droits agents auteurs
Extraits
Propriété littéraire et artist
Les contrats de la musique. Le juridique au service de la musique, 8e édition
Guide pratique de contrats de l'édition musicale, la production phonographique, la musique en ligne, la production audiovisuelle, le spectacle vivant, la gestion de carrière, la pratique des contrats à droits multiples ou "contrats 360°" . Le monde de la musique est complexe, et la mutation numérique ne le simplifie pas. Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques, éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles, producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails, hébergeurs, etc. Autant d'acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique au travers du contrat. Cet ouvrage, qui fut le premier publié dans ce domaine, a entièrement été réactualisé à l'aune des révisions législatives et des jurisprudences les plus récentes. Il propose les clés essentielles des rapports contractuels entre les partenaires dans les différents secteurs de la musique. Partant d'exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous l'angle juridique et financier. Conçu pour servir tous les acteurs de la musique, il s'adresse en premier lieu aux auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs, managers, start-up, etc. , qui désirent professionnaliser leurs pratiques. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir. Avec la collaboration de Sandrine Nédellec.
10/2022
Théâtre
Mise en scène et droits d'auteur. Liberté de création scénique et respect de l'oeuvre dramatique
En quoi le metteur en scène est-il un auteur ? Une mise en
scène peut-elle dénaturer une oeuvre dramatique ? Le metteur
en scène a-t-il le droit de monter librement un texte ? Inauguré
par les interventions des responsables des services juridiques
du C.N.T. (Centre national du théâtre) et de la S.A.C.D.
(Société des auteurs et compositeurs dramatiques) afin de
définir les notions fondamentales relatives aux droits d'auteur
en France dans le spectacle vivant, cet ouvrage interroge, entre
autres, la liberté de création scénique des metteurs en scène, la
notion de respect de l'oeuvre dramatique, le statut d'auteur et
la rémunération du metteur en scène. En s'appuyant sur des
textes juridiques et des exemples concrets appartenant au
théâtre contemporain, des universitaires, juristes,
administratifs, directeurs de théâtre, metteurs en scène, auteurs
dramatiques, traducteurs et ayants droit, présentent et
analysent ici les problématiques parfois contradictoires et
polémiques liées à la mise en scène et aux droits d'auteur
aujourd'hui. "De manière à la fois savante et accessible, en
laissant la parole à des points de vue parfois opposés, Sophie
Proust a réussi à dresser un tableau clair de la situation en
France explicitant les relations épisodiquement complexes
entre administrateurs, metteurs en scène, auteurs dramatiques
ou ayants droit." Extrait de la préface de Jacques Baillon,
directeur du Centre national du théâtre.
03/2012
Concours administratifs
Culture administrative et territoriale. 100 fiches thématiques
Cet ouvrage s'adresse prioritairement à tous ceux qui veulent réussir les concours de catégorie A et B dans la fonction publique territoriale. Il intéresse également tous ceux qui veulent travailler au sein des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale en qualité d'agent contractuel de droit public. En 100 fiches, cet ouvrage vous propose un panorama complet de la culture administrative et territoriale pour appréhender et maîtriser l'environnement institutionnel, juridique, financier et professionnel des agents territoriaux.
07/2023
Philosophie
Le désir. Auteur par auteur - Culture générale Prépa ECE/ECS, Edition 2020
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme, le désir, ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : Un résumé analytique pour saisir l'essentiel, Une notion clef mise en perspective, Une analyse de texte, Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion. Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique. Vous trouverez enfin de nombreux exemples de sujets pour préparer votre travail de problématisation, et 26 notions clefs comme la passion, l'amour, la libido, le feu, l'ennui, la satisfaction, etc. traitées en encadré.
05/2019
Prépas HEC
Aimer, auteur par auteur. Littérature, philosophie, culture générale. Prépa ECG. Concours 2022
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : - Un résumé analytique pour saisir l'essentiel - Une notion clef mise en perspective - Une analyse de texte - Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique.
