perception de droits
Extraits
Documentaires jeunesse
Le dictionnaire des droits de l'enfants
De "abandon" à "zoom", 580 définitions sont à la disposition du lecteur pour découvrir et comprendre les droits de l'enfant, le droit à la protection et au respect, les libertés et les devoirs. Presque tous les domaines sont abordés : l'éducation, la famille, la santé, la protection des données personnelles, la salubrité de l'environnement, les migrations, le développement durable, l'égalité, la non-discrimination, la justice et la paix. Un livre complet mais tout à fait accessible à un enfant de 10 ans.
10/2019
Droit
Ordre public et droits fondamentaux. Contribution à l’étude de la fondamentalisation du droit privé interne
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation. Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour. Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.
12/2021
Procédure pénale
L'impact du droit français sur les droits de la défense en matière pénale au Gabon
La procédure pénale moderne repose sur des principes essentiels et fondateurs dont celui des droits de la défense qui est un pilier de toute procédure pénale. Cet ouvrage démontre que l'impact du droit français sur la prise en compte législative des droits de la défense au Gabon n'a pas abouti à faire de la procédure pénale gabonaise une procédure qui garantit totalement les droits de la défense à tous les stades du procès pénal. Malgré les nombreux renforcements, le droit gabonais cumule encore plusieurs insuffisances. A la lumière du droit français, l'auteure entend tirer les enseignements nécessaires qui participent à l'enrichissement de la connaissance des droits essentiels à la personne poursuivie dans le droit gabonais. Elle souligne les difficultés et les failles existantes dans le droit positif gabonais, dans une institution aussi complexe et évolutive qui est celle de la procédure pénale.
03/2022
Droit
Pluralisme des statuts personnels dans les états multicommunautaires. Droit libanais et droits proche-orientaux, 2e édition
Cet ouvrage, qui réunit des études de droit intercommunautaire et de droit international privé, se propose de décrire les problèmes posés par le pluralisme des statuts personnels dans les sociétés multicommunautaires. Ces problèmes sont particulièrement sensibles dans les Etats du Proche-Orient, notamment au Liban où les structures politiques sont fondées sur la représentation des diverses communautés, toujours attachées à leurs coutumes et traditions. Le statut personnel demeure le domaine où les particularismes des communautés s'expriment avec le plus d'intensité et où leur harmonisation est recherchée et imparfaitement réalisée. La coexistence de statuts multiples sur un même territoire provoque en effet des conflits de lois et de juridictions dont les solutions, si elles s'enracinent dans l'histoire et la configuration des Etats, manifestent aussi des orientations puisées dans le droit moderne. L'examen de ces conflits conduit naturellement à leur rapprochement des conflits de systèmes juridiques qui surgissent dans les relations internationales. Ce rapprochement permet d'observer à côté de ressemblances frappantes des originalités propres. Il revêt un intérêt accru dans les Etats multicommunautaires du fait que le pluralisme des status personnels qui y est établi rejaillit nécessairement sur les techniques et solutions du droit international privé dont on doit constater, dans ces Etats, l'infléchissement et l'adaptation. Les études que cet ouvrage réunit s'adressent ainsi non seulement aux juristes du Proche-Orient, mais aussi aux comparatistes et aux internationalistes de droit privé qui pourront y trouver un terrain spécifique de documentation et de réflexion.
