Code du motard. Edition 2022-2023
Extraits
Agendas jeunesse
Agenda Naruto. Edition 2022-2023
Un agenda scolaire collector 2022-2023 pour tous les fans de l'univers de Naruto. Retrouvez Naruto et tous ses amis ninjas dans cet agenda coloré rempli d'anecdotes sur votre manga préféré. Cet agenda contient également un répertoire, un emploi du temps.
06/2022
Calendriers adulte
Semainier familial. Edition 2022-2023
Le semainier pratique, ludique et écoresponsable pour organiser sa vie de famille en un clin d'oeil ! Une activité familiale par semaine - Scannez le QR-code avec un smartphone. - Découvrez l'activité de la semaine : recette à cuisiner en famille, projets DIY jardin ou loisirs créatifs, idée de soirée jeux... - Idéal pour connecter les membres de la famille entre eux ! Retrouvez... - Une grande page par semaine sur 12 mois de septembre 2022 à août 2023. - Les fruits & légumes de saison. - Des grandes cases pour noter les RDV et événements du quotidien. Beau, pratique et écoresponsable ! - 2 jolies pinces pour accrocher les documents importants. - Un bloc de courses. - Un crayon et sa gomme. - Une grande pochette vide-poche. - Conçu avec des matériaux respectueux de l'environnement.
06/2022
Agendas jeunesse
Agenda Culottées. Edition 2022-2023
Rappeuse afghane ou astronaute, reine des bandits ou volcanologue, inventrice ou journaliste d'investigation, les Culottées ne renoncent jamais. Planning de l'année, emploi du temps, dates des vacances, carnet d'adresses, des pages pour noter tes devoirs : tout ce dont tu as besoin pour t'organiser. En bonus, des planches de stickers à coller où tu veux !
06/2022
Agendas adulte
Agenda Football. Edition 2022-2023
Un agenda 100 % football ! Dans quel club joue Kylian Mbappé ? Quelles surprises nous réserve la Coupe du Monde ? Les réponses et bien plus encore dans cet agenda avec plein d'infos sur ton sport préféré, le calendrier de la Coupe du Monde 2022, et des illustrations des joueurs préférés des enfants ! Paré pour le coup d'envoi d'une année 100 % football ?
06/2022
Calendriers adulte
Un conseil de motard par jour. Edition 2023
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement. Il ne suffit pas d'avoir une moto pour être un motard. Un vrai. Il faut aussi avoir le fameux " esprit motard " ! Partez à l'aventure avec votre engin fétiche et découvrez des anecdotes, des dictons, des blagues, des devinettes, des conseils sur les équipements ou sur les motards. Si vous effeuillez cette éphéméride avec humour toute l'année, pas de doute, vous êtes des nôtres ! Bonne route.
10/2022
Codes des affaires
Code de commerce. Annoté, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises et de la loi "EGalim 3". Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2022-2023
Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs.
08/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Bourgogne
Petit Futé Côte-d'Or. Edition 2021-2022
Tirant son nom des coteaux de vignes étincelant sous le soleil d'automne, la Côte d'Or est une terre d'immenses richesses. Au-delà du patrimoine culinaire connu et reconnu (notamment ses AOC), ce fut le théâtre de la reddition gauloise, et de la remise des armes de Vercingétorix à César, à Alésia, où aujourd'hui le vaste MuséoParc rend compte de tout le déroulement du siège de la ville. La Côte d'Or a aussi un important héritage de l'ère médiévale, en particulier ses abbayes cisterciennes. Pour les plus sportifs, de nombreux sentiers permettent de découvrir à pied ou à vélo les charmes de la campagne et des cours d'eaux du département, le long des vignobles.
