Ligue des Droits de l'Homme
Extraits
Droit constitutionnel
L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé
Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.
12/2023
Littérature française
Des devoirs des hommes : discours à un jeune homme
Des devoirs des hommes : discours à un jeune homme / Silvio Pellico ; [publié par Louis Dupont]. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
09/2013
Droit
Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 1, Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête statistique, intitulée Accès aux droits (AAD) auprès d’un échantillon de 5 117 personnes représentatif de la population française en termes d’âge, de sexe, de catégories professionnelles et de niveau de diplôme. Dans un contexte où la problématique des discriminations et des difficultés d’accès aux services publics et d’accès aux droits redeviennent d’actualité, l’ensemble de ces productions permet d’établir un nouveau portrait des inégalités perçues et vécues en France métropolitaine et d’identifier les populations pour lesquelles il est urgent de s’adresser pour favoriser un recours effectif au(x) droit(s). Enfin, cet ouvrage collectif réunit l’ensemble des travaux réalisés par les équipes du Défenseur des droits et des analyses originales établies par des chercheurs spécialisés sur ces enjeux à partir des données de l’enquête.
12/2019
Théologie protestante
Jamais homme n'a parlé comme cet homme
En évoquant les différentes rencontres de Jésus qui nous sont rapportées dans l'Evangile de Jean, Michel Bosc parvient à mettre en lumière de magnifiques pépites que cache ce texte pourtant si connu. Il nous interpelle quant au caractère intemporel des paroles du Fils de Dieu et en souligne les implications dans notre vie aujourd'hui. Une approche originale et stimulante, qui donne un nouveau regard sur l'Evangile !
02/2023
Religion
Jean-Paul II et les droits de l'homme au Bénin
"Les droits naissent d'une profonde exigence humaine : celle de la justice et de la paix", (Jean-Paul II). Cette affirmation a servi de cadre pour un enrichissement socio- anthropologique des droits humains au Bénin et en Afrique. Depuis la Conférence nationale des 19-28 février 1990, en effet, la République du Bénin s'est engagée sur la voie de la construction d'un Etat de droit et de démocratie pluraliste. Dès lors se pose le problème d'une réelle articulation des univers juridiques. Comment y parvenir ? La question se pose face aux conceptions endogènes de protection et de promotion du corps social parfois en contradiction avec l'idéal des nouveaux droits. La présente contribution se déploie dans un univers anthropologique sur les traces du magistère juridique de Jean-Paul II. L'auteur propose deux pistes : rationnelle et participative. D'une part, il énonce l'urgence d'une science de gouvernement ordonnée à la culture des droits fondamentaux. D'autre part, il suggère le mécanisme d'une inculturation rationnelle et participative des droits humains pour un renforcement crédible du corps social au Bénin, en Afrique et dans le monde de l'après 2015.
04/2017
Histoire internationale
Côte d'Ivoire, Alassane Ouattara et les droits de l'homme
La problématique du respect des droits de l'homme reste d'actualité dans les pays africains confrontés, pour la plupart à de féroces dictatures. Pourtant la liste des catégories des droits de l'homme est longue et pourrait susciter des inquiétudes tant le retard de ces pays est important en la matière. Ainsi, notons nous, les droits civils et politiques (droits de la première génération), les droits économiques, sociaux et culturels (droits de la deuxième génération), les droits des peuples ou droits de la solidarité (droits de la troisième génération). Dernièrement, quelques spécialistes distinguent une quatrième génération de droits : ceux des personnes vulnérables. Pendant longtemps, la Côte d'Ivoire a connu cette période d'amertume et de non-respect des droits de l'homme. Certaines catégories n'ont pu connaitre un début d'exécution. Aujourd'hui, une nouvelle ère s'ouvre sous la gouvernance du président Alassane Ouattara. Ce livre essaie donc d'analyser les avancées constatées dans la construction d'un espace démocratique et d'exercice des droits de l'homme en Côte d'Ivoire. Pour ce faire, il fait d'abord un état des lieux avant l'arrivée du président Alassane Ouattara au pouvoir.
