Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne. 4e édition actualisée
Extraits
Droit pénal
Less grands arrêts du droit pénal général. 12e édition
Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale.
09/2021
Droit
L'essentiel des grands arrêts du droit international privé. Edition 2017-2018
L'essentiel des Grands arrêts du Droit international privé (2e éd. 2017-2018) pemet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. 80 commentaires et analyses d'arrêts. Tout y est !
09/2017
Littérature anglo-saxonne
Grand Union
Dans ce premier recueil de nouvelles, Zadie Smith allie son inimitable pouvoir d'observation et sa voix unique pour explorer les arcanes du monde moderne. Entrelaçant les thèmes, les registres et les points de vue, elle nous invite à la rencontre d'un cortège de personnages : un homme dont c'est le dernier jour sur terre, une quadragénaire revivant par la pensée ses années d'université et s'interrogeant sur la versatilité du désir, un groupe de touristes anglais déconnectés des réalités, des célébrités américaines en fuite... Rivalisant d'humour et d'exquise perspicacité, Zadie Smith excelle dans la restitution des dialogues et donne vie et relief à ces histoires saisissantes. Eclectique, rythmé et profondément original, Grand Union questionne les héritages qui nous hantent, les appartenances culturelles, les relations familiales, l'identité raciale ou encore la pluralité de la condition féminine. La part belle est d'ailleurs faite aux personnages de femmes, et aux femmes noires en particulier : jeunes, âgées, mères, amantes, au fil des nouvelles elles forment une éclatante constellation. Avec ce recueil, Zadie Smith s'autorise absolument tout, pour notre plus grand plaisir.
03/2021
Histoire de la géologie - Vulg
Terre. L'histoire de notre planète, 3e édition actualisée
La Terre est née il y a 4, 5 milliards d'années, dans les températures extrêmes d'un nuage de gaz et de poussières. Son histoire extraordinaire est jalonnée de cataclysmes, de transformations profondes et de cycles successifs d'émergences et d'extinctions de masse, une évolution dont nous sommes aujourd'hui les témoins éphémères. Cet ouvrage s'attache à dépeindre les évènements majeurs qui, jusqu'à l'apparition de l'homme, ont marqué l'histoire de notre planète et de ses composantes de surface (vie, climat, paléogéographie, tectonique, etc.). Il expose les méthodes scientifiques qui ont permis de reconstituer cette évolution, fait le point sur les grands phénomènes récurrents comme les glaciations ou les extinctions, ainsi que sur l'histoire géologique particulière de l'Europe. Un épilogue esquisse enfin le destin inéluctable de la Terre, d'ici à quelques milliards d'années. Sans équivalent dans sa démarche synthétique et pédagogique, ce livre clair et accessible s'adresse tout autant aux étudiants de premier cycle universitaire et aux enseignants de lycée que, plus largement, à tous les passionnés des sciences. Ils y découvriront plus d'une vingtaine d'éclairages permettant d'approfondir différentes questions, une riche bibliographie, un lexique unique en son genre, un glossaire détaillé et des tableaux résumant l'essentiel. Cette nouvelle édition entièrement revue et actualisée est notamment augmentée de nouveaux éclairages sur l'origine des eaux terrestres, la temporalité de la tectonique des plaques, l'histoire des orogenèses et celle des hominines.
10/2022
Droit
Les Fondements de la jurisprudence naturelle
Les Fondements de la jurisprudence naturelle Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Cuisine autres régions
Les recettes secrètes des estaminets. Edition actualisée
- Découvrez dans cet ouvrage 100 recettes caractéristiques des estaminets du Nord-Pas-de-Calais. On y déguste des recettes simples, savoureuses et convivales : potjevleesh, carbonade flamande, poulet au Maroilles, tartines, planche de charcuteries et de fromages, gaufres, crèmes brûlées à la chicorée, tarte aux spéculos... - Les auteurs retranscrivent également à la perfection l'atmosphère chaleureuse des estaminets où l'on vient en famille ou entre amis. Ces établissements se caractérisent par leurs décors très particuliers : ils arborent des murs au plafond une kyrielle d'objets très divers chinés dans les brocantes... qui contribuent à créer une ambiance conviviale.
