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Droit bancaire et financier marocain. Tome 1, Droit bancaire marocain

Extraits

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Droit international privé

La société en commandite spéciale. Essai en droit luxembourgeois

Le droit luxembourgeois est actuellement l'un des plus attractifs de l'Union européenne pour ce qui est d'attirer les capitaux du monde entier. Le Grand-Duché, dont l'économie repose en grande partie sur le secteur bancaire et financier, est doté pour cela d'un package Private Equity inédit. Si la souplesse contractuelle du droit luxembourgeois fait des émules, c'est notamment grâce à sa société en commandite spéciale, laquelle se couple idéalement avec la société de participation financière. Une diversité de montages potentiels est alors permise, passant du simple montage familial à celui en cascade très prisé des investisseurs étrangers. Ces deux types de sociétés, dotées pour chacune d'entre elles d'une fiscalité des plus efficientes, favorisent la levée de fonds, expliquant en grande partie la présence de nombreux fonds d'investissement sur le sol grand-ducal. Cet ouvrage propose de découvrir en profondeur la haute finance d'entreprise générée par ce véritable poumon financier placé en plein coeur de l'Union européenne.

02/2022

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Droit

Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique

Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.

11/1991

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BD tout public

Secrets bancaires Tome 4 : Coup double. Deuxième partie

Une plongée dans l'univers des escroqueries internationales, du blanchiment d'argent, où se côtoient citoyens ordinaires, banquiers, avocats d'affaires, financiers internationaux ou truands, sous les yeux d'une justice bien démunie... Coup double. Sam Boldon, journaliste pour la chaîne de télévision Channel 40, a enquêté sur les ravages de la drogue dans les grandes villes américaines. Quelques semaines avant sa diffusion, le reportage est retiré de la grille des programmes. Boldon engage une partie de bras de fer avec sa direction. Il va se rendre compte que toutes les vérités ne sont pas bonnes à dire... Un récit passionnant et dense, qui interroge sur la stratégie des médias qui font l'opinion et révèle les difficultés auxquelles est confronté, de nos jours, le journalisme d'enquête.

06/2009

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Littérature française

Un enfant du mellah. Itinéraire d'un juif marocain

Ayant vécu de l'intérieur quelques-uns des évènements les plus marquants de l'histoire du Maroc contemporain, Henri Ohana apporte le précieux témoignage original d'un Juif marocain passionnément attaché à son pays, propulsé très jeune aux postes administratifs de premier plan dans les cabinets ministériels des premiers gouvernements du Maroc indépendant. Au-delà de son parcours personnel et familial, marqué par le souvenir de son arrière-grand-père Yaacob Ohana, commerçant au service du sultan Hassan I", et la personnalité flamboyante de son cousin Jo Ohana, militant de la première heure du mouvement nationaliste marocain, son témoignage apporte un éclairage nouveau sur la place de la communauté juive dans l'histoire du Maroc. Cet ouvrage n'est donc pas une simple autobiographie à usage personnel et familial, mais s'adresse à tous les publics en dépeignant une époque décisive de l'histoire du Maroc contemporain à travers le prisme de la subjectivité d'un témoin direct, replacée dans une perspective historique plus large.

12/2019

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Primaire

Les Cahiers de la Luciole CM2 - Programme marocain Sciences

Les cahiers de la Luciole - procurer aux élèves un outil d'élaboration du savoir, - accompagner l'apprentissage de la démarche d'investigation, - doter les professeurs d'un outil d'enseignement "clés en main", - conformes aux tableaux de progressions. - Chaque chapitre d'un thème propose la même démarche : observation, émission d'hypothèses, recherche (expérimentation, manipulation et/ou documentation), formulation plus ou moins aidée d'une synthèse (textes à trous, étiquettes, mots clés). - Tous les chapitres s'ouvrent sur les connaissances préalables des élèves (scolaires ou issues de la vie quotidienne) et se terminent par un bilan. Et aussi les Enquêtes de la luciole Cycle 3 : 5 documentaires scientifiques (5x13 min) dans chaque DVD.

