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Droit international privé

Congo - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°37-2021 du 13 août 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 et de la loi n°51-2021 du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.

02/2022

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Droit international public

Tchad - Code général des impôts. Edition 2023

Le Code général des impôts du Tchad a été adopté par la loi n°12/PR/2016 du 15 juillet 2016. Il est complété de ses textes d'application, ainsi que des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : ·la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC, adoptée en avril 2019 ; ·les incitations aux investissements ; ·la fiscalité minière et pétrolière, notamment l'ordonnance n°004/PR/2018 du 21 février 2018 portant code minier ; ·la loi n°11-2004 du 7 juin 2004 portant régime financier et fiscal des collectivités territoriales décentralisées. Un tableau de concordance des numéros d'articles figure en fin d'ouvrage afin de permettre le suivi des dispositions fiscales entre l'ancien Code et le nouveau. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°016/PT/2022 du 30 décembre 2022 de finances pour l'exercice 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet N-Consulting.

02/2023

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Droit international privé

Gabon - Code général des impôts 2022

La présente édition du Code Général des Impôts est la version officielle éditée conjointement par la Direction générale des impôts et par Droit-Afrique. Elle est complétée des principaux textes fiscaux non codifiés applicables au Gabon, notamment les conventions fiscales, le Code des investissements, ainsi que la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions parues au 1er octobre 2022, notamment de la loi n°019/2022 du 8 août 2022 portant modification de certaines dispositions de la loi n°31/2021 du 23 mars 2022 déterminant les ressources et les charges de l'Etat pour l'année 2022.

10/2022

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Droit international privé

Bénin - Code général des impôts 2023

Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).

01/2023

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Droit international privé

Comores - Code général des impôts 2023

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.

03/2023

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Droit international public

Congo - Code général des impôts. Edition 2023

Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°033-2022 du 16 août 2022 portant loi de finances rectificative pour l'année 2022 et de la loi n°77-2022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.

01/2023

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Droit international privé

Burkina Faso - Code général des impôts 2023

Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi n°029-2022 du 24 décembre 2022 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.

02/2023

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2023

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2023

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Droit international privé

Madagascar - Code général des impôts 2023

Le Code Général des Impôts de Madagascar est issu de la loi n°99-032 portant loi de finances pour 2000, en remplacement du Code Général des Impôts adopté par la loi n°77-005 du 22 décembre 1977 portant loi de finances pour 1978. Le nouveau Code a lui-même fait l'objet d'importantes refontes par la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2008. Ce Code est complété de ses décisions, décrets et arrêtés d'application ainsi que des principaux textes de la fiscalité malgache non codifiés : conventions fiscales internationales signées par Madagascar, incitations aux investissements, réglementation des zones économiques spéciales (loi n°2017-23 du 28 novembre 2017), fiscalité minière et pétrolière, réglementation du commerce hors taxes, etc. La présente édition a été mise à jour de : ·la loi n°2022-012 du 21 juillet 2022 portant loi de finances rectificative pour 2022 ; ·la loi n°2022-015 du 22 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023.

02/2023

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Mathématiques

Intersection Theory. 2nd edition

1996 Steele Prize Winner for Mathematical Exposition " Intersection Theory... introduced a new order into a field that had been in disarray, by introducing a new and simpler approach that gave all the old results and more. Moreover it gave clarifying expositions of many classical computations in intersection theory, often reducing lengthy old arguments to a few lucid paragraphs. By its very clear exposition and the high quality of its content, this book has had an enormous impact on the field. " - Citation for the Steele Prize for Mathematical Exposition August 1996

12/1998

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Beaux arts

La toilette. Naissance de l'intime, Edition bilingue français-anglais

Catalogue officiel de l'exposition "La naissance de l'intime" (titre provisoire) au musée Marmottan Monet du 12 février au 5 juillet 2015. La transformation et l'évolution des gestes de la toilette dans la culture occidentale. 100 chefs-d'oeuvre en provenance de musées et de collections particulières du monde entier. Les expositions au musée Marmottan Monet connaissent un succès grandissant. Notoriété en librairie des deux commissaires de l'exposition.

02/2015

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Ecrits sur l'art

Écrire l'Art II. 2019-2020 – Une suite d'images et d'effacements

La poétesse et performeuse Vannina Maestri est auteure associée à la saison d'exposition 2019/2020 de La Kunsthalle Mulhouse. Elle s'est immergée dans l'univers de trois expositions, a composé librement autour des oeuvres et des idées qu'elle y a perçues. Publié suite aux expositions Qalqalah ??? ? ? : plus d'une langue, Circumnavigation jusqu'à épuisement et Resisting Permanence à la Kunsthalle Mulhouse en 2019-2020.

03/2023

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Livres 3 ans et +

Mes comptines d'Afrique. Avec 1 CD audio

De Thiely l'épervier à Touré l'éléphant, du rythme des consonnes aux petites salutations... 10 berceuses et chansons africaines à chanter au son du djembé et du balafon.

