contrôler
Extraits
Contrôle de gestion
Le contrôle de gestion. 200 questions sur le pilotage, la stratégie, l'analyse des coûts...
Ces 40 dernières années, la déréglementation et la libéralisation des marchés et le développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication ont entraîné une mutation profonde de l'environnement et des pratiques des entreprises. Des marchés toujours plus vastes, des clients mieux informés et plus exigeants, une concurrence exacerbée... sont autant de risques économiques et opérationnels qui obligent désormais l'entreprise à contrôler davantage les ressources et les résultats. Quels sont les différents moyens de contrôle dans une entreprise ? A quel moment intervient le contrôle de gestion dans le pilotage stratégique et la prise de décision ? Comment analyser les coûts en s'appuyant sur divers concepts pour diverses situations ? 100 % à jour et opérationnel, rédigé sous forme de questions-réponses simples et accessibles, ce guide pratique vous permettra de mettre en oeuvre votre propre stratégie de contrôle de gestion, quel que soit le secteur d'activité de votre entreprise.
02/2022
Communication - Médias
Les réseaux sociaux sont-ils dangereux ?
"Ca fait débat ! ", la collection de livres "pour les Nuls" qui décryptent les sujets d'actualité brûlants. Comment contrôler les réseaux sociaux sans les censurer ? La police peut-elle être légitime pour contrôler les réseaux sociaux ? A quoi pourrait mener le contrôle renforcé des plateformes par elles-mêmes ? Autant de questions délicates que l'on peut légitimement se poser sur les réseaux sociaux, et auxquelles Antoine Bayet apporte des éléments de réponse. Fidèle à l'esprit des Nuls, cette nouvelle collection propose d'aider les lecteurs et lectrices à comprendre les enjeux des grands débats d'aujourd'hui et à se faire une opinion. Sur chaque sujet, un expert contextualise le débat puis expose les points de vue contradictoires d'une manière simple et pédagogique de façon impartiale.
10/2021
Lycée parascolaire
Spécialité Maths 1re. Edition 2019
Cet ouvrage vous propose : Des rappels de cours détaillés, pour comprendre et mémoriser l'essentiel. Les méthodes de résolution des exercices-types, avec, pour chacune, au moins un exercice entièrement résolu et commenté. Plus de 270 exercices progressifs, y compris d'algorithmique, pour un entraînement efficace. 11 contrôles types de l'épreuve de contrôle continu du Bac. Tous les corrigés détaillés et commentés
07/2019
Développement personnel - Orie
60 minutes pour reprendre le contrôle de vos mails. 2e édition
70 % des mails professionnels sont ouverts dans les 6 secondes suivant leur réception, et 85 % durant les 2 premières minutes ; 73 % de tous ces mails ne concernent même pas directement l'activité du destinataire ! En soi, le courriel est un outil formidable, mais qui est trop souvent mal utilisé. Nous en écrivons et recevons tant par jour qu'il nous semble évident que nous les maîtrisons. Et pourtant, en l'état actuel, le mail est la cause principale de la connexion permanente, des tentatives de multitâche, et la source d'un niveau de stress faible, mais continu et donc dangereux. Voici la raison d'être de cet ouvrage : vous donner rapidement les outils permettant de canaliser le flux incessant d'informations qui vous parviennent par mail, pour les gérer efficacement et sans stress, atteindre la fameuse "inbox zéro", et y rester. Ce livre a été conçu pour apporter des réponses pratiques, vous gagnerez donc beaucoup à le lire devant votre boîte mail !
