Manuel de l'intervention collective pour les travailleurs sociaux. Des principes à l'action en faveur du développement social
Extraits
Rousseau
Du contrat social ou Principes du droit politique
Comment se forment les sociétés ? Qu'est-ce qui détermine une organisation sociale juste ? Comment concilier les intérêts de chacun et l'intérêt général ? Rousseau recourt à l'hypothèse d'un état de nature pour tenter de répondre à ces interrogations fondamentales : une société naît toujours d'un pacte social, contracté par tous avec tous, par lequel chacun renonce à sa liberté naturelle pour gagner une liberté civile. Ce contrat social a pour principe fondateur la souveraineté du peuple. Paru en 1762, Du contrat social est un texte essentiel de la philosophie politique ; les questions qu'il soulève résonnent encore aujourd'hui.
02/2023
Esotérisme
Facteur de santé pour l’organisme social
Concept de maladie autrefois et aujourd'hui. La cécité du bleu chez les Grecs. Forces pathologiques de notre vie intellectuelle. Dichotomie entre vie naturelle et moralité, et comment la surmonter. Eglise catholique et science de l'esprit. Conscience collective et conscience individuelle. Jésuitisme et franc-maçonnerie. Monde de l'esprit et monde de l'économie. Sagesse originelle des mystères et son mésusage ultérieur.
04/2021
Récits de voyage
L'ivresse de la marche. Petit manifeste en faveur du voyage à pied
La collection "Petite philosophie du voyage" invite Émeric
Fisset, éditeur et écrivain-voyageur, à confier sa passion pour
la marche. Le voyage à pied, par sa lenteur, sa simplicité et la
disponibilité d'esprit qu'il engendre, permet d'apprécier le
détail d'un paysage, de communier avec la nature, de se porter
au-devant des hommes et de se dépasser.
04/2012
Sociologie
L'entreprise du XXIe siècle sera féministe. Manuel d'action
Il faudra 500 ans, voire 1000 ans dans le pire des cas, pour atteindre une réelle égalité femmes-hommes. Ces dernières années, dans un contexte de renouveau féministe, les femmes sont incitées à prendre le pouvoir en entreprise, à briser le "plafond de verre". D'autres luttent activement pour améliorer leurs conditions de travail, à l'instar des femmes de chambre de l'Ibis Batignolles. Mais ces initiatives ne suffisent pas si l'entreprise ne s'interroge pas sur ses pratiques sexistes "boys club", biais de recrutement, division genrée du travail, sexisme ordinaire, inégalités entre les femmes elles-mêmes... Il est donc urgent d'agir. Car le monde de l'entreprise et ses pratiques de management jouent un rôle majeur dans la perpétuation de l'oppression et l'exploitation des femmes. Alors, comment et pourquoi devenir un alliée du féminisme dans son entreprise ? Comment agir, réagir, prévenir et gérer des pratiques sexistes ? Comment transformer l'environnement et la culture d'entreprise ? Loin du féminisme de marché, cet ouvrage défriche la critique féministe des entreprises en offrant une vision plus radicale des liens entre management et féminisme, et affirmant qu'il est possible et nécessaire de réinventer des modes d'organisation du travail véritablement féministes. Managers, dirigeantes, RH, déléguées du personnel et salariées, découvrez des pistes de réflexion et d'action pour transformer le monde du travail de façon à le rendre vivable pour toutes les femmes. Notre implication est fondamentale pour faire advenir un monde où le travail favorise l'émancipation de toutes ! l'entreprise du Ur siècle sera féministe.
08/2021
Tests
Manuel des tests pour les débutants
On ne connaît pas un individu si on évalue seulement son état d'avancement scolaire, chiffrer son âge mental et mesurer ses aptitudes. Il faut comprendre sa manière de réagir dans des situations de sa vie sociale. Les efforts des psychotechniciens sur la physionomie mentale se sont orientés dans deux directions : d'une part, vers la mise au point d'épreuves analytiques (tests de caractère : tests individuels de suggestibilité, de sincérité, de maîtrise de soi, etc.) et, d'autre part, sur les traces des psychanalystes, vers la recherche d'épreuves révélatrices de la personnalité totale et profonde (tests de personnalité. Exemples : test de Rorschach, T.A.T., etc.). Cet ouvrage vise à faire découvrir le test sur le plan théorique et comme mesure dans l'étude des comportements ; à connaître et à expliquer les comportements de l'homme grâce aux tests. Il aide les apprenants et les chercheurs à se familiariser avec l'administration des tests, à ébaucher la construction de quelques tests faciles d'instruction ainsi que des questionnaires. Après une analyse critique, soutenue par les expériences acquises à partir de ses enseignements et des travaux de terrains, l'auteur rappelle l'importance des tests pour un psychologue, les préliminaires indispensables à savoir, la nécessité d'un équipement mental pour un test psychologique et l'importance des tests sociométriques.
