Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique. et bénéficiale. Tome 9
Extraits
Littérature française
Supplément aux mondes inhabités
" Les menteurs. Les gloutons du restaurant. Les gens qui te méprisent. Les indifférents. Les types trop pressés pour me dire bonjour. Hennebaut, jamais un regard quand il te serre la main, et la main si molle, si humide qu'on dirait un poisson tiède. " Victor, levé avec retard, commença par avaler un café brûlant, puis ajouta à voix basse sur son magnétophone : " Les bavards. Les bavards impitoyables du téléphone, qui t'écrasent avec leur conversation Lacombe, Tissier, Plumien Xavier... Je sais quelles dépenses ils ont faites pour leurs femmes, et je connais l'itinéraire de leurs voyages à l'étranger, les études de leurs enfants, la voiture qu'ils n'auront pas les moyens de se payer cette année. Les ambitieux. Les loups-garous. Les pointilleux qui te surveillent. Et moi je les laisse contrôler, je me laisse faire. Les grandes bouches. Les fanfarons de merde. Les fouteurs de merde, les paresseux, les jaloux. Ceux qui se moquent de tout. Les types arrogants. Les types toujours froids, les vampires. Les types comme moi. " En deux cent neuf paragraphes classés par ordre décroissant, un homme sans histoire, lisse et secret, voit son existence partir à la dérive. Le monde de Victor vacille, fiction et réalité s'enchevêtrent, l'étrangeté aux autres et à soi-même se fait chaque jour plus étouffante. Jusqu'à ce qu'il n'y ait plus qu'un seul geste possible.
08/2004
Sciences politiques
État Civil et identité citoyenne au Sud-Cameroun
Appréhendé comme un marqueur de modernité dans le processus de formation de l'Etat en Afrique, l'état civil demeure une institution occidentale qui s'est fortement enracinée dans les pratiques routinières de l'administration postcoloniale. La production massive des faits d'état civil obéissait à une logique de contrôle de la puissance publique sur les populations locales. Plusieurs décennies après l'accession des Etats africains à la souveraineté internationale, le constat est implacable : l'état civil tarde encore à s'imposer dans les habitudes et les moeurs des populations. Exploitant les résultats des enquêtes de terrain menées sur le système d'enregistrement et d'établissement des actes d'état civil dans trois communes-témoins de la région du Sud-Cameroun, cet ouvrage interroge les dynamiques de construction d'une identité citoyenne dans la partie méridionale du Cameroun.
10/2021
Littérature française
Oeuvres complètes. Tome 21, Supplément
Cette nouvelle édition des oeuvres complètes de Zola est originale à un double titre : elle est la première du genre à adopter un dispositif chronologique, en vingt brèves périodes, de 1858, date de l'arrivée du jeune Emile Zola à Paris, à 1902, date de sa mort. On suivra ainsi, de volume en volume, l'évolution de sa carrière et de son oeuvre, et leur relation à l'histoire contemporaine. Ces coupes successives dans le temps ont également le mérite de mettre en évidence les connexions mutuelles des oeuvres par-delà la diversité de leurs contenus et de leurs formes ; elle réunit, pour la présentation et le commentaire historique et critique des oeuvres, les meilleurs connaisseurs de Zola et de son oeuvre. Après une introduction générale, chaque oeuvre fait l'objet d'une notice. Dans chaque volume, on trouve d'abord les oeuvres narratives (romans, contes et nouvelles), puis le théâtre, les chroniques, les oeuvres critiques et la correspondance. L'index biographique des Rougon-Macquart, dû à F-C Ramond, a été étendu aux premiers romans, aux Trois Villes et aux Quatre Evangiles par Colette Becker, Jean-Louis Cabanès, Jacques Noiray, Béatrice Laville et Main Pagès. Marie-Paule Rochelois a établi les arbres généalogiques, la chronologie générale, l'index générique des oeuvres et la table générale des matières. Ce volume est dédié à la mémoire de James B Sanders (1924-2009), spécialiste canadien d'Emile Zola, notre ami qui a retrouvé et publié, le premier, le texte du drame tiré de Germinal, le scénario d'Un homme à vendre et plusieurs chroniques et interventions qui figurent dans ces pages.
