Descret
Extraits
Copropriété
Code de la copropriété. Annoté et commenté, Edition 2022
L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété Les + de l'édition 2022 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (Androïd de IOS) A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, l'édition 2022 du Code des baux Dalloz intègre notamment : - le décret du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation - la loi " sécurité globale " du 25 mai 2021 - le décret du 24 décembre 2020 portant harmonisation et simplification des polices des immeubles, locaux et installations - les derniers développements de la réglementation "covid" - la réglementation afférente au nouveau DPE.
01/2022
Droit international privé
Burkina Faso - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi n°029-2022 du 24 décembre 2022 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.
02/2023
Histoire de France
La colonie du niger
La Colonie du Niger est la Benjamine des Colonies françaises ; les débuts de sa conquête et son occupation datent seulement de 1897. Comme ses aînées, elle a d'abord été placée sous la tutelle militaire ; elle a vu ensuite son émancipation se réaliser progressivement, en même temps qu'elle changeait de nom et parfois de forme. Par Décret du 23 juillet 1900, elle recevait le nom de Territoire Militaire de Zinder, qu'elle devait conserver pendant dix ans, et était rattachée à la Colonie du Haut-Sénégal-Niger. Un Arrêté du Gouverneur Général de l'A O F, en date du 22 juin 1910, la détachait du Haut-Sénégal-Niger, l'augmentait du Cercle de Gao et lui donnait le nom de Territoire Militaire du Niger. L'année suivante, elle cédait le Cercle de Gao à la région de Tombouctou (arrêté du 21 juin 1911) et était rattachée directement au Gouvernement Général de l'A O F (Arrêté du 7 juillet 1911). Le Décret du 4 décembre 1920 la transformait en Territoire Civil Autonome, dernière étape avant son accession au rang et nom de Colonie du Niger que lui conférait le Décret du 13 octobre 1922. La Capitale du Niger, modestement installée, au début, à Sorbo Haoussa, puis à Niamey, a été transférée en janvier 1911 à Zinder. Elle a été ramenée à Niamey à la fin de 1926.
12/2010
Sécurité sociale
Code de la mutualité, code de la sécurité socialé (Livre IX). Edition 2021
Outil de travail unique des acteurs de l'économie sociale, la 15e édition du Code de la mutualité et Code de la Sécurité sociale (Livre IX) commenté offre une vision globale de la réglementation applicable aux mutuelles et institutions de prévoyance. L'ouvrage intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment : - la loi n° 2021-219 du 26 février 2021 relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire ; - le décret n° 2021-74 du 26 janvier 2021 relatif aux états statistiques de la protection sociale complémentaire ; - l'arrêté relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - le décret n° 2020-1438 du 24 novembre 2020 relatif au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ; - le décret n° 2020-1156 relatif aux fonds excédentaires en assurance vie pour les mutuelles et institutions de prévoyance. Des annexes thématiques complètent les textes codifiés : activités des mutuelles du livre III ; comptabilité et gestion financière ; prévoyance complémentaire ; protection du consommateur ; ... Les codes commentés des Editions L'Argus de l'assurance sont dotés d'intitulés d'articles et intègrent les dernières évolutions jurisprudentielles. Cet ouvrage bénéficie en outre de commentaires comparés avec les dispositions du Code des assurances.
05/2021
Non classé
DVD - La sainte liturgie - Messe pontificale à l'abbaye Sainte Madeleine
Messe pontificale du Sacré-Coeur au Barroux, célébrée par le fondateur et Abbé émérite, Dom Gérard, en 1990. Ce film, réédité ici en DVD, permet de faire découvrir la belle liturgie grégorienne et monastique dans tout son déploiement. Les images sont accompagnées d'un discret commentaire. Durée 45 mn
06/1990
BD tout public
Nerval. L'inconsolé
Il fut le Ténébreux, - le Veuf, - l'Inconsolé, le Prince d'Aquitaine à la Tour abolie. Gérard de Nerval est l'un des plus grands poètes français. Sa vie reste néanmoins emplie de mystères... car derrière le grand Gérard dit de Nerval se cachait le discret Gérard né Labrunie.