10/2021
Droit du travail et de l'emplo
La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du droit du travail
Le droit du travail, le droit social plus largement, n'est pas une branche-discipline qui est cloisonnée par les frontières étatiques. Le travailleur et les systèmes sociaux construits autour de lui sont remodelés par l'internationalisation des relations du travail. Ils le sont en raison de l'action transnationale des entreprises, qui diffusent des modèles d'emploi, sans cesse renouvelés, à travers le monde. Ils le sont également en raison de la transnationalité des relations professionnelles, qui s'adaptent aux transformations de l'action de ces entreprises. En définitive, l'internationalisation des relations de travail ne se limite pas aux mobilités internationales, même si celles-ci en restent une expression essentielle. Face à ces différentes manifestations de l'internationalisation, le droit du travail n'est pas démuni : sont affutés ses outils traditionnels (invocation des droits fondamentaux, requalification en vue de l'application d'un statut, développement de la négociation collective, etc.) ; ils sont retravaillés, le cas échéant, dans des espaces régionaux. En cela, la figure du travailleur, mise à l'épreuve d'un droit du travail qui réagit en s'internationalisant à son tour, pourrait en sortir grandie. Telle est la piste explorée dans cet ouvrage.
05/2023
Marketing
Social Commerce. Réseaux sociaux, gaming, metaverse : à vos marques, foncez !
L'essor du commerce en ligne, la croissance exponentielle du commerce sur mobile, l'utilisation massive des réseaux sociaux et l'augmentation du nombre de gamers conduisent à l'émergence du Social Commerce, c'est-à-dire l'utilisation des médias numériques (réseaux sociaux, jeux vidéo, metaverses) pour développer ses ventes. Les marques, en exploitant les différents formats de ces plateformes - vidéos, Live Shopping, AR/VR, Influence Marketing, NFT... - peuvent transformer un consommateur de divertissement en consommateur de biens en l'amenant ingénieusement à l'acte d'achat. Le Social Commerce réinvente l'expérience client, il redéfinit le parcours d'achat. L'enjeu des marques est de conduire une stratégie de Social Commerce cohérente, sur l'ensemble des plateformes en proposant un parcours d'achat sans couture accompagné d'une expérience personnalisée, divertissante et convaincante. A la fin de cet ouvrage, le lecteur saura : - pourquoi il est important d'intégrer le Social Commerce dans sa stratégie de vente ; - quelles sont et comment fonctionnent les principales plateformes : réseaux sociaux, gaming et metaverses ; - comment réussir une campagne de Social Commerce, avec les bonnes pratiques et pièges à éviter.
11/2022
Concours administratifs
Introduction aux questions européennes
Ce manuel présente en 50 fiches l'ensemble des volets de la construction européenne, qu'il s'agisse de son développement historique, son organisation institutionnelle, son ordre juridique, son budget, ses politiques communes, son action extérieure ou son élargissement, sans compter certains aspects liés à l'actualité immédiate (le Brexit, la question des travailleurs détachés, l'action de l'Union face à la pandémie...). Pour chacun de ces sujets sont présentés de façon claire et pédagogique l'ensemble des chiffres ou des données juridiques, économiques ou institutionnelles nécessaires à leur compréhension. Chacune de ces fiches se conclut par une présentation de la problématique d'ensemble : quels sont les principes guidant l'action de l'Union ? comment se positionnent les Etats membres ? quelles sont les préoccupations portées par les opinions publiques ? quelles sont les perspectives d'évolution ? Ce manuel s'adresse aux étudiants de niveau master ou ceux préparant des concours administratifs comportant une épreuve de questions européennes.
