concurrence

Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.

Entrez dans la mémoire de la plus grande région viticole de Suisse et voyagez dans toute l'imagerie qu'elle a véhiculée ! Voir... avant de boire ! Le vin, c'est bien plus qu'une simple boisson ! Il se met en scène - pour se vendre, pour plaire, pour se démarquer - et s'entoure pour cela de toute une identité visuelle imprégnée d'une imagerie millénaire. Entre la pression de la concurrence et les exigences des consommateurs, le vin valaisan et son image ne cessent d'évoluer. Comment l'image du vignoble valaisan s'est- elle construite au fil du temps ? Et qu'en est-il à l'heure actuelle ? Quels aspects identitaires sont valorisés ? Et quel langage visuel le vin valaisan a-t-il développé? Avec la contribution de onze chercheurs et chercheuses, cet ouvrage porte un regard sur les différentes images qui ont formé l'identité du vin en Valais, entre ancrage et renouvellement, entre tradition et ouverture sur un monde globalisé. Le décor des caves et des paysages, les accessoires de dégustation et le marketing numérique sont autant d'éléments qui placent le vin sous le feu flatteur des projecteurs. La construction de son image ne cesse d'évoluer, entre la pression de la concurrence et les exigences des consommateurs. Le Musée du Vin lève le rideau sur ce spectacle qui attire le regard et stimule l'imaginaire.

Un livre de prédictions, un baiser au cadavre ou une perte de conscience permettant de visualiser le meurtrier, voilà les méthodes peu communes utilisées par de jeunes détectives amateurs, qui viennent concurrencer sur le terrain, les stars des enquêtes criminelles... Le mystère s'ajoute à l'absurde quand tout ce beau monde est convoqué à un étrange rituel d'investigation.

Un livre de prédictions, un baiser au cadavre ou une perte de conscience permettant de visualiser le meurtrier, voilà les méthodes peu communes utilisées par de jeunes détectives amateurs, qui viennent concurrencer sur le terrain, les stars des enquêtes criminelles... Le mystère s'ajoute à l'absurde quand tout ce beau monde est convoqué à un étrange rituel d'investigation.

Le festival Sonic Boom des Hedgehogs a enfin commencé ! Bien décidé à mettre le feu au lac, Yû entraîne The fallen moon dans un concert de folie qui attire rapidement un nombre incroyable de spectateurs. Malheureusement, ils sont bientôt concurrencés par Ichigo Mochizuki et son groupe Colt python, dont le concert se tient sur la scène principale ! Qui sortira vainqueur de cette bataille ?!

Un livre de prédictions, un baiser au cadavre ou une perte de conscience permettant de visualiser le meurtrier, voilà les méthodes peu communes utilisées par de jeunes détectives amateurs, qui viennent concurrencer sur le terrain, les stars des enquêtes criminelles... Le mystère s'ajoute à l'absurde quand tout ce beau monde est convoqué à un étrange rituel d'investigation.

James Doneghan veut réussir seul. En Irlande, il ne supporte plus la présence envahissante de ses parents et refuse son avenir tout tracé. Alors il passe un accord avec eux : il a un an pour faire ses preuves seul et, s'il y parvient, il sera libre de vivre sa vie comme il l'entend. Déterminé à gagner sa liberté, il part à Londres où il postule pour le poste de directeur marketing dans une grande multinationale. S'il est brillant, diplôme à l'appui, le PDG veut le voir faire ses preuves et lui révèle qu'il aura une concurrente de taille : Mlle Louenn Simons. Louenn est une jeune femme déterminée, brillante, mais dont la vie est difficile. Assistante depuis de nombreuses années dans l'agence publicitaire de renommée, elle ne risque pas de laisser un opportuniste lui voler la place qu'elle convoite. Alors que Louenn n'hésite pas à montrer les crocs, James se sent irrémédiablement attiré par sa concurrente. Entre sexe, mensonges, secrets et rivalités : ce qui commence comme une simple attirance risque vite de déraper...