09/2017
Cinéastes, réalisateurs
Transfuge N° 158, mai 2022 : Les Passages de la nuit. Révèle Mikhael Hers
A la Une, le cinéma est à l'honneur avec le nouveau film de Mikhaël Hers, Les Passagers de la nuit Pyramide Distribution. Avec cette splendide ode familiale et rêveuse au Paris des années 80, le discret réalisateur français pourrait enfin recevoir la reconnaissance qu'il mérite amplement.
05/2022
Sécurité sociale
Code de la sécurité sociale. Edition 2023
L'outil de travail réunissant l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale, indispensable pour tous les professionnels du secteur social. Les + de l'édition 2023 : - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ; - Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. Outre la codification officielle, il se compose d'annexes comprenant notamment les tableaux des maladies professionnelles et des textes complémentaires intéressant la matière. Enrichi de références bibliographiques et d'annotations jurisprudentielles qui ont été largement refondues, le Code de la sécurité sociale Dalloz est l'outil de travail indispensable pour tous les professionnels du secteur social. L'édition 2023 du Code de la sécurité sociale Dalloz est, une fois encore, marquée par une activité normative abondante : Ordonnance n° 2022-1336 du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues ; Loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (1) ; Décret n° 2022-980 du 2 juillet 2022 relatif à la mise en oeuvre de la cinquième branche du régime général de la sécurité sociale relative à l'autonomie ; Décret n° 2022-573 du 19 avril 2022 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale ; Décret n° 2022-565 du 15 avril 2022 relatif à l'ouverture et au renouvellement des droits à la protection complémentaire en matière de santé prévue à l'article L. 861-1 du code de la sécurité sociale ; Décret n° 2022-388 du 17 mars 2022 relatif au fonctionnement des mutuelles et unions et aux institutions de prévoyance... L'abondance des textes est ponctuée pour cette 47e édition par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023.
Sécurité sociale
Code de la sécurité sociale annoté. Edition 2024
L'outil de travail réunissant l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale, indispensable pour tous les professionnels du secteur social. Les + de l'édition 2024 : - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; - Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. Outre la codification officielle, il se compose d'annexes comprenant notamment les tableaux des maladies professionnelles et des textes complémentaires intéressant la matière. Enrichi de références bibliographiques et d'annotations jurisprudentielles qui ont été largement refondues, le Code de la sécurité sociale Dalloz est l'outil de travail indispensable pour tous les professionnels du secteur social. L'édition 2024 du Code de la sécurité sociale Dalloz est, une fois encore, marquée par une activité normative abondante : - décret du 14 octobre 2023 complétant les tableaux des maladies professionnelles avec le tableau n° 30 ter relatif aux cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante ; - décrets des 3 juin, 10 août, 21 août et 30 août 2023 portant application de la réforme des retraites ; - décret du 17 août 2023 relatif à la réduction de la durée d'affiliation requise pour ouvrir droit aux indemnités journalières de l'assurance maternité ; - décret du 25 avril 2023 relatif à la fermeture des droits à la protection universelle maladie et aux conséquences sur le service des prestations ; - loi du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 portant la réforme des retraites ; - décret du 30 mars 2023 relatif à la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et des activités de télésurveillance médicale par l'assurance maladie. L'abondance des textes est ponctuée pour cette 48e édition par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
04/2024
Lecture 6-9 ans
Oggy et les Cafards Tome 3 : Au temps de Napoléon
Cette fois, Oggs n'a pas intérêt à se faire remarquer : il est l'homme de ménage du redoutable Napoléon Ier ! Mais difficile de rester discret avec Joes, Marks et Deedee ! Les trois cafards collants pourraient bien contrarier les plans de l'Empereur et changer le cours d'une bataille !
