Les amants des Pierres Levées. Tome 2, Un tomahawk pour Megumi
Extraits
Fantasy
Yiolénia Tome 1 : Le pouvoir des pierres
Il y a fort longtemps, sur l'île de Yiolénia, Aurus, un jeune habitant à la nature généreuse, se plaît à se considérer comme magicien. Il a en sa possession une pièce qui fait de lui l'Elu : il a pour mission de sauver des êtres en danger. Cette pièce lui révèle des scènes du présent, du passé et du futur. Un ordre lui est donné : "Ne jamais donner aucun pouvoir à personne" . Malheureusement, il commettra l'erreur de donner à sa femme gravement malade, Avgane, le pouvoir de se défendre. Persuadée que son mari ne l'aime plus, elle se vengera et tout basculera... Aurus parviendra-t-il à mener à bien sa mission ? Cet homme singulier, choisi comme sauveur, découvrira-t-il sa véritable identité ? Agée de quarante-huit ans et issue d'une famille modeste, Gladys Bardot démarre dans la vie comme apprentie coiffeuse. Fille unique, délaissée très jeune par ses parents, elle devient rapidement autonome et fait preuve d'ambition. Passionnée de psychologie, elle rejoint tardivement les bancs de l'université d'Assas pour étudier les comportements humains. Epicurienne, femme de caractère, d'une nature honnête et généreuse, elle n'oublie pas pour autant les réalités et les difficultés, qu'elle assume pleinement depuis sa jeunesse. Femme de coeur et de convictions, Gladys est débordante de créativité et met à profit son énergie dans l'écriture. Yiolénia - Tome I : Le pouvoir des pierres est le premier tome d'une saga fantastique, qui vous fera voyager dans un monde où le pouvoir est un combat...
03/2022
Pierres et cristaux
L'énergie des pierres et des cristaux. 100 pierres et rituels pour honorer son féminin sacré
UN GUIDE COMPLET SUR LE POUVOIR DES CRISTAUX AU FEMININ POUR RETROUVER ENERGIE, FORCE ET BIEN-ETRE Dans cet ouvrage illustré, la guérisseuse, herboriste et maître reiki Mariah Lyons dévoile ses connaissances pour aider les femmes à s'éveiller à leur divinité et à raviver leur relation instinctive à la nature. Accessibles et pratiques, ses enseignements vous permettront de vous approprier les pierres et les cristaux pour améliorer votre bien-être et vous reconnecter à l'énergie du féminin. Découvrez : - Les principes de la lithothérapie : l'énergie vibratoire des cristaux, les conseils pour les activer, les charger et les nettoyer. - 60 cristaux de A à Z, dont 10 pierres essentielles pour les femmes : - caractéristiques, mode d'emploi, propriétés énergétiques et compatibilités. - 40 rituels d'autosoins énergétiques pour : développer sa créativité, accompagner le cycle féminin ou encore favoriser la sérénité et l'amour. - Des conseils pratiques pour profiter des cristaux au quotidien : comment les utiliser et les placer dans votre maison et sur votre corps, travailler avec eux ou encore créer des grilles de cristaux.
10/2021
Littérature française
Un zébu léchant les pierres
Laurence Ink ne décrit pas un pays, ni un peuple : elle évoque une âme. Et elle fait rentrer son écriture en résonance avec cette âme pour que le lecteur à son tour en perçoive quelque chose. Ses textes sont justes parce qu'ils sont humbles. Ils assument le non-dit, ils manient l'ellipse, l'allusion et la suggestion pour établir une sorte de relevé émotionnel de l'Île rouge. C'est en les relisant, en les méditant, en les laissant épaissir dans le souvenir que peu à peu on prend leur mesure.
03/2015
Religion
Mgr Pierre Claverie, un ami pour les algériens - DVD. Un ami pour les Algériens
Algérie 1991-2002 : la décennie noire. Crise politique et démocratique, crise profonde de l'Islam, qui coûtera la vie à 150 000 personnes, surtout algériennes et musulmanes. Parmi celles-ci, 19 religieux et religieuses, 19 grains plantés en cette terre qu'ils avaient choisie. Ils se sont donnés pour les Algériens. Ils sont morts parmi eux, gratuitement. Pierre Claverie, Dominicain, évêque d'Oran, est l'un d'eux. Né en Algérie quand elle était encore française, il décide d'associer son histoire à celle des Algériens après leur indépendance et de partir résolument à la rencontre de l'autre. Il devient ami des Algériens, ami des musulmans. Il choisit de se mettre là où son Seigneur s'est placé, sur les lignes de fracture de l'humanité. Il sera assassiné à la porte de son évêché le 1er août 1996 avec Mohamed Bouchikhi, un jeune algérien qui le ramenait de l'aéroport.
