Traité des procédures collectives. 3e édition
Extraits
Philosophie
Traité des bons sentiments
Que se cache-t-il aujourd'hui derrière l'expression « bons sentiments », résolument péjorative et dépréciative, reflet d'un état d'esprit contemporain qui semble refuser toute place aux émotions et à la sensibilité ?
Il est de bon ton, aujourd'hui, de parler à tout propos et pour s'en moquer de « bons sentiments ». Mériam Korichi s'interroge sur les raisons de ce rejet dans le monde des médias, des intellectuels, des historiens, des artistes, notamment.
Afin de retracer et de cerner l'origine de ce sens négatif, elle entreprend un voyage dans l'histoire de la langue commune et philosophique : comment en est-on venu à donner à ces mots un sens contraire à ce que, littéralement, ils sembleraient vouloir dire.
Le dénigrement systématique des bons sentiments par l'usage courant – aujourd'hui la chose du monde la mieux partagée, de l'homme de la rue à l'Académicien, en passant par l'homme politique et le philosophe – sonne comme une contradiction, un paradoxe que cette enquête stimulante se propose d'examiner, en redonnant sa juste place à la sentimentalité.
08/2016
Littérature française (poches)
Traité des excitants modernes
En appendice à une nouvelle édition de la Physiologie du goût de Brillat-Savarin (Paris, Charpentier 1839) figurait le Traité des excitants modernes, essai d'Honoré de Balzac qu'il présentait modestement comme : "une manière de dessert, après un livre aimé, fêté par le public comme un de ces repas dont on dit : il y a noces et festins". Le romancier consacre une étude à cinq substances récentes à son époque : l'eau-de-vie ou alcool, le sucre, le thé, le café et enfin le tabac. Il donne parfois des recettes et analyse les effets de ces substances sur l'organisme. Il décrit la situation économique d'un produit, la raison de son essor, et livre sa critique. Cette série d'études rappelle Les Paradis artificiels de Baudelaire, chronique sur les effets du haschich et de l'opium, accompagnée de recettes et d'informations historiques.
Judaïsme
Traité des huit chapitres
Le Traité des Huit Chapitres occupe une place particulière dans l'oeuvre de Maimonide. Premier traité de psychologie, ce texte précurseur - rédigé en arabe en 1168 - s'apparente à un véritable guide de " développement personnel ". Conciliant sagesses juives, grecques et arabes, ce philosophe, talmudiste et médecin, invite à " écouter la vérité d'où qu'elle vienne ". Curieux de toutes les formes de connaissance, il s'attache à conceptualiser la vertu. Qu'est-ce qu'un homme juste ? Comment exercer son libre arbitre ? Pourquoi a-t-on besoin d'humour, d'imagination, de contemplation ? Comment soigner les maladies de l'âme ? Avec cette nouvelle traduction, Ariel Toledano nous propose une version contemporaine et commentée de ce Traité. Elle nous ouvre l'accès à la modernité de ce texte majeur. Une véritable initiation à une éthique de vie intérieure.
03/2021
Droit des affaires
Traité des contrats spéciaux
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
04/2024
Littérature française
Traité des excitants modernes
Dans sa préface, Martin Page nous prévient, le Traité des excitants modernes est un texte drôle. Balzac y " présente les condamnés à mort comme cobayes à l'usage des savants. On y apprend beaucoup de choses, fausses ou inventées, et cela est rare car on oublie de nous enseigner les beaux mensonges sous leur vrai jour ; mais peu importe ! les papilles gustatives de la littérature sont incapables de juger de la vérité : elles ne sont sensibles qu'au goût ".
Passant à son crible de consommateur et de critique l'eau-de-vie, le café, le thé, le tabac et, plus inattendu dans cette liste, le sucre, Balzac nous révèle les pouvoirs cachés de ces substances, qui viennent palier les défaillances de l'homme de plume et de l'homme tout court.
La loi nous oblige toutefois de préciser qu'il faut user de ce petit livre avec modération.