02/2019
Manga
Yamada kun & the 7 witches tome 20
Yamada a retrouvé une partie de sa mémoire grâce à un rituel des sorcières. Mais en échange de sa coopération, Ushio exige un pouvoir... inattendu I Le jour de l'élection du président du comité des élèves approche et Takuma le discret se décide enfin à passer à l'action !
11/2018
Poésie
A l'orient de tout. Oeuvres poétiques
Traducteur exemplaire, essayiste d'une grande délicatesse, particulièrement voué à l'espace de la calligraphie et de la peinture chinoises, romancier intuitif et profond, François Cheng a également développé une oeuvre de poète qui le révèle tel qu'en lui-même : discret, pudique, attentif aux mouvements des choses, des êtres et du temps.
09/2005
Sciences historiques
La voiture de Vandier. Histoire de l'explosion de la poudrerie Vandier le 1er mai 1916 à La Rochelle
Le 1er mai 1916 une explosion extrêmement violente de 220 tonnes de mélinite fit au total 177 victimes et plus de 500 blessés dans l'usine d'explosifs Vandier & Despret à La Rochelle en Charente-Inférieure. Tous les journaux de l'époque parlèrent de cette catastrophe qui fut le plus grand accident industriel en France pour l'effort de guerre pendant la Première Guerre mondiale. Presqu'un siècle plus tard, par un jour brumeux de 2014, au fond d'une grange poussiéreuse des Deux-Sèvres, de nombreuses voitures anciennes furent retrouvées qu'un collectionneur excentrique avait entreposées là depuis de nombreuses années. Parmi elles, une Ford T qu'un certain Jacques Vandier avait acquise au salon de l'automobile de Paris en 1913. Aujourd'hui, dernier témoin du drame, cette vieille dame non dépourvue d'âme, nous conte ce qui se passa dans l'usine Vandier & Despret ce 1er mai 1916 à La Rochelle...
06/2019
Code public
Code des relations entre le public et l'administration. Annoté & commenté, Edition 2024
Toutes les règles applicables à la procédure administrative non contentieuse. Les plus de l'édition 2024 : - Commenté et annoté parles spécialistes de la matière et notamment les auteurs de la codification officielle ; - Un accès simplifié aux règles régissant les relations entre l'administration et le public ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des relations entre le public et l'administration Dalloz rassemble dans un même ouvrage les règles, jusque-là éparses dans différents textes et pour partie jurisprudentielles, applicables à la procédure administrative non contentieuse. Le Code des relations entre le public et l'administration 2024 est notamment à jour des textes suivants : le décret du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ; l'ordonnance du 7 décembre 2022 étendant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; le décret du 19 octobre 2022 fixant les conditions de mise en oeuvre du traitement des saisines de la Commission d'accès aux documents administratifs relevant d'une série de demandes ; le décret du 10 octobre 2022 relatif à la mutualisation des archives intermédiaires et définitives des personnes publiques.
Histoire et Philosophiesophie
Obama et les cellules souches embryonnaires. Nouvel épisode de l'hégémonisme américain dans le dernier ordre biotechnologique mondial
Le lundi 9 mars 2009, le président Barack Obama déclara, à la face du monde, le décret portant suppression de la loi restrictive sur la subvention et l'encouragement des recherches sur les cellules souches embryonnaires par l'Etat fédéral. Cette décision a une double portée. D'une part, dans un contexte d'effervescence des prouesses biotechnologiques, caractérisé par les "rêves post-humains" des "technoprophéties", elle marque un tournant dans la course vers l'hégémonisme. Après la guerre des étoiles, la conquête atomique, la ruée vers le nucléaire et l'uranium, elle sonne l'ère biotechnologique et bactériologique. D'autre part, le décret d'Obama lève le voile sur l'ambition hégémonique démesurée des Etats-Unis pour porter le leadership dans cette aventure. Le présent ouvrage, dans un style révolutionnaire, philosophique, futuriste et herméneutique, sonne la nécessité d'une plus grande concertation moral-éthique et politique, à l'échelle universelle, sur des questions aussi délicates et en rapport avec le devenir humain. De nouveaux espaces de droit et d'éthique s'imposent dorénavant, dépassant ainsi les ambitions régionales égoïstes. L'auteur saisit le décret du président Barack Obama comme un cliché pour élaborer une psychanalyse sans complaisance sur le narcissisme béat des Etats-Unis. Mentalité, jeunesse, pères fondateurs, histoire, discours et administration seront passés, en effet, au peigne fin d'une lecture scientifique et prospective afin de déceler les faiblesses de cette grande nation.