02/2018
Littérature érotique et sentim
Floris Tome 3 : Les Amants du Mississipi
Louisiane française, 1750. Floris est venu sur les rives du Mississipi pour respecter un serment. Succombera-t-il au charme de belles Louisianaises ou rejoindra-t-il enfin Baptistine, qui croit le haïr à jamais ? Dans le décor des bayous enchanteurs, des champs de coton et des plantations, dans un pays où le parfum des magnolias recèle bien des dangers, ouragans, batailles navales et autres révoltes d'Indiens se succèdent à un rythme effréné. Vengeance et passions sont au centre de ce roman, ultime volet d'une saga devenue culte, l'une des plus belles histoires d'amour jamais écrites.
06/2009
Littérature érotique et sentim
Le Club Tome 1 : Les amants scandaleux
Après vingt-quatre ans de mariage, l'avocat James Whitcox s'aperçoit qu'il ne connaît rien à la sexualité féminine. Une femme peut-elle éprouver du désir ? Qu'est-ce qui l'excite ? Afin de répondre à ses questions, il pousse la porte du club des Messieurs et des Dames. Il y rencontre Frances Hart, veuve comme lui, qui débarque de sa campagne et semble aussi peu éclairée que lui sur les choses du sexe. Ensemble, ils décident d'explorer les mystérieuses contrées de l'érotisme. A mesure qu'ils franchissent les frontières interdites, la complicité, puis l'amour fleurissent. Mais, dans une société pudibonde et misogyne, la liberté d'aimer se paie très cher...
06/2016
Littérature Allemande
Pierres multicolores Tome 2 : Tourmaline
Ce second volume des Pierres multicolores réunit trois nouvelles : "Calcaire", "Tourmaline" et "Lait de roche", qui illustrent tour à tour, dans une Europe hors du temps et fantasmée, la noblesse et les contradictions de l'âme humaine. On y rencontre l'honorable curé du Kar, figure énigmatique au linge trop luxueux pour sa soutane usée, le rentier de la place Saint-Pierre, esthète excentrique qui viendra à disparaître mystérieusement, et le châtelain d'Axt, vieil homme aux velléités patriotiques à la recherche d'un successeur. A travers ces récits, le grand écrivain romantique autrichien Adalbert Stifter (1805-1868) livre une profonde et subtile réflexion sur la fausseté des apparences, la bonté humaine et le lien qui unit l'homme à la nature. Dans ses nouvelles, le temps s'étire pour nous laisser contempler ce que l'habitude et l'empressement nous empêchent de voir ; tout son art consiste à révéler la beauté là où on s'y attend le moins, dans ce qu'il y a de plus banal et quotidien.
09/2021
Littérature française
L'Amant des morts
Jérôme Alleyrat avait seize ans quand son père prit l'habitude de coucher avec lui, et lui avec son père. La mère a décidé de s'enfuir. Quand il arrive à Paris, un matin de septembre 1991, il a vingt ans. À cette date, l'épidémie de sida bat son plein. Peu concerné par cet événement, tout entier concentré sur la quête d'un plaisir qui frôle l'anéantissement de soi, Jérôme est arrêté au beau milieu de son accomplissement par l'irruption sous son toit de la maladie, en l'espèce : son voisin de palier qu'il recueillera, soignera, accompagnera jusqu'à la fin. De cet épisode fondateur découlera l'orientation de sa vie tout entière. Sa trajectoire remet au centre de notre attention ce qui désormais a disparu derrière le rideau de fumée de la réification triomphante : le goût du sexe, l'élan vers l'autre, la tentation du bien...
