exception droit d'auteur
Extraits
Littérature française
Autour d'Eva
Après avoir vécu dix ans à Montréal, Eva revient s'installer dans sa ville natale, en Abitibi, dans le chalet de son père, au bord du lac Kaganoma. Elle vient y chercher le silence et la paix. Mais il s'avère que ce silence, cette paix, sont des denrées rares et que, comme toujours quand il y a des denrées rares, il se trouve un petit malin pour se les approprier et les revendre, avec profit, aux Américains. Mais qui dit commerce dit développement, et qui dit développement dit arbres qu'on coupe et chemins qu'on ouvre à coups de bulldozer dans la forêt. Que reste-t-il de la paix, alors ? C'est ainsi qu'Eva s'engage dans un mouvement de protestation lancé par des riverains du Kaganoma, qui se mobilisent pour protéger leur trésor. Cette folle aventure l'amènera à former un improbable quatuor avec trois hommes : Dan Dubois, acteur célèbre devenu réalisateur de documentaires dénonçant l'exploitation de la forêt boréale, Lionel Viger, flamboyant promoteur et roi nègre local, et son propre père, Stan Sauvé, polygraphe et rédacteur en chef du journal local. Avec humour et ironie, sans exclure la tendresse, Louis Hamelin oppose à la dérisoire sauvagerie des hommes l'immense sauvagerie de la nature, décrite ici dans une prose somptueuse.
04/2017
Multimédia
La transformation numérique du droit. Les enjeux autour des Legal Tech
Un ouvrage de référence sur la transformation numérique et les professionnels du droit. Un ouvrage possédant tant une portée pédagogique que des orientations pratiques, dont la lecture apporte un panorama complet de l'ensemble d'une évolution sociologique et de réformes économiques liées à la transformation numérique du monde du droit.
12/2021
Lecture 9-12 ans
Léna, rêve d'étoile Tome 5 : Un duo d'exception
Les petits rats de l'Ecole de Danse se préparent en vue du spectacle de mi-saison. C'est peut-être la seule chance de Léna de danser sur la scène du Palais Garnier. Mais elle enchaîne les répétitions difficiles avec Max, jusqu'à remettre en cause leur duo. La ballerine doit se montrer à la hauteur des exigences de l'Ecole, malgré les embûches semées par Thea, sa rivale...
07/2019
Guides des vins, dégustation
Vins d'Exception. De toujours, d'aujourd'hui, de demain
Une immersion visuelle et olfactive dans les plus belles caves à vin du monde Le vin, boisson historique des tables européennes, a contaminé le monde pour devenir un élément de savoir-vivre. Partout désormais boire du vin fait partie du style de vie de ceux qui aspirent à une certaine forme de sophistication. Vins d'exception fait un tour du monde des meilleurs producteurs à travers cent domaines qui représentent la quintessence des grands vins. Il se concentre sur le berceau de cette civilisation du vin, l'Europe (en particulier la France, l'Italie, l'Allemagne et l'Espagne), sans oublier les représentants du nouveau-monde. Ce livre offre un voyage à travers le temps avec les domaines qui sont réputés de longue date, un état des lieux contemporain avec ceux qui incarnent les grands vins aujourd'hui, ainsi qu'une sélection de domaines prometteurs qui seront l'élite de demain. Les grands bordeaux et les précieux bourgognes y côtoient la pétillante Champagne ou les barolos du Piémont, sans jamais oublier les plus grands talents d'autres régions viticoles. Cette sélection aux multiples facettes réunit ceux que vous connaissez déjà, mais aussi ceux que vous allez être curieux de découvrir.