Alpha continue de former Akira qui devient vite un redoutable combattant. Il intègre peu à peu le fonctionnement de la Fédération des Chasseurs dont il devient membre, fort de ses récents succès. Akira s'est fait deux contacts utiles en les personnes des deux chasseuses qu'il a sauvées d'une mort certaine, mais ce monde est un monde de luttes incessantes et de rude concurrence et, malgré son geste, Akira se méfie de la jalousie qu'il sent poindre chez tout chasseur, y compris chez les deux chasseuses qu'il a sauvées.

Juin 1940, alors que la France s’est enfoncée dans la défaite, les 254 dernières tonnes d’or des réserves de la Banque de France ont été évacuées de Brest pour les Etats-Unis. Diverses péripéties les conduisent finalement en Martinique, où elles sont stockées. A l’abri des convoitises ? Pas vraiment. Partisans de Vichy, Américains, Allemands et truands sont en concurrence pour récupérer ce trésor. La suite et la fin d’une épopée incroyable, inspirée de l’histoire vraie du sauvetage de l’or français pendant la Seconde Guerre mondiale.

La révolution numérique remodèle tous les aspects de la vie économique et sociale, y compris le marché légal. Comment accéder au droit à l'ère d'Internet ? Dans un marché devenu de plus en plus interactif en quelques décennies, les praticiens du droit doivent ainsi se familiariser avec les nouvelles technologies pour trouver des arguments adaptés, notamment face à la concurrence de la " legaltech ", qui propose des services juridiques hors pair. A travers cet ouvrage, Vincent Gorlier expose les remarquables opportunités qu'offre l'innovation en termes de droit numérique.

Ces derniers temps à Sunnydale, Buffy a de la concurrence : Celina, la buveuse de sang fraîchement arrivée en ville, a autrefois été une Tueuse, elle aussi... Elle connaît donc toutes les ruses du métier ! Et Buffy n'est pas au bout de ses peines, quand elle voit débarquer son ancienne collègue Faith, provisoirement tirée de prison, venue lui "donner un coup de main". La vénéneuse, l'inoubliable Faith, qui se dévoile dans les pages du journal intime qu'elle tenait juste avant de rencontrer Buffy, mis pour la première fois entre vos mains.

L'animalerie a bien du mal à placer un jeune shiba dans une famille. Il n'est pas particulièrement mignon et la concurrence est féroce dans le monde de l'adoption. Mais la vendeuse a peut-être trouvé une solution. Elle décide d'offrir ce chien lorsqu'une vieille dame se présente pour en acheter un autre. Elle repart avec un shiba en plus et Shibako est plein de ressources et s'il n'est pas le plus beau, il n'en demeure pas moins un ami fidèle !

Zélée, docile, presque invisible, Mlle Emmaline Dove était la parfaite secrétaire de la maison d'édition dirigée par lord Marlowe jusqu'au jour où, une fois de plus, il refuse de publier son manuel de bienséance sans même l'avoir lu. L'employée modèle claque alors la porte pour proposer ses services à la concurrence. Dans les pages de La Gazette sociale, la chronique mondaine d'Emmaline est très prisée. Vexé, lord Marlowe rachète le journal. Les voici partenaires, à égalité. Et cette fois, Mlle Dove n'a plus rien d'invisible.

La fonction de régulation cherche l'équilibre entre la concurrence et les autres objectifs d'intérêt général extraconcurrentiels. A travers l'exemple du secteur des communications électroniques et dans une approche comparative des droits français et égyptien, dans ce premier tome, l'auteur interroge l'institutionnalisation de la régulation. Il explique comment la fonction de régulation est née, organiquement et matériellement, dans des contextes politiques et économiques différents. Cette différence de contextes est l'occasion pour des analyses pluridisciplinaires, permettant de comprendre le statut et les missions des régulateurs français et égyptien des communications électroniques.