06/2010
Droit
Méga Code civil. 1re partie Art. 1er à 1099-1, Edition 2020-2021
Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d'annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du "petit" Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil, pour son édition 2020 fait peau neuve. Sur la forme d'abord, il est désormais divisé en 2 tomes : le premier, l'édition 2020, comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c'est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités, et les textes complémentaires nécessaires à la compréhension de ces matières. Sur le fond ensuite, cette édition voit la création d'une nouvelle zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, afin d'explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence : par exemple le respect de la vie privée confrontée à l'usage d'une caméra par le voisinage (sous l'art. 9). , l'intérêt légitime et les motifs "affectifs" tirés des relations parents-enfants permettant de changer de nom (sous l'art. 61), la preuve du divorce à l'ère des SMS et des réseaux sociaux (sous l'art. 259)... Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d'en comprendre l'évolution et d'en faire bon usage.
11/2019
Guides gastronomiques
Le ménage universel de la ville et des champs et le jardinier, accomodez au goût du tems
Le ménage universel de la ville et des champs et le Jardinier, accomodez au goût du tems, contenant la pâtisserie, la cuisine, le jardinage, la chasse et la pesche, secrets du ménage... avec un Traité des abeilles... par Mr. de La Ferrière. Nouvelle édition, augmentée en plusieurs endroits, et de plus d'un nouveau traité des chevaux [et d'un Traité des étangs, viviers, canaux, fossez et marais, par le sieur L. D. B. ] Date de l'édition originale : 1733 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Introduction au droit civil
Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives
DROIT BELGE Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel. Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des parties, et bornent à ce titre l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc une importance capitale. Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente relative à ces questions sera dans un premier temps abordé et commenté, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les plus fréquents. Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée, sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif, ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.
09/2023
Droit
Éléments de procédure criminelle
Eléments de procédure criminelle / par B. -M. Garrigues,... Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Violence
Leçons de sociologie criminelle
Ce livre est né d'une découverte exceptionnelle : un manuscrit inédit de la main de Marcel Mauss, qui permet de mettre au jour un cycle complet de leçons du sociologue Emile Durkheim sur le crime et la peine. Le XIX ? est le siècle des hygiénistes : on s'affole devant l'éventuelle contagion des comportements "déviants". L'anthropologie criminelle affirme le caractère pathologique du crime et propose pour la première fois une typologie des criminels. Cette perspective positiviste, Durkheim la renverse radicalement : pour lui, c'est l'influence de la société, plutôt que les caractéristiques intrinsèques des individus, qui permet d'expliquer les différentes formes de criminalité. Les changements de modèle de société, soumis au processus d'individuation, les crises économiques et politiques, les bouleversements de la structure familiale, l'effacement des croyances religieuses sont constitués en variables clés. Durkheim est ainsi le premier à envisager le crime sans considération morale, comme la simple transgression d'une norme. Ce cours a été dispensé en 1892-1893, l'année de la soutenance de sa thèse (De la division du travail social), un an avant la parution des Règles de la méthode sociologique, et quatre ans avant Le Suicide, trois ouvrages qui se trouvent désormais éclairés sous un nouveau jour.
