Le Financement des dépenses publiques en France
Extraits
Finances publiques
La gestion des finances publiques en République démocratique du Congo
Le grand défi actuel de la République démocratique du Congo (RDC) en matière de finances publiques est de réussir à mobiliser davantage de ressources internes pour le financement efficient de son développement économique et à améliorer la gestion des finances publiques, la transparence et l'obligation de rendre des comptes. Il s'agit d'être pragmatique dans la mise en oeuvre des programmes de réforme et de modernisation de l'administration fiscale à la suite des insuffisances relevées dans l'organisation et fonctionnement des régies financières et de créer des conditions propices à la mobilisation accrue des ressources internes à travers le renforcement des capacités des services opérationnels.
09/2021
Sociologie
Sauver les médias. Capitalisme, financement participatif et démocratie
Les médias sont en crise. Pas seulement la presse écrite, dont les soubresauts font chaque jour l'actualité, mais toute la chaîne de production de l'information. Journaux, radios, télévisions, pure players sont tous à la recherche d'un nouveau modèle économique. Ce livre, qui repose sur une étude approfondie du fonctionnement des médias en Europe et aux Etats-Unis, propose de créer un statut de "société de presse à but non lucratif" sur le modèle des grandes universités internationales, conciliant activité commerciale et non-lucrativité. Ce modèle permet d'une part de sécuriser le financement des acteurs médiatiques, d'autre part d'encadrer le pouvoir des actionnaires par des statuts contraignants. Il offre une place nouvelle aux sociétés de lecteurs et de rédacteurs, et un cadre juridique favorable au développement du crowdfunding. Il en va de notre démocratie : oeuvrer pour des médias indépendants de leurs actionnaires, des annonceurs et des pouvoirs publics, mais dépendants de leurs lecteurs. En d'autres termes, il s'agit d'inventer un modèle économique adapté à la révolution numérique et aux enjeux du XXIe siècle.
02/2015
Economie
Les entreprises publiques en RD Congo
Dans la stratégie de la relance de son économie nationale et du "nouveau management public" , le gouvernement de la RD Congo engagea en 2008 la réforme de son portefeuille par la transformation des entreprises publiques en "sociétés commerciales" . Ces réformes eurent lieu dans un contexte économique mondial marqué par différentes crises. Une conjoncture singulière qui aurait dû réorienter les politiques publiques de la RD Congo. Dans ces conditions, dix ans après le lancement de la réforme des entreprises publiques congolaises, ce livre pose une interrogation générale sur l'efficacité des actions menées en tentant de proposer des pistes de réflexions pour une meilleure rationalisation des actions de l'Etat.
11/2019
Généralités médicales
De la nécessité et des moyens pratiques de contrôle des désinfections publiques
De la nécessité et des moyens pratiques de contrôle des désinfections publiques / par M. A. Calmette,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Communication
Guide sur les outils des relations publiques
C'est dans un esprit synthétique que l'auteure a décidé d'entreprendre l'écriture de cet ouvrage pour définir - dans les moindres détails - tous les outils des relations publiques. Des anecdotes, des modèles et des tableaux ajoutent à la compréhension des dires. Il est assorti de conseils pour la distribution et la rédaction d'un communiqué de presse, d'un plan d'action, d'un rapport annuel ou d'un profil d'entreprise, pour l'organisation d'une conférence de presse et le respect du protocole. Ce guide fédère plusieurs lecteurs, en particulier le jeune entrepreneur qui lance son entreprise, mais qui, pour l'instant, n'a pas les ressources nécessaires pour se créer un service de communication. Il s'adresse également aux étudiants inscrits en communication, marketing ou publicité, aux directeurs d'organismes à but non lucratif, au simple citoyen... Un outil essentiel !