10/2015
Droits de l'homme
Puissances privées et droits de l'Homme. Essai d'analyse juridique
Dans de nombreux secteurs de la société, tant au niveau international qu'au niveau national, la puissance publique est concurrencée voire dépassée par les puissances privées. Les différentes crises qui traversent la planète, des conflits armés à la pandémie en passant par la crise financière, ont mis en évidence le poids des puissances privées dans la vie en société. Ce poids pèse lourd y compris en matière de droits de l'homme. Ces derniers sont classiquement l'apanage de la puissance publique tant concernant leur consécration que concernant leur protection. Or, il apparaît qu'ils sont affectés par les puissances privées. Autant sous l'angle économique, sous l'angle politique que sous l'angle sociologique, ce phénomène est assez aisé à appréhender, autant sous l'angle juridique il est très difficile à saisir. Le présent ouvrage constitue un essai expérimental à la fois de définition juridique des puissances privées, de mesure de leur rôle en matière d'atteinte et de protection des droits de l'homme. Il aborde leur encadrement au nom des droits de l'homme à un triple niveau (international, supranational et national) et sous l'angle de nouvelles disciplines juridiques émergentes comme le droit de la compliance.
04/2024
sociologie du genre
Et si les femmes avaient le droit de vieillir comme les hommes ?
A quel âge une femme devient-elle un " objet périmé " ? Notre époque cultive la jeunesse et impose un modèle toxique qui rend les femmes esclaves du temps qui passe. Amanda Castillo mène l'enquête et décortique les schémas véhiculés par la publicité, le cinéma et les livres. Elle pousse un cri de colère. Pourquoi continuer à accepter l'inacceptable ? Un autre monde est possible. L'autrice explore des vies inspirantes : Benoîte Groult, Lou Andreas-Salomé, George Sand ou Dominique Rolin... Elles ont été admirées, courtisées, jusqu'à soixante-cinq ans, voire, pour certaines, bien au-delà. Qu'avaient-elles compris qui nous échappe ? Et si les femmes avaient le droit de vieillir comme les hommes ? est une invitation à se débarrasser de la pression du regard sur nos corps et sur nous-mêmes. Un livre jubilatoire et galvanisant.
03/2023
Droit
Réflexions sur les droits de l'homme développés à partir de Taïwan
L'ouvrage s'appuie sur l'histoire des Droits de l'Homme à Taiwan dès les premières tentatives de colonisation ou d'évangélisation européennes, et plus particulièrement sur l'après-Deuxième Guerre mondiale. Il souligne l'impact de différents «incidents» de l'histoire récente de l'île, s'attarde sur l'enseignement en matière de Droits de l'Homme, sur le rôle des Eglises et des étrangers dans leur promotion. Il analyse la situation d'un certain nombre de droits spécifiques : ouvriers, migrants, marginaux, autochtones, femmes, condamnés à mort...
01/2012
Droit
Justice et droits de l'homme. Les enjeux de la médiation internationale
Si tout processus de justice repose sur un dialogue interculturel pour sauvegarder l'Etat de droit et promouvoir les droits de l'Homme, son vecteur essentiel est le langage qui véhicule les connaissances entre la pensée et les actes. Pour parvenir à ces idéaux, il faut concevoir une communication efficace rappelant les spécificités du monde judiciaire et introduire de nouvelles dynamiques consensuelles. La médiation internationale y contribue. Elle constitue un mode de résolution des conflits par le dialogue. Cette discipline transversale associe les sciences humaines aux savoirs juridiques. Elle répond aux besoins de communication éthique et s'efforce de (re)créer un lien social essentiel pour préserver la paix, prévenir les conflits ou les régler de manière libre et responsable. Plus loin, elle permet de garantir l'effectivité du discours juridique international en maintenant un lien entre les civilisations. Le présent ouvrage est le fruit d'une collaboration interuniversitaire (Paris, Grenoble, Toulouse, Francfort/Oder) et interprofessionnelle (ONU). Il regroupe les contributions de spécialistes en sciences juridiques, sciences économiques et sociales, ainsi qu'en langues de spécialités. La première partie thématise, à la lumière des grands procès pour crimes contre l'Humanité en Afrique et en Asie, les interactions entre justice pénale et médiation internationale. Un second ensemble d'études interroge la médiation dans une optique institutionnelle et humanitaire. Ce collectif s'adresse aux juristes, aux économistes et aux linguistes qui s'intéressent aux enjeux internationaux.
