Traité des procédures collectives. 3e édition
Extraits
Entreprise en difficulté, proc
Master Droit des entreprises en difficulté
Le droit des entreprises en difficulté est au coeur de l'actualité. Il concerne le débiteur dont l'entreprise rencontre des difficultés qu'elle ne peut pas surmonter seule et sans un cadre juridique l'accompagnant ou, encore, de difficultés insurmontables, la conduisant à l'arrêt de l'activité. Il s'intéresse également aux créanciers de ces entreprises, lesquels, afin de sauvegarder l'entreprise, de la redresser ou de procéder à sa liquidation, sont soumis à une discipline collective empêchant de poursuivre leur débiteur. Enfin, ce droit concerne les salariés, dont les emplois sont supprimés et le paiement des salaires s'avère un parcours compliqué. L'ouvrage présente, de manière approfondie le droit des entreprises en difficulté, analysant les questions que ces trois acteurs des procédures collectives se posent dès que les difficultés surviennent. Il analyse les procédures amiables favorisant le dialogue entre débiteur et créanciers afin de trouver une issue favorable à la situation compromise de l'entreprise. Puis, il aborde les procédures collectives afin de présenter au débiteur, aux créanciers et aux salariés leurs droits, les procédures à suivre, les conséquences de l'intervention des tribunaux et les issues des procédures du traitement judiciaire des difficultés des entreprises. Il s'attarde, enfin, sur le sort des dirigeants en analysant les sanctions et les responsabilités. .. Ajour des dernières réformes introduites par le législateur dans la matière, l'ouvrage ne s'avère un outil d'accompagnement pour les professionnels des procédures collectives et pour les élèves suivant ces enseignements à l'Université ou en Ecole de commerce.
05/2021
Droit
Edition. Convention collective étendue - IDCC : 2121 février 2019, 5e édition
La présente convention est conclue en application des articles L. 133-1 et suivants du chapitre III du titre III du livre Ier du code du travail. Elle règle les rapports entre les maisons d’édition qui ont leur siège en France et les salariés titulaires de contrat à durée indéterminée ou déterminée, à l’exception des VRP statutaires. L’application de la convention collective aux travailleurs à domicile est réglée par les dispositions de l’annexe IV. Cette annexe n’est pas exclusive des autres dispositions de la convention collective pour les correcteurs à domicile dont le statut est régi par l’ensemble des dispositions de la présente convention collective, hormis les spécificités réglées à l’annexe IV. Les parties signataires s’engagent à négocier d’ici au 30 juin 2000 des dispositions complémentaires à l’annexe IV pour l’ensemble des travailleurs à domicile, y compris les correcteurs à domicile. Champ d’application : Par maisons d’édition, on entend les entreprises ou leurs établissements dont l’activité principale est l’édition de livres : activité INSEE 5112, nomenclature d’activité européenne 221-A, à l’exception des éditions musicales (rubrique NAF partitions musicales). Cette définition comprend la phase éditoriale du produit « livre électronique «, lorsqu’elle est strictement identique à celle mise en oeuvre pour le livre en la forme traditionnelle (sélection de textes et d’illustrations, relations contractuelles avec les auteurs, validation des contenus, mise en forme), à l’exclusion de tout autre type d’activité électronique distincte de celle définie ci-dessus (développement de CD-Rom, DVD, logiciels, mise en place et diffusion de sites internet, traitement de données informatisées, notamment). La présente convention ne fait pas obstacle à la conclusion d’accords particuliers ou d’accords d’entreprise. Les entreprises ou leurs établissements dont l’activité principale n’est pas l’édition au sens de la présente convention et qui appliquent actuellement la convention collective nationale de l’édition continueront à le faire tant que l’application d’une autre convention collective, étendue ou dont le contenu correspondra aux normes requises pour obtenir un arrêté d’extension, n’aura pas été négociée à l’intérieur de l’entreprise ou de l’établissement, dans les conditions prévues par la législation en vigueur. Pour les salariés présents à la date d’entrée en vigueur d’une nouvelle convention, cette négociation portera notamment sur le maintien de certaines dispositions prévues par la convention collective nationale de l’édition (plus particulièrement : indemnités de licenciement, indemnités de départ à la retraite, maladie, accidents du travail, maternité...) et sur les modalités de ce maintien.
