle audace, prometteuse de mille merveilles... et de déconvenues à la même mesure. Amours contrariées, combats de l'honneur et de l'ambition, fastes en miroir de la noblesse éprise de soi et du théâtre fier de ses oripeaux, rivalités de la gloire et de l'esprit : c'est tout le parfum d'un monde oublié qui revit dans ces pages. Toute la magie, aussi, d'une " fragile ville de rêve " qui se voit soudain confier la mission d'imaginer "les meilleurs lendemains du monde". Mais les hommes sont-ils jamais capables d'apprécier ce qu'apportera demain ? Un roman où Elizabeth Goudge (1900-1984) se révèle comme une digne descendante de William Shakespeare.
11/2016
Littérature française
Les Amants de Tonnégrande
Une " Habitation " au bord d'une rivière dans la Guyane dite française à la fin du XVIIIe siècle. Le charme mortel et les pièges de la forêt équatoriale, les Indiens et esclaves " marrons " échappés qui y errent. Les abattis ou défrichements, la canne à sucre, la girofle, le roucou, les grosses tapouilles ou pirogues pontées sur le fleuve, mais aussi l'esclavage, le mal de Siam qu'on n'appelle pas encore fièvre jaune, les drames, drôleries et injustices d'une colonie en train de se construire.
Le tout conté dans les Alénioires ingénues (et apocryphes) d'un jeune lieutenant où tour à tour paraissent une jeune fille d'une étonnante beauté héritière de la propriété, un abbé ambigu pur produit du " siècle des Lumières ", un gouverneur à la fois débonnaire et calculateur, un ancien soldat probablement assassin qui exploite un lot de colonisation, un " chasseur de nègres " professionnel et ses dogues. Un esclave métis s'est échappé dans les marais. Un amour impossible se développe entre la jeune fille et le " lieutenant des Isles " commis pour le poursuivre. La mort, la peur, le souvenir, le regret et en fin de tableau l'abandon provisoire de la colonie et la Révolution française. Construit autour d'une histoire vraie et d'une propriété ayant réellement existé et appartenu aux ancêtres de l'auteur (mais aujourd'hui entièrement reconquise par la forêt), ce récit se déroule dans ce qu'à l'époque, pour attirer les colons qui y manquaient cruellement, les brochures officielles décrivaient comme un paradis et appelaient la " France Equinoxiale ". Prix Renaudot 1989 pour Les Comptoirs du Sud, également publié aux Editions du Seuil, Philippe Doumenc aime les histoires étranges où se mêlent exotisme et incertitude des sentiments.
04/2003
Littérature française
Les amants de V.
Inspiré de situations historiques européennes réelles, ce nouveau roman de Louise L. Lambrichs écrit l'histoire d'invisibles sans voix, rescapés discrets des horreurs de la grande Histoire, de ceux que l'on croise tous les jours sans savoir à quel point les événements historiques les ont définitivement marqués et continuent secrètement de les hanter. Un roman d'amour sans étiquettes ni frontières et de fidélités, un roman inquiet propre à donner à rêver, à penser. (extrait)A : " Tu m'avais bien promis, pourtant. La voix baisse encore, chargée d'amour déçu s'éraille. Marko fronce le sourcil, son regard un instant vacille puis s'accroche vaille que vaille aux objets, au tablier taché qui efface la taille épaisse de Mady, à la table maculée de traces innommables, à la robe mouchetée de Bouloum assis sur l'appui de la fenêtre, à l'ampoule nue, au plafond, qui luit faiblement mais troue la nuit, tout de même. - C'est la guerre, Mady. Tu dois comprendre cela, c'est la guerre. Marko dans un souffle a murmuré. Ces mots qui depuis des jours des mois le hantent habitent ses nuits sans passer ses lèvres, il n'osait les dire et voilà qu'ils sont tombés entre eux comme une pierre, le prenant lui-même au dépourvu. A Et maintenant, la guerre est vraiment là. A "
06/2022
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. Principes fondamentaux de la justice-organes de la justice-acteurs de la justice, Edition 2021-2022
Le droit au Juge est un droit de l'Homme ... tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif. Cet ouvrage est une présentation claire et structurée des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs qui animent les institutions judiciaires. Cette nouvelle édition intègre le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (adopté par l'Assemblée nationale le 25 mai 2021, en discussion au Sénat en sept. 20211.