12/2021

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Comptabilité

Economie bancaire et croissance économique. Vers une macroéconomie renouvelée, Cours

Quel est le rôle des banques dans une économie ? Les politiques bancaire et financière comme explication de la croissance économique sont souvent omises au profit des politiques monétaire et budgétaire. A partir d'études sur l'évaluation et l'efficacité des banques et de la finance, l'ouvrage cherche à déterminer la quote part de contribution des banques et de la finance à la croissance économique, selon un lien causal. Une fois la causalité établie, l'ouvrage présente les avantages d'une meilleure prise en compte de cette causalité et revisite la macroéconomie en intégrant les spécificités du système financier pour montrer que les politiques financières sont tout aussi importantes pour la croissance que les politiques budgétaires ou monétaires. Cette causalité permettra de prévenir les crises et de proposer des solutions pour les éviter, comme par exemple la réintégration de la banque et de la finance au coeur de la politique publique.

09/2012

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Comptabilité

Stratégie bancaire et réglementation. De la contrainte à l'opportunité

La réglementation est un enjeu majeur de la banque aujourd'hui. Ces dernières ont l'obligation de se conformer régulièrement à des contraintes toujours plus fortes dans des délais toujours plus courts. Les banques s'inscrivent alors dans une démarche de mise en conformité subie alors qu'il serait possible d'appréhender différemment ces règles et d'en dégager des opportunités. Cet ouvrage propose donc des solutions à contre-courant des pratiques du secteur. Il donne aux professionnels de la banque des clés pour : - intégrer la réglementation à la réflexion stratégique globale ; - devenir " acteur " de la mise en conformité plutôt que de la subir ; - utiliser cette contrainte initiale comme un levier pour générer des opportunités ; - transformer la contrainte réglementaire en avantage concurrentiel ; In fine, comment les banques peuvent-elles utiliser la contrainte réglementaire pour innover et se réinventer.

02/2019

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Littérature française

Pratique d'audit fiscal, bancaire, des assurances et audit qualité

En observant la société congolaise, ce livre permet d'analyser pourquoi l'audit fiscal, des engagements bancaires et des IMF, des assurances et l'audit qualité de la profession comptable, ne sont pas pratiqués par les indépendants ? Concernant l'audit fiscal et qualité, nous avons proposé des projets et inciter à l'ONEC la pratique d'audit qualité qui permettra au public de bénéficier des meilleurs prestations des professionnels et ces derniers, d'améliorer leur rendement. Quant à l'audit des engagements bancaires, des IMF et des assurances, nous avons synthétisé les activités et famille des risques, les facteurs explicatifs du non qualité ou d'inefficacité. Sur le plan épistémologique, nous nous inscrivons dans les courants de fondements sur la gouvernance des entreprises et sur le plan managériale, nous contribuons à l'amélioration de la profession comptable, au mode de bonne gouvernance et de la transparence dans la gestion financière et au civisme fiscal, bref, à la croissance économique par l'accroissement des recettes fiscales et parafiscales, au développement du pays avec ces projets : Audit fiscal ; Des engagements bancaires et IMF ; Des assurances ; et Audit Qualité.

05/2022

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discriminations, exclusion, ra

