Manuel de libertés publiques et droits fondamentaux. 9e édition
Extraits
Droit européen de la concurren
Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Sociologie
Manuel de direction en action sociale et médico-sociale. 2e édition
Le secteur social et médico-social est confronté, comme l'ensemble de la société, à de multiples changements et mutations. Les directions des associations, des établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent se hisser à un niveau de complexité de gestion des structures peut-être jamais égalé. Les équipes de direction le feront d'autant mieux qu'elles auront pris la mesure des enjeux inédits de direction et de gouvernante de ces structures, qu'elles les auront pensés et qu'elles se seront approprié les outils, les méthodologies et les techniques adéquats, c'est-à-dire respectueux de l'altérité du secteur à but non lucratif. Le projet de cet ouvrage est l'identification et la mise en oeuvre des fondamentaux des nouvelles pratiques de direction et de gouvernance en action sociale et médico-sociale. Ont été réunies dans un souci d'opérationnalité intelligente et exigeante les contributions de fins connaisseurs de ce qui se joue aujourd'hui dans le champ de l'action sociale. Dans la majorité des cas, il a été demandé à chaque auteur d'approfondir une réflexion dans laquelle il s'est déjà fortement investi dans des écrits antérieurs.
10/2019
Sociologie
Manuel de recherche en sciences sociales. 5e édition revue et augmentée
Comment démarrer efficacement une recherche en sciences sociales et formuler son projet ? Comment procéder au travail exploratoire pour se mettre sur la bonne voie ? Quels sont les principes méthodologiques essentiels à respecter ? Quelles méthodes d'enquête choisir pour recueillir et analyser les informations utiles, et comment les mettre en oeuvre ? Comment progresser pas à pas sans se perdre en chemin ? Comment, enfin, conclure la recherche en présentant les apports de connaissance dont elle est la source ? Ces questions sont celles que se posent tous les étudiants en sciences sociales, en sciences politiques, en communication, en travail social..., qui doivent s'initier à la méthodologie de la recherche et eux-mêmes s'y lancer. Après bientôt 30 années de succès, plusieurs traductions et des centaines de milliers d'utilisateurs à travers le monde, la 5e édition de ce Manuel a été profondément retravaillée et complétée pour répondre encore mieux aux besoins des étudiants et des enseignants d'aujourd'hui : les illustrations et applications concrètes portent sur des questions en rapport avec les problèmes actuels ; les méthodes quantitatives et qualitatives sont couvertes, tant pour le recueil que pour l'analyse des informations ; les démarches inductives et déductives sont exposées.
Sociologie
Manuel de recherche en sciences sociales. 4e édition revue et augmentée
La 6ème édition de cet ouvrage décompose les différentes étapes de la recherche en sciences sociales, offre un panorama complet et actualisé des techniques et méthodes disponibles et propose de nombreux travaux d'application. Afin de tenir compte de l'évolution très rapide des dispositifs pédagogiques, elle s'accompagne de compléments en ligne : questionnaires à critiquer, corpus d'entretiens à analyser, fichiers documentaires thématiques, exercices.
06/2022
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit. Les principes fondamentaux
A jour des réformes essentielles, la Lexifiche Introduction générale au droit est consacrée à une présentation générale et complète de la notion de droit. Idéal pour les étudiants qui découvrent le droit ou pour les non juristes qui désirent se familiariser avec les concepts juridiques qui gouvernent leur vie quotidienne, cet ouvrage introduit une vision globale et concrète de la matière, tout en étant accessible, clair, précis, pédagogique et synthétique. Cette Lexifiche se compose de schémas, tableaux et développements explicatifs. Elle suit la vie de la règle de droit pour s'articuler en deux temps : présentation du droit dit objectif, qui renvoie à un ensemble de règles destinées à régir la vie en société ; et des droits dits subjectifs, qui désignent les prérogatives reconnues aux personnes physiques et morales. Plusieurs questions pratiques (élaboration de la loi, conflits de lois dans le temps, règles de preuve d'un droit, etc.) et d'actualité (question prioritaire de constitutionnalité (QPC), notamment) sont également abordées. Elle mène à une réflexion introductive mais profonde sur l'existence du droit, sa teneur et la manière dont il se réalise.