10/2021
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Esotérisme
Récupérer l'autorité parentale & droits de garde... obtenez satisfaction grâce à la Justice Divine !
Ce livre ne concerne que les cas ou pour une raison ou une autre, vous avez été déchu(e) de votre autorité parentale et de vos droits de garde. Vous avez des enfants mineurs ou préadultes, mais votre comportement de l'époque (alcoolisme profond, drogues, violences...) a été jugé menaçant pour leur équilibre... Vous avec suivi une thérapie ou désintoxication... vous êtes maintenant clean. Vous souhaitez faire appel afin de récupérer vos droits ! Encore faut-il convaincre le J.A.F et le procureur de votre sincérité et prouver que vous pouvez désormais assumer vos responsabilités de parent. Ce manuel est fait pour VOUS !
03/2021
Actualité et médias
LE JUGE ET LE POLITIQUE. Les nouvelles règles du jeu
La justice est le reflet de notre société : elle en endure les maux, elle en cristallise les espoirs. Pourtant on continue en France à faire peu de cas du droit et, par voie de conséquence, du juge.
Or depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, ce pourquoi ils sont institués, c'est-à-dire principalement appliquer le droit à tous, y compris aux gouvernants et aux élus. Il faut alors admettre que le droit est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. C'est une sorte d'héroïsme, ce sens de l'Etat que l'on attend aujourd'hui du gouvernement, pour que les juges ne soient pas tentés de prendre la position du contre-pouvoir politique, au nom d'une certaine mystique de l'équité.
Il faut pour cela poser les missions de la justice française. Là est la question essentielle. Ainsi la justice française a pour missions conjuguées d'appliquer la loi, de faire respecter les droits des personnes, d'apporter aux difficultés concrètes leurs solutions juridiques et de concrétiser la vertu de justice. Il faut lui en donner les moyens, en repensant le temps, les lieux, le cadre et les personnes qui concourent au service de la justice. Le temps de la réforme globale est venu.
07/1998
Roman d'amour, roman sentiment
Amants et ennemis. Rivaux et amants ; Une nuit avec un ennemi
Rivaux et amants, Karen Booth Quand l'homme dont elle est enceinte devient son principal rival en affaires, impossible de l'éviter. Charlotte en fait les frais aujourd'hui, face à Michael qui la foudroie du regard. Dans quelques secondes, ils devront se démarquer sur un épineux dossier immobilier. Et feindre de ne pas se connaître. Alors que Charlotte n'a qu'un seul désir : replonger dans les bras de cet homme à qui elle ment. Une nuit avec un ennemi, Maureen Child Katie ne regrette pas l'élan de passion qui l'a poussée à s'abandonner entre les bras de cet homme sexy et viril. Pourtant, elle ne sait presque rien de Rafe Cole. Alors qu'elle espère que cette étreinte soit bien plus qu'une aventure, elle découvre que Rafe lui a menti : il n'est autre que l'héritier de la puissante famille King, autrement dit, son pire ennemi... Romans réédités
09/2023
Droit
Le droit au juge dans l'Union européenne
Le droit au juge est depuis longtemps reconnu par des textes internationaux (Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, Pacte international des droits civils et politiques de 1966), régionaux (Convention européenne des droits de l'homme de 1950, Convention américaine relative aux droits de l'homme de 1969) et nationaux (Constitutions allemande de 1949, espagnole de 1978, italienne de 1948 et grecque de 1975, notamment).
De nombreux ordres juridiques font de manière plus informelle des applications législatives et jurisprudentielles du droit au recours juridictionnel sans nécessairement l'ériger en principe.
