livre procédure
Extraits
Code pénal
Codes pénal et procédure pénale. Edition 2024
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs : Dalloz actualité et Dalloz jurisprudence, en plus des codes pénal et de procédure pénale. Les + de l'édition 2024 du Code pénal : Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves Mayaud Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence en droit pénal, le Code pénal Dalloz 2024 est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires rigoureusement sélectionnés et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Le Code pénal Dalloz 2024 est notamment à jour : de la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales de la Loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI) du décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure pénale
La refonte du Code de procédure pénale
Dans sa circulaire de politique pénale générale du 20 septembre 2022, le garde des Sceaux annonçait la refonte du Code de procédure pénale, indiquant que "les capacités d'enquête (devaient) être renforcées et fluidifiées, les phases contradictoires et accusatoires repensées, la place des victimes redéfinie, les délais de traitement des procédures réduits et les décisions rendues exécutées sans délai" . La perspective d'une telle refonte interpelle nécessairement les universitaires. L'objectif de ce colloque était alors de s'interroger sur la nécessité de cette refonte et sur ses modalités, pour chacun des aspects évoqués dans la circulaire et pour d'autres qui ne l'ont pas été, cela en confrontant les dispositions du Code de procédure pénale aux évolutions sociétales et juridiques.
04/2024
Droit
Théorie de la procédure civile. Tome 7
Théorie de la procédure civile... . Tome 7 / par M. Boncenne... ; continuation par M. O. Bourbeau,... Date de l'édition originale : 1847-1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit pénal
La procédure pénale en schémas. 4e édition
L'objectif de ce manuel de droit pénal est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiquesgrâce à 2 approches juxtaposées : le cours traditionnel et des schémas .
06/2022
Procédure civile
Code de procédure civile. Annoté, Edition 2025
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les + de l'édition 2023 du Code de procédure civile : - A jour du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - A jour du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - A jour du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - A jour des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - A jour du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - A jour de l'entrée en vigueur du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale. - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Cette édition 2023 du Code de procédure civile intègre notamment : - Le décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - Le décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - Le décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - Les décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - Le décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - Le Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2022
Procédure civile
Code de procédure civile annoté. Edition 2024
Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les plus de l'édition 2023 : - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Cette édition 2023 du Code de procédure civile est notamment à jour : - du décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation et portant application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire. - du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2022
Enseignement primaire
Livre de lecture CE1. Ratus découvre les livres
32 aventures de Ratus et 25 extraits de littérature jeunesse Avec de nombreuses questions de compréhension et de révision des graphies du CP Des exercices systématiques 4 concours de lecture pour évaluer la classe.
05/2007
12 ans et +
Livre du savoir Tome 2 : Les premiers livres
Dans la continuité du tome I, La dernière plume, ce récit baigne dans un pur climat fantastique qui emprunte tout autant à l'antiquité, au Moyen Age, à la mythologie, mais surtout à la mystique pour créer son propre univers magique. Si la raison accepte la part invraisemblable, c'est parce que le frisson des émotions et l'excitation des aventures prennent le dessus. Nous voilà hapés par ces vieillards à barbe blanche, hypnotisés par ces anges aux longues ailes, fascinés par les pouvoirs que confèrent le dédoublement, et quand la porte de la Grande Bibliothèque se referme, un effroi nous emplit car nous avons entendu le grincement de sa lourde porte et que nous savons qu'elle ne s'ouvrira plus. Nous appartenons à ce monde en suivant ces adolescents dans ce voyage initiatique, comme eux, nous allons au bout de nous-mêmes, ravis et effrayés tout à la fois, ayant le bonheur de voyager dans ce monde imaginaire, ce monde des rêves, infiniment plus grand que celui perçu par nos yeux.
01/2015
Monographies
Le Grand Livre des livres les plus fous
Des livres écrits en lettres de sang ou à l'encre invisible, des grimoires minuscules ou gigantesques, reliés en peau humaine ou dans les bandelettes d'une momie, des volumes et manuscrits perdus puis retrouvés, des recueils falsifiés... Voici la collection des ouvrages les plus étranges et les plus rares jamais imprimés, tous racontés avec érudition et humour. Issu d'une famille de collectionneur, l'auteur s'est plongé avec passion dans la recherche de ces bizarreries, mythiques pour certaines, les rassemblant dans une incroyable bibliothèque imaginaire. Ouvrez ce cabinet de curiosités littéraires, et parcourez-en les étagères, vous avez entre les mains le grand livre des livres les plus fous !