A propos et contre l'image discriminante du Juiif marocain. Essai

L'histoire contemporaine des Juifs du Maroc est étroitement liée à l'existence de l'Etat d'Israël. Leur condition déplorable aussi. L'image discriminante du juif marocain dans la propagande sioniste devait masquer le régime d'exploitation à outrance des pauvres émigrants juifs marocains qui ont connu en Israël le confinement concentrationnaire dans les déserts où ils furent déposés à la merci de leurs nouveaux maîtres. Ce ne sont pas les Arabes du Maroc qui les ont empêchés de progresser, bien au contraire ils leur avaient offert l'accès aux études supérieures avec des bourses d'études. La principale fonction de toutes les fausses accusations formulées et enseignées contre les Juifs du Maroc s'est opérée au niveau de la stimulation d'attitudes défavorables à l'égard des juifs marocains aussi bien en Israël que dans la diaspora. On se pose la question de savoir si le matériel de propagande toxique contre les Juifs du Maroc par les Ashkénazes ne relève pas des préoccupations de la ligue contre les diffamations. Après toutes leurs souffrances sous la botte ashkénaze, ils sont les seuls autorisés à leur déclarer qu'ils ont fait de leur rêve un cauchemar.

02/2023

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Economie

Le statut juridique de la monnaie étrangère

Cet ouvrage intéressera les juristes d'établissements bancaires et financiers, de grandes entreprises, de cabinets de conseil ou d'avocats ainsi que les universitaires soucieux de comprendre l'évolution du droit monétaire dans une perspective européenne

03/1982

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Livres 3 ans et +

Yassir la chance et autres contes marocains. Avec 1 CD audio

Trois contes marocains racontés par Halima Hamdane : savoureux ! La conteuse truffe ses récits facétieux de mots arabes et de sa voix musicale, elle nous invite à un fabuleux voyage... C'est le deuxième recueil de contes enregistrés par Halima Hamdane dans la collection "Contes et voix du monde" . Il séduit tout autant que le premier Mahboul le sage. Le tissage de l'arabe et du français donne à entendre un message fort, fait d'humour et de tolérance, de sagesse et de poésie. Sofiane Negra, au luth, crée une ambiance à l'image de ces histoires, le tout sublimé par la palette colorée et chatoyante d'Aurélia Fronty. Les contes : Yassir la Chance (14 min), Chiche le petit pois (8 min), Fara la souris (12 min)

08/2017

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Littérature française

Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme

Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.

07/2022

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Droit

Droit des contrôles financiers. Des collectivités territoriales

Le contrôle des finances locales prend de plus en plus d'importance, compte tenu notamment des difficultés financières rencontrées par de nombreuses collectivités. Les instruments de contrôle se complètent et s'améliorent grâce aux outils comptables, à la transparence financière et à l'action des chambres régionales des comptes. Quant aux responsabilités des exécutifs, des élus et des agents, elles sont acutellement renforcées, tandis qu'apparaît la responsabilité pénale des collectivités. Toutes les modalités et les sanctions des contrôles réalisés sur la gestion des collectivités et des organismes locaux sont ici présentées et analysées à la lumière de la jurisprudence la plus récente et de la pratique : - la communication et la transparence financière ; - le contrôle de la légalité financière ; - les contrôles comptables ; - le contrôle de la gestion par les chambres régionales des comptes ; - les sanctions juridictionnelles. Conçu à l'intention des gestionnaires locaux, des élus et des conseils, " Droit des contrôles financiers des collectivités territoriales " s'adresse également aux administrations, aux magistrats des juridictions administratives, financières et pénales, aux universitaires et aux étudiants, auxquels il offrira un outil précieux de connaissance et de travail.

05/1998

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Histoire internationale

Le Maroc et les traités internationaux. Tradition et modernité

Les traités internationaux constituent de nos jours un moyen indéniable d'amélioration du développement de la coopération internationale, tant sur le plan bilatéral que multilatéral. Le Maroc, grâce à une position géostratégique privilégiée et à sa politique d'ouverture, a pu, à travers les innombrables traités dont il fait partie, nouer énormément de contacts avec un bon nombre de pays et établir des relations fructueuses avec des organisations internationales et régionales. Il dispose, comme on peut le relever à travers la présente étude, de pratiques originales ancestrales en matière diplomatique et de conclusion des traités qui puisent leurs sources profondes dans l'histoire des relations internationales de l'Etat marocain. Aujourd'hui, la pratique marocaine du droit conventionnel international s'inscrit dans un processus de partenariat stratégique avec un certain nombre de pays, notamment au niveau du continent africain.

