statut des intermédiaires
Extraits
Généralités
Discours pour l'inauguration de la statue de Jacquard, 16 août 1840
Discours prononcé par M. C. Martin,... à l'inauguration de la statue de Jacquard, le 16 août 1840 Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Inauguration de la statue de Léo Delibes, La Flèche, 18 juin 1899
Inauguration de la statue de Léo Delibes, à La Flèche, le... 18 juin 1899 / [discours de MM. Henry Roujon et Théodore Dubois] ; Institut de France, Académie des beaux-arts Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire internationale
Libres après les abolitions ? Statuts et identités aux Amériques et en Afrique
Libres après les abolitions ? La question peut surprendre. Les abolitions du XIXe siècle ont été toujours considérées comme une rupture majeure dans l'histoire des esclavages atlantiques. L'émergence contemporaine de revendications mémorielles, souvent impulsées par les descendants des populations autrefois esclavisées, suggère, au contraire, l'existence d'un passé "qui ne passe pas". Au-delà d'une définition juridique, l'esclavage a signifié dominations, violences extrêmes et déconsidérations multiformes. Après les abolitions, des processus ethnoculturels de racialisation comme les structures de travail ont perduré, voire se sont renforcés, et ont été complétés par d'autres facteurs d'exclusion socio-économique. Cet ouvrage tente d'explorer les barrières dressées pour empêcher la totale émancipation des nouveaux libres et de leurs descendants, ainsi que les stratégies complexes d'adaptation que ces derniers ont mises en oeuvre pour obtenir, sinon une assimilation, du moins une intégration économique et possiblement citoyenne, à égalité. La dizaine de contributions réunies s'inscrit dans une perspective comparative et porte à la fois sur les Amériques et l'Afrique, de la fin du XVIIIe au début du XXIe siècle. Elles sont issues d'une réflexion qui a été menée dans le cadre du programme européen EURESCL-FP7 (Slave Trade, Slavery Abolitions and their Legacies in European Histories and Identities) coordonné par le Centre international de recherches sur les esclavages et post-esclavages (CIRESC), laboratoire du CNRS. L'ouvrage fait suite à Sortir de l'esclavage. Europe du Sud et Amériques (XIVe-XIXe siècle), précédent volume de cette collection.
12/2018
Droit
Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris. recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements
Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris , recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements et autres titres... et justifiez par les autoritez mêmes des titres originaux... avec de courtes observations sur l'origine, les motifs et l'esprit de chaque disposition... par Pierre Le Roy,... - Catalogue des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris qui ont rempli les charges municipales et consulaires de cette ville depuis le règne d'Henri II jusqu'à présent Date de l'édition originale : 1734 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Gestion
Facilitation proactive pour managers d'interface. Pratique dialogique, postures stratégiques et savoirs actionnables
Le manager d'interface est souvent confronté au problème de posture stratégique à adopter pour mieux coordonner les échanges inter-organisationnels dans un environnement complexe. Le présent ouvrage offre aux lecteurs les clés de compréhension de la facilitation proactive comme une pratique dialogique qui permet au manager d'interface de coordonner les situations managériales en tension au sein des couples global, local et cohérence interne, pertinence externe. Cette pratique dialogique devrait être privilégiée par le manager d'interface comme étant l'épine dorsale de son travail au lieu des pratiques unipolaires souvent inopérantes dans les relations inter-organisationnelles. Cet ouvrage s'inscrit dans les domaines du management stratégique et du leadership intermédiaire. Il fait recours à la théorie à portée générale : "la dialogique généralisée" et à trois autres théories intermédiaires, "les rôles du manager au quotidien y e le leadership fondé sur les valeur" et "l'implication des acteurs dans l'action collective". Il traite des défis d'interface dans les organisations à vocation mondiale et s'appuie sur deux études de cas en contexte francophone africain.
01/2021
Histoire de la médecine
De l'origine de la syphilis et des perruques. Des statuts de la reine Jeanne et d'une prétendue mystification faite à Astruc
De l'origine de la syphilis et des perruques : des statuts de la reine Jeanne et d'une prétendue mystification faite à Astruc / par le Dr Bonnemaison Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit
SAPEURS-POMPIERS. Organisation des services d'incendie et de secours, Statuts, Edition mise à jour au 26 octobre 1998
Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes.
Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés, selon la nature de la mission, sous l'autorité du ministre de l'intérieur, du préfet ou d'un élu local (président du conseil général, maire...)
Les sapeurs-pompiers professionnels, au nombre de 21 000, sont des fonctionnaires territoriaux recrutés par concours et gérés dans les conditions fixées par leur statut.
Les sapeurs-pompiers volontaires, au nombre de 200 000, sont recrutés par les collectivités et établissements publics territoriaux par voie d'engagement. Ces agents ont une autre activité professionnelle. Ils exercent donc elle de sapeur-pompier volontaire à temps non complet et sont rémunérés par des vacations d'horaires.
Cet ouvrage reprend les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'organisation des services dans lesquels les sapeurs-pompiers exercent leurs fonctions (les services d'incendie et de secours), ainsi que ceux qui régissent les modalités de recrutement, d'avancement, de rémunération et de protection sociale des sapeurs-pompiers.
11/1998
Droit
Réflexions sur le statut du détenu au Cameroun. Administration pénitentiaire et innovations du Code de procédure pénale
En analysant par contraste les pratiques et théories pénales et pénitentiaires en vigueur au Cameroun et à travers le monde, l'auteur de cet essai réussit à élucider astucieusement les grandes logiques politique, sociale, historique et culturelle qui ont révolutionné le statut des personnes détenues au Cameroun ainsi que celui des personnels pénitentiaires, à la suite de l'avènement en 2007 du Code de procédure pénale ayant abrogé le Code d'instruction criminelle de 1808 rendu exécutoire au Cameroun oriental en 1938 et au Cameroun occidental en 1958. Ce faisant, épris de recherche et d'innovation, l'essayiste énonce quelques chantiers notables triés sur le volet, susceptibles de porter au pinacle, à moyen et à long termes, le système de justice pénale camerounais, condition sine qua non d'édification d'un service public pénitentiaire efficace et professionnel, concourant manifestement et quotidiennement à la consolidation de l'Etat de droit. Cette publication, la première d'une série en chantier, augure d'une ère nouvelle, ambitionnant de mettre définitivement un terme à la pénurie d'oeuvres scientifiques relatives aux questions carcérales produites par les pénitentiaires camerounais.
08/2019
Création d'entreprise
Entreprise individuelle. Edition 2023-2024
Le guide pratique de l'entrepreneur individuel : choisir le statut le plus adapté à son activité avec de nombreux conseils fiscaux. Ce guide pratique de l'entreprise individuelle aborde toutes les étapes de la création et de la gestion de l'EURL, de l'EIRL et du statut de l'autoentrepreneur. Sont ainsi abordés : - les critères de choix juridiques, fiscaux et sociaux ; - les démarches et l'élaboration des statuts ; - les modalités de gestion, en particulier de financement. Cet ouvrage opérationnel est à jour des dernières lois et notamment de la loi de finance pour 2023 et de la loi du 16 aout 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat mais également de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
03/2023
Droit
Le statut juridique des établissements de microfinance (EMF) en zone CEMAC. L'encadrement de la "petite finance" du secteur informel vers le secteur formel
L'édiction d'un statut juridique pour les établissements de microfinance (EMF) dans la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC) était une impérieuse nécessité ; car il fallait encadrer l'activité de microfinance et ses acteurs. Cette initiative s'est traduite dans le Règlement du 13 avril 2002 à travers une double mesure. D'une part, la sécurisation du secteur de la microfinance matérialisée par la régulation de l'accès à l'activité de microfinance et la règlementation de l'exercice de ladite activité. D'autre part, le législateur a procédé à la spécialisation des EMF, en leur assignant deux types de missions fondamentales, lesquelles distinguent les EMF des établissements de crédit classiques. Il s'agit de la canalisation par les EMF des exclus du système bancaire classique ; ainsi que du financement par les EMF des "initiatives économiques de base". Le statut juridique érigé par le législateur sous-régional de la CEMAC est une importante avancée dans la réglementation de l'activité de microfinance. Néanmoins, cette oeuvre est perfectible. L'un des axes d'amélioration de l'encadrement des EMF, consiste à procéder, par-delà l'apparente unité statutaire, à une meilleure différenciation de la diversité des formes juridiques que peuvent revêtir les EMF. Ceux-ci peuvent en effet avoir, soit des formes sociétaires (capitalistes ou mutualistes) ; soit des formes associatives caritatives ou lucratives. L'autre axe de perfectionnement de l'encadrement des EMF est l'amélioration de leur régime juridique. Pour y arriver, il faut affiner le cadre institutionnel et opérationnel des EMF. Au plan institutionnel, il est judicieux de redéfinir le rôle des institutions intervenant dans le secteur de la microfinance, en consolidant leurs atouts. Au niveau opérationnel, la spécificité de l'activité de microfinance invite à mieux assimiler les contours des liens contractuels qui se tissent entre les différents acteurs du secteur de la microfinance. L'idéal étant de normaliser les sûretés originales et les voies d'exécution atypiques parfois utilisées en microfinance. Pour atteindre l'objectif très louable de viabilité et de pérennité des EMF en tant qu'acteurs importants de l'économie, l'effectivité et l'efficacité de la règlementation doivent être une réalité.