11/2021
Biographies
Roberto Martinez. Portrait et confessions d'un entraîneur d'exception
Derrière son sourire de gentleman, qui est vraiment Roberto Martinez ? Entre paternalisme et règles strictes, comment gère-t-il ces Diables talentueux mais parfois capricieux ? Comment est-il parvenu à décrocher ce job et un salaire record ? Pourquoi est-il resté en poste malgré des offres concrètes de clubs anglais ? A travers de nombreux témoignages, dont celui de Roberto Martinez lui-même, cet ouvrage offre une immersion inédite dans l'histoire du sélectionneur à la tête des Diables Rouges. Avec lui, Eden Hazard et ses équipiers sont devenus plus offensifs, plus efficaces, plus séduisants. Inspiré par le Barça de Johan Cruyff, le plus Anglais des Espagnols a transformé la philosophie de jeu de la sélection et signé quelques coups de génie. La Belgique entière a chaviré grâce à l'exploit en quart de finale de la Coupe du monde 2018 contre le Brésil. Il y eut, aussi, des coups durs, et face au réalisme français ou italien, le sélectionneur est apparu parfois bien démuni. Côté vestiaire, les Diables apprécient beaucoup leur coach, comme en témoigne sa relation privilégiée avec Romelu Lukaku. Mais on ne peut pas plaire à tout le monde : les tensions ont été vives avec Radja Nainggolan, l'ex-chouchou du public. Roberto Martinez, lui, a continué d'avancer, pour devenir l'homme le plus influent du football belge.
10/2022
Beaux arts
Virunga, archives et collections d'un parc national d'exception
Aujourd'hui comme par le passé, le Parc national des Virunga, ex-Parc national Albert, jouit d'une réputation et d'une reconnaissance internationales. Premier parc national du continent africain, créé par les Belges avec l'appui de scientifiques américains pour hâter la protection du gorille de montagne, celui-ci recouvre une vaste zone constituée par une diversité d'habitats naturels qui sont les refuges d'une faune et d'une flore exceptionnelles qu'il s'agissait de préserver à tout prix. Les collections du Musée royal de l'Afrique centrale et de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique conservent une importante partie du patrimoine documentaire qui a été constitué dans ce parc et qui raconte sa passionnante, et parfois difficile, aventure humaine. Archives institutionnelles, rapports, publications scientifiques, photographies, cartes et, surtout, collections multidisciplinaires issues des missions d'exploration et d'études sur le terrain jusqu'au début des années 1960 forment un considérable capital de connaissances que nos institutions préservent et valorisent.
01/2018
Propriété littéraire et artist
Le droit d'auteur et ses origines à l'ère du numérique et du Big Data
Une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative. L'ouvrage offre des jalons pour une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative.
11/2021
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
Décoration
Marquise Arconati Visconti. Femme libre et mécène d'exception
"On a conté mille aventures et écrit maintes légendes sur la vie de la marquise Arconati. Les unes reliées aux autres fourniraient matière à un roman palpitant, "pétri de sang et d'azur", dans lequel le drame sombre et les tragiques épisodes se mêleraient agréablement à de souriants tableaux de jeunesse et à des poèmes exquis d'amour. Ce qu'il y a de vrai dans ceci et dans cela, je n'en sais rien."
12/2019
Sports
Berlinetta '60s. Coupés italiens d’exception des années soixante
Après les portraits des berlinettes des années 50 publiés en 2017, Xavier de Nombel promène ses appareils photo dans les années 60 pour nous livrer ceux des plus belles voitures de cette décennie qu'il a traquées aux quatre coins du monde. De la petite Osca rageuse à la révolutionnaire Carabo, il nous propose une vision personnelle de ces années où le style est devenu design. Autour de ses coups de coeur, Christian Descombes retrace les bouleversements qu'a traversés la carrosserie italienne, passant de l'artisanat à l'industrie, abandonnant la clientèle des amateurs fortunés pour mettre son savoir-faire au service des grands constructeurs internationaux. Giorgetto Giugiaro, qui en fut incontestablement l'un des acteurs majeurs, nous livre un brillant témoignage de l'intérieur, mettant en lumière les sursauts du style automobile italien depuis l'après-guerre. Une flamboyante saga.
