La consommation de l'infraction
Extraits
Littérature française
Gestion de la consommation énergétique dans un bâtiment intelligent. Comprendre le système intelligent d'économies d'énergie
L'efficacité énergétique est considérée comme la première source d'énergie. Elle occupe les débats de plus en plus grâce à son enjeu et son importance. Cependant, la consommation énergivore est constaté dans nos maisons comme dans les grandes et petites entreprises. Un gaspillage dans l'usage est souvent noté lors de la consommation. Nous revenions dans ce livre sur la politique énergétique du Sénégal et les efforts consentis dans le cadre de l'efficacité énergétique dans le bâtiment avec la mise en place de société et structure pour l'économie et la maitrise de la consommation énergétique. Notre solution consiste donc à optimiser la consommation énergétique en supprimant les gaspillages par une gestion et un pilotage automatisé des énergies en fonction des usages. C'est un système de veille qui contrôle directement la consommation en alertant sur les gaspillages. La box énergie est le cerveau du système. Elle représente l'élément dans lequel toutes les charges de la maison sont connectées. Elle permet également de recueillir toutes les informations relatives aux équipements de la maison (température, consommation).
06/2022
Sociologie
Sociologie de la qualité et mondes de l'énergie. Quels impacts des démarches qualité sur les organisations industrielles, les marchés et les modes de consommation ?
Depuis près de quarante ans, les entreprises et les marchés sont traversées par un mouvement continu de la Qualité. Les politiques, les démarches et les appellations qui la constituent ont régulièrement été renouvelées et son champ d'action s'est étendu du contrôle initial des produits au management de l'entreprise, jusqu'à inclure les dimensions environnementales et sociétales. Comment l'univers de la qualité a-t-il pu régulièrement se renouveler et intégrer ses nouvelles approches au sein des organisations et des marchés ? Pour le comprendre, l'ouvrage propose une analyse renouvelée. Il montre que ces politiques et démarches reflètent trois sources de tensions qui constituent des dynamiques indispensables au bon fonctionnement des entreprises et à leur croissance. Agent économique écoulant ses produits et ses services sur des marchés, l'entreprise est en premier lieu soumise à la nécessité d'harmoniser et de rationaliser ses processus de production, ses produits et sa gestion pour en faciliter la clarté et réduire ses coûts de fonctionnement. Elle doit aussi adapter et singulariser ses productions pour accompagner les fluctuations de ses marchés et les attentes de ses clients. Oscillant alors entre standardisation et différenciation des produits et des services, les entreprises génèrent des politiques et démarches Qualité qui soutiennent chacune de ces deux orientations et façonnent leurs modèles d'organisation du travail. Organisations du travail, les entreprises déploient en deuxième lieu des politiques et démarches Qualité afin d'intégrer une partie des savoirs des salariés dans leurs règles et processus pour en accroître la performance. Mais les salariés peuvent faire échec à ces premières démarches afin de préserver leurs savoirs professionnels, les transmettre dans leur communauté et ainsi conserver leur autonomie et leur efficacité au travail. De nouvelles démarches sont alors introduites et des espaces de régulation constitués pour concilier ces aspirations contraires. Espaces de vie et de socialisation, les entreprises déploient en troisième lieu des politiques et démarches de la Qualité afin de diffuser des valeurs dominantes et homogènes pour renforcer une cohésion culturelle et communautaire. En parallèle, certains salariés utilisent ces démarches pour refléter leur subjectivité. Finalement, les politiques Qualité et les entreprises apparaissent composées de trois dynamiques articulées par les managers et les salariés afin de construire un "sens organisationnel" . Plusieurs cas pratiques et chapitres issus du secteur de l'énergie illustreront ces idées.