10/2022
Historique
Tom Morel. Vivre libre ou mourir
Il est des hommes qui se révèlent dans l'épreuve. Ils sont rares, mais Tom Morel en fait partie. Jeune lieutenant en 1940, c'est un contexte extraordinaire qui va révéler sa gloire militaire et sa grandeur humaine. Alors que l'armée française vit la débâcle, il résiste avec courage et ténacité aux hommes de Mussolini sur les plus hauts sommets d'Europe. Comment un homme de cette trempe aurait-il pu capituler ? Refusant tout compromis avec l'ennemi, il participe aux combats de "l'armée des ombres" avant d'entrer dans la lumière lors de son commandement du maquis des Glières. "Nous sommes faits pour une vie héroïque". Tom Morel
09/2021
Ennéagramme
Vivre libre grâce à l'énnéagramme
Décrypter votre comportement et celui de votre entourage Pourquoi sommes-nous si nombreux à trouver qu'il est difficile de se comprendre ? Pourtant, ce n'est pas l'envie qui manque. Nos interactions au travail, en famille, en amour sont imparfaites et nous ne pouvons les rendre parfaites, mais en revanche nous pouvons développer un nouveau mode de relation avec nous-même et avec les autres grâce à l'ennéagramme, ce procédé qui éclaire d'un jour nouveau la complexité de nos personnalités. Dans ce livre, partageant des témoignages de personnes dont la vie a été transformée en profondeur, l'auteure nous donne des clés pour nous réaliser pleinement dans l'acceptation de soi et des autres. Grâce à l'énnéagramme, nous apprenons pour chaque circonstance de la vie à mieux décrypter les neufs types de personnalités de ceux qui nous entourent ainsi que la nôtre dans le but de de vivre en harmonie. Universel et facile d'emploi, l'énnéagramme aide à s'épanouir dans les relations intimes et sociales. Dans la bienveillance, il permet de comprendre son entourage. Il donne des solutions pour sortir des conflits et facilite la réconciliation. L'adopter c'est tirer le meilleur parti de nous-même et surtout transformer peu à peu notre vie.
11/2022
Histoire du droit
Competence et procedure des justices de paix. de la procedure - examen du projet de loi et modificat
Compétence et procédure des justices de paix : examen du projet de loi et modifications qui y sont proposées... . De la procédure / par M. Guilbon,... Date de l'édition originale : 1869-1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit communautaire
Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne
La procédure en manquement d'Etat, qui vise à faire constater les manquements des Etats membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de justice de l'Union européenne a su poser un cadre protecteur des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne et a progressivement imposé leur respect aux Etats membres. En outre, depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les dispositions de la Charte des droits fondamentaux ont acquis valeur de droit primaire. Les droits et libertés constituent ainsi des obligations qui incombent aux Etats membres, au sens de l'article 258 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui régit la procédure en manquement d'Etat. Pourtant, ce n'est que récemment que la Commission a pris l'initiative d'engager des procédures d'infraction pour faire constater les manquements des autorités étatiques aux droits fondamentaux. La Commission européenne semblait pendant longtemps privilégier la mobilisation d'autres instruments juridiques, sans envisager sérieusement l'engagement d'une procédure en manquement d'Etat. Si les procédures en manquement d'Etat tendent aujourd'hui à se multiplier lorsque sont en cause les atteintes aux droits fondamentaux, de nouvelles difficultés peuvent apparaître et restent en grande partie non résolues. Aussi, lorsque la procédure d'infraction est mise en oeuvre, les dispositions relatives aux droits fondamentaux semblent dans bien des cas demeurer marginales au cours de la procédure et au sein même des arrêts en manquement rendus par la Cour de justice. Faire respecter les droits fondamentaux, c'est également, pour la Cour de justice, les prendre en considération lorsqu'ils sont avancés par les Etats membres en qualité de moyens de défense dans une procédure en manquement. Pourtant, là encore, la procédure d'infraction semble laisser peu de place aux droits et libertés invoqués par les Etats en cours de procédure. Une telle étude, qui s'inscrit dans une actualité particulièrement riche, doit dès lors être menée avec la plus grande attention.