02/2018

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Gestion de la banque

Basic'Job Techniques bancaires. Edition 2022

Recueil de 32 fiches Point Eclair sélectionnées pour les étudiants des cursus banque et les jeunes diplômés en parcours d'intégration au sein d'une banque. Il rassemble les connaissances fondamentales pour comprendre l'environnement professionnel dans lequel le chargé de clientèle exerce son métier. Il aborde ainsi : l'organisation du système bancaire français ; la connaissance du client particulier ; le compte bancaire et les moyens de paiement ; les produits d'épargne bancaire et les valeurs mobilières ; les produits d'assurance ; les crédits aux particuliers et les garanties ; la responsabilité du banquier dans la relation client. Conçu pour être un véritable instrument de travail, ce recueil associe des informations claires et synthétiques à une présentation graphique facilitant leur consultation et leur mémorisation. Depuis près de 30 ans, les professionnels de la banque font confiance à ICEDAP en utilisant les Basic'Job.

02/2022

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Actualité et médias

L'Echéance. Français, vous n'avez encore rien vu

     L’Échéance ! Nous y sommes, comme tous les pays surendettés. Mais nous ne voulons rien voir. La pression des marchés financiers fera voler en éclats les programmes électoraux et imposera une tout autre politique. Pas d’illusions, elle exigera « du sang, de la sueur et des larmes ». Ce peut être l’occasion de redresser la France comme en 1945.     Deux crises se conjuguent : celle des finances publiques et celle de la finance privée. Elles forment ensemble une machine infernale qui étrangle la France.     Cette enquête implacable met en lumière les faits, souvent inconnus, les décisions oubliées et les comportements qui, pour la première fois de son histoire, ont ruiné notre pays en temps de paix.     Nulle fatalité dans ce désastre. La mondialisation et la financiarisation sont les mêmes pour tous. D’où vient que la France ait moins bien résisté que la Suède, le Canada, l’Allemagne et bien d’autres ?     Il va nous falloir prendre des décisions radicales, révolutionnaires parfois. Interdire les déficits et accroître l’investissement, surtaxer les hauts revenus et contrôler les prestations sociales, briser l’économie de spéculation et soutenir l’économie réelle, défendre les droits des jeunes et pas seulement les droits acquis des aînés, imposer une réglementation plus stricte à l’activité bancaire comme au droit de grève, renforcer les syndicats et favoriser les entrepreneurs… Bref, mener une politique de crise qui échappe à notre clivage droite-gauche tout en empruntant à l’un et à l’autre.     Après avoir lu L’Échéance, vous ne pourrez plus en douter : nous n’avons de choix qu’entre une révolution culturelle et le chaos.    Avec l’indépendance et la clarté qui ont fait le succès de ses précédents ouvrages, François de Closets révèle les dessous d’une invraisemblable démagogie. Journaliste financière à Challenges, Irène Inchauspé démonte les perversions qui ont transformé l’activité bancaire en une émission de fausse monnaie.

08/2011

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Décentralisation, collectivité

La péréquation financière en droit des collectivités territoriale

Péréquation financière : définir et comprendre ses implications. Les inégalités sont multiples. Elles peuvent être des inégalités de ressources et donc de base fiscale. Elles sont aussi dues à d'inégales répartitions des charges auxquelles elles ont à faire face. Ces inégalités sont le produit de l'histoire, de l'économie mais aussi de la géographie. Elles sont également le fruit des politiques publiques locales initiées par les élus locaux. La péréquation a donc pour finalité de réduire des disparités de ressources et de charges par une réallocation de moyen financiers. La notion n'est pas propre au droit des collectivités territoriales. De manière générale, elle renvoie à une technique équitable de répartition financière. Appliquée à un droit spécifique et à des sujets particuliers, il convient de définir précisément cette notion et d'identifier les implications de l'application d'une telle technique dans un Etat unitaire décentralisé. , Au nom du principe de solidarité nationale, elle permet de prendre en compte les inégalités de situation entre les collectivités territoriales et de préserver la cohésion territoriale de l'Etat. De ce fait, la péréquation financière constitue un instrument essentiel de la décentralisation de l'Etat. Toutefois, du fait de son extrême complexité et de l'indétermination de sa définition constitutionnelle, l'objectif de la péréquation financière semble s'être dévoyé au risque de faire de cet outil non plus l'instrument de la décentralisation, mais celui d'une recentralisation de l'Etat.