08/2021
Revues
Les dossiers des Sciences de l'Education N° 47/2022 : Pratiques musicales collectives à vocation sociale : un état de la recherche
Ce numéro est consacré aux recherches sur les pratiques musicales collectives à destination de jeunes publics issus des milieux défavorisés, dont l'objectif affiché est l'acquisition de compétences sociales et une meilleure intégration dans la société. Ce numéro est consacré aux recherches sur les pratiques musicales collectives - en particulier orchestrales - à destination de jeunes publics issus des milieux défavorisés, dont l'objectif affiché est une meilleure intégration dans la société. Appartenant à un mouvement né au Venezuela (El Sistema) qui a connu un développement planétaire sous le nom de Social Action Through Music, les différents dispositifs partent du postulat que l'apprentissage d'une pratique musicale collective améliore les résultats scolaires et favorise l'acquisition de compétences sociales. Deux initiatives françaises soutenues par les pouvoirs publics s'inscrivent dans ce mouvement, Démos et Orchestre à l'école. Parmi les différentes questions que ces expériences suscitent, celle de la possibilité d'une recherche critique et indépendante se pose aujourd'hui avec acuité, afin de pouvoir discuter des objectifs initiaux, du poids des contextes scolaire ou extrascolaire, ou encore des résultats et de leurs effets potentiels. Ce champ d'action éducative constitue un lieu privilégié pour la mise en place de recherches dites collaboratives, dans lesquelles les acteurs sont pleinement associés au processus de réflexion et d'élaboration.
12/2022
Matières enseignées
Penser ensemble à l'école. Des outils pour l'observation d'une communauté de recherche philosophique en action
La première partie de ce livre donne l'occasion de comprendre différents aspects de la pratique de la philosophie avec les enfants. Alliant des considérations historiques touchant la naissance de cette discipline à celles, plus philosophiques, permettant de saisir les liens entre la prévention de la violence, la recherche éthique, l'éducation du citoyen et la pratique de la philosophie à l'école, ces différents sujets permettent de voir que la pratique de la philosophie avec les enfants est une activité aux multiples contours contribuant, notamment, à l'enrichissement de l'expérience à l'école. La seconde partie permet de découvrir une série d'éléments - actes de la pensée, habiletés cognitives, conduites sociales, conduites pédagogiques - susceptibles d'être entrevus au moment d'observer des personnes engagées dans la création d'une communauté de recherche philosophique. La connaissance de ces éléments permettra au lecteur d'examiner des pratiques philosophiques d'un groupe d'enfants, et de se munir sur le plan réflexif des divers outils qui composent la pensée humaine.
01/2007
Psychologie, psychanalyse
Psychologie du handicap. 2e édition
Pour chaque chapitre : Une introduction. Des encadrés avec exemples d'outils d'évaluation. et d'interventions. Des constats d'études scientifiques. Un résumé. Des questions pour mieux retenir. Des mots-clés. Des lectures conseillées. Ce manuel est autant destiné aux étudiants, aux futurs éducateurs spécialisés, assistants sociaux et enseignants qu'à toute personne concernée par les besoins psychologiques, éducatifs et sociaux de personnes "différentes". Comment annoncer une déficience aux parents ? Par quelles phases psychologiques passent-ils suite à un tel diagnostic ? Comment les soutenir ? Quelle scolarisation choisir ? Comment évaluer les besoins et les compétences des jeunes enfants et de leurs parents et intervenir précocement ? Quels outils d'évaluation permettent de repérer les compétences et les difficultés de ces enfants ? Quels programmes d'intervention peuvent les soutenir efficacement ? Cette nouvelle édition de Psychologie du handicap, revue et augmentée, synthétise l'ensemble des besoins et vécus psychologiques d'une personne en situation de handicap —et de son entourage — ainsi que les différents types d'interventions proposés à chacun des stades de la vie. Il met en lumière le rôle joué par le psychologue dans divers contextes d'intervention, tout comme les caractéristiques du partenariat personne-parents-professionnels et les grands principes d'intervention en orthopédagogie. Pratique, il permet au lecteur de mieux différencier les besoins, les problèmes d'adaptation et les interventions spécifiques en fonction des types de situations de handicap, telles que la déficience intellectuelle, les troubles du spectre autistique, les troubles du comportement ou les déficiences auditives et visuelles.
09/2020
Professions médico-sociales
Les exercices de santé. De la perception à l'action
Dans un contexte de démocratisation et de promotion de la notion de "sport-santé" l'ouvrage propose une analyse originale organisée en deux grands axes : "la prise de conscience du corps" et "l'apprentissage des mouvements de santé" . Les auteurs, dans une approche pédagogique, émaillée d'exemples concrets, et rigoureusement documentée analysent les notions de prise de conscience du corps, d'exercice physique (ou de santé), de sensibilité physique puis décryptent les effets sur l'organisme afin d'inscrire la démarche dans une adaptation aux besoins et attentes de chacun. L'objectif, à termes, est de faire émerger une culture où il sera possible de concevoir un plan d'exercices personnalisé et adapté à l'individu et à la condition ou au résultat souhaité par opposition aux prescriptions actuelles basées sur recommandations d'activité physique adaptée "grand public" .
