Les huiles essentielles pour les animaux de compagnie. Guide d'aromathérapie pour les chiens et les chats
Extraits
Animaux, nature
Soins naturels pour chiens et chats
Pour des chiens et chats en pleine santé ! Comment soigner son chien, chat sans l'arsenal chimique traditionnel ? Observation, prévention, cas particuliers, soins naturels et gamelles saines : un vrai guide pratique pour des animaux en bonne santé.
01/2016
Aromathérapie - Huiles essenti
Les molécules amusantes. Quand découvrir la science des huiles essentielles devient un jeu
L'approche innovante de ce livre sur les huiles essentielles séduira tout lecteur, qu'il soit thérapeute, pratiquant averti ou novice, et pour qui la connaissance des molécules n'est pas usuelle. Nous savons que la compréhension des molécules aromatiques est un passage obligé pour qui veut appréhender "l'Aromathérapie" et tirer le meilleur de ces quintessences végétales. Alors, comment simplifier cet apprentissage sans devoir entreprendre une formation approfondie ? De ce questionnement est née une nouvelle approche ludique développée par l'auteure de cet ouvrage, Sonia Blondeau. Au travers de ce livre, elle rend plus accessible ce qui existe déjà en proposant une méthode intuitive qui permet de mieux assimiler une information souvent difficile. Elle donne ainsi des notions de base validées que l'on pourra retrouver dans des ouvrages scientifiques concernant l'aromathérapie mais qu'elle organise différemment pour faire le pont entre la science des huiles essentielles et leur usage au quotidien. Dans ce premier tome, (tome 2 en préparation), l'auteure traite de façon imagée des molécules de huit familles moléculaires au travers d'histoires anecdotiques se jumelant à des couleurs et à des logos qui aident à retenir les molécules aromatiques et les propriétés thérapeutiques de 70 huiles essentielles. Si votre envie d'apprendre ou votre curiosité rejoint notre passion pour les huiles essentielles, la lecture de cet ouvrage sur la route des molécules aromatiques vous séduira incontestablement.
02/2022
Livres 3 ans et +
Les Monsieur Madame et leurs animaux de compagnie
Tous les Monsieur Madame ont un animal de compagnie. Tous... sauf monsieur Méli-Mélo ! Le pauvre en voudrait bien un lui aussi, mais il ne sait pas lequel choisir. Va-t-il réussir à trouver le bon ?
01/2018
Calendriers adulte
Almaniak 365 pensées pour les amoureux des chats 2023 - Calendrier 1 photo par jour
365 citations avec de superbes photos de vos chats préférés ! Pour garder chaque jour le sourire en admirant une belle photographie de chats ou de chatons accompagnée d'une belle citation ! Chaque jour, découvrez une photographie belle, attendrissante ou même surprenante accompagnée d'une citation, d'une pensée ou d'une anecdote. Chats célèbres, chats d'artistes, conseils pour vous occuper à merveille de votre petit félin, histoires mythologiques, particularités physiques de vos tendres compagnons, etc. , rien ne vous échappera ! Un beau calendrier à spirales vendu dans un bel étui : parfait pour les cadeaux de fin d'année ! Le petit plus : le doré sur la couverture de l'étui ! Calendrier sur chevalet - 12 mois de janvier à décembre 2023. Format : 13, 5 x 13, 3 cm / 320 pages
10/2022
Oiseaux
Le secret des oiseaux. Le guide pour les connaître
Partez à la découverte de la vie fascinante des oiseaux ! En mettant en lumière les comportements remarquables des oiseaux à travers les exemples d'espèces du monde entier, Le secret des oiseaux nous fait entrer dans la vie privée d'une espèce millénaire et pleine de ressources. Découvrez comment les oiseaux trouvent leur nourriture, quelles sont leurs techniques de défense, la construction des nids, l'adaptation face à leurs prédateurs, les rituels des parades amoureuses, les migrations... Nous avons beaucoup à apprendre des oiseaux et de leurs comportements, et c'est que nous montre l'auteur dans ce titre.
