Organiseur parents séparés. De septembre 2021 à décembre 2022, Edition 2022
Extraits
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Calendriers adulte
Mini-organiseur familial l'essentiel Mémoniak. Edition 2022-2023
La version sobre et élégante de notre mini-organiseur familial Mémoniak ! Avec à l'intérieur : - Une double-page par mois sur 16 mois, de septembre 2022 à décembre 2023 - Des cases journalières pour noter les rendez-vous et activités de toute la famille - Un bloc de listes de courses pour ne rien oublier ! - Des pages bonus : un calendrier des fruits et légumes de saison, l'emploi du temps des enfants, les infos sur les enfants, les n° utiles... - 8 aimants ultrasolides pour accrocher son organiseur sur le frigo et plus de 400 stickers pour personnaliser au mieux sa vie de famille - Une pochette pour ranger listes, coupons et infos utiles - Un stylo-feutre aimanté Dans la même gamme "Essentiel" : l'agenda l'essentiel !
Vie de famille
Le Bloc hebdomadaire organiseur familial Mémoniak. Edition 2022-2023
"Le bloc organiseur ultra-simple à aimanter sur son frigo pour s'organiser en famille avec une page par semaine de septembre 2022 à août 2023, une liste de courses par semaine et des aimants maxi-costauds au dos ! Découvrez le bloc Mémoniak ultra-simple, pratique et économique pour organiser la vie de toute la famille ! - Un organiseur ultra-simple avec uniquement l'essentiel sur son frigo : un planning hebdomadaire et un bloc de listes de courses - Une page par semaine pendant 12 mois de septembre 2022 à août 2023 avec une grande case par jour pour pouvoir y inscrire les rendez-vous et activités de la famille - Un bloc très pratique de listes de courses détachables à remplir : une liste par semaine - Des maxi-aimants très solides au dos pour fixer le bloc au frigo - Un stylo aimanté fourni Grâce à son format compact et optimal, retrouvez en un clin d'oeil l'essentiel des informations à partager en famille pour ne plus rien oub
06/2022
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises et de la loi "EGalim 3". Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Code civil
Code civil annoté. Edition 2022
L'édition 2022 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. A noter notamment : l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets des 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents ; le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété ; la loi du 30 juillet 2020, les décrets des 30 septembre et 29 décembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires et les violences conjugales ; la loi du 17 juin 2020 et les décrets des 30 juillet, 27 novembre et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce ; un Appendice en fin d'ouvrage où figurent les principaux textes pris en matière civile pendant la période d'urgence sanitaire liée à la covid-19 ; et des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de nationalité, filiation, successions, sociétés, responsabilité civile... L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
06/2021
Comptabilité
La paye. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est une présentation de la méthode de préparation du bulletin de paye et fait le point sur tous les éléments qui entrent en ligne de compte dans les calculs.
Calendriers et agendas
Agenda Miraculous. Edition 2021-2022
Un superbe agenda pour passer une année avec tes super-héros préférés !
Droit
La copropriété. Edition 2021-2022
La copropriété des immeubles bâtis est un phénomène juridique urbain généralisé, dû à l'accroissement et à la concentration de la population et du monde des affaires. Son statut juridique doit faire face aux difficultés nées des évolutions socio-économique du début du XXIe siècle et aux exigences consuméristes et écologiques. Pour y répondre, les interventions législatives se sont multipliées, complexifiant le droit de la copropriété. Les intérêts en cause sont très nombreux et difficiles à satisfaire : protection de l'acquéreur, abaissement des majorités en assemblée générale, contrôle de la gestion des syndics. Les innovations ont été marquantes : immatriculation obligatoire des syndicats en difficulté, création d'un contrat-type obligatoire de mandat du syndic professionnel, obligation de création d'un compte bancaire séparé. Les réformes se succédant à un rythme élevé, la loi du 23 novembre 2018, dite Elan, impose une vision nouvelle des méthodes et des contenus juridiques. Elle autorise le Gouvernement à prendre par voie d'ordonnance les mesures visant, à compter du 1er juin 2020, à redéfinir le champ d'application de la loi du 10 juillet 1965 et à adapter ses dispositions au regard des caractéristiques, de la destination et de la taille des immeubles. Une première ordonnance du 30 octobre 2019 a été complété par le décret du 2 juillet 2020. Sur le plan de la structure, la loi de 1965 régit l'immeuble bâti ou le groupe d'immeubles bâtis "à l'usage total ou partiel d'habitation". Cette dixième édition intègre toutes ces nouveautés, impressionnantes sur le plan de la gestion : création d'un statut des petites copropriétés, délégations de pouvoir accordées au conseil syndical, vote par correspondances, extension des "passerelles". Les praticiens ont subi, en outre, la période d'état d'urgence sanitaire qui a frappé la gestion des copropriétés. Fidèle à sa conception originelle, cette dixième édition est conçue pour offrir à son public un ouvrage concret sans, toutefois, exclure les considérations théoriques indispensables à l'interprétation des textes et à toute synthèse. Elle constitue l'ouvrage de référence de tous ceux, syndics de copropriété, administrateur de biens, géomètres, notaires, avocats, huissiers de justice, experts, magistrats, et de façon générale, tous les spécialistes de l'immobilier, qui sont concernés par le droit de la copropriété.