04/2003
Physique, chimie
Traité général des projections
Traité général des projections / par Eugène Trutat,... Date de l'édition originale : 1897-1902 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2022
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2022 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 29ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2022 Le texte du code officiel - intitulé L ivre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
Biographies
Traité des rivières et des torrens, augmenté du Traité des canaux navigables
Traité des rivières et des torrens , par le R. P. Frisi,... augmenté du Traité des canaux navigables. Traduit de l'italien Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Droit fiscal
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2021
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2021 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 28ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2021 Le texte du code officiel - intitulé Livre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
05/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Avec jaquette, Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Concours administratifs
Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition
Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
09/2022
Préparation au CRFPA
Procédure pénale CRFPA. Examen national, Edition 2023
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de procédure pénale, une des trois matières de procédure au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente : - le procès pénal en douze leçons, pour maîtriser la technique et comprendre la matière - les grandes problématiques actuelles de la procédure pénale - des points d'approfondissement de l'actualité, pour décrypter les sujets contemporains Points forts - Inclus dans l'ouvrage, des exercices et leurs corrigés pour s'entrainer à l'examen - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de procédure pénale - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure et la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur
06/2023
Code pénal
Codes pénal et procédure pénale. Edition 2024
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs : Dalloz actualité et Dalloz jurisprudence, en plus des codes pénal et de procédure pénale. Les + de l'édition 2024 du Code pénal : Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves Mayaud Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence en droit pénal, le Code pénal Dalloz 2024 est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires rigoureusement sélectionnés et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Le Code pénal Dalloz 2024 est notamment à jour : de la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales de la Loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI) du décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Droit
Cours de procédure civile. Faculté de droit de Grenoble. 3e édition
Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de Grenoble , par M. Berriat-Saint-Prix... 3e édition... Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Loisirs
Traité de prestidigitation des pièces de monnaie. 2e édition revue et augmentée
Dans cet ouvrage : plus de 400 techniques et routines entièrement expliquées ; plus de 700 illustrations explicatives ; les créations des plus grands auteurs de l'Histoire de la Magie : Robert-Houdin, Dai Vernon, Tenkai, Stewart Judah, Ross Bertram, Al Goshman, Ed Marlo, Okito, Al Baker, Nelson Downs, Milbourne Christopher...
05/2019
Histoire de la médecine
Le livre des respirations, traité de l'art de respirer. 2e édition
Le Livre des respirations, traité de l'art de respirer, ou panacée universelle pour toutes les maladies, avec un glossaire des termes sanskrits, par Ernest Bosc. 2e édition, revue, corrigée et augmentée. Edition de 'la Curiosité' Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Droit
Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité
Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité, par Me Olivier Estienne, avocat au parlement de Normandie Date de l'édition originale : 1705 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Procédure civile
Droit du procès civil. Volume 3
DROIT BELGE Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours. Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit. L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en oeuvre pratique. Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences. Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil. C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil. Les sujets traités dans ce volume recouvrent trois thèmes : Le "procès accéléré" sous toutes ses formes (référé, requête unilatérale, comme en référé et mesures provisoires sur le fondement de l'article 19, alinéa 3, du Code judiciaire), les recours extraordinaires et les actions collectives (l'action d'intérêt collectif et l'action en réparation collective). Pour chacune de ces procédures spécifiques, toutes les évolutions (législatives et jurisprudentielles) récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.
01/2023
Droit
Traité de procédure criminelle, correctionnelle et de police, suivi de l'analyse du Code pénal
Traité de procédure criminelle, correctionnelle et de police ; suivi de l'analyse du Code pénal... et du formulaire général de tous les actes de procédure,... par M. Hautefeuille,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Procédure pénale
Formulaire commenté de procédure. Tome 1, Procédure pénale
DROIT BELGE 107 modèles commentés de procédure pénale + conclusions en matière d'infractions Covid-19 ! Le droit de la procédure pénale tremble actuellement sur ses bases. Et si le Code d'instruction criminelle qui la régit est toujours - pour l'heure - celui de 1808, y ressemble-t-il encore ? Sous les assauts de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation, au gré des avancées conventionnelles et légales, le droit de la procédure pénale a pris un nouveau visage. Le champ d'action de l'avocat y a gagné en amplitude mais aussi en complexité. Multiples sont les possibilités offertes au plaideur de suivre, d'infléchir le cours d'une affaire, voire d'en choisir la solution pénale. Plus vaste, ce champ est devenu plus dense, plus difficilement pénétrable. Et le choix des armes aujourd'hui cornélien. Cet ouvrage, sous la forme de modèles commentés - première du genre -, fusionne l'essentiel du savoir utile à tous les praticiens du droit pénal (d'un jour ou de toujours) et compile tous les actes usuels de procédure pénale. Un traité théorique et pratique en somme, embrassant toutes les notions juridiques voulues et destiné à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - pourra déposer ou apprécier un acte de procédure et faire valoir ou recevoir un moyen de droit. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en matière pénale.
07/2021
Procédure civile
Formulaire commenté de procédure. Tome 3, Procédure protectionnelle
DROIT BELGE Ces dernières années, les matières de l'aide et de la protection de la jeunesse ont été communautarisées. Des modèles protectionnels distincts ont ainsi émergés selon l'entité fédérée considérée. Il convient dès lors de rendre les praticiens attentifs aux législations communautaires susceptibles de s'appliquer tant pour le mineur en danger que pour les mineurs en conflit avec la loi selon les instances judiciaires saisies territorialement. Cet ouvrage présente de manière inédite l'intégralité du parcours protectionnel des mineurs - des services de l'aide à la jeunesse et de protection de la jeunesse jusqu'aux instances judiciaires - sous la forme de modèles d'actes de procédure assortis de conseils pratiques et agrémentés d'extraits jurisprudentiels et de références doctrinales. Cette manière de concevoir la protection de la jeunesse vise à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - saisira l'étendue du système législatif morcelé. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en droit de la jeunesse et de l'enfant.
11/2022
Procédure pénale
Procédure pénale
Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Procédure pénale : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre la procédure pénale .