09/2023
Economie
Economie des finances publiques. Cours, 2e édition
Cet ouvrage explique les causes et les effets du rôle grandissant des finances publiques dans l'économie, qui fait l'objet de discussions contemporaines telles que : Pourquoi la taille du gouvernement diffère-t-elle d'un pays à l'autre ? Quels sont les effets des impôts sur l'activité économique et les inégalités de revenus ? Pourquoi les déficits publics doivent-ils rester inférieurs à 3 % et la dette publique inférieure à 60 % du revenu national dans les pays européens ? Quelles sont les causes de la crise de la zone euro ? Cette deuxième édition actualise toutes les données des tableaux et graphiques, introduit un nouveau chapitre sur la pression fiscale et complète l'analyse de la crise de la zone euro par des développements sur la crise grecque et les solutions apportées.
03/2016
Economie
Comptes des dépenses faites par Charles V dans le château du Louvre, 1364-1368
Comptes des dépenses faites par Charles V dans le château du Louvre des années 1364 à 1368, publiés par M. Le Roux de Lincy... Date de l'édition originale : 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Jardinage
Jardiner sans dépenser. Techniques, trucs et astuces
Découvrez les nombreuses techniques et astuces pour jardiner malin et dépenser moins ! Au programme : produire ses plants (semis, rempotage...), les multiplier (boutures, greffes...), les échanger. Mais aussi fabriquer son compost et son engrais, une démarche naturelle et économique. Pour réduire la facture d'arrosage, il est important de bien connaître sa terre, savoir où et comment planter, utiliser le paillage et privilégier les plantes qui nécessitent peu d'eau. Un ouvrage pratique, rempli de conseils et de tours de main pour un jardin économe et abondant !
02/2021
Droit
En avant pour une comptabilité communale éclairée
Outils pour : comprendre la comptabilité communale, harmoniser les pratiques comptables et budgétaires, renforcer la polyvalence des agents comptables, limiter le nombre de rejets comptables. Intégrant l'ensemble des grands principes régissant la comptabilité publique, l'étude minutieuse des dépenses et des recettes, le processus budgétaire, l'exécution des dépenses et des recettes, la dématérialisation, la notion de service public sous toutes ses coutures (SPA, SPIC, modes de gestion : direct ou délégué), l'analyse financière ainsi que la gestion de l'inventaire, ce manuel s'adresse à tous ceux qui ont soif de connaissances et qui souhaitent participer activement à la bonne gestion des deniers publics : élus locaux, responsables de services et agents comptables communaux, étudiants... 40 fiches qui seront autant d'outils clairs et pragmatiques comme : le budget, un acte autorisant les dépenses et les recettes ; budget TTC ou HT : quelles incidences ? ; la comptabilité d'engagement ; service émetteur et série de bordereaux, utilité ? ; structure du budget communal : schématisation ; l'équilibre budgétaire et son contrôle ; opérations de fin d'année ; les moyens de paiement permettant un meilleur recouvrement ; annulation/réduction, rejet des pièces comptables ; processus de dématérialisation budgétaire, de l'utilisation de TOTEM à l'envoi en Préfecture par un tiers de télétransmission ; l'emprunt, levier de financement communal ? ; cession d'un bien et constatation de la plus ou moins-value...
01/2019
Politiques publiques
Les politiques publiques
Un indispensable pour acquérir de solides connaissances des politiques publiques et réussir les concours. Complet et synthétique, cet ouvrage est essentiel pour comprendre et connaître les principales politiques publiques. Il se compose de 23 fiches qui font le point sur les institutions, les outils et les valeurs de l'action publique. Il dresse par ailleurs un panorama complet des politiques sectorielles et des politiques menées. Le candidat disposera ainsi des éléments lui permettant de construire une argumentation sur des problèmatiques abordées dans les concours, à l'écrit comme à l'oral ainsi que dans les examens professionnels de tous niveaux.
02/2023
Concours administratifs
Contrôleur des finances publiques. Edition 2021
Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant le concours de Contrôleur des finances publiques. Un contrôleur des finances publiques est chargé de gérer les fonds publics de l'Etat et des collectivités territoriales. Ses missions sont très variées et vont de l'encadrement à l'expertise d'un budget d'un établissement public. - Des tests pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts ; - Une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - Toutes les épreuves écrites et orales pour franchir toutes les étapes de la sélection ; - L'expérience des auteurs, spécialistes des concours : leurs conseils pour le jour J, les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter.
