liquidation judiciaire
Extraits
Droit
Manuel de procédure fiscale. 3e édition
DROIT BELGE La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fiscale a notamment eu pour effet d'allonger des délais d'investigation et d'enrôlement et de voir l'émergence de nouvelles bases légales pour l'assistance administrative internationale. - Le droit pénal fiscal a connu des évolutions remarquables, notamment au niveau de la transaction pénale élargie et de nouveaux enseignements jurisprudentiels quant à l'application du principe ne bis in idem. - Le Service de conciliation fiscale a vu ses compétences et son cadre renforcés. - La Cour de cassation et la Cour de justice de l'Union européenne se sont penchées sur l'usage en matière fiscale d'éléments de preuve recueillis de manière irrégulière ou illégale. - Par arrêté royal du 17 mars 2019, la contrainte administrative en matière de TVA est supprimée et remplacée par le registre de perception et de recouvrement. - La loi du 13 avril 2019 a introduit le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales. - Etc. Autant d'évolutions qui justifiaient une nouvelle édition de ce manuel dont l'objectif renouvelé est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'ouvrage couvre ainsi toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôt sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; procédure de taxation : rectification et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement des impôts sur les revenus ; recours administratifs ; recours judiciaires ; procédure pénale fiscale ; recouvrement de l'impôt et droits et privilèges du Trésor) qu'en matière de TVA et de droits de succession et d'enregistrement. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient avocats, comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise ou agents des services publics des Finances.
12/2019
Histoire internationale
Les migrantes ignorées du Haut-Sénégal . 1900-1946
Centré sur la région de Kayes au Mali, l'ouvrage de Marie Rodet s'attache à analyser les formes de mobilité féminine au sein du pays et vers le Sénégal à l'époque coloniale (1900-1946). Comme les chercheurs par la suite, l'administration coloniale a largement ignoré ces déplacements, se focalisant sur les migrations masculines de travail qu'ils considéraient comme seules dignes d'intérêt. Or, en élargissant le concept de migration, l'ouvrage met en évidence que les migrations féminines dans la région de Kayes ont été nombreuses, et ce dès les débuts de la colonisation. Ce livre montre en particulier que les femmes esclaves étaient majoritaires dans les mouvements migratoires que connaît la région au début du XXe siècle, qu'elles furent les premières migrantes dans la ville de Kayes. L'auteure va même plus loin en montrant que le phénomène migratoire majeur que connaît le Haut-Sénégal à cette époque ne correspond pas aux migrations masculines de travail mais aux migrations familiales attestant d'un glissement progressif des populations du Haut-Sénégal vers la Sénégambie. L'originalité de l'ouvrage réside également dans son utilisation des archives judiciaires pour analyser les pratiques du mariage comme vecteurs de mobilité pour les femmes. Par l'examen de la jurisprudence des tribunaux coloniaux de la région de Kayes, Marie Rodet montre que les autorités locales et coloniales tentèrent dès les années 1910 de limiter la mobilité dans le mariage, ce qui amena les femmes à mettre en place des stratégies de " contournement ", qui s'appuyaient souvent sur des réseaux migratoires familiaux établis sur plusieurs générations. L'ouvrage permet enfin de comprendre pourquoi ce contrôle colonial croissant s'est finalement avéré inefficace. A partir d'une étude précise de sources coloniales a priori peu loquaces mais ingénieusement confrontées à des enquêtes de terrain, Marie Rodet resitue ici l'histoire des migrations de la région de Kayes à l'époque coloniale dans une dynamique de recherche genrée. Cet ouvrage constitue un outil essentiel pour repenser la question des migrations féminines en Afrique et déconstruire le discours androcentrique ambiant sur les migrations.
06/2009
Policiers
Alibis : Polar, Noir & Mystère, no 51
Au sommaire des fictions, le texte gagnant du Prix Alibis 2014, "Panne", de Mathieu Croisetière : quand une panne d'essence au fin fond de la campagne québécoise vire au cauchemar votre pire cauchemar. Suit une fiction du très connu Rick Mofina, "Des cercles rouge sang", qui nous offre une plongée dans le quotidien banal d'un flic de patrouille, jusqu'au moment où tout dérape. "Bridgestone 301.0", de Raphaëlle B. Adam, raconte la lente descente d'une femme dans le crime. L'histoire du petit garçon de "Maman fait dodo", de Katy Boyer-Gaboriault, vous serrera le coeur. Et les personnages de "Sale argent sale", de Camille Bouchard continue avec brio le cycle de nouvelles mexicaines de l'auteur : corruption, misère et violence, sans fard, sous le soleil brûlant. Du côté essais, le très fourni volet critique, le tout aussi complet volet cinéma, mais aussi un "Café littéraire avec François Lévesque", un auteur dont la marque de fabrique est le suspense psychologique, et la couleur le noir. Egalement une table-ronde sur le polar au féminin, avec les auteures Sylvie-Catherine de Vailly, Maureen Martineau, Florence Meney, Maryse Rouy, Johanne Seymour et la reine du polar québécois Chrystine Brouillet. Un numéro qui vous donnera quelques sueurs froides, même en plein été ! Alibis, dont le premier numéro a été lancé en novembre 2001, est la première et la seule revue québécoise professionnelle entièrement consacrée à la littérature policière, au mystère, au noir et au thriller. La revue est trimestrielle et essentiellement axée sur des contenus québécois originaux pour ce qui est des fictions. Les articles y sont spécialisés, et variés : on y trouve autant des entrevues originales d'auteurs (québécois et étrangers), des articles sur les divers corps de métiers au sein de la police (profileurs, artistes judiciaires, enquêteurs spécialisés), des essais sur l'histoire du roman policier (au Québec et ailleurs), et des essais sur les liens étroits entre la fiction et la réalité. Ces articles sont représentatifs d'un genre littéraire populaire et moderne, qui ne cesse d'attirer de nouveaux lecteurs.
03/2015
Sociologie urbaine
Sans-abris au coeur de la ville. Rendre visible, comprendre, alerter pour réagir
Cet ouvrage témoigne d'une volonté de transmettre un regard, de faire connaître, de rendre visible les invisibles de la rue. Il ne s'agit pas d' une enquête sociologique, ni d'un reportage, mais de l'observation du réel, appuyée par l'expérience d'un engagement dans une action collective de plusieurs décennies. Mais au-delà de rendre visible l'auteur contribue à produire la connaissance indispensable pour peser sur les orientations politiques et les décisions qui en découlent. L'engagement des associations, des militants, des riverains parfois et des personnes concernées est le plus souvent, dans un dialogue avec les pouvoirs publics, à l'origine de la construction des réponses possibles. Il y en a de nombreuses, souvent entravées par des questions partisanes, parfois par des prises de position idéologiques, comme celle qui considère que chaque action positive en faveur des exclus et des étrangers serait source d'appel d' air. Une posture qui permet de nier que la " crise des migrants " est en réalité la crise de l' accueil. C'est l'absence de connaissance qui empêche d' ancrer la lutte contre le mal logement dans une dimension transversale, à l'heure où elle devrait s'inscrire dans un mouvement et une volonté globale de résolution des crises des institutions, psychiatriques, judiciaires, pénitentiaires et de la protection sociale... Les réponses relèvent le plus souvent du bon sens et de l'intérêt général : utiliser les friches et la vacance immobilière pour ne pas gaspiller des moyens, élaborer des réponses en direction des enfants et de leurs mères, mettre en service un habitat temporaire digne et de qualité pour attendre des jours meilleurs. Les réalisations prennent de plus en plus une place dans la Cité, et c'est bien. Certes, il reste beaucoup à faire. L'imagination des associations, trop souvent contraintes dans une multiplication d'appels à projets élaborés de manière administrative ou technocratique, mérite d' être encouragée. La reconnaissance de la réalité de la rue est indispensable et doit être le préalable à l' affirmation collective d' une volonté de changements réels vers plus de justice sociale.
11/2023
Géopolitique
La revue internationale et stratégique N° 124, hiver 2021 : Géopolitique de la nature
Quel est le statut de la nature en géopolitique ? Ce dossier se propose de poser la double question de la nature comme objet (géo)politique et du vivant comme potentiel acteur (géo)politique. Du point de vue politique, l'écologie a migré de la périphérie vers le centre du débat d'idées. Elle ne se définit plus uniquement au regard du projet politique des différents partis. Elle définit désormais à l'inverse leur projet politique. En Europe comme ailleurs, elle interroge en effet la possibilité même du modèle politique moderne et de l'invention d'une société post-industrielle. L'écologie sera notamment un enjeu crucial des élections fédérales de 2021 en Allemagne et de la présidentielle de 2022 en France. Elle est au centre des négociations du Green Deal sur le plan européen et des COP sur le climat ou la biodiversité au niveau mondial. Si la politique de l'objet "nature" concerne classiquement la manière dont la nature s'intègre dans les processus politiques nationaux, la géopolitique de la nature interroge la manière dont la nature s'intègre dans les processus politiques nationaux et internationaux. Que veut dire l'écologie pour les relations internationales ? A l'inverse, il est désormais devenu concevable d'interroger la nature comme non plus seulement comme objet mais comme acteur du politique. Dans cette acception, la politique de la nature mobilise de nouvelles approches qui tentent de penser la manière dont la nature fait effraction de plein droit dans les processus politiques. Dans des arrêts judiciaires comme celui qui concerne la rivière Vilcabamba, en Equateur, des entités naturelles ont déjà acquis un statut juridique. Mais les lacs, les forêts, les animaux peuvent-ils avoir un statut politique ? Si non, le devraient-ils ? Est-il possible enfin de penser leur statut géopolitique ? Une géopolitique de la nature se doit de penser tant la manière dont la nature s'intègre comme un objet dans les processus politiques nationaux et internationaux, que la manière dont elle y fait effraction comme un acteur. Ces deux (géo)politiques de la nature sont-elles malaisément compatibles, ou sont-elles au contraire mutuellement nécessaires ?
