droit d'auteur propriété intellectuelle
Extraits
Philosophie du droit
Propriété. Le sujet et sa chose
La propriété a des origines bien plus anciennes qu'on ne l'imagine. Treize siècles avant notre ère, la Mésopotamie la connaissait et la codifiait bien avant les Grecs et les Romains. Aujourd'hui, il n'en existe aucune définition universelle. Chaque pays, chaque culture, chaque histoire se l'approprient. "Inviolable et sacrée" chez les Français, elle est un "faisceau de droits" pour les Anglo-Saxons, collective en Afrique, singulière en Asie... Violente par essence et pacificatrice dans l'usage, la propriété apparaît dès lors comme le meilleur outil, voire la meilleure arme pour comprendre le monde où nous sommes. Dans Propriété. Le sujet et sa chose, Christophe Clerc et Gérard Mordillat analysent l'histoire et le concept de propriété. Un concept si familier et si énigmatique lorsqu'il s'applique à la propriété du corps, de l'intelligence, de la nature. Une chose est sûre : si la propriété a des propriétés, une grammaire, elle n'a pas de propriétaire. Christophe Clerc est avocat à la Cour et enseigne le droit à Sciences Po. Gérard Mordillat est écrivain et cinéaste, coauteur, entre autres, de la célèbre série Corpus Christi et de l'ouvrage Jésus contre Jésus. Après leur série Travail Salaire Profit, Gérard Mordillat et Bertrand Rothé ont publié, au Seuil, Les Lois du capital.
05/2023
Propriété littéraire et artist
Le droit des auteurs et des autrices. Tout simplement
Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
10/2022
Notions
Discours de la servitude intellectuelle. De la soumission intellectuelle au déni de tyrannie
"? Intégré dans un groupe à l'idéologie commune et prenant aveuglément pour argent comptant le récit de l'autorité, l'individu soumis intellectuellement délègue son esprit critique à ladite autorité. Il n'existe plus en tant que sujet pensant, mais en tant que cellule d'un corps qui le dépasse. Il ne pense plus, ne doute plus, n'ose plus savoir, il est emporté par une force supérieure, il suit le mouvement du corps. Ce transfert d'identité intellectuelle à l'autorité le rassure. D'abord parce qu'il se sent appartenir à un groupe, ensuite parce qu'il se met dans le camp de l'autorité, et enfin parce qu'il ne se sent pas responsable de la mauvaise gestion de l'autorité : il n'est qu'un rouage bien huilé au sein de la machine. ? " Alexis Haupt est né en 1990. A l'âge de vingt ans, il écrit ses premiers essais de philosophie. Depuis cette date, il écrit quotidiennement sur diverses thématiques. Il est présent sur les réseaux sociaux depuis la crise sanitaire et y est surtout connu pour ses prises de position concernant la " crise démocratique " . Ses propres méditations l'ont conduit à avoir une grille de lecture personnelle du monde, laquelle prône avant tout un éveil de la conscience des Hommes, c'est-à-dire du " moi-pensant " , et, ce dès l'enfance.
11/2023
Droit
Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain
Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.
05/2019
Histoire du droit
Cour d appel federale et cour federale 50 ans d histoire
La Cour d'appel fédérale et la Cour fédérale sont uniques parmi les tribunaux canadiens parce qu'elles sont bilingues, bijuridiques et itinérantes, c'est-à-dire qu'elles entendent des causes dans toutes les régions du Canada. Ce livre a été rédigé pour célébrer le 50 e anniversaire, en 2021, des deux Cours fédérales du Canada. Cet ouvrage inédit a été réalisé en menant des entretiens auprès de soixante-dix-huit juges de ces deux cours, actuels et retraités. Les auteurs présentent un bref historique des Cours fédérales et de leur prédécesseure - la Cour de l'Echiquier du Canada - ainsi qu'un aperçu de leurs compétences, de leurs tendances décisionnelles et de leurs spécificités. Plusieurs chapitres de ce livre traitent des expertises particulières des Cours fédérales, dont le droit administratif, le droit de l'immigration et des réfugiés, la propriété intellectuelle, la sécurité et le renseignement, le droit autochtone, le droit de l'environnement, le droit maritime, le droit du travail, les droits de la personne et le droit fiscal. Le juge en chef Marc Noël et le juge en chef Paul Crampton ont également contribué à cet ouvrage. La préface est rédigée par le juge Frank Iacobucci, et l'épilogue, par le juge Robert Décary.