03/2024
Economie
Economie des finances publiques. Cours, 2e édition
Cet ouvrage explique les causes et les effets du rôle grandissant des finances publiques dans l'économie, qui fait l'objet de discussions contemporaines telles que : Pourquoi la taille du gouvernement diffère-t-elle d'un pays à l'autre ? Quels sont les effets des impôts sur l'activité économique et les inégalités de revenus ? Pourquoi les déficits publics doivent-ils rester inférieurs à 3 % et la dette publique inférieure à 60 % du revenu national dans les pays européens ? Quelles sont les causes de la crise de la zone euro ? Cette deuxième édition actualise toutes les données des tableaux et graphiques, introduit un nouveau chapitre sur la pression fiscale et complète l'analyse de la crise de la zone euro par des développements sur la crise grecque et les solutions apportées.
03/2016
DCG1 Introduction au droit
Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG
Cet ouvrage présente les corrigés de la trentaine de cas proposés dans le volume complémentaire "Enoncé". Sont traités les 3 points de l'épreuve : étude de situation pratique, analyse de documents et questions. La pochette couvre l'intégralité du nouveau référentiel : finalités, définition et branches du droit, sources, preuves du droit, organisation judiciaire, les modes alternatifs de règlement des différends, les personnes et les biens, l'entreprise et les contrats, l'entreprise et ses responsabilités.
DCG1 Introduction au droit
Fondamentaux du droit UE 1 du DCG. Corrigé
Cet ouvrage présente les corrigés de la trentaine de cas proposés dans le volume complémentaire "Enoncé". Sont traités les 3 points de l'épreuve : étude de situation pratique, analyse de documents et questions. La pochette couvre l'intégralité du nouveau référentiel : finalités, définition et branches du droit, sources, preuves du droit, organisation judiciaire, les modes alternatifs de règlement des différends, les personnes et les biens, l'entreprise et les contrats, l'entreprise et ses responsabilités.
09/2021
Droit international public
Manuel de droit international public. Tome 2
Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant l'action interne et internationale de l'Etat. La souveraineté de l'Etat fait en effet l'objet d'un encadrement international toujours plus étroit : si, traditionnellement, elle est restreinte à certains espaces - le territoire étatique - et à certaines personnes - les nationaux - elle est également, aujourd'hui, limitée en de nombreux domaines - allant du recours à la force à l'organisation politique étatique, en passant par les droits de l'homme et des étrangers. C'est à l'exposé de ces règles du droit international général et régional (européen en particulier) qu'est consacré cet ouvrage, dont chacune des neuf leçons se conclut par une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale par laquelle les modalités d'application pratique de ces règles sont exposées et précisées. L'ouvrage intéressera de manière générale toute personne soucieuse de comprendre le phénomène d'internationalisation de l'action étatique.
07/2022
Littérature française
Manuel du droit congolais. de MarchEs publics
La volonté pour l'Administration de profiter de la participation de tous pour faciliter l'exercice de sa mission de satisfaction de besoins d'intérêt général, justifie aujourd'hui le recours abondant à la technique contractuelle par laquelle elle accepte de négocier avec les particuliers : entrepreneur, prestataire, fournisseur et autres personnes publiques, pour acquérir les biens et services dont elle a besoin. Parmi les contrats qu'elle passe, les marchés publics constituent la catégorie la plus importante. Sa particularité est que l'Administration contractante est bénéficiaire de la prestation qui s'est réalisée pour son compte. En République Démocratique du Congo, l'existence de ces contrats est incontestable. La nouvelle loi n°10/010 du 27 avril 2010 relative aux marchés publics en République Démocratique du Congo en est le siège de la matière. Cependant, cet ouvrage analyse les contrats passés par l'Administration plusparticulièrement les marchés publics en République Démocratique du Congo, leurs procédures de conclusion et exécution, leurs modalités de contrôle et de résiliation. Il faut ajouter aussi sur cette rubrique, les documents contractuels.
