Les dossiers urbanisme aménagement N° 50, janvier 2022 : Loi "climat et résilience"
Extraits
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 1, Actes courants, 16e édition
Les solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 1 regroupe deux thématiques majeures : les promesses de vente et les ventes d'immeubles. En matière de promesses de vente, sont proposées des études de cas variées, portant sur des promesses unilatérales ou des promesses synallagmatiques de vente. concernant aussi bien des immeubles à usage d'habitation, que des terrains agricoles... Les dossiers relatifs aux ventes d'immeubles permettent ensuite d'approfondir les questions posées quotidiennement dans les études notariales, concernant les incidences du régime matrimonial des parties, le prix, les conséquences fiscales, les biens en copropriété, les privilèges, les garanties... mais aussi de consulter des modèles d'actes de vente. Enfin, les échanges, le financement, les copropriétés et lotissements complètent utilement cet ouvrage. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier les ordonnances du 29 janvier 2020 (recodification du livre l' du Code de la construction et de l'habitation), du 15 juillet 2020 (énergie et climat) et du 16 septembre 2020 (polices des immeubles, locaux et installations), ou encore le décret du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance du 30 octobre 2019 réformant le droit de la copropriété. Il est également tenu compte, lorsque l'étude du dossier le justifie, de l'avant-projet de réforme du droit des suretés publié le 18 décembre 2020. 16° édition par Mathieu Soulié, docteur en droit, diplôme notaire, et Michel Chaguet, expert, consultant et formateur en publicité foncière, ancien chef de contrôle de services de publicité foncière (SPF).
10/2021
Europe administrative
Code civil belge 2023
DROIT BELGE Le Code civil belge est une compilation de lois et règles régissant les matières du droit civil en Belgique. Les trois Livres qui le composaient originellement font l'objet d'une lente refonte en profondeur. Actuellement, les Livres 1, 2 (T3), 3, 4, 5 et 8 sont en vigueur. Ils font partie intégrante de cet ouvrage. Mis à jour au 10 janvier 2023, ce Code civil facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur : - durant l'année 2021 (en bleu dans le texte) - durant l'année 2022 (en rouge dans le texte) - durant l'année 2023 (en vert dans le texte)
09/2023
Droit de l'urbanisme
Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel, 8e édition
"La réglementation de l'urbanisme régit l'utilisation qui est faite du sol, en dehors des productions agricoles, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions" (art. L. 101-3 du Code de l'urbanisme). Matière vivante par excellence, le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (permis de construire, déclaration de travaux...), en passant par l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) ou encore une meilleure prise en compte de la politique de transition écologique, la pratique du droit de l'urbanisme s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire en constante évolution. L'aménagement des espaces urbains, périurbains et ruraux doit aujourd'hui s'adapter à la dématérialisation des procédures et à l'objectif de "zéro artificialisation nette" (ZAN), qui a récemment donné lieu à de nombreux débats. A l'appui d'illustrations concrètes et d'une abondante jurisprudence, les auteurs font ici le point sur toutes ces évolutions. Enrichie de nombreux exemples pratiques et bénéficiant d'une jurisprudence récente, cette nouvelle édition entièrement refondue est notamment à jour des textes législatifs et réglementaires publiés au 1 er janvier 2024.
03/2024
Revues
Roman 20-50 Hors-série N° 10, automne 2021 : Sartre, Le mur
Dossier rassemblant 10 études critiques consacrées au Mur. L'inscription au programme de l'agrégation est l'occasion de mieux étudier un recueil sur lequel la dernière monographie date de 1972 (Geneviève Idt). Un recueil qui évoque la guerre civile, la lutte entre hommes et femmes, le fascisme : autant de questions d'une actualité... douloureuse et brûlante.