03/2021
Droit
Préparation aux concours administratifs. Les concours de la fonction publique : territoriale, européenne, parlementaire, hospitalière, les entreprises publiques
S'informer est une nécessité.
Cet ouvrage a pour ambition de répondre aux questions que vous pouvez vous poser sur les emplois offerts par les collectivités territoriales, la fonction publique hospitalière et les institutions parlementaires et européennes ainsi que sur ceux proposés par les entreprises publiques. Un premier ouvrage avait traité plus spécifiquement des concours administratifs de la fonction publique d'Etat.
Pratique, il vous informe sur les organismes recruteurs et sur les emplois offerts. Chaque concours est détaillé dans une fiche emploi qui reprend les épreuves, la durée et les coefficients.
Utile, il donne tous les renseignements (adresses, numéros de téléphones) nécessaires à celui qui souhaite s'informer sur un concours ou trouver des pistes de préparation.
08/1997
Sciences politiques
La pression des souverainistes en France
Le paysage politique a connu d'importants bouleversements après le premier tour de l'élection présidentielle du 23 avril 2017. Pourtant, la qualification de Marine Le Pen pour le second tour de cette élection avait été annoncée depuis la publication de La France inquiète face à son avenir en 2016. Les partis de la droite et du centre ont convenu d'une primaire, et huit candidats ont cru saisir chacun leur chance. Il en a été de même pour l'union de la gauche. Enfin, face à Marine Le Pen, la victoire était possible par la volonté d'une majorité de Français de lutter contre le FN/RN. Les deux camps de gouvernement ont échoué. La République en marche a pris les commandes de la France. Le livre rappelle la surprise du 21 avril 2002, où une multiplicité de candidats de la gauche plurielle a créé la défaite de cette gauche face au même FN/RN. La presse s'est emballée, les militants de gauche ont pleuré, les Français sont sortis dans les rues pour défendre "les valeurs de la République". Cependant, une analyse approfondie montre une progression constante des souverainistes jusqu'en 2002. Elle a repris après 2007. Ils étaient 10,64 millions le 7 mai 2017, et ils ont gagné les européennes, le 26 mai 2019. Les anciens partis de gouvernement se sont effondrés. La gauche radicale ne séduit plus ; elle a périclité. Le livre analyse les situations des neuf régions où la pression des souverainistes est la plus forte, département par département. Il donne des indications pour accroître l'audience des autres partis, non souverainistes, auprès des habitants et instaurer le dialogue par les débats décentralisés sur les territoires.
10/2019
Vichy
La survie des juifs en France
Comment et pourquoi 75 ? % des juifs ont-ils échappé à la mort en France sous l'Occupation, en dépit du plan d'extermination nazi et de la collaboration du régime de Vichy ? Comment expliquer ce taux de survie inédit en Europe, dont les Français ont encore peu conscience ? Jacques Semelin porte un regard neuf et à hauteur d'hommes sur les tactiques et les ruses du quotidien qui ont permis aux persécutés d'échapper aux rafles et déportations. Au-delà du contexte international et des facteurs géographiques, politiques, culturels, il montre que les juifs ont trouvé en France un tissu social complice pour les aider, surtout à partir de l'été 1942, malgré l'antisémitisme et la délation. Entre arrestations et déportations d'une part, gestes d'entraide et pratiques de solidarité d'autre part, ce livre est tout sauf une histoire édulcorée des quelque 220 000 juifs toujours en vie en France à la fin de l'Occupation. C'est une histoire au plus près des réalités quotidiennes des persécutés juifs, français et étrangers, illustrée par les trajectoires d'individus ou de familles, dont le lecteur suit l'évolution de l'avant-guerre aux années noires. "? Ce livre que j'aurais tant voulu écrire, c'est Jacques Semelin qui l'a écrit et c'est une remarquable réussite. ? " Serge Klarsfeld Ce livre a été traduit en anglais (Oxford University Press et Hurst publishers) ainsi qu'en allemand (Wallstein Verlag).