04/2021
Couple, divorce
Divorce, séparation de corps, la réforme. Formalités simplifiées, allègement de la procédure, réduction des délais, apaisement des séparations, Edition 2021
Nombreux ont été les débats autour de la réforme du divorce en vue de le simplifier, d'alléger la procédure et de permettre ainsi aux enfants de les protéger de conflits à n'en plus finir. Si une première réforme avait permis une avancée certaine en matière de divorce par consentement mutuel permettant de divorcer sans l'intervention d'un juge lorsque les deux parties sont en accord sur leur séparation, cette seconde réforme concerne, cette fois-ci, les divorces contentieux : le divorce accepté, le divorce pour altération définitive du lien conjugal et le divorce pour faute. Procédure simplifiée, délais raccourcis... le législateur oeuvre ainsi pour une séparation plus sereine et plus rapide pour le bien tant du couple que des enfants. Applicables à partir du 1er janvier 2021, ces mesures vont irrémédiablement apaiser de nombreuses séparations et désengorger les tribunaux de longues et parfois stériles procédures. Explications. Causes - Procédures - Conséquences - Pensions alimentaires
09/2021
Immobilier, droit de la constr
Passation des marchés publics. Sélection et suivi de la procédure ; Choix des candidats ; Préparation de l'exécution
La passation d'un marché public est une étape essentielle de la vie du contrat. Elle détermine en grande partie la bonne exécution du marché. Durant cette phase, l'acheteur définit ses besoins ainsi que la procédure de passation adéquate, sélectionne les candidats et enfin attribue le marché au(x) soumissionnaire(s) ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Il doit faire preuve de rigueur, afin de ne pas s'exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché. A jour des dernières réformes, liées notamment à la crise sanitaire et à la loi "Climat et Résilience" , cette troisième édition présente et analyse, en suivant la chronologie d'une procédure, toutes les étapes de la passation de tout type de marchés publics : sourçage, conflits d'intérêts, calculs des seuils, définition et suivi des procédures, achats électroniques, sélection des candidatures et choix des offres, attribution du marché. Passation des marchés publics permet ainsi de : - bien définir ses besoins ; - choisir la procédure la mieux adaptée ; - mettre en oeuvre ses procédures de publicité et de mise en concurrence ; - respecter toutes les étapes et réussir la passation de son marché ; - limiter les risques de recours. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation, des exemples didactiques et des conseils pratiques illustrent l'ouvrage et permettent de comprendre et de maîtriser la réglementation des marchés publics. Ce livre s'adresse aux participants à la passation des marchés publics : juristes, avocats, responsables de marchés, assistants des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre.
10/2022
Récits de voyage
Sans un sou en poche . Vivre fauché... mais vivre libre !
Voyager autour du monde... libres, les poches vides et sans débourser un centime, c'est le défi relevé par trois étudiants, Benjamin le Français, Nicola l'Italien et Raphael le Berlinois, tous les trois convaincus que l'argent corrompt l'homme et la société qui l'entoure. Cette aventure autour du monde inédite va les mener des Pays-Bas au Mexique, en passant par l'Afrique du Nord. Fondé sur l'échange, le recyclage et le don, ce voyage va enseigner aux trois apprentis vagabonds à s'en remettre à ceux qu'ils croisent sur leur route pour trouver leur nourriture, leurs moyens de transport et leurs hébergements ; autant de rencontres et de péripéties étonnantes ou touchantes qui transforment cette expérience écologique et alternative en une aventure humaine hors du commun. Réduire, réutiliser, recycler... les préceptes mis en application pendant ce périple sont défendus aujourd'hui par Benjamin Lesage, persuadé qu'il est possible de vivre autrement et d'envisager, pour l'économie de demain, une société sans argent fondée sur l'échange.
02/2015
Littérature française
Ce livre que toutes les femmes devraient lire
Chaque femme, quel que soit son âge, possède le potentiel nécessaire à l'épanouissement de sa personnalité et de son bien-être. Mais se réaliser nécessite avant tout de bien se connaitre et d'avoir fait la paix sur tous les "champs d'expérimentation" de sa vie : son enfance, les autres, la maternité, son corps, sa sexualité et son coeur. Ce sont ces aspects de votre vécu que ce livre vous propose d'explorer, afin de savoir qui vous êtes vraiment, pourquoi, et comment transformer votre vie pour être heureuse de manière durable. En six étapes, faites connaissance avec vous-même, prenez les rênes de votre existence et mettez enfin le cap sur la liberté et le bien-être !