03/2023

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Histoire internationale

Théocratie populiste ou séparation des pouvoirs au Maroc ? Histoire et alternative démocratique

Cet ouvrage met la séparation des pouvoirs au coeur du débat politique au Maroc. Dialoguant avec les islamistes et les défenseurs du Makhzen, l'auteur propose une réforme Meiji de la monarchie marocaine. L'histoire la justifie pleinement. Le Maroc postcolonial fut structurellement marqué par la violence politique, la traditionalisation et l'instabilité, et après les Années de plomb, seule la séparation des pouvoirs dans son acception occidentale est à retenir selon M Hogga qui affirme que n'est compatible avec la démocratie qu'un islam humaniste. Cette réflexion accorde une place centrale au droit et à ses déficits au Maroc : impunité, justice déficiente et corruption. En proposant une lecture hobbésienne du régime du roi Hassan II, l'auteur considère qu'une monarchie véritablement constitutionnelle doit s'appuyer sur des élites libérales et non multiplier les enceintes théologiques de protection. Ce texte porte également un message d'espoir et passe en revue de nombreuses idées et actions des démocrates marocains, y compris les réformes institutionnelles - surprenantes - proposées par Moulay Hicham.

01/2014

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Droit

Sans-papiers, mais pas sans droits. 7e édition

Sans-papiers, mais pas sans droits s'adresse aux sans-papiers et aux personnes qui les accompagnent. Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, les étrangers et étrangères en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits fondamentaux. Cette note pratique recense et explicite ces droits. Elle est constituée de fiches synthétiques et thématiques réunies par catégorie de droits ou de thèmes : Citoyenneté (aide aux sans-papiers, contrôle d'identité, droit d'association et droit syndical), Santé (assurance maladie, AME, dispositif soins urgents et vitaux, lieux de soins, IVG), Vie quotidienne (domiciliation, compte bancaire, services postaux, impôt, aide juridictionnelle, culture), Couples (mariage, pacs, concubinage), Enfants (naissance et reconnaissance, ASE, PMI, école, bourses scolaires, cantine et activités périscolaires), Aides diverses (collectivités locales, transports), Hébergement, Logement, Travail (accident du travail, emploi illégal, régularisation, conseil de prud'hommes). Sans-papiers, mais pas sans droits a aussi pour vocation d'inciter à faire valoir ces droits, notamment au moyen d'actions collectives, à ne pas s'arrêter aux éventuels risques encourus et, surtout, à ne pas céder aux abus commis, notamment par les autorités administratives.

10/2019

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Economie

Genèse des institutions monétaires et bancaires du Ghana

Ce livre étudie les institutions monétaires et bancaires du Ghana. Avec une question centrale, celle de la neutralité de la monnaie dans l'économie, comme le soutient la théorie monétaire classique. Si cette thèse n'est pas prouvée, si la monnaie n'est pas neutre, peut-elle contribuer au développement des pays de l'Afrique de l'Ouest ? La réponse n'est pas neutre non plus. Elle peut donc promouvoir le développement des pays ouest-africains.