06/2018
Droit
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Cet ouvrage intitulé " l'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés " constitue l'aboutissement d'un travail de thèse mené par l'auteur, sous la direction de Monsieur le professeur Frédéric Stasiak. Cette recherche de droit privé porte sur une victime en col blanc, mésestimée tant par l'opinion publique que par le droit : l'associé. Alors qu'une personne sur trois en France dispose – souvent sans le savoir – de cette qualité, l'associé est susceptible d'être une victime du fait de son engagement. Acteur social majeur, il peut subir les effets d'une infraction au droit pénal des sociétés et prétendre, à ce titre, au bénéfice de l'action civile. Cette dernière, définie par la loi comme " l'action en réparation appartenant à tous ceux ayant subi un dommage directement causé par l'infraction ", est strictement limitée lorsqu'elle est exercée par un associé victime d'une infraction en droit pénal des sociétés. L'auteur a démontré que cette action est, dans ce cas, réservée aux seuls associés titulaires du bien juridique protégé par l'incrimination chef des poursuites. Alors que le droit d'agir en action civile de l'associé est ainsi limité, le bien-fondé de sa demande en réparation est de surcroît soumis à des conditions interprétées à l'aune de théories singulières. Partant de ces constats relatifs tant au droit d'agir qu'à la demande en réparation, l'auteur les a précisément expliqués avant de proposer des évolutions fortes et cohérentes afin d'assurer l'égalité entre toutes les victimes d'infractions. Les démonstrations et les propositions de l'auteur ont été saluées par le jury de soutenance, présidé par Madame le professeur Haritini Matsopoulou. L'auteur a ainsi obtenu les plus hautes distinctions du jury universitaire, mais aussi le prix des Sciences juridiques de l'Académie nationale de Metz et le prix des Sciences juridiques, politiques, économiques et gestion de l'Université de Lorraine. Cette thèse a également contribué à sa qualification par le Conseil national des universités à exercer les fonctions de Maître de conférences, puis à être recruté en tant que tel par l'Université de Lorraine.
11/2019
Littérature française
Problème de la consommation de boissons alcooliques chez les jeunes. du quartier Congo/ville de Kenge /province du Kwango RDC
L'alcool est une drogue obtenue par fermentation d'un jus (raisin, canne à sucre, orge, maïs...), par distillation ou par mélange de produits fermentés. Jean-Louis JON (2002) définit l'alcool comme une "substance psycho-active. A forte dose, il peut être sédatif ou perturbateur du système nerveux central. A long terme, il peut avoir des effets sur certains organes vitaux, comme le foie, le cerveau et l'estomac" . Autrement dit, la consommation excessive d'alcools (alcoolisme aigu) et la dépendance à l'alcool (alcoolisme chronique) conduisent à des troubles multifonctionnels tels que des problèmes psychologiques, physiologiques, génétiques et sociaux. La consommation d'alcools constitue donc un grave problème de santé publique. Cette activité a eu lieu dans la Ville de Kenge en général et le Quartier Congo en particulier. On trouve aujourd'hui un phénomène dans la ville de Kenge : à tous les coins de vente des boissons alcooliques (sous parasol remplis de bouteilles d'alcool en vente) vous trouverez des groupes des jeunes qui s'installent à boire à une heure très matinale, il y a des jeunes à ne plus jamais commencer leur journée sans boire.
07/2022
Philosophie du droit
L'alcool et le droit
DROIT BELGE Drogue licite, l'alcool reste ancré dans les moeurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu'il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l'ambivalence du droit à l'égard de ce produit omniprésent. Le présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées, notamment, l'influence de la consommation d'alcool sur la capacité et le consentement de l'individu en droit civil, la problématique de l'alcool dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les questions classiques de l'incidence de l'alcool comme élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l'incidence de la consommation d'alcool en matière d'assurance. En droit social, la consommation d'alcool par le travailleur est abordée sous l'angle de la C. C. T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la responsabilité du travailleur et de l'employeur et de l'incidence en matière d'accident du travail. L'appréhension de l'alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l'objet de thèmes distincts. La consommation d'alcool par les mineurs est envisagée dans une contribution spécifique. La propriété intellectuelle n'est pas oubliée. C'est donc un panorama global de la place de l'alcool en droit belge que proposent les auteurs.