02/2022
Ouvrages généraux
Les Grands Dossiers des Sciences Humaines Hors-série Histoire N° 8, déc. 2019 - janvier 2020 : La grande histoire de l'Afrique
Un aperçu de l'Histoire de l'Afrique pour lequel nous explorerons des lieux emblématiques ; des trajectoires de vie ; des énigmes, comme celle posée par les San, qui constitueraient par leur génétique le plus vieux peuple de la Terre... C'est un continent trop peu présent dans nos livres d'histoire. Et pourtant. C'est là où est née l'humanité, là où avec l'Egypte a fleuri le plus durable des empires, là où des femmes ont pu exercer le pouvoir. C'est un bloc géographique, qui a été victime des plus importantes entreprises de déportation et de spoliation de l'histoire, mais aussi un lieu où un philosophe du 17e siècle pouvait être rationaliste. C'est un continent immense qui abrite une part croissante de la jeunesse mondiale et se trouve à l'avant-garde du changement climatique. Il a pour nom Afrique
10/2023
Procédure pénale
Procédure pénale. 3e édition
Destiné aux étudiants en droit de L1 et de master, cet ouvrage de procédure pénale suit un plan pédagogique, en suivant les différentes étapes du procès pénal : - Principes directeurs de l'organisation et du déroulement du procès pénal - action publique - action civile - opérations de police judiciaire - information judiciaire - juridictions de jugement - voies de recours - autorité de la chose jugée Points forts - Inclus des exercices corrigés sur des thèmes essentiels pour s'entraîner aux examens - A jour de la jurisprudence récente française et européenne - Intègre les premières applications de l'importante loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice - A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
09/2023
Beaux arts
Urbanisme
Une ville ! C'est la mainmise de l'homme sur la nature. C'est une action humaine contre la nature, un organisme humain de protection du travail. C'est une création. La poésie est acte humain, - rapports concertés entre des images perceptibles. La poésie de la nature n'est exactement qu'une construction de l'esprit. La ville est une image puissante qui actionne notre esprit. Pourquoi la ville ne serait-elle pas, aujourd'hui encore, une source de poésie ?
06/2011
Uurbanisme
Ecologiser l'urbanisme. Pour un ménagement de nos milieux de vie partagés
Urbaine et de l'écologie dans la conception urbaine, l'auteur propose une réflexion sur le ménagement de nos milieux de vie partagés en Anthropocène. Comment penser et pratiquer l'urbanisme avec plutôt que contre la nature ?
09/2023
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
Le droit de l'urbanisme, rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, est détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes renommés. Cette nouvelle édition intègre, outre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et bien sûr tous les textes officiels essentiels (codifiés ou non). Les avocats mais également tous les acteurs de la filière immobilière (constructeurs, lotisseurs, experts, promoteurs, agents immobiliers, assureurs, administrateurs de biens, investisseurs, notaires...) trouveront ici des clefs pour régler - ou mieux, anticiper - les difficultés juridiques d'un secteur aux enjeux économiques considérables.
06/2022
Midi-Pyrénées
Petit Futé Lot-et-Garonne. Edition 2021-2022
Lieux touristiques et culturels, restaurants, bars, commerces, centres d'activités sportives et de loisirs, informations pratiques, rien - ou presque - n'échappe à la curiosité du Petit Futé. Toutes les adresses répertoriées sont choisies et testées par l'équipe locale.