02/2023
Histoire militaire
La mesure de la force. Traité de stratégie de l'Ecole de guerre, 4e édition actualisée
Alors que la guerre en Ukraine sonne le retour aux conflits de haute intensité, la compréhension de la stratégie suppose de savoir décrypter les formes guerrières d'aujourd'hui d'après les principes militaires de toujours. La pensée stratégique occidentale peine à définir une ligne d'action crédible face aux évolutions de la guerre : elle est écartelée entre la tentation du tout-technologique et la fascination pour les nouvelles approches venues de la sociologie, de l'anthropologie, de l'ethnologie, etc. Or la technique n'est qu'un facteur de l'équation stratégique et les sciences sociales, certes indispensables, ne sauraient se substituer aux connaissances militaires fondamentales. Ce sont ces connaissances que les auteurs du présent ouvrage, historiens de la stratégie et professeurs à l'Ecole de guerre, nous font découvrir.
10/2023
Sciences historiques
Archives de notaires et généalogie. Les basiques de la généalogie, 2e édition actualisée
L'état civil permet de trouver les noms, les dates et les lieux à faire figurer dans un arbre généalogique. Les documents notariés y ajoutent des anecdotes, des émotions, et transforment parfois en amis familiers des ancêtres vieux de plusieurs siècles. A travers les actes des notaires se dessine le portrait de l'ancêtre : sa position sociale et son évolution, sa bonne ou sa mauvaise entente avec ses enfants ou ses voisins, la façon dont il a aménagé sa maison, la couleur des robes de son épouse, ses casseroles, ses outils, ses livres... Encore faut-il savoir se repérer dans les fonds notariés. Ce guide incontournable ressort avec des mises à jour liées aux développements Internet. Un livre à garder près de soi, dans les centres d'archives comme à la maison lorsque vous surfez sur le web !
06/2020
Pédiatrie
Pédiatrie. 2e édition actualisée
Travailler efficacement l'iECN avec les fiches du Major Les fiches actualisées du Major ; Tous les Items de la spécialité ; Votre nouvel outil pour mettre toutes les chances de votre côté. Un contenu organisé, synthétique et adapté à la réponse aux QCM. Les explications utiles pour comprendre et mémoriser. Des couleurs pour hiérarchiser les connaissances et faciliter la lecture. Les points essentiels, schémas, tableaux, pour mieux comprendre. Un texte et une iconographie en couleurs. Un livre pour avoir tout le programme en tête le jour J.
02/2021
Sciences politiques
Jean-Jacob Bicep. Du berceau de Moïse à l'Union européenne
Né à Sainte-Anne en Guadeloupe, Jean-Jacob Bicep a exercé les fonctions de conseiller d'arrondissement, puis de Maire-adjoint du 20e arrondissement de Paris avant de devenir député européen le 16 mai 2012. Géographe, membre d'Europe Écologie Les Verts, il affirme que le fédéralisme comme cadre structurel et juridique est la voie de la modernité. Ce livre fait la part belle à la Guadeloupe qui est pour l'Eurodéputé un carrefour qui créant une unité entre Caraïbe, Europe, Afrique et indianité.