06/2019
Informatique
Contrôle, commande et mesure via Internet. Montages électroniques et protocole HTTP
Internet est le meilleur vecteur pour contrôler, commander et mesurer à distance, à partir d'une simple page HTML et depuis n'importe quel terminal (ordinateur, pocket PC, iPhone, etc.), en milieu industriel comme en domotique. Cet ouvrage aborde à la fois les aspects théoriques et pratiques permettant de concevoir des montages électroniques capables de communiquer via Internet : protocoles TCP-IP et HTTP, langages HTML et Javascript ; montages dépendants, très simples, utilisant un PC qui se charge de toute la partie communication (cartes entrées/sorties, thermomètre, etc.) ; montages autonomes, véritables serveurs web embarqués en Ethernet ou Wi-Fi, utilisant des modules capables de se connecter directement sans passer par un PC. Pratique et pédagogique, cet ouvrage constitue l'outil de travail indispensable des électroniciens et des informaticiens, professionnels ou amateurs, qui souhaitent donner une nouvelle dimension à leur activité.
01/2008
Contrôle de gestion
Le petit contrôle de gestion. L'essentiel en bref, Edition 2021
Maîtrisez les connaissances et outils indispensables du contrôle de gestion. Objectifs du contrôle de gestion ; Centres d'analyse et coûts complets ; Seuil de rentabilité ; Imputation des charges fixes ; Coûts à base d'activité ; Démarche budgétaire ; Prévision des ventes ; Prévision de la production ; Gestion des approvisionnements ; Budgets ; Documents de synthèse prévisionnels ; Contrôle budgétaire et calcul d'écarts ; Performance et tableaux de bord ; Performance et coûts cibles.
02/2021
Physique, Chimie
Spécialité Physique-Chimie 1re. Les outils du contrôle continu, Edition 2020
Cet ouvrage couvre l'ensemble des concepts du nouveau programme de spécialité physique-chimie de la classe de première. Les notions les plus simples, autour desquelles sont axés la plupart des exercices, peuvent être cernées rapidement grâce à leur présentation rigoureuse et claire. D'autres concepts plus complexes ont été approfondis de manière à en assurer la bonne compréhension. Notre ouvrage vise en effet également à fournir aux élèves des outils fondamentaux et structurants qui leur permettront d'assimiler efficacement ces concepts plus difficiles. D'autres notions requièrent qu'on y attache une attention plus particulière, en présentant les divers contextes dans lesquels elles sont étudiées. C'est également l'objet de cet ouvrage qui développe l'approche concrète et contextualisée évoquée dans le programme. Dans cette démarche, le raisonnement et la rédaction occupent une place centrale. Tous les ouvrages de notre collection sont ainsi conçus pour être profitables aux élèves visant l'excellence aussi bien qu'à ceux souhaitant juste améliorer leurs résultats.
02/2021
Agriculture
Guide d'inspection phytosanitaire et de contrôle dans la chaîne alimentaire
Dans le but de contribuer à l'amélioration et à l'harmonisation des cadres législatif et règlementaire en vue d'accroître la durabilité et la compétitivité des productions agricoles, le Comité Inter-Etats des Pesticides de l'Afrique Centrale a élaboré le présent Guide d'inspection phytosanitaire et de contrôle dans la chaine alimentaire. Ce guide, rédigé en termes simples par le CPAC, est soucieux de mettre à la disposition des Etats membres de la CEMAC un document de base permettant à terme d'améliorer la qualité de leurs productions agricoles en facilitant ainsi leur intégration effective et efficiente au commerce international.
03/2023
ST2S (Sciences et technologies
PREPABAC - Toute la terminale ST2S - Contrôle continu et épreuves finales - Révision
Un ouvrage de révision complet : - Pour chaque matière, le cours illustré par de nombreux schémas et exemples concrets - Des entraînements corrigés et renforcés aux épreuves communes de contrôle continu - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un entraînement corrigé ciblé pour chaque épreuve finale avec des sujets de type bac - Des cartes mentales pour faire le point> En complément : - Des enrichissements numériques variés (vidéos, cartes, presse, etc) disponibles sur FoucherConnect pour approfondir ses connaissances et enrichir sa culture personnelle - Un livret dédié au grand oral - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un accès à Annabac. com pour retrouver tout le programme et s'entrainer en ligne > Retrouvez toutes les matières générales, ainsi que les matières de spécialité : - Sciences et techniques sanitaires et sociales/ Chimie, BPH - Mathématiques / Philosophie / Histoire-Géographie / Anglais La gamme d'ouvrages idéale pour bien se préparer, réussir son année décisive de Terminale et décrocher son bac avec mention !