03/2016
Assurances
Code des assurances. Edition 2024
Cette 18e édition intègre notamment : la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; le décret du 14 juin 2023 modifiant le régime de détermination de certains seuils relatifs à la définition des grands risques ; le décret du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; la loi du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.
Documentaires jeunesse
Les animaux de la forêt
Roussette, Carcajou, Glouton et Cassis t'emmènent en forêt pour découvrir les animaux qui y vivent... Chut ! Fais attention, sois discret, il ne faut pas les déranger ! Dans cet ouvrage, on retrouve les enfants de la famille Blaireau Renard : ils donnent des informations sur les habitants de la forêt et des photos aident à identifier facilement les différents animaux.
09/2019
Livres 3 ans et +
Le zinzin de la forêt
Qui est le zinzin des bois ? C'est Karl ! L'homme de la forêt, l'ami des animaux et de la nature. Mais aujourd'hui, les amis de Karl ne sont pas très contents, lui d'habitude si calme, si discret, fait trop de bruit, trop de poussière et dérange tout le monde ! Que fait donc Karl ?
11/2016
Lecture 9-12 ans
La montagne noire
Discret et rêveur, Rémi se sent à l'écart dans la colo où il passe l'été. A tel point que lors d'un pique-nique dans la Montagne Noire, il est oublié par le groupe. Difficile de ne pas se laisser submerger par la peur, seul et perdu au coeur d'une forêt pleine de mystères !
09/2018
Autres collections (6 à 9 ans)
Arthur et la petite araignée
Arthur, petit garçon rêveur et distrait, se fait durement disputer à l'école par sa maîtresse qui lui tire les oreilles. Il décide alors de se faire aussi discret qu'une petite araignée et ne veut plus ni parler ni entendre. Heureusement, il réussira à reprendre confiance en lui et deviendra encore plus fort qu'avant.
07/2022
Littérature étrangère
Proverbes et dictons wolof
Ces proverbes et dictons wolof, précédés d'un discret appareil didactique rappelant l'itinéraire et la vision culturelle du peuple wolof, donnent l'illustration de "condensés des savoirs et de sagesse endongènes". Véritables " Bouquets de sagesse", ils se faufilent "à travers les méandres tortueux de la tradition et des valeurs esthétiques et éthiques" d'un peuple.
03/2014
Petits classiques parascolaire
Le joueur d'échecs. Adaptation théâtrale
Dans cette captivante adaptation théâtrale, le personnage principal n'est autre que Stefan Zweig lui-même. A l'aube de la Seconde Guerre mondiale, l'écrivain rejoint l'Argentine à bord d'un paquebot. Alors qu'avec d'autres passagers il défie aux échecs Czentovic, le champion en titre, un discret gentleman renverse le cours de la partie...
06/2016
Lecture 6-9 ans
Biscoto N° 58 : Top secret
Mettez vos lunettes noires, enfoncez votre chapeau jusqu'au oreilles, et soyez discret, ce numéro est top secret ! Tout ce qu'on peut vous dire c'est qu'on y fera des découvertes sensationnelles, pour peu qu'on ouvre l'oeil. Il vous faudra le code pour tout décrypter, il sera bien caché, mais persévérez, vous le trouverez !