07/2013
Droit
Dictionnaire des biens communs. 2e édition actualisée
Que sont les "communs" ? La notion ne cesse d'être mobilisée aujourd'hui. Elle traduit le constat d'une évolution des pratiques sociales : les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le "bien commun" de toutes les parties prenantes : la notion envahit tous les domaines de la vie, allant de la culture, l'environnement et l'urbanisme à la santé, au travail et à la technologie. Si la mobilisation est intense, c'est que la notion autorise à penser le changement social sur la base d'un réinvestissement du collectif, des communautés, du partage et de l'usage. Elle réinterprète les valeurs fondatrices des sociétés contemporaines. Ainsi, les communs sont irrémédiablement liés au rôle de l'Etat, de la propriété et de la démocratie. Ils sont à la fois une réflexion théorique, un débat politique et un lieu d'expériences citoyennes. Ce dictionnaire, placé à mi-chemin entre le vocabulaire et l'encyclopédie, est un véritable outil de compréhension du phénomène dans les différents champs où il intervient. Deuxième édition
01/2021
Droits de l'homme
Droit des libertés fondamentales. 3e édition actualisée
L'ouvrage se propose de rendre compte du traitement juridique des droits et libertés fondamentaux dans un contexte marqué par leur diffusion dans l'ensemble des branches du droit. Il s'efforce d'abord d'exposer une sorte de grammaire juridique des droits et libertés fondamentaux : il s'agit, par-delà la diversité des branches du droit concernées, de s'efforcer de les définir, d'en faire ressortir les caractères, d'exposer les linéaments de leur régime juridique et d'envisager leurs différents systèmes de garantie. Il s'attache ensuite à décrire et à expliquer le régime juridique de chacun d'entre eux. L'objectif est d'en présenter l'actualité et les éléments structurants et essentiels.
01/2022
Que-sais-je ?
Le droit des contrats. 2e édition actualisée
On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles ", disait le juriste Loysel en 1607. Toute l'ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s'engagent et se lient les uns aux autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l'avenir et tenter d'avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu'ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu'ils ont nouée avec les autres. Le droit des contrats " désigne ainsi le droit des obligations librement consenties ", en d'autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-elle pas un oxymore ? Au droit revient la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d'articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.
05/2023
Apprentissage oral et apprenti
L'apprentissage de la lecture et ses difficultés. 3e édition actualisée
Cette 3èmeédition, complètement actualisée et considérablement augmentée, présente de manière exhaustive les travaux les plus récents menés en psychologie cognitive, issus tant de la recherche fondamentale que de la recherche appliquée, sur l'apprentissage de la lecture et ses difficultés.
05/2021
Droit
L'Union Européenne et la promotion de la démocratie. Les pratiques au Maroc et en Tunisie
Lorsque les "printemps arabes" éclatent en 2011, le rôle de l'Union européenne est mis en question. Quels rapports entretenait-elle avec les gouvernements autoritaires et les sociétés civiles du pourtour méditerranéen ? A-t-elle, par son silence ou ses relations économiques et politiques, cautionné des régimes contestés ? Quel bilan lui attribuer et quelles sont ses perspectives en matière de soutien à la démocratisation ? Dans cet ouvrage, Leila Mouhib décrypte les politiques européennes de promotion de la démocratie dans le monde arabe, à travers les cas de la Tunisie et du Maroc. Les déterminants de telles politiques sont analysés de manière fine en démontant les rouages de la complexité institutionnelle européenne et en donnant la parole aux acteurs, de la conception à la mise en oeuvre. La conclusion suggère que l'action extérieure de l'UE n'a pas connu de changement radical après les "printemps arabes". La promotion de la démocratie par les institutions européennes est en effet un processus répondant bien moins à des stimuli extérieurs qu'à leurs logiques de fonctionnement internes. Cet ouvrage s'adresse aux praticiens, chercheurs, observateurs et étudiants intéressés par les études européennes et les relations internationales, les relations euro-méditerranéennes, la promotion de la démocratie, la politique en Tunisie et au Maroc.
03/2017
Table des calories
Guide des IG. Edition actualisée
Le guide de poche indispensable pour accompagner un régime IG bas Best-seller entièrement revu et mis à jour Que vous cherchiez à perdre du poids, contrôler un diabète ou simplement manger sainement, le meilleur moyen d'y parvenir c'est de maîtriser sa glycémie en choisissant des aliments à index glycémique (IG) bas. C'est scienti ? quement prouvé. Mais comment repérer ces aliments à IG bas ? En suivant ce guide sans équivalent, qui présente l'index glycémique de 700 aliments courants avec en plus pour chacun d'eux : - La charge glycémique (CG) - Les valeurs nutritionnelles : calories, protéines, lipides dont graisses saturées, glucides, ? bres - Le Top 3 et le Flop 3 des IG et des CG pour chaque catégorie d'aliments En plus, ce guide malin vous rappelle les points-clés d'une alimentation à IG bas, vous donne des astuces pour abaisser l'IG de vos repas, et une liste type de courses avec les aliments indispensables ! Nouveau : l'index insulinémique avec la liste des aliments qui stimulent le plus l'insuline. Avec ce petit livre précieux, manger mieux devient un jeu d'enfant.