08/2021
Livres-jeux
Le livre qui peut lire dans ton esprit
Apparaître ou disparaître, voyager, rêver, imaginer ; rire, pleurer, voler ; tout peut arriver dans un livre. Tout ? Même un vrai tour de magie ! Ce livre interactif inspiré des livres de genre du XIXe siècle propose un tour bluffant. Parviendrez-vous à dénouer les mécanismes de cet album addictif pour devenir vous aussi un peu magicien ? Pour l'instant, Mesdames et Messieurs, entrez donc, et laissez Lady Rabbit vous immerger dans Le livre qui peut lire dans tes pensées... ! Prêts à jouer ? Le spectacle va commencer !
03/2024
Anesthésie, réanimation
Procédures anesthésiques liées aux techniques chirurgicales. Tome 1
Nouvelle édition d'un best-seller de la spécialité, entièrement mis à jour Des dizaines de fiches pratiques et synthétiques Une application " compagnon " gratuite est proposée à l'achat du livre La chirurgie a des conséquences sur l'anesthésie, et réciproquement. Aussi, tout l'enjeu pour les équipes d'anesthésie est d'adapter spécifiquement chaque procédure au type de chirurgie concerné, pour le bénéfice du patient opéré. Fidèle à l'esprit des précédentes éditions, cet ouvrage de référence propose des fiches techniques synthétiques mettant en relation directe les procédures anesthésiques avec les techniques chirurgicales impliquées. Les techniques chirurgicales les plus couramment pratiquées sont détaillées : durée, position, technique chirurgicale, complications, etc. Chaque temps chirurgical est décrit afin d'y adapter la procédure anesthésique au plus près. Des techniques chirurgicales spécifiques (coelioscopie, laser en ORL, endovasculaire, neurochirurgie éveillée, etc.) et des procédures anesthésiques nouvelles (hypnose, épargne morphinique, sédation, hypnose etc.) y sont présentées, afin de proposer au lecteur une approche moderne et hautement technique de l'anesthésie. La réhabilitation précoce ou " RACC " est largement abordée dans chaque spécialité. Destiné aux médecins et infirmiers anesthésistes, mais également aux internes et aux élèves infirmiers anesthésistes, cet ouvrage est une aide quotidienne pour répondre à des situations inhabituelles ou imprévues.
02/2022
Contes et nouvelles
Embarquements intérieurs. Lire, écrire, combattre, vivre
Après s'être interrogés sur les valeurs et vertus dans la Marine dans le bel essai collectif Ouvres vives (Locus Solus, 2021), les participants à ce nouveau projet A l'affût de soi-même se penchent sur les richesses de nos vies intérieures. Ce livre enrichi d'oeuvres d'artistes de renom propose des variations sur le sens intime qu'on donne à nos actions, à nos décisions, qu'elles soient simples et quotidiennes ou, dans le cas extrême d'un conflit armé, lourdes de conséquences. Par des textes très personnels, parfois par le recours à la fiction ou à l'entretien au long cours, de jeunes élèves-officiers, futurs cadres militaires, livrent et partagent avec des auteurs et artistes leurs réflexions sur les forces qui nous animent et qui motivent l'engagement. Le livre est divisé en 3 parties : La terre (l'ancrage, les racines, le passé, l'identité) - La mer (la traversée, le péril, l'ennui, le silence, le lien à l'autre...) - Le Ciel (l'infini, le reflet, l'idéal, le vide, la menace...).
07/2022
Littérature française
Lire la notice et vivre ensuite
C'était un été d'une chaleur à rendre fou. Sabine Lachenay allait se consoler dans une île des Cyclades, loin de celui qu'elle aimait. Ce qui s'est passé ensuite, Loulou et ses colliers multicolores, le mur qui s'effondre sur la falaise, Olympie ravagée par les flammes, Sabine l'a oublié. Elle n'y est pour rien. Mais avant, elle s'en souvient, elle a été une jeune fille libre, une mère fantôme imprévisible, une femme heureuse avec un homme trop tôt disparu. Avant, elle était la fillette d'un couple déchiré, petite héroïne d'un drame mis en scène par François Truffaut. Ce qu'elle sait aujourd'hui, c'est que sa rage est partie en fumée un soir du mois d'août et qu'elle a enfin trouvé la paix. Lire la notice et vivre ensuite est le récit tendre et incisif des rêves et désillusions d'une assoiffée de bonheur, le portrait d'une épicurienne inconvenante. Dominique Muller conte avec humour et cruauté ces jeux de l'amour qui s'achèvent en tragédie.