07/2021
Histoire de la gastronomie
Mobilités alimentaires. Restaurations et consommations dans l'espace des chemins de fer en France (XIXe-XXIe siècle)
Au même titre que les auberges routières de célèbres nationales, les somptueuses salles à manger des paquebots transatlantiques, les services à bord du transport aérien, la restauration ferroviaire a pris place dans les alimentations mobiles. Des années 1830 aux années 2020, ses formes ont varié. En France, elle se résume aujourd'hui au bar des TGV, aux boutiques de vente à emporter près des quais et aux restaurants mélangés des quartiers de gare. Mais elle cache une histoire longue. Les buffets de gare sont apparus aux débuts du chemin de fer. Parfois tables de haute cuisine jusque dans les années 1950, ils ont ensuite été relégués à des rôles secondaires. L'idée de raccorder une voiture-restaurant aux convois des voyageurs aisés a connu un succès réel à la fin du XIXe siècle. L'image rémanente des grands express finit par rejeter dans l'ombre le wagon-bar de banlieue et le panier garni avalé dans l'inconfort par la majorité des mangeurs. C'est pour eux que le plateau-repas, le chariot ambulant et le Gril-Express ont été conçus. L'histoire de la restauration ferroviaire croise ainsi l'étude de l'alimentation et la dynamique des mobilités, le cadre des entreprises et les pratiques de consommation.
04/2021
XVIIIe siècle
Le commode et l'accessoire. Le commerce des biens de consommation au XVIIIe siècle - Lorraine, v. 1690-v. 1790
Partant d'une discussion du modèle de la a révolution industrieuse . développé par Jan de Vries, cette enquête entend évaluer à partir d'un cas régional l'ampleur de l'évolution des niveaux de consommation au siècle des Lumières. Est privilégiée pour ce faire une approche par les pratiques et les espaces d'activité des marchands-drapiers, des merciers et des épiciers. Les détaillants lorrains proposaient une offre de biens étendue et fréquemment renouvelée, largement issue des fabriques des régions voisines. Ils étaient dès le début du xvssr siècle nombreux dans les villes et les bourgs, et étaient loin d'être absents des campagnes. Ces marchands formaient un appareil commercial dense, sophistiqué et hiérarchisé — signe de l'existence dans la région d'une demande à la fois forte et diversifiée en produits neufs. Nobles et bourgeois étaient surreprésentés dans les clientèles, mais les travailleurs à la journée, les artisans et les domestiques y étaient sans doute numériquement majoritaires. Par des comparaisons interrégionales systématiques, la Lorraine est étudiée ici comme un espace-test permettant de prendre la mesure de l'équipement commercial et de l'extension sociale de la consommation en Europe occidentale à la fin de l'époque moderne.
10/2021
Ouvrages généraux
Le vin, une boisson hors du commun. De ses origines à sa consommation éclairée
Le vin est-il une boisson comme les autres ? Apporte-t-il une ivresse salutaire à rame ou la fait-elle trébucher dans de bas instincts ? Pour comprendre le vin et en maîtriser sa consommation, il faut rapprendre et en connaitre les Des mythes fondateurs aux pratiques de binge drinking, ce livre, qui est le condensé d'une thèse de doctorat en sciences de l'éducation, montre comment le vin, par ses pouvoirs psychotropes et en ouvrant à un état de conscience modifiée, est devenu un produit si particulier. Il est l'objet d'une construction sociale qui se transforme au fil du temps, des lieux et de l'histoire. La question du vin occasionne des débats qui, dans certains cas, concernent presque tous les membres d'une société donnée et ses institutions. Afin d'aborder ses multiples facettes historiques, géographiques, politiques, agronomiques, médicinales, religieuses, Laurence Zigliara nous conduit des origines de la vigne et du vin jusqu'à nos jours, où l'éducation s'érige en maîtresse de cérémonie. L'apprentissage du vin permet alors non plus de boire une boisson alcoolisée, mais de consommer un moment d'histoire, de géographie et de culture.
10/2021
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Cuisine au robot
Je cuisine presque veggie. 50 recettes et de nombreux conseils pour réduire votre consommation de viande !
Plongez-vous dans 45 recettes conçues pour votre Thermomix, qui font la part belle aux produits végétaux sans faire totalement l'impasse sur les protéines animales ! Et pour aller plus loin dans la démarche, découvrez des tas d'astuces, de conseils et d'informations qui vous aideront à mieux gérer vos nouvelles habitudes alimentaires au quotidien !