04/2022
Systèmes d'informations
Green IT. Les clés pour des projets informatiques plus responsables
La prise de conscience collective de l'existence des crises écologiques ainsi que de l'urgence et de l'importance des efforts à effectuer s'est accélérée ces dernières années. Dans ce cadre, les professionnels du numérique ont analysé leur secteur et ses contributions à ces crises. Parallèlement, des solutions, outils et méthodes se développent. Le terme "GreenIT" s'impose dans les discussions et les stratégies. Cet ouvrage propose un état de l'art sur le sujet à destination des professionnels de l'informatique, qu'ils soient concepteurs, fonctionnels (responsables de produit, designers...) ou techniques (architectes, développeurs, etc.), au sein des projets, ou responsables de services (Directeurs techniques, Directeurs de projets, etc.). Le livre commence par détailler la répartition et la nature des impacts du numérique, et explique comment la croissance des usages et les problématiques d'obsolescence tirent ceux-ci vers le haut. De ces constats sont tirées les solutions et actions clés à mettre en place. Un chapitre est consacré à la définition des différents termes (GreenIT, IT 4 Green, numérique responsable, ...), à la présentation des acteurs principaux autour du sujet, ainsi qu'aux normes et législations en vigueur. Les méthodologies permettant de mesurer précisément les impacts d'un système d'information ou d'un service numérique sont ensuite décrites (Bilan GES ACV). Les chapitres suivants expliquent comment optimiser les usages et le matériel, ainsi que la conception et l'hébergement des services numériques (écoconception). Le livre réalise un inventaire des méthodes, normes et outils existants à ce jour. Il détaille également les connexions avec les méthodologies de gestion de projet et de conception d'interface, avec l'artisanat logiciel, l'architecture et le développement. Dans un chapitre dédié, des pistes sont données pour conduire le changement nécessaire dans les organisations. Enfin, quelques innovations des entreprises et des chercheurs sont listées, ainsi que les usages vertueux du numérique et les modèles économiques les plus adaptés.
06/2022
Techniques artistiques
Structurez votre roman. Les clés essentielles pour écrire une histoire remarquable
La structure est-elle le fondement caché de toutes les histoires à succès ? Pourquoi certaines histoires fonctionnent-elles et d'autres pas ? La réponse est la structure. Dans ce guide primé de l'auteur du célèbre Préparez votre roman, vous apprendrez les fondements universels qui garantissent une intrigue et des arcs de personnages puissants. Une bonne compréhension de la structure de l'histoire et des scènes vous montrera comment synchroniser parfaitement les événements majeurs de votre histoire et vous fournira une norme infaillible pour évaluer le rythme et la progression de votre roman. Structure de votre histoire, structure de vos scènes, structure de vos phrases : vous découvrirez comment améliorer vos livres et votre écriture du niveau le plus général au niveau le plus atomique.
09/2021
Sciences de la terre et de la
Croiser les sciences pour lire les animaux
Plus aucune science ne peut penser les animaux à elle seule, ni prétendre pouvoir faire le tour de la question : pour mieux lire les animaux, il faut croiser les sciences. C'est devenu une évidence entre les différentes sciences de la nature, où des croisements ont déjà donné naissance à des hybrides devenus disciplines à part entière, telle l'écologie comportementale ; c'est aussi vrai entre les sciences humaines, qui ont investi, depuis quelques décennies, le versant humain des relations avec les animaux. Cet ouvrage propose un troisième croisement, novateur ; difficile, car peu pensé, peu usité, entre les sciences dites "de la nature" et les sciences dites "humaines". Il s'agit de montrer que les questions, les concepts et les méthodes de ces dernières peuvent apporter beaucoup à la connaissance des animaux eux-mêmes, à l'étude de leurs capacités qui sont de plus en plus reconnues comme étant riches et complexes. Il y a profit - et donc un besoin - à croiser les sciences de la vie - génétique, physiologie, éthologie, écologie, neurosciences - avec les sciences de l'homme - archéozoologie, histoire de l'art, histoire, littérature, anthropologie, sociologie, ethnologie - pour décrypter ; saisir et penser davantage les animaux - en somme, passer sur le versant animal. Rassemblant des spécialistes de ces disciplines, ce livre s'adresse aux archéologues, aux historiens, aux géographes, aux littéraires, aux anthropologues, aux sociologues, aux philosophes, comme aux généticiens, aux zoologues, aux éthologues, aux écologues, aux vétérinaires. Et aux passionnés d'animaux. Contributions de : Eric Baratay, Nicolas Baron, Alain Boissy, Clotilde Boitard, Dalila Bovet, Christophe Chandezon, Jérémy Clément, Martine Clouzot, Hossein Davoudi, Fabienne Delfour, Antoine Fages, Armelle Fémelat, Fabrice Guizard, Michel Jourde, Florent Kohler Michel Kreutzer, Nicolas Lainé, Gérard Lebouchec Augustin Lesage, Sophie Lumineau, Matthias Macé, Marjan Mashkour, Nelly Ménard, Fatemeh Azadeh Mohaseb, Ludovic Orlando, Emmanuel Porte, Violette Pouillard, Patrice Régnier ; Hélène Roche, Ana S. Rodrigues, Flora Souchard, Jean Trinquiez Margaux Spruyt et François Vallat.