12/2021
Ethnologie
Sorcellerie et violence en Afrique
Dans plusieurs pays africains. en ce début de XXIe siècle. la croyance à la sorcellerie se traduit par des accusations, des stigmatisations, des violences, des procès judiciaires et, parfois, par de lourdes condamnations. Des églises aux tribunaux, la sorcellerie désigne des personnes auxquelles on attribue une multiplicité d'influences néfastes sur autrui, des actes de cannibalisme nocturne, d'agression à distance ainsi que des pouvoirs de vampirisme, d'ubiquité, de métamorphose, de transports aériens nocturnes etc. Lire désigné comme " sorcier " impute à la personne accusée une capacité de nuire et l'assigne à une déchéance d'humanité. De l'espace villageois à l'espace urbain, de l'espace privé à l'espace public, les flambées de violences accusatrices ont un caractère quasi épidémiologique allant jusqu'à mettre en cause le fonctionnement de l'Etat et de ses institutions. Cet ouvrage fait le choix d'aborder la question de la sorcellerie sur le terrain de la violence qu'elle engendre. La question de savoir si la violence sociale déployée autour de la sorcellerie est une forme de coercition (légitime) ou une forme de violence (illégitime) fait aujourd'hui débat dans la plupart des sociétés africaines. Pour tout le monde, la sorcellerie engendre la violence, que ce soit la violence du présumé sorcier qui se nourrirait de l'énergie vitale d'une personne, ou la violence des accusateurs, des pasteurs-prophètes, des forces de l'ordre ou de la vindicte populaire à l'encontre des accusés. Les hésitations des autorités pour, juger de quel cité. de l'accusation ou de l'accusé, se situe la violence font écho au grand partage qui s'est établi depuis l'époque coloniale entre les croyances populaires à la sorcellerie et les jugements de Ioi. A partir d'études de terrain menées au cours de la dernière décennie, de manière comparative, dans plusieurs pays africains (République centrafricaine, Tchad, Cameroun, Gabon, République Démocratique du Congo, République du (Congo, Mali), cet ouvrage rassemble les contributions d'anthropologues européens et africains, de juristes. magistrats et professeurs de droit, porteurs de réflexions communes sur les croyances génératrices de violences et les atteintes aux droits des personnes et des catégories vulnérables.
11/2012
Histoire internationale
Le viol, une arme de terreur. Dans le sillage du docteur Mukwege
Cet ouvrage propose des regards/éclairages croisés (du romancier au médecin en passant par le journaliste ou le juriste) sur un phénomène récent et inquiétant. Une scène "ordinaire"... "La maman était absente de la maison. A l'aube, j'ai été réveillé par des pleurs qui venaient du jardin. J'ai trouvé la gamine, qui n'a que 7 ans, recroquevillée derrière un buisson, du sang entre les jambes." Récit d'une scène "ordinaire" dans l'Est du Congo... Une arme de guerre Depuis vingt ans, une violence inouïe frappe cette région. Si toute guerre moderne fait des ravages parmi les populations civiles, ici ce sont les femmes qui paient le plus lourd tribut. Une situation cauchemardesque qui a pris racine sur les collines rwandaises en 1994, l'année du génocide. Si la violence sexuelle en période de conflit a toujours existé, elle a désormais pris une dimension nouvelle. Utilisée à des fins stratégiques, elle est devenue une véritable arme de guerre. Un ouvrage collectif pour mieux comprendre une problématique complexe Ce livre est un voyage au pays de ces femmes et enfants que des hommes brutalisent, violent, torturent, mutilent. Après une nouvelle inspirée par cette sauvagerie, signée de l'écrivain congolais Jean Bofane, Hélène Dumas et Colette Braeckman reviennent sur les séquences du désastre, nous font revivre les heures les plus noires de ces vingt dernières années. La 2e partie du livre donne la parole à deux médecins (Guy-Bernard Cadière et Simon Gasibirege), deux hommes de terrain qui livrent leur expérience. Si le tableau est certes noir, il existe néanmoins des signes d'espoir. Les regards croisés dans la dernière partie de l'ouvrage portent sur les réponses judiciaires (Michèle Hirsch et Hélène Morvan), l'indispensable sensibilisation par les médias (Thierry Michel et Jean-Paul Marthoz) et la résistance des femmes, ici et là-bas (Maddy Tiembe et Colette Braeckman). Après une réflexion de Damien Vandermeersch sur l'impunité dans un monde sans repères, le mot de la fin revient au docteur Mukwege, symbole du combat contre le viol. Son combat aux côtés des femmes a d'ailleurs été couronné de nombreuses distinctions, dont le prix Sakharov 2014.
09/2015
Droit et grands enjeux du mond
Droit 1re STMG. Livre + Licence élève, 2e édition
Cet ouvrage de Droit (pochette Réflexe) 1re STMG a été enrichi et toutes les données ont été actualisées. Il est découpé en 4 thèmes en conformité avec le programme. Il répond parfaitement aux différentes pratiques d'enseignement et permet une grande liberté pédagogique. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Cette pochette de 1re a été mise à jour. Elle prend en compte les évolutions en droit (nouvelles juridictions de droit privé avec les tribunaux judiciaires) et propose de nouveaux cas d'études tirés de l'actualité politique, économique, sociale, sociétale (crise sanitaire de 2020, plan national d'action LGBT 2020-2023, ? lm Hors Normes, condamnation GAFAM...). De nouvelles ? ches méthodes (présenta-tion de l'épreuve droit-économie, nouvelles normes de rédaction des décisions de la Cour de cassation) sont également disponibles. Les compétences Pix sont désormais spéci ? ées tout au long des chapitres. Structure d'un chapitre - Une page d'ouverture présente une mise en situation et propose la rubrique " Avant la classe ", pour découvrir le thème du chapitre à partir d'une vidéo. - La mise en situation, ? lée tout au long du chapitre, permet de découvrir les notions à partir d'un exemple ou d'un contexte réel, connu des élèves. - Une rubrique " Allez plus loin " propose d'explorer l'application des notions à d'autres contextes ou de les approfondir. - Une " Synthèse " récapitule notions et mots-clés. - Des " Applications " permettent de vérifier les connaissances, faire retravailler les notions dans des contextes différents et mettre en oeuvre les méthodologies. - Une application " Se préparer au Bac " à la fin du chapitre et un entraînement à la fin de chaque thème permettent de mobiliser les notions étudiées et de travailler un point méthodologique en lien avec les fiches en fin d'ouvrage.
05/2021
Actualité politique internatio
Nos Vérités. Mon rêve américain
La vice-présidente Kamala Harris, l'une des femmes politiques les plus inspirantes, raconte son parcours, ses combats et ses vérités. Elle fut la première femme noire et la première femme d'origine indienne à concourir pour le poste de vice-présidente. Et à peine élue aux côtés de Joe Biden en novembre dernier, Kamala Harris est déjà pressentie pour prendre la tête des Etats-Unis en 2024. Face au machisme et à l'entre-soi des campagnes présidentielles menées par des hommes blancs de la génération du baby-boom, Kamala HarrisA ("A fleur de lotusA " en indien) incarne une nouvelle génération de femmes politiques. Son charisme, son naturel, sa franchise et sa volonté implacable sont les qualités qui l'ont faite élire. Fille d'un économiste jamaïcain et d'une chercheuse en oncologie indienne activistes au sein du mouvement pour les droits civiques durant leurs études à Berkeley, Kamala Harris a de qui tenir sa forte inclination pour la justice sociale. Elle a toujours voulu changer la société, défendre la vérité et l'égalité. A 13 ans, elle manifestait déjà contre l'interdiction de jouer sur la pelouse de son immeuble... Cette passion pour la justice, elle la développe durant ses études en science politique et en droit. Entre 2011 et 2017, elle est une procureure générale de Californie intraitable, qui apprend à se faire respecter. En 2017, elle prête serment en tant que sénatrice des Etats-Unis, et apparaît comme l'une des opposantes démocrates les plus déterminées contre Trump et son administration. Dans ce livre, Nos Vérités, Kamala Harris raconte sa famille, son éducation, son parcours, ses engagements, son mariage, et son besoin de vérités. Elle parle ouvertement de tous ces thèmes qui divisent son paysA : le racisme, l'antisémitisme, le sexisme et l'homophobie toujours présentsA ; les inégalités économiques qui ôtent dignité et décence à des millions de travailleursA ; elle s'insurge contre le coût de la santé, contre les brutalités policières et judiciaires... Et clame son désir, puissant, de refaire de son pays une grande nation, unie, une famille.