07/2023
Multi-matières
PREPABAC - Toute la terminale STMG - Contrôle continu et épreuves finales - Révision
Un ouvrage de révision complet : - Pour chaque matière, le cours illustré par de nombreux schémas et exemples concrets - Des entraînements corrigés et renforcés aux épreuves communes de contrôle continu - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un entraînement corrigé ciblé pour chaque épreuve finale avec des sujets de type bac - Des cartes mentales pour faire le point> En complément : - Des enrichissements numériques variés (vidéos, cartes, presse, etc) disponibles sur FoucherConnect pour approfondir ses connaissances et enrichir sa culture personnelle - Un livret dédié au grand oral - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un accès à Annabac. com pour retrouver tout le programme et s'entrainer en ligne> Retrouvez les toutes les matières générales, ainsi que les matières de spécialité : - Management et Sciences de gestion et numérique (+ options Gestion et Finance, Mercatique, RH Communication et SIG) / Droit et économie - Mathématiques / Philosophie / Histoire-Géographie / AnglaisLa gamme d'ouvrages idéale pour bien se préparer, réussir son année décisive de Terminale et décrocher son bac avec mention !
07/2023
Marchés publics
La réglementation des contrats de concession. Recours, rédaction, passation et contrôle
Cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l'élaboration d'un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l'exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique, permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession ainsi qu'à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l'aide d'une définition juridique précise et d'indicateurs de choix, d'appréhender son montage juridique et d'anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du Code de la commande publique. Cet ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
09/2023
Histoire de France
Camps étrangers. Le contrôle des réfugiés venus d'Espagne (1939-1944)
Au début de l'année 1939, la guerre d'Espagne touche à sa fin. Après la rupture du front de Catalogne, près d'un demi-million de réfugiés venus d'Espagne entrent en France par les Pyrénées-Orientales en à peine deux semaines. Ils sont officiers et soldats de l'armée républicaine, brigadistes, paysans, ouvriers, intellectuels et artistes, espagnols ou internationaux. A leur arrivée, ils sont placés dans des camps du sud de la France où ils sont identifiés et comptabilisés par les services de la Sûreté nationale. Derrière les barbelés de la plage à Argelès-sur-Mer, au camp disciplinaire "spécial" de Collioure, dans les baraques du camp du Vernet, s'entassent les réfugiés de cet exode massif que l'on appelle la Retirada. Ils sont les premiers étrangers à subir collectivement des mesures coercitives de contrôle, d'internement et d'exclusion. Ils sont les "indésirables". Cet ouvrage analyse le rôle trop peu connu de la IIIe République et des services de police dans l'établissement et le maintien des camps, qui seront repris par le régime de Vichy. Grâce à des archives inédites, l'auteur retrace et détaille le parcours de nombre de ces réfugiés, ces "espagnols rouges" dont plus de l0000 furent déportés en Allemagne.
01/2018
DCG11 Contrôle de gestion
DCG 11 Le contrôle de gestion en fiches et en schémas
Cet ouvrage, conforme à la réforme du DCG, a été conçu pour une préparation optimale à l'épreuve de Contrôle de gestion. Structuré sous forme de fiches, il propose pour chaque thème au programme de l'UE 11 : - un schéma de synthèse ; - un cours clair et structuré ; - un résumé pour retenir l'essentiel ; - des cas corrigés et commentés pour s'entraîner et s'auto-évaluer.