01/2021
Birmanie
Birmanie (Myanmar). Edition 2021-2022
Des sites exceptionnels comme Bagan, les villes royales autour de Mandalay, des paysages uniques, lacustres au lac Inle, karstiques dans le sud, balnéaires à l'ouest... font de la Birmanie l'un des pays les plus envoûtants du monde ! DANS CE GUIDE, MIS A JOUR PAR NOTRE EQUIPE. Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 40 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
02/2021
Agendas adulte
Agenda Rose. Edition 2021-2022
L'agenda comprend : Une page note libre Une page note lecture Une page mes défis, envies, anniversaires, pense-bête Une page to do list Une double page pour le mois complet Une double page par semaine De quoi dessiner pour patienter avec des mandalas De quoi lire pour découvrir avec des extraits et citations. Agenda réalisé en année scolaire soit de septembre 2021 à septembre 2022
09/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. Edition 2021-2022
Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé. A la fois concis précis et à jour des dernières réformes, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.
08/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit constititionnel
09/2021
Droit administratif général
Droit administratif. Edition 2021-2022
Ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit administratif général enseigné dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il constituera également une base de révision efficace pour la plupart des concours administratifs.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
Votre programme de droit constitutionnel L1 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de décision et de texte, cas pratique, QCM et QRC). Les corrigés sont conformes aux attentes de votre professeurs et à ce que vous pouvez réaliser dans le temps imparti. 3 copies réelles (notées 7, 13 et 17) sont reproduites et commentées dans le dossier. Des commentaires et des conseils sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles.
09/2021
Procédure civile
Procédure civile. Edition 2021-2022
La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit par le biais d'un procès équitable devant un tribunal. Le droit au juge est un droit de l'Homme, dont le contenu évolue en fonction des nouveaux enjeux sociaux, techniques, économiques et démocratiques, ce qui explique les réformes incessantes dont il fait l'objet. La nouvelle édition de ce livre est illustrée des références jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes. Cette édition 2021 intègre le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire adopté par l'Assemblée nationale le 25 mai 2021, et soumis au Sénat en septembre 2021.
09/2021
Droit des affaires
Droit commercial. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial. Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation... Cette édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Analyse financière
Analyse financière. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible de l'ensemble des règles de l'analyse financière, avec de nombreux exemples et applications corrigées. L'analyse financière permet d'évaluer l'activité, la performance et la structure financière de l'entreprise. Elle repose sur les données fournies par la comptabilité générale de l'entreprise et qui intéresse tous ceux qui sont en relation avec elle : actionnaires, fournisseurs, clients, salariés, établissements financiers, Etat, organismes sociaux... Elle consiste à étudier l'activité, la rentabilité et le financement de l'entreprise afin de pouvoir formuler un diagnostic financier. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des techniques à mettre en oeuvre et des outils à utiliser pour effectuer ce diagnostic sur la base des comptes individuels établis en conformité avec le Plan comptable général. Cette nouvelle édition 2021-2022 contient de nombreux exemples et applications corrigées pour en acquérir la pratique. Points forts Pour évaluer l'activité, la performance et la structure financière de l'entreprise Conforme au cours de Analyse financière et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Une synthèse claire, structurée et accessible pour l'étudiant
08/2021
Agendas adulte
Agenda familial. Edition 2021-2022
Organiser sa vie de famille en un clin d'oeil ! Retrouvez : L'emploi du temps des enfants ; Des pages dédiées à l'organisation de l'année (numéros utiles, budget...) ; Le mémo du mois : des conseils pour ne rien oublier (inscription aux activités, entretien de la voiture...) 72 activités familiales proposées : Scannez le QR-code avec un smartphone ; Découvrez l'activité de la semaine : recette à cuisiner en famille, idées de soirées jeux... Idéal pour connecter les membres de la famille entre eux !
06/2021
Baux commerciaux
Baux commerciaux. Edition 2021-2022
Votre guide juridique et fiscal pour sécuriser vos baux et gagner en sérénité Tout ce que bailleurs et locataires doivent savoir pour : rédiger un bail commercial, éviter les litiges en cours de bail, ou leur faire face, mettre fin au bail en respectant toutes les étapes. Tous les conseils pour prendre les bonnes décisions au bon moment. Toutes les spécificités du bail commercial : durée et renouvellement du bail, fixation du loyer, conditions de résiliation, risques liés à un changement d'activité, conditions de la cession, répartition du coût des travaux, imposition des loyers, détermination des charges locatives...