01/2022
Développement durable-Ecologie
Manuel de l'antitourisme. Edition revue et augmentée
Le tourisme est la première industrie mondiale, même s'il est pratiqué par seulement 3,5 % de la population... Un luxe réservé aux occidentaux qui, depuis l'avènement des congés payés, ont intégré "un devoir d'ailleurs et de loisirs". Mais qui n'a pas senti ce malaise, dans une boutique de souvenirs ou sur une plage des Caraïbes couvertes de baigneurs blancs ? Qui n'a jamais ramené de vacances le sentiment de l'absurde ? Car même les mieux intentionnés des voyageurs contribuent malgré eux à la mondophagie touristique. Et rien ne semble pouvoir arrêter cette conquête démesurée des quatre coins du monde : ni la pollution qu'elle impose, ni la disparition des spécificités culturelles qu'elle vient niveler et encore moins la conscience de l'Autre qu'elle réduit à une relation marchande. Pouvons-nous nous évader du tourisme ? Rodolphe Christin nous invite à retrouver l'essence du voyage : préférer le chemin à la destination, et "disparaître" plutôt qu'apparaître partout.
02/2018
Droit
La probité publique en droit pénal
Le Code pénal consacre au sein de son Livre IV une section intitulée " Des manquements au devoir de probité ", héritage de l'ancienne forfaiture. La catégorie n'a cessé d'évoluer au plan interne, appuyé par le droit pénal international. Il en ressort un véritable foisonnement normatif qui repose pour l'essentiel sur l'incrimination. Son étude méthodique permet d'observer un droit pénal arraché de son ultima ratio, mettant à mal sa fonction dissuasive. La pédagogie du Code pénal est également atteinte à l'heure où les manquements visés n'annoncent plus clairement ce qu'ils répriment. Dans ce contexte, depuis 2013, le législateur a fait de l'exemplarité la toile de fond de la probité publique. Au-delà de l'affichage individuel, le travail de recherche invite à s'interroger sur la mise en oeuvre d'une telle fonction par le droit pénal. Un " manquement " a une connotation morale plus forte que la violation d'une régle juridique. Un " devoir " suppose une règle plus sociale qu'une simple obligation. C'est dire que la répression entend punir un " faire-valoir ", pour donner une consistance à la chose publique dans laquelle la société croit et dont les personnes exerçant une fonction publique sont les gardiens. Ces incriminations moralisatrices resserrées autour d'une responsabilité pénale à fondement social permettent de faire apparaître la pénalité sous un nouveau jour. En se recentrant sur son application, la thèse redécouvre ainsi la fonction d'exemplarité du droit pénal.
01/2019
Droit
Droit public de l'économie. 2e édition
La crise née de l'épidémie de covid-19 a conduit à une intervention publique accrue, celle de l'Etat, des collectivités territoriales et celle de l'Union européenne, pour soutenir l'économie, par voie de prescriptions (interdictions, limitations, réquisitions) et par voie de prestations (aides aux entreprises et aux salariés). La publication de cette nouvelle édition du Droit public de l'économie vient à point pour en connaitre les conditions et le contenu. Elle permet de les situer dans le cadre général de ce droit. Celui-ci détermine l'ordre public économique, tel qu'il résulte de principes fondamentaux : la liberté d'entreprendre et aussi les droits économiques et sociaux à satisfaire. Pour l'assurer, l'organisation des pouvoirs publics est aménagée en conséquence. Leur action comporte des mesures d'encadrement, qui aujourd'hui prennent en partie la forme nouvelle de la régulation. Elle s'exerce de manière générale sur l'activité financière (crédit, marchés financiers) et l'activité économique (prix, concurrence). Elle contribue à fournir des services aux consommateurs et des aides aux entreprises. Elle peut passer par l'intermédiaire d'entreprises publiques, dont le nombre a été étendu par des nationalisations puis réduit par des privatisations. Le présent ouvrage présente le statut juridique de cette action, déterminé aujourd'hui autant par le droit européen que par le droit interne, dont il fait une analyse combinée.