12/2018
Policiers
Une enquête de Kay Scarpetta : Une peine d'exception
Un homme va mourir sur la chaise électrique. Le travail du docteur Scarpetta consiste à accompagner cette exécution. Pourtant, l'invraisemblable se produit plus tard : le corps martyrisé d'un garçon de treize ans est retrouvé abandonné dans une benne à ordures. Il a été assassiné alors qu'il se rendait à l'épicerie voisine. Parmi les indices retrouvés sur la scène du crime, des empreintes impossibles celles du condamné à mort !
10/2005
Histoire internationale
L'exception tunisienne. Chronique d'une transition démocratique mouvementée
Alors que les printemps arabes tournent au fiasco en Syrie et en Egypte, la Tunisie est sans doute le seul pays en train de réussir sa mue vers la démocratie. Les représentants de la société civile, syndicalistes, avocats et militants des droits de l'homme réunis, ont permis, en février 2014, la nomination d'un gouvernement d'indépendants, dirigé par un ancien cadre du groupe Total. Des élections législatives et présidentielles devraient avoir lieu d'ici décembre, à condition que la situation économique et sociale totalement plombée ne provoque pas de débordements. La surprise après une année 2013 marquée par deux assassinats politiques spectaculaires, l'apparition de noyaux djihadistes et les rumeurs persistantes de coups d'Etat, la voici : le vieux et rusé Beji Caïd Essebsi, ex ministre de l'Intérieur de Bourguiba désormais à la tête du principal mouvement politique tunisien, s'entretient à Paris avec Rachid Ghannouchi, le leader charismatique des islamistes, pour préparer un avenir démocratique commun, avec l'appui de la diplomatie occidentale. Comment en est-on arrivé à cet incroyable pacte national ? Nicolas Beau enquête sur les coulisses de ces trente mois de transition, les rapports de force au sein des forces sécuritaires dirigées par d'anciens prisonniers politiques, les arrangements secrets et les compromis passés par les principales forces politiques, les intrigues de ce microcosme subtil et souvent autiste, le rôle des puissances étrangères (Etats Unis, France, Qatar), les tentatives de déstabilisation menées depuis la Libye et l'Algérie. Une transition sans précédent dans un monde arabe et musulman en pleine décomposition après les espoirs nés du printemps arabe.
10/2014
Géographie
Le Cameroun. Autopsie d'une exception plurielle en Afrique
Situé entre le Nigeria à l'ouest, la République centrafricaine à l'est, le Tchad au nord-est, le Congo Brazzaville, le Gabon et la Guinée équatoriale au sud et l'océan Atlantique au sud-ouest, le Cameroun se trouve être, sur plusieurs plans, un pays exceptionnel en Afrique. En effet, au fil des années, il s'est forgé une série de marques propres qui le distinguent nettement des autres pays du continent africain et qui fondent, pour ainsi dire, son exception plurielle. Celle-ci relève du milieu biophysique, du statut colonial et du processus de décolonisation du Cameroun, mais aussi de ses paysages démographique, social et linguistique. Elle relève aussi de son armature urbaine et de ses relations internationales. Elle relève enfin de son palmarès en football de compétition et de son expérience démocratique. Ce livre vise donc à fournir une solide base d'analyse pour mieux appréhender et comprendre ce pays. Les 13 textes qui le composent ont été établis avec objectivité et une grande rigueur scientifique, par 14 auteurs issus de 8 horizons disciplinaires : la géographie, l'histoire, la sociologie, la démographie, la géopolitique, les sciences du langage, celles de l'information et celles de la communication.