07/2020

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Critique littéraire

Ecrivains marocains du monde. Volume 2, Canada

Ecrivains marocains du Monde comporte un grand nombre d'entre eux résidant et écrivant en dehors de l'hexagone et du Maroc, en fait, à travers le monde, entre autres en : Allemagne, Angleterre, Belgique, Brésil, Canada, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Guinée, Israël, Italie, Jordanie, océan Indien, Norvège, Pays-Bas, Philippines, Sénégal, Suisse et Tchécoslovaquie. C'est dire que des Marocains écrivent partout en français, en arabe et même dans la langue du pays d'accueil contribuant ainsi par la variété et la qualité de leurs écrits à redéfinir dans la pensée marocaine l'entité ou la caractéristique nationale qui passe par un élargissement de l'espace géolinguistique. Ce deuxième volume est réservé aux dix-huit écrivains suivants au Canada : Abderrahman El Fouladi, Roger Elmoznino, Raja El Ouadili, Myriame El Yamani, Elhafed Ezzabour, Mustapha Fahmi, Ahmed Ghazali, Latifa Halim, Asmaa Ibnouzahir, Aberrahim Khouibaba, Pierre Lasry, Intissar Louah, Rachida M'Faddel, Soukayna, Bob Oré Abitbol, Serge Ouaknine, Nour Eddine Yahiaoui et Mohammed Zaari Jabiri. Ces écrivains et écrivaines, juifs et musulmans, femmes et hommes, toutes générations confondues, qui écrivent en français, en anglais et en arabe réalisant une variété d'écrits dans différents genres : poésie, récits, romans, nouvelles, dramaturgie et essais. Leur production apparaît comme une manifestation exemplaire et singulière sans cesse renouvelée qui vise à mettre en lumière les enjeux intertextuels qui se tissent entre la littérature et l'histoire de l'immigration, à vivifier le dialogue entre cultures et civilisations dans ce pays qui vise à concilier les réalités, à souder les continents et à enrichir la condition humaine en pratiquant à la fois le partage, la connaissance, la reconnaissance et la fraternité universelle.

07/2019

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Comptabilité

LES RELATIONS BANQUES-ENTREPRISES. Rencontre franco-marocaine

Les relations Banques-Entreprises sont au cœur de multiples interrogations et de profonds bouleversements. • Le banquier exige-t-il trop de garanties ? • L'entrepreneur manque-t-il d'imagination ? • Tout projet trouve-t-il un financement ? • Quelle est la meilleure formule pour la politique de crédit ? • Cautionnement Mutuel, Prêts Participatifs, sont-ils des techniques d'avenir ? • Existe-t-il des modalités de financement adéquates pour faciliter la création d'entreprises ? Trois parties, rarement réunies, banquiers, entrepreneurs, universitaires, français et marocains, confrontent leurs points de vue sur ces questions...

01/1986

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Communication - Médias

Communiquer le corps dans la culture marocaine

Les corps sont des textes qui se parlent, se séduisent, se heurtent les uns aux autres. Ils portent une intertextualité lourde faite d'incidents fondateurs qui leur dictent leur comportement. Ils sont modélisés par la langue qu'ils parlent, les vêtements qu'ils portent et les lieux qu'ils fréquentent. Ce livre s'adresse aux spécialistes qui s'intéressent à la généalogie du discours sur le corps et à son approche sémiotique, comme au public large qui voudrait avoir une idée précise sur la culture corporelle au Maroc et sur sa communication, depuis la poésie antéislamique jusqu'aux minorités sexuelles d'aujourd'hui.

08/2021

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Cuisine

Le grand livre de la cuisine marocaine

Le livre de référence ! Par Nadia Paprikas, spécialiste de la cuisine marocaine. 150 recettes : tous les plats incontournables : bricks, salades, soupes, street food, couscous, tajines, viandes, poissons, pâtisseries... Sans oublier les recettes de base, les sauces et condiments, les accompagnements, les pains, les boissons... Des centaines de pas à pas pour maîtriser les gestes. Les ustensiles et les ingrédients indispensables, des astuces, des conseils et des adresses. Des photos et des infos sur la culture gastronomique marocaine.