07/2021
Guides de France
Bordelais, Landes et Lot-et-Garonne. Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Se balader sur les quais jusqu'à la Cité du Vin à Bordeaux, grimper la dune du Pilat et découvrir Saint-Emilion, remarquable cité de pierre fortifiée au milieu du vignoble. Ou encore admirer le spectacle des vagues sur l'océan, à moins de préférer découvrir la majestueuse vallée du Lot. Dans Le Routard Bordelais, Landes, Lot-et-Garonne, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (faîtes le tour du monde des vignobles à la Cité du Vin de Bordeaux, visitez le musée des Beaux-Arts à Agen), des visites (Saint-Emilion, splendide cité de pierre fortifiée, Pujols qui a conservé tous les charmes de son passé), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - près de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir le Bordelais, les Landes et le Lot-et-Garonne hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
Fonction publique
Horizons publics N° 25, janvier-février 2022 : Dans les coulisses des élections
Dans quelques semaines, les Français seront appelés aux urnes. Exercice rituel, symbole d'une démocratie qui s'épanouit dans la représentation, temps fort de la vie politique ou rendez-vous désuet et délaissé par un peuple en plein doute sur sa souveraineté. Qu'il soit paré de toutes les vertus ou accusé de tous les maux, les jours de vote demeurent un symbole fort de l'état de santé démocratique du pays. Pour autant, l'organisation matérielle des opérations électorales reste méconnue. Il semble donc opportun de porter le regard au-delà du rideau (de l'isoloir) et de l'urne pour mesurer l'engagement du ministère de l'Intérieur et des services municipaux pour le bon déroulement des élections. La crise sanitaire a mis en lumière cette mobilisation des services, mais aussi des citoyens, appelés à tenir les bureaux de vote, pour garantir la sécurité et la sincérité du scrutin. Céder aux sirènes du vote électronique peut-il constituer une solution d'avenir ? Comment font les autres pays ? Peut-on poursuivre à l'identique l'organisation des élections dans une société qui se transforme rapidement ? Comment conjuguer sereinement contraintes juridiques, impératifs démocratiques et développement des outils numériques ?
03/2022
Psychologie, psychanalyse
Développer sa résilience en 50 étapes. Surmonter les chocs de la vie
La résilience est toujours en lien avec un traumatisme subi : elle agit dans l'interface entre les événements et la personnalité de l'individu. Elle aide à résister contre la menace de désintégration psychique et à rebondir après un effondrement. Cet ouvrage présente l'action de la résilience en cinq axes, avec : - Une exploration des différentes sources de la résilience, - Un apprentissage pratique des techniques pour la favoriser, - Une explicitation des dysfonctionnements pouvant empêcher sa mise en oeuvre, - Des auto-questionnaires pour le travail personnel du lecteur.
01/2021
Histoire de la philosophie des
La Recherche N° 568, janvier - mars 2022 : Lumière et matière
Tout ce que nous percevons de la lumière résulte d'une interaction avec la matière. De fait, lumière et matière sont toujours des entités intimement liées. Mais leur double nature - classique et quantique - interroge et ouvre sur de multiples applications étonnantes. De l'optique non-linéaire aux fibres optiques, de l'intrication quantique aux tableaux de Soulages, de la topologie qui guide la lumière à la perception de l'arc-en-ciel, découvrez à travers notre dossier de ce mois comment cette liaison se décline tout autour de nous.
12/2021
Dictionnaires et ouvrages géné
L'information géographique - n°4/2023. Les petites villes et l aménagement du territoire
Créée en 1936 par André Cholley puis animée par Jacqueline Beaujeu Garnier et Jacqueline Bonnamour pour répondre aux besoins des praticiens de la géographie, principalement enseignants et étudiants, en leur transmettant l'actualité de la discipline, la revue L'Information géographique a évolué pour accueillir les thèmes et problèmes nouveaux, encore peu défrichés. Sans oublier sa destination première, l'information, et consacrant chaque année une livraison répondant aux questions des concours, sa finalité exploratoire est alimentée par des dossiers thématiques. Dans la même perspective innovante, L'Information géographique accueille des articles isolés, publiés, en varia ainsi que des notes d'actualité construites autour d'un document graphique ou cartographique original. Tous les auteurs ou animateurs de la recherche en géographie contemporaine produisant en France ou hors de la sphère française ou francophone sont conviés à l'ouverture de la revue et à son insertion dans le champ d'une discipline qui a le monde pour vocation.