06/2022
Critique littéraire
Correspondance de Stéphane Mallarmé Tome 11 : Supplément, errata et addenda aux tomes I à X (1862-1898)
Ce onzième et dernier tome complète la publication de la Correspondance de Mallarmé. Le tome X s'était terminé sur la mort du poète. Ce tome XI contient trois éléments : une centaine de lettres qui s'ajoutent aux suppléments déjà publiés dans les tomes II à V, des corrections et des précisions complémentaires et un index général des onze volumes. Ces dernières lettres, tel un florilège fait par le hasard, constituent comme un microcosme de la Correspondance dans son ensemble, illuminant des aspects essentiels de la vie, de la pensée et de l'oeuvre de Mallarmé. Les précisions complémentaires concernent en grande partie sa bibliothèque personnelle. Une Table des destinataires qui manquait au tome 1er a été ajoutée. De nombreuses réponses inédites aux lettres de Mallarmé sont reproduites. Les lecteurs de la Correspondance disposaient déjà d'importants éléments permettant de récupérer les données contenues dans chaque volume. Un index général restait cependant indispensable : c'est ce qui est offert ici. Il contient les noms propres, les noms de lieux, les titres d'ouvrages, de tableaux, de poèmes et d'articles séparés. Cet index est disposé en une seule liste rigoureusement alphabétique ; la typographie distingue les différentes catégories. Mais certains classements analytiques ont été adoptés, notamment pour Mallarmé lui-même, pour ses écrits et pour les ouvrages et articles sur lui, ainsi que pour Paris et Londres, sous des rubriques appropriées. Ce tome apporte ainsi, outre une dernière gerbe de lettres, un instrument de travail qui permettra de récupérer rapidement les renseignements recueillis dans la Correspondance, tant sur Mallarmé lui-même que sur la vie artistique, musicale, théâtrale et, surtout, littéraire de son époque. Ainsi s'achève cette entreprise inaugurée en 1959 par le très regretté Henri Mondor, avec la collaboration de Jean-Pierre Richard, et continuée, à partir du tome II, par les seuls soins de Lloyd James Austin, professeur honoraire à l'université de Cambridge, Fellow of the British Academy et membre de l'Académie royale de langue et de littérature françaises de Belgique.
03/1985
Histoire du droit
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris. la police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de Paris
Recueil des ordonnances, édits, déclarations, arrests et autres titres, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris, la police générale & le droit de prévention en matière civile, criminelle & de police particulière, dans l'étendue des ville, faubourgs et banlieue de Paris Date de l'édition originale : 1740 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 9. De la prescription
Traité théorique et pratique de droit civil. 9, De la prescription / par G. Baudry-Lacantinerie,... Albert Tissier,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences historiques
Les grandes affaires criminelles de Lot-et-Garonne
Connaissez-vous Joseph Barada, tonnelier assassin d'Astaffort ? Avez-vous déjà entendu parler des démons de soeur Alphonse, du drame de Coulx, ou encore de la tuerie de Moirax ? Savez-vous pourquoi Anne Bataille et Catherine Dubois furent exécutées, ou pour quelles raisons les affaires Alice Crespy et Pierre Delafet mirent en émoi la population gasconne ? Vous souvenez-vous d'Alexandre Ludinghausen, exceptionnel escroc international, qui déroba un Goya au musée d'Agen après la Seconde Guerre mondiale, et de Robert Luong Nhu Truat, modeste peintre en bâtiment villeneuvois, qui fut abattu de deux balles dans la tête à la fin des années 1970 pour raison d'Etat africaine ? En fin connaisseur du monde criminel, Patrick Caujolle dévoile ici les cinquante affaires les plus tragiques et les plus marquantes du département de Lot-et-Garonne. Mais dans cet ouvrage, ni complaisance dans le sordide ou le glauque, ni édulcoration, romance ou encore interprétation ; uniquement des récits où la verve poétique de l'auteur se lie onctueusement à l'authenticité des faits, des témoignages et des extraits de procès...
02/2014
Histoire de France
Arts et histoire des colonisations françaises et des indépendances. Abécédaire raisonné
Cet abécédaire raisonné, pour analyser la complexité de l'histoire coloniale française, se nourrit de personnages-clés, d'événements décisifs, de créations artistiques remarquables et de concepts polémiques. Il laisse librement entrer par des multiples approches convergentes au coeur d'une expansion historique qui a construit un pan du récit national. Mais formater l'esprit des peuples indigènes, les soumettre par la force ou les violences, leur apporter autoritairement la civilisation n'eut qu'un temps. L'action sans relâche d'intellectuels, de militants politiques, de journalistes, d'artistes va saper les fondements d'un empire apparemment triomphant. D'où le projet de ce travail collectif : appréhender, à travers le filtre nuancé des arts, l'histoire de la colonisation et des indépendances.