10/2023
Littérature étrangère
La procédure
Insuffler la vie à la matière inanimée, créer à partir du néant, être l'égal de Dieu - ce rêve poursuit l'humanité depuis l'aube des temps. Le chimiste Victor Werker a réussi ce pari, la fabrication d'un nouveau golem dans son laboratoire, et son exploit lui a valu autant de gloire que de haine. Mais sa vie privée est un échec, un vide que le succès et les congrès scientifiques dama le monde entier ne parviennent pas à combler. Il revient alors sur les événements de sa vie, et se met à écrire à sa fille Aurora mort-née un an auparavant. Puis, à la veille de l'attribution du prix Nobel qui devrait enfin couronner son œuvre, une conversation téléphonique interceptée par hasard changera le cours de son existence.
La procédure joue ainsi magistralement avec des thèmes aussi divers que l'alphabet hébraïque, le mythe du golem, la sexualité, les structures d'ADN et la biotechnologie, pour en faire un divertissement métaphysique inclassable qui tient autant du roman policier que de l'histoire d'amour.
10/2001
Droit
Procedure penale
Le cadre du procès, sa préparation et son jugement
07/1985
Préparation au CRFPA
Procédure pénale
Ce manuel de procédure pénale a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA. Il est composé d'une présentation de l'épreuve et de 24 fiches thématiques permettant d'aborder avec clarté et exhaustivité les connaissances à mobiliser lors de l'examen. Chaque fiche s'articule ainsi autour de 3 rubriques récurrentes : - un schéma de synthèse pour visualiser l'essentiel en un clin d'oeil, - une bibliographie complète pour aller plus loin et étoffer ses connaissances, - des cas pratiques corrigés pour se mettre dans les conditions de l'épreuve.
04/2022
Droit pénal
Précis de droit pénal et de procédure pénale. 9e édition
Figures emblématiques de l'Imperium de l'Etat, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de préserver l'ordre public et celle non moins fondamentale de garantir l'exercice des libertés individuelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement, confrontée à de nouveaux et redoutables défis criminels, aiguillonnée par la sensibilité du moment, soumise aux feux croisés de l'Europe et de la Constitution (QPC), exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la "société spectacle" , dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l'instant, le droit répressif demeure construit autour d'une ossature technique qu'il convient de comprendre et d'assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. Ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au coeur de la souveraineté.
06/2022
Pédagogie
Traité des sciences et des techniques de la formation. 4e édition revue et augmentée
Cette quatrième édition, entièrement refondue et actualisée, offre un panorama actualisé des savoirs de référence produits par les différentes approches scientifiques et pratiques qui constituent et structurent le champ de la formation des adultes. Elle cherche à répondre à trois grandes questions relatives à la formation des adultes : Qu'est-ce que la formation des adultes en France aujourd'hui ; Comment et pourquoi l'adulte apprend-il ; Comment construire et animer un dispositif de formation d'adultes. Dans ce livre destiné aussi bien aux étudiants en la matière qu'aux professionnels (responsables de formation, consultants, formateurs, DRH), chaque contribution fournit une synthèse des savoirs actuels, réputés valides par la communauté scientifique de référence, ou constituant "l'état de l'art" de la question traitée.
09/2017
Droit communautaire
Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne
La procédure en manquement d'Etat, qui vise à faire constater les manquements des Etats membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de justice de l'Union européenne a su poser un cadre protecteur des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne et a progressivement imposé leur respect aux Etats membres. En outre, depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les dispositions de la Charte des droits fondamentaux ont acquis valeur de droit primaire. Les droits et libertés constituent ainsi des obligations qui incombent aux Etats membres, au sens de l'article 258 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui régit la procédure en manquement d'Etat. Pourtant, ce n'est que récemment que la Commission a pris l'initiative d'engager des procédures d'infraction pour faire constater les manquements des autorités étatiques aux droits fondamentaux. La Commission européenne semblait pendant longtemps privilégier la mobilisation d'autres instruments juridiques, sans envisager sérieusement l'engagement d'une procédure en manquement d'Etat. Si les procédures en manquement d'Etat tendent aujourd'hui à se multiplier lorsque sont en cause les atteintes aux droits fondamentaux, de nouvelles difficultés peuvent apparaître et restent en grande partie non résolues. Aussi, lorsque la procédure d'infraction est mise en oeuvre, les dispositions relatives aux droits fondamentaux semblent dans bien des cas demeurer marginales au cours de la procédure et au sein même des arrêts en manquement rendus par la Cour de justice. Faire respecter les droits fondamentaux, c'est également, pour la Cour de justice, les prendre en considération lorsqu'ils sont avancés par les Etats membres en qualité de moyens de défense dans une procédure en manquement. Pourtant, là encore, la procédure d'infraction semble laisser peu de place aux droits et libertés invoqués par les Etats en cours de procédure. Une telle étude, qui s'inscrit dans une actualité particulièrement riche, doit dès lors être menée avec la plus grande attention.
04/2021