04/2008
Droit
Les indispensables de la procédure pénale. 2e édition
36 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de procédure pénale grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
10/2019
Droit
Comportement parlementaire et pathologies de la procédure législative
Un paradoxe apparent résulte de la confrontation des discours doctrinaux déplorant, d'une part, la faiblesse d'un Parlement réduit à une "chambre d'enregistrement" de la volonté du Gouvernement et accusant, d'autre part, le Parlement d'être responsable de la "crise de la loi". Comment le Parlement peut-il être à la fois victime et coupable ? Cette contradiction peut être résolue si l'on envisage que les dysfonctionnements critiques de la production législative soient précisément causés par la faiblesse institutionnelle du Parlement. Cette étude se propose d'explorer cette hypothèse à travers une méthode interdisciplinaire, fondée sur la transposition des outils de la psychologie sociale a l'observation des relations institutionnelles entre Parlement et Gouvernement. Une telle approche permet de confirmer que le Parlement est dans une position de soumission par rapport au Gouvernement mais surtout — et c'est là son principal apport — que cette position contraint bien les parlementaires à adopter des comportements stratégiques assimilables à des pathologies de la procédure législative. En définitive, il ressort de l'analyse que la revalorisation du Parlement par le renforcement direct de son rôle législatif semble impossible mais que celle de ses autres fonctions est une alternative sérieuse, susceptible d'induire par ricochet une production législative plus efficiente.
03/2019
Entreprise en difficulté, proc
Les biens qui échappent à la procédure collective
C'est l'effet de saisie du patrimoine du débiteur soumis à une procédure collective que la thèse ambitionne d'étudier, de façon tout à fait inédite, en appréciant sa portée. La nécessité d'une telle recherche tient à ce que le droit de la faillite ne peut pas empêcher que certains biens lui échappent. L'étude révèle l'existence d'une scission patrimoniale : deux masses de biens du débiteur failli coexistent au sein de son patrimoine, celle appréhendée par la procédure et celle qui lui échappe. Par cette distinction, qui signe le renouveau de la théorie générale du patrimoine, la thèse trace les frontières du gage commun des créanciers. Elle offre une grille d'analyse des mécanismes qui viennent limiter l'assiette de la saisie collective et esquisse certains traits du régime juridique de ces biens qui lui échappent. Prix de thèse Cyrille Bialkiewicz 2021 pour le droit des entreprises en difficulté
02/2022
Procédure civile
Code de procédure civile. Avec jaquette, Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Droit
Les lois de la procédure civile. Tome 3
Les lois de la procédure civile : ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son Analyse raisonnée, son Traité, et ses Questions sur la procédure. Tome 3 / par G. -L. -J. Carré,... Date de l'édition originale : 1840-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Principes de la procédure civile et prud'homale
La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter des réponses du quotidien aux praticiens tels que les conseillers prud'hommes mais également les défenseurs syndicaux, ainsi qu'une aide aux étudiants en droit préparant des concours d'accès à des métiers en constante évolution, greffiers par exemple, ou plus simplement des curieux. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage. l'ouvrage est à jour des réformes 2018 jusque janvier. Ont été ajoutés les procédures particulières pour les directeurs de greffe.
07/2019
Droit
Questions sur le Code de la procédure civile
Questions sur le Code de la procédure civile, dans lesquelles les difficultés relatives à la pratique de cette loi sont expliquées ... par P. Lepage... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Concours administratifs
Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition
Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
09/2022
Droit bancaire
Droit bancaire et procédure civile. Les clarifications utiles
I. Les difficultés procédurales générales II. Les difficultés procédurales intéressant l'ensemble des crédits III. Les difficultés procédurales liées aux crédits aux consommateurs IV. Les difficultés intéressant les procédures civiles d'exécution
01/2024
