procédure antitrust

De l'union du couple à sa désunion, de l'incommunication aux procédures, de la rupture à la violence, de l'amour à la haine... le pénible parcours dans le divorce/séparation et de ses conséquences sur la personne, la collectivité et l'administration. De leurs amours rompus, les hommes se sont vus chargés de tous les torts et de bien pire. L'interventionnisme judiciaire agit le plus souvent en défaveur des pères, sans mesurer les dégâts qu'il cause. Au nom d'un sublime intérêt de l'enfant, les pères ont été évincés de ce qu'ils ont de plus cher ! Comme un nid explosé, en fragments atomisés, sans protection ni contrôle de leur devenir, leur sens inné de personne humaine est touché. Nombreux sont ceux qui ont mal vécu les conséquences de la rupture avec leurs enfants. Malgré leur désarroi, ces hommes cherchent des solutions, s'expriment, dénoncent... " Au coeur du masculin " est un témoignage de souffrance des hommes qui nous baigne dans leurs états d'âme, évoqués sous différents tons de l'émotionnel, l'ironie, la révolte, l'exigence... Dans tous les cas, l'expérience de leur vécu. Il ouvre l'intime des sentiments, en même temps qu'il identifie les problématiques et portes à leurs solutions. L'ouvrage reprend un échange de correspondances entre parents vivant les difficultés de ruptures parentales. Il compose un thème relatif à l'éclatement familial et des échanges sur 21 chapitres. Il s'agit surtout d'émotions/opinions de pères dans la tourmente des divorces-ruptures-séparations avec leurs enfants dont les expressions sont fortes de constats et de recommandations. L'ouvrage, facile à lire, permet de naviguer sur les divers sujets relatifs à l'impasse judiciaire, la construction de l'enfant, l'aliénation parentale, la décision judiciaire...

Guide pratique pour s'installer dans l'hôtellerie de plein air. Depuis une vingtaine d'années, le camping attire toutes les catégories socio-professionnelles et toutes les générations, avec une fréquentation en hausse de plus de 20% depuis dix ans. Les investisseurs ne s'y trompent pas, ils se ruent sur l'achat de campings (ou de réseaux de campings). Le secteur est véritablement en train de devenir un nouvel eldorado économique. Y a-t-il encore la place pour les entrepreneurs individuels ? Oui, cent fois oui ! Mais ce n'est pas parce que le camping est un secteur d'activité très attractif qu'il faut s'y lancer sans préparation. Qu'il s'agisse de créer ou de reprendre une structure d'hôtellerie de plein air, le projet doit être soigneusement mûri et préparé. Diriger un camping, ce n'est pas seulement faire passer de bonnes vacances à ses clients : c'est avant tout gérer une entreprise commerciale, avec toutes les contraintes et obligations que cela peut supposer. Quels choix faire au démarrage du projet ? Pour quel type de structure opter ? Quelle cible de clientèle privilégier ? Vaut-il mieux créer, ou reprendre un camping existant ? Quelles sont les procédures à respecter ? Comment faire classer son camping ? Quelles sont les obligations légales et les normes selon l'hébergement (tentes, caravanes, mobil-homes...) ? Quelles sont les contraintes de gestion ? ... Ce guide a l'ambition de donner des réponses aux questions opérationnelles, aux préoccupations quotidiennes, des créateurs, repreneurs, gestionnaires de campings... et de leur donner des idées pour améliorer leur structure et répondre toujours mieux aux attentes de la clientèle ! Puissiez-vous y trouver tout ce qui pourra vous être utile pour votre projet... et pour sa réussite !

Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du patrimoine et de développement durable. Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques illustrés et suivant la structure du Code de l'urbanisme, cet ouvrage fournit les clés pour comprendre simplement les principaux éléments du droit des sols et de l'aménagement du territoire : règles nationales d'urbanisme, documents locaux de planification (PLU, SCoT, carte communale), outils de l'aménagement et de l'action foncière (droits de préemption, ZAC, fi nancement, etc.), régime et instruction des autorisations et déclarations applicables à tous types de travaux (sur constructions nouvelles ou existantes), etc. Comprendre simplement le droit de l'urbanisme offre une analyse complète et claire permettant : - de connaître et respecter les règles d'occupation des sols ; - de maîtriser les règles de la planifi cation urbaine pour pouvoir aménager l'espace public et privé de façon cohérente, harmonieuse et durable ; - d'identifier les outils réglementaires et opérationnels dont disposent les acteurs publics pour mettre en oeuvre une politique d'aménagement, qu'elle s'inscrive dans un contexte local ou national. De nombreux schémas et tableaux illustrent et explicitent les procédures et les termes les plus techniques afin de faciliter la compréhension des règles applicables. Cette deuxième édition intègre les dernières réformes, notamment les ordonnances de modernisation des SCoT et de simplification de la hiérarchie des normes en droit de l'urbanisme, entrées en vigueur le 1er avril 2021. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme (élus, architectes, entrepreneurs en bâtiment, etc.), aux étudiants (urbanistes, géographes, etc.) et aux juristes qui souhaitent s'initier à cette matière aussi dense que foisonnante.

Acquérir en 100 pages un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste de directeur de médiathèque, dans la collection "Les 100 premiers jours", vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction, ou de perfectionner vos connaissances. En bibliothèque-médiathèque, les bouleversements techniques, institutionnels et sociaux donnent tout leur sens à la démarche de prise de poste, loin de la simple succession de missions et de procédures immuables. A la lumière des ambitions de la lecture publique et des opportunités ouvertes par le mouvement de transition bibliographique en cours, cet ouvrage apporte des éléments de méthode nécessaires à la définition d'un projet répondant aux enjeux d'aujourd'hui. Il expose pas à pas les composantes techniques et organisationnelles de la construction de ce projet, susceptible d'assurer le succès de votre prise de poste auprès des élus et des personnels, dans une conjoncture budgétaire défavorable. Chaque point complexe abordé renvoie au chapitre correspondant du classeur Manager une bibliothèque territoriale, édité par Territorial Editions. Rédigé par des professionnels des bibliothèques-médiathèques, des collectivités et du management, l'ouvrage traite de la prise de poste de directeur de médiathèque sous tous ses aspects. Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, des politiques éducatives, de la législation et de la réglementation. Les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets et des conseils très utiles pour bâtir votre poste de directeur de médiathèque. Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe, la création de l'émulation et de l'esprit d'équipe. Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !

L'abus rituel satanique (ARS) a une histoire presque aussi ancienne que l'Histoire elle-même. Le roi Ezéchias fut victime, enfant, d'ARS avant de s'en libérer (2 Ch. 29). Moïse affronta la sorcellerie satanique des magiciens de Pharaon, qui pouvaient changer des verges en serpents vivants. L'Apôtre Paul eut maille à partir avec Simon le Magicien, un meneur de ce qui est désormais connu sous le nom de " satanisme ". Salomon, l'un des plus grands hommes de foi, fit volte-face et devint l'un des principaux satanistes de toute l'Histoire. Fritz Springmeier et Cisco Wheeler ont tous les deux apporté de nombreuses années d'expérience dans le traitement de la programmation Monarch pour mener à bien la rédaction du présent ouvrage, accompagnant des nuées de victimes d'ARS, programmées et manipulées pour tenir secrètes les sinistres actions maléfiques de leurs abuseurs adeptes des religions à mystères les plus anciennes. Ce livre vous fournira la formule du contrôle des esprits. En d'autres termes, vous serez initié aux méthodes permettant de créer un parfait esclave Monarch sous un type de contrôle mental sophistiqué et indétectable, basé sur des traumatismes, et utilisé avec le TDI (trouble dissociatif de l'identité), des drogues, l'hypnose, l'électronique et un assemblage de techniques de contrôle intégré dans un sous-ensemble rendant l'ensemble presque indéboulonnable. Les procédures de programmation qui vous seront décrites sont fondées sur les recherches et la consultation de déprogrammeurs, d'anciens programmeurs, de thérapeutes, d'accompagnateurs et de documents pertinents. Cet ouvrage a été écrit pour les ministres du culte et de la foi, les laïcs et les thérapeutes, ainsi que pour tous les amis de la vérité, quels qu'ils soient. Si vous aimez la vérité, alors ce livre est pour vous.

Peut-on découvrir une logique derrière des comportements insensés, voire dangereux pour soi ou pour les autres ? Certaines approches thérapeutiques proposent des explications biologiques ou intrapsychiques à cette question. Cet ouvrage défend une voie différente, fondée sur les interactions entre l'individu et son milieu. Prolongeant la voie ouverte par Paul Watzlawick, et tenant compte des découvertes récentes du modèle systémique et stratégique de Palo Alto, les auteurs font apparaître une logique des troubles mentaux. Celle-ci se fonde selon eux sur trois mécanismes d'adaptation élémentaires : l'évitement, le contrôle et la croyance, et sur la façon dont ceux-ci évoluent pour produire, suivant une logique inévitable, différentes formes de troubles. En effet, lorsque les moyens auxquels nous recourons tous pour faire face aux changements continuels de notre environnement se rigidifient, ils génèrent de la souffrance psychique : un évitement trop systématique peut entraîner des conséquences plus pénibles que la situation redoutée (dissociation, isolement, renoncement, etc.) ; la tentative de contrôle de certains phénomènes (les émotions, l'avenir, etc.) peut conduire à leur exacerbation ; et une croyance (" je suis un incapable ") peut engendrer des prophéties auto-réalisatrices aux effets dévastateurs. Or cette approche est d'autant plus innovante qu'elle pose les bases d'un mode de diagnostic original, le diagnostic opératoire systémique et stratégique, qui oriente le thérapeute vers des procédures pragmatiques et efficaces pensées pour modifier l'équilibre dysfonctionnel qui découle logiquement des solutions adoptées par les patients pour faire face à une situation. L'intérêt de cet ouvrage est en outre de proposer une nouvelle classification, basée sur les interactions entre l'individu et son milieu et non plus médicale et basée sur les symptômes, comme le DSM.

Encadrer les rapports locatifs et maîtriser le contentieux ! Cette nouvelle édition considérablement enrichie et augmentée intègre, outre les dernières évolutions jurisprudentielles, la loi du 23 novembre 2018 dite Elan qui renforce notamment les normes de décence du logement, créée le bail mobilité ou harmonise les procédures de résiliation du bail et de surendettement. Ce sont près de 50 décrets qui viennent mettre en oeuvre les dispositions de cette loi (parmis eux, les décrets " encadrement des loyers " des 12 avril et 13 mai 2019 ou le décret " plafonnement des honoraires " du 21 juin 2019). Elle prend également en compte la Réforme pour la justice (loi de programmation du 23 mars 2019 et ses textes d'application), la loi " Energie et climat " du 8 novembre 2019 et le décret du 3 octobre 2019 supprimant la condition de signature de la pièce justificative d'identité pour le candidat à la location et sa caution. Le logement occupe une place croissante dans le budget familial et représente une préoccupation constante. Bien que la signature d'un bail d'habitation soit presque un acte de la vie courante, les rapports propriétaires-locataires sont source de nombreux litiges, particulièrement en matière de garanties, de réparations, de charges récupérables, de loyer, de renouvellement, de congés, ou d'expulsion. Cet ouvrage répond à toutes les questions que se pose le propriétaire ou le locataire, ainsi que leurs conseils, sur le dispositif, une nouvelle fois modifié, des contrats de location issu des lois du 6 juillet 1989, HLM ou du 1er septembre 1948. Les professionnels, gestionnaires de biens, organismes HLM, propriétaires institutionnels, avocats ou conseils immobiliers, locataires, isolés ou regroupés en associations, trouveront dans cet ouvrage un exposé circonstancié des règles utiles à la prévention et au règlement du contentieux du bail d'habitation.