03/2022
Multimédia
Droit de l'intelligence artificielle. 2e édition
Après le succès de sa première édition, cet ouvrage de droit de l'intelligence artificielle est actualisé et s'enrichit. Destiné avant tout aux praticiens, il couvre toutes les thématiques concernées par l'intelligence artificielle et les incidences de celle-ci sur le droit qui leur est applicable. Chaque thématique est traitée par un spécialiste de la matière : droit des personnes et transhumanisme, droit des contrats, droit de la responsabilité et des assurances, véhicules autonomes, justice, droit pénal, données personnelles, droit de la propriété intellectuelle, droit du travail, droit bancaire et financier, droit de la concurrence, droit de la santé, enseignement, finances et fiscalité, blockchain, drone civil... Avec cette 2e édition sont intégrés de nouveaux thèmes dans l'ouvrage relatifs à la cybersécurité, aux décisions publiques et au droit militaire. Points forts - Des auteurs réputés et experts dans leur matière : Hugo Barbier, Martine Béhar-Touchias, Emmanuel Jeuland, Emmanuel Dreyer, Thibault Douville, Frédéric Douet, Hervé Causse... - A jour des derniers textes et de la jurisprudence
11/2022
Droit des biens
La preuve de la propriété
"La preuve, c'est la rançon des droits" (Jhering). A l'issue de l'action en revendication, le tribut est réduit à la portion congrue puisque, sous l'angle de sa preuve, la propriété n'est ni absolue ni exclusive. D'une part, pour l'emporter, le revendiquant devra rapporter des faits qui, d'ordinaire, sont réalisés par le véritable propriétaire. Son abstention ou son exercice inhabituel du droit ne lui permettent pas de le conserver. D'autre part, celui qui l'emporte n'est pas reconnu propriétaire erga omnes, mais uniquement relativement à son adversaire : l'exclusivité n'est pas garantie. Cette thèse propose de résorber ces contradictions par la modification des règles probatoires. Reporter l'objet de la preuve sur la possession et instaurer un véritable système de preuve morale permettent d'assurer la promotion de la propriété dont les caractères, l'exclusivité et l'absolutisme, sont réaffirmés. Les praticiens disposent alors d'une méthode de résolution globale des litiges relatifs aux biens existants et adaptable à l'émergence de nouveaux biens.
02/2022
Economie
Plaidoyer pour une propriété anticapitaliste
Epuisé après une première édition en 2009 qui avait rencontré un grand succès auprès de la presse nationale, cet essai politique et économique de G.K. Chesterton est aujourd'hui réédité.
08/2019
Droit
La propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce « pouvoir souverain d'un individu sur les choses ».
Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté – les choses sont enracinées dans le commun.
En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne – et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
05/2018
Sociologie
La Propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce "pouvoir souverain d'un individu sur les choses" . Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté - les choses sont enracinées dans le commun. En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne - et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
01/2022
Biographies
La vie d'auteur
"Voilà des années que ce livre me trotte dans la tête. A mon âge, il est temps que je me lance, que je mobilise ce qui me reste de lucidité pour regarder en face ce qu'aura été ma vie d'écrivain, de professionnel des lettres dans une époque où jamais ils n'auront été si nombreux. Et si indistincts, si flous, si vains les critères d'excellence qui les hiérarchisent". En une vie d'écriture, Max Genève a croisé auteurs et éditeurs, journalistes, agents, libraires⦠il nous offre un récit sans concession, lucide, construit autour d'une galerie de portraits, où figurent en bonne place éditeurs (Bernard Barrault, Christian Bourgois, Françoise Vernyâ¦), et auteurs (Jacques Derrida, Philippe Djian, Bernard Franckâ¦). Un demi-siècle de vie littéraire, d'amitiés et d'inimitiés dans les coulisses de la vie d'auteur.
09/2021
Romans, témoignages & Co
Crime d'auteur - Livre
Une collection de lectures authentiques et accessibles aux adolescents un choix de romans contemporains une segmentation par niveau selon les échelles de compétences du CECRL A1 A2 B1 Le livre et le cd audio L'ouvrage donne accès à l'essentiel du texte entrecoupé de passerelles destinées à faciliter la lecture. Pour aller au-delà des plaisirs de la lecture, un appareil pédagogique avec questions et activités sur chaque chapître et un lexique (mots difficiles expliqués) permettra d'en faire un outil d'apprentissage. Le CD audio inclus Pour travailler la compréhension orale et retrouver le plaisir d'écouter des histoires. A2 - Crime d'auteur L'écrivain Pierre Chesnay anime un atelier d'écriture dans la classe de Sarah. Encouragés par le célèbre auteur de romans policiers, les élèves imaginent un crime. Curieusement, l'histoire inventée et écrite par Sarah se réalise dans ses moindres détails.