07/2021
Australie
Guide du Routard Australie, côte Est. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! L'Australie, pays des extrêmes, terre de contrastes, culture de l'outdoor... De la vie nocturne de Melbourne à l'opéra de Sydney, en passant par la Great Ocean Road, les plages de surfers de la côte Est, le Red Centre ou les innombrables parcs nationaux, laissez-vous tenter par une authentique aventure ! Dans Le Routard Australie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (arpenter la Great Ocean Road, surfer à Bondi Beach), des visites (admirer les Twelve Apostles ou explorer les Blue Mountains), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 40 cartes et un plan détachable de Sydney avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir l'Australie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
11/2022
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Côte d'Azur. Alpes-Maritimes, Var, Edition 2022-2023
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! La Côte d'Azur, lieu mythique, visitée par les têtes couronnées comme par les congés payés. A découvrir hors des sentiers battus et surtout hors saison, lorsque l'on a (presque) pour soi l'une des plus belles côtes de France et un arrière-pays merveilleux ! Dans Le Routard Côte d'Azur, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (embarquer à Toulon sur un bateau-bus pour traverser l'une des plus belles rades au monde, partir nez au vent dans les rues de Grasse, taper la pétanque à Saint-Paul-de-Vence...), des visites (saisir l'énergie - et le génie ! - de l'artiste au musée Picasso d'Antibes, visiter le musée océanographique de Monaco, découvrir l'abbaye du Thoronet...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 20 cartes et 1 plans détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Côte d'Azur hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
02/2022
Société civile immobilière
Société civile immobilière. Mode d'emploi, Edition 2022-2023
La société civile immobilière est devenue un outil de gestion du patrimoine immobilier familier du plus grand nombre. Simple à constituer et à faire fonctionner, la SCI répond à des besoins variés et nombreux. Cependant, les choix statutaires et fiscaux peuvent être lourds de conséquence tant pour ses dirigeants que ses associés et doivent être mûrement réfléchis. Cet ouvrage expose pas à pas les étapes de la constitution d'une SCI, de son fonctionnement et, éventuellement de sa dissolution. A chaque fois, des exemples chiffrés, des clauses statutaires permettent d'identifier les stratégies les plus adaptées. Le lecteur, particulier ou professionnel de la gestion immobilière, sera guidé par une présentation claire des règles connexes issues du droit fiscal, des baux, de la consommation ainsi que de la jurisprudence la plus récente. Sylvaine Porcheron est avocate au barreau de Paris, Clémence Dehors-Frances, avocate fiscaliste au barreau de Montpellier.
06/2022
Introduction historique au dro
Code BAC 1 L'essentiel du droit 2022-2023
L'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume. Ce code reprend l'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume afin d'en faire un recueil facile d'utilisation pour les étudiants.
10/2022
Code de la route
Code de la route. Les questions pièges, Edition 2021-2022
Les auteurs de ce livre ont recueilli les réponses données à des milliers de tests réalisés par les candidats qui souhaitaient passer leur permis de conduire et ont retenu les questions les plus difficiles, celles qui ont posé le plus de difficultés aux candidats. Les pièges à éviter et les explications pour trouver les bonnes réponses sont ici clairement exposés. Un guide indispensable pour avoir son code du premier coup !
08/2021
Sports
Le Code de la route pour les nuls. Edition 2022-2023
Le guide complet et tout en couleur pour décrocher son code en 2022-2023 ! La pédagogie des Nuls associée au savoir-faire de Permisecole vous offre une méthode simple et efficace pour réviser le code de la route chez vous. La rédaction de l'ouvrage, totalement à jour et conforme à la législation en vigueur, a été confiée à des moniteurs et des formateurs diplômés du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. Vous aussi, faites partie des 70 % de candidats qui réussissent le code de la route chaque année ! Découvrez comment : - Adopter une conduite sûre et responsable envers les autres usagers - Mettre à jour vos connaissances sur les dernières évolutions du code - Vous préparer et vous entraîner efficacement pour obtenir l'examen !
Vie de famille
L'essentiel du calendrier familial. Septembre 2022 à décembre 2023, Edition 2022-2023
S'organiser rime avec simplicité ! Le kit complet pour organiser sa vie de famille avec efficacité ! 70 activités pour simplifier son quotidien accessibles via des QR codes : repas du soir en moins de 30 minutes, projets déco en moins d'une heure, recettes de produits d'entretien en mois de 5 minutesUne grande page détachable par mois et de grandes cases pour noter les RDV et événements du quotidienUn espace mémo pour toute la familleLe rappel des vacances scolaires Mais aussi : -2 pinces clips fantaisie pour accrocher les documents importants -2 grandes pages de stickers -2 maxi aimants pour accrocher le calendrier au frigo -Une pochette pour ranger ses papiers -Un bloc de courses de 80 pages
06/2022
Calendriers adulte
Une vanne motard par jour. Edition 2024
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement.
10/2023
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
DCG10 Comptabilité approfondie
DCG 10. Comptabilité approfondie. Manuel 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 10, Comptabilité approfondie, présenté conformément au nouveau programme : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé
DCG3 Droit social
DCG 3. Droit social. Manuel 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 3 présenté conformément au nouveau programme. Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations, schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires... Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement renouvelé et corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM.