08/2021
Comptabilité
Management et contrôle de gestion DSCG 3. Manuel, Edition 2019-2020
Tout le DSCG 3, Management et contrôle de gestion, présenté conformément au nouveau programme 2019-2020 (examen 2020) : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus
12/2019
Santé, diététique, beauté
Prenez le contrôle de votre santé. Le nouvel art de guérir
Et si vous adoptiez la méthode du Dr Rangan Chatterjee, chantre de la médecine proactive en Grande-Bretagne et dont le nouvel art de guérir a changé la vie de bien des Britanniques ? Dans ce guide magnifiquement illustré et très pédagogique, pas de discours culpabilisateur ni de challenges démoralisants, mais une méthode simple et infaillible articulée autour de quatre grands piliers : relaxation, alimentation, activité physique et sommeil. Et de petites prescriptions faciles à intégrer dans votre quotidien : Journée sans écran, micro jeûne, journal de gratitude, exercices de méditation, d'étirement, marche à pied, rééquilibrage des repas, rituel de coucher... Une méthode tout en douceur pour révolutionner votre mode de vie et reprendre le contrôle de votre santé !
10/2019
Mathématiques
Optimisation et contrôle des systèmes linéaires. Cours et exercices avec solutions
L'optimisation regroupe les techniques qui permettent de chercher les minima ou les maxima de fonctions ou de fonctionnelles; elle intervient dans presque tous les processus de modélisation actuels. Cet ouvrage présente une introduction à la théorie du contrôle optimal des équations différentielles ordinaires ainsi que les fondements de l'optimisation en dimension finie et les algorithmes de base. Une première partie évoque l'optimisation en dimension finie en abordant les notions de convexité, de minimisation sans contraintes et avec contraintes et les principales méthodes de résolution numérique. En seconde partie, les résultats obtenus sont appliqués au contrôle optimal des systèmes différentiels linéaires ; quelques notions de calcul différentiel y sont également rappelées. Des exemples, figures explicatives et de nombreux exercices, dont la plupart sont corrigés, enrichissent ce cours qui comporte toutes les notions utiles aux étudiants de deuxième cycle universitaire et aux élèves ingénieurs.
09/2001
Gestion
Travail à distance et e-management. Organisation et contrôle en entreprise
En quelques années, le travail nomade, mobile, à distance est devenu une réalité incontournable pour de nombreuses entreprises françaises. Nomadisme, mouvements, réseaux, flux, migrations sont les manifestations concrètes de ce phénomène qui affecte à la fois les personnes, les capitaux, les biens, les services, les idées, les images, l'information. Les notions de travail et de management, le fonctionnement des organisations sont directement touchées par le développement de cette culture de la mobilité et des technologies mobiles. Cet ouvrage analyse les enjeux que génèrent les nouveaux modes de management et de contrôle qu'impliquent les nouveaux modes de travail et les technologies mobiles sur lesquelles ils reposent. Les développements sont illustrés par 4 études de cas très détaillées et la synthèse des conclusions qui en découlent.
06/2013
Comptabilité
Processus 1 Contrôle et traitement des opérations commerciales BTS CG. Enoncé
Cet ouvrage est destiné à préparer le PROCESSUS 1 du nouveau BTS CG (Comptabilité et Gestion). Les cas pratiques (énoncés) proposés sont parfaitement adaptés à la progression du référentiel officiel de l'éducation nationale.
09/2022
Contrôle de gestion
Le contrôle de la gestion... avec Alice, c'est du gâteau !
Vous trouvez que le contrôle de gestion c'est complexe ? Vous cherchez des réponses rapides, sérieuses et concrètes ? Suivez Alice dans son quotidien de jeune entrepreneuse à la tête de Craky Cookie. Elle est experte en gâteaux, beaucoup moins en calculs ! Au début de chaque chapitre, Alice doit faire face à un problème lié au contrôle de gestion. Pour répondre à ces interrogations, elle a le choix : mise en situation, points approfondis, schémas, mind maps, quiz, exercices corrigés et même des vidéos disponibles gratuitement. En entrant dans l'entreprise d'Alice, vous maîtriserez les outils indispensables du contrôle de gestion. Que vous soyez étudiant ou professionnel, le contrôle de gestion sera du gâteau !