08/2010
Golf
Golf. Le tour du monde des parcours d'exception
Golf, le tour du monde des parcours d'exception est un formidable voyage à travers les lieux les plus spectaculaires pour jouer au golf. Beaucoup sont situés dans des décors naturels grandioses : montagnes vertigineuses, falaises du néolithique... ou en plein désert. D'autres sont des parcours de légende, comme Augusta, Troon, St Andrews et son pont mythique, le Swilken Bridge. Mais le golf peut aussi être pratiqué dans des environnements extrêmes : le plus au sud, à Ushuaïa en Argentine, le plus au nord, à Tromso en Norvège où vous pouvez jouer à la lumière du jour jusqu'à minuit. Le plus haut à La Paz en Bolivie, le plus bas à Furnace en Californie, et ce par 3 en Afrique du Sud qui nécessite un hélicoptère pour prendre le départ. Ce beau livre nous raconte l'histoire de ces parcours d'exception où l'on rêve d'aller jouer au golf, sur les cinq continents.
12/2021
Littérature française
Du même auteur
"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".
06/2023
Documentaires jeunesse
Deviens #jeune auteur
Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."
01/2019
Romans, témoignages & Co
La femme auteur
En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.
11/2021
Littérature étrangère
L'auteur caché
Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.
12/2014
Littérature française (poches)
La Femme auteur
" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "
03/2007
Romans policiers
Auteur de crimes
Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...
05/2023
Droit pénal
Droit pénal général. Les grands principes. L'infraction. L'auteur. Les peines, 18e édition
Les grands principes qui régissent le droit pénal et les règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2023/24 est à jour des dernières actualités législatives, avec notamment le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice que le garde des Sceaux qui poursuit le mouvement de dématérialisation avec la mise en place du paiement de l'amende forfaitaire en version électronique pour toutes les contraventions, sauf pour celles qui auront occasionné des préjudices à des victimes. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
09/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Histoire internationale
L'exception tunisienne. Variations sur un mythe
Noces en paroles (Zarma, Niger) se veut l'écho d'une expérience ethnopoétique : celle de performances, de paroles en actes. La société zarma du Niger nous offre un exemple privilégié de ces moments forts qui construisent et rythment la vie communautaire – ici, le mariage –, moments où s'instaure la pratique d'une production littéraire qui nourrit le rituel et en éclaire le sens. La célébration d'un mariage est ici reconstituée en combinant des performances enregistrées lors de la participation à des noces, de 1999 à 2015 dans la capitale, Niamey, ou en milieu rural. Ce mariage est celui d'un homme polygame appartenant à l'aristocratie zarma, car c'est dans ce cadre que se multiplient les occasions d'entendre les éloges et les épopées, les joutes verbales d'insultes et autres chants. Le lecteur sera alors une sorte de participant idéal, présent à la fois auprès de chacun des époux et qui assisterait à tous ces moments-clés, y compris ceux dont les protagonistes sont pourtant absents ; ce qu'aucun participant ne peut faire lors d'un même mariage. Sont ici présentés chants de femmes proches de la mariée, échanges rituels entre pères classificatoires des époux, bénédictions, éloges, appels d'ancêtres, ainsi qu'une épopée et un récit de distraction énoncés par un griot généalogiste et historien. Sandra Bornand, anthropologue et linguiste, est chargée de recherche au Centre National de la Recherche Scientifique (USPC INALCO CNRS UMR 8135 LLACAN Langage, Langues et Cultures d'Afrique Noire). Ses nombreuses missions sur le terrain depuis 1994, d'abord en tant que doctorante, puis en tant que chercheuse, lui ont assuré une connaissance approfondie de la société et de la langue zarma.
09/2018
Littérature française
Pour en finir avec l'exception islamique
Ce volume regroupe un ensemble de textes publiés séparément ou/et donnés sous la forme de communications à des occasions diverses. Ils ont en commun d'avoir pour objet les problèmes épistémologiques que posent l'approche des faits islamiques et l'étude comparée des religions.