05/2021
Renaissance
L'écriture de soi à la Renaissance
La Renaissance n'a pas inventé le moi, mais elle marque probablement un souci accru de la représentation de soi. Depuis Jacob Burckhardt, les historiens ont placé la Renaissance sous le signe de l'affirmation de l'individu. Afin de renouveler l'approche des écritures de soi à l'aube de la modernité, les contributrices et les contributeurs de ce volume ont choisi de laisser un temps de côté les genres plus "canoniques" que sont les mémoires, l'autobiographie ou le journal, pour se pencher sur des textes et des corpus moins cartographiés, comme les commentaires érudits, les récits de voyage, les récits de captivité, les récits de cure ou de convalescence, les correspondances, les écrits professionnels, les archives judiciaires, ou encore les épîtres en vers, les élégies ou la poésie généthliaque (qui célèbre les naissances), en français et en latin. En marge des genres constitués s'invente alors une nouvelle parole sur soi, dont la forme souvent fragmentaire et interstitielle n'enlève rien à l'énergie ou à l'expressivité. Véronique Ferrer est professeure en littérature à l'Université Paris Nanterre. Ses recherches abordent les rapports entre Bible et littérature, le pétrarquisme, Agrippa d'Aubigné et le discours historiographique sur la Renaissance. Derniers ouvrages parus : Le Printemps d'Agrippa d'Aubigné, 2019, et L'Amoureuse rage. Agrippa d'Aubigné poète profane, 2022. Alexandre Tarrête est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses enseignements et travaux de recherche portent sur la littérature et la philosophie à la Renaissance, sur les moralistes du XVIe siècle (La Boétie, Montaigne, Charron), sur l'éloquence (Du Vair, Du Perron, Desportes), la polémique (Ronsard), les relations entre littérature, philosophie, politique et sciences humaines. Il a publié notamment une édition des Essais de Montaigne (2009). Paul-Victor Desarbres est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses travaux portent sur la littérature du XVIe siècle, sur Blaise de Vigenère (La Plume et le Lys. Carrière, publication et service de la politique royale chez Blaise de Vigenère [1523-1596]), sur les rapports entre littérature et politique, à travers les arts, la traduction et certains textes kabbalistiques. Il traduit la littérature hongroise (Gyula Krúdy, Le Coq de Madame Cléophas, 2013).
04/2024
Technologies
Prestataire AMO Bâtiment et travaux publics. Guide pratique, technique et juridique
L'assistance a maitrise d'ouvrage s'exerce à travers différents métiers. Outre l'AMO conducteur d'opération, on cannait l'AMO financier, l'AMO juridique, l'AMO technique, l'AMO BIM, l'AMO environnement ou encore l'AMO planificateur, mais la diversité des missions AMO est quasiment infinie. Comme l'affectent les références des grands bureaux d'études AMO, on verra que toute prestation intellectuelle dans le domaine des projets peut prendre le nom d'assistance b maitrise d'ouvrage. Dans une première partie. on trouvera un aperçu du contexte dans lequel s'inscrit la prestation AMO. La description détaillée du cadre réglementaire de l'opération de construction ou d'aménagement est suivie d'une présentation de deux enjeux sensibles le BIM et l'environnement. La seconde partie prend la forme du storyboard d'un projet dont on suivra méthodiquement les étapes du point de vue du prestataire AMO. Tout ou long de l'ouvrage, l'auteur s'est méthodiquement attaché à citer avec précision les textes sources qui sont à l'origine des prescriptions réglementaires, permettant ainsi eu lecteur de compléter ses connaissances en consultant les textes officiels. Voici quelques-unes des innombrables questions dont ce guide fournit la réponse comment rédiger un cahier des charges géotechnique ? quelles sont les responsabilités du maitre d'ouvrage en matière de gestion du plomb ? quelles sont les conséquences juridiques de la déclaration d'achèvement des travaux ? quelles modifications a entrainé le nouveau Code de la commande publique ? quel est le rôle du coordonnateur SSI en phase réception ? quel contenu pour un DOE idéal ? qui à intérêt a obtenir la prononciation d'une réception judiciaire ? quel service de sécurité est nécessaire dans un théâtre ? quelle est la périodicité de contrôle des grandes cuisines ? dans quels cas des travaux de maintenance d'un ERP nécessitent-ils une DACAM ? comment vérifier un dossier APS ? comment lire un Avis technique ? quels livrables exiger du coordonnateur SSI en phase Etudes ? quelle est la nouvelle définition du terme marché public ? Quelles sont responsabilités du coordonnateur SPS en Cas d'accident ? Comment gérer l'abandon de chantier par une entreprise ? Quels écueils éviter dans un programme ? D'abandon de chantier zoning de SSO en passant par Essoc, Lod et OPC, un Index de plus de 650 entrées permet d'aller directement à l'information recherchée. A jour des évolutions réglementaires les plus récentes. ce guide s'appuie notamment sur le nouveau code de la commande publique et prend en compte la révolution de la réglementation thermique vers une réglementation thermique et environnementale.
11/2019
Histoire internationale
Lady died
Si des fantômes hantent toujours la place de l'Alma, c'est peut-être parce que des secrets enfouis dans la mémoire des vivants peinent encore à trouver le chemin de la lumière. Neuf ans après le très médiatique crash de l'Alma, n'est-il pas temps d'en finir avec l'affrontement stérile : " théorie de l'accident " contre " théorie du complot " ? Et de traiter sérieusement une affaire réduite dès la première heure à la rubrique people et au fait divers ? Si le rôle de l'institution judiciaire est de rétablir l'ordre public, cette mission semble avoir été parfaitement remplie par la France après la mort spectaculaire de la princesse Diana à Paris dans la nuit du 30 au 31 août 1997 : un " banal " accident de la route. Mais la vérité sur cette mort embarrassante demeure fuyante, et les événements qui l'ont précédée, occultés par le glamour, sont restés ignorés du public tenu trop souvent à l'écart des affaires du monde et du monde des affaires. Les sujets de Sa Très Gracieuse Majesté Élisabeth II, toujours perplexes depuis la clôture de l'instruction française, ont obtenu de haute lutte que soit ouverte une enquête criminelle inédite. C'était le 6 janvier 2004, soit six ans et demi après les faits. Devant la complexité tentaculaire du dossier, la police britannique n'a toujours pas rendu ses conclusions. En effet, ni la course-poursuite avec des paparazzi pas plus qu'un excès de vitesse n'ont été retenus. De plus, l'ombre épaisse du doute plane sur les expertises médico-légales. Alors seulement on a commencé à se souvenir que Diana, bête noire de l'establishment anglais, n'était pas seule à avoir trouvé la mort dans cet étrange accident... Outre le décès instantané du chauffeur occasionnel, Henri Paul, la disparition d'Emad Fayed, dit Dodi, le compagnon de la princesse, a endeuillé la famille Fayed. Son père, Mohamed, richissime homme d'affaires égyptien, s'était lui aussi mis à dos une bonne partie de ce que la bonne société londonienne compte de nantis et de businessmen depuis sa réussite spectaculaire et sa mainmise sur les magasins Harrods, fournisseurs de la Couronne. C'est vers les sphères opaques des groupes d'influence du luxe et du pouvoir que s'oriente la présente enquête. Elle propose un éclairage inédit sur la mort de Diana, princesse de Galles, et de Dodi al-Fayed en orientant les recherches vers cet " autre monde " dans lequel évoluaient les amants tragiques.
08/2006
Droit
Procés équitable : perspectives régionales et internationales. Liber Amicorum Linos-Alexandre Sicilianos, Textes en français et anglais
Linos-Alexandre Sicilianos has served as a judge of the European Court of Human Rights since 2011. He served as President of Section, Vice-President of the Court and was elected President of the Court in May 2019 and served until May 2020. On the occasion of the end of his mandate as President, his colleagues, friends and collaborators wish to honour him and in particular recognise his impressive achievements in the cause of human rights. The theme chosen to honour Linos-Alexandre Sicilianos revolves around the notion of a fair trial, a concept which is examined both from a regional and international perspective. The publication, whilst open to new horizons and developments, covers topics that are directly related to principles that are considered fundamental in a democratic society, in particular the rule of law, as reflected in the right to a fair trial and access to court. The existence of independent and impartial courts has always been a focal point in the judicial philosophy of Linos-Alexandre Sicilianos as an international law scholar and a human rights judge. The book is a testimony to the enduring spirit and energy of the dedicatee. // Linos-Alexandre Sicilianos a exercé les fonctions de juge à la Cour européenne des droits de l'homme à partir de 2011. Il a servi comme Président de Section, Vice-Président de la Cour, puis a été élu Président de la Cour en mai 2019, et ce jusqu'à mai 2020. A l'occasion de la fin de son mandat comme Président, ses collègues, amis et collaborateurs souhaitent lui rendre hommage et lui exprimer leur reconnaissance pour ses réussites remarquables pour la cause des droits de l'homme. Les Mélanges en l'honneur de Linos-Alexandre Sicilianos portent sur la thématique du procès équitable, cette notion étant examinée dans ses perspectives régionales et internationales. Cet ouvrage, tout en étant ouvert à un éventail d'horizons et de matières, traite de sujets en rapport direct avec des principes qui occupent une place prééminente dans une société démocratique, notamment l'état de droit, tel que reflété dans le droit au procès équitable et le droit d'accès à un tribunal. L'existence de tribunaux indépendants et impartiaux a toujours été le point central de la philosophie judiciaire de Linos-Alexandre Sicilianos, tant comme académique du droit international que comme juge des droits de l'homme. Ces Mélanges constituent le témoignage de l'énergie et de l'esprit de celui auquel ils sont dédiés.