11/2023
Latin - Littérature
Les Sept contre Thèbes ; Les Suppliantes. Prépas scientifiques, dossier "Individu et communauté", Edition 2024-2025
Etéocle, roi de Thèbes, se prépare à la guerre contre l'armée de son frère Polynice. Sept combattants ("les Sept contre Thèbes") menacent les portes de la cité, et sept Thébains sont désignés pour les défendre : pris dans les chaînes de la malédiction qui pèse sur les fils d'Œdipe, les deux frères vont devoir s'affronter. Les cinquante filles de Danaos forment ensemble la communauté des "Suppliantes", qui ont fui leur pays pour échapper au mariage avec les fils d'Egyptos. Mais en leur accordant l'asile, le roi d'Argos ne risque-t-il pas de faire déferler la guerre sur sa cité ? Ces deux tragédies d'Eschyle, écrites au Ve siècle avant J.-C., donnent à voir les dynamiques complexes qui régissent la vie des cités, des rois et des peuples, dans un monde où les dieux ont leur rôle à jouer dans les destinées humaines.
06/2024
Matériaux de construction
Aménagements extérieurs, VRD, espaces verts. Edition 2022
La base de référence rassemblant plus de 4 000 travaux de Aménagements extérieurs, prêts à être insérés dans vos devis. Inclus : libellés, prix des fournitures, temps de pose, prix fourni-posé...
10/2021
Lecture 6-9 ans
Biscoto N° 78, janvier 2020 : Abracadabra
Abracadabra ! Pof ! Te voilà transformé·e en crotte de nez ! Et toi, quel sort vas-tu jeter ? Un sort gentil, comme un feu d'artifice, pour émerveiller tes amis ? Un maléfice, pour te venger quand on ne t'a pas attendu pour jouer ton jeu préféré ? En tout cas, ce numéro de Biscoto s'annonce plein de magie ! Ce mois-ci, la couverture est signée Eloïse Rey (Anna qui chante), la grande histoire est de Charlotte Pollet (Pipistrelli), et le poster de Marion Puech (Couenne, éd. Misma). Et pour le reste, on retrouve l'enchanteresse bande habituelle d'autrices et d'auteurs !
01/2020
Actualité et médias
L'éléphant N° 33, janvier 2021
En lisant ce numéro, vous découvrirez que... Histoire : La Poule d'autruche, Madame Déficit, la Catin royale sont quelques-uns des surnoms attribués à Marie-Antoinette. Arts : Le cadavre exquis est un jeu surprenant inventé par les surréalistes. Environnement : 70 % de l'eau prélevée dans le monde sert à irriguer les cultures. Mathématiques : En faisant de simples calculs, vous pouvez savoir si l'on vous manipule. Video : Pour le youtubeur Cyrus North, le cogito de Descartes interroge le lecteur comme Matrix le spectateur. Philosophie : Pour Kant, on doit différencier la beauté de l'agrément. De la première, on peut discuter indéfiniment. Arts : L'Académie de France à Rome, la Villa Médicis, accueille des artistes depuis 1666. Histoire : En Argentine plus qu'ailleurs en Amérique du Sud, Noirs et Amérindiens ont quasi disparu. ...et bien d'autres choses encore !
01/2021
BD tout public
Topo N° 27, janvier-février 2021
Et donc, la laïcité, ça veut dire quoi ? Sonya, 23 ans, née sous Poutine. Où sont passées les étoiles ? Raciste et sexiste, OSS 117 reprend du service. Booba, Aya Nakamura ou Drake râlent et on les comprend ! Attention : ce numéro contient des fake news !
01/2021
Société
Kaizen N° 66, janvier-février 2023
Dossier : Une autre façon de regarder l'écologie. Difficile de connaître le nombre exact de personnes rencontrant une situation de handicap. Qu'elle soit d'origine mentale, psychique, sensorielle, cognitive, physique, plurielle, la situation de handicap entrave la vie de plusieurs millions de personnes. Et si on profitait de la nécessité d'une transition écologique pour aider les personnes en situation de handicap dans leur vie ? Une vison écologiste du handicap est fondée sur les principes de la solidarité, sur l'accessibilité et l'autonomie et la remise en cause du paradigme existant. Enquête : La croissance verte Low-tech Lab : une rubrique pratique pour accompagner un peu plus loin sur le chemin de l'autonomie. Journal de bord d'un néo-autonome : une chronique écrite par Jonathan Attias, pour une écologie offensive, qui partage ses expériences en tant que néo-rural.