04/2016
Revues de droit
Droit et Société N° 107/2021 : Le droit de la migration et ses intermédiaires. Textes en français et anglais
Dossier Le droit de la migration et ses intermédiaires Question en débat Droit et musique Droit et Société en débat Entretiens avec Gakuto Takamura et Mohammed Mouaqit Etudes A propos
06/2021
Histoire du droit
Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances. des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris
(Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris) Date de l'édition originale : 1567 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit des affaires
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition
Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées
09/2023
Littérature française
Les Anciens statuts de la ville de Rome. Institut de France,Académie des inscriptions et belles-lettres, 6 décembre 1878
Institut de France. Les Anciens statuts de la ville de Rome, par M. de Rozière. Lu dans la séance publique annuelle de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, le... 6 décembre 1878 Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Sociologie du travail
Pouvoirs au travail. Management, statuts et autonomie dans les situations de travail contemporaines
Injonctions managériales, savoirs professionnels, expertises, dispositifs gestionnaires, statuts d'emploi, luttes sociales, expériences autogestionnaires... Le monde du travail est traversé par diverses formes de pouvoir et de contre-pouvoir, des plus acceptées au plus contestées, que cet ouvrage se propose d'explorer. A rebours des pratiques de commandement autoritaires d'antan, les managers sont désormais censés motiver leurs équipes et faire adhérer les salariés aux finalités de l'organisation. Comment se concrétise cette pratique du pouvoir ? Autre évolution, les relations de pouvoir s'exercent de plus en plus à distance au moyen de dispositifs et d'outils de gestion renouvelés. Qu'en est-il de ce pouvoir de la technologie et du gouvernement par les instruments ? Dans quelle mesure et de quelle façon ces dispositifs parviennent-ils à prescrire et à contrôler le travail ? Par ailleurs, les dernières décennies ont été marquées par un "effritement de la condition salariale" , se traduisant par une précarisation de l'emploi à travers la multiplication des formes d'emplois "atypiques" (CDD, intérim, temps partiel, etc.). Cette déstabilisation du salariat est aussi passée par l'émergence de statuts d'emplois "hybrides" qui renouvelle la frontière entre salariat et travail indépendant, autant de mutations qui conduisent à revisiter la question de l'autonomie professionnelle. Comment s'articulent désormais les différents statuts d'emploi et l'exercice du pouvoir ? Comment les employeurs et les managers tirent-ils parti des formes d'emplois "typiques" et "atypiques" pour asseoir leur domination sur les salariés et comment ces derniers parviennent-ils à y résister ? S'appuyant sur des enquêtes de terrain réalisées auprès de travailleurs et de travailleuses aux métiers, statuts et secteurs d'activité extrêmement variés, les dix-neuf chapitres de cet ouvrage offrent un panorama riche et contrasté des formes contemporaines que revêtent les rapports de pouvoir au travail. Il s'adresse aussi bien aux chercheurs en sciences humaines et sociales qu'aux étudiants, aux praticiens et aux travailleurs désireux de mieux comprendre les ressorts de leur subordination au travail.
05/2023
Histoire antique
Dialogues d'histoire ancienne Supplément N° 23 : Colonies, territoires et statuts : nouvelles approches
Le présent volume comprend cinq recherches récentes sur la colonisation romaine. Ces études portent sur la procédure de création de nouvelles colonies, en distinguant la formation de la communauté et la création urbaine, sur les dynamiques territoriales coloniales, analysées à partir des territoires de Sena Gallica et Potentia, qui ont fait l'objet de longues recherches, ainsi que sur la question des autonomies municipales et des statuts civiques. Prenant en compte la longue durée, elles montrent la souplesse d'adaptation de la domination territoriale romaine. Une conclusion de Chr. Smith met l'accent sur les perspectives de recherche ouvertes par ces travaux.