05/2019
Droit des obligations
Les droits finalisés dans le contrat. Contribution à l'étude de la justification en droit privé
La présente thèse analyse de manière originale les situations, de plus en plus fréquentes en pratique, dans lesquelles un droit se trouve assorti d'une exigence de justification : licencier un salarié pour une cause réelle et sérieuse, congédier un locataire pour un motif légitime et sérieux ou encore révoquer un dirigeant social pour un juste motif. L'étude de ces "droits finalisés" révèle l'intérêt d'une prise en compte de l'exigence de justification dans l'analyse des mutations des prérogatives reconnues aux contractants de droit privé. La recherche réalisée apporte ainsi un éclairage nouveau sur le droit des contrats et ses évolutions. Points forts - Une analyse originale sur les droits assortis d'une exigence de justification - Directeur de thèse : Jean-Baptiste Seube
06/2024
Romans historiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. et autres déclarations des droits de l'homme
"Femme, réveille-toi ; le tocsin de la raison se fait entendre dans tout l'univers ; reconnais tes droits. Le puissant empire de la nature n'est plus environné de préjugés, de fanatisme, de superstition et de mensonges. Le flambeau de la vérité a dissipé tous les nuages de la sottise et de l'usurpation. L'homme esclave a multiplié ses forces, a eu besoin de recourir aux tiennes pour briser ses fers. Devenu libre, il est devenu injuste envers sa compagne. Ô femmes ! femmes, quand cesserez-vous d'être aveugles ? " C'est en septembre 1791 que la dramaturge et militante révolutionnaire Olympe de Gouges publie, sous une forme résolument novatrice, un texte longtemps demeuré dans l'ombre et qui, postulant l'égalité des facultés et des dignités des femmes et des hommes ; en infère la nécessité de l'instauration de celle de leurs droits au champ civique. Le présent volume inclut également les déclarations des droits de l'homme de 1789, 1793, 1936 et 1948, afin de permettre une mise en perspective stylistique autant qu'historique du texte d'Olympe de Gouges.
02/2023
Littérature française
Regard croise sur les perceptions du «dechet». Cas des riverains de la cité religieuse de Touba Mosquée (Sénégal)
Ce travail de recherche structuré en trois parties, avait comme objet d'apprécier le modèle de gouvernance actuel (sectoriel) des déchets à Touba Mosquée, au détriment d'une approche holistique. L'absence de cadre institutionnel, de textes législatifs, et de forme d'organisation, encadrant la gestion des déchets et les acteurs qui y interviennent, est d'abord un constat, que nous avons traduit en prétexte pour nous engager dans ce travail de recherche. Dans ce travail, nous avons choisi une méthodologie hybride, alliant les étapes classiques d'une recherche, et les nouvelles technologies. Pour une meilleure compréhension de certains concepts, nous pensons convoquer le côté socio-anthropologique du comportement humain sur la gouvernance des déchets. D'où ce regard croisé à travers certaines disciplines comme la sociologie, la médecine, la philosophie...
01/2023
Philosophie
Une archéologie du toucher
Que veut dire se sentir vivant ? C'est à cette question que répond Daniel Heller-Roazen en faisant l'archéologie d'un seul sens : ce "toucher intérieur, par lequel nous nous percevons nous-mêmes". Aristote fut sans doute le premier à définir cette puissance de l'âme. Après lui, beaucoup d'autres s'efforcèrent de définir et de redéfinir cette curieuse sensation. Les philosophes de l'Antiquité, les penseurs musulmans, juifs et chrétiens du Moyen Age ont tous étudié une faculté qu'ils appelaient le "sens commun". De Montaigne et Francis Bacon à Locke, Leibniz et Rousseau, de la médecine du XIXe siècle à Proust et Benjamin, les auteurs modernes ont fait écho, consciemment ou non, à ces diverses traditions, en explorant la perception que tout être sensitif a de sa vie. Une archéologie du toucher reconstitue l'histoire de cette perception. Sensation et conscience, sommeil et réveil, esthétique et anesthésie, perception et aperception prennent ici un sens nouveau.