02/2021
Littérature française
Le droit pénal des marchés publics au Cameroun et en France :. Contribution à l'étude des infractions et sanctions pénales
II arrive parfois que certains acteurs intervenant dans la passation et l'exécution des marchés publics violent les principes liés à la commande publique sans tenir compte de l'intérêt général mais de leurs intérêts égoïstes. Face à ces pratiques dangereuses, les législations camerounaise et française n'ont pas été indifférentes et ont instauré des mesures visant à interdire certaines pratiques pour mener à bout la passation et l'exécution des marchés publics en toute transparence. L'ouvrage en question fera donc ressortir non seulement les infractions liées aux marchés publics mais aussi les sanctions prévues par les réglementations en vigueur. Ceci dans le but de moraliser les acteurs de la commande publique et de sécuriser les fonds publics. L'ouvrage fera également une étude comparative entre le droit camerounais et le droit français sur les infractions et sanctions pénales mises en place afin de sécuriser l'univers des marchés publics. Mots-clés : Droit pénal des marchés publics, infractions, sanctions pénales.
01/2023
Eco-gestes, éco-citoyenneté
Installer des toilettes sèches. Réduire sa consommation en eau et recycler les nutriments
Dans le contexte climatique actuel, l'eau devient une ressource fragile qu'il faut préserver à tout prix. Installer des toilettes sèches est l'une des alternatives efficaces pour l'économiser. Ce guide dans la collection " Résiliences " fait le tour de la question. Bien souvent, l'évocation des toilettes sèches semble un retour en arrière, voire une vision presque moyenâgeuse de faire nos besoins. Nous avons tous en tête la cabane au fond du jardin, paradis des mouches, épreuve à surmonter en se bouchant le nez et en priant de ne pas y attraper de maladies. En réalité, des toilettes sèches bien conçues peuvent être agréables, hygiéniques et sans odeur. Au-delà de réduire la consommation en eau, elles présentent de nombreux autres avantages, comme de recycler de précieux nutriments azotés nécessaires aux plantes. Maxime Leurent partage dans ce livre sa grande expérience du sujet pour permettre au lecteur de réaliser son propre projet : quel modèle choisir (toilettes à compost ou à lombricompost, toilettes à litière bio-maîtrisée ou à double-fosse), avantages/inconvénients, retours d'expérience, erreurs à éviter, construction, législation...
02/2024
Criminologie et sicence pénite
La justice restaurative en Espagne
Bien que les expériences de mise en oeuvre de la médiation dans le domaine pénal aient commencé à se manifester avant la fin du siècle dernier, la référence à la justice restaurative dans la législation espagnole est plus tardive. Et il a fallu attendre le Statut de la victime d'infractions pénales, en 2015, pour que le droit d'accès aux services de justice restaurative soit formellement reconnu aux victimes. Le modèle n'est pas à l'abri de controverses et trouve encore d'importantes résistances. En outre, en l'absence d'une régulation suffisante et en raison de la limitation des moyens disponibles, le renvoi à la justice restaurative apparaît très limité dans la pratique. En ce sens, étant donné les importants bénéfices à espérer de l'application des mécanismes restauratifs pour le système de justice pénale, pour la communauté et, surtout, pour la victime, il importe d'envisager l'adoption de réformes législatives opportunes permettant l'instauration d'un cadre pénal et procédural adéquat pour la justice restaurative, laquelle ne signifie pas une absence de réponse pénale mais une autre façon de répondre à l'infraction.