09/2018

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Décoration

Wax & co. Anthologie des tissus imprimés d'Afrique

La mode est aux tissus africains, et tout particulièrement au wax dont la signature graphique, avec ses couleurs vibrantes et ses motifs légèrement décalés, se reconnaît entre mille. On en oublierait que cet imprimé, né au milieu du me siècle, est le fruit d'une longue histoire entre l'Europe, l'Afrique et l'Asie. Batik industriel mis au point par les Hollandais, le wax est d'abord destiné aux Indonésiens - qui le boudent. Mais il connaîtra un immense succès en Afrique de l'Ouest où il fera la richesse des Nana Benz, ces commerçantes pionnières qui ont su le diffuser et le populariser. Le marché du wax est aujourd'hui partagé entre plusieurs fabricants : européens, africains et asiatiques. Il est le reflet complexe des liens qui unissent l'Afrique au reste du monde. Anne Grosfilley, anthropologue spécialisée dans le textile et la mode en Afrique, sillonne les routes du wax, du kanga ou du shweshwe depuis plus de vingt ans. Elle nous invite à découvrir l'histoire méconnue des imprimés d'Afrique au fil de son exceptionnelle collection de tissus. Un voyage textile inoubliable où le langage des dessins acquiert une nouvelle dimension.

09/2017

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Documentaires jeunesse

Les instruments d'Afrique. Avec 1 CD audio

Moussa le singe aime la musique... et s'amuser ! Avec lui, écoute chaque instrument, devine à quoi il ressemble et soulève le flap ! Pour découvrir 5 instruments traditionnels africains : le djembé, le n'goni, la sanza, le tama et la flûte peule. A la fin, un superbe morceau avec tous les instruments ! Des musiques originales, composées et interprétées par Dramane Dembélé.

08/2015

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Beaux arts

Bernard Pras. Anamorphoses impressionnistes

Catalogue des trois expositions de Bernard Pras lors du festival Normandie-impressionniste durant l'été 2013 : - Installation du Jeune garçon de Renoir sur la plage d'Yport - Installation de Mer démontée à Etretat de Claude Monet sur laplace Ch. de Gaulle à Etretat - Exposition au Palais Bénédictine de Fécamp

01/2013

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Photographie

Best in Show

Les photographies colorées et originales de Dolly Faibyshev de chiens bien dressés et primés célèbrent le monde excentrique des expositions canines et notre amour universel des animaux de compagnie. Présentant des images vibrantes et satiriques prises lors d'expositions bien connues, notamment l'exposition de chiens du Westminster Kennel Club, Best in Show met l'accent sur la relation unique et souvent humoristique entre ces chiens coiffés et leurs maîtres humains dévoués. La typographie personnalisée estampillée sur la couverture ; avec dos, couverture arrière, pages de garde et page de titre, tous dotés d'une encre métallisée doré, rehaussent l'esthétique somptueuse de ce monde raréfié des expositions canines.

10/2020

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Education sexuelle

12 questions à se poser pour protéger ses enfants de la pornographie

La pornographie imprègne notre environnement à travers la publicité, la mode, le cinéma, les séries télévisées, la musique, les spectacles, les expositions (l'exposition Titeuf, l'exposition Sex in the city intégrée au festival Solidays, par exemple). On est passé, en quelques années, d'un phénomène qui concernait un nombre restreint de personnes ou du moins discrètes lorsqu'il s'agissait de se procurer une cassette/CD ou un magazine "porno", à un phénomène massif de consultation en tous lieux et à tous moments, pouvant en toucher le maximum.

08/2022

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Ecrits sur l'art

Écrire l'Art II. 2019-2020 – Quelque chose de surnaturel

La poétesse et romancière Laura Vazquez est auteure associée à la saison d'exposition 2019/2020 de La Kunsthalle Mulhouse. Elle s'est immergée dans l'univers de quatre expositions, a composé librement autour des oeuvres et des idées qu'elle y a perçues. Publié suite aux expositions La fête de l'insignifiance, Le Monument, le Labeur et l'Hippocampe, Se suspendre aux lendemains et Où sommes-nous à la Kunsthalle Mulhouse en 2019-2020.

03/2023

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Beaux arts

Transphère #6. Rio, Tokyo, Paris : des villes et des jeux, Edition bilingue français-anglais

Le catalogue de l'exposition de l'artiste brésilien d'origine japonaise Oscar Oiwa à la Maison de la Culture du Japon, sixième volet de Transphère - série d'expositions qui ouvre le champ aux imaginaires d'artistes émergents et de talents confirmés originaires du Japon ou inspirés par ce pays.

09/2019

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Littérature française

Nus

Mathilde est modèle vivant de nu artistique en ateliers et écoles d'art. Son métier la pose et la comble, malgré la rupture avec sa mère que ce choix de vie lui a value dix ans plus tôt. Drôle de métier pourtant, lorsqu'on tombe enceinte et qu'on peut difficilement cacher son corps qui change. Du jour où Mathilde attend un enfant, ses repères sont bouleversés, dans sa vie de muse comme dans sa vie de couple. Son intimité lui échappe. Mais elle se sent aussi habitée, plus que jamais. Parée d'une nudité épaisse, lui donnant des forces inattendues pour affronter un monde qui a perdu ce qui lui restait d'insouciance, et où d'une balle de kalachnikov on peut perdre un ami. Un premier roman sensible et poétique sur la création et l'expérience de donner la vie, envers et contre tout.