12/2022
Techniques photo
Fisheye N° 46, janvier-février 2021
Photographe, écrivain, plasticien, dessinateur, graphiste, designeuse, chorégraphe, metteur en scène⦠Onze créateurs contemporains de plusieurs générations retracent leur processus créatif en livrant au passage leurs recommandations aux jeunes artistes. Sortez de votre zone de confort ! Prenez des risques : Expérimentez ! Explorez ! Travaillez avec intensité! Composez avec vos intuitions ! Soyez radicaux ! Cherchez l'inspiration dans votre quotidien ! Tirez les leçons de vos échecs ! Creusez ce qui est en vous ! Retrouvez une liberté d'esprit ! Nourrissez-vous des Åuvres d'autres artistes ! Laissez-vous guider par vos rêveries ! Révoltez-vous ! ⦠Autant de pistes à expérimenter pour trouver votre propre voie.
03/2021
Revues
Que faire ? N° 2, janvier 2021
"Mon ami, vous connaissez ces adorables vieux jardins où. entre des massifs de phlox mouillés. vont les escargots, qui sont la philosophie même. Qu'une herbe les inquiète, ils rentrent citez eux. Pour moi, que je pénètre dans une salle où triomphe l'esprit grégaire des hommes, mon nez se bouche."
03/2021
Revues
XVIIe siècle N° 302, janvier 2024
Cette revue est publiée par la Société d'études du XVIIe siècle présidée par Jean-Robert Armogathe. Elle paraît depuis 1949. Ordonnée à mieux faire connaître le XVIIe siècle dans son ensemble, et notamment dans les domaines artistique, historique, juridique, littéraire, philosophique, scientifique et spirituel, elle est pluridisciplinaire par vocation. Elle accueille à cette fin des contributions de chercheurs et d'amateurs érudits, français aussi bien qu'étrangers, publiées après soumission à sa Commission de publication. Les livraisons de Varia alternent avec les numéros thématiques, élaborés sous la responsabilité d'une autorité scientifique reconnue. Chaque numéro de la revue assure, de surcroît, la recension d'ouvrages récemment parus sur le XVIIe siècle (environ 130 recensions par an).
02/2024
Revues
L'éléphant N° 45, janvier 2024
Découvrez l'éléphant, la revue de culture générale pour petits et grands ! Littérature : Les grands méchants de la littérature Musique : Il y a cent ans naissait la Callas Cinéma : Alfred Hitchcock Histoire : Aliénor d'Aquitaine Santé : 40 ans de lutte contre le VIH Philosophie : L'espoir Zoologie : Les espèces invasives Histoire des idées : Une histoire des féminismes Grand témoin : Alexeï Grinbaum, physicien Influences : Sophie Lavaud, alpiniste
02/2024
Urbanisme
Aménagement des espaces paysagers. Connaissance, conception, aménagement, gestion
Le végétal utilisé dans les lieux publics est au coeur des enjeux écologiques, sociaux, économiques et politiques, à travers ses multiples formes et usages : parcs, jardins, coulées vertes, espaces naturels aménagés, etc. Tenant compte des derniers textes officiels et normes parus, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et techniques relatives à l'aménagement des espaces paysagers urbains. - Il fait la synthèse des connaissances indispensables concernant le patrimoine végétal (espèces, variétés, classification morphologique et horticole, exigences des plantes). - Il détaille les éléments de diagnostic qui permettent d'élaborer un projet (composition et analyse des sols, réemploi des matériaux, coût global, conception différenciée) en respectant la nature (protection des arbres et des espaces boisés). - Il explique les problématiques d'une conception d'aménagement, à chaque étape (réglementations et obligations, études, contrat de travaux) et pour chaque aspect (implantation, choix et traitement des arbres, massifs, gazons, prairies, paillage, gestion de l'eau, arrosage intégré, revêtements de sols). - Il précise les procédures de la réalisation d'un projet (responsabilités des élus, travaux préliminaires, protection sur chantier, achat des végétaux, plantation) ainsi que les opérations de gestion. Cette deuxième édition tient compte des évolutions liées à la parution du fascicule n° 35 du CCTG relatif aux aménagements paysagers, aires de sport et de loisirs de plein air (2021) ; des nouveaux modes de gestion des projets d'aménagement paysager tels que le réemploi des matériaux, la gestion différenciée, la participation citoyenne, le choix des essences végétales face au changement climatique, etc. ; des aménagements de certains espaces paysagers particuliers (cour d'école, cimetière, micro-forêt urbaine). Ce manuel pratique est destiné aux maîtres d'ouvrage, chefs de projet, élus locaux et services techniques des collectivités, ainsi qu'aux maîtres d'oeuvre, ingénieurs, architectes et bureaux d'études.