08/2008
Romance historique
L'amant des Highlands
Angleterre, 1775 A tout juste dix-huit ans, lady Claire s'éprend d'Ewan Geddes, le séduisant intendant de son père. Hélas, Ewan n'a d'yeux que pour Tessa, sa soeur aînée ! Mais cette dernière ne voit en lui qu'un simple serviteur. Déçu, le beau highlander quitte le château, et Claire s'efforce de l'oublier... jusqu'au jour où, dix ans plus tard, ayant fait fortune, Ewan réapparaît avec le projet de prendre sa revanche. Ce qu'il ignore, c'est qu'il offre ainsi à Claire l'occasion de se venger de celui qui a repoussé son coeur... Roman réédité
10/2022
Romance historique
L'amant des landes
Passion dans les Highlands Quand la passion est plus forte que les haines de clans. Ecosse, 1818 Lady Selina n'a jamais oublié les moments qu'elle a partagés avec Ian Gilvry. Très souvent, ses rêveries la ramènent à ce baiser que le jeune homme lui a donné un été, dans la lande, avant de la rejeter. Quoi de plus normal, quand on sait que leurs familles sont mortellement ennemies ? Tenue à l'écart du monde pendant dix ans suite à cet épisode, Selina est aujourd'hui présentée à la bonne société écossaise au bras de son fiancé, l'insipide lieutenant Dunstan. Mais, lorsqu'elle revoit Ian à cette même soirée, elle est gagnée par un trouble intense : même après tant d'années de séparation, il est le seul à faire naître en elle un tel désir. Et le seul qui lui soit strictement défendu... Roman réédité
04/2023
Paranormal, Bit-lit, Science-f
L'oasis Tome 2 : Les pierres d'hérédité
Dawn est comme la ville de Polis : en reconstruction. La perte de sa grand-mère et les révélations qui ont découlé l'ont bouleversée. Elle n'a qu'une idée en tête : affronter Atkins et le détruire. Pour ça, elle doit réunir les quatre Clans. Sa quête commence par Atlantide, terre du Clan Aqua. Le voyage s'annonce périlleux, et Karyon, inquiet pour elle, refuse de la laisser partir seule. Elle n'imagine pas à quel point il a raison... . Entre la découverte du marché noir, la maitrise de nouveaux pouvoirs, la rencontre avec les Atlantes et la participation aux Olympiades, ce périple lui réserve bien des surprises. Sans oublier que sa relation avec Karyon se complique. Le jeune homme souffle le chaud et le froid et Dawn ne sait plus quoi penser. Peut-elle lui faire confiance ? Entre épreuves et révélations, amitié et amour, dangers et secrets, suivez Dawn dans une quête haletante au coeur de l'Oasis et de ses mystères.
09/2021
Science-fiction
Shannara Tome 2 : Les pierres elfiques de Shannara
L'Ellcrys, le majestueux arbre de vie des elfes qui maintenait la Barrière entre le monde des démons et celui des quatre peuples, est en train de dépérir. Seule une de ses graines, trempée dans le Feu de Sang, saura lui redonner toute sa vigueur. Le temps presse, car les fissures s'élargissent de jour en jour au sein de la Barrière. Cinquante années après les exploits de Shea Ohmsford, c'est au tour de son petit-fils, Wil, de mener à bien cette quête dont dépend le sort du monde. Les pierres elfiques de Shannara transmises par son grand-père seront-elles suffisantes pour aider te jeune Valombrien ? Car l'un des démons qui a déjà franchi la Barrière n'est autre que le Métamorphe...
02/2017
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Sciences politiques
Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence. octobre 2019
Ce rapport fait le bilan sur la période 2012-2018 de l’évolution de l’offre et de la qualité de service (I), ainsi que du coût et du financement de l’activité TER (II). Enfin, il fait un état des relations entre l’exploitant ferroviaire et les autorités organisatrices de transport, ainsi que de leur préparation respective à l’ouverture à la concurrence (III).
11/2019
Sciences politiques
Evaluation de la politique publique de sécurité routière. Rapport public thématique, juin 2016
Dans ce rapport, la Cour répond à trois questions évaluatives, portant sur la pertinence, l'efficacité et la cohérence de la politique de sécurité routière sur la période 2008 - 2019. La Cour préconise l'approche dite du "système sûr" , qui est celle des pays européens obtenant les meilleurs résultats et qui vise, par l'association des trois facteurs "comportement, véhicule, infrastructure" , à atténuer la défaillance d'un élément par les deux autres. Des plans d'action à long terme doivent être définis, intégrant la sécurité routière dans une démarche environnementale et économique globale. Le pilotage de la politique de sécurité routière devrait être plus interministériel, donner toute leur place à l'expérimentation et à l'évaluation, s'appuyer sur une meilleure connaissance des coûts, et impliquer davantage le Parlement et l'ensemble des parties prenantes dont en particulier les collectivités locales.
07/2021
Finances publiques
La situation et les perspectives des finances publiques
Ce rapport est en complément du rapport de la Cour sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise. Après une mise en perspective de la situation des finances publiques sur les deux décennies qui ont précédé la crise, il en examine les effets considérables sur les soldes et la dette publics en 2020 et souligne comment la mobilisation des finances publiques a permis de lutter contre l'épidémie sur le plan sanitaire et d'amortir le choc économique et ses effets sociaux. Il présente ensuite les objectifs des lois financières en 2021 qui prolongent les mesures de soutien et engagent le plan de relance de l'économie et souligne les aléas qui entourent leur mise en oeuvre. Il analyse également la trajectoire des finances publiques du programme de stabilité et en particulier les conditions de sa réalisation. Ce rapport met les objectifs de redressement des finances publiques de la France en perspective des objectifs poursuivis par les autres pays européens. Il présente enfin l'évolution de la dette publique et notamment sa répartition entre les administrations publiques ainsi que les enjeux de son financement sur les marchés financiers.