Les Kriya Yoga Sutras de Sri Patanjali sont un ensemble de quatre Livres, chacun présentant un aspect vital de l'acquisition du Samadhi. Texte ésotérique, méthodologie occulte, les Kriya Yoga Sutras de Sri Patanjali sont la philosophie fondatrice et la psychologie spirituelle sur lesquelles reposent tous les chemins yoguiques. Pendant des siècles, les yogis ont utilisé ce texte classique comme outil d'enseignement central pour leurs disciples. Grâce à ce livre, maintenant, à ce moment auspicieux, vous allez bénéficier de la tradition orale du Yoga telle que la transmet Sri Goswami Kriyananda quand il partage sa sagesse sur ce texte clé, cette Science de l'illumination. En effet, dans le premier Livre, Patanjali expose d'abord les causes-racines des habitudes négatives qui mènent à la servitude ; dans le second, les méthodes et procédures pour guérir celles-ci ; dans le troisième, il parle des Yoga Siddhis (capacités psychologiques divines) mettant en exergue la structure du mental et la manière de le contrôler par l'usage du symbolisme ; et enfin dans le quatrième et dernier Livre, il relate le processus de l'Illumination ou Samadhi en définissant la Loi spirituelle de la Conscience Consciente de Soi. Goswami Kriyananda partage sa sagesse ésotérique et ses aperçus mystiques profonds dans les mots de Sri Patanjali, fournissant des explications détaillées et des interprétations ésotériques subtiles de chaque sutra : cette analyse claire, percutante nous délivre en termes simples la quintessence du Kriya Yoga. Compagnon de voyage de tout chercheur sur le Chemin, vous chérirez ce texte tout au long de votre vie, y retournant encore et encore pour en dériver sans cesse de nouveaux niveaux de sagesse via la contemplation de vos expériences ici et maintenant clans cette existence extérieure, ici et maintenant dans cette existence intérieure, pour finalement percevoir la Réalité par le mental apaisé en état de Samadhi.

Le premier volume de la correspondance entre les historiens Marc Bloch (1886-1944) et Lucien Febvre (1878-1956), document unique sur l'un des mouvements intellectuels majeurs qui a contribué à renouveler en profondeur l'histoire, et plus largement les sciences sociales en France et à l'étranger, a permis de découvrir le moment particulièrement riche de la création, les premiers tâtonnements, les premières expériences, les obstacles aussi. Le volume II marque le transfert de la revue à Paris. Febvre est désigné, à la fin de 1933, au Collège de France. Bloch obtiendra plus difficilement dans la capitale un poste dans une conjoncture universitaire en crise. Les lettres se font l'écho des efforts vainement déployés par le médiéviste afin de rejoindre son ami au Collège de France, pour se retrouver à la Sorbonne, et éclairent les procédures de recrutement de l'une des grandes institutions françaises d'enseignement et de recherche avant la guerre. Précisément, à l'inverse du premier volume où les deux historiens ont paru préoccupés d'abord par la mise sur pied de l'entreprise, ce tome II s'ouvre sur l'événement, puisque les premières lettres évoquent principalement le 6 février 1934. Jusqu'à l'avènement du Front populaire, la montée des extrêmes, les lettres témoignent du désarroi de deux historiens pris dans le dilemme de la distanciation et de l'engagement. Troisième thème majeur de ce volume qui traduit encore l'intensité de l'échange et des débats entre les deux hommes : l'Encyclopédie française. C'est ici que l'on peut suivre l'implication de Febvre dans cette immense entreprise encore mal connue aujourd'hui. Les lacunes des lettres des années 1936 et 1937 trahissent la crise traversée alors par Febvre et qui touchera les Annales en 1938.

A sa mort, en 322 av. J. C., Aristote laisse une oeuvre savante aux proportions gigantesques - et qui demeure aujourd'hui très vaste, même si une grande partie en a été perdue. Fondements de la philosophie et de la science occidentales, les nombreux traités dans lesquels il scrute et pense le monde sous ses aspects les plus divers ont fait longtemps considérer leur auteur, selon le mot de Dante, comme "le maître de ceux qui savent". Ils ont laissé une empreinte profonde dans la conception même que nous nous faisons des sciences et de la connaissance. Si l'image dogmatique que la scolastique a véhiculé de cette philosophie lui fait parfois encore du tort, elle ne résiste pourtant pas à la lecture des textes. Aristote se réclame d'une double originalité : celle de pouvoir trancher, mieux que d'autres, des questions controversées, et celle de pouvoir engager de manière assurée le savoir sur de nouvelles pistes. Pour ce faire, il prête la plus grande attention aux opinions d'autrui, celles du plus grand nombre comme celles des spécialistes. C'est pour lui un principe de méthode, maintes fois rappelé. L'immense contribution au savoir universel que forme son oeuvre demeure irremplaçable, sinon par son contenu doctrinal, du moins par les procédures qu'elle instaure et par les questions qu'elle pose. Depuis Boèce jusqu'à nos jours, chaque traduction d'Aristote est l'occasion d'une nouvelle interprétation et une possibilité de redécouverte. Les traités réunis dans ce volume sont tous (à une exception près, l'Ethique à Nicomaque, dont la version française a été révisée par son auteur, Richard Bodéüs) proposés dans des traductions inédites et accompagnés d'un appareil critique qui, tout en profitant de la littérature savante, spécialisée, ne s'y substitue pas : il vise "simplement" à rendre l'oeuvre d'Aristote accessible au lecteur d'aujourd'hui.

Les années 980-1060 passent pour le moment où la " féodalité " a connu en France son expression la plus parfaite, où le dénuement, la barbarie, la violence et le désordre ont été à leur paroxysme. Désespérés, les gens de ce temps auraient alors cru dur comme fer à l'imminence de la fin du monde, et ce n'est qu'en lançant le mouvement de la paix de Dieu que l'Église aurait redonné confiance au peuple et obligé la chevalerie à limiter son agressivité. Une véritable mythologie nationale est venue plus tard se mêler à l'histoire, envahissant jusqu'à l'œuvre des plus grands chercheurs. Une lecture attentive des sources et des raisonnements oblige pourtant à en rabattre : aucun des " dossiers de l'an mil " ne révèle - à la fin du Xe siècle et dans la première moitié du XIe - une peur panique de la fin des temps ni même une crise sociale. C'est nous, les modernes, qui projetons nos propres inquiétudes sur le haut Moyen Age ! Les multiples textes exhumés ou réexaminés ici (chroniques, chartes, décrets de conciles, récits de miracles) prennent en défaut une tradition historienne somme toute récente et permettent de bâtir à nouveaux frais un captivant récit de l'époque des trois premiers rois capétiens (Hugues Capet, Robert le Pieux, Henri Ier). On n'en saisit que mieux, au fil des pages, l'étrangeté d'une société adonnée à la vengeance et en même temps régulée par les tractations et les procédures de paix ; d'une religion férue de châtiments miraculeux et qui prône des pratiques aussi surprenantes que le jugement du fer ardent ou l'épreuve de l'hostie. Loin de s'opposer dramatiquement, le christianisme et la féodalité s'interpénètrent de façon quasi inextricable.