05/2021
BD jeunesse
Tessa Agent intergalactique Intégrale 1
Tessa est une pétillante lycéenne de 16 ans. Une nuit, une entité extra-terrestre se matérialise au beau milieu de sa chambre ! Bien malgré elle, Tessa se retrouve alors téléportée à des millions d'années lumières de la terre. Sa présence est requise par les plus hautes instances de l'univers, afin d'y subir l'ultime épreuve de sélection qui fera d'elle la 42ème et dernière Agent Intergalactique...
10/2019
Histoire internationale
Confession d'un agent soviétique
A quatre-vingt-cinq ans, le colonel Alexandre Feklissov est l'un des derniers survivants de l'époque héroïque de la première direction principale du KGB (renseignements extérieurs). Refusant d'emporter la vérité dans la tombe, et voulant rendre hommage aux hommes avec qui il a défendu ses idéaux, il raconte la formidable épopée du Renseignement dont il a été tantôt un témoin privilégié, tantôt un acteur de premier plan. Et les affaires sur lesquelles il fait la lumière le prouvent : Julius Rosenberg, dont il a été l'agent traitant et qui fut, des dix-sept agents qu'il a contrôlés, le seul à devenir avant tout un ami ; le rôle joué par le physicien Klaus Fuchs dans l'acquisition du secret de la bombe atomique par les Soviétiques ; et enfin la période de tension intense de la crise des missiles cubains en 1962, pendant laquelle il a servi d'intermédiaire entre Khrouchtchev et Kennedy lors des négociations secrètes, et dont il raconte heure par heure les péripéties. Avec ce témoignage d'Alexandre Feklissov, outre les nombreuses anecdotes sur l'espionnage au temps de la guerre froide, ce sont des épisodes clés de l'Histoire du XXè siècle qui sortent enfin de l'ombre.
04/1999
Esotérisme
Aleister Crowley. Agent double 666
S'appuyant sur une documentation étourdissante en anglais, italien, allemand, russe, français et plus de 500 notes, Richard B. Spence, professeur d'histoire à l'Université de l'Idaho, a enquêté sur l'autre vie d'Aleister Crowley : celle d'agent double au service de l'Angleterre et de l'Allemagne. Dans ce rôle d'espion, il rencontra les grands hommes de son époque : Roosevelt, Churchill, Ford, Pessoa, Gurdjieff, Henry Miller, Cecil Williamson, Marcel Duchamp, Theodore Reuss... C'est à un dense voyage dans la première moitié du XXème siècle auquel nous convie l'auteur. Crowley a véritablement influé sur le cours de l'Histoire. A sa manière à lui : libidinale, révoltante, par-delà le bien et le mal. La Bête 666 était, en tous les cas, un convive avec lequel on ne devait pas s'ennuyer.
03/2012
Littérature française (poches)
L'agent de sa majestée
De la Seconde Guerre mondiale à la guerre du Kippour, trente ans de l'histoire dramatique du Moyen-Orient. Roman d'amour aussi, celui de Heinrich et Tamara. Drame d'un homme de qualité qu'une faille intérieure détourne toujours des chemins qui sont les siens. Plus la poésie et le sens du mystère de David Shahar. "Un livre splendide, étincelant, spirituel et important", a dit Saul Bellow, prix Nobel de littérature.
05/1987
BD tout public
Ethan Ringler, agent fédéral Intégrale
Mon nom est Tecumska. je suis le dernier représentant de ma tribu et l'appel du monde des esprits se fait de plus en plus pressant à mon âme et à mon coeur. Avant de partir pour mon dernier voyage, je voudrais parler un peu des miens. Raconter mon histoire à qui voudra bien l'écouter et surtout l'entendre.