06/2021
Agendas adulte
Budget familial. Edition 2021-2022
Pour l'édition 2021-2022 on retrouve les éléments clés qui font son succès : Un agenda mensuel sur 16 mois de septembre 2021 à décembre 2022 ; Le suivi des dépenses par chèque, carte bancaire ou espèces ; L'analyse des dépenses pour suivre son budget mois par mois ; Le suivi des revenus mensuels ; Les prévisions pour les mois suivants ; L'épargne et trésorerie ; De nombreux conseils pour bien tenir son budget et éviter les mauvaises surprises.
09/2021
Droit fiscal
Droit fiscal. Edition 2021-2022
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2021-2022 - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Conforme au cours de Droit fiscal et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
09/2021
Droit des transports
Droits maritimes. Edition 2021-2022
Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de mastère 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
09/2021
Agendas jeunesse
Agenda Riverdale. Edition 2021-2022
Passez une année à Riverdale et retrouvez l'ambiance mystérieuse et glamour de votre série préférée dans cet agenda officiel agrémenté de répliques devenues cultes.
06/2021
Vie de famille
Frigobloc mensuel. Edition 2021-2022
Avec ce calendrier maxi aimanté qui tient parfaitement sur tous les frigos (aimant renforcé), planifiez tout de septembre 2021 à décembre 2022. Le planning d'organisation par mois permet de tout noter et de ne rien rater de la vie familiale. Avec en bonus, des blocs de listes de courses, des notes repositionnables, l'emploi du temps des enfants, une fiche de numéros utiles et de nombreuses recettes et astuces cuisine 100% renouvelées. S'organiser n'a jamais été aussi simple !
06/2021
Finances publiques
Finances publiques. Edition 2021-2022
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage, qui est devenu un classique, donne une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des finances publiques contemporaines et met l'accent sur leur environnement international. Exposant les grandes doctrines financières, il offre les clefs indispensables pour comprendre les grands enjeux auxquels sont confrontés les systèmes financiers publics. Il décrit également de façon concrète les mécanismes de fonctionnement des grands secteurs des finances publiques : finances de l'Etat, finances locales, finances sociales, finances de l'Union européenne. Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière De nombreux schémas et tableaux pour mieux illustrer et comprendre le propos A jour des lois et ordonnances prises en raison de la crise sanitaire du Covid 19
09/2021
Agendas jeunesse
Agenda Caticorn. Edition 2021-2022
Le nouvel agenda Caticorn après le succès des deux premières éditions. On retrouve les illustrations colorées et ravissantes d'Ophélie Ortal qui nous emmne dans un monde merveilleux.
06/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. Edition 2021-2022
Une présentation complète des acteurs du procès pénal, des actions nées de l'infraction, de l'enquête policière, l'instruction, le jugement... La procédure pénale a fait l'objet au cours des trente dernières années de réformes successives et contradictoires en matière notamment de détention provisoire, de garde à vue, de plainte en ligne, de numérisation des procédures, de sursis probatoire... Ces modifications fréquentes ont rendu encore plus complexe une matière qui l'était déjà. Cette édition 2021-22 est une présentation claire et structurée des règles de la procédure pénale applicables. Elle fait le point sur la procédure pénale en temps de COVID, sur la procédure pénale numérique et sur la mise en place de l'aide juridictionnelle (AJ) ainsi que la jurisprudence récente en matière de saisies et confiscations, loyauté de la preuve, cumul d'infractions... Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 entrées en vigueur début 2020 ainsi que celles du nouveau Code de la justice pénale des mineur, ainsi que les mesures de la loi n° 2021-401 du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale. Chaque chapitre est complété par une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux ; l'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour rendre la matière plus compréhensible. Points forts - Conforme au cours de Procédure pénale et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Préparation au CRFPA
06/2021
Agendas jeunesse
Agenda Fortnite. Edition 2021-2022
Des pages intérieures aux couleurs du jeu agrémenter de phrases cultes des personnages !
06/2021
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. Edition 2021-2022
Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées ("moyen", "irrégularité du jugement", "cas d'évocation", "autorité de la chose jugée", "les trois identités ", etc.). Ce manuel couvre le programme du cours de Contentieux administratif enseigné dans les facultés de droit, le programme de Contentieux administratif des concours administratifs, du concours de recrutement des magistrats administratifs, ainsi que le programme de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (mars 2021).
07/2021
Franche-Comté
Franche-Comté. Edition 2021-2022
Le Routard, le meilleur compagnon de voyage depuis 45 ans. Dans cette nouvelle édition du Routard Franche-Comté vous trouverez une première partie en couleurs avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement la région et repérer nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des informations pratiques pour organiser votre séjour ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année et des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
03/2021