01/2021
Littérature française
Criminelles
Le tableau de Paul Vence, acquis pour une bouchée de pain dans une salle des ventes par un promoteur immobilier au bord de la faillite, est-il authentique ou l'œuvre d'un faussaire ? Cette découverte fabuleuse a-t-elle un lien quelconque avec les crimes et délits survenus concomitamment dans la banlieue tourangelle ? Crime organisé ou folie furieuse ? Le commissaire Tudor a bien du mal à comprendre les sordides motivations des protagonistes dont les apparences sociales sont irréprochables."Ma conviction, confie le commissaire Tudor chargé de l'enquête, c'est que la haine d'autrui engendre la folie criminelle et non l'inverse. On aurait tort de croire que les psychopathes sont irresponsables. Ils ne tuent pas parce qu'ils sont fous, ils tuent parce qu'ils détestent les autres. C'est l'absence d'empathie et l'amour exclusif d'eux-mêmes qui les hissent à l'égal de Dieu pour exercer le Jugement Dernier."
07/2009
Histoire de France
Supplément aux entretiens de Georges Albertini
" Et ses archives ? Savez-vous où il a mis ses papiers, ses notes, sa correspondance ? Son entourage assure que tout a brûlé. " Ainsi commence le long article que Pierre Assouline consacra, trois ans après sa mort, à " Georges Albertini, l'éminence grise de l'anticommunisme " (revue L'Histoire, juin 1986). Il reflétait la crainte de la classe politique française de voir rendues publiques les archives d'Albertini, heureusement sauvegardées. Morvan Duhamel en a publié une partie dans Entretiens confidentiels de Georges Albertini. Faute de place, il n'avait pu y insérer plusieurs chapitres initialement prévus, certains riches en révélations sur des affaires peu avouables, mettant parfois en cause de hautes personnalités de la République. On les trouvera ici, avec quelques documents et résultats de recherches qui éclairent sur des tractations et compromissions inattendues, en politique intérieure et étrangère. Ils montrent aussi les difficultés rencontrées lorsqu'on veut regarder de trop près dans les affaires encadrées par des vérités officielles.
12/2015
Science-fiction
Le doloromètre universel. Et autres contes blêmes et maladifs
"Au fil des semaines, des câbles annelés comme des vers et des faisceaux de fils ténus comme du chanvre sinuèrent sur le plancher, coururent le long des plinthes et jusque sur les murs, se vrillèrent autour de la rampe de l'escalier ou pendirent du plafond telles des lianes. Les cloisons au papier peint fleuri choisi jadis par son épouse se couvrirent d'un désordre de rupteurs, de voltmètres, d'ampèremètres, de rhéostats, de coupe-circuits, de contacteurs aux manettes de bakélite, d'isolateurs de porcelaine.
Sous l'emprise de ce réseau qui s'étendait et se complexifiait chaque jour d'avantage, la maison prenait peu à peu un aspect organique troublant". Faut-il être fou pour s'imaginer qu'il est possible de mesurer la douleur du monde ? Faut-il avoir perdu la raison pour craindre de tomber vers le haut ? Peut-on seulement comprendre le monde, supporter l'absurdité de l'existence lorsqu'on a toute sa raison ? Les protagonistes des sept nouvelles qui composent ce recueil prétendent, à leur manière, apporter des réponses à ces dérangeantes questions.
Sous l'emprise de ce réseau qui s'étendait et se complexifiait chaque jour d'avantage, la maison prenait peu à peu un aspect organique troublant". Faut-il être fou pour s'imaginer qu'il est possible de mesurer la douleur du monde ? Faut-il avoir perdu la raison pour craindre de tomber vers le haut ? Peut-on seulement comprendre le monde, supporter l'absurdité de l'existence lorsqu'on a toute sa raison ? Les protagonistes des sept nouvelles qui composent ce recueil prétendent, à leur manière, apporter des réponses à ces dérangeantes questions.