02/2015
Mathématiques
Éléments de géométrie descriptive, ligne droite et plan. Texte
Eléments de géométrie descriptive (ligne droite et plan) : rédigés conformément au programme officiel. Texte / par J. Dufailly,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Sociologie
Principes de sociabilité ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen
Principes de sociabilité, ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen... Date de l'édition originale : 1793 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Les Déclarations des droits de l'homme. (Du Débat de 1789-1793 au Préambule de 1946)
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, proclamée en août 1789, passe à juste titre pour un des textes fondamentaux de la pensée politique moderne. Il est cependant peu connu que le célèbre texte ne fut pas isolé : dans la phase girondine, puis montagnarde de la Convention, deux autres Déclarations apparurent (mai et juin 1793), avec d'importantes différences. Les Constitutions de l'an III (1795) et de l'an VIII (1799) furent, à leur tour, précédées de Déclarations. Outre les textes fondamentaux, cette édition vise à faire connaître les plus significatifs des textes préparatoires, dont certains ont eu pour auteur un Condorcet, un Marat... A cet ensemble passionnant qui rassemble les questions les plus fondamentales de la philosophie politique - souveraineté, droits naturels, droits individuels-, on a ajouté la Déclaration de 1848 et la Déclaration universelle de 1946.
05/1989
Droit
Le système africain de protection des droits de l'homme. Un système en quête de cohérence
Depuis près d'une trentaine d'années, le système africain de promotion et de protection des droits de l'homme enregistre des développements tant sur le plan normatif que sur le plan institutionnel. Plusieurs logiques orientent cette évolution. Les unes permettent une adaptation aux exigences d'une amélioration de la protection, tandis que les autres contribuent plutôt à en réduire l'efficacité. L'analyse sous l'angle de la cohérence permet d'explorer des pistes de rationalisation du système en vue d'une plus grande effectivité.
03/2014
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Couple, famille
Parents incollables. Votre enfant de 3 à 12 ans
Votre enfant grandit, vite, très vite, il s'affirme et les questions, nombreuses, se bousculent dans votre tête. Il souffre de troubles du langage, comment préparer sa rentrée ? Mon fils se bagarre beaucoup dans la cour de l'école, que dois-je faire ? Ma fille a les cheveux longs et revient régulièrement avec des poux, comment s'en débarrasser ? Ce deuxième volume rassemble 60 questions en 10 thématiques incontournables pour devenir un parent incollable sur la vie de son enfant de 3 à 12 ans. Thématiques abordées : l'entrée en primaire, la chasse aux poux, la punition, les collations, choisir un sport, les phobies scolaires, la crèche, du rose pour les garçons, les bagarres, HP, TDA/H, les dys... .
04/2019
Couple, famille
Parents incollables. Votre enfant de 12 ans et plus
Votre enfant devient un jeune adulte, il commence à avoir ses propres opinions et sa vision de la vie n'est plus forcément la vôtre. Les questions, nombreuses, se bousculent dans votre tête. Il souffre de son premier chagrin d'amour, comment le rassurer ? Ma fille est très influencée par les réseaux sociaux, que dois-je faire ? Mes jumeaux sont en perpétuelle opposition avec nous, comment garder une bonne communication ? Ce troisième volume rassemble 60 questions en 10 thématiques incontournables pour devenir un parent incollable sur la vie de son enfant de 12 à 18 ans. Thématiques abordées : les premières amours, les premières sorties entre copains, l'opposition, l'alcool et le tabac, les réseaux sociaux, les troubles alimentaires, les drogues, l'acné, les échecs, les études supérieures.