01/2021
Histoire du droit
La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée
En 2014, le premier président Louvel a lancé un vaste programme de réflexion sur la réforme de la Cour, qui a servi de base à l'élaboration d'un dispositif proposant l'instauration d'un mécanisme de régulation des pourvois en matière civile par une procédure de filtrage. Alors que prévaut en France, depuis 1790, une conception largement ouverte de la cassation, fondée sur un seul critère d'accès - celui de la légalité - la "réforme Louvel" envisage de limiter le droit au pourvoi, en le soumettant à une autorisation préalable délivrée en fonction de critères d'opportunité très restrictifs. Si l'histoire de la Cour de cassation témoigne du souci constant de mieux contrôler les flux, depuis la création d'un bureau des requêtes - version originelle de la chambre des requêtes - jusqu'à la procédure de non-admission imaginée par le premier président Canivet en 2001, aucune réforme n'est allée aussi loin que le projet de Bertrand Louvel dans la réalisation de cette ambition émancipatrice. Après avoir profondément inquiété et divisé le monde judiciaire, la réforme a été abandonnée, condamnée par l'esprit public, majoritairement hostile à cette mutation radicale de l'office du juge de cassation. En replaçant la question du filtrage au coeur d'une histoire nationale et comparée qui commence en 1790, cette chronique propose une mise en perspective historique, sociologique et politique de la disputatio contemporaine, au-delà d'une approche strictement technique du sujet. Elle interroge la nature de la cassation et l'héritage révolutionnaire, à l'épreuve du nombre : une voie de recours extraordinaire, en accès illimité, qui serait devenue un troisième degré de juridiction, intenable situation la conduisant à se réinventer sur le modèle de la Cour suprême. Mais elle raconte aussi une histoire. L'histoire de la régulation du contentieux, qui permet d'en mesurer les enjeux et les servitudes, d'en révéler les acteurs et d'en évaluer les modalités successives depuis la création du Tribunal de cassation. L'histoire d'une certaine culture de la cassation qui prétend concilier célérité et qualité de la justice, garantie de l'accès au juge et nécessité de maîtrise des flux. L'histoire, enfin, d'une institution entre soumission et émancipation, souvent freinée dans ses ambitions par des habitudes conservatrices ; une institution qui n'en a pas moins conquis puis cultivé son indépendance, et dont le pouvoir d'initiative constitue aujourd'hui un atout majeur dans le perfectionnement de ses missions.
09/2021
Résistance
Les résistants de Dieu. Chrétiens, juifs et musulmans unis contre le nazisme en France occupée
Le totalitarisme nazi a mené avec détermination une véritable persécution religieuse, comme le démontrent les actes du Tribunal militaire international de Nuremberg. Le camp de concentration de Dachau a reçu 2 720 religieux provenant de toute l'Europe entre 1938 et 1945. Face à cette barbarie nazie, en Allemagne d'abord puis dans les pays conquis, les chrétiens - membres du clergé ou simples fidèles -, mais également des juifs et des musulmans, se sont livrés progressivement à deux sortes de résistance : l'une spirituelle, l'autre militaire. Certains religieux prirent les armes en s'engageant dans les maquis des Forces françaises de l'intérieur (FFI) ou dans des unités combattantes de la France libre (FFL), tels le père Louis de la Trinité, le rabbin Samuel Klein ou l'imam Abdelkader Mesli. A Paris, les musulmans contribuèrent à des opérations de sauvetage des juifs. Selon l'écrivain Mohammed Aïssaoui, "pendant toute la dernière guerre [mondiale], la mosquée de Paris ne cessa d'apporter son aide à la résistance contre l'Allemagne nazie" . Pas moins de 1732 résistants trouvèrent refuge dans ses caves : des évadés musulmans, mais aussi des chrétiens et des juifs. Le recteur, Sid Kaddour Ben Ghabrit, organisa également quelques filières d'évasion et fournit à des juifs des vrais-faux certificats d'appartenance à la religion musulmane. Petit à petit se tissèrent, dans chaque communauté, des réseaux d'entraide et de secours qui permirent de sauver des milliers de personnes de l'enfer des camps : les établissements scolaires catholiques accueillirent de nombreux enfants ; les réseaux de passeurs protestants parvinrent à en faire fuir d'autres vers la Suisse ; une religieuse et un prêtre orthodoxes s'infiltrèrent jusque dans le Vel' d'Hiv' pour sauver quelques vies. Les actes héroïques de ces hommes et de ces femmes, "qui croyaient au ciel" et étaient animés par les valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité, devaient être salués. Jean-Paul Lefebvre-Filleau, ancien colonel de la Gendarmerie nationale, est écrivain et conférencier. Surnommé "le détective de l'histoire" , il a écrit une vingtaine d'ouvrages et a été récompensé par plusieurs prix littéraires, dont le Grand prix des écrivains de France pour son livre L'Affaire Bernadette Soubirous. L'enquête judiciaire, 1858 (éditions du Cerf), traduit en plusieurs langues. Il est également chroniqueur historique et s'intéresse particulièrement à la Seconde Guerre mondiale. Il a notamment publié aux Editions du Rocher Ces Français qui ont collaboré avec le IIIe Reich (2017) et Femmes de la Résistance, 1940-1945 (2020).
04/2022
Religion
En quête de vérité. Le martyre des moines de Tibhirine
L’« affaire » des moines de Tibhirine, ses développements récurrents, ses versions contradictoires, la levée du « secret défense », ou les mots du président algérien Bouteflika « toute vérité n’est pas bonne à dire », font que le sujet n’est pas prêt d’être oublié de l’actualité. Dans un livre remarqué paru en 2001, René Guitton s’était bien sûr intéressé aux circonstances de la mort des moines mais son enquête s’était davantage révélée une quête d’ordre spirituelle. Tout comme l’a fait par la suite Xavier Beauvois avec son film Des hommes et des dieux, il s’était attaché à retracer dans sa complexité le cheminement spirituel et humain des veilleurs de l’Atlas. Il avait avant tout abordé le dossier de manière consensuelle, en empathie spirituelle avec les moines : un hommage à ces hommes de foi. Plusieurs faits, certains anciens, d’autres plus récents, l’ont poussé à reprendre son investigation jusqu’à la rédaction de ce livre aujourd’hui. Motivé par le désir de « savoir » pour rétablir ce qu’il qualifie de « profanation mémorielle », l’auteur a poursuivi ses recherches en France, en Algérie, en Italie, en Suisse, en Belgique et dans le reste de l’Europe et de l’Afrique, auprès d’hommes de l’ombre, de responsables politiques, chef d’État, ministres, services secrets français et algériens, juges, ambassadeurs, de familles des victimes, de responsables du Vatican, des Églises et des communautés religieuses dont Sant’Egidio, de généraux, de terroristes repentis ou non repentis… Grâce à une analyse rigoureuse, documentée, et à la publication d’éléments inédits, le livre s’efforce ainsi de faire la lumière, quinze ans après les faits, sur de très nombreuses zones d’ombre, en apportant une foule de révélations : Pourquoi l’État Français n’a-t-il jamais entrepris d’action judiciaire envers l’État algérien ? Pourquoi a-t-il fallu attendre sept longues années (1996-2003) pour qu’une seule famille de moine se constitue partie civile ? La seule action étant alors d’ordre privé. Pourquoi l’ordre cistercien ne s’est-il pas mobilisé pour lancer une action ? Pourquoi le silence des six autres familles ? Ont-elles subi des pressions, et si oui, de qui ? Quelle a été l’attitude du Vatican ? Pourquoi a-t-il fallu attendre dix ans (1996-2006) pour qu’un juge français, Jean-Louis Bruguière, diligente une commission rogatoire en Algérie ? Comment les moines sont-ils morts ? Suite à une « bavure » militaire de l’armée algérienne ? Décapités ? Post-mortem ?