03/2021
Littérature française
Le contrôle juridictionnel de l'exécution forcée dans l'espace OHADA
Si pendant longtemps le droit à l'exécution est resté gouverné par la maxime selon laquelle "la décision rendue, le juge cesse d'être juge" , la nécessité d'exécuter les décisions de justice et les autres titres exécutoires dans de bonnes conditions a suscité l'adoption de techniques juridiques propres à procurer au créancier un désintéressement complet et rapide, tout en prémunissant le débiteur des risques d'arbitraire pouvant résulter de poursuites incontrôlées. Le contrôle juridictionnel des procédures civiles d'exécution constitue l'une de ces techniques juridiques. En effet, les juridictions deviennent des acteurs incontournables dans la mise en oeuvre du droit à l'exécution, ce d'autant plus que ce droit fait aujourd'hui partie du droit à un procès équitable. C'est dans ce sens que les juridictions nationales du fond exercent le contrôle de régularité et de proportionnalité dans la mise en oeuvre du droit à l'exécution, tandis que la Cour commune de justice et d'arbitrage en assure le contrôle de légalité.
06/2022
Contrôle de gestion
Le petit contrôle de gestion. L'essentiel en bref, Edition 2024
En 48 pages et 21 fiches pratiques, le Petit Contrôle de gestion fournit toutes les connaissances et outils indispensables au contrôle de gestion, notamment : - les centres d'analyse et les coûts complets - le seuil de rentabilité - l'imputation des charges fixes - les coûts à base d'activité - la démarche budgétaire - les prévisions de ventes et de production - la gestion des approvisionnement - les documents de synthèse prévisionnels - le contrôle budgétaire - les performances des tableaux de bord et des coûts cibles Plus de 50 000 exemplaires vendus depuis la première édition !
02/2024
Droit comparé
Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi
L'étude de la place des éléments factuels et de preuve dans le raisonnement du juge. Une confrontation entre la loi, la Constitution et le contexte. L'ouvrage explore un aspect peu étudié du contentieux constitutionnel en analysant les éléments factuels influençant la constitutionnalité des lois. Il facilite la compréhension du fonctionnement de la justice constitutionnelle dans les démocraties actuelles.
03/2024
Droit fiscal
Le contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2024
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
Contentieux fiscal
Le contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2023
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, tous les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées, notamment le renforcement des moyens de lutte contre la fraude fiscale et la mise en place de la relation de confiance. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale décryptées.
06/2022
Thrillers
Teveth. L'affaire de cyber contrôle et de surveillance des personnes
La nouvelle de l'assassinat de Tamar, avocate de la Ligue des Droits de l'homme à Jérusalem plonge Israël dans la stupeur. Son assassinat en pleine élection menée par deux généraux de Tsahal, Isaac Nadir et Ouriel Meron, ce dernier donné gagnant en 2001, ne peut être le fait d'une simple coïncidence. Or, ni le Shin Beth, ni le Mossad, ni la Criminelle ne savent par où commencer l'enquête, d'autant que Tsahal et les Palestiniens jouent un grand rôle par leurs actions et par intérêts divergents. Seuls Yoram, jeune avocat et Yaël Kestel, journaliste, découvrent les liens entre ces trois réseaux et toutes les luttes internes au sommet de l'Etat d'Israël. Avec l'aide de cyber-agents et du logiciel de surveillance et d'attaque intrusive Teveth, ils défient un ennemi aux moyens illimités dotés d'un système de cyber-espionnage qui contrôle des hommes dans les cercles de pouvoir en Israël, en Europe et à New York où se déroule une partie du livre. Un thriller digne d'une série Netflix.