03/2019
Immobilier, droit de la constr
Guide des troubles de voisinage. Traité des troubles anormaux de voisinage, 4e édition
Un contentieux considérable. La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants, ramenant presque l'Homme à l'état sauvage ou, du moins, à l'état d'enfant. Certains prennent alors les devants, se passent de la Justice et en viennent aux insultes, aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre grotesque qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre.
05/2022
Droit du travail et de l'emplo
Droit de la négociation collective. Edition 2022-2023
La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.
10/2021
Gestion
Coacher. Efficacité personnelle et performance collective, 2e édition
Face à un engouement qui entraîne des confusions et des dérives, cet ouvrage explique les spécificités du coaching par rapport à d'autres méthodes de développement ou de conseil. Cette deuxième édition largement enrichie : aborde tous les aspects de la pratique du coaching, méthodes, déontologie, profil des coachs ; analyse les différentes catégories et leurs finalités, coaching stratégique, coaching de développement ou de résolution et coaching d'équipes. Les coachs professionnels (ou qui aspirent à le devenir) y trouveront les modalités techniques à envisager selon la demande formulée par leur client et des pistes pour approfondir leur pratique. Les dirigeants ou managers d'équipes percevront dans cet ouvrage le bénéfice immédiat qu'ils peuvent tirer du coaching. Illustrant son propos par des mises en situation et des dialogues, l'auteur démontre la pertinence et l'efficacité du coaching pour développer le potentiel de la personne et de l'entreprise.
07/2005
Spécialités médicales
Traité de Médecine. Tome 2, 5e édition
Le Traité de référence en langue française depuis plus de 35 ans : "Un socle indestructible des connaissances médicales". Un guide pragmatique rendant compte de l'évolution permanente de l'enrichissement des connaissances médicales sans que la complexité l'emporte sur la clarté et obscurcisse la réflexion du praticien. Cinq éditions, plus de 60 000 exemplaires vendus, le Traité de Médecine créé par le Professeur Pierre Godeau a accompagné des générations de médecins, généralistes ou spécialistes, débutants ou en exercice. L'intégralité du Traité représente plus de 900 chapitres, plus de 1 000 auteurs reconnus pour leur expertise dans le domaine et 6 000 pages, pour : transmettre les connaissances médicales, validées scientifiquement, affermies par l'épreuve du temps et l'expérience clinique des auteurs, nécessaires à tous les médecins, en exercice ou en formation ; offrir aux lecteurs les données essentielles de chaque spécialité pour assurer la meilleure prise en charge globale des patients ; renseigner rapidement sur une maladie, un symptôme, un test de laboratoire et actualiser ses connaissances.
07/2019
Procédure pénale
Fiches de synthèse de procédure pénale. Edition 2024
Conçu par des professionnels de la formation en matière pénale, vous disposez d'un support "sur mesure" pour réviser efficacement la "matière incontournable" : la procédure pénale ! Cet ouvrage a pour objectif de par sa rédaction sous forme de fiches de faire appel à votre mémoire rationnelle et de par sa présentation à votre mémoire visuelle. Vous rationalisez ainsi votre temps et vous structurez vos connaissances !
04/2024
Procédure civile
Divorce. Les procédures
Cet ouvrage expose le déroulement, étape par étape, de chaque procédure, avec leurs spécificités, les passerelles possibles et les voies moins contentieuses qui peuvent être empruntées. Indispensable pour choisir la procédure adaptée et la conduire à son terme, cet ouvrage expose le déroulement, étape par étape, de chaque procédure, avec leurs spécificités, les passerelles possibles et les voies moins contentieuses qui peuvent être empruntées. Complet, il décrypte la réforme de la procédure des divorces contentieux (demande en divorce, saisine du juge, audience d'orientation et sur mesures provisoires, etc.) applicable à compter du 1er septembre 2020. Il présente le divorce par consentement mutuel et détaille les rôles respectifs des avocats et du notaire lorsque les époux choisissent un divorce sans juge. Il propose enfin des modèles d'actes et la jurisprudence la plus récente. Le Dossier pratique " Divorce : les procédures " est à jour de la loi de réforme pour la justice et ses décrets d'application.