03/2011
Policiers
Les condors de Montfaucon . Ou Lili dans le noir
Fine lame. Ogre. Maniaque. Disparitions. Nymphomane méduse. Caniches servis en civets. Snuff-movies. Sectes. Industrie du sexe virtuel. Culte du sang. Reptiles. Trafics d'organes. Mort de la fiction. Cinémas fantômes. Armes lourdes. Drogues de substitution. Combats clandestins de chiens. Mort spectacle. Ados olvidados. Bolides métallisés, vitrés de noir. Squats. Fantômes. Et un méchant, patibulaire, que l'on n'est pas prêt d'oublier... Mais si le mal était pour tout le monde... Virus informatiques. Intérêts immobiliers. Règlements de comptes politiques. Mafias étrangères. Laboratoires occultes. Contrats. Paranoïa. Perditions dans le Grand Néant. Chutes dans la spirale du temps. Ténèbres. Folie organisée ? L'homme est un outil, comme un autre. Il sert à accroître le rendement. Il entend vivre toujours mieux. C'est le décor, en filigrane, sous fond de rap, de techno, de tags, d'agitation, de vacarme, et de mouvement perpétuel, des Condors de Montfaucon, sous-titré Lili dans le noir. Une jeune femme enquête sur la mort de son ami, que l'enquête judiciaire n'a pu ou n'a pas voulu éclaircir. Lili, la rousse, venue de l'Est, est la lumière douce des Condors de Montfaucon. Elle traverse, après Marianne Lamour vingt ans plus tôt, un nouveau paysage où le " commerce de la mort " profite à ceux qui ont intérêt à le faire durer. Après le glacial Maryan Lamour dans le béton, à la construction hélicoïdale, et dichotomique, dessinant un premier portrait de femme au trait précis, Alexandre Mathis, avec Les Condors de Montfaucon, force la noirceur autour de Lili. Si l'amour vit toujours, le rêve est mort, en l'absence du regard de l'autre. L'auteur plonge le lecteur dans un monde cruel et crépusculaire, à travers un récit une nouvelle fois éclaté, brossant une peinture incroyablement actuelle, située sous le signe pictural du roman populaire. Mondes souterrains, parallèles surgissent en plein soleil estival, dans un Paris méconnu, défiguré, peuplé de terrains en friche, devenus de véritables champs de bataille, brûlés par le soleil. Ruines du passé, où la vie disparue est toujours là, pour qui sait ouvrir les yeux. Une exploration détaillée de Paris, sous l'égide des oiseaux, et des reflets de la lumière, où les genres se mélangent, avec les couleurs. Un voyage au cœur de l'humain et de l'étrange, à travers le temps... où la mort omniprésente (programmée ? soigneusement cachée de tous) plane, à l'abri des regards, avec, au bout de la nuit, les spectres des gibets de Montfaucon, apparemment toujours là.
11/2004
Gestion des conflits
Pourquoi suis-je resté.e ? Le lien traumatique au pervers narcissique : comprendre pour se reconstruire
Pourquoi suis-je resté ? C'est à cette question que se posent les victimes de pervers narcissique que répond ce livre. Alors que la perversion narcissique fait couler beaucoup d'encre, voici un document précieux pour aider les proies à comprendre leur histoire, se reconstruire après une relation toxique, et les soutenir dans leur combat. Par une référence sur le sujet. " Pourquoi suis-je resté (e) ? " C'est la question que se posent invariablement les personnes qui sont sorties d'une relation sous emprise avec un pervers narcissique, lorsqu'elles commencent à prendre du recul sur leur histoire, avec l'impression de s'éveiller d'un mauvais rêve. Dans ce nouvel opus, Anne Clotilde Ziégler propose un éclairage inédit sur la perversion narcissique en se plaçant du côté des (ex) victimes pour leur apporter des réponses claires à ce mystère douloureux - " pourquoi suis-je resté (dans cette relation toxique) " - qui les aideront à faire la paix avec leur histoire et à se reconstruire. Elle analyse finement les stratégies mises en place par le prédateur, qui expliquent que l'on reste ferré dans la relation toxique, mais aussi les fragilités de la proie dans lesquelles s'engouffre le pervers narcissique, en donnant toujours des pistes pour sortir du piège. Revenir sur ses pas est la clé d'un travail sur soi pour avancer et éviter que cela ne se répète. Cet ouvrage aide également l'entourage des victimes (famille, amis, enfants mêmes, ou encore le personnel judiciaire) à comprendre, car non, les proies ne sont pas faibles, ni névrosées (du moins pas plus que tout-un-chacun) : elles sont piégées. L'histoire d'une sortie d'emprise est longue, et c'est un combat qui mérite d'être reconnu. Avec des illustrations de la talentueuse Gomargu, pour appuyer l'analyse et faciliter l'identification. Les mécanismes de l'emprise, leur description et les clés pratiques pour en sortir (les alternances séduction/destruction du prédateur, le poids de l'habitude, l'amnésie, le rôle de l'entourage parfois contre-productif, le ferrage matériel, l'effondrement de l'image de soi de la proie...) Les vulnérabilités spécifiques des proies (à l'abandon, au rejet, à l'abus, à la dépendance, à l'échec...) : origine de la blessure et sa manifestation dans la vie d'adulte, son exploitation par le prédateur (pendant la phase de séduction puis de destruction), les pistes pour en sortir... et limiter les risques d'y tomber à nouveau.
Quatrième République
Histoire du SAC. Les gaullistes de choc (1958-1996)
Histoire du service d'ordre gaulliste, entre politique et barbouzes. SAC : Service d'Action Civique. Peu d'organisations politiques ont autant défrayé la chronique et suscité les passions que le service d'ordre gaulliste, fondé en 1960. Ses milliers d'adhérents, rugueux et déterminés, protégeaient les meetings et campagnes d'affichage du parti au pouvoir. Gaullistes fidèles, anciens de la Résistance ou de la France libre pour beaucoup, ils vouaient un culte au Général dont ils se considéraient comme les grognards inconditionnels. Ce carré de la Garde était engagé lors des élections compliquées et les moments de crise du régime (putsch des généraux, barricades de 68). Mais le SAC avait aussi sa part d'ombre. Car à côté d'une majorité d'honnêtes militants figuraient des éléments douteux : membres d'extrême droite attirés par l'anticommunisme violent, aventuriers et escrocs mythomanes, malfrats à la recherche d'une impunité policière et judiciaire. Des mauvaises fréquentations expliquant les délits dans lesquels des adhérents se trouvaient impliqués : braquages, trafics de drogue, d'armes et de fausse monnaie, proxénétisme, escroqueries, rackett, agressions... Aux méfaits crapuleux s'ajoutaient à l'occasion des dérives et violences politiques : infiltration des forces de l'ordre, provocations et espionnage clandestin, coups contre les militants de gauche. Que le patron politique du SAC ait été Jacques Foccart, puissant et mystérieux conseiller du Général pour les affaires sensibles touchant aux services secrets, à l'Afrique et à l'outre-mer, achevait d'exciter les imaginaires. Le SAC n'aurait-il pas été un service d'ordre barbouzard jouant les polices parallèles ? Sans négliger cette part de fantasme, et fort de sources inédites, François Audigier démêle le vrai du faux et inscrit l'histoire de l'organisation dans un temps plus long. Il en réaffirme la nature politique en montrant que les gros bras étaient aussi les petites mains d'un gaullisme manquant alors de militants et en soulignant les liens personnels forts du Président avec ces " Prétoriens " du régime. Plus largement, il explore les questions sensibles du lien aux forces de l'ordre officielles, de la pratique du renseignement politique et de l'infiltration des services de sécurité. Loin des clichés, l'ouvrage se penche enfin sur les membres du SAC, des grandes figures (Charles Pasqua, Pierre Debizet, Paul Comiti...) aux adhérents les plus modestes, ces Mamelouks du Général souvent plus sensibles à l'épopée du gaullisme qu'à son programme politique, ces militants bagarreurs qui, en marge du parti, constituaient un " corps franc " dévoué à de Gaulle.