06/2021
Littérature française
Consommation de l'huile de palme et profil lipidique en Côte d'Ivoire. Population jeune vivant en zone rurale - Grand-Alépé
L'huile de palme étant qualifiée d'athérogène sur le plan nutritionnel, nous avons étudié l'impact de sa consommation sur les paramètres lipidique et lipoprotéinique de sujets ivoiriens jeunes sains vivant en zone rurale. Il s'agit d'une étude transversale descriptive de type analytique, ayant concerné 120 sujets ivoiriens âgés de 18 à 30 ans dont 65 consommateurs réguliers d'huile de palme et 55 sujets consommateurs de ladite huile de manière périodique considérés comme des sujets témoins. Les concentrations sériques des paramètres étudiés ont été mesurées par les méthodes enzymatiques classiques. Le cholestérol total, les triglycérides, le HDL-C et la lipoprotéine (a) sériques variaient de manière non significative dans les deux groupes de sujets. De plus, 58, 46 % des consommateurs d'huile de palme avait une hypoLDLémie. Le pourcentage des sujets de l'étude ayant des concentrations sériques normales est plus élevé dans les paramètres étudiés. Il ressort de cette étude que la consommation de l'huile de palme n'altère pas le profil lipidique et lipoprotéinique des sujets consommateurs, bien au contraire, cette consommation a révélé une baisse de la cholestérolémie chez ces sujets.
08/2021
Histoire internationale
Une femme avocat, épisodes de la Révolution à Lamballe et à Paris, mémoires
Une femme avocat, épisodes de la Révolution à Lamballe et à Paris : mémoires de la comtesse de La Villirouët, née de Lambilly (1767-1813) / comte de Bellevüe Date de l'édition originale : 1902 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021
Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté), les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) et leur application (sursis, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte toutes les nouveautés intervenues en la matière depuis la dernière édition et notamment la jurisprudence du 25 novembre 2020 sur la responsabilité pénale des personnes morales ainsi que la réforme en cours de la justice pénale des mineurs. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.
09/2021
Droit
EBAUCHE D'UN DROIT DE LA CONSOMMATION. Tome 299, la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIème et XVIIIème siècles
Aux XVIIe et XVIIIe siècles, la paix civile dépend surtout de l'approvisionnement suffisant de la population en denrées de première nécessité. Aussi, pour la garantir, les institutions toulousaines entreprennent-elles un aménagement rationnel des marchés : les mesures municipales et parlementaires, tantôt coercitives, tantôt libérales, régissent les conditions de vente et d'achat des marchandises, tout comme leur mode d'exploitation.
L'économie politique, sur quoi se fonde l'ordre public, s'oriente alors, peu à peu, vers une politique de l'économie. De fait, les enjeux nouveaux, s'alliant aux préoccupations anciennes, tournent les activités industrielles vers une production plus intensive des richesses, et visent un acteur jusqu'alors inconnu sur le marché mais jugé capital dans le succès des transactions : le consommateur.
Dès lors, le droit des contrats intervient en sa faveur. On définit non seulement le prix du produit mais aussi la qualité et la quantité de ses diverse constituants, et que certifie la marque. La protection du consommateur, notion toute nouvelle, à laquelle aboutissent ainsi les autorités locales, annonce déjà dans sa modernité l'esprit consumériste du XXe siècle. L'ensemble des dispositions, qui règle les rapports commerciaux sur les marchés toulousains, trace, en effet, une esquisse de notre propre droit de la consommation.
06/1998
Développement durable-Ecologie
La consommation dont vous êtes le z'héros. Petit guide pratique pour s'initier au mode de vie zéro déchet
Le mode de vie zéro déchet prend de l'ampleur partout dans le monde. Confronté au phénomène, vous vous dites bien sûr que vous seriez un meilleur être humain si vous vous y mettiez... mais vous ne savez pas comment vous y prendre ? Si l'idée même de supprimer les produits d'emballage de votre vie vous terrorise, ce livre a été spécifiquement pensé pour vous ! Grâce à son approche sympathique, flexible et décomplexée, Florence-Léa Siry tend la main à tous ceux qui ont de bonnes intentions, mais ne savent pas par où commencer. Son but : vous aider à changer vos habitudes de consommation et vous inciter à réduire vos déchets grâce à des initiatives simples que vous pourrez adopter à votre propre rythme. Rempli d'humour, ce guide d'astuces et de projets DIY qui sortent de l'ordinaire vous invite à intégrer au quotidien des petits gestes qui feront de vous le z'héros de la consommation responsable que VOUS voulez être !