10/2021
Autres collections (9 à 12 ans
L'Enigme de la statue CM1 et CM2. Avec une loupe à détacher
Des histoires mystérieuses à dévorer sans attendre ! Le Club des pirates est composé de Léa, Quentin et Lucas, trois jeunes détectives en herbe. Pourquoi " pirates " ? parce qu'ils sont intrépides et ont leur quartier général dans un bateau de pêche désaffecté, La Perle des mers ! Les Pirates vont une fois de plus se distinguer en résolvant six énigmes policière : de la traque de voleurs de métaux à la chasse d'un automobiliste en délit de fuite, ils ont du pain sur la planche... EN PLUS ! Une loupe pour décrypter les réponses.
04/2023
Fonction publique
Droit de la fonction publique. Etat, collectivités locales, hôpitaux, statuts autonomes, 9e édition
Depuis le milieu des années 2000, la fonction publique vit une période de profondes transformations, lesquelles se sont multipliées très récemment. Cette nouvelle édition du "Précis" montre que la loi du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique poursuit les recours aux contrats de recrutement en lieu et place des concours sur l'ensemble des versants de la fonction publique : Etat, collectivités locales, hôpitaux, statuts autonomes (agents des chambres consulaires et médecins hospitaliers). Elle modifie les déroulements des carrières des fonctionnaires désormais davantage individualisées et davantage dans les mains de la hiérarchie. Elle introduit la rupture conventionnelle du lien de fonction publique. Elle réduit le rôle des commissions administratives paritaires au profit de lignes directrices de gestion. Elle substitue les comités sociaux aux comités techniques et aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Elle fait muer de nombreux emplois de direction en emplois fonctionnels. Une rupture apparemment majeure a aussi été prévue par cette loi de 2019, laquelle a renvoyé à une ordonnance du 17 février 2021 le soin de donner, pour la première fois dans notre histoire administrative, une valeur juridique aux accords administration-syndicats, lesquels n'étaient jusqu'à maintenant que des engagements moraux et politiques. Ces textes, et leurs nombreux décrets d'application, ouvrent une brèche significative dans la situation légale et règlementaire, statutaire des fonctionnaires. D'autres ordonnances consécutives ont fait progresser les droits sociaux des agents publics (ordonnances du 25 novembre 2020 et du 17 février 2021 relatives respectivement à la protection sociale et à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique). Mais c'est la symbolique suppression de l'Ecole nationale d'administration et sa transformation en un Institut national du service public (Ordonnance du 2 juin 2021 portant réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat) qui provoque une refonte peu statutaire de la condition des personnels de la haute fonction publique de l'Etat. Parce que rien n'est achevé, l'ouvrage montre qu'il ne faut pas conclure que le droit administratif de la fonction publique ne serait et ne sera plus statutaire. Les crises sanitaire et climatique semblent revivifier la nécessité du lien fonctionnaire/service public.
01/2022
Ethnologie et anthropologie
Oralité de l’image. Ethnographie visuelle dans les communautés rurales siciliennes
L'opposition entre traditions orales et écrites est trompeuse. Tout d'abord, parce que cette opposition tend à réduire l'oral au statut de "contraire de l'écrit", en ne tenant pas compte du fonctionnement spécifique de l'oralité. De plus, c'est oublier qu'il existe beaucoup de situations intermédiaires entre l'oral et l'écrit. Dans la société contemporaine, envahie par les images, l'oralité peut assumer un rôle crucial pour la compréhension des codes visuels. Cette oralité des images est inhérente à nos comportements quotidiens et il est difficile de l'identifier et de l'analyser. L'ouvrage propose un renouveau radical de l'approche de "l'objet" photographie et du regard anthropologique sur celui-ci, tout en "faisant parler" un corpus de photographies réalisées entre le XIXe et le XXe siècle en Sicile, photographies qui reflètent la conception du monde et de la vie propre à la société paysanne de l'époque.