02/2010
Littérature française
(Mes) aventures d'agent immobilier
" Le téléphone sonne. - Il faudrait venir me dire le prix de ma maison, chevrote une petite voix. - Bonjour. Avec plaisir, quand êtes-vous disponible ? Et le rendez-vous est pris dans l'après-midi. La dame qui m'accueille est une petite dame toute voûtée, si ridée qu'elle ressemble à ces mamies ratatinées que croquent les auteurs de bandes dessinées ; mais les yeux pétillent et le sourire est malicieux. "
06/2014
BD tout public
L'Agent Tome 1 : Initiation
Pour certains, la magie est un mythe. Pour d'autres, c'est une arme. Et si la sorcellerie existait bel et bien ? Si nos croyances, superstitions et légendes n'en étaient pas ? C'est ce que découvre Rhym, jeune lieutenant des stups, lorsqu'elle se retrouve confrontée à l'impossible. En pleine surveillance d'un deal dans le métro, alors qu'un suspect tue son indic comme par magie et plonge toute la station dans la folie à l'aide d'une simple poignée d'herbe, Rhym s'en sort miraculeusement indemne. Elle ne le savait pas mais elle est une sorcière. Et elle va soulever l'intérêt d'une unité bien particulière des services secrets français. Un groupe d'agents spéciaux qui, comme les criminels qu'ils traquent, maitrisent l'art de la sorcellerie... Bienvenue dans un monde où mieux vaut porter une amulette qu'un gilet pare-balles, et où une simple malédiction par mail vous détruira plus surement qu'une bombe. Entre polar, espionnage et fantastique, Mathieu Gabella et Fernando Dagnino signent un récit d'action puissant et cinématographique. Une aventure autoconclusive.
06/2019
Poches Littérature internation
Notre agent à La Havane
" Notre agent à La Havane n'est pas un roman d'espionnage comme les autres : c'est, de l'aveu même de son auteur, " un conte de fées moderne ". Le happy end est assuré, la force frôle le drame sans jamais y tomber et, pour une fois, le hasard des circonstances se plie complaisamment aux spéculations abstraites des hommes. Notre agent à La Havane, c'est un peu James Bond au pays des merveilles. "
François-Olivier Rousseau, Le Matin
04/2001
Actualité et médias
Enquête sur l'agent Hernu
Octobre 1992 : le chef du contre-espionnage français demande un entretien en tête-à-tête au président François Mitterrand à l'Elysée. Il lui révèle que pendant au moins dix ans, de 1953 à 1963, Charles Hernu a travaillé pour les services secrets bulgares avant d'être directement recruté par le KGB. Les Soviétiques l'ont appointé et ont financé au moins une de ses campagnes électorales. En échange, le jeune député livrait des informations sur la vie politique, mais aussi des éléments plus confidentiels.
C'est le chef des services secrets roumains qui a fourni ces preuves à la France, après la chute du mur de Berlin. François Mitterrand, abasourdi, donne alors l'ordre de placer ce dossier au plus profond d'un coffre-fort. Quatre ans plus tard, en octobre 1996, L'Express en divulgue le contenu, provoquant un raz-de-marée de réactions, d'indignation ou de confirmation.
Voici le récit détaillé de la carrière de " l'agent Hernu " et l'histoire mouvementée d'une enquête journalistique qui a permis la révélation de ce secret d'Etat. L'ouvrage apporte de nouveaux éléments, des documents inédits et pose la question cruciale : devenu ministre de la Défense en 1981, Charles Hernu avait-il coupé les ponts avec le KGB ?