"Faudrait que je demande à mes parents...", "j'ai oublié mes lunettes à la maison...", "ça fait longtemps que j'ai appris à ne plus être sûr de moi en maths...". Pourquoi certains élèves de CM et de collège renoncent-ils d'emblée à analyser les effets et les conséquences des calculs qu'ils viennent de mettre en oeuvre ? Pourquoi est-il si difficile de les entraîner sur le terrain du réel, de les aider à comprendre un problème ? A ces questions et à bien d'autres, ce livre apporte quelques réponses dans un domaine essentiel de l'enseignement mathématique : l'apprentissage de la proportionnalité. Cet apprentissage est particulièrement riche puisqu'il renvoie, dès l'école primaire, à l'ensemble des problèmes dont la résolution nécessite l'utilisation d'une ou plusieurs multiplications ou divisions. Il concerne également les situations de recherche d'une quatrième proportionnelle, mais aussi les problèmes de construction ou de comparaison de rapports. A partir d'une double approche expérimentale et clinique, cet ouvrage explore sur du long terme les compétences des élèves, il décrit très finement les procédures qu'ils utilisent et analyse certaines spécificités cognitives liées à la réussite ou à l'échec. Il avance enfin tout un ensemble de propositions éducatives et didactiques afin de faciliter l'apprentissage des concepts de rapport et de proportion. Ce livre présente donc des résultats très utiles pour les enseignants qui désirent mieux comprendre l'origine des difficultés, hésitations et conceptions erronées qu'ils rencontrent chez leurs élèves, afin de tenter d'y remédier. Il intéressera les didacticiens qui y trouveront le fonctionnement de théories didactiques, ainsi mises à l'oeuvre. Les psychologues, sensibilisés par l'Education, y verront tout l'avantage d'une collaboration fructueuse avec les spécialistes d'une discipline scolaire et de son enseignement.

Si l’histoire de l’utilisation des poisons, (venins et toxiques) remonte à l’Antiquité, la synthèse chimique a permis d’en démultiplier les effets maléfiques. Ainsi la guerre du Viêt Nam fut-elle la plus grande guerre chimique de l’histoire de l’Humanité. L’objet de ce livre est d’expliquer précisément comment et pourquoi. On y apprend de quelle façon, aujourd’hui encore, un demi-siècle après le début des épandages, la dioxine pénètre dans l’organisme, quelles maladies elle engendre, et les terribles effets tératogènes qu’elle inflige aux enfants. La description scientifique des agents chimiques utilisés est aussi précise que la technologie méthodique mise en œuvre. Celle de l’effroyable catastrophe écologique fait prendre conscience que la destruction du règne végétal précède et précipite une dévastation plus terrible encore. Les nombreuses photographies exceptionnelles, signées de très grands noms, illustrent l’ampleur de la tragédie actuelle. Cartes géographiques, documents d’archives inédits et témoignages états-uniens viennent démontrer l’intentionnalité de ce véritable écocide. L’auteur propose en outre un nouveau calcul renversant du volume des agents chimiques déversés au Viêt Nam. Dans cet ouvrage exhaustif, il aborde la partie juridique avec les procédures intentées au nom des victimes vietnamiennes dans un lourd silence médiatique. À l’image du Tribunal international d’opinion qui s’est tenu en 2009 à Paris, ce livre a pour but d’informer le public, premier pas d’une prise de conscience sur la route de la réparation des torts et des souffrances, car il existe aussi un espoir… Un document bouleversant, comme l’Histoire officielle ne la raconte jamais, pour comprendre l’ampleur de la tragédie que vivent au quotidien une multitude de victimes de l’Agent Orange.

Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèses ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elles-mêmes, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel : ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre 1er du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes. Le présent rapport, concernant la gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement, résulte des enquêtes et contrôles conduits par onze chambres régionales des comptes et des contributions de trois autres chambres. Après avoir rappelé l'augmentation rapide, au cours des dernières années, du prix de l'eau facturé à l'usager, le rapport analyse dans une première partie le cadre juridique et financier, en traitant successivement des incidences de l'objectif de qualité fixé par la législation, du principe du financement par l'usager et des entorses qui lui sont parfois apportés, enfin des différents types d'aides dont peuvent bénéficier les communes pour faire face à des besoins croissants de financements des investissements. La deuxième partie est consacrée à l'examen de la gestion diversifiée des services, marquée par l'excessive dispersion de l'organisation locale et, dans certains cas, par des déficiances dans la gestion des services en régie et dans l'exercice par les collectivités de leur rôle de maître d'ouvrage ; enfin, le rapport expose les conséquences de l'insuffisance du contrôle exercé sur la gestion des services délégués aux entreprises privées, à laquelle des dispositions législatives récentes devraient porter remède dans l'avenir.