10/2020
Autres langues
Lingala facile pour les enfants. Les Animaux
Tokende Collection crée des supports pédagogiques linguistiques pour apprendre les langues d'origines africaines aux enfants. Ce 1er Tome aidera l'enfant à APPRENDRE LE LINGALA (une des langues officielle du Congo) en découvrant de très jolies illustrations d'animaux de toutes espèces. Dans cet ouvrage : | 20 Noms d'Animaux de différents horizons à découvrir | 1 Dictionnaire Lingala - Français en fin d'ouvrage résumant tous les noms d'animaux pour faciliter l'accès à l'apprentissage du Lingala Bientôt disponible pour la version Anglais-Lingala Tag 1- Apprendre le lingala facilement 2- Lingala pour enfants 3- Livre lingala 4- Les animaux d'Afrique Congo 5- Lingala dictionnaire
10/2020
Documentaires jeunesse
Les chats ne font pas miaou ! Tous les sons que les animaux utilisent pour communiquer
Le chat fait "miaou", le chien fait "ouaf ", le coq fait "cocorico"... Vraiment ? Du miaulement à l'aboiement, du barrissement au hululement, les animaux produisent des sons nombreux et différents pour communiquer entre eux et avec nous. Que ce soit pour défendre leur territoire, chasser, se soumettre ou faire de nouvelles conquêtes, eux aussi possèdent une voix et s'en servent. Pour accompagner ta lecture, écoute-les s'exprimer grâce à un QR code ! Un livre qui permet aux enfants d'en apprendre plus sur le monde des animaux et la richesse de leurs comportements.
10/2019
Phytothérapie
Retrouvez le calme et le sommeil avec les plantes médicinales et les huiles essentielles. Pour une utilisation sûre et efficace
Et si vous tentiez de lutter contre vos troubles du sommeil et votre anxiété, tout en douceur, grâce aux huiles essentielles et aux plantes ? Insomniaque obstiné, angoissé chronique, veilleur de nuit opiniâtre, déprimé persévérant, fatigué assidu, ... tous les profils trouveront dans ce petit guide des solutions adaptées à leurs problèmes. Saviez-vous que la passiflore, le tilleul ou encore le pavot de Californie agissent sur les mêmes récepteurs que les benzodiazépines ? Que l'huile essentielle de camomille noble peut être utile comme pré-anesthésiant ? Que l'épinette noire possède un effet cortisone-like utilisé dans les états de grande fatigue ? Bien choisies et bien dosées, les molécules végétales agissent sur les dérèglements de notre système nerveux. Ce livre propose une sélection de plantes qui, sous leurs différentes formes (infusions, macérations, teintures, huiles essentielles, etc.), possèdent une action ciblée sur les manifestations les plus fréquentes du stress telles que les difficultés d'endormissement, les ruminations, les réveils nocturnes, l'angoisse, l'anxiété, etc. Conçu comme un guide pratique, on y trouve : - les dosages précis correspondant ainsi que les utilisations pratiques : infusions, bains, gemmothérapie, teintures, etc. - les fiches techniques pour chaque plante détaillant ses propriétés et ses formes d'utilisation, - les caractéristiques des huiles essentielles, ce qu'il faut savoir pour les utiliser sans danger, - les fiches techniques pour chaque huile essentielle, les voies d'administration, les propriétés et les indications, - un chapitre sur les hydrolats, - un répertoire alphabétique des troubles courants.