05/2019
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. Cours & TD, Edition 2022
A la différence du droit pénal général qui étudie les grands principes du droit pénal, le droit pénal spécial traite des différentes infractions. Le droit pénal général, la procédure pénale et le droit pénal spécial sont donc des matières très complémentaires. Cet ouvrage présente de manière classique les infractions selon qu'elles sont dirigées contre les personnes, les biens, ou la communauté : - Infractions contre les personnes : crimes contre l'Humanité, atteintes à la personne humaine (intégrité physique ou psychique, mise en danger, liberté, dignité, personnalité) - Infractions contre les biens : vol, extorsion, escroquerie, détournements, recel, destructions, traitement de données, blanchiment - Infractions contre l'Etat, la nation et la paix publique : terrorisme, autorité de l'Etat (paix publique, administration publique, action de justice), confiance publique (les faux), participation à une association de malfaiteurs. Points forts Une partie cours et une partie TD pour pouvoir s'entraîner utilement aux examens.
01/2022
Droit pénal
Droit pénal général. 5e édition
Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose. Cet ouvrage présente ainsi les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables. Points forts A jour des dernières réformes et notamment de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application - Des conseils de lecture en fin de chaque chapitre pour aller plus loin dans ces connaissances sur la matière
09/2022
Procédure pénale
Procédure pénale. 8e édition
Destiné en premier lieu aux étudiants en licence de droit, ce manuel expose les règles procédurales applicables depuis l'infraction jusqu'à son jugement : - le cadre du procès de l'infraction : organisation judiciaire répressive, compétence des juridictions et principes fondamentaux du procès - l'objet du procès de l'infraction : conséquences pénales et civiles, action publique et action civile - les phases du procès de l'infraction : poursuite, instruction préparatoire et jugement, voies de recours. La procédure pénale ne cesse d'être réformée, car le législateur est toujours à la recherche du point d'équilibre entre les intérêts des personnes poursuivies qui doivent bénéficier de garanties et les intérêts de la société qui exige une répression efficace et rapide. L'ouvrage met l'accent sur ces réformes et les débats d'idées qui en sont à l'origine, avec des références à l'histoire et aux affaires criminelles retentissantes. Points forts A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. 13e édition
Un ouvrage incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière. Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal - très - spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.
10/2022
Faits de société
Protéger la jeunesse contre l'usage et le trafic de stupéfiants
En France, un jeune sur deux a déjà consommé du Cannabis (54 % lycéens en terminale, étude ESPAD 2015). Les encadrants et notamment les parents manquent de connaissance sur ce problème et sont démunis, ce livre est fait pour eux. Dans le cadre de la prise en charge éducative des mineurs sous protection judiciaire, la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) a souhaité réaliser aujourd'hui un recueil des connaissances de base indispensables pour un éducateur intervenant auprès des mineurs soumis au risque de la toxicomanie. Cet ouvrage comporte un dictionnaire et un ensemble d'articles qui traitent de tous les sujets aussi bien l'économie et le fonctionnement du trafic, la consommation, les problèmes de dépendance, d'addiction et de sevrage, l'encadrement des jeunes, le point de vue médical, législation et la réponse judiciaire aux infractions, les retours d'expériences des éducateurs etc.
09/2017
Procédure pénale
L'essentiel de la procédure pénale. Edition 2021-2022
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la procédure pénale est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en 7 parties : - les principes généraux de la procédure pénale ; - les acteurs du procès pénal : organes de police, juridictions répressives ; - les actions nées de l'infraction : l'action publique, l'action civile ; - l'enquête de police : les modalités de l'enquête, les contrôles et vérifications d'identité, la garde à vue ; - l'instruction : cadre de l'instruction, actes de l'instruction, détention provisoire, contrôle judiciaire, mandats, assignation à résidence ; - le jugement : procédure devant les différentes juridictions, voies de recours, autorité de la chose jugée ; - la situation du mineur : pendant la phase policière, pendant l'instruction et au moment du jugement. Cette nouvelle édition 2021 intègre l'ordonnance 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er octobre 2021 après ratification. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Biographies
Les ruses du braconnage mises à découvert
Les Ruses du braconnage mises à découvert, ou Mémoires et instructions sur la chasse et le braconnage... par L. Labruyerre,... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit
Droit pénal spécial. 6e édition
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.