En Europe, les années 1830 à 1930, marquées par l'industrialisation, l'urbanisation et la démocratisation, modifièrent considérablement le statut et le sort des individus rejetés de la société. Pauvres et vagabonds, migrants et chômeurs, vieillards et handicapés, mais aussi femmes, criminels, déviants ou marginaux, constituèrent des bataillons d'exclus. L'étude de cette période pose la question de la validité de la notion d'exclusion. Que recouvre ce terme utilisé par la sociologie depuis une vingtaine d'années ? Est-il opératoire pour des historiens qui cherchent à rendre compte de la diversité des trajectoires des rejetés de la société ? Les auteurs de cet ouvrage, chercheurs parmi les meilleurs spécialistes internationaux, nous dévoilent les procédures par lesquelles les sociétés européennes ont relégué des millions d'individus. Cet ouvrage est issu du Colloque international de Paris qui s'est tenu sous l'égide de la Commission européenne, du Comité d'Histoire de la Sécurité sociale et de la MIRE (Mission de Recherche au Ministère du Travail et des Affaires sociales). Les différents chapitres de ce livre regroupent les contributions d'André GUESLIN, de Dominique KALIFA Philippe ARTIÈRES, Henriette ASSÉO, Robert CASTEL, Christophe CHARLE, Evelyne COHEN, Pamela COX, Sophie DELAPORTE, Bernard DELPAL, Bernard DESMARS, Régine DHOQUOIS, Michel DREYFUS, Vincent DUCLERT, Bruno DUMONS, Nicole EDELMAN, Joao FATELA, Julie FETIE, Vinzia FIORINO, Elisabeth GAUDIN, Jacques GIRAULT, Angela GROPPI, Marie-Claire HOOCK-DEMARLE, Olivier IHL, Martine KALUSZYNSKI, Claude LIAUZU, Jean-Noël LUC, Maria MALATESTA, Yannick MAREC, Jean-Clément MARTIN, Catherine MAURER, Gérard NOIRIEL, Didier NOURRISSON, Gilles PÉCOUT, Christine PIETTE, Michel PORRET, Antoine PROST, Pascale QUINCY-LEFEBVRE, Madeleine REBÉRIOUX, Ann-Louise SHAPIRO, Jean-Claude SCHMITT, Étienne THÉVENIN, Christian TOPALOV, Nicolas VEYSSET, Nadine VIVIER, Stuart WOOLF, Jean-Jacques YVOREL.

La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodifi cation du Livre Ier du Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l'urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l'urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l'organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d'aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l'urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planifi cation urbaine, autorisations d'urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fi scalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc. Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer. Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtresd'oeuvre, urbanistes, etc. - disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération d'aménagement ou de construction. Ecrit sous la direction scientifique d'Yves Jégouzo et Norbert Foulquier, ce livre rassemble les spécialistes du droit de l'urbanisme et de l'environnement.

Regard sur l'évolution de l'action humanitaire depuis la guerre du Biafra en 1967 jusqu'à nos jours, L'Afrique dans la marche de l'action humanitaire propose quelques pistes de réflexion en vue de l'édification d'un nouvel ordre humanitaire universel qui intègre équitablement les réalités africaines. Hubert Edongo Menye fait ressortir le problème de l'inadéquation entre l'objectif de l'humanitaire et les stratégies mises en œuvre pour l'atteindre. Luttes d'influence, pressions, procédures, contradictions et incohérences apparaissent comme autant d'obstacles à l'action humanitaire en général et sur le continent africain en particulier. Dans un souci d'efficacité, l'auteur suggère un recadrage d'ordre structurel, une reprise en main du destin de l'humanitaire en Afrique pour que le continent ne soit pas un simple bénéficiaire mais aussi un acteur de fait et de droit. C'est là l'objet de son projet, « Le Biafra de l'Humanitaire », qui n'est pas seulement un appel au dialogue et à la réflexion sur l'avenir de l'humanitaire en Afrique mais une invitation aux pays africains à participer activement à l'action humanitaire en faveur de leurs propres populations. Témoin des grandes crises humanitaires du continent africain, Hubert Edongo Menye, titulaire d'un doctorat en sciences de l'éducation (Université René Descartes - Paris Sorbonne) a fait une carrière de haut fonctionnaire, au sein du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés pendant presque vingt-cinq ans. L'Afrique dans la marche de l'action humanitaire témoigne de son désir de partager ses connaissances pratiques et théoriques pour développer une action humanitaire plus efficace, mieux ciblée sur le continent qui attire, en raison des crises et des catastrophes qui s'y succèdent, une grande partie de l'action humanitaire globale.

Mémoires d'un agent du FBI infiltré De tous les outils à la disposition des forces de l'ordre, l'agent infiltré reste la référence. Cela est vrai au cinéma, à la télé et dans le monde réel. Le FBI compte généralement une centaine d'agents undercover tra- vaillant à plein temps sur le terrain. Pendant plus de 20 ans, l'agent Marc Ruskin a endossé des dizaines d'identités différentes. Il a travaillé sur des opérations ciblant la corruption publique, la fraude fiscale, les escroqueries de Wall Street, le trafic de stupéfiants, La Cosa Nostra, la contrefac ? on, ou encore toutes sortes d'escroqueries et de magouilles de rue. Il a fait tomber l'un des plus importants trafiquants de fausse monnaie aux Etats-Unis. Travaillant parfois sur trois ou quatre affaires simultanément, Marc Ruskin changeait d'identité au fil des jours : Chaque matin, il devait sortir de chez lui avec la bonne identité, les bons vêtements, les bons accessoires et le bon état d'esprit pour la mission du jour. Décou- vrez Alex Perez, Alejandro Marconi, Charles Latour, Sal Morelli... , quelques-uns de ses personnages. Comment devenir un bon agent infiltré, comment fabriquer et mettre en place une fausse identité, comment pénétrer des milieux incon- nus, et gagner la confiance de ceux que l'on veut faire tomber ? Per- sonne n'a jamais raconté l'histoire de l'intérieur comme Marc Ruskin. Le Caméléon est le récit définitif de ces opérations d'infiltration - les procédures, les succès, les échecs - et des changements dans la culture du FBI de la nouvelle ère. Marc Ruskin nous livre un document historique sur l'une des insti- tutions les plus secrète du monde. Un récit exaltant dans lequel la réalité dépasse souvent la fiction.

L'adoption fait régulièrement l'objet de reportages et d'articles. Son contexte général est en très forte évolution. De nombreux pays ont réorganisé leur dispositif d'adoption internationale. Jalonné de témoignages de professionnels, d'adoptants et d'adoptés, pratique et concret (encadrés, chiffres clés), cet ouvrage accompagne les postulants à l'adoption, parfois perdus dans les démarches à entreprendre. Il aborde notamment les étapes administratives pour l'agrément, l'enquête psychosociale, les enfants dits " à besoins spécifiques ", les organismes intermédiaires, les procédures, les étapes finales (jugement, transcription à l'état civil), la gestion des particularités de la vie dans une famille adoptive... Cette édition prend en compte : Les changements législatifs (loi du 21 février 2022) : abaissement de l'âge requis et de la durée de vie commune pour adopter ; ouverture de l'adoption aux couples non mariés ; instauration d'un écart maximal entre l'adoptant et l'adopté ; préparation obligatoire des candidats à l'adoption... L'évolution du profil des enfants " adoptables ", avec une baisse des adoptions internationales, souvent limitées à des profils spécifiques (enfants grands, en fratrie, porteurs de pathologies ou de handicaps). Cela a pour conséquence un report sur les enfants pupilles de l'Etat français (et donc juridiquement adoptables) souvent soit à " besoins spécifiques " (avec des pathologies) ou alors plus âgés car adoptables suite à un délaissement parental (7 ans en moyenne) devant être effectif depuis plusieurs années. Une réflexion plus poussée sur les adoptions illégales et la recherche des origines : même si l'ouvrage n'a pas vocation à approfondir ces sujets, il ne peut faire l'impasse sur cette tendance qui touche à l'éthique de l'adoption et aura des conséquences sur le cheminement des candidats à l'adoption.