Ce deuxième volume, Les jeux de l'échange, analyse les modalités économiques, depuis le troc élémentaire jusqu'au capitalisme le plus sophistiqué. L'activité économique se développe avec les colporteurs et les marchands, les échoppes et les boutiques, les marchés et les foires, mais aussi avec les grandes compagnies qui commercent au loin et les Bourses, à l'origine des " économie-mondes " . Mais la confrontation croissante du marché de marché avec le capitalisme fait naître les inégalités au sein de société, toujours plus confrontées à la concurrence et à la spéculation,

Le présent ouvrage vise à distinguer le parasitisme économique des droits de propriété intellectuelle et des notions voisines la concurrence déloyale notamment ; envisager le parasitisme élaboré par le juge et non celui découlant de lois spéciales ; situer le parasitisme économique par rapport aux libertés fondamentales et établir une typologie des faits de parasitisme économique de manière très concrète. Il présentera également les critères de mise en oeuvre de l'action ainsi qu'une stratégie judiciaire de mise en oeuvre de l'action et les différents fondements de l'action.

Minnie se fait recruter comme espionne sur le campus de son université. Elle découvre rapidement que l'agent qui la guide depuis la base n'est autre que Daisy, l'Agent D, sa meilleure amie. Minnie va mener ses premières missions avec volonté et parfois quelques maladresses, elle s'en sort grâce à sa spontanéité et l'aide experte de Daisy. Ainsi, elle récupère une arme dissimulée, trouve un antidote pour Donald devenu méchant, double la concurrence pour intercepter un virus et ravive la mémoire d'un ancien espion !

Suite aux exactions de Rustam et de ses alliés, le leader du Peuple, une organisation concurrente de la Force Spéciale X, décide de révéler son identité à Amanda Waller, qu'il kidnappe afin de lui faire part de ses plans quant à l'avenir du monde. De son côté, Harley Quinn découvre qui a tué Hack : pour Captain Boomerang, l'heure du châtiment a sonné !

Dans la recomposition mondiale du secteur viticole et une concurrence exacerbée dans la production de vins, chaque domaine cherche à se démarquer, en valorisant un cépage, un mode de production, ou encore la spécificité d'un terroir et d'une histoire. C'est ainsi, qu'à la pointe Nord de la vallée du Rhône, à la lisière de Vienne, un vignoble resurgit du passé, replanté par un groupe de vignerons rhodaniens. Celui-ci doit composer avec son environnement local et les autres acteurs du territoire : entre concurrence, ignorance, partenariat et synergie, cette renaissance s'accompagne de stratégies à différentes échelles, de sa patrimonialisation à une recherche d'AOP. Les viticulteurs, progressivement, s'impliquent dans une stratégie collective pour une préservation et une valorisation commune d'un terroir, considéré comme une ressource locale. L'auteur s'est ici immergé dans cette dynamique de construction d'un vignoble et son intégration à un territoire. Il a ainsi pu saisir l'ensemble des mécanismes en oeuvre et apprécier comment, à partir de friches, un vignoble a pu renaître et prétendre à une AOP sur un processus de plusieurs années. Par ce regard neuf, en nous faisant pénétrer dans cet univers viticole et touristique, l'auteur nous permet de saisir toute la complexité des jeux d'acteurs et des mécanismes en place. Il nous invite ainsi à repenser la place de l'agriculture dans une société de plus en plus déconnectée de ce milieu.

CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Variations sur la durée du contrat : le très long, le trop long et le perpétuel - par Frédéric Dournaux (P. 9) ? Heurs et malheurs d'une catégorie mal conçue : la convention d'assistance bénévole - par Rémy Libchaber (P. 14) Responsabilité ? L'exonération pour risque de développement à l'épreuve du principe d'égalité devant la loi, ou Fernand Raynaud au Conseil constitutionnel - par Jean-Sébastien Borghetti (P. 21) ? De la responsabilité pour tentative de concurrence postulée déloyale... - par Sophie Pellet (P. 25) Régime des obligations contractuelles ? La date d'extinction des obligations par compensation légale - par Antoine Hontebeyrie (P. 35) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? La maison d'habitation inhabitable - par Louis Thibierge (P. 44) Contrats de jouissance ? Prescription et bail commercial : deux ans, cinq ans ou l'éternité ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 51) Contrats et droit des sociétés ? La société mère reste un tiers au contrat de sa filiale, même en cas de paiement partiel - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 64) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? Clause de conciliation, un régime sans fin (suite ! ) - par Caroline Pelletier (P. 66) Droit de la concurrence ? Un arrêt de principe sur les clauses d'exclusivité émanant d'entreprises en position dominante - par Laurence Idot (P. 72) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Pierre Voirin (... et en passant, Gilles Goubeaux) - par Pierre-Yves Gautier (P. 98) DOSSIER ? La caducité du contrat (P. 102)