03/2023
Géopolitique
Questions internationales N° 122, décembre 2023 - janvier 2024 : Fracturation(s). 20 ans de relations internationales
Après un numéro double spécial consacré à " La France dans le monde " (n°119-120), Questions internationales publie cet autre numéro spécial pour célébrer son 20e anniversaire. Dressant un bilan de la décomposition et de la recomposition du monde depuis 20 ans, ce numéro esquisse aussi les grandes lignes de prospective pour les années à venir. Seront ainsi passés en revue de nombreux défis et enjeux du monde contemporain : les nouvelles formes de guerre (du conflit en Irak en 2003 jusqu'à la guerre en Ukraine de nos jours), le rôle de la puissance américaine, la montée en puissance de la Chine, la recomposition du " Sud Global ", la remise en cause de l'Occident, les transformations économiques et technologiques, le changement climatique, etc.
12/2023
Football
La belle équipe du football français. 50 ans de légende de Platini à Mbappé
Un livre unique qui offre une vision encyclopédique et passionnée du football français, sans parti pris ! Jacquet, Mbappé, Zidane, Cantona, JPP, Griezman, Platini... Neuf portraits complets de joueurs et entraîneurs de légende, accompagnés de plusieurs dossiers bonus sur des joueurs, entraîneurs et présidents de clubs internationaux historiques et incontournables. Le lecteur y trouvera aussi huit coupes du monde en dossier bonus, avec les reprises des matchs phares joués par l'équipe de France dans les compétitions et la programmation connue de la coupe du monde de 2022. Et aussi six coupes titres en dossier bonus, ainsi que sept autres dossiers bonus footballistiques surprenants sur 50 ans de légende du football français et mondial. Plus de 400 joueurs de toutes nationalités sont cités en références footballistiques et 50 invités en "loges présidentielles" . Le tout agrémenté de 10 commentateurs sportifs de légende dont 3 dossiers bonus sur les voix du football, et 35 invités people. Enfin, le lecteur pourra se tester avec pas moins de 80 tests de connaissances (Le saviez-vous ? )...
10/2022
Droit
Dictionnaire du droit de l'urbanisme. Dictionnaire pratique, 3e édition
La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodifi cation du Livre Ier du Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l'urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l'urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l'organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d'aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l'urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planifi cation urbaine, autorisations d'urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fi scalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc. Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer. Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtresd'oeuvre, urbanistes, etc. - disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération d'aménagement ou de construction. Ecrit sous la direction scientifique d'Yves Jégouzo et Norbert Foulquier, ce livre rassemble les spécialistes du droit de l'urbanisme et de l'environnement.
02/2019
Droit du travail et de l'emplo
Durée et aménagement du temps de travail. Edition 2021
L'originalité de la réglementation sur la durée du travail réside dans la variété et la complexité de ses différentes sources (textes européens, lois, décrets, accords collectifs, contrats de travail et usages) Ce guide pratique donne donc toutes les clés pour appréhender ces règles. Il aborde donc l'ensemble des problématiques relatives à la durée du travail et à ses possibilités d'aménagement, le tout illustré d'exemples, de tableaux récapitulatifs, de schémas et infographies. Chacune des fiches approfondit un point essentiel en tenant compte de l'ensemble des dispositifs légaux et réglementaires et des décisions de l'administration et des tribunaux en la matière.
06/2021