07/2021
Finances publiques
Une stratégie de finances publiques pour la sortie de la crise. Concilier soutien à l'activité et soutenabilité
Dans ce rapport, la Cour recommande une stratégie de finances publiques qui allie renforcement de la croissance et réduction progressive du déficit public. La Cour estime que les finances publiques devraient être mobilisées pour renforcer la croissance potentielle dans la durée, en concentrant l'effort d'investissement public, en soutenant les transitions écologique et numérique et en renforçant les capacités de résilience. Parallèlement, elle recommande d'engager à partir de 2023 un ajustement des finances publiques en modérant la progression des dépenses de manière à permettre une décrue de l'endettement public au plus tard à compter de 2027. A cette fin, elle propose des réformes clés pour infléchir le rythme et améliorer la qualité de la dépense publique, notamment dans le champ social et sanitaire et souligne la nécessité d'une action continue en vue de renforcer leur efficience et d'améliorer la qualité des services rendus aux citoyens. Pour appuyer cette stratégie, La Cour souligne la nécessité d'une adaptation des règles de gouvernance des finances publiques, tant au niveau de l'Union européenne qu'au niveau national.
07/2021
Politiques sociales
Préserver l'emploi. Le ministère du travail face à la crise sanitaire
Dans le contexte de la crise sanitaire et des restrictions d'activité qui ont touché la plupart des secteurs économiques à partir du printemps 2020, de nombreuses mesures ont été prises pour soutenir l'emploi, en particulier l'activité partielle, mais aussi pour aider les publics fragilisés (chômeurs, salariés en contrat précaire, jeunes, travailleurs en situation de handicap) et préparer l'avenir en recourant à la formation professionnelle. Les mesures d'urgence prises dès le début de la crise ont pour la plupart été prorogées jusqu'à la mi-2021 du fait de la poursuite de la pandémie, tandis que des mesures de relance se mettaient en place à partir du second semestre 2020. L'enquête de la Cour souligne que le ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, ses opérateurs et les partenaires du service public de l'emploi sont parvenus à apporter une réponse rapide, massive et efficace aux effets immédiats de la crise. En dépit du coût très élevé des mesures et de quelques limites dans les résultats obtenus, l'objectif de préservation de l'emploi à court terme a été atteint. L'allègement des dispositifs de contrôle a priori lié à l'urgence et l'importance des financements mobilisés ont accru les risques de fraude ; le plan de contrôle des dépenses d'activité partielle mis en place a posteriori a toutefois présenté des lacunes dans son ciblage et dans son déploiement. La Cour incite à tirer les enseignements de l'action du ministère depuis mars 2020 en formulant des recommandations tendant à garantir le versement à bon droit des aides liées à la crise, à mieux cibler les dispositifs, et à en amurer le suivi et l'évaluation.
07/2021
Comptabilité publique
L'Institut de France et les cinq académies. Normaliser la gestion, restaurer l'équilibre financier
Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République. La Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l'utilisation de leur patrimoine pendant les années 2014 à 2020. Ces institutions se trouvent aujourd'hui confrontées à une situation financière déséquilibrée en raison de négligences de longue date, auxquelles elles n'ont pas remédié depuis le dernier rapport de la Cour, et d'une succession d'évènements récents, parmi lesquels la crise sanitaire et le retrait anticipé de l'Aga Khan du domaine de Chantilly. Le soutien exceptionnel de l'Etat met en évidence l'impérieuse nécessité où se trouvent l'Institut et les académies de réformer leur gestion.
07/2021
Droit
Le service public numérique pour l'éducation. Un concept sans stratégie, un déploiement inachevé
La loi de refondation de l'école de la République a créé en 2013 le service public du numérique éducatif. Il s'agissait de favoriser l'égalité des chances en permettant l'apprentissage du numérique durant la scolarité et l'amélioration de la pédagogie par l'usage de ressources pour la classe. Six ans après le vote de la loi, la Cour dresse un bilan décevant de sa mise en oeuvre. Si les investissements publics en faveur du numérique éducatif ont beaucoup progressé, les conditions de déploiement du service public sont loin d'être toujours réunies : la connexion des écoles et des établissements est encore insuffisante ; de fortes inégalités d'équipement des classes et des élèves demeurent entre territoires ; les enseignants et les élèves doivent trouver leur chemin dans le dédale de l'offre de ressources numériques ; faute de formation suffisante et d'accompagnement approprié, seule une minorité d'enseignants est à l'aise avec une pédagogie appuyée sur le numérique. La Cour recommande donc de doter écoles, collèges et lycées d'un socle numérique de base, combinant la mise en place par la collectivité responsable des infrastructures et des équipements avec un engagement de l'Etat sur la formation des enseignants et la mise à disposition de ressources éducatives.
07/2019
Sécurité sociale
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.
10/2021