08/2022
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Sciences politiques
Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence. octobre 2019
Ce rapport fait le bilan sur la période 2012-2018 de l’évolution de l’offre et de la qualité de service (I), ainsi que du coût et du financement de l’activité TER (II). Enfin, il fait un état des relations entre l’exploitant ferroviaire et les autorités organisatrices de transport, ainsi que de leur préparation respective à l’ouverture à la concurrence (III).
11/2019
Sciences politiques
Evaluation de la politique publique de sécurité routière. Rapport public thématique, juin 2016
Dans ce rapport, la Cour répond à trois questions évaluatives, portant sur la pertinence, l'efficacité et la cohérence de la politique de sécurité routière sur la période 2008 - 2019. La Cour préconise l'approche dite du "système sûr" , qui est celle des pays européens obtenant les meilleurs résultats et qui vise, par l'association des trois facteurs "comportement, véhicule, infrastructure" , à atténuer la défaillance d'un élément par les deux autres. Des plans d'action à long terme doivent être définis, intégrant la sécurité routière dans une démarche environnementale et économique globale. Le pilotage de la politique de sécurité routière devrait être plus interministériel, donner toute leur place à l'expérimentation et à l'évaluation, s'appuyer sur une meilleure connaissance des coûts, et impliquer davantage le Parlement et l'ensemble des parties prenantes dont en particulier les collectivités locales.
07/2021
Finances publiques
La situation et les perspectives des finances publiques
Ce rapport est en complément du rapport de la Cour sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise. Après une mise en perspective de la situation des finances publiques sur les deux décennies qui ont précédé la crise, il en examine les effets considérables sur les soldes et la dette publics en 2020 et souligne comment la mobilisation des finances publiques a permis de lutter contre l'épidémie sur le plan sanitaire et d'amortir le choc économique et ses effets sociaux. Il présente ensuite les objectifs des lois financières en 2021 qui prolongent les mesures de soutien et engagent le plan de relance de l'économie et souligne les aléas qui entourent leur mise en oeuvre. Il analyse également la trajectoire des finances publiques du programme de stabilité et en particulier les conditions de sa réalisation. Ce rapport met les objectifs de redressement des finances publiques de la France en perspective des objectifs poursuivis par les autres pays européens. Il présente enfin l'évolution de la dette publique et notamment sa répartition entre les administrations publiques ainsi que les enjeux de son financement sur les marchés financiers.
07/2021
Finances publiques
Une stratégie de finances publiques pour la sortie de la crise. Concilier soutien à l'activité et soutenabilité
Dans ce rapport, la Cour recommande une stratégie de finances publiques qui allie renforcement de la croissance et réduction progressive du déficit public. La Cour estime que les finances publiques devraient être mobilisées pour renforcer la croissance potentielle dans la durée, en concentrant l'effort d'investissement public, en soutenant les transitions écologique et numérique et en renforçant les capacités de résilience. Parallèlement, elle recommande d'engager à partir de 2023 un ajustement des finances publiques en modérant la progression des dépenses de manière à permettre une décrue de l'endettement public au plus tard à compter de 2027. A cette fin, elle propose des réformes clés pour infléchir le rythme et améliorer la qualité de la dépense publique, notamment dans le champ social et sanitaire et souligne la nécessité d'une action continue en vue de renforcer leur efficience et d'améliorer la qualité des services rendus aux citoyens. Pour appuyer cette stratégie, La Cour souligne la nécessité d'une adaptation des règles de gouvernance des finances publiques, tant au niveau de l'Union européenne qu'au niveau national.