La Court de justice des Communautés européennes, carrefour des systèmes juridiques des Etats membres, a introduit très naturellement le droit à un recours juridictionnel effectif dans son catalogue jurisprudentiel des droits fondamentaux de la Communauté de droit.
La concentration de l'éclairage sur les droits fondamentaux matériels avait longtemps laissé dans l'ombre ce droit - moyen considéré comme secondaire. L'importance croissante attachée aux droits de l'homme dans l'Etat de droit n'a pas manqué de placer au premier plan un droit qui apparaît comme une condition de l'effectivité des règles juridiques et le fer de lance du droit au droit.
Le CEDORE, équipe de recherche relevant de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de l'Université de Nice - Sophia Antipolis, a entrepris de lancer une étude pluridisciplinaire de ce droit sous la direction du professeur Joël Rideau, membre de l'Institut universitaire de France, en collaboration avec le professeur Fabrice Picod de l'Université de Saint-Etienne.
L'ouvrage est issu des travaux d'un colloque organisé en avril 1997 à Nice qui a rassemblé de hauts magistrats nationaux, européens et internationaux, des avocats ainsi que des universitaires spécialistes de différentes disciplines juridiques.
Sont successivement présentés : Le droit au juge dans les procédures françaises (juridictions judiciaires non répressives, juridictions répressives, juridictions administratives, procédures parajuridictionnelles) ; La constitutionnalisation du droit au juge (Allemagne, Espagne, France, Italie) ; L'européanisation du droit au juge (Convention européenne des droits de l'homme, Droit communautaire) ; Le vécu du droit au juge (juridictions judiciaires françaises, juridictions administratives françaises, Tribunal de première instance et Cour de justice des Communautés européennes).
Bien loin de se limiter à promouvoir un large accès au juge, le droit au juge remodèle l'organisation et le fonctionnement de la justice par les implications tirées du droit à un recours effectif et à une décision juridictionnelle effective quant au statut du juge, à ses pouvoirs et à l'exécution des décisions de justice.
Le droit au juge envahit dans son acceptation large l'ensemble de l'office du juge et le droit au juge informe alors le droit au juge.
07/1998
Droit constitutionnel
Essai de modélisation de la justice constitutionnelle. Pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel
Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? A rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière, la thèse répond par l'affirmative en proposant une modélisation de la justice constitutionnelle à travers le prisme de ses finalités. Distinguant le modèle de protection des droits et libertés et celui de préservation de la séparation des pouvoirs, au moyen d'une étude du contentieux constitutionnel français et d'une projection en droit comparé (Allemagne, Belgique, Italie, Espagne), elle met en évidence la reconfiguration des contentieux constitutionnels autour des droits et libertés et le renouvellement de la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle. Elle fournit, au passage, un mode d'emploi de la modélisation en droit, outil d'ordonnancement des données à visée descriptive et non prescriptive. Prix de thèse de l'Université d'Aix-Marseille (2019) Prix de thèse de droit processuel de la Faculté de Droit et de Science politique de l'Université d'Aix-Marseille (2019)
04/2022
Faits de société
Justice de classe, justice de race. Le parcours d'une femme racisée devant l'administration spéciale de la justice belge
Justice de classe, justice de race plonge le lecteur dans le quotidien d'une jeune juriste racisée appartenant à la classe moyenne. D'origine modeste, elle a entrepris des études de droit ne supportant plus l'injustice et voyant, outre le fait d'activer son propre ascenseur social, un moyen d'aider son entourage et d'impacter sa génération. Pourtant, elle se trouve aujourd'hui dans une situation qui l'oppose à des détracteurs n'ayant pour seul but que de l'anéantir psychologiquement et financièrement. Ses efforts, sa carrière, sa famille, sa vie sont ciblés par ses adversaires qui ne cessent de lui rappeler d'où elle vient et de la mépriser à cause de sa couleur de peau. Devant cette opposition, elle décide de lutter et de se battre pour la justice encore plus fortement. Face à l'adversité, la résilience et la persévérance sont la clé.
12/2021