04/2019
Couple, famille
Parents incollables. Votre enfant de 0 à 3 ans
Votre petit à peine né, les questions, nombreuses, se bousculent dans votre tête. Le lait maternel est-il suffisamment nourrissant ? Faut-il lui donner une tétine ? Quand va-t-il enfin faire ses nuits ? Il recrache sa nourriture, comment faire ? Ce premier volume rassemble 60 questions en 10 thématiques incontournables pour devenir un parent incollable sur la vie de son enfant de 0 à 3 ans. Thématiques abordées : les pleurs, le sommeil, les repas, le jeu, la motricité, la parole, la crèche, l'entrée à l'école, la promenade, les vacances.
04/2019
Science-fiction
L'Etinceleur Tome 1 : La Ligue des ombres
La terreur règne sur la Pangée. Depuis des décennies, le Grand Guide impose sa volonté grâce à ses redoutables valkyries. Personne ne semble pouvoir l'arrêter. Même la Ligue des ombres et les hommes de la résistance ne parviennent plus à endiguer son pouvoir. Or, la rencontre inattendue entre un fils de forgeron et un louveteau des Hauts-Monts fera basculer l'avenir du continent. Poursuivis par le Grand Guide, Valerian et Indra devront parcourir un monde dont ils ignorent tout. Un monde de magie, de djinns, et de civilisations oubliées. Ils pourront néanmoins compter sur le soutien d'un aubergiste excentrique, d'un magicien et de son étrange furet, mais aussi d'un rodeur pour le moins énigmatique. Tout au long de son périple, le jeune homme découvrira à ses dépens l'existence de la magie en ses deux branches que sont l'Art et le Don. Val devra faire preuve de courage et d'ingéniosité car il est l'élu tant attendu par la résistance, celui qui pourrait réunir toutes les races pour faire face à la tyrannie du Grand Guide. Unique, il est l'Etinceleur. Mathieu Videcoq nous plonge dans un univers où cohabitent hommes, lémuriens, bâtisseurs, gitans et créatures magiques en tout genre. Un monde surprenant et plein de dangers.
05/2017
Bibliothèque verte
La ligue des dragonniers 02 - L'oeuf sombre
Avec les professeurs Pavek et Sorune, Adriel est parti chercher des oeufs de dragons sauvages pour les mettre en sécurité dans l'Académie. Parmi eux se trouve un oeuf très rare, d'une espèce qu'on pensait même disparue ! Ezra, qui se passionne pour les dragons, décide de le faire éclore en secret... sans savoir qu'il s'agit d'un oeuf ensorcelé !
10/2023
Humour
La Ligue des Chats Contre l'Humain Ecolo
Pascal est un chat, un vrai ! Le subtil art d'asservir les humains n'a plus aucun secret pour lui. Seule ombre au tableau : son élève Michel, dont la félinité... laisse un peu à désirer. Pire : les perfides bipèdes contre-attaquent et décident de les impliquer dans leurs lubies écolos, sur fond de misérables croquettes bio. L'heure est grave ! Pascal n'a d'autre choix que de fonder la "Ligue Féline Contre l'Humain Ecolo" . Mais pourra-t-il gagner cette guerre avec un soldat comme Michel... ?