04/2019

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Littérature française

La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !

Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?

03/2021

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Comptabilité

Gérer la trésorerie et la relation bancaire. Assurer la liquidité, améliorer le résultat financier, gérer les risques, 6e édition

Gérer la trésorerie et maîtriser la relation bancaire contribue de façon déterminante à la performance des entreprises, petites et grandes. Ce livre fournit un cadre complet pour définir la place du trésorier et celle de la gestion de trésorerie dans la gestion financière de l'entreprise, faire l'apprentissage des techniques inhérentes à la gestion de trésorerie, comprendre les marchés sur lesquels le trésorier intervient, directement ou par l'intermédiaire de ses banques, maîtriser la relation bancaire dans ses aspects techniques et humains, concevoir le tableau de bord du trésorier. Résolument opérationnelle, cette 6e édition tient compte de l'évolution de la rémunération des banques et des règles prudentielles. De nombreux schémas, fiches pratiques et cas d'entreprise permettent de concrétiser le rôle du trésorier et son environnement. Elle s'adresse aux trésoriers ainsi qu'aux directeurs financiers, responsables comptables et du crédit, dirigeants d'entreprises amenés à assurer ou superviser la gestion de trésorerie. Elle constitue, en outre, une référence précieuse pour les étudiants désirant approfondir leurs connaissances en matière financière.

03/2015

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Philosophie du droit

Gastronomie et droit. Entre droit culturel et droit économique

Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques. L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.

05/2022

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Critique

Najib Redouane. Voix marocaine en Amérique du Nord

Essayiste, poète, romancier et professeur, Najib Redouane est auteur de plusieurs ouvrages critiques et de nombreux articles dans le domaine des littératures francophones du Maghreb, des Antilles, de l'Afrique ainsi que des écrivains francophones en exil. Canadien et Américain d'origine marocaine, il vit depuis 1999 aux Etats-Unis où il enseigne les littératures de la francophonie du Sud. Il a publié six romans et plusieurs recueils de poésie qui s'inscrivent dans la réalisation d'un récit poétique : Fragment d'une vie en vers. Ce collectif qui réunit vingt sept études appartenant à des chercheurs de cultures et d'horizons divers, présentent des réflexions aussi pertinentes que diversifiées des six romans de Najib Redouane, en recourant à différentes approches : psychanalytique, sociologique, écocritique, thématique, topologique et narratologique. Ils convergent tous vers l'idée que son écriture romanesque rend compte, sans fioriture aucune, de "l'inhumanisation" de l'homme et de l'iniquité sous toutes ses formes : politique, sociale, économique, écologique et émotionnelle. Son désir de dire la réalité de la condition humaine au Maroc, en Israël, en France, en Ukraine ou aux Etats-Unis fait de lui un écrivain de littérature-monde, refusant de se cantonner dans une seule thématique, celle de la stigmatisation de la société marocaine et de la dénonciation de ses dérives. Il interroge le monde, saisit les lieux et les êtres par l'écriture, tout en militant pour un monde vertueux qui renoue avec l'humanisme, la démocratie et la tolérance. Son acte d'écrire traduit pour ainsi dire un besoin d'agir et d'en parler.

02/2021

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Histoire internationale

La nouvelle constitution marocaine et la gestion du changement

Les Cahiers de l’Administration Publique se veulent un espace de réflexion, de débat et de partage d’expérience pour tenter d’apporter des éléments de réponse aux nouveaux défis que vit l’Administration Publique Marocaine. Le livre aborde la gestion du changement dans les services publics en particulier les services de la sécurité - la bonne gouvernance dans les collectivités locales - les relations internationales. A travers la richesse des expériences des auteurs, le livre amorce le débat et propose des pistes de solutions sur les adaptations nécessaires que l’administration publique doit réaliser pour répondre aux exigences de la nouvelle constitution.

05/2012