07/2021
Politiques sociales
Préserver l'emploi. Le ministère du travail face à la crise sanitaire
Dans le contexte de la crise sanitaire et des restrictions d'activité qui ont touché la plupart des secteurs économiques à partir du printemps 2020, de nombreuses mesures ont été prises pour soutenir l'emploi, en particulier l'activité partielle, mais aussi pour aider les publics fragilisés (chômeurs, salariés en contrat précaire, jeunes, travailleurs en situation de handicap) et préparer l'avenir en recourant à la formation professionnelle. Les mesures d'urgence prises dès le début de la crise ont pour la plupart été prorogées jusqu'à la mi-2021 du fait de la poursuite de la pandémie, tandis que des mesures de relance se mettaient en place à partir du second semestre 2020. L'enquête de la Cour souligne que le ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, ses opérateurs et les partenaires du service public de l'emploi sont parvenus à apporter une réponse rapide, massive et efficace aux effets immédiats de la crise. En dépit du coût très élevé des mesures et de quelques limites dans les résultats obtenus, l'objectif de préservation de l'emploi à court terme a été atteint. L'allègement des dispositifs de contrôle a priori lié à l'urgence et l'importance des financements mobilisés ont accru les risques de fraude ; le plan de contrôle des dépenses d'activité partielle mis en place a posteriori a toutefois présenté des lacunes dans son ciblage et dans son déploiement. La Cour incite à tirer les enseignements de l'action du ministère depuis mars 2020 en formulant des recommandations tendant à garantir le versement à bon droit des aides liées à la crise, à mieux cibler les dispositifs, et à en amurer le suivi et l'évaluation.
07/2021
Comptabilité publique
L'Institut de France et les cinq académies. Normaliser la gestion, restaurer l'équilibre financier
Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République. La Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l'utilisation de leur patrimoine pendant les années 2014 à 2020. Ces institutions se trouvent aujourd'hui confrontées à une situation financière déséquilibrée en raison de négligences de longue date, auxquelles elles n'ont pas remédié depuis le dernier rapport de la Cour, et d'une succession d'évènements récents, parmi lesquels la crise sanitaire et le retrait anticipé de l'Aga Khan du domaine de Chantilly. Le soutien exceptionnel de l'Etat met en évidence l'impérieuse nécessité où se trouvent l'Institut et les académies de réformer leur gestion.
07/2021
Droit
Le service public numérique pour l'éducation. Un concept sans stratégie, un déploiement inachevé
La loi de refondation de l'école de la République a créé en 2013 le service public du numérique éducatif. Il s'agissait de favoriser l'égalité des chances en permettant l'apprentissage du numérique durant la scolarité et l'amélioration de la pédagogie par l'usage de ressources pour la classe. Six ans après le vote de la loi, la Cour dresse un bilan décevant de sa mise en oeuvre. Si les investissements publics en faveur du numérique éducatif ont beaucoup progressé, les conditions de déploiement du service public sont loin d'être toujours réunies : la connexion des écoles et des établissements est encore insuffisante ; de fortes inégalités d'équipement des classes et des élèves demeurent entre territoires ; les enseignants et les élèves doivent trouver leur chemin dans le dédale de l'offre de ressources numériques ; faute de formation suffisante et d'accompagnement approprié, seule une minorité d'enseignants est à l'aise avec une pédagogie appuyée sur le numérique. La Cour recommande donc de doter écoles, collèges et lycées d'un socle numérique de base, combinant la mise en place par la collectivité responsable des infrastructures et des équipements avec un engagement de l'Etat sur la formation des enseignants et la mise à disposition de ressources éducatives.
07/2019
Sécurité sociale
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.
10/2021
Comptabilité publique
Le rapport public annuel. Tome 1, Edition 2021
La première partie de l'édition 2021 présente neuf chapitres consacrés à la gestion de la crise liée à l'épidémie de covid 19 et de ses conséquences. La seconde partie présente, plus classiquement, une sélection d'observations, accompagnées de recommandations visant à améliorer l'efficacité des services et des politiques publiques. Ses onze chapitres couvrent un très large champ de l'action publique et de ses acteurs. Le rapport d'activité 2020 de la Cour accompagne, sous une forme plus illustrée, les deux premières parties du rapport public annuel 2021 ; il retrace les résultats de l'activité des juridictions financières et les points forts de cette année particulière. Enfin, le rapport annuel 2020 de la Cour de discipline budgétaire et financière présente l'activité de la CDBF en 2020 ainsi que les arrêts qui ont été pris pendant cet exercice.
03/2021