06/2023
Rock
AC/DC. Tours de France, Edition actualisée
Cet ouvrage est initialement paru sous le titre Tours de France 1976-2014 en octobre 2014. Beau livre de 5 kg renfermant plus de 2500 photos et documents, ce best-seller taxé de "Bible" par les fans est épuisé et ne sera jamais réédité sous cette forme. Pour la première fois disponible au format "broché" (15, 5 x 24cm), cette somme de plus de 700 pages, agrémentée de 16 pages de photos et révisée pour l'occasion, renferme de nouveaux témoignages et des informations complémentaires. Elle retrace tout ce qu'AC/DC a fait en France de 1976 à 2014 : concerts, enregistrements d'albums, apparitions tv, séances de dédicaces, jams, etc. Pour venir à bout de ce pavé, Baptiste Brelet, Philippe Lageat et Vanessa Girth ont réalisé plus de 200 interviews exclusives. Groupes de première partie, roadies, gens de maisons de disques et de médias, tourneurs, proches, fans, et bien évidemment membres et ex-membres d'AC/DC, tous ont accepté de se livrer exclusivement pour ce livre unanimement salué.
11/2021
Construction européenne
L'Europe, un saut dans l'inconnu. Les fondateurs de l'Union européenne (1948-1957)
Ce récit fait revivre la décennie où sont nées les Communautés européennes à travers quelques-uns de ses protagonistes - Jean Monnet, Robert Schuman, Konrad Adenauer, Alcide De Gasperi et Paul-Henri Spaak -, ceux qu'on appelle les "Pères fondateurs de l'Europe" . Les faits, les données et les conversations recueillis sont le fruit d'un travail de recherche exhaustif et fouillé fondé sur les mémoires des Pères de l'Europe, les articles de presse de l'époque, les discours publics et les archives historiques des différentes institutions. Mais aussi sur une série d'interviews auprès de personnes qui connurent ou travaillèrent étroitement avec les personnalités évoquées. Chapitre après chapitre, le lecteur devient le témoin de leurs parcours, de leurs valeurs et relations personnelles, de leurs accords et dissensions, autant d'éléments-clés pour comprendre comment et pourquoi ont été prises des décisions qui touchent aujourd'hui près de 500 millions d'Européens.
04/2021
Droit
Les grands principes de l'actuariat. 2e édition
L'actuariat s'est profondément transformé ces dernières années pour devenir une fonction centrale de l'entreprise d'assurance. Depuis l'entrée en vigueur de la directive Solvabilité 2 au 1er janvier 2016, les exigences prudentielles sont devenues la norme, bouleversant les repères construits au fil des ans au profit d'une approche économique de la mesure des risques s'appuyant sur une réglementation entièrement rénovée. Quels sont les principes de l'actuariat ? Quels domaines couvre-t-il ? Comment ceux qui n'en sont pas experts peuvent-ils comprendre ses rouages pour assurer une meilleure complémentarité des savoirs ? L'objectif de cette deuxième édition est toujours d'établir une passerelle entre les métiers, en rendant la matière actuarielle accessible aux professionnels non spécialistes ainsi qu'aux étudiants en assurance. La recette est la même : pour l'assurance vie, l'assurance non-vie, la gestion actif passif et la maîtrise des risques, un langage simple, des références juridiques incorporées, des illustrations chiffrées à plusieurs niveaux de lecture. Mais elle dispose désormais d'un recul concret de 3 ans sur l'application de la directive Solvabilité 2, avec une mise à jour des articles des différents codes et des exigences de reporting, au 1er janvier 2019. Avec la révolution du Big data, le métier de l'actuaire évolue. Ce nouvel ouvrage ouvre donc une porte à la data science, à ses principes et son langage, pour quelle puisse être abordée par le public.