10/2011
Droit du travail et de l'emplo
Moi Manager. Mes droits et mes devoirs en droit du travail, Edition 2023
Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différents problèmes rencontrés par le manager avec leurs solutions et des conseils concrets. Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence, de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que responsable d'équipe (ex. : délégation de pouvoirs, égalité de traitement, discipline...). Un ouvrage indispensable à toute personne voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager. Les nouvelles thématiques abordées dans cette 3ème édition : Durées du travail, Durées du repos, Harcèlements, Représentants du personnel (gérer les), Seniors
09/2023
Littérature française
Faculté de droit de Paris. Des Municipes en droit romain. Des Biens communaux, droit français. Thèse
Lettre du Dr Deserin à un député de ses amis, sur le projet de loi électoraleDate de l'édition originale : 1831Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Droit
La coexistence des droits
"Sous quelle loi vis-tu ? " Posée par les juges dès le début du Moyen Age, cette question demeure l'une des illustrations les plus saisissantes de la diversité des normes et des ordres juridiques à travers l'Histoire. De nos jours, un constat semblable s'impose : au sein d'un même espace, plusieurs droits peuvent être amenés à cohabiter, voire à interagir. A l'heure où les droits supranationaux confirment leur importance sur la scène juridique, et où la question de leurs rapports avec les droits nationaux est inévitable, le thème de la coexistence des droits est des plus actuels. Le sujet invite à explorer les origines et les conséquences des situations de coexistence des droits, qu'elles soient contemporaines ou plus anciennes. En explorant de nombreux domaines du droit, les actes de la journée d'études organisée à l'université de Strasbourg le 9 décembre 2016 proposent à la fois des réponses et des pistes de réflexions pour le juriste du XXIe siècle.
05/2019
Droit
Evaluation des droits viagers
L'évaluation économique de l'usufruit répond à un besoin : 1° en droit fiscal lors de l'acquisition d'une nue-propriété ; 2° en droit civil dans un contexte non-conflictuel, la loi – devenue injuste à la suite de l'effondrement des taux d'intérêt – n'étant heureusement pas contraignante dans ce contexte. Les paramètres de l'évaluation des droits viagers sont nombreux : valeur du bien, table de mortalité, taux d'intérêt d'évaluation, revenus (nets) du bien, taux d'inflation, etc. La plupart de ces paramètres font l'objet d'estimations ou sont soumis à des hypothèses qui constituent autant de facteurs d'incertitude, de sorte que l'évaluation de l'usufruit ou de la rente viagère ne relève pas d'une science exacte. L'évaluation économique de l'usufruit et l'évaluation rationnelle de la rente viagère proposées dans l'ouvrage conduisent cependant à une sorte de best estimate, qui n'exclut pas une marge de négociation entre les parties, sans toutefois : - aller jusqu'aux extravagances actuelles des valeurs fournies par la loi (dans l'évaluation de l'usufruit) ; - dépasser les limites compatibles avec l'existence d'un aléa (dans l'évaluation de la rente viagère). L'ouvrage décrit ces méthodes d'évaluation économique ou rationnelle. Le texte se veut accessible à tous, notamment à celle ou celui qui ne possède pas de formation mathématique : la présentation est didactique, grâce aux nombreux exemples et études de cas, ainsi qu'aux résumés qui accompagnent certains chapitres.
05/2019
Société et citoyenneté
Des droits pour tous
Un album juste et sensible pour comprendre les droits et l'égalité. Comment parler avec les enfants de ce qui se passe dans le monde ? Un album en 10 petits chapitres d'une double page pour expliquer ce que sont les droits humains, les droits des enfants, l'égalité et le respect de l'autre. Avec une narration simple, l'album explique les différents droits : en famille, à l'école, au travail et au sein d'un pays. Il aborde avec justesse des sujets graves, comme les droits souvent ignorés des personnes réfugiées. Avec un petit glossaire de mots difficiles : Juste, émouvant, intelligent ! Un album à découvrir pour les enfants dès 6 ans.