03/2023
Droit
L'utilisation du bien d'autrui par une personne publique. Recherche sur le statut de personne publique locataire
L'Etat et les autres administrations publiques ne sont pas propriétaires de tous les biens qu'ils utilisent, mais louent quotidiennement les choses nécessaires à l'exercice de leurs missions. Des procédés juridiques diversifiés leur permettent de réquisitionner du matériel militaire, de louer de vastes ensembles immobiliers, et même de faire construire des prisons pour ensuite les prendre à bail. Si ces pratiques ne sont plus des solutions par défaut, elles peuvent mettre en péril la mise en oeuvre du service public. Le propriétaire du bien utilisé par l'administration conserve toujours une certaine maîtrise de sa chose et peut parfois interrompre l'affectation de celle-ci à l'activité publique. L'auteur propose ainsi des solutions pour pallier ces inconvénients qui mettent en cause certaines exigences cardinales du droit public français, à commencer par le principe de continuité du service public.
11/2019
Associations
Le guide des associations. 14e Edition 2021
Ce guide de référence consacré au monde associatif offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association et traitant de ses moyens de financement, de sa gestion comptable et budgétaire, de son régime fiscal, du statut de ses administrateurs, salariés et bénévoles, ainsi que de ses activités désintéressées ou lucratives. Cet ouvrage pratique apporte des réponses claires, des conseils stratégiques et de multiples outils : modèle de statuts, procès-verbal d'assemblée générale, contrat de travail et clauses utiles, tenue des comptes, récapitulatif des affichages obligatoires, reçu pour les réductions d'impôt, etc.
01/2021
Droit des transports
Droit des transports. Edition 2022-2023
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
11/2022
Droit
La crémation. Le cadavre et la loi
Dieu dit au premier homme : à la sueur de ton visage tu mangeras du pain jusqu'à ce que tu retournes au sol d'où tu as été tiré ; car poussière tu fus et poussière tu reviendras ! Mais de quelle poussière s'agit-il ? Poussière de terre ou poussière de feu ? Quel est le sens de la crémation en Occident ? Y répondre conduit à se demander ce qu'est un cadavre.
Faut-il considérer qu'il possède encore une personnalité ou bien qu'il acquiert le statut de chose hors commerce au sens de l'article 1128 du Code civil ? Ne faut-il pas établir un statut intermédiaire de " personne inanimée " ? Le civiliste ne s'est pas prononcé sur sa condition, dans la mesure où il n'a pas, en prinicipe, à entrer sur la scène de la vie juridique. Or, avec l'avancée des sciences, on constate que le cadavre et a fortiori le vivant entre dans le commerce national et international.
Dans cette optique, l'étude du rituel de la crémation à travers ses aspects juridiques, historiques et anthropologiques permet une meilleure compréhension et donc un consensus sur ces délicats problèmes médicaux, éthiques et politiques. Il faut bien considérer que la protection post-mortem est un problème crucial des années à venir ; car se déterminer sur le statut légal du corps qui meurt revient à protéger le vivant des atteintes portées à son intégrité. Le traitement du cadavre ne soulève pas une problématique sur la mort, mais sur la vie.
Le mort saisit vif, il tranche la question du respect de la dignité humaine, qui n'est pas une relation d'appropriation mais la potentialité d'être considéré comme autre chose qu'une simple apparence.
06/1997
Economie
Projet d'extinction de 200 millions du capital de la dette exigible - a operer par l'intermediaire d
Projet d'extinction de 200 millions du capital de la dette exigible, à opérer par l'intermédiaire de la Banque de France Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Statuts et reglemens des escoles chrestiennes et charitables du S. Enfant-Jesus. establies dans les villes, les bourgs et les villages
Statuts et reglemens des escoles chrestiennes et charitables du S. Enfant-Jesus , establies dans les villes, les bourgs & les villages, pour estre observez sous le bon plaisir & l'autorité de nosseigneurs les archevêques & les evêques, & de messieurs les curez, par les maîtres & les maistresses dans les parroisses où ils seront employez, sous la consuite du R. Pere Barré minime. Date de l'édition originale : 1685 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2019
Histoire de l'art
Les corporations ouvrières de Paris du XIIe au XVIIIe siècle. Tailleurs. Histoire, statuts, armoiries, d'après des documents originaux ou inédits
Les corporations ouvrières de Paris du XIIe au XVIIIe siècle : histoire, statuts, armoiries, d'après des documents originaux ou inédits. Tailleurs / par Alfred Franklin Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire de France
Journal de la guerre. 1914-1919
La guerre ? "Un paysage qui vous tire dessus." Guy de Pourtalès (1881-1941) rapporte ces propos, qui l'ont frappé, de son ami Valdo Barbey. L'écrivain genevois, devenu français, mobilisé en 1914, n'a pas connu la tranchée, mais il a passé quatre ans et demi sous les drapeaux comme interprète militaire, propagandiste au Quai d'Orsay, officier informateur. Il a vécu de près les événements de la Grande Guerre, particulièrement ceux qui ont affecté les relations entre sa patrie d'adoption et son pays d'origine. Tiraillé entre des appartenances et des loyautés qu'il entend faire tenir ensemble, Pourtalès donne l'impression d'être toujours en porte-à-faux avec le rôle qu'il se choisit, ou qu'on lui attribue. C'est précisément cette position d'intermédiaire - symbolisée par le statut d'interprète - qui crée l'intérêt du Journal de la Guerre, parce qu'elle décale le regard, l'enrichit, et donne lieu à un récit à la fois original, informé et communicatif.