09/2023
Policiers
A compte d'auteur
Le héros, un tantinet paranoïaque se met en tête que les premiers refus de son manuscrit sont une injure irréparable et que, partant de là, ceux qui l’ont acceptés n’ont pas plus eu d’égard envers son écrit : ils n’y ont vu qu’une opportunité commerciale juteuse. Un best seller ne cache pas mieux
l’hypocrisie et la prétention d’un éditeur que livre raté. Mobile acquis et goût du crime parfait chevillé au corps depuis ses années d’université, il ne lui restera plus qu’à mettre en oeuvre... les comptes d’auteurs ne sont pas toujours de bons comptes !
03/2013
Philosophie du droit
Comment le droit nous rapproche de la nature
L'une des fonctions classiques du droit est de rendre possible la coexistence entre les membres de la société. La crise environnementale fait apparaitre l'une de ses fonctions encore plus essentielles : veiller à ce que le monde reste habitable. Le droit de l'environnement a-t-il les ressources techniques et conceptuelles adaptées pour le garantir ? Nous proposons des pistes différentes. En premier lieu, le droit peut créer des droits et les conférer à des entités naturelles non humaines. Elles acquièrent alors une représentation légale. Ce mouvement a pris une importance internationale ces dernières années. L'on peut penser aussi à d'autres pistes internes. Des domaines du droit a priori étrangers à la protection de l'environnement peuvent y contribuer de manière innovante : les droits de succession, si l'on considère la terre comme possédant ses occupants plutôt que l'inverse ; le droit de la santé, si l'on considère l'air que l'on respire comme un prolongement de notre corps ; ou le droit de la propriété intellectuelle appliqué aux productions de la nature. Ce livre montre comment le droit contient les ressources d'une relation renouvelée avec les entités de la nature.
03/2024
Propriété littéraire et artist
Les lois symboliques. Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
Expression d'un mal législatif contemporain, les lois symboliques ne sont pas seulement des dispositions incantatoires sur le modèle des lois non normatives ou "mémorielles" . Elles peuvent aussi être des dispositions techniques, comme en comporte le droit de la propriété littéraire et artistique. Caractérisées par la disharmonie de leur discours et de leurs qualités normatives, les lois symboliques sont imprécises, irréalistes, menteuses, mais dotées d'un message vertueux. Elles sont le résultat d'un exercice instrumentalisé de l'action législative, davantage préoccupé par l'expression de valeurs que par la considération des effets concrets du texte. Signe d'une mutation de la production législative et du droit de la propriété littéraire et artistique, ces lois sont la figure d'un désordre. Dès lors, une remise en ordre s'impose, en appelant au respect de règles de légistique et à la conscience morale des diseurs de normes animés par l'amour des lois. Cette étude pose une question essentielle : quelle place la loi doit-elle consacrer à sa puissance de représentation sur les esprits par rapport à sa puissance d'action sur les comportements ?
05/2021
Propriété littéraire et artist
La négociation du contrat d’artiste (3e édition)
Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples "360" , analyse commentée et argumentée article par article. Comprendre les enjeux d'un contrat, c'est gagner en pouvoir de négociation. Conçu dès sa première édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s'entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires. L'auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat "digest" qui permet d'aborder toutes les variantes qu'un artiste peut se voir proposer par un producteur. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Maître Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable basée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, ainsi qu'à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.