02/2022
Sociologie
La médicalisation des âges en France
Comment les espaces et savoirs médicaux définissent-ils les âges et les enjeux sanitaires et sociaux qui y sont associés ? Partant de recherches interrogeant des moments charnières du parcours de vie allant de la naissance à la mort, cet ouvrage montre l'encadrement médical contemporain des âges, mais aussi, la manière dont des connaissances médicales, parfois instables, sont également réappropriées par les individus pour donner sens à leurs expériences. Sous cet angle, il donne plus largement à lire la façon dont les sociétés humaines manipulent un "donné biologique" , pour produire des distinctions culturelles structurantes : entre les âges, les sexes, les classes sociales, mais aussi, entre ce qui relève d'une "nature" à encourager et d'un "artifice" à encadrer.
06/2021
Sociologie
La France des tueurs en série
Les serial-killers sont-ils exclusivement américains ? Certains le pensent, ils se trompent. Depuis la fin des années 1970, la France a vu éclore ses propres tueurs en série. Qu'ils s'appellent Francis Heaulme, Guy Georges, Patrice Alègre, Sid Ahmed Rezala... ces meurtriers à répétition prouvent que le phénomène a franchi nos frontières depuis longtemps. D'où viennent-ils ? Comment expliquer leurs dérives criminelles ? Pourquoi ces " monstres ", comme on les surnomme trop facilement, parviennent-ils à passer si longtemps à travers les mailles de la police et de la justice ? En reconstituant les parcours de neuf d'entre eux, Frédéric Vézard explique pourquoi les tueurs en série français ne sont pas, au final, des anomalies. Et pourquoi ils apparaissent comme les symptômes d'une évolution sociologique inacceptable pour les institutions. A partir d'entretiens avec eux, avec leurs proches, leurs victimes, mais aussi avec des médecins, des enquêteurs et des magistrats, en s'appuyant sur nombre de documents inédits, l'auteur dévoile les raisons pour lesquelles on a mis tant de temps pour les empêcher de nuire. Une enquête minutieuse à faire froid dans le dos.
04/2002
Finances publiques
Finances publiques
Ce manuel de finances publiques a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.
07/2021
Droit
Politiques publiques
S'adresse à ceux qui veulent s'initier à la sociologie et à la science politique contemporaines, mais aussi aux responsables politiques et administratifs.
12/1989
Droit constitutionnel
Questions publiques
Questions publiques, par Léo L. Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Divers
Ames Publiques
Ames Publiques est le deuxième recueil d'histoires courtes de Marcello Quintanilha après Mes Chers Samedis, publiés chez çà et là en 2015. A travers les sept histoires qui composent ce recueil, Marcello Quintanilha continue sa description du Brésil contemporain, des années 1920 aux années 2000. On y retrouve le goût de cet auteur pour la description de scènes du quotidien, centrées sur des personnages hauts en couleurs et à la langue bien pendue. Les âmes publiques sont celles d'une vieille couturière amie avec sa femme de ménage, d'un enfant des bidonvilles, d'un compositeur de samba, de deux petits vieux... Le recueil comporte également deux grandes histoires autour du football, ou plutôt de footballeurs. La première se déroule dans les années 2000 et met en scène un joueur de troisième zone qui s'invente une carrière de semi-pro et l'autre décrit un jeune et prometteur joueur qui, en 1954, rate sa chance de passer dans une grande équipe à cause du suicide du président brésilien de l'époque, Getúlio Vargas. Alternant histoires en couleurs directes et récits en noir et blanc, découpages hyper dynamiques et structures narratives sophistiquées, Ames Publiques est une nouvelle démonstration de la virtuosité de cet auteur incontournable.
01/2023
Finances publiques
Finances publiques
Cette nouvelle édition mise à jour et augmentée propose dans un format " poche " l'essentiel de ce qu'il faut retenir des finances publiques : définitions, histoire, le cadre budgétaire général dont : les grandes questions fiscales, les règles de la comptabilité publique, les modalités de contrôle, les finances de l'Etat, celles des collectivités territoriales, le budget de l'Union européenne et les comptes de la protection sociale. C'est notamment, un outil indispensable aux étudiants préparant concours et examens. Enfin, cette édition est enrichie par des éclairages historiques et internationaux.