01/2021
Economie
L'économie politique. Bases méthodologiques et problèmes fondamentaux, 4e édition
Le présent manuel renoue avec la tradition qui consiste, dans une première approche d'initiation, à présenter de manière synthétique les grands aspects d'une discipline. Sont ici réunies la méthodologie et l'histoire de la pensée économique, l'économie descriptive (en prenant appui sur la comptabilité nationale), les analyses micro-économiques de la consommation et de la production, sans négliger les nouvelles théories de la firme et la nouvelle micro-économie, les analyses macro-économiques de la conjoncture (stylisées par le carré magique et avec les modèles IS-LM et IS-LM-BO). Les théories du cycle, du chômage, de l'inflation et les analyses des politiques économiques en économie ouverte complètent ce travail. A la fin de chaque chapitre, des exercices d'application ou de compréhension sont proposés, les corrigés sont donnés en fin d'ouvrage. Par son contenu et sa forme, ce manuel d'économie politique (ou économie générale) répond aux besoins des étudiants des premiers cycles universitaires, ainsi qu'à ceux des écoles de gestion ou préparant un BTS et ceux qui visent les concours du CAPES et de l'agrégation en économie et en gestion.
11/2004
Droit
Institutes féodales ou Manuel des fiefs et censives et droits en dépendans
Institutes féodales, ou Manuel des fiefs et censives et droits en dépendans, par Me Germain-Antoine Guyot,... http://gallica.bn£fr/ark : /12148/bpt6k9612132g
02/2020
Finances publiques
Droit et économie des finances publiques en République démocratique du Congo
Les finances publiques sont à l'origine de l'Etat moderne et de la démocratie. D'un point de vue historique, le consentement à l'impôt est considéré comme le véritable acte émancipateur des peuples. Cadre structurant de la nouvelle gouvernance publique en République démocratique du Congo, la loi relative aux finances publiques offre l'occasion de moderniser l'action de l'Etat afin de la rendre à la fois économiquement efficace, socialement juste, et juridiquement contraignante pour les gestionnaires. Au coeur de l'étude des finances publiques se trouvent donc la recherche de la transparence dans la gestion des ressources publiques ainsi que la poursuite de l'efficacité et de l'équité. Le livre embrasse la quasi-totalité des thèmes généralement abordés dans les manuels des finances publiques : données générales sur les finances publiques, règles d'élaboration, de présentation, d'adoption, d'exécution, de contrôle et d'évaluation des finances publiques aussi bien à l'échelle du pouvoir central que des provinces ou des entités territoriales décentralisées. Se trouvent ainsi réunis dans ce volume, outre les principes de l'économie des finances publiques, les principes généraux, les principes comptables, les contentieux juridictionnels et non juridictionnels des finances publiques. Le parti privilégié dans ce livre est résolument interdisciplinaire, afin de cerner la complexité de la science des finances publiques, désormais inscrites sous le signe de la performance.
09/2021
Littérature française
Droits de l'homme (2e édition)
Les associations coopératives en France et à l'étranger / par P. Hubert-Valleroux,...Date de l'édition originale : 1884Sujet de l'ouvrage : CoopérativesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
09/2014
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Enseignement secondaire 1er cy
Français 5e 4e 3e Cycle 4. Manuel de cycle, Edition 2016
Un manuel de cycle conçu et organisé dans l'esprit de la réforme du collège. Couvrant tout le cycle 4, l'ouvrage s'appuie sur le Socle commun et propose, pour chacune des années du cycle, une progression des compétences langagières et linguistiques. La culture littéraire et artistique est au coeur du travail des élèves avec un corpus conséquent de textes et d'images fixes et animées issu du patrimoine. Il propose des modalités d'enseignement variées : ateliers pour mettre en oeuvre les compétences d'écriture et d'oral ; travail interdisciplinaire grâce à de nombreuses propositions d'EPI ; pédagogie différenciée grâce à de très nombreuses propositions d'accompagnement personnalisé, des textes enregistrés et une police de caractère lisible par tous. Des contenus multimédia (audio, vidéo) accessibles facilement par l'enseignant ou l'élève via un QR code ou un lien internet vers un site dédié. L'ouvrage contribue à enrichir les différents parcours des élèves (Parcours d'éducation artistique et culturel, Parcours citoyen). Une démarche qui mène progressivement l'élève au Brevet et au lycée grâce à un questionnement adapté pour chaque année du cycle et une préparation renforcée en 3e.