09/1997
Histoire internationale
Agent Orange. Apocalypse Viêt Nam
Si l’histoire de l’utilisation des poisons, (venins et toxiques) remonte à l’Antiquité, la synthèse chimique a permis d’en démultiplier les effets maléfiques. Ainsi la guerre du Viêt Nam fut-elle la plus grande guerre chimique de l’histoire de l’Humanité. L’objet de ce livre est d’expliquer précisément comment et pourquoi. On y apprend de quelle façon, aujourd’hui encore, un demi-siècle après le début des épandages, la dioxine pénètre dans l’organisme, quelles maladies elle engendre, et les terribles effets tératogènes qu’elle inflige aux enfants. La description scientifique des agents chimiques utilisés est aussi précise que la technologie méthodique mise en œuvre. Celle de l’effroyable catastrophe écologique fait prendre conscience que la destruction du règne végétal précède et précipite une dévastation plus terrible encore. Les nombreuses photographies exceptionnelles, signées de très grands noms, illustrent l’ampleur de la tragédie actuelle. Cartes géographiques, documents d’archives inédits et témoignages états-uniens viennent démontrer l’intentionnalité de ce véritable écocide. L’auteur propose en outre un nouveau calcul renversant du volume des agents chimiques déversés au Viêt Nam. Dans cet ouvrage exhaustif, il aborde la partie juridique avec les procédures intentées au nom des victimes vietnamiennes dans un lourd silence médiatique. À l’image du Tribunal international d’opinion qui s’est tenu en 2009 à Paris, ce livre a pour but d’informer le public, premier pas d’une prise de conscience sur la route de la réparation des torts et des souffrances, car il existe aussi un espoir… Un document bouleversant, comme l’Histoire officielle ne la raconte jamais, pour comprendre l’ampleur de la tragédie que vivent au quotidien une multitude de victimes de l’Agent Orange.
07/2010
Littérature française (poches)
L'Agent de Sa Majesté
Balta, "l'enfant noir emporté par l'exode", et Lucien Favre, le jeune professeur venu de France, pénètrent le même jour dans la Mégalo, capitale opulente et mystérieuse de l'Afrique d'aujourd'hui. Balta va grossir le nombre des misérables élus, mendiants, magiciens, artistes des rues, faiseurs de rêves. Favre découvre, au hasard de l'amour, les cérémonies des puissants banquiers, diplomates et belles désœuvrées, sous l'œil narquois d'un écrivain qui refuse d'écrire. S'ignorant superbement, chacun de ces deux mondes palpite à ses propres émotions : réussites artistiques, prouesses sportives, parties fines, jeux d'esprit et beaux discours. Il suffit d'un choc, la visite triomphale d'un chef d'Etat, l'envoûtement d'un beau capitaine, et c'est l'affrontement. Les vies s'enchevêtrent. Les peurs immémoriales et les vieilles tentations refont surface avec une violence dont Balta et Favre sont les victimes toutes désignées. Foisonnante et rigoureuse, l'œuvre, d'une saisissante force narrative, précipite le lecteur dans un monde cruel et fascinant.
12/1986
Lecture 9-12 ans
La maîtresse est agent secret
En ouvrant le portefeuille égaré de Mlle Forester, la maîtresse, Louise découvre une carte du FBI, l'organisme américain des agents secrets. La fillette parle de cette étrange découverte à ses amis Mathis, Ugo et Zoé. Mais qui est vraiment Mme Forester et que cache-telle ? Le lendemain, Laurinha, leur nouvelle camarade, disparaît devant l'école. Et si les deux affaires étaient liées ? Ensemble, les quatre amis décident de mener l'enquête.
10/2018
Littérature française
The Shipping Agent has Disappeared
Mrs. Lemardeley, an elderly lady living in Granville, is attacked one night in July. Customs officer Weber, asked by the local police to investigate, suspects that burglary was the real motive. Except nothing is missing. When Mrs. Lemardeley's two children are also both victims of the same man, Weber starts to look into the family's colonial past. Who is the attacker and what is his interest in the family ? As the criminal manages to repeatedly evade capture, Weber follows a trail of clues which eventually lead him to discover the truth. But can he find his man before it's too late ?
09/2010
Droit
La protection fonctionnelle des agents publics. Fonctionnaires, contractuels, élus
La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents non titulaires) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages, etc. ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d’une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics qui les exposent parfois, dans l’exercice de leurs fonctions, à des relations conflictuelles notamment avec les usagers du service public et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L’objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs publics et aux agents de mieux comprendre l’étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette deuxième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives – notamment celles issues de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 dite « déontologie » –, envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions de bénéfice de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection fonctionnelle, son contenu et sa mise en œuvre et, enfin, le retrait et l’abrogation de la protection fonctionnelle. L’ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d’autres formes d’atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel…). De nombreux modèles sont intégrés à l’ouvrage.