12/2023
Photographie
Traité pratique de phototypie. Nouvelle édition
Traité pratique de phototypie (Nouvelle édition) / par Geymet Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire du droit
Traité du domaine public. 2e édition
Traité du domaine public, par René de Récy,... 2e édition Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit constitutionnel
Traité d'équitation illustré. 5e édition
Traité d'équitation illustré : précédé d'un aperçu des diverses modifications et changements apportés dans l'équitation... (5e édition) / par le comte d'Aure,... Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire des idées politiques
Traité de la République. Nouvelle édition
Traité de la République (Nouvelle édition) / par Cicéron ; traduction nouvelle précédée d'une introduction, d'une analyse développée et d'appréciations critiques par E. Talbot,... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Poésie
Amnésie collective
L'Afrique du Sud contemporaine est construite sur une identité nationale qui se caractérise par un traumatisme collectif permanent et son effacement simultané, une "Amnésie collective". Les thèmes qu'aborde Koleka Ptuma sont l'amour, la religion, les identités féminine, noire et queer, l'héritage de l'apartheid
09/2022
Astronomie
Traité élémentaire d'arpentage et de lavis des plans. 6e édition
Traité élémentaire d'arpentage et de lavis des plans : suivi de la mesure des bois et des solides... (6e éd.) / par M. L. Lamotte,... Date de l'édition originale : 1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Géographie humaine
Géohistoire des épidémies
Variole, paludisme, peste, Covid-19... les épidémies font trembler ou disparaître les sociétés humaines. Fait social total, elles touchent autant à l'économie qu'à la spiritualité, autant aux pratiques collectives qu'aux oeuvres intellectuelles. Ce dossier présente les grands fléaux sanitaires du passé et leur évolution dans le temps et l'espace. Il interroge notamment leur rapport au pouvoir, et observe les réponses mises en oeuvre par le savant et le politique. 3 Peste et autres " pestilences ", des objets historiographiques complexes 7 Les épidémies entre savoirs, croyances et pouvoirs 10 Inégalités, tensions et interrogations Des fléaux anciens 18-19 Pestilences antiques 20-21 La peste noire submerge l'Europe 22-23 La syphilis, un mal inconnu au xvie siècle ? 24-25 La conquête européenne et le choc de la variole 26-27 La peste en Provence (1720-1721) Epidémies et monde colonial 28-29 Un mal venu d'Asie : le choléra 30-31 La malaria dans les colonies 32-33 Colonisation et contrôle sanitaire 34-35 Vacciner l'Afrique post-coloniale 36-37 La fièvre jaune en Argentine 38-39 Ebola, la pandémie fantôme Entre guerre, idéologie et politique 40-41 La grippe espagnole entre Etats-Unis et Europe 42-43 La grippe espagnole au Mexique : vers la " dictature sanitaire " 44-45 La Covid-19 et la Corée du Nord 46-47 Les politiques sanitaires et la question des libertés 48-49 Un sujet clivant depuis 40 ans : l'origine et la propagation du SIDA Contrôler, surveiller, vérifier 50-51 L'eau et les parasitoses dans les pays du Sud 52-53 H1N1 et Covid-19 : des pandémies aéroportées ? 54-55 Quand les frontières se referment 56-57 Espaces confinés, espaces de confinement 58-59 Une épidémie de rumeurs 60-61 Pandémies chroniques dans les pays du Sud 62-63 Une géographie du savoir sur la Covid-19
10/2023
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition limitée et annotée, Edition 2025
A jour des derniers arrêts relatifs aux données de connexion, les nullités, la détention provisoire... Les + de l'édition 2024 du Code de procédure pénale : Refonte des annotations des Livre IV et V (procédures d'exécution et procédures particulières) par Le Professeur Coralie Ambroise-Castérot ; Refonte des annotations relatives à la Cour européenne des droits de l'homme et à la coopération intéernationale par Le Professeur Pascal Beauvais ; Code de la justice pénale des mineurs + Code pénitentiaire inclus ; Tous les arrêts récents concernant les données de connexion, les nullités, la détention provisoire, etc. ; Bibliographie pertinente pour chaque thématique ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2024 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est à jour : de la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur de la loi du 28 février 2023 portant création d'une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales du décret du 17 mars 2023 portant adaptation du code de procédure pénale à la création des officiers judiciaires de l'environnement du décret du 30 mars 2023 relatif à la contravention d'outrage sexiste et sexuel Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Société
Petit traité d'écopsychologie. Edition
Ce Petit traité d'écopsychologie explore la possibilité de passer d'une société destructrice à une société qui soutient la vie. Ce livre s'appuie sur les sciences naturelles, les sciences humaines, sur diverses écoles de pensées et de traditions spirituelles millénaires, qui ont chacune à leur manière influencer le champ de l'écopsychologie. Fortement imprégné de la pensée d'Andy Fisher, une des principales voix dans l'écopsychologie aujourd'hui, j'ai construit ce livre sur la base de quatre dimensions qui représente à mon sens le mieux la profondeur de l'écopsychologie : les aspects philosophique, psychologique, critique et pratique. Yoan Svejcar
05/2023
Littérature française
Traité du verbe. Nouvelle édition
Traité du verbe (Nouvelle édition augmentée et avérée) / René Ghil ; avec avant-dire de Stéphane Mallarmé Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Théâtre
Traité d'équitation. Nouvelle édition
Traité d'équitation ; par feu M. de Montfaucon de Rogles,... Nouvelle édition... Date de l'édition originale : 1810 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Histoire internationale
Traité de la possession des meubles et des titres au porteur. 2e édition
Traité de la possession des meubles et des titres au porteur, 2e édition... par Daniel de Folleville,... avec la collaboration de M. Jules Lonfier,... Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
Procédure civile
Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?. Actes des 10èmes rencontres de procédure civile
Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes Rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes Rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile. Ont contribué aux actes du colloque "Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? " : Samuel APARISI, Chantal ARENS, Louis BORE, Cécile CHAINAIS, Edouard DE LEIRIS, Hugues FULCHIRON, Dominique GAILLARDOT, Emmanuel JEULAND, Xavier LAGARDE, Cathérine PICHE, Bruno PIREYRE.