10/2022
Philosophie
Les vices du savoir. Essai d'éthique intellectuelle
L'éthique intellectuelle n'est pas une simple application aux oeuvres de l'esprit de l'éthique qui vaut pour nos actions. L'éthique intellectuelle se fonde en effet, montre Pascal Engel, sur la nature même du jugement et de la croyance. Elle permet de comprendre ce qu'il y a de spécifiquement condamnable dans " le plagiat, la fraude scientifique, l'usurpation de compétences, la création d'officines pseudo-scientifiques ou l'utilisation des institutions de savoir à des fins de prosélytisme " . C'est grâce à elle que nous pouvons légitimement blâmer nos intellectuels d'être souvent " irresponsables et vaniteux, nos journalistes sans scrupules, nos médias et nos "réseaux sociaux" pourris et trompeurs à l'échelle planétaire, nos écrivains filous, nos professeurs incompétents, nos étudiants paresseux, nos académiciens corrompus ". Dégageant aussi bien ce qui fonde la valeur de la connaissance que la nature de la bêtise, de la sottise, du snobisme et du mépris intellectuels ainsi que celle de la foutaise et du mensonge en politique, l'auteur soutient que " parler de normes de la raison, d'éthique du savoir et de vertus intellectuelles n'est pas un discours qu'on doit réserver aux cloîtres, aux églises, aux chapelles et aux temples, ou même aux Temples robespierriens de la Raison et aux discours de distribution des prix sous les préaux de la République. C'est affaire de santé mentale, de décence spirituelle, et d'idéal. " Montrant qu'on peut être blâmé pour ses opinions même si on ne les forme pas à volonté, élucidant en quoi consistent les raisons de croire et à quelles conditions elles justifient nos croyances, Pascal Engel éclaire la nature des vertus et des vices intellectuels.
05/2019
Témoins
La grande tradition intellectuelle chrétienne. Guide d'étude
Les études supérieures prennent tout leur sens lorsque la foi interagit avec le contenu des cours au quotidien. Dans ce but, David Dockery et Timothy George ont écrit ce plaidoyer en faveur du rôle que la tradition intellectuelle chrétienne doit jouer dans un enseignement sérieux des "humanités" . Cet ouvrage passe en revue la longue tradition historique des penseurs chrétiens, depuis les Apôtres, en passant par les Réformateurs du 16e siècle, jusqu'aux plus grands théologiens du 21e siècle. Il donne ainsi à ses lecteurs un aperçu de la manière spécifique par laquelle les chrétiens ont interprété la Bible, formulé la doctrine, nourri l'éducation et sont entrés en dialogue avec la culture.
10/2021
Linguistique
Gymnastique intellectuelle, art d'écrire. Livre du maître
Gymnastique intellectuelle, art d'écrire enseigné aux élèves des deux sexes par des exemples tirés de nos grands écrivains... Cours d'études classiques divisé en trois degrés : les boutons, les fleurs et les fruits, par Pierre Larousse... Livre du maître... Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature française
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes, documents à consulter
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes : documents à consulter / par P. -A. Cheramy Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2018
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
Droit international
Le droit d auteur en questions. 1 Objet de la protection - Conditions et formalités
DROIT BELGE Le droit d'auteur en questions est le fruit des connaissances, des réflexions et de l'expérience d'un avocat qui pratique le droit d'auteur au quotidien. La théorie est ainsi confrontée à la pratique et les questions procédurales ne sont pas en reste. La structure n'est pas vraiment classique pour un ouvrage juridique : ce sont des questions qui font office de chapitres. Cette approche sous forme de questions présente l'avantage d'être plus directe et facilite l'accès à la matière pour ceux qui n'y sont pas encore familiers. L'approche sous forme de questions est également un terreau particulièrement fertile pour l'approche critique. En la matière, la réponse est rarement binaire. Il faut bien le constater, le droit d'auteur est une branche du droit complexe et tout en nuances. La logique dans l'ordre des questions se révélera d'autant plus si le lecteur prend le temps de lire l'ensemble de l'ouvrage de façon linéaire. Dans le même temps, l'index a été particulièrement travaillé afin de permettre au lecteur qui a besoin d'une réponse sur un point spécifique de naviguer facilement à travers l'ouvrage. Les questions développées dans ce premier tome dédié à l'objet de la protection, aux conditions et aux formalités du droit d'auteur, sont les suivantes : . Que protège le droit d'auteur ? . Le droit d'auteur protège-t-il les interprétations d'oeuvres ? . La notion d'oeuvre au sens du droit d'auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l'ouïe ? . Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur ? . Pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ? . La valeur artistique de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La longueur de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La quantité de travail, l'expérience, le savoir-faire... sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ? . Peut-on tenir compte du succès de l'oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ? . Le droit d'auteur protège-t-il les idées ? . Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d'auteur ? . A quoi sert le sigle © ? . Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d'auteur ? . Faut-il dire le droit d'auteur ou les droits d'auteurs ? . Un animal ou un robot peut-il être un auteur ? Le droit d'auteur en questions s'adresse à tous : tant aux praticiens du droit qu'à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l'une de leurs - petites ou grandes - interrogations.