07/2019
Droit
Le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux
Parmi les régimes spéciaux de sécurité sociale, celui des fonctionnaires défraie régulièrement la chronique. Paradoxalement, son étude n'a fait l'objet que de maigres approfondissements juridiques. A lui seul, le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux mérite bien un ouvrage de synthèse, couvrant à la fois les fonctionnaires et les non-titulaires. La première partie de l'ouvrage est consacrée à la couverture des différents grands risques sociaux, entre garanties statutaires et prestations spéciales de sécurité sociale : de la maladie aux risques professionnels, en passant par les situations de famille, l'invalidité, le décès. Les régimes de base et additionnel de retraite et l'assurance chômage sont également étudiés. La seconde partie revient sur les spécificités propres à la fonction publique en matière de protection sociale, en particulier sur le versant territorial. Sont présentés l'impact des positions administratives, les garanties réservées à l'agent non-titulaire, les mécanismes de protection sociale complémentaire, avant de finir par des développements sur les sources de financement de ce régime spécial.
05/2019
Thrillers
Agents secrets Tome 1 : L'ombre d'un étranger
Entre vengeance et opération secrète, plongez dans le monde redoutable de l'espionnage ! Après une mission qui a mal tourné, l'ex-soldat d'élite Ben Rider se retrouve pris pour cible. Heureusement, il sait qu'il peut compter sur son supérieur, Sir Nikolas Mikkelsen, chef de l'unité Black Ops, pour qui Ben entretient des sentiments qui n'ont rien de professionnel. Mais le peut-il vraiment ? Car Sir Nikolas vit dans le mensonge. Un mensonge si écrasant que Ben se rend compte qu'il est tombé sous le charme d'un parfait (et dangereux) étranger. #militaire #espions #MM --- "Ce n'est pas tous les jours qu'on touche le gros lot avec un tiercé gagnant : une écriture superbe, une intrigue au top, et des personnages bien développés DANS LE MEME BOUQUIN". - Val Shameless Non-Snowflake, Goodreads "Je lisais ce livre à mon aise, jusqu'à ce que de petites révélations commencent à apparaître, et là je l'ai dévoré. Et c'était délicieux... tout autant que les deux hommes qui s'acoquinent dedans ! " - Wendys Wycked Words, reviewer, Goodreads
11/2022
Romance historique
Agents of crown. Tome 1, Une héritière en cavale
En une soirée, la vie de Caroline a basculé. D'abord, le fils de son tuteur a essayé d'abuser d'elle, l'obligeant à s'enfuir en pleine nuit. Puis elle s'est fait enlever par le mystérieux Blake Ravenscroft, un agent de la Couronne qui la prend pour une espionne ! Mais pourquoi le détromper, finalement ? Dans quelques jours, elle entrera en possession de son héritage et pourra enfin être libre. En attendant, elle n'a nulle part où aller. Alors oui, elle fera semblant d'être la perfide Carlotta de Leon s'il le faut. Et pour circonvenir son séduisant ravisseur, elle va déployer des trésors d'imagination...
03/2023
Romance et érotique LGBT
Agents secrets Tome 1 : L'ombre d'un étranger
Entre vengeance et opération secrète, plongez dans le monde redoutable de l'espionnage ! Après une mission qui a mal tourné, l'ex-soldat d'élite Ben Rider se retrouve pris pour cible. Heureusement, il sait qu'il peut compter sur son supérieur, Sir Nikolas Mikkelsen, chef de l'unité Black Ops, pour qui Ben entretient des sentiments qui n'ont rien de professionnel. Mais le peut-il vraiment ? Car Sir Nikolas vit dans le mensonge. Un mensonge si écrasant que Ben se rend compte qu'il est tombé sous le charme d'un parfait (et dangereux) étranger. #militaire #espions #MM --- "Ce n'est pas tous les jours qu'on touche le gros lot avec un tiercé gagnant : une écriture superbe, une intrigue au top, et des personnages bien développés DANS LE MEME BOUQUIN". Val Shameless Non-Snowflake, Goodreads "Je lisais ce livre à mon aise, jusqu'à ce que de petites révélations commencent à apparaître, et là je l'ai dévoré. Et c'était délicieux... tout autant que les deux hommes qui s'acoquinent dedans ! " Wendys Wycked Words, reviewer, Goodreads
12/2021
Romance historique
Les agents de la couronne : Comment séduire un marquis ?