La réglementation relative aux abus de marché Le règlement (CE) n° 1060/2009 du 16 septembre 2009 relatif aux agences de notation est généralement lu à partir du postulat selon lequel celles-ci exerceraient un pouvoir exorbitant sur les investisseurs. Dans ce cadre, la réglementation des agences est conçue comme un corps de normes exceptionnel, apprécié à l'aune de son aptitude à encadrer ce pouvoir et à protéger les intérêts des investisseurs. Cette approche théorique ne rend cependant pas compte de la véritable rationalité de la réglementation des agences, laquelle se borne à organiser l'activité de notation et le statut des agences en appliquant aux notes le régime juridique conforme à leur double nature : elles sont des opinions - qui plus est des opinions financières à raison de leur objet -, c'est-à-dire des affirmations subjectives exprimant des vérités relatives quant au risque de défaut d'un émetteur de titres financiers ; elles sont des avis, c'est-à-dire des opinions consacrées par le droit aux fins d'éclairer une décision, en ce qu'elles sont inscrites dans des procédures décisionnelles du législateur en matière bancaire et financière. Comme toute opinion, les notes peuvent être librement exprimées, sous réserve d'être fondées sur une base factuelle suffisante afin de protéger les intérêts des personnes sur lesquelles elles portent, à savoir les émetteurs de titres financiers. Comme toute opinion financière, elles se voient appliquer la réglementation relative aux abus de marché dès lors qu'elles revêtent une valeur informationnelle afin de protéger les marchés financiers. Comme tout avis, elles sont soumises à un principe d'intégrité qui vise à préserver la subjectivité technique des agences qui est déterminante de la consécration de leurs notes au rang d'avis.

Cet ouvrage reprend l'intégralité des données du derniers Guide Techniques Opérationnelles (G. T. O.) Sauvetages et Mises en sécurité (version 1. 1 novembre 2020) relatives au cadre d'emploi de l'équipier dans le binôme. 84 pages entièrement abondamment illustrées (illustrations originales et photos de terrain) pour une compréhension optimale des techniques. Bonus : Quizz de 45 questions pour s'auto-évaluer ! Remarque : Il est complémentaire aux éditions antérieures des ouvrages de formation de l'équipier. (avant avril 2021) La nouvelle édition du livre "Equipier de sapeur-pompier - intervenant des opérations de secours" contient les éléments de connaissance de l'équipier du GTO sauvetages et mises en sécurité. Les opérations de sauvetage et de mise en sécurité sont la priorité du commandant des opérations de secours lors des nombreuses missions des sapeurs-pompiers. Ces opérations sont techniques et ne sont pas sans risque. Elles nécessitent une connaissance parfaite des matériels ainsi que leurs capacités et un entraînement régulier pour en maîtriser toutes les techniques. Ce livre développe la partie destinée aux connaissances complémentaires de l'équipier sauveteur, membre du binôme, concernant les sauvetages et les mises en sécurité, conformément au Guide de Techniques Opérationnelles édité par la DGSCGC. Il apporte des précisions sur les matériels, les moyens et les procédures adaptées pour secourir une victime ou un équipier en danger et dans l'incapacité de sortir de la structure concernée. SOMMAIRE : LES MATERIELS DE SAUVETAGE ET DE MISES EN SECURITE - LA PREPARATION DES SAUVETAGES ET DES MISES EN SECURITE - LES TECHNIQUES DE SAUVETAGE ET DE MISE EN SECURITE - LES TECHNIQUES DE SAUVETAGE DE SAUVETEUR - APRES LES SAUVETAGES ET LES MISES EN SECURITE - JE TESTE MES CONNAISSANCES de sortir de la structure concernée - 1ère édition - avril 2021 - ISBN 978-2-35738-661-7 Format 17 x 24 cm - 84 pages - Réf éditeur EQSMS

Cet ouvrage est destiné aux personnes qui souhaitent découvrir la programmation VBA avec Excel ou qui souhaitent comprendre comment fonctionnent les macros, ces programmes qui permettent de gagner un temps considérable pour réaliser des tâches répétitives. Que vous ayez déjà des notions de programmation ou que vous soyez un parfait débutant, Il va vous permettre de découvrir au fur et à mesure des chapitres, les différents aspects de la programmation VBA et comment les exploiter dans Excel. Vous débuterez par la découverte de l'Enregistreur de macros et les différentes interfaces qui s'offrent à vous lorsqu'il s'agit de programmer. Vous apprendrez à créer vos premiers programmes, à déclarer et utiliser les différentes variables et constantes puis à faire la distinction entre les fonctions, les procédures et les macros. Vous poursuivrez votre apprentissage en découvrant les principales structures du code que sont les conditions, les boucles et les opérateurs. Vous apprendrez à manipuler les textes et les dates puis les cellules, les feuilles, les classeurs avant d'exploiter l'application Excel dans son ensemble. Les chapitres sur les formules et les graphiques vous permettront d'automatiser vos rapports et, pour permettre à vos collègues d'utiliser vos applications, vous apprendrez à créer des formulaires. Les techniques permettant de gérer les erreurs et de déboguer les programmes seront également évoquées. Pour finir, quelques pistes vous permettant d'aller plus loin comme les modules de classes, la personnalisation du ruban Excel ou encore le pilotage des autres applications Office. Chaque chapitre est suivi d'une série d'exercices dont vous trouverez une version corrigée en fin d'ouvrage et dans les fichiers disponibles en téléchargement. Le livre se termine par un exercice récapitulatif dont l'objectif est de créer une application complète.