01/2019
Procédure pénale
Procédure pénale. 4e édition actualisée
Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, elle constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial. L'étude de la procédure pénale conduit à envisager l'organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d'exception), l'objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l'enquête, l'instruction, le jugement et les voies de recours). L'ouvrage est à jour, conformément aux réglementations en vigueur.
08/2022
Encyclopédies de poche
La sexualité féminine. 5e édition actualisée
"Si la jouissance se divise en dix parties, la femme en a neuf et l'homme une seule". Ainsi s'exprime Tirésias, que les aventures mythologiques ont successivement conduit à être homme et femme. La négation, le refoulement dont la sexualité féminine a été l'objet à travers les âges et les cultures sont inséparables des représentations dangereuses et démesurées qui l'accompagnent. "Femme tu es la porte du diable" , écrit Tertullien. Ce qu'il est convenu d'appeler la "libération sexuelle" a principalement concerné les femmes. A ce bouleversement des représentations sociales de la sexualité correspond-il une transformation psychique équivalente ?
01/2022
Droit
L'Etat intégré. Contribution à l'étude de l'Etat membre de l'Union européenne
Cette monographie l'atteste : la question de l'Etat est loin d'être épuisée. Elle tend au contraire à se renouveler, à travers notamment l'affirmation de l'"Etat intégré", un type d'Etat qui procède de la qualité de membre de l'Union européenne. Trop longtemps minorée, la dimension étatique de l'intégration européenne s'avère particulièrement aiguë. La notion d'Etat intégré suggère ainsi l'existence d'un type d'Etat dont la spécificité résulte de son lien d'appartenance à l'Union européenne. L'analyse de sa nature, de son statut et de son identité enrichit à la fois la théorie générale de l'Etat et la théorie de l'intégration. D'un côté, les Etats membres ne sont pas extérieurs à l'Union : ils sont de l'Union et dans l'Union. De l'autre, l'Union est elle-même intégrée dans les Etats membres, comme en témoigne - au sein des ordres étatiques - l'émergence de "droits nationaux de l'intégration européenne". Cependant, la dynamique d'approfondissement ne neutralise pas les formes de résistance exprimées par des Etats et/ou nations, au nom d'une souveraineté et/ou d'une identité ancrée(s) dans leurs constitutions. Si l'Etat intégré n'est pas n'importe quel Etat, il ne correspond pas pour autant à une catégorie "monolithique". Il n'y a pas un mode unique d'appartenance, de participation et d'intégration des Etats à l'Union. En cela la "différenciation" entre les membres étatiques de l'Union traduit une réalité prégnante : tous les Etats membres ne partagent pas une volonté et une capacité d'intégration identiques.
11/2019
Philosophie du droit
La confiance mutuelle dans l'Union européenne. De l'objectif politique au principe juridique
Le thème de la "confiance" est un thème émergent en droit de l'Union européenne. D'abord reconnu par la CJUE comme "confiance légitime" , la référence au principe de "confiance mutuelle entre Etats membres" de l'Union européenne est apparue dans le cadre du marché intérieur. A la base de la reconnaissance mutuelle, il constitue le postulat ayant permis aux Etats d'accepter que des produits obéissant à des réglementations éventuellement différentes puissent être commercialisés sur leur territoire. Ce principe a ensuite été transposé du marché intérieur vers l'espace de liberté, de sécurité et de justice, plus concrètement en matière de mandat d'arrêt européen ou de répartition des demandeurs d'asile dans l'UE.
06/2022
Droit
Grands arrêts du droit de la concurrence. Volume 4, Régulations
Ce quatrième tome des Grands arrêts du droit de la concurrence couvre l'ensemble des domaines liés à la régulation. L'ouvrage réunit plus de 180 commentaires de décisions européennes et nationales parus dans la Revue Concurrences de 2004 à 2019. L'ouvrage s'attache à décrire les principes généraux du droit de la régulation avant de mettre l'accent sur la régulation sectorielle en s'intéressant à des domaines aussi variés que l'audiovisuel et la presse, les communications électroniques et postales, l'énergie ou les transports. Pour chacun de ces secteurs, l'ouvrage propose des commentaires des textes nationaux ou européens, des décisions de justice mais aussi des décisions d'autorités administratives indépendantes telles que le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP), la Commission de Régulation de l'Energie (CRE et CoRDiS), ou encore, l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) et l'Autorité de la concurrence. Cet ouvrage offre un panorama unique du droit de la régulation en France et au sein de l'Union européenne. Ce quatrième tome des Grands arrêts s'adresse tant aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit de la concurrence et de la régulation.