01/2022
Littérature française
Le démon avance toujours en ligne droite
David a demandé un congé sabbatique à la radio où il travaille à Bordeaux pour se mettre en quête de son grand-père et de son père partis, l’un après la guerre, l’autre en 1975 (il avait 2 ans), pour Lisbonne et dont la seule chose que sa mère lui ait dite c’est qu’ils étaient devenus clochards. Et c’est la hantise du narrateur : toute son enfance, il a entendu mère et grand-mère maudire les hommes, tel père tel fils... Aussi quand sa compagne lui signifie son désir d’enfant, il décide de se rendre à Lisbonne à la recherche d’un fantôme de père qu’il lui semble voir dans chaque clochard de la ville, croyant l’exorciser et se rapprochant d’autant du destin qu’il voulait éviter. Un roman hanté par la disparition, par la malédiction proférée par les femmes, par une enfance prisonnière de leur ressentiment, par une éducation féminine faite de mensonges, d’omissions, d’anathèmes qui ont saccagé le héros et sa possibilité d’être un homme et un père. Une descente en enfer à la lisière de la réalité et du fantastique, aussi fascinante qu’inquiétante.
01/2015
Sociologie
Manuel d'éducation à la citoyenneté numérique. Etre en ligne, bien-être en ligne, mes droits en ligne
Notre manière d'agir et d'interagir en ligne varie selon nos compétences en citoyenneté numérique. Outre l'esprit critique, ces compétences englobent les valeurs, attitudes, savoir-faire et connaissances nécessaires pour explorer de façon responsable l'univers mouvant du numérique et mettre la technologie à notre service au lieu de la laisser nous guider. Le Manuel d'éducation d la citoyenneté numérique réunit des informations, des outils et des bonnes pratiques destinés au développement de ces compétences, conformément à la vocation du Conseil de l'Europe : protéger les jeunes, mais aussi favoriser leur autonomie et leur permettre de vivre ensemble en tant qu'égaux dans les sociétés démocratiques d'aujourd'hui, à la fois en ligne et hors ligne. Le Manuel d'éducation à la citoyenneté numérique s'adresse à la fois aux enseignants, aux parents, aux responsables des politiques éducatives et aux acteurs de l'internet. Au sein de la notion de citoyenneté numérique, il distingue 10 grands domaines qu'il analyse en détail. Chacun fait l'objet d'une fiche, proposant des idées, des bonnes pratiques et des lectures complémentaires qui aideront les éducateurs à renforcer leurs compétences et à préparer les enfants aux défis du monde numérique de demain. Le Manuel d'éducation à la citoyenneté numérique fait suite au Cadre de référence des compétences pour une culture de la démocratie, élaboré par le Conseil de l'Europe, et peut être utilisé parallèlement au Manuel de maîtrise de l'internet.
01/2020
Droit
Le principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme
Quid d'un principe constitutionnel concernant l'organisation institutionnelle de l'Etat, tel que la séparation des pouvoirs, dans la jurisprudence d'une cour internationale des droits de l'homme, telle que la Cour européenne des droits de l'homme ? S'il serait audacieux de prouver que le juge de Strasbourg applique une certaine théorie de séparation des pouvoirs, il est pourtant pertinent de répondre à la question de savoir si les solutions adoptées par le juge européen des droits de l'homme dessinent une vision cohérente de ce que doivent, selon lui, être les relations entre les pouvoirs. En outre, il ne faut pas faire abstraction du fait que la théorie de la séparation des pouvoirs telle qu'elle est conçue dans l'Etat libéral contemporain n'implique la consécration que d'un socle minimal de solutions soit acquis. Il apparais ainsi que l'aspiration primordiale de la séparation des pouvoirs réside dans la protection des pouvoirs judiciaire et législatif contre le pouvoir exécutif. Le juge européen des droits de l'homme partage cette optique. Si le principe de séparation des pouvoirs n'est pas un principe énoncé parla Cour, au moins avec la précision nécessaire, il est un principe déjà présent dans le corpus jurisprudentiel strasbourgeois dont le futur est prometteur.