04/2021
Revues de droit
Revue Droit & Littérature N° 5/2021 : Du droit à la littérature
Le thème : Proust, hors la loi ? un entretien avec Antoine Compagnon et des articles de Marie Cornu, David Deroussin, Stéphane Durand-Souffland... · Le portrait de Pierre Bayard · L'adresse littéraire par Patrice Jean · Deux entretiens : Erri de Luca et François Sureau Au sommaire : - Actualités · Le Mot du Droit par Hervé Causse ·Entretien International d'Erri de Luca , par Judith Sarfati-Lanter et Yves-Edouard Le Bos ·L'Adresse littéraire par Patrice Jean · Le Portrait : Petites pierres à un hypothétique portrait de Pierre Bayard, par Caroline Jull iot · Le Questionnaire de Proust de Marie-Anne Frison-Roche - Le thème Proust, hors la loi ? · Proust et le droit, entretien avec Antoine Compagnon, propos recueillis par Jean-Baptiste Amadieu · Les Lois de Marcel Proust, par Pierre Noual et David Lovato · Proust et le jugement, par Olivier Wickers · Deleuze lecteur de Proust : l'homosexualité ou la résistance à la norme, par Alexandre Martin · Représentations proustiennes de l'homosexualité et réalités juridiques, par Hélène Duffuler-Vialle · Quelques éléments d'analyse juridique d'A la recherche du temps perdu de Proust en droit des personnes, par Annick Batteur et Laurence Mauger-Vielpeau · L'Affaire Dreyfus dans Jean Santeuil et A la recherche du temps perdu, ou le moment de vérité, par David Deroussin · Proust, sa manie des duels, par Nicolas Dissaux · La mort des cathédrales, Marcel Proust et la séparation des Eglises et de l'Etat, par MarieCornu · Les publicateurs : des personnages inédits, par Arnaud Latil · Quand Marcel Proust jouait au chroniqueur judiciaire, par Stéphane Durand-Souffland - Variétés · La femme auteur au xixe siècle, par Florence Cherigny · Le procès en séparation de George Sand au tribunal de première instance, par Aurore Boyard · Casanova, juriste, par Jean-Baptiste Seube · Ka-Tzetnik 135633 : le porte-parole des morts, par Alexandre Martin · Hommage au Professeur Paul Amselek, "L'égarement en droit. Pour une philosophie de l'égarement" , par Elie Tassel · K. La quête de justice, jusqu'à l'absurde. Lecture Michael Kohlhaas (Kleist), par Franck Laffaille · Article 353 du Code pénal, de Tanguy Viel : un vrai-faux roman de procédure ? , par Marion Mas · "Si una tabula sit... " Du meurtre de nécessité en mer entre doctrine, jurisprudence et littérature, par Louis De Carbonnières De Saint-Brice - Un texte A propos de L'Homme surnuméraire, de Patrice Jean, par Pierre Egéa - L'entretien "La liberté, elle disparaît lorsqu'on en discourt... " , entretien avec François Sureau, propos recueillis par Luc Gonin - Chroniques Création littéraire et droit · Champs croisés, par Michel Vivant · Les oeuvres littéraires, par Jean-Marie Bruguière · Proust, le théâtre et le droit, par Emmanuelle Saulnier Cassia - Recensions
05/2021
Résistance
De Dachau aux cachots de la République
Victor Dojlida (1926-1997), fils d'un mineur polonais immigré en Lorraine, s'engage dans la Résistance à 16 ans, ce qui lui vaut d'être déporté en 1944 dans les camps de Struthof, de Dachau puis de Buchenwald. Lorsqu'il revient en Lorraine en 1945, il constate que le policier Reuter qui l'a arrêté et le juge Chiny qui l'a livré aux SS sont encore en poste : l'heure est à la réconciliation nationale. Mais Victor n'est pas du genre à se réconcilier avec ses bourreaux. En 1946, il rosse Chiny, qui n'ose se plaindre, craignant d'attirer l'attention sur son passé de collabo. La même année, il inflige une rude correction à Reuter. Mais celui-ci porte plainte et, cette fois, Victor est condamné à une amende et à un mois de sursis, ce qu'il ressent comme une profonde injustice. En janvier 1947, il braque la paye des ouvriers de l'usine sidérurgique locale, dont les actionnaires et les dirigeants ont abondamment contribué à l'effort de guerre allemand. Il est arrêté le lendemain. C'est le début d'une longue plongée dans l'enfer carcéral, qui va durer quarante-quatre ans, ponctués de plusieurs tentatives d'évasion - avec une brève parenthèse de quatorze mois de liberté en 1960-1962. Quand il sort définitivement de prison en 1989, sa vie est derrière lui. C'est le récit qu'il a fait de ses tribulations à deux visiteurs de prison, Françoise Capéran et Guy Morel, que contient ce livre, qui fait suite à ses mémoires de résistant, parus en 2020 sous le titre Le Dzikus. Ce document et le riche apparat de notes qui l'accompagne retrace le destin singulier d'un homme que les institutions judiciaire et pénitentiaire ont tout fait pour briser, mais qui est resté toujours debout. De même que Le Dzikus était une précieuse contribution à l'histoire de la Résistance et de la déportation, De Dachau aux cachots de la république jette une lumière crue sur le système carcéral français de la seconde moitié du XXe siècle, que Victor Dojlida a presque entièrement passé enfermé. Ce récit est précédé d'une notice décrivant la découverte de ce document, ainsi que d'une préface de maître Henri Leclerc, ancien président de la Ligue des Droits de l'Homme et actuel président d'honneur de cette association, qui a bien connu Victor Dojlida en tant qu'avocat pénaliste.
03/2024
Criminalité
L'affaire Elodie Kulik
2002-2021. Première enquête résolue en France avec l'ADN par parentèle, l'affaire Kulik a bouleversé et a définitivement marqué l'histoire judiciaire. Ce livre est également le portrait d'une figure exceptionnelle, Jacky Kulik, qui a fait de la quête de vérité sur le meurtre de sa fille le combat de sa vie. Une affaire hors norme : Nuit du 10 au 11 janvier 2002. Elodie Kulik, directrice de banque à Péronne en Picardie, quitte un ami après un dîner en ville. Au matin, on retrouve sa voiture précipitée dans le fossé, son sac à main laissé sur le siège passager. Nulle trace de la jeune femme. On découvrira son corps volontairement incendié quelques kilomètres plus loin à l'abri des regards. Pour les enquêteurs comme pour l'avocat pénaliste local, l'indice de confiance est au plus haut : ils mettront vite la main sur l'assassin. La victime a lancé un appel au secours aux pompiers à 0 h 22. Ce message enregistré - où se mêlent les voix de deux hommes -, insoutenable pour ceux qui l'entendront au procès, sera l'une des pièces majeures du dossier. Contre toute attente, l'affaire nécessitera dix-neuf ans d'enquête et d'instruction. C'est, en 2011, l'affaire criminelle française qui a donné lieu au nombre de prélèvements d'ADN le plus important : presque 6 000... Une figure hors du commun : Jacky Kulik, le père d'Elodie Il a déjà enduré de tragiques revers du destin. Mais il va endosser son habit d'enquêteur, pour le meilleur et pour le pire car l'enquête s'enlise. Il se rapproche de l'association pionnière dans la lutte pour la mise en place et l'extension des fichiers d'empreintes génétiques, l'association Angélique, fondée par Isabelle Boquel. Ensemble, ils mobilisent les politiques, se fédèrent aux autres parents de victimes, font des marches blanches. C'est grâce à leur acharnement et à l'arrivée providentielle en 2007 d'un jeune juge d'instruction que l'enquête va prendre un autre tournant quand sera utilisée la technique de l'ADN par parentèle en 2012. Une première en France, cinq ans avant que la loi passe. Un des agresseurs d'Elodie est enfin identifié, par recoupement avec le fichier des empreintes génétiques... C'est le fils d'un homme emprisonné pour agressions sexuelles. Mais Grégory Wiart est mort en 2003 dans un accident de voiture. Commence alors une nouvelle longue enquête " en toile d'araignée ", pour cerner l'entourage du meurtrier.
10/2022
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2021-2022
La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Toutefois le texte le plus important reste le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu à l'origine pour accélérer la procédure, il l'a rendue beaucoup plus complexe et risquée et l'actuel projet de décret réformant l'appel en matière civile continue d'éroder le modèle de procédure que le Code de 1975 avait voulu instaurer. Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure, des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d'appel. L'ouvrage propose une analyse des nombreux arrêts de la Cour de cassation interprétant et précisant les dispositions du décret du 9 décembre 2009. Il expose aussi la nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale, réformée par le décret du 20 mai 2016, relatif à la justice prud'homale et au traitement judicaire du contentieux du travail. Enfin, une synthèse des principales modifications envisagées par le projet de décret réformant l'appel en matière civile permet d'apprécier les évolutions en cours. Cette 3e édition intègre les apports du dernier décret sur la réforme de l'appel en matière civile (6 mai 2017) après la réforme de l'appel en matière sociale (mai 2016). L'ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit, engagés dans l'exercice de l'activitéjudiciaire et appelés à connaître précisément cette procédure, comme aux étudiants de master intéressés par la procédure civile.