08/2013
Astronomie
Supplément au Traité des instruments astronomiques des arabes
Supplément au "Traité des instruments astronomiques des arabes" / par M. L. AM. Sédillot,... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Dictionnaire français
Revue encyclopédique. Recueil documentaire universel et illustré
Revue encyclopédique : recueil documentaire universel et illustré / publié sous la direction de M. Georges Moreau Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire et Philosophiesophie
Le vivant. La singularité et l’universel
La singularité et l'universalité du vivant procèdent d'un double constat : tout vivant est taillé dans la même étoffe que les autres systèmes matériels ; les systèmes vivants sont des entités matérielles différentes des autres systèmes avec lesquels elles partagent cette communauté matérielle. Voici donc le cadre général du questionnement auquel nous convie le livre de Gilbert Lechermeier. Le vivant, singulier car il exhibe une organisation et des propriétés matériellement inédites, mais universel parce qu'il les déploie dans toutes ses instanciations, semblent se dérober à nos analyses les plus perspicaces tout en étant l'un des sujets de recherche scientifique et philosophique les plus opiniâtrement explorés. Phénomène éminemment multiple, la vie est nécessairement redevable d'approches multi et transdisciplinaires, nécessairement enchevêtrées : la question des (non-)frontières est cruciale. C'est également le lieu épistémique d'une tension entre un réductionnisme analytique et une profusion empirique. Les définitions, pléthoriques et jamais complètes, brouillent l'idée spontanée qu'on se fait généralement de ce qui caractérise le vivant ; toutefois, elles sont des jalons utiles et ce livre nous aide à nous repérer afin d'éviter les risques permanents d'une essentialisation de la vie ou, à l'opposé, d'un nominalisme incontrôlable. Difficile de s'y retrouver tant le chemin de la compréhension du vivant est tortueux. C'est pourquoi ce livre est utile car il présente et organise la cartographie profuse, fût-ce dans ses arcanes les plus subtils ou les plus opaques de ses définitions, des théories, des modélisation, des épistémologies, voire des soubassements ontologiques, qui ont été pensés depuis des centaines d'années au sujet du vivant. Là encore, Gilbert Lechermeier nous permet de mieux comprendre ce que nous sommes : vivants parmi les vivants à s'interroger sur le vivant...
11/2019
Procédure civile
La procédure civile en France et en Suisse. Formation, mutations et influences
Cet ouvrage s'applique à effectuer une analyse comparée franco-suisse des évolutions historiques et des problématiques contemporaines en procédure civile. Il rassemble des contributions historiques qui reviennent sur le processus de systématisation du droit civil (et plus spécifiquement de la procédure) en France et en Suisse, entre les XVIe et XXe siècles. Il s'intéresse ensuite aux dernières réformes de la procédure civile. Une attention particulière est portée aux travaux préparatoires, à la réception, par les droits français et suisse, de dispositifs techniques externes et à l'introduction d'innovations. Il aborde nombre d'aspects techniques, dont certains ancrés dans la tradition procédurale française ne se retrouvent pas dans la procédure civile suisse, et réciproquement. Les différentes contributions mettent en évidence qu'il existe de nombreux points communs mais également des différences importantes mais montrent surtout que deux aspects irriguent de la même manière les réflexions françaises et suisses, la question des sources et celle des principes. Ces derniers sont partagés de même que les difficultés contemporaines comme celles liées à l'accès au juge, au formalisme, au contradictoire, à l'usage du numérique ou des modes amiables de règlement des différends. Par ces aspects comparatistes, à la fois théoriques et pratiques l'ouvrage s'adresse à la communauté scientifique mais également aux étudiants et professionnels du droit notamment avocat et magistrat aussi bien en France qu'en Suisse.