03/2023
Sciences historiques
Histoire des Turcs en France
Si l'actualité politique récente de la Turquie a donné une certaine visibilité aux " Turcs de France ", leur histoire migratoire longue de plus d'un demi-siècle reste, en général, assez méconnue. Enfants, petits-enfants des " travailleurs invités " des Trente Glorieuses, réfugiés politiques ou familles bénéficiaires du regroupement familial, encore étrangers résidents, ou binationaux, urbains ou ruraux, les trajectoires de ces hommes et de ces femmes sont diverses, issus de religions, de sensibilités politiques et même de langues différentes. Cet ouvrage fournit un panorama à destination de tout lecteur curieux de mieux connaître cette population ou de s'approprier une histoire — peut-être celle de ses origines.
03/2019
Sciences historiques
Histoire des Polonais en France
Parmi les étrangers venus en France après 1919, les Polonais occupent une place prépondérante. Ils constituent, en 1931, le deuxième groupe des allogènes après les Italiens : la France privilégie ses alliés pour le recrutement de la main-d'oeuvre étrangère. Les Polonais, qui fuient la grande misère qui frappe leur pays, arrivent par trains entiers. Dans les cités minières et ouvrières, ils reconstituent un milieu national, des " Petites Polognes ". C'est plus difficile en milieu rural. En 1940, la défaite de la France les surprend. Ils vont pourtant, dans l'esprit et dans les actes, résister au nazisme. Pour eux, libérer la France, c'est libérer la Pologne. A la Libération, leur pays d'origine renaît et avec lui un dilemme crucial : retourner en Pologne ou rester en France. Cet ouvrage synthétique est à destination de tout lecteur curieux de ses origines ou d'une histoire méconnue, ou qui souhaiterait mieux connaître cette population.
02/2019
Histoire de France
Histoire des Justes en France
« Juste parmi les nations » : plus de 3 500 Français ont reçu cette distinction décernée par l’institut israélien Yad Vashem qui récompense les non juifs ayant sauvé au moins un juif au cours de la Shoah. Qui sont ces hommes et ces femmes ? La France, longtemps après les résistants en armes, a découvert les Justes, dont la résistance a été civile, pacifique et idéaliste. Ils tiennent dans notre mémoire collective une place qui ne doit pas occulter la tragédie de la Shoah, mais rappelle qu’une autre France a existé face à celle de Vichy. Ce livre dresse le portrait de ces héros anonymes : membres du clergé catholique ou protestant, instituteurs, militants, sans oublier quelques figures étrangères remarquables. Héros solitaires mais souvent portés par des réseaux de solidarités religieuses ou humanitaires, des lieux à forte identité ou encore des familles disséminées dans le tissu rural. Patrick Cabanel, professeur d’histoire contemporaine à l’Université de Toulouse-Le Mirail, est l’auteur de nombreux livres dont : Juifs et protestants en France, les affinités électives XVIe-XXIe siècle (2004), Cévennes. Un jardin d’Israël (2004), Chère Mademoiselle… Alice Ferrières et les enfants de Murat, 1941-1944 (2010).
02/2012
Que-sais-je ?
Les finances publiques. 6e édition
Les finances publiques sont régulièrement au coeur de l'actualité politique et économique, et ce n'est pas nouveau : l'Etat n'a cessé de rechercher les moyens de financer son action en levant l'impôt et en organisant ses dépenses. Mais, en ce début de XXIe siècle, les finances publiques françaises sont en pleine mutation et doivent relever de grands défis. Défi de l'autonomie budgétaire à l'heure européenne. Défi de la "soutenabilité" quand la dette cumulée de l'Etat, de la Sécurité sociale et des collectivités territoriales approche les 2 300 milliards d'euros en 2018. Défi de la transparence aussi, dans la gestion publique et à l'égard des citoyens, auquel le vote en 2001 de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) offre une première réponse. Frank Mordacq dresse un état des lieux aussi clair que précis des finances publiques aujourd'hui.