06/2022
Droit constitutionnel
L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel. Edition 2021-2022
Les méthodes de contrôle et les normes contrôlées Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution. Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution. En créant le Conseil constitutionnel, la Constitution de 1958 rompait, timidement, avec ce qu'il était convenu d'appeler le "légicentrisme" . Composée de neuf membres, nommés pour 9 ans non renouvelables et renouvelés par tiers tous les 3 ans, le Conseil constitutionnel a pour fonction, selon l'article 61 de la Constitution, de contrôler la conformité à celle-ci des lois "avant leur promulgation" . Ce contrôle se faisait sur le recours de quatre autorités seulement : le président de la République, le Premier ministre, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat. On parlait alors de contrôle a priori. Par la révision du 23 juillet 2008, entrée en application le 1er avril 2010, le constituant a ouvert l'accès au Conseil constitutionnel, il peut être saisi après la promulgation des lois, au moment leur application, on parle alors de contrôle a posteriori. Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières actualités constitutionnelles
08/2021
STMG (Sciences et technologies
Objectif BAC 2024 - 1re STMG Toutes les matières
Tout pour préparer vos contrôles, réviser et réussir votre année ! - Les cours complets dans toutes les matières, pour comprendre et mémoriser l'essentiel. - Les méthodes indispensables, pour réussir le contrôle continu. - Tout pour réussir votre BAC DE FRANCAIS : les oeuvres et parcours du programme 2024, des sujets-types corrigés et les conseils indispensables pour réussir le commentaire, la contraction de texte, l'essai et l'épreuve orale.
07/2023
Français
Français 1re . Epreuves orales du Bac
La collection Contrôle continu a été conçue pour les élèves de lycée qui souhaitent améliorer leurs connaissances et la pratique d'une matière. Dans cet ouvrage, vous trouverez : - des résumés de cours mettant en valeur les notions fondamentales et incontournables à retenir, - des exercices pour aider tous les élèves quel que soit leur niveau, - des contrôles types pour s'exercer, - des corrigés détaillés pour vérifier ses connaissances.
02/2023
Comptabilité
Le contrôle de gestion. Des outils de gestion aux pratiques organisationnelles, 4e édition
Cet ouvrage présente les outils et méthodes actuels du contrôle de gestion, sous l'angle de leur mise en oeuvre dans les organisations. Entièrement restructurée et largement remaniée, cette nouvelle édition s'articule autour de quatre grandes parties. A quoi ressemblent les structures organisationnelles d'aujourd'hui ? Quel a été l'impact de leurs dernières évolutions sur le contrôle de gestion ? De quels outils disposent les managers et les contrôleurs pour piloter les entreprises ? Qu'attend-on du métier de contrôleur de gestion ? Comment intégrer les problématiques récentes (activités de service, questions environnementales, responsabilité sociale...) ? L'accent est mis sur les aspects humains, comportementaux et contextuels du contrôle et du pilotage dans les organisations. De nombreux exemples, cas d'entreprises ou exercices corrigés illustrent le cours. Ce manuel donne ainsi aux étudiants un aperçu de la réalité du monde des entreprises et leur offre une compréhension des pratiques actuelles.
01/2013
Droit fiscal communautaire
Le contrôle externe des comptes et de la gestion des collectivités locales dans l'Union européenne
Chaque Etat membre de l'Union européenne assure un contrôle externe des comptes et de la gestion de ses collectivités locales réalisé par l'une ou l'autre des quatre instances qui peuvent intervenir individuellement ou concurremment selon les niveaux de collectivités, leurs strates démographiques, la nature des crédits concernés ou du contrôle. Qu'il s'agisse d'une institution supérieure de contrôle (Cour des comptes ou bureau d'audit), d'une institution régionale de contrôle (Cour ou chambre régionale des comptes), d'un organisme administratif (ministériel, territorial) ou d'un auditeur du secteur privé (commissaire aux comptes, cabinet d'audit), tous bénéficient d'un statut ayant pour objet de garantir l'indépendance ou l'autonomie institutionnelle ou personnelle dans l'exercice des fonctions de contrôle. Structurés par des normes internationalisées, les modes opératoires de ces organes présentent, sous réserve de quelques particularismes nationaux, des similitudes notamment dans la liberté dont ils bénéficient pour programmer leurs contrôles même si des instances parlementaires ou gouvernementales peuvent disposer d'un droit d'adjonction, ou dans celle dont ils profitent pour accéder aux informations, l'obstruction faisant dans la plupart des cas l'objet de sanctions. La production des rapports de contrôle obéit également à des procédures d'élaboration (règles du contradictoire, publicité) et à des règles de suivi (formelles ou non, contraignantes ou pas) largement convergentes.
04/2021