04/2024
Droit
Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?
10/1998
Religion
Dissertations sur l'histoire ecclésiastique et civile de Paris. Tome 3
Dissertations sur l'histoire ecclésiastique et civile de Paris. Tome 3 / , suivie de plusieurs eclaircissemens sur l'histoire de France... Par M. l'abbé Lebeuf,... Date de l'édition originale : 1739-1743 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire et Philosophiesophie
Sur les nouvelles découvertes aérostatiques et sur la probabilité de pouvoir diriger les ballons pour servir de supplément à son Dictionnaire raisonné de physique
Observations sur les nouvelles découvertes aérostatiques et sur la probabilité de pouvoir diriger les ballons, par M. Brisson, pour servir de supplément à son "Dictionnaire raisonné de physique"... Date de l'édition originale : 1784 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Des commissions extraordinaires en matière criminelle
Des commissions extraordinaires en matière criminelle Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil
Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil / Arthur Curti Date de l'édition originale : 1928-1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
La jurisprudence des Novelles de Justinien. Tome 2
Recherches historiques et philosophiques sur l'amour et sur le plaisir . Poëme, par *****, M. D. L. L. D. F.Date de l'édition originale : 1807Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Matières enseignées
Questionner, conceptualiser et raisonner en philosophie et citoyenneté de 4 à 15 ans
Les nouveaux Référentiels de Philosophie et citoyenneté se proposent d'éduquer à la citoyenneté en adoptant une démarche et des outils philosophiques. Cet ouvrage permet de faire acquérir aux élèves de 4 à 15 ans les compétences à questionner, conceptualiser et raisonner pour construire une pensée autonome et critique, se connaitre et s'ouvrir aux autres, développer la citoyenneté dans l'égalité en droits et en dignité et s'engager dans la vie sociale et l'espace démocratique. A partir de contes philosophiques de Jan Lantier, Claudine Leleux et Chloé Rocourt ont élaboré une trentaine de leçons. Le plan de leurs discussions à visée philosophique a été mis en pratique par une vingtaine d'enseignants du fondamental et du secondaire et le livre rend compte des questions et des productions de leurs élèves. Cet ouvrage a été conçu pour permettre également aux enseignants français d'enseignement moral et civique (EMC) de rencontrer les repères annuels demandés.
08/2021
Religion
Divorce et nullité de mariage. Marathon canonique et démarche thérapeutique d'une femme de foi
Ce livre raconte le long et éprouvant combat - durant plus de quatre ans - d'une femme divorcée, mère de trois enfants, pour contester la demande en nullité de son mariage religieux instruite par son ex-mari. Trois ans après la sentence qui lui donnait raison, l'auteur - Sophie Touttée Henrotte, infirmière de formation et Gestalt-thérapeute coach certifiée - témoigne de son parcours et s'intéresse aux évolutions possibles proposées par l'Eglise. Y aurait-il désormais d'autres solutions pour les divorcés que de passer par une procédure de nullité pour accéder de nouveau aux sacrements, tout en défendant les liens sacrés du mariage ? Dans la perspective, en tant que thérapeute, d'accompagner mieux des personnes qui seraient confrontées à la même situation, elle souhaite aujourd'hui à travers ce livre, témoigner de sa foi vivante, de l'évolution de sa spiritualité au travers cette épreuve et de celte soif d'amour à recevoir et à donner.
12/2019
Histoire de la médecine
Observations chirurgico-légales, sur un point important de la jurisprudence criminelle. Académie des sciences de Dijon, 20 décembre 1789
Observations chirurgico-légales, sur un point important de la jurisprudence criminelle . Lues à la séance publique de l'Académie des sciences de Dijon, le 20 décembre 1789. Par M. le professeur Chaussier Date de l'édition originale : 1790 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit communautaire
Jurisprudence de la CJUE. Décisions et commentaires, Edition 2020
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'Etat, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2020. Après les six premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020, cet ouvrage est le septième de la série "Grands arrêts" . Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.
10/2021