03/2022
Droits de l'homme
Les droits des femmes
Cet ouvrage vise à sensibiliser, éduquer et inspirer en mettant en lumière les luttes et les réussites liées aux droits des femmes. Il offre une exploration visuelle et narrative des défis auxquels les femmes ont fait face à travers l'histoire. En combinant trois voix, Juliette Mel, avocate, Isabelle Rome, magistrate et ancienne ministre de l'Egalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l'Egalité des chances de la France et Mouche Cousue, illustratrice et juriste, "Les droits des femmes dessinés" démocratise la connaissance de ces droits, explore la diversité des expériences féminines et promeut les valeurs sociales telles que l'égalité des sexes, la justice et l'inclusion. Au final, cet ouvrage n'est pas simplement un livre, c'est une collaboration qui célèbre la force, la résilience et la créativité des femmes. Points forts - L'ouvrage explore les luttes et les triomphes des femmes à travers les époques, tout en mettant en lumière les enjeux contemporains liés à leurs droits. - Il peut servir de ressource éducative et peut être recommandé aux enseignants, aux parents et aux organisations cherchant à enrichir l'éducation sur l'histoire des droits des femmes. - En combinant le pouvoir narratif de la bande dessinée avec des informations précises, "Les Droits des femmes" démocratise la connaissance sur les droits des femmes et en fait un outil pour sensibiliser un large public, des adolescents aux adultes.
03/2024
Littérature française
Un enfant, des droits
Yõ Patel un enfant indien abandonné par sa mère sur un trottoir puis placé en famille d'accueil. Il va croiser le chemin de Rose, une femme adorable, qui va l'aimer comme une mère. Hélas, trop âgée, elle doit le reconfier aux services des enfants de la nation. N'ayant pas de famille pour l'accueillir, il est alors placé provisoirement chez sa mère biologique alcoolique. Battu par un beau-père autoritaire et caractériel, il finit par se sauver à la gendarmerie de la ville pour échapper à son bourreau et être placé à nouveau chez Kamla qui va faire de lui un enfant esclave. Trouvant la vie injuste et insipide, il ne voit que le suicide comme solution...
01/2022
Sciences politiques
Le politique contre le droit. Le Sahara, les droits de l'homme et le procès de Gdim Izik
Par son titre et son sous-titre ce livre pourrait être un roman. Que faut-il pour un roman ? Pour le moins un territoire, une intrigue, des enjeux et des personnages. Ces ingrédients sont présents dans ce livre. Celui-ci ne respecte toutefois pas les règles admises pour le roman. Il pourrait alors être un essai de science politique et juridique. Que faut-il pour un essai ? Une réflexion plutôt subjective sur un thème particulier. Or c'est plutôt d'analyse qu'il s'agit, sur le Sahara, les droits de l'homme et le droit pénal dans le Maroc contemporain. Pour autant, il ne peut être qualifié d'étude universitaire, car s'adressant à un large public, il a été écrit dans une perspective plus littéraire que technique. Qu'est-il alors ? A cette question, Hubert Scillan répond sans hésiter : un reportage. C'est en effet la meilleure approche que l'on peut donner de son livre. Ses développements sur le Sahara de l'Ouest et sur sa marocanité, ne sont pas seulement le fruit de recherches historiques, mais d'observations et d'enquêtes sur le terrain. Ses remarques sur les droits de l'homme ne sont pas seulement celles d'un juriste mais aussi celles du reporter, comme l'indique sa visite de la prison où sont détenus les prévenus du procès de Gdim Izik. Observateur international au titre des droits de l'homme, il rapporte des impressions d'audience pleines de saveurs et de vérité.
03/2019
Droit
Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne
Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.
06/2019
Littérature française (poches)
Droit de révolte
Qui est Jacques Fasel ? " Pas un meurtrier, mais un brigand et un voleur. 15 ans de prison ! " a dit la justice que cet homme conteste. " Dangereux anarchiste " " Robin des Bolz ", " voleur au bon coeur ", " ennemi public N° 1 ", " roi de l'évasion " a dit la Presse que cet homme déroute.
" Cuisinier doué et objecteur de conscience, poète, théoricien libertaire " disent ses amis. En ouvrant ce livre vous embarquez sur les contradictions. Le voyage avec celui que ses compagnons d'aventure appelent " Kamikaze " ne vous décevra pas. Même derrière les barreaux, Jacques Fasel reste un homme libre. Un homme. " Que tous les hommes valent et qui vaut tous les hommes " comme disait Sartre.