06/2021
Sociologie
La fin du journalisme ? Dérives numériques, désinformation et manipulation
En vingt-cinq ans, la révolution numérique a entraîné une profonde remise en cause des mécanismes fragiles de la démocratie, l'information étant un domaine particulièrement menacé. Cet essai propose une analyse inédite et extrêmement poussée d'un sujet souvent abordé, mais sur lequel, en France, la réflexion est encore balbutiante. Alors que les nouvelles circulaient commodément par des moyens éprouvés par le temps, le papier d'abord puis, au cours du XXe siècle, la radio et la télévision, on a assisté en deux décennies à une infinie multiplication de canaux charriant sous forme de textes ou de vidéos le meilleur comme le pire, messages issus d'initiatives individuelles ou d'organismes de taille planétaire, voix d'opinions alternatives ou objets de manipulations étatiques. Les publics, jeunes et moins jeunes, se sont adaptés plus ou moins rapidement à cette nouvelle organisation. Celle-ci, au nom de la gratuité et d'une liberté totale en apparence, séduit aisément les consommateurs, tout en dissimulant soigneusement les immenses intérêts financiers qui se mobilisent autour de la collecte massive des données personnelles. Cette collecte, qui contourne tous les circuits traditionnels et menace notamment la survie économique des médias en drainant les recettes publicitaires, s'est opérée dans un vide juridique sidérant, qui contraste avec l'appareil réglementaire et judiciaire qui s'est bâti au fil des décennies et s'impose aux autres systèmes de communication. La vie privée est devenue une marchandise, objet de myriades de transactions par les géants du Web, et exploitées à des fins commerciales, mais aussi politiques, comme on l'a vu lors des élections américaines ou du référendum sur le Brexit, et comme on risque de le voir encore à l'avenir, notamment pendant les élections européennes. Cet essai a pour objet de mieux cerner la question de la désintégration des mécanismes de l'information qui étaient jusqu'alors en usage dans les sociétés démocratiques dont ils constituaient le ciment et qui sont remplacés par un brouhaha aux structures invisibles mais bien réelles. Ses analyses vont beaucoup plus loin que celles qu'on a coutume de lire en France, parce qu'il s'appuie sur des études et publications américaines, les Etats-Unis ayant une longueur d'avance sur le sujet. Il propose aussi d'engager une réflexion sur les solutions possibles. Car, sans la mise en place de solutions efficaces pour stopper les abus de tous ordres et aider l'expression d'une information responsable, c'est toute l'organisation démocratique et pluraliste de nos sociétés qui se désintégrera à son tour. Des tentatives de réglementation sont en cours des deux côtés de l'Atlantique mais elles ne sont pas suffisantes pour rétablir de nécessaires équilibres. Or le temps presse.
03/2019
Régionalisme
Les chauffeurs du Lyonnais
Ce qui nous frappe aujourd'hui encore, dans l'histoire des chauffeurs du Lyonnais, ce n'est pas le déchaînement de violence qui la caractérise, mais surtout l'incroyable témérité des malandrins, leur cruauté absolue, l'habileté parfois machiavélique de leurs forfaits et cette impunité totale dont ils jouirent pendant si longtemps. En lisant l'ouvrage de J. Vingtrinier, on comprend assez vite que tout cela, ils le devaient à leur chef, un homme qui avait (hélas) pour le crime, des aptitudes exceptionnelles : fin stratège, dépourvu de tout scrupule, vigoureux et déterminé, il imposait à ses troupes une discipline de fer. Pour tout le monde (ou presque), il s'appelait Pierre Grataloup, il n'était " pas très grand, mais bien pris et de forte carrure ", il habitait la haute montagne et faisait " le commerce des bestiaux " ; mais pour tous ses complices, pour ceux qui le recherchaient et pour les habitants de la région, il était aussi le Petit-Monsieur, personnage mythique, redouté et d'autant plus insaisissable, qu'hormis ses hommes personne n'avait fait le lien entre l'honorable Grataloup et le terrible chef de bande, au point qu'il filait le parfait amour avec la belle Françoise, la fille d'un fermier prospère. C'est pourtant lui qui organise de véritables conseils de guerre dans les ruines du château de Rochefort, ordonne le pillage et la tuerie de Malataverne, le sac, sous uniformes de gendarmes, du château de Marigny, l'enlèvement de Mlle de Barmas, l'attaque de la maison de Jean Malart... et cent autres coups fructueux et sanglants qui terrorisent la population et constituent autant d'atteintes graves aux personnes et aux biens. Cependant l'intérêt du récit de M. Vingtrinier ne réside pas uniquement dans cette relation pittoresque (historiquement répertoriée) des coups de main, rapts, assassinats, combats divers des Dur-à-cuire, Vide-Gousset, José-le-Chameau, Pied-de-Biche, Lapin-Vigilant, Gros-Mec, Sautemouche, Cuillère-à-Pot, le Parigot, le Dauphinois, Dhilas, Chevallier, le Borgne-d'Aveize, le Bourreau des Crânes, le Boucher-des-Pantes. Il apparaît aussi dans la manière précise et vivante dont l'auteur évoque l'ambiance des marchés de l'époque, des fermes et des auberges, dans le talent avec lequel il retraduit le langage cru et coloré des chauffeurs et des paysans et dans la gradation savante selon laquelle il montre l'évolution du comportement de la population, qui va passer, peu à peu de la crainte à la colère vengeresse, sous l'influence de Jean Malart, l'ennemi juré du Petit Monsieur. Cette épopée, judiciaire et justicière, d'une lutte devenue collective contre le crime est d'autant plus passionnante qu'elle est marquée du sceau de l'authenticité.
02/2002
Ouvrages généraux
Terrains philosophiques
Ce livre interroge quatre pratiques différentes de la philosophie de terrain, c'est-à-dire d'un rapport empirique de quatre chercheurs aux situations concrètes à partir desquelles la pratique de l'entretien ou de la relation va leur permettre de questionner un certain nombre de réalités sociales et politiques contemporaines. Ce livre est né de la volonté d'interroger quatre pratiques différentes de la philosophie de terrain, c'est-à-dire d'un rapport empirique de quatre chercheurs aux situations concrètes à partir desquelles la pratique de l'entretien ou de la relation va leur permettre de questionner un certain nombre de réalités sociales et politiques contemporaines. Si le terrain appartient traditionnellement aux méthodes des sciences sociales, la philosophie contemporaine, depuis les années 2000, a commencé à le réinvestir. Et les quatre auteurs font partie de ceux qui revendiquent, de façons diverses, une telle entreprise. C'est cette diversité même qui les a poussés à se réunir. Cet ouvrage ne vise donc pas à homogénéiser leurs pratiques, mais au contraire à en faire valoir l'hétérogénéité, c'est-à-dire la richesse et la pluralité que peut engager un rapport philosophique au terrain. Ce livre ne risque pas non plus d'épuiser une telle hétérogénéité : bien d'autres rapports philosophiques au terrain sont possibles, et actuellement réalisés par d'autres qu'eux. Enfin ils souhaitent, sous un format relativement court et accessible, présenter directement la manière dont, chacun, ils ont été plongés dans le terrain, travaillés et questionnés par lui avant même de pouvoir le questionner eux-mêmes, à partir de quatre champs d'investigation différents : - une réalité sociale reconfigurée par l'impact politique des migrations dans le Calaisis - une réalité judiciaire dans les configurations internationales de la guerre en ex-Yougoslavie - une réalité pénitentiaire pensée à partir de ses acteurs en France - une réalité d'engagements à partir de la situation économico-politique de la Grèce. Ces quatre champs d'investigation suscitent eux-mêmes quatre modes d'approche différents : - l'immersion - l'observation combinée aux entretiens et au travail d'archives - l'enquête par le biais de la position enseignante - l'association des entretiens à la réflexion esthétique. Leur petit nombre réfute évidemment toute volonté d'exhaustivité. Et le caractère singulier de chacun de leurs terrains dit qu'ils ont souhaité embarquer le lecteur dans quatre aventures intellectuelles différentes, questionnant chaque fois le rapport de la philosophie au terrain par des abords spécifiques et renouvelés. En se réunissant, ils ont souhaité à la fois attester de cette pluralité à partir du récit de l'analyse de chacune de leurs expériences, et en dégager ce qui les lie à cette constellation commune qui a pris le nom de philosophie de terrain.
11/2022
Ethnologie et anthropologie
Cultures et guérisons. Éric de Rosny - L'intégrale
"Là où les racines de la tradition restent vivantes, le grand arbre Afrique, si dangereusement secoué par les vents contraires, peut plier mais ne pas rompre". Né dans une famille aristocratique française, bouleversé par ce qu'il a vécu pendant la Guerre d'Algérie, Eric de Rosny part au Cameroun pour y enseigner dans un collège jésuite de Douala. La crise d'un élève, un soir au dortoir, étrangement secouru par ses camarades, lui fait ressentir la distance culturelle immense qui le sépare de ses élèves. Il s'installe alors dans un quartier de la ville pour en apprendre la langue locale. Il y découvre, fasciné, la vie quotidienne et ses traditions, notamment la connaissance des plantes qui guérissent, et la lutte contre l'emprise malfaisante de la sorcellerie. Il est ainsi initié au monde de la nuit. A la fin de sa vie, il est consacré beyoum ba bato, c'est-à-dire sage et homme-souche. Tout au long de ce chemin, Eric de Rosny consigne tout ce qui risquerait de s'oublier de la mémoire culturelle et, avec des chercheurs africains, il conduit des travaux en botanique, en droit, mais aussi sur les grands récits de la Tradition. La compréhension de l'héritage culturel est mise constamment en défi, non sans angoisse et parfois avec violence, par les bouleversements majeurs de la modernité : exode urbain, extension de la médecine des hôpitaux, système judiciaire importé, nouveaux mouvements religieux, transformations des relations familiales. Il observe aussi l'attrait croissant de la migration internationale qui emporte avec elle la sorcellerie sur d'autres terres. Cet ouvrage rassemble pratiquement tous les articles d'Eric de Rosny, jusqu'ici uniquement publie ? s de fac ? on disperse ? e dans de multiples revues africaines ou internationales ; ils ont été regroupés par des chercheurs de l'Université de Neuchâtel Avec un grand sens de la narration, a` travers chacun de ces tableaux a` l'e ? criture cisele ? e, de Rosny s'efforce de faire voir - presque sentir - ce qu'il de ? couvre, en ne cachant pas la difficulte ? des rencontres et les multiples questions qui se posent a` lui en tant qu'anthropologue et je ? suite. La première partie du livre comprend e ? galement deux pre ? faces par Prince Rene ? Douala Manga-Bell et Jean Benoist, ainsi que des "Regards" , e ? crits par des spe ? cialistes qui ont bien connu Eric de Rosny : Roberto Beneduce (Universite ? de Turin), Jacques Fe ? dry, s. j. , Peter Geschiere (Universite ? d'Amsterdam), Emile Kenmogne (Universite ? de Yaounde ? I et Universite ? de Paris Est Marne-la-Valle ? e), Berthe Elise Lolo (Psychiatre a` l'EPSMD de Pre ? montre ? et docteur en anthropologie psychanalytique), Thomas The ? ophile Nug Bissohong (Universite ? de Douala) ainsi que Gilles Se ? raphin (Universite ? de Paris Nanterre).