09/2019
Histoire militaire
La Mesure de la force. Traité de stratégie de l'Ecole de guerre, 3e édition actualisée
La pensée stratégique occidentale peine à définir une ligne d'action crédible face aux A nouvelles conflictualités n : elle est écartelée entre la tentation du tout-technologique et la fascination pour les approches venues de la sociologie, de l'anthropologie, de l'ethnologie, etc. Or, la technique n'est qu'un facteur de l'équation stratégique et les sciences sociales, certes indispensables, ne sauraient se substituer aux connaissances militaires fondamentales. Ce sont ces connaissances que les auteurs du présent ouvrage, historiens de la stratégie et professeurs à l'Ecole de guerre, nous font découvrir.
Droit
Le droit au juge dans l'Union européenne
Le droit au juge est depuis longtemps reconnu par des textes internationaux (Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, Pacte international des droits civils et politiques de 1966), régionaux (Convention européenne des droits de l'homme de 1950, Convention américaine relative aux droits de l'homme de 1969) et nationaux (Constitutions allemande de 1949, espagnole de 1978, italienne de 1948 et grecque de 1975, notamment).
De nombreux ordres juridiques font de manière plus informelle des applications législatives et jurisprudentielles du droit au recours juridictionnel sans nécessairement l'ériger en principe.
La Court de justice des Communautés européennes, carrefour des systèmes juridiques des Etats membres, a introduit très naturellement le droit à un recours juridictionnel effectif dans son catalogue jurisprudentiel des droits fondamentaux de la Communauté de droit.
La concentration de l'éclairage sur les droits fondamentaux matériels avait longtemps laissé dans l'ombre ce droit - moyen considéré comme secondaire. L'importance croissante attachée aux droits de l'homme dans l'Etat de droit n'a pas manqué de placer au premier plan un droit qui apparaît comme une condition de l'effectivité des règles juridiques et le fer de lance du droit au droit.
Le CEDORE, équipe de recherche relevant de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de l'Université de Nice - Sophia Antipolis, a entrepris de lancer une étude pluridisciplinaire de ce droit sous la direction du professeur Joël Rideau, membre de l'Institut universitaire de France, en collaboration avec le professeur Fabrice Picod de l'Université de Saint-Etienne.
L'ouvrage est issu des travaux d'un colloque organisé en avril 1997 à Nice qui a rassemblé de hauts magistrats nationaux, européens et internationaux, des avocats ainsi que des universitaires spécialistes de différentes disciplines juridiques.
Sont successivement présentés : Le droit au juge dans les procédures françaises (juridictions judiciaires non répressives, juridictions répressives, juridictions administratives, procédures parajuridictionnelles) ; La constitutionnalisation du droit au juge (Allemagne, Espagne, France, Italie) ; L'européanisation du droit au juge (Convention européenne des droits de l'homme, Droit communautaire) ; Le vécu du droit au juge (juridictions judiciaires françaises, juridictions administratives françaises, Tribunal de première instance et Cour de justice des Communautés européennes).
Bien loin de se limiter à promouvoir un large accès au juge, le droit au juge remodèle l'organisation et le fonctionnement de la justice par les implications tirées du droit à un recours effectif et à une décision juridictionnelle effective quant au statut du juge, à ses pouvoirs et à l'exécution des décisions de justice.
Le droit au juge envahit dans son acceptation large l'ensemble de l'office du juge et le droit au juge informe alors le droit au juge.