06/2016
DSCG3 Management et contrôle d
DSCG 3 Management et contrôle de gestion. Manuel, 2e édition
Tout le DSCG 3, Management et contrôle de gestion, présenté conformément au nouveau programme depuis l'examen 2020 : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus
10/2022
Presse, audiovisuel
Pratique du droit de la presse. Loi du 29 juillet 1881, liberté d'expression, droits de la personnalité, responsabilités civile et pénale des médias, 4e édition
Tout le droit de l'expression publique : presse écrite, édition, télévision, radio, Internet et réseaux sociaux. L'information, et plus généralement l'expression publique, sont des activités encadrées par de nombreuses règles. La première d'entre elles et la plus emblématique est la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui représente lapproche dun compromis optimal entre l'exercice de la liberté fondamentale de linformation et la protection des droits des personnes. Son principe de liberté, limité par des incriminations précises (la diffamation, linjure, la provocation à la discrimination ou la haine...) et ses mécanismes de régulation de linformation, tels que les droits de réponse et de rectification, restent une référence. Cette loi a su s'adapter aux problématiques nées des nouvelles technologies et des nouveaux médias et à leurs formes dexpression inconnues jusqualors, et régit lensemble du monde de la communication. Mais ce bloc de règles n'est pas le seul, loin s'en faut, à régir cette activité. D'autres textes ont pris une grande importance. Il en va ainsi des droits de la personnalité, notamment la protection de la vie privée et de l'image, dont le contentieux n'a cessé de croître depuis l'introduction de l'article 9 du Code civil en 1970. Il ne faut pas non plus oublier les multiples infractions régissant l'expression publique qui figurent dans le Code pénal ou le dénigrement qui relève de l'action en responsabilité civile. Cet ensemble hétéroclite est en outre menacé depuis peu par l'hégémonie du droit des données personnelles, qui voudrait s'imposer comme instrument de régulation des contenus dans l'univers numérique. Enfin, notre droit de linformation senvisage aujourdhui autant dans un cadre purement national que dans le contexte dun droit européen très riche résultant de lapplication de la Convention européenne de sauvegarde des droits de lhomme et des libertés fondamentales, exigeant du juge qu'il renouvelle ses pratiques, pour tenir compte de notions telles que l'intérêt général ou le principe de proportionnalité. Tous ces aspects sont traités et abondamment illustrés dans ce livre, dont la quatrième édition a été considérablement enrichie, à la fois pour embrasser l'intégralité du droit de la presse y compris l'ensemble des règles ne figurant pas dans la loi du 29 juillet 1881, et pour intégrer les évolutions résultant dune jurisprudence foisonnante et des derniers textes parus, tant au plan national qu'européen. Il s'agit au premier chef d'un véritable manuel pratique et pédagogique destiné aux professionnels de la presse et à tous les praticiens du droit : avocats, magistrats, juristes dentreprises, mais l'auteur n'hésite pas non plus à aborder en profondeur des questions plus théoriques qui intéresseront enseignants et étudiants. Christophe Bigot est avocat au barreau de Paris, membre du comité éditorial de la revue Légipresse, et auteur de nombreux articles consacrés au droit de la presse dans des revues de référence. Il nous livre ici le fruit de trente années de pratique quotidienne du droit de la presse pour le compte des médias les plus divers, d'entreprises et de personnalités de tous horizons.
08/2023
Droit
Environnement et peine privative de liberté ; Le droit pénal des étrangers
Thèses et mémoires - Essai d'une théorie générale des droits de la défense - L'habitude en droit pénal - La capacité pénale - Introduction à l'étude du contrat en droit pénal - La protection pénale du droit à l'image Colloques - Environnement et peine privative de liberté - Le droit pénal des étrangers Articles et conférences - Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d'orthodoxie juridique ? - Plaidoyer pour une responsabilité pénale des personnes morales en droit Ohada - Introduction au droit pénal humanitaire - Disgrâce de J.