Le droit des aides d'Etat a longtemps été le "parent pauvre" du droit de la concurrence qui s'est surtout focalisé sur des matières connues dans les Etats membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le droit des concentrations. Si le contrôle des comportements anticoncurrentiels des entreprises est finalement chose aisée, il n'en va pas de même à l'égard de ceux commis par la puissance publique ; un tel contrôle ne pouvant s'effectuer que dans un cadre supranational. Institué dès le Traité CECA, le versement d'aides d'Etat est passé d'un principe absolu d'interdiction en 1951 à un examen encadré de compatibilité à partir de 1957. Depuis lors, la pratique décisionnelle de la Commission, la jurisprudence constructive des juges européens conjuguées à l'augmentation exponentielle du nombre de cas à traiter (consécutivement à l'apparition de crises multiples puis durables de l'économie européenne) ont conduit à donner des contours précis à la notion d'aide d'Etat, à forger des règles de procédure à cet examen de compatibilité, à impliquer les autorités nationales dans la discipline des aides d'Etat, à inventer des sanctions spécifiques en cas d'allocation d'aides illégales et incompatibles avec le traité. Ce manuel entend définir les principaux concepts (Qu'est-ce qu'une aide d'Etat ? Qu'est-ce qu'une compensation d'obligation de service public ? Qu'est-ce qu'une aide de minimis ? ...), détailler les règles en vigueur (Qu'est-ce qu'une aide existante, une aide nouvelle ? Qu'est-ce qu'une aide illégale et/ou incompatible ? ), restituer le rôle de chacun des acteurs de cette matière (Quels pouvoirs/devoirs pour la Commission, les juges européens, les autorités et les juges nationaux ? ) et exposer les enjeux propres à cette matière (A quoi sert le droit des aides d'Etat ? Celui-ci est-il instrumentalisé à d'autres fins que l'établissement d'une concurrence pure et parfaite ? ...). A jour des dernières réformes législatives (RGEC 2017 modifié, règlement de procédure 2015) et des jurisprudences de la Cour de justice (tous les arrêts de février 1961 à juillet 2019) comme des juridictions nationales, ce manuel intéressera les avocats spécialisés en droit public et en droit de la concurrence, les magistrats administratifs, les juristes des collectivités locales et des administrations centrales ainsi que les universitaires.

II n'est pas toujours judicieux de rendre service à son meilleur ami... Adam Cassidy va l'apprendre à ses dépens. Le dilemme est simple la prison ou espionner Tryon Systems, l'entreprise concurrente de la société high-tech pour laquelle il travaille. A la clef, un super job, beaucoup d'argent, une Porsche et, surtout, une fille belle à se damner. À sa place, qu'auriez-vous fait ?

C'est la crise, pénurie de cadavres ! Pour survivre, les associés de Kurosagi en sont réduits à passer des petites annonces. Le premier boulot qu'ils doivent exécuter est un déménagement. Karatsu et Numata sont envoyés sur les lieux et chargent par erreur le corps d'un condamné à mort fraîchement exécuté. Ils sont alors contactés par la Nire Cérémonie, une entreprise de pompes funèbres proposant aux familles de victimes de criminels une mystérieuse "annihilation de l'ennemi juré"... Nos héros ne semblent pas être les seuls à s'intéresser de près aux morts... Attention, marché porteur, la concurrence s'installe.