01/2020

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Littérature française

Nue

La robe en miel était le point d'orgue de la collection automne-hiver de Marie. A la fin du défilé, l'ultime mannequin surgissait des coulisses vêtue de cette robe d'ambre et de lumière, comme si son corps avait été plongé intégralement dans un pot de miel démesuré avant d'entrer en scène. Nue et en miel, ruisselante, elle s'avançait ainsi sur le podium en se déhanchant au rythme d'une musique cadencée, les talons hauts, souriante, suivie d'un essaim d'abeilles qui lui faisait cortège en bourdonnant en suspension dans l'air, aimanté par le miel, tel un nuage allongé et abstrait d'insectes vrombissants qui accompagnaient sa parade. Nue est le quatrième et dernier volet de l'ensemble romanesque Marie Madeleine Marguerite de Montalte, qui retrace quatre saisons de la vie de Marie, créatrice de haute couture et compagne du narrateur (Faire l'amour, hiver, 2002 ; Fuir, été, 2005 ; La Vérité sur Marie, printemps-été, 2009 ; Nue, automne-hiver, 2013).

09/2013

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Littérature française

Nom

"J'ai un programme politique. Je suis pour la suppression de l'héritage, de l'obligation alimentaire entre ascendants et descendants, je suis pour la suppression de l'autorité parentale, je suis pour l'abolition du mariage, je suis pour que les enfants soient éloignés de leurs parents au plus jeune âge, je suis pour l'abolition de la filiation, je suis pour l'abolition du nom de famille, je suis contre la tutelle, la minorité, je suis contre le patrimoine, je suis contre le domicile, la nationalité, je suis pour la suppression de l'état civil, je suis pour la suppression de la famille, je suis pour la suppression de l'enfance aussi si on peut".

02/2022

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Policiers

Nus

Décidé à faire passer la contre-société alternative à la vitesse supérieure, le collectif libertaire " ZO " organise son " université d'été " dans un camp naturiste. Parce qu'à poil on ne peut plus rien cacher ! Au programme, donc : plage, surf, amours libres et... prises de bec. La situation risque de virer au problématique quand la bande apprend que Rosa, une gentille retraitée, a été tuée. En aidant leur ami Harrar à régler les détails de la succession, ils découvrent l'histoire extraordinaire de la vieille Espagnole... Il s'agirait de la propre fille du célèbre combattant républicain Durutti ! Ce n'est plus Rosa, c'est une icône qu'on a tuée ! Les voilà plongés jusqu'au cou dans un intrigue policière dont ils se seraient bien passés... Calo, Laurence, Papi, Brett, Sonia et les autres affrontent leurs contradictions libertaires : que faire du coupable quand ils l'auront trouvé ? Peut-on mentir, peut-on trahir pour que justice soit faite ?

10/2007

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Développement personnel

Nue

Voilà les jugements auxquels j'ai dû faire face quand j'ai choisi d'exhiber mon corps pour gagner ma vie ! Nue s'adresse à ceux et celles qui en ont marre de vivre dans le rejet de leur différence et dans la peur d'être jugés s'ils osent montrer l'entièreté de leur personnalité. Ce livre saura éveiller vos sens, votre coeur et votre âme à la personne merveilleuse que vous êtes. Je vous dévoile mon vécu de danseuse nue, ce métier que j'ai choisi de pratiquer pour construire ma vie au lieu de la détruire. Nous avons tous en nous une zone nue que nous cachons par peur du rejet. Il est grand temps de la laisser briller au grand jour !

01/2019

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Gallimard - Jeunesse

Oum

Le vent du désert porte toujours la voix de Oum Kalthoumà travers le monde. Qui aurait pu croire que cette petite paysanne égyptienne allait devenir une des plus grandes divas de son siècle, célèbre dans le monde entier ? Très jeune, soutenue par son père chanteur, Oum Kalthoum éblouit son auditoire. Son parcours extraordinaire est une belle leçon de ténacité et de talent.

09/2022

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Poésie

Nue

Le présent me berce De phrases délicates

04/2023

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Histoire de l'art

Faïences fines, faïences décoratives et porcelaines tendres

Faïences fines, faïences décoratives et porcelaines tendres / par M. Aimé Girard ; Exposition universelle de 1867 à Paris Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Techniques artistiques

Catalogue des produits de la classe 91, section de l'ameublement et de la tabletterie. Exposition universelle, 1867

Exposition universelle de 1867 : examen détaillé des produits exposés dans la classe 91 (section de l'ameublement et de la tabletterie) / Salomon Halphen Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Techniques artistiques

Rapport sur le matériel et les procédés de l'exploitation des mines et de la métallurgie. Rapports du jury international. Classe 50

Rapports du jury international. classe 50, Rapport sur le matériel et les procédés de l'exploitation des mines et de la métallurgie / par M. Alfred Habets,... ; Ministère de l'agriculture et du commerce, Exposition universelle... de 1878 à Paris Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020