02/2023
Sciences politiques
Refonder le système de protection sociale. Pour une nouvelle génération de droits sociaux
Pour une nouvelle génération de droits sociaux Le système français de protection sociale a permis de consolider la cohésion sociale, de lutter contre la pauvreté et d'amortir les effets dévastateurs de la crise actuelle. Mais, bâti sur le modèle d'un homme chef de famille ayant à charge femme et enfants, il entérine les inégalités entre les sexes et néglige, voire pénalise, les évolutions de carrière. Dessinant une nouvelle architecture pour la protection sociale, ce livre montre qu'il est urgent et possible de refonder ce système. Sa métamorphose doit s'appuyer sur l'exigence d'égalité des sexes, sur l'accompagnement de carrières diversifiées et sur l'investissement social en amont, en faveur des enfants et des jeunes, afin de garantir à chacun-e le droit à une vie personnelle et professionnelle de qualité. Cette seconde génération de droits sociaux combine protection et promotion sociale pour toutes et pour tous, afin de construire une société de semblables.
11/2014
Paramédical
Guide d'intervention en activités physiques adaptées à l'intention des kinésiologues
Conçu sous la forme d'un guide pratique, ce livre s'adresse principalement aux kinésiologues et aux étudiants en kinésiologie. Il contient les informations indispensables pour intervenir adéquatement auprès de populations en situation de handicap ou présentant des besoins particuliers. Le Guide d'intervention en activités physiques adaptées à l'intention des kinésiologues compte 21 chapitres rédigés par plus d'une cinquantaine d'auteurs spécialisés dans la kinésiologie et dans les interventions en activités physiques adaptées.
01/2021
Psychologie, psychanalyse
Les enjeux du développement de l'enfant et de l'adolescent. Apports pour la PMI
Le développement de l'enfant et de l'adolescent dans toutes ses dimensions, somatique, psychique, éducative, sociale, culturelle, anthropologique, est la préoccupation centrale des professionnels de l'enfance et de la santé. La connaissance des stades développementaux, de leur variabilité et de leur hétérogénéité, l'attention aux périodes sensibles permet aux professionnels de santé et de l'enfance, notamment de ceux des services de PMI et de planification familiale, de mieux appréhender et accompagner préventivement les difficultés habituelles des enfants et des adolescents, mais aussi de discerner et de soigner de manière adapté les perturbations plus profondes. Les auteurs croisent leurs approches pour offrir un outil de travail synthétique et actualisé.
10/2013
Gestion
Le Matin du 8e jour. Du créateur individuel à l'innovation collective
Adieu Éden ! Alors que l'histoire accélère brusquement, le jardin de l'économie mondiale se transforme en jungle inconnue et hostile. Chance ou malchance ? Vécue comme un fléau par Moulinex, la globalisation permet à SEB de se hisser au premier rang mondial en rachetant son principal concurrent chinois. La différence se joue sur un facteur essentiel : la culture de l'innovation. Celle-ci permet en effet de transformer les contraintes en opportunités, en comptant non plus sur le talent ou la chance de quelques créateurs solitaires, mais sur la mobilisation des organisations dans leur ensemble. Qu'il s'agisse de réinventer Apple ou de sauver Lego, de remporter le contrat du siècle pour Thales ou de dominer les ventes mondiales de parfum comme Calvin Klein, la culture de l'innovation rend enfin possible une collaboration performante au service des idées neuves. Ce livre de réflexion est essentiel pour mettre en place un management alerte et mobile, intégrant l'ensemble des perspectives pour élargir les marges de manœuvre et mobiliser les acteurs de vos projets. Il vous permet d'anticiper la mutation de l'autorité individuelle vers la responsabilité partagée et de mettre le changement, et donc l'avenir, de votre côté.
08/2008
Droit comparé
Le principe de l'Etat social. Etude sur les limites de l'activité législative en droit comparé français et hellénique
La Constitution française consacre la "République sociale" tandis que la Constitution hellénique reconnaît "l'Etat de droit social" . Si le principe de l'Etat social a été analysé dans les deux Etats analysés en tant que principe indéterminé au "contenu normatif faible" , cette étude l'envisage d'une manière nouvelle. Analysé dans le cadre du normativisme, il convient de ne plus contester la force normative de ce principe mais de déterminer son sens. C'est ainsi qu'on pourra déterminer quel niveau matériel de vie les constituants de ces deux Etats ont voulu garantir aux individus lorsqu'ils les ont qualifiés de sociaux. Cette question est devenue très actuelle dans le contexte de la crise financière, la France et la Grèce ayant dû réduire leurs dépenses publiques. Toutefois, même en dehors de situations de crise, il s'agit de penser le rôle de l'Etat et son évolution en matière d'octroi de prestations.