11/2021
TPE, PME, PMI
Le financement participatif. Enjeux de développement pour l'Afrique
Avec la percée d'internet et des réseaux sociaux en Afrique, le financement participatif s'est créé un chemin. Ce phénomène apporte de la modernité dans la pratique de levées de fonds aussi bien pour les petites entreprises que pour les particuliers. Cet ouvrage vise à la fois à sensibiliser les porteurs de projets, les investisseurs/contributeurs et les pouvoirs publics aux enjeux d'une telle approche communautaire sur notre société contemporaine dont le bénéfice, au-delà de l'aspect financier, prône des valeurs citoyennes. Entre rappels historiques sur l'Afrique ancienne et analyses socio-économiques, ce livre reflète aussi la détermination d'une nouvelle génération africaine libre et engagée à faire bouger les choses sans attendre que le salut vienne d'ailleurs.
06/2022
Logements, guides pratiques
Propriétaires, locataires : à chacun ses dépenses. Edition 2021
Un panorama complet de l'ensemble des questions relatives aux relations financières entre le propriétaire d'un logement non meublé et son locataire : loyer et son évolution, dépôt de garantie et sa restitution, charges locatives, entretien du logement et travaux à réaliser... Un guide très pratique enrichi d'exemples concrets et chiffrés, de modèles de lettres... pour agir efficacement. A jour des dernières évolutions législatives et règlementaires sur les rapports locatifs et des nombreuses jurisprudences récentes.
10/2021
Logements, guides pratiques
Propriétaires, locataires : à chacun ses dépenses. Edition 2024
Qui paie les frais de rédaction du contrat et ceux de l'état des lieux ? Quelles sont les charges récupérables sur le locataire ? Dans quelle mesure le loyer peut-il augmenter ? Quels travaux doit réaliser le bailleur ? Quelles sont les obligations d'entretien du locataire ? Quelles retenues pratiquer sur le dépôt de garantie ? Comment agir en cas de litige ? ... L'entretien du logement, le paiement du loyer et des charges sont d'éternelles sources de discorde entre le bailleur et son locataire. Or, bien connaître les obligations de chacun permet de désamorcer les conflits potentiels. En location nue, meublée ou en bail mobilité, ce guide répond à toutes les questions financières susceptibles de se poser entre bailleur et locataire d'un logement loué à usage de résidence principale. A jour des dernières nouveautés législatives et enrichi de nombreux modèles de lettres ainsi que des textes de lois essentiels, il vous permettra d'être au fait des droits et obligations de chacun. En sachant précisément qui paie quoi, vous poserez les bases d'une location sereine et réussie.
03/2024
Finances publiques
Droit et économie des finances publiques en République démocratique du Congo
Les finances publiques sont à l'origine de l'Etat moderne et de la démocratie. D'un point de vue historique, le consentement à l'impôt est considéré comme le véritable acte émancipateur des peuples. Cadre structurant de la nouvelle gouvernance publique en République démocratique du Congo, la loi relative aux finances publiques offre l'occasion de moderniser l'action de l'Etat afin de la rendre à la fois économiquement efficace, socialement juste, et juridiquement contraignante pour les gestionnaires. Au coeur de l'étude des finances publiques se trouvent donc la recherche de la transparence dans la gestion des ressources publiques ainsi que la poursuite de l'efficacité et de l'équité. Le livre embrasse la quasi-totalité des thèmes généralement abordés dans les manuels des finances publiques : données générales sur les finances publiques, règles d'élaboration, de présentation, d'adoption, d'exécution, de contrôle et d'évaluation des finances publiques aussi bien à l'échelle du pouvoir central que des provinces ou des entités territoriales décentralisées. Se trouvent ainsi réunis dans ce volume, outre les principes de l'économie des finances publiques, les principes généraux, les principes comptables, les contentieux juridictionnels et non juridictionnels des finances publiques. Le parti privilégié dans ce livre est résolument interdisciplinaire, afin de cerner la complexité de la science des finances publiques, désormais inscrites sous le signe de la performance.
09/2021
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