09/2019
Procédure pénale
Procédure pénale. 7e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage expose les règles procédurales applicables depuis l'infraction jusqu'à son jugement : - cadre du procès de l'infraction : organisation judiciaire répressive, compétence des juridictions et principes fondamentaux du procès ; - objet du procès de l'infraction dans ses conséquences pénales et civiles : action publique et action civile ; - phases du procès de l'infraction : poursuite, instruction préparatoire et jugement, voies de recours. La procédure pénale contemporaine trouve sa source dans le Code de procédure pénale de 1958 qui ne cesse d'être réformé, le législateur cherchant en vain le point d'équilibre entre les intérêts de ceux qui, poursuivis, doivent bénéficier de garanties contre l'arbitraire et les intérêts de la société qui exige une répression efficace et rapide. La procédure pénale fait donc l'objet de multiples réformes, dont les annonces sont souvent une réponse politique à une demande des citoyens, comme le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire qui vient d'être présenté par le Ministre de la justice ; Points forts Un ouvrage par spécialiste de la matière, également auteur du Droit pénal général dans la même collection, l'un étant le complément de l'autre A jour des derniers textes et notamment du projet de loi/ou loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
09/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 24e édition
L'ouvrage de révision des étudiants comme des candidats aux concours ou examens Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.
09/2022
Divers
Moins par moins
Ceux qui l'ont fait, savent que traverser des continents ne garantit pas la rencontre avec l'altérité : au bout du chemin, vous avez toutes les chances de ne rencontrer que vous-mêmes, vos certitudes, vos aprioris, vos limites. Mais traversez votre jardin, votre palier, et allez voir votre voisin : votre monde vacille, vos certitudes morales s'écrasent contre un mur, tout ce que vous teniez pour évident se fissure. Dans une bande dessinée, on considère ce qu'on voit comme porteur d'une double évidence : l'image ne laisserait rien échapper à notre regard, elle serait l'affirmation d'elle-même rendue plus évidente encore par le récit, dont elle ne serait que le contexte. Et si le fait même de regarder devenait l'objet d'un récit ? S'il n'y était question que de rapports entre différentes façons de regarder, angles de vues, moments du regard ? Et si cette question prenait son sens dans la sphère politique, où un monde, une nation, une cité se construisent en ne donnant à voir que certains points de vue appelés "réalité" ? Dans le chaos apparent des images de "Moins par moins" se dessine une forme d'éducation au regard, une conscience rénovée de la puissance politique des images.
02/2021
Indépendants
Sacro Monte
Sacro Monte, pour un lecteur distrait, est une ode au mauvais goût. C'est Stendhal en Italie, saisi de vertiges et d'hallucinations par l'excès des visions fantasmagoriques de décors de fêtes foraines et de processions chamarrées. Le Sacro Monte de Varallo, dans le Piémont, devait plonger le bon chrétien dans les extases du pèlerin au Golgotha, voyage en Orient rendu trop périlleux par l'Empire Ottoman qui régnait alors en terre sainte : on reconstitua le mont en des lieux moins hostiles, comme on bâtit encore partout des grottes de Lourdes, pour les jambes fatiguées des fidèles trop âgés. Les 800 statues de bois et terre cuite polychromes, grandeur nature, retracent le drame de la vie, la passion, la mort et la résurrection du Christ, dans un milieu recouvert de fresques et envahi de rondes-bosses. Le choc esthétique n'est pas toujours un coup de foudre. C'est un événement qui peut surgir sans fracas, d'un détail qu'on n'avait jamais vu, qu'on n'aurait même jamais songé à regarder. Les cloisons du bon goût nous en détournent. On sait d'avance ce qui est beau, qu'on oppose au vulgaire. Un goût bien formé se méfie des éclats, du brillant, des dorures, des puérilités de l'imitation, de tout ce fatras diapré qui plaît à la canaille. Heureusement, celui qu'un détail saisit, d'une faïence ou d'une volute, est pris dans une errance esthétique qui n'a plus de limite, il voit à nouveau tout ce que soustrayait le bon goût, et le vertige est partout.
10/2021