10/2021
Psychologie, psychanalyse
L'intervention précoce en autisme. le modèle de Denver pour jeunes enfants
Le Modèle de Denver est le résultat des premières réflexions sur l'intervention précoce. Il s'adressait initialement à des enfants de 24 à 60 mois. Le diagnostic étant de plus en plus précoce, de nouvelles adaptations destinées à des enfants à partir de 12 mois ont été nécessaires. Cet ouvrage présente les principes fondateurs de l'approche ESDM avant d'aborder le contenu du programme et ses modalités d'application, la méthodologie qui le sous-tend, le contexte de sa mise en oeuvre et les effets de ce type d'intervention. Il représente un document indispensable pour tous les intervenants, professionnels et parents, qui veulent apprendre comment tisser patiemment les liens sociaux, amener l'enfant à s'engager dans l'interaction pour apprendre de manière volontaire et enthousiaste avec l'adulte qui s'occupe de lui.
07/2020
Géographie
Les sentiers du développement, de l'art à la manière
Cet ouvrage collectif résulte du travail de jeunes docteurs et de doctorants du Laboratoire ART-Dev (Acteurs, Ressources et Territoires dans le Développement). Grâce à des travaux empiriques avec des terrains conduits en Europe, en Afrique, en Amérique latine et en Asie du Sud-Est, les auteurs questionnent le concept de développement dans ses multiples facettes polysémiques et discutables. L'objectif poursuivi est d'analyser en profondeur la diversité de ses approches à des échelles sociales, spatiales et temporelles variées. Dans une première partie, les auteurs se focalisent sur les enjeux du développement perçus comme éléments de contextualisation propres aux cas étudiés et qui renvoient à des problématiques socio-économiques, d'aménagement du territoire et de gouvernante. Ensuite, les contributions débattent des différents outils et stratégies auxquels les acteurs recourent pour répondre aux enjeux de développement. L'action publique en passant par les normes internationales et la participation locale des habitants sont notamment interrogés. Enfin, l'ouvrage porte sa réflexion sur les innombrables défis que pose le développement dans un monde de plus en plus globalisé.
11/2017
Travail social
Quel espoir de survie pour le social ? Du social à la solidarité
Jérôme Bonnemaison réalise son troisième essai, après avoir écrit de nombreuses critiques d'ouvrages. Il a originalement tenté de définir "une ligne de conduite" politique pour la petite enfance, les ouvrages se penchant auparavant sur les techniques d'accueil. Il a ensuite dessiné dans un essai les contours d'un nouveau modèle de démocraties, "la société délibérative" . Après avoir constaté que nombre de travailleurs du social, au sens large, ressentaient une profonde crise de sens, il se demande ici, sans ambages, si le travail social n'est pas promis à l'extinction ou l'absurde. Ou plutôt s'il est encore possible de l'exercer, comme activité utile et épanouissante. En s'appuyant en particulier sur la pensée de Karl Polanyi sur la société de marché, et sur une critique du néo taylorisme, il éclaire cette crise, en puisant exemples et témoignages dans tous domaine. Il propose un scenario de sortie de crise qui articule le travail social, repensé comme de nature politique, avec les politiques de parentalité, et un modèle nouveau de plein emploi, seul chemin pour redonner vitalité aux politiques sociales et enthousiasme à ceux qui les concrétisent. Relecture et correction par staka. fr
04/2023
Politiques sociales
Quelles transformations des bureaucraties sociales ? - no 2-2022
Une analyse critique des évolutions des bureaucraties sociales et des situations qu'elles engendrent. Trois axes de réflexion concernant l'évolution de la bureaucratie sociale et sanitaire sont présentés dans ce dossier. Ils concernent les interventions et les positionnements de différentes catégories de parties prenantes aux politiques sociales, les formes de structuration et de management des acteurs du secteur sanitaire et social et, enfin, les usagers et leur implication. Ce numéro comprend par ailleurs un article hors dossier sur une équipe mobile d'intervenants médico-sociaux.
07/2022
BD tout public
A la faveur de la nuit
Dans un motel perdu quelque part sur les routes du Québec, Béatrice et Véronique attendent Léonce. Il se fait tard. Pour passer le temps, elles se racontent des histoires. Des histoires à faire peur, des histoires à s'émoustiller, mais surtout des histoires étranges. La nuit devient une promenade dans les aires de recoupement entre incongruités du quotidien et banalités de l'imaginaire.
10/2010
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