02/2018
Mijade
Balthazar
Lorsque la nuit tombe, c'est l'heure où sort Balthazar. Mâchoire en dents de scie, il rôde et se faufile, plus discret qu'une ombre, à la recherche de son dîner. Quand il l'a repéré, il s'approche doucement, tout doucement, et se glisse dans les chambrées. Avez-vous deviné ce qu'il aimait manger ?
09/2022
Folio junior
Le chat qui parlait malgré lui
Un beau matin, Gaspard, le chat de Thomas, se met à parler sans pouvoir s'en empêcher. Il fait même de la poésie ! Quel malheur pour un animal qui aime rester discret ! Thomas et Gaspard parviendront-ils à garder secret ce don extraordinaire ? En lien avec l'objet d'étude : "Se confronter au merveilleux, à l'étrange"
03/2024
Droit
Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée
A jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019. Les + de l'édition 2021 du Code de procédure civile : - A jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'aide juridique - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la saisie immobilière - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives aux règlements européens relatifs à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ont été intégralement refondues. Cette édition 2021 du Code de procédure civile intègre notamment : - le décret du 22 juillet 2019 de coordination de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs ; - les décrets du 30 août 2019 relatifs, notamment, au nouveau tribunal judiciaire ; du décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile ; - le décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce par consentement mutuel réalisés selon les modalités de l'article 229-1 du code civil ; - le décret du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires ; - le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République. - les ordonnances et circulaires du 26 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et relative à la prorogation des délais échus et à l'adaptation des procédures pendant la période d'urgence sanitaire. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, un Appendice a été créé en fin d'ouvrage pour y insérer notamment les deux ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire et sur la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et l'adaptation des procédures. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
07/2020
Avocats
Code de l'avocat. Annoté & commenté, Edition 2024
A jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024 : - Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. - Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...). - Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus. - Commentaires complets. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023 ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées ; le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022 ; les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions ; le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives.
10/2023
Droit administratif général
Code de justice administrative, Code des juridictions financières 2024, annoté et commenté. 8e édition
A jour du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics. Les plus de l'édition 2024 : - Intègre le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits, le code des juridictions financières et les règles relatives aux gestionnaires publics. Le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence. De même, les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies. L'édition 2024 est notamment à jour des textes suivants : - le décret n° 2023-10 relatif aux procédures orales d'instruction devant le juge administratif ; - le décret n° 2022-1605 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ; - le décret n° 2022-1604 relatif à la chambre du contentieux de la Cour des comptes et à la Cour d'appel financière et modifiant le code des juridictions financières ; - la loi n° 2022-1089 du 30 juillet 2022 mettant fin aux régimes d'exception créés pour lutter contre l'épidémie liée à la covid-19 ; - l'ordonnance n°2022-1521 du 7 décembre 2022 étendant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; - le décret n° 2022-1243 du 16 septembre 2022 modifiant divers textes pour tenir compte de l'autorisation de mise en oeuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé " SIRCID " ...
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2024
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 40° édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - l'arrêté du 2 août 2023 modifi ant l'article A. 125-6-5 du code des assurances ; - l'arrêté du 17 juillet 2023 portant soutien au pouvoir d'achat des épargnants bénéficiaires de rentes inférieures à un certain montant minimal ; - le décret n° 2023-449 du 7 juin 2023 relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour résilience constituée par les entreprises captives de réassurance ; - l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfrontalières des sociétés commerciales ; - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - l'ordonnance n° 2023-78 du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ; - le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l'information précontractuelle pour les contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation ; - l'arrêté du 13 décembre 2022 relatif à la classifi cation des engagements d'assurance consécutifs aux atteintes aux systèmes d'information et de communication ; - le décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2023
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Edition limitée, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