07/1998
Europe et environnement
L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit de l'environnement de l'Union européenne
Le régime international climatique produit des effets juridiques à l'intérieur des Etats membres et même à l'égard des Etats tiers traitant avec l'organisation européenne ; et cela sur le fondement de l'effet obligatoire et de la force contraignante et exécutoire des dispositions du droit international du climat et du droit européen. En effet, en raison de la supranationalité, de l'effet direct et de la primauté du droit de l'Union européenne, les règles juridiques internationales relatives à la lutte contre les changements climatiques, ont force obligatoire dans les ordres juridiques nationaux où elles requièrent une application rigoureuse. Il s'ensuit que le droit de l'UE, de par son caractère supranational et ses mécanismes de contrôle et de sanction, notamment juridictionnels, est devenu l'instrument d'effectivité et d'efficacité du droit conventionnel international du climat. De ce fait, les défaillances de ce droit relatives à l'absence d'une juridiction obligatoire, au non-respect par les Etats de leurs engagements internationaux et à la faiblesse du contrôle international sont largement compensées par l'efficacité du système juridique européen et national.
05/2021
Géographie
L'Union européenne et la Turquie. Les enjeux d'un développement régional
La Turquie est-elle en Europe ? Jamais l'adhésion d'un pays à l'Union européenne n'aura suscité autant de passions et de controverses. l'enjeu du développement régional n'est pas le plus connu ; il est pourtant essentiel. Entre la métropole mondialisée d'Istanbul et les campagnes isolées d'Anatolie du Sud-Est, l'enjeu européen ne se pose pas de la même manière. La première cherche par tous les moyens à briller dans le très fermé circuit des villes mondiales ; les deuxièmes essaient tant bien que mal de sortir du sous-développement et de trois décennies de guerre larvée. Diversité des régions, contraste des territoires, complexité des acteurs locaux : la Turquie n'est pas si différente des autres pays européens. Et depuis l'ouverture du processus d'adhésion en 2005, elle innove pour satisfaire les critères d'adhésion. Sur le plan du développement territorial, elle a créé de nouvelles structures juridiques à une échelle inconnue jusqu'alors : la région. L'européanisation du pays passerait-elle inévitablement par une régionalisation administrative ? Cet ouvrage interroge ce processus de régionalisation. La création de 26 agences de développement est-elle le prélude d'une décentralisation politique ? L'Etat central est-il prêt à déconcentrer les différentes politiques d'aménagement du territoire ? En s'appuyant sur l'analyse des documents officiels, sur de nombreux entretiens avec des acteurs européens et locaux et sur une expérience de terrain faite de nombreux séjours en Turquie, l'auteur propose ici une approche originale du processus d'européanisation, et livre une géographie vivante des rapports entre l'Union européenne et la Turquie.
12/2013
Droit international public
Manuel de droit international public. 8e édition actualisée
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats - exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) - conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
05/2021
Récits de montagne
Le roman de Chamonix. Edition actualisée
Chamonix racontée comme un roman : une passionnante fresque humaine de plus de 1000 ans et une histoire d'amour entre une vallée et le massif qui la domine. On pourrait croire que l'histoire de Chamonix commence en 1786 avec la première ascension du mont Blanc, et qu'elle se résume à un essor touristique fabuleux, propulsant la vallée au rang des premières destinations mondiales... Qui se souvient qu'en 1786 justement, par un sacrifice financier immense, les Chamoniards se débarrassaient de toutes leurs charges féodales ? Trois ans avant la Révolution française, ils gagnaient leur liberté. Dans ce berceau longtemps recouvert de glace, les hommes se sont toujours obstinés à construire une vie meilleure. Résistant à ceux qui voulaient les asservir, faisant face au froid, aux glaciers et aux avalanches... Profondément attachés à leur territoire, mais ouvrant généreusement les bras à ceux qui voulaient jouir de leurs montagnes. A l'approche du centenaire des premiers JO d'hiver à Chamonix (1924), nous publions une nouvelle édition de cet ouvrage paru en 2015 enrichi d'un chapitre sur cet événement. Cent ans plus tard, la vallée a toujours les yeux tournés vers le mont Blanc, les alpinistes inventent de nouvelles manières d'arpenter la montagne, mais le réchauffement climatique fait reculer les glaciers et fondre l'optimisme.
11/2023