10/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit
Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre. 100 questions pour les auteurs et les éditeurs
Qu'est-ce que le droit d'auteur ? Qu'est-ce que le plagiat et la contrefaçon ? Puis-je insérer des citations dans mon livre ? Puis-je citer des personnages célèbres ? Existe-t-il des sujets interdits dans un livre ? A qui m'adresser pour obtenir des photographies ou des images bien précises ? Que contient une cession de droit à l'image ? Puis-je choisir le même titre que quelqu'un d'autre ? Comment protéger mon manuscrit ? Qu'est-ce qu'un agent littéraire ? Comment savoir si le contrat que me propose mon éditeur est légal ? Ai-je le droit d'avoir plusieurs maisons d'édition ? Suis-je obligé de créer mon entreprise si je souhaite m'autoéditer ? Dois-je déclarer mes revenus provenant de la vente de mon livre ? Quel est le régime fiscal de l'auteur en autoédition ? ... Elvire Bochaton est juriste en droit de la propriété intellectuelle. Elle a eu l'opportunité de travailler au sein d'une grande maison d'édition, pour la télévision et la radio et auprès d'inventeurs et porteurs de projets divers. Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est une de ses priorités. Littéraire dans l'âme, elle a voulu transmettre aux auteurs les clés juridiques pour réaliser leurs créations. Dans cet objectif, elle a conçu ce guide afin de réunir les 100 questions juridiques principales sur le processus d'écriture, la publication et la post-publication d'un livre.
06/2020
Méthodes de travail
Analyse économique du droit. 3e édition
L'analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire Le livre apporte aux juristes cm minimum de "culture économique" et un ensemble d'outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. I] montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite. Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses. Cet ouvrage s'adresse à différents publics : aux juristes - magistrats, universitaires, praticiens - cherchant ce que dit l'analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
05/2021
Littérature française
Auteur Academy
Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.
02/2010
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Propriété littéraire et artist
La création artistique et littéraire et le droit
Réédition d'une oeuvre de Marcel Plaisant, La création artistique et littéraire et le droit, parue en 1920 aux éditions Rousseau. Figure du XXe siècle car il a été eu une vie politique et diplomatique riche en étant tout d'abord délégué de la France auprès de la Société des nations et "lieutenant d'Aristide Briand", il sera ensuite délégué de la France à l'ONU après la Seconde Guerre mondiale. Cette richesse de la vie politique de Marcel Plaisant ferait presque oublier qu'il fut au XXe siècle l'un des plus importants juristes français des droits de propriété intellectuelles. Il a porté la voix de la France dans toutes les conférences de révisions des conventions internationales sur la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique, de même que les textes nationaux dont il està l'origine (les lois Plaisant) ou à la rédaction dequels il a contribué comme la loi du 11 mars 1957. Il puise sa conception des droits de la pensée dans deux sources : la nature et les Anciens. Il faut savoir isoler le bien incorporel "de sa dépouile matérielle" et affirme par conséquent que "ce qui mérite d'être reconnu n'est pas l'oeuvre matérielle... . mais l'effort de la pensée".
12/2022
Histoire de France
Histoire intellectuelle de l'Occident médiéval
La culture, enjeu essentiel de la vie politique et sociale, diffuse les goûts, les idées et les règles de conduite d'un groupe dominant. Elle amplifie les nombreuses images de l'accomplissement humain et en dénonce les failles. Elle assure l'intégration de ceux qui savent l'assimiler. L'histoire de la culture des civilisations anciennes ou plus proches est un volet essentiel dans la connaissance du passé, comme pour le Moyen Age qui voit l'élaboration d'une culture originale, née d'une longue réflexion sur le savoir antique et les aspirations chrétiennes. L'Histoire intellectuelle de l'Occident médiéval rassemble autour des grands débats qui font cette histoire de la culture, du IVe au XVe siècle, tous les éléments de connaissance nécessaires : contexte politique, langues vivantes et mortes, écriture, écoles et universités, enseignement, auteurs et oeuvres. Jacques Paul a été maître de conférences à l'université de Provence, Aix-Marseille ; spécialiste de l'histoire du Moyen Age, il s'est particulièrement attaché à l'étude des rapports entre vie religieuse, culture et mentalités.
06/2019