01/2019
Droit
Revue méditerranéenne de droit public N° 10 : L'Arbre, l'Homme et le(s) droit(s). 65e anniversaire de la parution de L'homme qui plantait des arbres
La Revue Méditerranéenne de Droit Public, née en 2013 au sein du Collectif L'Unité du Droit, met en avant les travaux du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. "Vivre comme un arbre, seul et libre : Vivre en frères comme les arbres d'une forêt" : c'est par ces mots du poète Nazim Hikmet que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RMDP) consacrée aux Libertés en Méditerranée. C'est - cette fois - directement à l'Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié. Guidés par le personnage d'Elzéard Bouffier imaginé par Jean Giono, les contributeurs du présent numéro, symboliquement publié lors du 65e anniversaire de la publication de L'homme qui plantait des arbres, ont cherché à analyser et parfois à reconnaître les liens unissant les Hommes aux Arbres par le biais du ou des droit(s). Il s'agit donc évidemment de forêts (de service public et de son régime si singulier depuis l'Ancien Régime) mais aussi de droit(s) potentiellement propre(s) de l'Arbre en tant que tel. Objet ou sujet juridique (avec des propositions de personnification et de protection(s)) selon les auteurs, bien public ou privé, commun et/ou approprié, l'Arbre est ici envisagé entre Droit(s), écorce(s), racine(s), paysage(s), affouage(s), santé(s), eau(x) & normes ! L'Arbre est aussi perçu et présenté ici comme un lien social luttant contre la désertification rurale (ce que l'action d'Elzéard Bouffier a précisément matérialisé) et comme un instrument puissant de la Fraternité et même de la Vie et ce, pour tous les promeneurs des forêts en France mais aussi (et surtout) en Méditerranée. En témoigne, au fil des présentes pages, un exposé de vingt-trois essences endémiques. Y ont contribué, depuis les différentes branches de l'Unité juridique et les rives de la Méditerranée : Julien BETAILLE, Philippe BILLET, Fabrice BIN, Clothilde BLANCHON, Maxime BOUL, Marie EUDE, Marine FASSI DE MAGALHAES, Juliette GATE, Sylvie & Aline GIONO, Laëtitia GUILLOUD-COLLIAT, Marie-Angèle HERMITE, Carlo IANNELLO, Arnaud LAMI, Jacques LIAGRE, Hussein MAKKI, Raphaël MAUREL, Jacques MENY, Eric NAIM-GESBERT, Loïc PEYEN, Jean-Marie PONTIER, Rémi RADIGUET, Jean-Claude RICCI, Julia SCHMITZ, Antoine TOUZAIN & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.
04/2019
Droit
LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985
Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".
06/1998
Histoire militaire
Hommes et ouvrages de la ligne Maginot. Tome 3
Ce tome trois est le point d'orgue de la série d'ouvrages qu'Histoire & Collections consacre a la célèbre ligne fortifiée du Nord-Est, système défensif qui avait été conçu et réalisé pour protéger la France d'une attaque brusquée allemande. Le présent livre débute le 3 septembre 1939, jour de la déclaration de guerre : quelle est alors la situation de la ligue Maginot, quel va être son rôle dans la timide offensive de la Sarre, et quels moyens seront ensuite mis en oeuvre durant les huit mois de la "drôle de guerre" pour compléter nos fortifications, de la mer du Nord à la frontière suisse, tels sont les sujets évoqués dans la première partie de cet ouvrage. La seconde partie présente l'inventaire, totalement inédit et extraordinairement détaillé, secteur par secteur, de toutes les fortifications du Nord et de l'Est, du plus imposant ouvrage comptant 1000 hommes d'équipage, à la moindre casemate n'abritant que quelques combattants. Le répertoire est intégral et, grâce à sa cartographie unique, il permet notamment aux amateurs et touristes d'aujourd'hui de retrouver les vestiges de la ligne Maginot partout où ils subsistent. La troisième partie, enfin, relate l'attaque allemande du 10 mai 1940 et les six semaines de Btlitzkrieg : la ligne de défense attaquée sur sa partie la plus faible le long de la Meuse, le drame de l'équipage de la Ferté, la chute des ouvrages du Nord fin mai, puis en juin les assauts déclenchés contre la ligne Maginot proprement dite en Lorraine, en Alsace et sur le Rhin. L'action déterminée des équipages restés seuls sous le béton après le départ des troupes d'intervalle, la prise de haute lutte de certains ouvrages, et finalement la livraison de l'ensemble de la Ligne invaincue, comme triste conséquence de l'Armistice du 22 juin 1940. Une fantastique page d'histoire illustrée a profusion en noir et blanc — avec 500 photos d'époque — et en couleurs : rotes et plans, insignes métalliques, uniformes et fanions des équipages d'ouvrages.