11/2022
Sports
Les très sales gosses. Ces champions au-dessus des lois
Quinze jours à peine après les attentats du 13 novembre, dans une France en pleine sidération, entre le deuil, l'état d'urgence, les débats sur la Constitution et les déclarations du procureur François Molins, une actualité a priori aux antipodes des thèmes du moment fait la une des médias : l'affaire de la sextape du footballeur Mathieu Valbuena, qui met en cause son coéquipier chez les Bleus, Karim Benzema. A première vue, le nouveau scandale apporte un peu de légèreté à des Français à cran. Or, très vite, on assiste à ce qui ressemble au combat entre deux France. Valbuena est plaint, mais aussi moqué de s'être tourné vers la justice pour régler son problème. Mis en examen, Benzema agace, une nouvelle fois, et les critiques pleuvent sur sa tête. Au point d'obliger le président de la FFF, Noël Le Graët, à annoncer, contre son gré, celui de son sélectionneur Didier Deschamps et à six mois de l'Euro, que le n°9 ne sera plus appelé en équipe de France tant que son sort judiciaire ne sera pas réglé. Benzema n'est pas le seul, pourtant, parmi les sportifs tricolores de classe internationale, à bafouer la loi, à piétiner la charte d'exemplarité signée avec leur Fédération. Les frères Karabatic en hand, l'athlète Tamgho, les exemples sont nombreux. Parfois, ces champions sont issus de milieux compliqués, souvent originaires d'Afrique, du Maghreb... Mêmes origines, donc, que les auteurs des attentats de janvier et novembre 2015. Il y a alors un risque terrible de raccourcis, d'amalgames, de délits de sale gueule : Karim Benzema n'est pas le seul à avoir fauté mais aucun autre n'a eu droit à ce traitement - PV d'instruction publiés, intervention publique du Premier ministre, en " off " du président de la République, déchaînement d'une rare violence de l'opinion publique avant même d'être jugé... presque une affaire d'Etat ! Pourquoi ? En cette période de crispations identitaires, reproche-t-on au joueur de ne pas être "assez" Français ? A l'opposé de ses détracteurs, quelques mois plus tôt, le rappeur Booba, idole des jeunes qui fustige la République et ses valeurs dans la moindre de ses rimes, déclarait au sujet des attentats de Charlie : "Quand on joue avec le feu, on se brûle". Benzema et Booba sont différents, mais leurs fans sont les mêmes : ils se reconnaissent dans ces idoles au regard pour le moins mitigé sur l'Hexagone. Pourtant, ce pays tant décrié est le leur. Au-delà de "l'affaire Benzema", une enquête dérangeante sur ces "idoles des jeunes" et les repères (faussés ?) qu'ils incarnent dans une société en plein doute.
06/2016
Indépendants
Simenon. Le roman d'une vie
La Belgique, à l'aube du 20e siècle. Le jeune Simenon, ou Sim, est dès ses 15 ans un brillant journaliste à "La Gazette de Liège". Déjà, il nourrit deux passions : l'écriture et les femmes. Il monte à Paris où il côtoie vite artistes et écrivains du Montparnasse nocturne et tombe amoureux de Joséphine Baker. Il rêve d'aventure et de gloire, comme Rouletabille et Tintin. Mais son héros à lui n'aura rien à leur envier : un certain Jules Maigret... Georges Simenon naît en 1905. Il passe son enfance à Liège au sein d'une famille désunie, où sa mère règne en despote. Elle rêve d'un meilleur statut social alors que son père se trouve bien dans sa petite vie et son grand fauteuil. Il fait preuve très tôt de fortes capacités intellectuelles à l'école mais décide d'abandonner ses études à l'âge de quinze ans. C'est en passant devant l'imposant siège de la Gazette de Liège, qu'il tente sa chance. Il rencontre le directeur et lui annonce tout de go qu'il veut être reporter, épaté par son culot, il lui attribue un chronique local, dont font partie les faits divers. Georges n'a que 16 ans, et pas la moindre expérience ni le moindre diplôme mais il apprend rapidement et devient vite indispensable. Fasciné par les femmes, il fait très souvent appel aux services des professionnelles, puis il rencontre une fille drôle, maligne et cultivée, Tigy qui deviendra son épouse. Ambitieux, il se rend à Paris et côtoie le milieu littéraire, qui lui donne la passion de l'écriture. Dès lors, à partir de 1924, il se lance dans la rédaction d'une multitude de romans populaires paraissant sous divers pseudonymes. Le couple va rencontrer Henriette Liberge, rebaptisée Boule, qui les suivra des décennies à la fois amante, bonne à tout faire et conseillère. Octobre 1925, " la revue nègre " défraye la chronique, sa vedette ; Joséphine Baker. Ils vivront une passion dévorante, mais Simenon, bouffi d'orgueil ne supporte pas que Joséphine lui vole la vedette ! Fatigué de Paris, il propose bien des années plus tard de prendre le large et d'acheter un bateau. A bord de l'Ostrogoth, en compagnie de Tygy, Boule et d'Olaf le chien il vont naviguer sur les canaux. Sur un chemin de halage une silhouette vient vers lui en contre-jour : Coiffé d'un feutre, vêtu d'une gabardine, une bouffarde coincée entre les dents. L'inconnu se présente ; Jules Maigret, commissaire à la police judiciaire. " Mon personnage, Le personnage providentiel, je l'ai ... " Entre 1932 et 33, Simenon publie 17 Maigret, traduits et même pour certains adaptés au cinéma. Georges Simenon entre dans l'ère de la fortune et de la gloire.
10/2022
Actualité et médias
Juger les multinationales. Droits humains bafoués, ressources naturelles pillées, impunité organisée
Qu'en est-il de la responsabilité civile des multinationales complices (directes ou indirectes) de violations des droits de l'homme ou de crimes écologiques ? A l'heure du débat autour d'un traité transatlantique qui accorderait encore plus de pouvoir aux multinationales, ce livre tombe à pic. De lourds passés Souvent citées dans le cadre d'enquêtes sur les paradis fiscaux, les sociétés transnationales traînent parfois un lourd passé. On se souvient de l'agent Orange de Monsanto (guerre du Vietnam), d'Union Carbide, responsable de la catastrophe de Bhopal, du delta du Niger ravagé par Shell, des syndicalistes colombiens assassinés sur ordre de Coca-Cola, du drame du Rana Plaza au Bangladesh... Des crimes contre la santé, l'environnement, l'agriculture... Dans cet ouvrage, les auteurs examinent les crimes de certaines entreprises-mastodontes, aussi bien du point de vue économique que sanitaire, écologique ou industriel. Des crimes qui ont fait l'objet de poursuites judiciaires, que ce soit sur un plan national ou international. Ils expliquent également comment, au cours du XXe siècle, ces entreprises ont conquis de vastes marchés, étendant leurs tentacules dans le monde entier. Une montée en puissance - et en impunité - grâce au soutien des pouvoirs publics, notamment des Etats-Unis, et ce malgré la création d'instances de régulation (Banque mondiale, Organisation mondiale du commerce). Ils analysent aussi l'échec des mécanismes d'autorégulation, la formidable émergence de la société civile et enfin les possibilités de justice internationale qui se dessinent aujourd'hui. Car pourquoi ne pas créer une Cour pénale internationale bis, dont la mission consisterait à juger les crimes du secteur privé ? Traité transatlantique et sentiment de toute-puissance de certaines entreprises Ce livre offre des arguments pour contrer l'esprit du projet de traité transatlantique, un traité qui offrirait un pouvoir sans précédent aux grandes entreprises : celui de choisir les lois qui leur conviennent... Un cas concret : l'action en justice de Philip Morris contre l'Etat uruguayen pour sa politique anti-tabac. Ce cas est à étudier de près car il est une sorte de cas d'école de ce qui attendrait les pays européens si, demain, l'Europe ratifiait le traité transatlantique. Les entreprises pourraient alors poursuivre un pays si elles estiment que leur activité commerciale est malmenée par sa législation.
11/2015