09/2014
Sociologie urbaine
Espaces et sociétés N° 191, juin 2024
Avec ce numéro rassemblant des articles Varia, Espaces et Sociétés retrouve l'esprit des premières livraisons "sans titre" de la revue et offre au lecteur autant de plongées dans des recherches récentes de large intérêt. La pluralité actuelle des gradients urbains saisie dans l'épaisseur des dynamiques sociales, lorsque l'on passe des grandes villes aux territoires ruraux sans oublier les villes intermédiaires, en constitue le fil directeur : location AirBnB, accession à la propriété en regard de la production de logements dans des communes populaires, gentrification discutée à l'aune de la notion de commun urbain, accès d'anciens sans-abris au statut d'habitants, déclin auquel sont confrontées des villes moyennes, innovations numériques dans les campagnes et enfin devenir des pratiques avicoles amatrices brouillant les frontières entre espaces urbains et ruraux, sont abordés dans les articles de cette livraison. Ce numéro est complété par la traduction d'un texte sur les enjeux de l'histoire de l'urbanisme, une controverse autour des retenues de substitution et un texte de fond sur la notion elle-même.
06/2024
SARL, SA
Mémento de la SARL et de l'EURL. Edition 2024
Un guide complet où chaque étape de la vie d'une SARL est passée au crible : rédaction des statuts, nomination du gérant, déroulement des assemblées, partage des pouvoirs et des bénéfices, compte courant d'associé, résolution des conflits, cessions de parts... Les aspects sociaux et leurs incidences fiscales sont systématiquement présentés : statut social et fiscal des gérants, fiscalité des dividendes et des plus-values de cessions de parts, rôle du comité social et économique... . Une partie réservée à l'EURL détaille les spécificités et les formalités simplifiées qui s'y rapportent. Cet ouvrage pratique est à jour des derniers textes et jurisprudences.
06/2022
Histoire internationale
Mamadou Racine Sy. Premier capitaine noir des Tirailleurs sénégalais (1838-1902)
Mamadou Racine est le premier capitaine noir de l'armée des Tirailleurs sénégalais qui a connu tous les honneurs qu'un Noir de son époque ne pouvait imaginer obtenir. Enrôlé très jeune, il s'est mis exclusivement au service de la France, option univoque qui l'amène à combattre tous ceux qui se sont opposés au projet français aussi bien au Sénégal qu'au Soudan. Intermédiaire incontournable de la conquête du Soudan, il a combattu les plus grands chefs noirs de cette région aux côtés des plus grands officiers de l'armée des Tirailleurs sénégalais, pionniers-bâtisseurs de l'empire colonial d'AOF. Ce livre permet, à travers les différentes perceptions des autorités coloniales comme de celles qu'il a combattues, de présenter le véritable visage de cet acteur de la conquête coloniale du Haut-Sénégal-Niger. Ce livre révèle que cet homme, qui aida le système colonial à s'installer, a su faire preuve auprès de ses frères de race des valeurs traditionnelles d'un chef coutumier. Nonobstant toute controverse autour de la dualité résistants-intermédiaires de la colonisation, cette étude permet de tirer plusieurs enseignements : la préservation des valeurs autochtones dans les relations interafricaines, l'élégance morale, le respect de la parole donnée et l'éthique humaniste.
08/2010