-M. Coetzee ou la sanction - Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles - Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale
-M. Coetzee ou la sanction - Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles - Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale
01/2013
Scolaire lycée général et tech
Droit-Economie 1re STMG Perspectives. Manuel élève, Edition 2019
Conformément au nouveau programme, cet ouvrage se présente en 2 parties identifiées par 2 couleurs différentes pour une meilleure lisibilité : une partie Droit, une partie Economie. - Des entrées de chapitre dynamiques en vidéo "3 minutes pour découvrir" et 2 consignes d'analyse - Un cours très illustré et structuré - un premier document visuel : image, affiche, tableau, graphique, infographie ou schéma - des documents pour comprendre les notions principales - les points indispensables à mémoriser sous forme d'un essentiel - une synthèse en schéma (+ version rédigée disponible en 1 clic) - Des activités progressives en 3 temps : - 1. Se tester : un exercice ludique de validation des connaissances. Et en + : un exercice numérique "3 minutes pour s'évaluer" disponible en ligne - 2. Appliquer : un exercice de consolidation pour transposer les notions acquises - 3. Approfondir : des exercices pour s'évaluer dans un contexte d'organisation et à l'aide d'outils numériques (utilisation du tableur, recherches Internet, jeux sérieux, vidéos) - Des fiches méthode par chapitre pour amener les élèves à maîtriser pas à pas les attendus en Droit et en EconomieCe manuel est enrichi de ressources numériques foucherconnect ! Des pictogrammes indiquent au fil des pages des liens vers des vidéos, des synthèses rédigées et des QCM d'auto-évaluation, en accès direct sur www. foucherconnect. fr
05/2019
STMG (Sciences et technologies
Droit 1re STMG. Manuel livre + licence élève, Edition 2023
Cet ouvrage de Droit (manuel Réflexe) 1re STMG a été enrichi et toutes les données ont été actualisées. Il est découpé en 4 thèmes en conformité avec le programme. Il répond parfaitement aux différentes pratiques d'enseignement et permet une grande liberté pédagogique. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Ce manuel de 1re est mis à jour et les cas d'études tirés de l'actualité sont actualisés (certificat COVID numérique, entrée en vigueur de la loi anti-gaspillage (loi AGEC), etc.). Des synthèses audio et des quiz interactifs sont ajoutés. Des exercices de préparation au Grand Oral sont proposés dans la rubrique " Allez plus loin ". Les compétences PIX sont spécifiées tout au long des chapitres. Structure d'un chapitre - Une page d'ouverture présente une mise en situation tirée d'un cas réel, et propose la rubrique " Avant la classe ", pour découvrir le thème du chapitre à partir d'une vidéo. - La mise en situation, filée tout au long du chapitre, permet de découvrir les notions à partir d'un exemple ou d'un contexte réel, connu des élèves. - Une rubrique " Allez plus loin " propose d'explorer l'application des notions à d'autres contextes ou de les approfondir et favorise la pédagogie différenciée. - Une " Synthèse schématique " et une " Synthèse à rédiger " à partir des mots clés récapitulent les notions. Une synthèse audio est également proposée. - Des " Applications " dont un quiz interactif permettent de travailler le vocabulaire, vérifier les connaissances, faire retravailler les notions dans des contextes différents et mettre en oeuvre les méthodologies. - Une application " Se préparer au Bac " à la fin du chapitre et un entraînement à la fin de chaque thème permettent de travailler la méthodologie.
04/2023
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit communautaire
Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne
La procédure en manquement d'Etat, qui vise à faire constater les manquements des Etats membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de justice de l'Union européenne a su poser un cadre protecteur des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne et a progressivement imposé leur respect aux Etats membres. En outre, depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les dispositions de la Charte des droits fondamentaux ont acquis valeur de droit primaire. Les droits et libertés constituent ainsi des obligations qui incombent aux Etats membres, au sens de l'article 258 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui régit la procédure en manquement d'Etat. Pourtant, ce n'est que récemment que la Commission a pris l'initiative d'engager des procédures d'infraction pour faire constater les manquements des autorités étatiques aux droits fondamentaux. La Commission européenne semblait pendant longtemps privilégier la mobilisation d'autres instruments juridiques, sans envisager sérieusement l'engagement d'une procédure en manquement d'Etat. Si les procédures en manquement d'Etat tendent aujourd'hui à se multiplier lorsque sont en cause les atteintes aux droits fondamentaux, de nouvelles difficultés peuvent apparaître et restent en grande partie non résolues. Aussi, lorsque la procédure d'infraction est mise en oeuvre, les dispositions relatives aux droits fondamentaux semblent dans bien des cas demeurer marginales au cours de la procédure et au sein même des arrêts en manquement rendus par la Cour de justice. Faire respecter les droits fondamentaux, c'est également, pour la Cour de justice, les prendre en considération lorsqu'ils sont avancés par les Etats membres en qualité de moyens de défense dans une procédure en manquement. Pourtant, là encore, la procédure d'infraction semble laisser peu de place aux droits et libertés invoqués par les Etats en cours de procédure. Une telle étude, qui s'inscrit dans une actualité particulièrement riche, doit dès lors être menée avec la plus grande attention.