Elizabeth Hotchkiss doit impérativement se marier pour subvenir aux besoins de sa famille. Mais comment envoûter le riche et parfait époux ? Quand elle tombe sur un curieux manuel intitulé Comment épouser un marquis ? , elle se risque à y jeter un oeil. Ce défi ambitieux, elle décide de le relever en suivant les conseils prodigués par le mystérieux auteur. Sauf que, avant de harponner un si gros poisson, il faut bien s'exercer un peu. Par exemple, sur le nouveau régisseur de Danbury House, le charmant James Siddons. Hélas ! Elizabeth est gaffeuse et totalement inexpérimentée. Son numéro de charme ne va pas du tout l'amener là où elle croyait...
04/2023
Bibliothèque rose
Bienvenue chez les Loud Tome 34 : Agents super secrets !
Lincoln et Clyde adorent jouer aux espions. Et ils vont pouvoir mettre leur talent à l'épreuve avec l'arrivée d'une nouvelle famille dans le quartier. S'ils semblent normaux au premier abord, les deux amis en sont sûrs : leurs nouveaux voisins cachent quelque chose. Les agents Loud et McBride sont bien décidés à découvrir leur secret !
04/2022
Fonction publique
La protection fonctionnelle des agents publics et des élus
La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents contractuels) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics, qui les exposent parfois à des relations conflictuelles, notamment avec les usagers du service public, et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L'objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs et aux agents publics de mieux comprendre l'étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette quatrième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives - notamment celles issues de l'ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du Code général de la fonction publique, de la loi ° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique - envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions pour bénéficier de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection, son contenu et sa mise en oeuvre et enfin, le retrait et l'abrogation de la protection fonctionnelle. L'ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d'autres formes d'atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel...). De nombreux modèles sont intégrés à l'ouvrage.
01/2022
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2023
Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.
Droit
Droits en mutation. Ouvrage commun des docteurs en droit, 2e édition
L'ouvrage commun des docteurs en droit est une initiative portée par Doc PUBLICATION et les Editons de l'immatériel, grâce au soutien l'Associaton Française des Docteurs en Droit (AFDD) et, en particulier, de son Président le doyen Jacques Mestre. L'édition 2019 de l'ouvrage commun est structurée en trois parties : une première consacrée à des articles sur le thème de la mutation du droit, une deuxième présentant des thèses primées et une troisième partie dédiée aux témoignages de grands témoins internationaux. La mondialisation et le numérique, pour ne citer que ces deux phénomènes, imposent un réajustement de pans entiers du droit et des modalités d'exercice des métiers juridiques. Les praticiens du droit comme les enseignants doivent repenser leurs pratiques professionnelles, mais également, et surtout, leur environnement. L'objectif de l'ouvrage commun est d'analyser à partir des spécialités des différents auteurs l'impact respectif et cumulatif de ces macro-phénomènes sociétaux, économiques et techniques sur l'univers et les constructions juridiques. Cette ambition est aussi celle de nombreuses thèses, comme en attestent les prix décernés tous les ans aux plus prestigieuses d'entre elles, que l'ouvrage commun a souhaité présenter, soulignant par-là l'apport des docteurs en droit à ces enjeux. De la même manière, l'ouvrage met en valeur le parcours de grands témoins internationaux qui, après l'obtention d'un doctorat en France, ont embrassé une brillante carrière à l'étranger, sans oublier leurs travaux de thèse acte fondateur de leur réussite professionnelle.
09/2019
Droit
Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2021
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