03/2022
Psychologie, psychanalyse
Traité de psychologie des émotions
Les émotions sont un domaine carrefour qui concerne non seulement les 3 grands champs de la psychologie : cognitive, sociale et clinique, mais aussi celui de la psychologie de la santé. Cet ouvrage, dirigé par deux ténors européens de la discipline, se veut un état des lieux du savoir et une synthèse des théories les plus récentes dans ce champ.
04/2019
Géographie physique
L'anthropocène
Il est scientifiquement établi que les crises environnementales globales actuelles sont, sans équivoque, d'origine anthropique. L'espèce humaine fait face à son plus grand défi depuis des millénaires. Ce dossier de la Documentation Photographique vise à synthétiser les différentes approches de l'anthropocène et des menaces qui le caractérisent, à présenter les solutions en matière d'atténuation des perturbations, et à esquisser les différentes trajectoires d'adaptation, en fonction des actions qui seront entreprises, ou non. 02 L'évènement anthropocène 05 Les perturbations anthropocéniques globales 07 De la transition à la bifurcation 13 Les solutions existent et sont nombreuses 15 Gouverner les risques globaux 16 Conclusion Menaces anthropocéniques 18-19 Les origines humaines du changement climatique 20-21 La biodiversité marine, menacée d'effondrement 22-23 Des effets généralisés, parfois irréversibles 24-25 Le Pakistan ravagé par les extrêmes climatiques 26-27 Sociétés et risques environnementaux 28-29 France : des risques climatiques accrus Changements globaux et sociétés 30-31 Une inégale vulnérabilité 32-33 Des responsabilités différenciées 34-35 Un développement durable résilient au climat 36-37 Equité et justice environnementale 38-39 Les co-bénéfices d'une "transition juste' 40-41 Petits gestes individuels et action collective 42-43 Autochtonie et justice environnementale Transition ou bifurcation ? 44-45 Géopolitique de l'anthropocène 46-47 Atténuer le changement d'origine humaine 48-49 La transition vers un monde neutre en carbone 50-51 L'inévitable transition énergétique 52-53 La transition agricole, levier de décarbonation 54-55 L'eldorado des sols et des sous-sols 56-57 De la ville durable à la ville résiliente 58-59 L'adaptation en Europe 60-61 Conserver ou préserver la nature ? 62-63 Brésil : la multiplication des conflits
08/2023
Beaux arts
Court traité des sensations
" Au fond, on ne peut rien dire de la sensation, sinon qu'elle nous comble. Mais quel vide en nous remplit-elle ? Que peut-on dire du parfum d'une fleur, sinon qu'il nous enchante ? Il n'a pas été créé pour nous et nous en prenons pourtant notre part, d'autant plus fortement peut-être que, contrairement à l'insecte, nous trouvons en lui un univers libéré de la nécessité. De quelle harmonie le corps est-il le temple qui, si nous étions un peu plus sûrs de nous et plus attentifs aux sensations qui nous traversent, pourrait nous faire pressentir la nature de ce que sont les dieux ? " Ce livre, écrit dans la tradition de l'érudition libertine, recherche les traces d'un certain savoir fondé sur les sens. En une suite de digressions apparemment capricieuses, créant tout un réseau d'échos entre chaque thème, il chemine, de la statue de marbre de Condillac aux cires de la Specola de Florence, du clavecin de Diderot à un sex-shop de la rue Saint-Denis, d'une gravure de Rembrandt à une peinture de Vermeer. C'est bien de rencontres qu'il s'agit, dessinées comme " en passant " d'un trait lumineux. C'est aussi un roman d'apprentissage, où l'auteur retrouve une identité et un nom.