04/2021
Ethique et droit
Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux
Cette étude tend à montrer que l'appréhension globale du sujet humain d'expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d'effectivité. Différentes catégories de sujets d'expérimentation doivent être dégagées pour leur offrir une protection complémentaire : le sujet-individu, le sujet-embryon et le sujet-cadavre. Après avoir souligné que la nature humaine est la justification scientifique de l'expérimentation, il convient de construire une protection juridique universelle et pérenne de ces sujets, à partir du socle formé par les droits fondamentaux.
03/2023
Droit communautaire
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de circulation et marché intérieur
Une introduction aux fondements du droit du marché intérieur européen et une analyse juridique structurée autour de schémas de raisonnement simples et de tableaux récapitulatifs clairs. La deuxième édition complètement revue et augmentée de cet ouvrage expose le cadre juridique relatif aux libertés de circulation ainsi qu'aux domaines connexes de la citoyenneté de l'Union européenne et de l'espace Schengen.
09/2023
Droit administratif général
La gestion et l'usage des biens de l'Etat à l'aune des droits fondamentaux
La gestion et les modalités d'usage des biens de l'Etat ont surtout retenu l'attention de la doctrine à propos du domaine public, en particulier sous l'angle de l'exercice des libertés idéales. Mais, comme le montre la jurisprudence récente, la problématique de l'applicabilité des droits fondamentaux concerne de plus en plus le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Parmi les droits fondamentaux pertinents, la liberté économique a pris une importance accrue, notamment dans sa dimension d'égalité de traitement entre concurrents. L'octroi de droits d'usage sur tous les biens de l'Etat n'échappe pas à l'exigence croissante de mise en concurrence, notamment avec l'application de la loi fédérale sur le marché intérieur. Le moment est donc bien choisi pour approfondir la réflexion sur le champ d'application et la portée des droits fondamentaux en matière de gestion et d'usage des biens de l'Etat, tout en inscrivant cette problématique dans la théorie générale des biens de l'Etat et en incorporant à la démarche une dimension comparatiste. L'ouvrage présentant les Actes de la Journée de droit administratif 2019 offre ainsi d'abord un état des lieux critique du régime juridique des biens de l'Etat. Il se poursuit par une analyse détaillée des enjeux liés à chaque grande catégorie de biens de l'Etat, à savoir, le domaine public, le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Une contribution est spécialement dédiée à la question des règles appelées à réagir l'octroi de l'usage des biens de l'Etat, en particulier sous l'angle des marchés publics. L'ouvrage se conclut avec une double perspective comparatiste en droit français et en droit belge.
04/2021
Santé publique
Environnement et santé publique. Fondements et pratiques, 2e édition
Exemple unique de publication d'importance "sans frontières" et francophone, cet ouvrage est le fruit de la collaboration de plus de 100 spécialistes issus de plusieurs continents (Afrique, Amérique du Nord, Europe). Avec 40 chapitres décrivant les principes et méthodes en santé environnementale, les sources de contamination, l'exposition des populations et les risques sanitaires, ce manuel permet d'avoir une vision précise de l'ensemble des risques environnementaux et de comprendre toutes les notions et données actuelles et essentielles. Il constitue une référence autant pour les professionnels de santé publique que pour les enseignants et étudiants de nombreuses disciplines, les chercheurs et les décideurs.
06/2023