Théodore Cerf, juif d'Alsace, orphelin dès sa naissance, devient un riche et influent négociant introduit à la cour du roi de France. Á travers la marche et les combats de cet homme déterminé et messianique, et en pleine effervescence révolutionnaire, ce roman conte l'épopée de l'émancipation des juifs de France et leur accession à la citoyenneté. Il dépeint aussi avec force la société du XVIIIe siècle aspirant aux libertés mais ternie par une judéophobie profondément ancrée, et la rude concurrence entre les juifs pauvres venus d'Alsace et de Lorraine et les sépharades bien établis à Paris et à Bordeaux.

Apollon Zamp et sa troupe d'histrions ont fort à faire à bord de leur bateau-théâtre : entre la concurrence pas toujours loyale de leurs confrères, les attaques de nomades et l'ire des spectateurs, pas facile de gagner le concours dramatique le plus prisé de la Planète Géante... Surtout quand on projette d'y jouer la version locale d'une pièce de l'ancienne Terre : Macbeth. Road movie au fil de l'eau, Les baladins de la Planète Géante nous ramène dans les décors baroques et chatoyants de La Planète Géante, cette fois en compagnie d'une troupe de théâtre délicieusement déjantée.

" Tous en cuisine - 120 recettes à partager ", la collection de cuisine petit prix pour toutes les occasions : 120 recettes et autant de photos à un prix défiant toute concurrence ! Passez tous en cuisine avec Crêpes, gaufres et pancakes ! Succombez à ces recettes irrésistibles qui se déclinent à l'infini. En version salée ou sucrée, originale ou revisitée, ces recettes faciles à réaliser, régaleront petits et grands gourmands : crêpes Suzette, gaufrettes à la cassonade, petites galettes bretonnes, mais aussi crêpettes aux girolles, gaufres curry et épinards... Grâce à ces 120 recettes pour tous les goûts et toutes les occasions, retrouvons-nous tous en cuisine !

Les révoltes vigneronnes. Languedoc, 1907. Gaston, douze ans, aide Son père dans la vigne familiale. Le travail est pénible, le père est taciturne. La famille a bien du mal à joindre les deux bouts. Et pour cause, voilà plusieurs années que, compte tenu de la concurrence déloyale des fraudeurs et des lois scélérates qui ne protègent pas assez les producteurs, les vignerons fiançais se portent au plus mal. Un changement est nécessaire. Aussi une manifestation est elle prévue dans les prochains jours Narbonne. Mais celle-ci sera réprimée dans le sang. Un drame qui va marquer Gaston pour le reste de sa vie...

La méthodologie de candidature en Master de droit en un clin d'oeil La constitution des dossiers de candidature pour l'entrée dans un master est redoutée des étudiants et à juste titre tant la concurrence est féroce. Comment valoriser son expérience, ses notes ? Doit-on demander des lettres de recommandation ? Que mettre dans la lettre de motivation ? En somme, quels sont les facteurs permettant l'optimiser les chances de l'étudiant de voir son dossier retenu ? L'auteur donne ainsi des conseils et pièges à éviter afin que les étudiants disposent de toutes les clés pour constituer ce fameux dossier de candidature.

Le secret dans l'arbitrage international est un thème complexe dont l'appréhension semble délicate en raison du flou juridique qui l'entoure. Il subit aujourd'hui la concurrence de la transparence, qui devient de plus en plus envahissante en matière d'arbitrage et nécessaire à la protection de l'intérêt général. Partant de ce constat, le secret mérite-t-il d'être qualifié de principe général du droit de l'arbitrage international ? La réponse proposée dans cet ouvrage est assurément positive même s'il doit connaître des tempéraments sur la portée desquels la doctrine et la jurisprudence sont partagées.

Cette nouvelle édition du bilan de la vie associative concerne les années 2019-2020 et porte sur le maintien de la confiance des français dans les associations. Ce quatrième bilan s'inscrit dans la continuité des précédents et fait l'écho de l'année 2020, marquée par la crise sanitaire et qui a représenté un moment de déstabilisation pour les associations. Cette édition dresse un panorama de la vie associative et de ses évolutions récentes. Elle porte également sur la concurrence qui apparaît comme un facteur important de perturbation du modèle économique des associations et, par répercussion, comme un accélérateur d'exclusion sociale.