03/2019
Policiers
Droit de traque
Dans Haydenton, patelin torride du sud-ouest des Etats-Unis, les distractions sont rares. Sauf la chasse, qui réunit beaucoup d'amateurs. Comme Novick, le rancher qui a des visées sur les terres gouvernementales. Ou Cuthbert, défenseur convaincu de la suprématie blanche. Ou encore. Bradner, petit chef des fondamentalistes locaux, ou Josh Cadmus, le garagiste à l'humeur imprévisible, et même Sigrid, la prof de gym, qui a ses manières bien à elle pour traquer le mouflon... Tout le monde chasse, mais cette année, par décision fédérale, il n'y aura pas de gibier bien intéressant à se mettre sous la dent dans les immenses contrées désertiques du comté d'Owens. Cecil Rice, jeune Noir récemment sorti de prison pour un délit mineur, ne savait rien de tout cela. Il ignorait même l'existence de Haydenton. S'il avait su, il serait passé loin, très loin de ce patelin torride du sud-ouest des Etats-Unis. Après Week-end sauvage et Nécropsie, Hubert Corbin signe un thriller qui égale les grands éçrivains américains sur leur propre terrain. Une histoire de folie meurtrière ruisselante de cruauté, le tout mené magistralement par celui qui s'affirme aujourd'hui comme l'un des maîtres du genre.
11/1998
Droit international public
Droit de Madagascar
Depuis plus de huit décennies, l'Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant". Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer tes fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit de Madagascar, à l'instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Avec la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant", chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l'esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d'ailleurs, et tout adhérent de l'Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.
07/2021
Théâtre - Pièces
Droit de retrait
Eté 2003, gare de Lyon Part-Dieu, les voyageurs du train à destination de Narbonne prennent place. Ce devrait être un trajet en TGV ordinaire, mais vol, trahison et amours vont s'inviter à bord et faire de ce vaudeville une folle sarabande.
09/2023
Revues
XVIIe siècle N° 299, avril 2023 : La guerre de Trente Ans. Expériences, perceptions et représentations
Les contributions de ce dossier profitent des publications qui ont surgi autour du quatrième centenaire du déclenchement de la guerre de Trente Ans en 2018, soit pour les considérer par rapport au caractère allemand/européen/mondial de l'affrontement, soit en raison des aspects religieux, culturels et politiques de celui-ci. En s'appuyant sur eux, ce volume cherche notamment à dégager d'autres perspectives vers une histoire culturelle de la guerre – et non seulement de la guerre de Trente Ans... Il faut prendre en compte de manière conséquente les représentations de l'époque ainsi que les perceptions des contemporains. Il s'agit, donc, de montrer la fabrique culturelle qui faisait " la guerre de Trente Ans, qui provoquait, créait et fournissait interprétations, narratifs ou simplement cris de douleur.
05/2023
Droit
La traite des enfants en Afrique. L'application des conventions internationales relatives aux droits de l'enfant en République du Bénin
Avec la codification des droits de l'homme et leur développement les conventions internationales relatives aux droits de l'enfant ont connu une adhésion quasi-universelle dans le cadre des Nations unies et au niveau régional, notamment africain. Le constat est donc unanime ! Les droits de l'enfant jouissent d'une protection affirmée, du moins sur le plan normatif. Dès lors, ne serait-on pas en droit de croire à l'effectivité desdits droits ? Sans doute, oui. Mais en réalité, une telle perception des choses perdrait de vue les difficultés liées à la mise en oeuvre des conventions sur le territoire des Etats parties notamment ceux dits «en voie de développement». Cet ouvrage, tout en faisant le tour de la problématique de la traite des enfants et de la mise en oeuvre des conventions relatives aux droits de l'enfant par les Etats parties, éclaire sur les aspects sociologiques et juridiques de la protection, et de la traite des enfants en Afrique de façon générale, et au Bénin en particulier. Aussi dévoile-t-il le paradoxe : d'une part, richesse normative, institutionnelle et financière en matière de protection des enfants ; et d'autre part, les graves violations dont font l'objet leurs droits...