Introduction historique au dro
Introduction au droit. Edition 2022-2023
L'essentiel de l'introduction au droit pour les non-spécialistes Ce livre traite, sous forme de fiches, tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Les fiches traitent : - L'identification de la règle de droit, sa création, son application - Les droits subjectifs et leurs titulaires (personnes physiques et morales) - Une présentation de l'organisation juridictionnelle française et une fiche sur le droit comparé La nouvelle édition intègre les dernières réformes. Le livre s'adresse aux : - Etudiants en gestion, AES, LEA, IUT - Etudiants inscrits en capacité de droit - Préparationnaires aux concours qui ont besoin d'une petite remise à niveau
09/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Procédure civile
Code de procédure civile annoté. Edition 2024
Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les plus de l'édition 2023 : - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Cette édition 2023 du Code de procédure civile est notamment à jour : - du décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation et portant application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire. - du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2022
Code du travail
Code du travail 2024. Edition 2024
Le Code du travail comprend huit titres, tous richement annotés : 1. Les relations individuelles de travail. 2. Les relations collectives de travail. 3. Durée du travail - Salaire - Intéressement, participation et épargne salariale. 4. Santé et sécurité au travail. 5. L'emploi. 6. La formation professionnelle tout au long de la vie. 7. Dispositions particulières à certaines professions et activités. 8. Contrôle de l'application de la législation du travail.
Droit
Code du numérique. Edition 2022
Cette première édition rassemble tous les textes utiles aux praticiens et aux professionnels du droit et du numérique : - les textes portant spécifiquement sur les sujets numériques (e-administration, données à caractère personnel, données publiques, données de santé, obligations des opérateurs et des acteurs du numérique...) ; - les dispositions concernant le numérique dans les textes généraux (recherche, Code de commerce, contrats et preuves, cybercriminalité...) ; - les textes traditionnels et leurs jurisprudences dans les activités numériques et l'internet (droit de La propriété intellectuelle, Code civil, droit de la presse, etc.). Tous les textes sont organisés de manière logique et commentés pour permettre à l'utilisateur de trouver rapidement l'information dont il a besoin.
Multimédia
Code du numérique. Edition 2023
Ce code commenté, nouveauté et exclusivité LexisNexis, présente l'ensemble des dispositions de droit interne et européen qui régissent le droit du numérique et de la donnée. Sont traités les contenus (données personnelles, publiques, santé etc), les contenants et outils (cybersécurité, blockchain, identité numérique...) et les activités numériques. Il intègre notamment la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et l'ordonnance du 24 novembre 2021 complétant la transposition de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique. Nouveauté : une quatrième partie commente les textes propres à chaque profession juridique.
11/2022
Code du travail
Code du travail. Edition 2022
Le Code du travail encadre et sanctionne tous les rapports entre employés et employeurs. Chacun d'entre nous doit donc pouvoir se référer à un Code du travail parfaitement à jour. Que vous soyez salarié, demandeur d'emploi, employeur, DRH, représentant syndical ou étudiant, vous aurez toujours sous la main les textes à jour. Cette édition du Code du travail regroupe les articles législatifs en L et les articles réglementaires en R, R et D qui en précisent l'application, pour vous permettre d'accéder plus rapidement à l'information.
10/2021
Notariat
Code du notariat. Edition 2023
L'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels aux notaires, à leurs collaborateurs et aux candidats notaires. Ce Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
05/2023
Code du travail
Code du travail. Edition 2023
Tout le corpus législatif et réglementaire du droit social richement annoté par un spécialiste de renom.
09/2022
Code du travail
Code du travail. Edition 2023
L'ambition du code du travail annoté et commenté LexisNexis - Collection MENA est double. Loin de se borner à reproduire la codification officielle issue du Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003), portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail, il s'agit en premier lieu de favoriser l'accès au texte à jour de toutes les modifications ainsi qu'à l'ensemble des textes d'application et des textes qui gouvernent le droit du travail au Maroc. A travers une analyse de la jurisprudence la plus marquante, des commentaires d'auteurs et des notes de la rédaction, l'ambition est également de fournir un outil de travail pertinent aux professionnels du droit, aux directions juridiques, aux universitaires et étudiants et à tous ceux qui souhaitent disposer d'un éclairage enrichi de la matière.
07/2023