10/2002
Littérature française
La traite des blondes
La traite des blondes / par Amédée Achard Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Philosophie
Traité des libres qualités
La qualité est l'enjeu du siècle : qualité de l'air, de l'alimentation, des soins, des relations, du travail, de l'industrie ou du pouvoir... Le terme s'est immiscé dans tous les domaines où un jugement de valeur est nécessaire, au point de détrôner les figures traditionnelles du bien et du bon. Précisons que son contraire, le "merdique", est lui aussi en passe de devenir un invariant culturel. Pour savoir ce que cache ce mot du contemporain, il faut se tourner vers les qualités humaines et leur impressionnante diversité, comprendre comment notre espace-temps est devenu un monde de qualités artificielles, assister aux chocs de la qualité et de la quantité, et voir comment les standards de contrôle font l'objet d'une lutte économique et politique omniprésente. Dans ce cadre fortement contraint par notre âge technique, une philosophie ouverte aura à coeur de se recentrer sur les libres qualités, celles que l'on cultive pour la saveur de vivre. Car le défi de notre époque est bien d'articuler la valeur qualité aux exigences de liberté et aux besoins de justice. L'enjeu est de taille, pour peu que l'on veuille construire un monde commun, où les existences soient à même de prospérer.
09/2019
Policiers
Le Traité des supplices
5 août 1794. Robespierre mort, c'est la fin de la Grande Terreur. A Lyon, ville martyre, la liesse populaire fait place à l'horreur. Dans la prison des Recluses, quatre hommes découvrent des dizaines de cadavres horriblement mutilés. Choqués, ils font le serment de traquer le coupable, l'insaisissable Fouché. Aidés par la célèbre sibylle Marie-Adélaide Lenormand, leur chasse à l'homme commence.
05/2012
Littérature étrangère
Le traité des saisons
"Les premières choses que ses yeux ont vues se confondent en une seule, incessante : la plaine qui s'étendait sans la moindre oscillation tout autour de la petite maison de son enfance..."Agencé comme un dictionnaire de secrets ce roman autobiographique est un texte initiatique aux accents borgésiens. Il est aussi un regard du prisonnier vers le soupirail. Et loin de dessécher la petite source, la lucidité qui caractérise l'oeuvre entière de Bianciotti économise ici les forces et dirige le jet vers les grandes eaux du romantisme. Ainsi nous est restitué l'éclat des monuments, des oeuvres de notre Europe grâce à l'intensité d'un regard neuf qui, en même temps, nous éclaire sur l'itinéraire de tant d'écrivains et d'artistes d'Amérique latine dont la France est devenue la patrie d'adoption, et parmi lesquels l'auteur a désormais sa place. Et l'on ne dit rien de l'art avec lequel les figures inclinées du passé d'un homme se redressent comme certaines fleurs, vers les soleils de la mémoire.
10/1977
Critique littéraire
Traité des vertus démocratiques
Au cours de l'été 1937, Raymond Queneau entreprend la rédaction du Traité des Vertus Démocratiques, texte jusqu'alors inédit qui nous permet de porter un nouveau regard sur son oeuvre. A la même époque, il publie un "roman en vers" sur sa psychanalyse (Chêne et chien) et continue ses recherches sur les fous littéraires (Les enfants du limon) ; parallèlement, il fonde en théorie (dans la revue Volontés) et dans l'écriture romanesque (Odile) les bases d'une esthétique, d'une "po-éthique" , qui s'oppose aux théories et pratiques surréalistes. Le Traité des Vertus Démocratiques apporte un élément capital à la compréhension de cette époque ; il éclaire sous un angle politique, philosophique et métaphysique la démarche et les pratiques d'écriture de Queneau. Expression d'un traumatisme historique et personnel, il propose un dépassement dialectique de la quête révolutionnaire et de la quête métaphysique ; par là même, il complète l'image de l'auteur et de son oeuvre au cours d'une période particulièrement troublée.
12/1993