05/2015
Droit du travail et de l'emplo
Le droit des réorganisations. Etude de droit du travail
Les réorganisations sont devenues un processus permanent dans les entreprises. Qu'on le décrie ou qu'on l'encense, le constat s'impose aujourd'hui. En revanche, une idée reste prégnante selon laquelle le droit du travail ne ferait qu'accueillir ces réorganisations et en pallier les conséquences sur les salariés. Rien n'est plus faux. Le droit du travail organise bel et bien ces opérations - plus, il les promeut. Le législateur multiplie les dispositifs de réorganisation, privilégiant la voie négociée afin d'en garantir la "sécurisation" , c'est-à-dire une certaine immunité. De sorte que la réglementation des réorganisations s'affranchit de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, pour prospérer à la faveur de dispositifs aux acronymes variés : PDV, PSE, RCC, APC... Font-ils système et comment ? Que cela révèle-t-il ? Plongée au coeur d'un "droit des réorganisations" , l'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation. Il livre enfin la première étude empirique approfondie sur l'accord de performance collective. Prix de thèse de l'Association française de droit du travail et de la Sécurité sociale (AFDT)
06/2023
Droit international public
L'Etat de droit en droit congolais
L'Etat de droit est perçu comme un système d'organisation étatique dont la finalité est de réaliser la limitation du pouvoir. La notion se préoccupe, de nos jours, de la moralisation de la vie politique considérée comme préalable à l'avènement de la bonne gouvernance. Dans l'espace politique africain en général et congolais en particulier, l'Etat de droit est au coeur des préoccupations des constituants engagés dans la perspective de l'enracinement et de la consolidation des valeurs démocratiques. En République Démocratique du Congo, les mécanismes d'opérationnalisation de la donne sont confrontés à des obstacles de plusieurs ordres : politique, juridique, technique, socioéconomique, financier, psychologique voire culturel. L'effectivité du processus de juridicisation de la vie publique constitue, à n'en point douter, un antidote à la matérialisation de l'Etat de droit, dans ce pays en proie à des conflits d'origines controversées.
10/2021
Droit bancaire
Travaux dirigés de droit bancaire Objectif droit
Complément indispensable au cours de droit bancaire, cet ouvrage propose les différents exercices pour mieux appréhender l'étude de la matière : commentaires d'arrêts - seuls ou groupés, dissertations, cas pratiques.
02/2023
Droit
DROIT DE LA CRISE . CRISE DU DROIT ?
Que dire de l'impact d'une crise économique qui affecte les rouages de l'ensemble de la société ? Nulle branche du droit ne sort indemne y compris la norme nationale suprême. Depuis 1973, il est difficile de parler de crise économique comme on a pu le faire au XIXe siècle ou même en 1929. Il s'agit d'une mutation plus profonde et plus durable et qu'il est difficile de maîtriser.
09/1997
Concurrence, consommation
Droit de la consommation Droit et Professionnels
Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.
10/2022
Droit
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain... / par M. Genty,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Littérature française
La filiale en difficulte. Etude comparative des droits Tunisien, Français et le droit d'OHADA
La filiale bien qu'elle soit une société dont la forme n'est pas autre que celle connue par le droit des sociétés commerciales, elle présente une particularité par rapport aux sociétés isolées. Pièce maitresse dans la politique commerciale, son appartenance à un groupe de sociétés est révélateur surtout en cas de difficulté. En l'absence d'un traitement spécial des difficultés des filiales, cet ouvrage présente à travers une étude à la fois globale et comparative les techniques du soutien volontaire pour une éventuelle restructuration d'une défaillance économique financière par la société mère, tête du groupe. Une reconstruction qui est en même temps conditionnée et responsable aussi bien dans le cadre des procédures collectives qu'en dehors de ce cadre.
12/2022