06/2021
Histoire internationale
Les carnets d'Oana
Oana écrit sa vie à l'âge de quatre-vingt-deux ans, la mort l'emporte peu avant d'avoir terminé son récit. Elle nous parle avec passion et discrétion des petits et grands moments qui ont jalonné sa vie, de 1922 à 2006. Lorsqu'elle naît, la Roumanie est une monarchie constitutionnelle où règnent le roi Ferdinand et la reine Marie. Lorsqu'elle décède, le pays est une république prête à entrer dans l'UE, qui a traversé plus de quatre décennies sous le communisme. Oana Conduraki est issue d'une famille aisée d'intellectuels et de riches commerçants, fille de diplomate, elle connait une jeunesse luxueuse alors que son pays commence sa descente aux enfers. En 1943, elle épouse Dan Seceleanu, grand propriétaire terrien. Elle va vivre, comme bien d'autres, un déclin inouï. Son mari, son beau-père, ses amis sont emprisonnés. Elle brave la Securitate, elle s'acharne à trouver les côtés positifs d'une vie qui n'en a que bien peu durant les quarante années du régime communiste instauré en Roumanie.
11/2017
Histoire du droit
La danse du pendule. Les juristes et l'internationalisation des droits de l'homme, 1920-1939
La danse du pendule propose de faire de l'ambivalence et du principe d'incertitude, sujets de notre temps, des objets d'histoire, et invite à découvrir l'histoire de la Déclaration des droits internationaux de l'homme, adoptée à New York en 1929 par les juristes du prestigieux Institut de droit international, qui précède la Déclaration universelle de 1948. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, les violences de masse, les migrations forcées, l'apatridie et la protection des minorités engagent un processus d'internationalisation des droits de l'homme. C'est dans un temps dominé par les logiques impériales et nationales occidentales et par l'inégalité entre les sexes que naît le projet d'une Déclaration des droits internationaux de l'homme. A l'initiative du juriste russe André Nikolaïevitch Mandelstam, ancien drogman de l'ambassade de Russie à Constantinople et témoin du génocide des Arméniens, en exil à Paris, il se structure entre les associations de réfugiés apatrides, les sociétés savantes juridiques et des groupes d'intérêt transnationaux. Entre New York, Paris et la Société des nations à Genève surgissent les enjeux et les contraintes de cette déclaration, soutenue en France par Albert de La Pradelle et aux Etats-Unis par James Brown Scott, et de l'ambition de Mandelstam, de la transformer en une Convention mondiale des droits de l'homme en 1933. Pourtant, alors même que les persécutions anti-juives du régime nazi sont connues de tous, la dynamique d'internationalisation des droits de l'homme s'effondre de manière abrupte à la Société des nations puis s'enlise dans un débat civilisationniste sur la guerre italo-éthiopienne de 1935-1936. Cette étude puise à de nombreuses sources dont certaines inédites, de l'Institut de droit international, de l'Académie diplomatique internationale, de celles de la Dotation Carnegie pour la paix internationale et de la Section des minorités de la Société des nations. En associant l'étude des parcours, des discours et des pratiques des juristes internationalistes, ce livre montre que les droits de l'homme sont des entités instables, objets de projections et d'appropriations.
07/2021