Depuis 2016-2017, la dénonciation des traités s'est imposée comme un sujet crucial. Si cette question est devenue centrale, c'est en raison de la dénonciation "politique" des Droits international et européens, dont les débouchés "juridiques" les plus évidents ont été le Brexit ainsi qu'une avalanche d'actes de rejet divers de la part de l'administration Trump. Depuis cette période, les manifestations de méfiance à l'endroit des instruments et institutions internationaux et européens se sont multipliées et diversifiées. Cet ouvrage, issu des actes de la 5e Journée de Droit international de l'ENS en témoigne, mais suggère également l'existence d'un clivage politique entre deux types de rejet du Droit international : certains apparaissent comme une manière, pour des gouvernements à tendance autoritaire ou pour des juridictions nationales "conservatricese, de se soustraire à des institutions internationales elles-mi es jugées autoritaires, dogmatiques ou biaisées, ou à des règles conventionnelles et surtout dérivées jugées trop intrusives ou trop libérales ; d'autres au contraire consistent ou résultent de critiques populaires, associatives et syndicales de traités excessivement façonnés par des lobbies, contournant l'autorité des parlements et accroissant les inégalités ou la pollution au lieu de faire face sérieusement aux défis écologiques, sociaux et sanitaires actuels. Dans les deux cas, ces "dénonciations", prises ici au sens large, témoignent d'unes fragilisation du lien de confiance unissant les Etats, en particulier les Etats occidentaux, et le Droit international. Néanmoins, elles font signe à la fois vers le fond du problème, celui d'un déficit démocratique grandissant des Droits international et européens à l'origine de leur contestation et de difficultés d'exécution, et vers sa solution la plus durablement efficace : une démocratisation globale de ces Droits et avant tout des procédures nationales d'engagement et de désengagement conventionnels.

Une étude comparative du temps dans le contentieux administratif français et des pays de culture juridique francophone, notamment d'Afrique, permet de mettre en évidence les différentes approches du temps saisi par le droit, de comprendre les implications de ces approches sur la conciliation entre les droits des justiciables et le principe de sécurité juridique. En France, le cadre temporel du procès administratif est défini par le législateur, le juge et les parties, d'une part, et, d'autre part, ce temps est identifié selon une forme quantitative, qualitative et conjoncturelle. Cette approche du temps est dite souple. Dans les législations d'Afrique francophone, en revanche, le temps du procès administratif est essentiellement réglementé. Il traduit un droit administratif dont les sources sont principalement textuelles. Ce temps s'exprime à l'impératif, d'une part, et, d'autre part, il a une forme davantage quantitative. Il s'agit d'un temps rigide. L'approche flexible du temps observée en France comporte un risque de rallongement de la durée des procédures et semble également plus profitable aux justiciables. C'est l'expression d'un droit administratif en évolution vers la protection des droits des citoyens. La forme rigide du temps observable dans les pays d'Afrique francophone fait la part belle au principe de sécurité juridique et traduit ainsi un droit administratif plus attaché à l'efficacité de l'action administrative. Au-delà de la systématisation des approches du temps dans le procès administratif, le présent ouvrage répond donc à un "double questionnement qui contribue à en accroître l'intérêt scientifique pour les juristes français et étrangers : celui de la célérité de la justice administrative et celui de l'influence du modèle français dans les pays de culture francophone."

Ce livre est organisé en deux parties correspondant à deux livres existants. La première partie va vous permettre de découvrir au fur et à mesure des chapitres, les différents aspects de la programmation VBA et comment les exploiter dans Excel. La seconde partie vous permettra de vous entraîner en réalisant des exercices variés et concrets. 1re partie : Macros et langage VBA - Découvrez la programmation sous Excel (2e édition) Cet ouvrage est destiné aux personnes qui souhaitent découvrir la programmation VBA avec Excel ou qui souhaitent comprendre comment fonctionnent les macros, ces programmes qui permettent de gagner un temps considérable pour réaliser des tâches répétitives. Que vous ayez déjà des notions de programmation ou que vous soyez un parfait débutant, il va vous permettre de découvrir au fur et à mesure des chapitres, les différents aspects de la programmation VBA et comment les exploiter dans Excel. Le code et les syntaxes VBA ayant peu évolué depuis Excel 97, il conviendra à toutes les versions d'Excel bien qu'il ait été rédigé en s'appuyant sur les dernières versions (Excel 2019, 2021 et Excel Microsoft 365)... 2e partie : Excel - Macros et programmation en VBA (2e édition) Entraînez-vous aux macro-commandes et au langage de programmation VBA Excel en réalisant des exercices variés et concrets : utiliser l'Enregistreur de macros, créer des fonctions personnalisées, utiliser le langage VBA Excel pour créer des macros et des procédures événementielles (contrôler les saisies effectuées, afficher des images, mémoriser l'historique des modifications d'un classeur...), pour concevoir des macros agissant sur des plages de cellules, des feuilles et classeurs ; certains exercices portent sur la création de formulaires intégrant des contrôles multiples et variés en interaction avec des listes et bases de données Excel...

Depuis 2019, l'impôt sur le revenu des Français est prélevé à la source. Ce qui pourrait passer pour une réforme mineure d'ordre pratique marque en fait l'aboutissement d'une longue évolution de la théorie de l'impôt débouchant sur une doctrine contraire aux principes mêmes qui le légitiment. Cette relecture raisonnée de l'évolution de l'impôt en France dans ses théories, ses modalités et son acceptation populaire, conduit le lecteur des origines mythiques de l'impôt-sacrifice au sein des sociétés tribales à l'impôt instrument de gouvernance en passant par l'impôt servitude des seigneurs féodaux, l'impôt-échange des libéraux révolutionnaires et l'impôt-solidarité des économistes de l'État providence. L'auteur s'y propose de pointer dans des réformes telles que l'introduction d'un impôt sur les grandes fortunes, le prélèvement à la source ou les procédures de saisie sur salaire, la profondeur des mutations sociales qui en découlent et la manière dont elles redéfinissent le rapport entre le citoyen et l'État. Détaillant comment l'économie a imposé dans la pratique du pouvoir et la théorie du droit sa rationalité statistique, il dresse le saisissant portrait d'une époque où le consentement est mort, les droits fondamentaux bafoués et la responsabilité politique vidée. Une telle entreprise globale de rationalisation de la société ne saurait alors accoucher que d'agents économiques à l'amoralité glaçante. Cette réflexion de grande ampleur s'achève sur une critique approfondie de l'allocation universelle, présentée comme fausse solution au problème politique et moral auquel la société doit aujourd'hui faire face. A ce leurre, une alternative audacieuse est suggérée : le retour d'une société de la responsabilité individuelle et de l'honneur, où l'impôt volontaire se présente comme vecteur fondamental de toute distinction sociale et moteur démocratique d'empathie entre les citoyens.

Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.

Ce livre n'est pas un ouvrage de formation comme les autres : ce n'est pas un livre d'autoformation, ni un manuel de référence, ni même un manuel pratique... C'est un CAHIER D'EXERCICES : il vous propose des énoncés d'exercices et leurs corrigés et met ainsi à votre disposition, une réserve complète d'exercices : le formateur y trouvera rapidement de nouveaux exercices à proposer à ses stagiaires, l'utilisateur pourra s'entraîner et ainsi conforter et approfondir ses connaissances. Même s'il est conseillé de connaître les fonctions essentielles du logiciel (ou d'une version antérieure du logiciel) avant d'aborder les différents exercices proposés, ils vous permettront également de vous entrainer à mettre en oeuvre des fonctionnalités que vous n'avez pas l'habitude d'utiliser. Le Cahier d'exercices sur Access va vous permettre de concevoir et gérer une base de données en réalisant des exercices variés et concrets : - création de tables, mise en relation de ces tables, - création de différents types de formulaires et sous-formulaires (sous forme de listes, de fiches, avec ou sans calculs...) intégrant différents types de contrôles, - requêtes Sélection, requêtes avec calculs statistiques, requêtes paramétrées, - tableaux d'analyse croisée, - requêtes Action (création de table, mise à jour), requêtes SQL, - conception d'états, - création de modules et procédures VBA. Un exercice de synthèse basé sur la création d'une base de données permettant la réservation de gîtes vous est proposé en fin de livre. Vous approfondirez ainsi vos connaissances et serez à même d'exploiter de manière optimale toutes les fonctionnalités d'Access. Rédigé avec la version d'Access disponible avec un abonnement Microsoft 365, ce cahier d'exercices convient également si vous disposez des versions 2016, 2019 ou 2021 d'Access. Les bases de données nécessaires à la réalisation des exercices sont téléchargeables à partir du site des Editions ENI.

Plusieurs évènements depuis 3 ans ont sollicité notre attention aux conditions - notamment éthiques - de vie et de soins des personnes âgées vulnérables. Mais aujourd'hui ces personnes et leurs proches restent au coeur de tensions et de conflictualité. Leur situation est désormais menacée par la précarité pour la qualité des accompagnements à l'hôpital comme en Ehpad et aussi à domicile, y compris leur fin de vie. La raison principale est le sens dans le travail pour les professionnels de santé, qui reste fortement questionné à la suite de la crise sanitaire. Les valeurs l'humanité promues dans les établissements ne risquentelles pas de se trouver "hors sol" , réduites à des procédures réglementaires, des documents mais pas d'application, s'affranchissant de la parole, des envies de chacun, de leur potentiel de motivation. Il est devenu évident que les professionnels de santé ont besoin de retrouver du sens à leur mission, et que les personnes âgées vulnérables risquent de devenir des oubliées. Il y aurait urgence à porter plus d'attention à ceux à qui on porte le moins d'attention. D'une certaine manière c'est une dynamique collective qui serait fragilisée, ce sont des solitudes qui paraissent exacerbées, comme si on était renvoyé à soi-même en ayant perdu un fondement partagé et poussé au repli d'un individualisme protecteur, car les valeurs et le sens sont nourries par une pensée et une élaboration partagées que reflètent d'ailleurs les textes réglementaires. Nous serions confrontés à l'enjeu renouvelé de la co-construction dans les échanges et l'écoute mutuelle, à faire la promotion de la vie ensemble. Réfléchir ensemble le soin serait donner la parole aux soignants mais pas sans les proches et les personnes âgées.

Transaction, médiation, conciliation, divorce sans juge, tentative de règlement amiable, composition pénale, alternatives aux poursuites, convention de procédure participative, convention judiciaire d'intérêt public, etc., on ne compte plus les procédés déjudiciarisés en matière civile comme en matière pénale, procédés que le législateur vient régulièrement étendre ou simplifier avec pour objectif de " juger moins " pour " juger mieux ". Si les modes alternatifs de règlement des litiges existent depuis longtemps, l'on ne peut que constater cet engouement pour la déjudiciarisation et le mouvement ne semble pas être en voie de prendre fin comme en attestent de nombreuses dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Prolongement d'une recherche réalisée grâce à la mission GIP Droit et justice sous la direction des professeurs Sylvie Cimamonti et Jean-Baptiste Perrier, à jour de cette dernière réforme, le présent ouvrage se propose de revenir sur les enjeux de la déjudiciarisation, dans les différentes matières étudiées, et d'abord sur la notion de déjudiciarisation. Cet ouvrage se propose ensuite d'en préciser l'intérêt, lequel ne doit pas être que budgétaire ; la déjudiciarisation doit s'inscrire dans une démarche qualitative et non seulement quantitative, afin de régler durablement le différend entre les parties. Ce postulat déterminé, il convient de réfléchir au domaine et aux méthodes de la déjudiciarisation, mais aussi de rechercher l'amélioration des droits des parties et des tiers. Les dernières réflexions portent sur le renforcement de l'efficacité des modes déjudiciarisés, sans pour autant remettre en cause l'intérêt recherché en termes d'apaisement et de simplicité. Sur ces différents thèmes, cet ouvrage veut mettre en évidence à la fois la diversité des procédés déjudiciarisés introduits par le législateur et les différentes pratiques de la déjudiciarisation, lesquelles interpellent quant à la place et au rôle du juge. Si ce dernier voit son office évoluer, il doit oeuvrer avec les médiateurs, conciliateurs, avocats et notaires, afin de répondre aux enjeux de la déjudiciarisation pour les différentes professions concernées et, avant tout, pour les justiciables. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants de master et doctorat qu'aux universitaires et professionnels.