12/2017
Petits classiques parascolaire
Six personnages en quête d'auteur
Sur la scène d'un théâtre, alors qu'un directeur de troupe et ses comédiens répètent, six individus endeuillés font irruption. Ce sont des personnages, tous membres d'une même famille. Nés dans l'imagination d'un auteur qui a refusé de leur donner une existence artistique, ils revendiquent avec force leur droit de vivre. Sous le regard fasciné des acteurs devenus spectateurs, ils jouent leur propre drame. Pièce dans la pièce, Six Personnages en quête d'auteur exhibe la machine théâtrale, interroge les mystères de la création et révèle les limites de la représentation.
Lycée
Six personnages en quête d'auteur
Sur la scène d'un théâtre, alors qu'un directeur de troupe et ses comédiens répètent, six individus endeuillés font irruption. Ce sont des personnages, tous membres d'une même famille. Nés de l'imagination d'un auteur qui a refusé de leur donner une existence artistique, ils revendiquent leur droit de vivre. Pièce dans la pièce, Six Personnages en quête d'auteur interroge les mystères de la création et révèle les limites de la représentation. TOUT POUR COMPRENDRE - Notes lexicales - Biographie de l'auteur et contexte d'écriture - Les sources et le genre de l'oeuvre - Les représentations de l'oeuvre et sa réception - Chronologie TOUT POUR REUSSIR - Petit lexique pour la lecture d'images GROUPEMENTS DE TEXTES - Le théâtre dans le théâtre - L'auteur et son personnage - Le comédien et le personnage - Le mystère de la création artistique CAHIER PHOTOS.
Théâtre - Pièces
Six personnages en quête d'auteur
Sur la scène d'un théâtre, alors qu'un directeur de troupe et ses comédiens répètent, six individus endeuillés font irruption. Ce sont des personnages, tous membres d'une même famille. Nés dans l'imagination d'un auteur qui a refusé de leur donner une existence artistique, ils revendiquent avec force leur droit de vivre. Sous le regard fasciné des acteurs devenus spectateurs, ils jouent leur propre drame. Pièce dans la pièce, Six personnages en quête d'auteur exhibe la machine théâtrale, interroge les mystères de la création et révèle les limites de la représentation.
06/2024
Propriété littéraire et artist
Le droit d'auteur en République du Congo de 1986 à 2018. Un facteur de développement méconnu
Mal connu, le droit d'auteur n'est pas pris en compte dans l'amélioration de l'économie congolaise, alors qu'il a concouru et contribue encore au développement économique dans d'autres pays. La révision et la modernisation de son cadre juridique et la véritable professionnalisation du Bureau Congolais du Droit d'Auteur permettraient certainement la maximisation de l'impact du droit d'auteur sur l'économie nationale congolaise.
10/2021
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
Rémunération
Evaluation. Terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins, 10e édition
Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages... de disposer dans un seul ouvrage de toutes les méthodes utilisées par l'administration et les experts professionnels pour évaluer au plus juste : terrains à bâtir, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres de sociétés non cotées en bourse droits d'auteurs et droits voisins, terrains agricoles... Tirez parti d'informations directement opérationnelles L'édition 2021 intègre notamment : les méthodes d'analyse de l'administration et des experts, les décisions les plus récentes de la jurisprudence, le barème d'évaluation des fonds de commerce établi par nos experts qui constitue une référence incontournable, validée par les acteurs du marché, un sommaire analytique, une table alphabétique détaillée et de très nombreux exemples chiffrés. Bénéficiez d'outils fiables Ce guide pratique détaille toutes les méthodes existantes, des plus simples aux plus complexes, en analysant leurs atouts et leurs contraintes. Avec ces outils éprouvés, vous pourrez facilement recouper plusieurs méthodes, et donc vérifier vous-même la fiabilité de vos évaluations. Vous sécurisez ainsi vos éventuelles transactions et constituez des éléments de preuves et des moyens de justification en cas de contrôle fiscal ultérieur. Et pour mieux vous aider, nous analysons en détail les modalités du contrôle des évaluations par l'administration ainsi que les principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.
10/2021
