Élémens de la science notariale ou Recueil complet de toutes les formules d'actes notariés. Tome 2
Extraits
Droit
Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 8
Journal du Palais : recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 8 Date de l'édition originale : 1837-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 3
Journal du Palais : recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 3 Date de l'édition originale : 1837-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Notariat
Le viager. 3e édition
De la théorie à la pratique ... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN) . La collection " Droit notarial " a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires , chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle. L'allongement de vie, remarquable à notre époque, et qui ira encore croissant, donne un intérêt nouveau au " VIAGER " , disposition de son patrimoine pour se procurer des revenus nécessaires pour couvrir ses besoins de vie. Ainsi le " VIAGER " devient un outil moderne de gestion de son patrimoine . L'ouvrage a l'ambition de le démontrer, développant particulièrement la principale opération du genre LA VENTE IMMOBILIERE EN VIAGER. Il est le résultat d'une collaboration entre des auteurs universitaires et praticiens , l'étude étant conçue en théorie et en pratique, aspects civils et aspects fiscaux. Il s'inscrit naturellement dans la collection de droit notarial destinée aux notaires, aux conseillers en gestion de patrimoine, aux juristes professionnels et aux étudiants en formation professionnelle .
09/2023
Notariat
Guide du formaliste. Edition 2023
Essentielles à la publication d'un acte authentique, les formalités notariales sont souvent complexes à mettre en oeuvre. Le formaliste, confronté à une multitude de textes officiels et à leur évolution constante, doit de surcroît composer avec des pratiques qui varient d'une étude à l'autre. Des contraintes supplémentaires lui sont imposées avec la dématérialisation des relations avec les services de la publicité foncière (Télé(r)ctes) et la mise en place de l'acte authentique sur support électronique (AAE). Afin de répondre à ces préoccupations, le Guide du formaliste a été conçu pour faciliter au quotidien l'accomplissement des formalités sur support papier et sur support dématérialisé. Rédigé par Marie-Laure Enault, clerc de notaire et formatrice à SAM Formation, l'édition 2022 de ce guide pratique accompagne pas à pas le lecteur, notaire, clerc ou formaliste, dans la réalisation de chaque formalité. Grâce aux nombreux tableaux - résumant le cheminement, la fiscalité et la contribution de sécurité immobilière des actes -, exemples, conseils, formules et rappels des textes officiels, trouvez rapidement les réponses à toutes vos questions. Un guide indispensable dans toutes les études notariales !
06/2022
Généralités
La science des personnes de cour, d'épée et de robe. Tome 4, Partie 2
La science des personnes de cour, d'épée et de robe. Tome 4, Partie 2 / , commencée par M. de Chevigni, continuée par M. de Limiers, revue... par M. Pierre Massuet,... Date de l'édition originale : 1752 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Fantastique
Eléments. Tome 1, Le réveil des éléments
"C'est sa Terre, progressivement corrompue par des possessions, qui finira par basculer au profit du mal. Un ange venu du ciel deviendra démon pour semer la négativité. Les Eléments de la Nature se réveilleront alors mais cela ne suffira pas et tout sera englouti par les ténèbres". Jusqu'où iriez-vous pour arrêter le Mal ? Assaillie par des cauchemars violents, victime de phénomènes paranormaux, Abigaël Klein est obsédée par une seule question : qui est cette silhouette noire qui hante ses souvenirs ? Alors qu'elle se découvre un pouvoir de pyrokinésie, son destin de Sorcière se révèle à elle. Elle se doit désormais de renouer avec ses origines pour combattre les Entités Néfastes qui infestent son monde. Parviendra-t-elle à les vaincre sans se perdre ? Un roman fantastique qui met en lumière la frontière ténue entre le bien et le mal. Marion Solensen s'est très tôt passionnée pour la littérature et l'écriture. Influencée dès l'adolescence par H. P. Lovecraft, Maxime Chattam ou Anne Rice, ou encore par la mythologie Egyptienne et Grecque, elle propose un univers littéraire fantastique où se révèlent les peurs enfouies face à l'inexplicable.
09/2021
Théâtre
Actée ou la princesse barbare. Tragédie en 3 actes
Les troupes romaines ont envahi la Scythie, ancien empire de Sémiramis, l'aïeule d'Actée. Tout n'est plus que ruines et cendres. Actée, seule survivante de la famille royale, est aveugle : Fabius le général romain est arrivé à temps pour lui sauver la vie à défaut de la vue... et la conduire à Rome en otage. Encore enfant, alors que son père était le gouverneur de cette province, la beauté de la jeune Princesse avait éveillé son attention. Fabius avait fait ensuite un mariage de convenance et le seul trait d'union avec son épouse légitime, Flavia, est la haine. S'il est vrai que l'homme porte en lui une âme aux multiples visages (thème cher à l'auteur), Actée est l'aspect sauvage, l'Eros au féminin de Fabius. Actée et Fabius, les «étoiles croisées» comme les nomme l'auteur, sont aussi complémentaires, et donc différents, que le vertical et l'horizontal, le jour et la nuit, la nature sauvage des Scythes et la culture impérialiste de Rome. Aussi incompatibles que le chaud et le froid et pourtant réunis dans une passion foudroyante par la loi des contraires, car rien d'autre que l'Amour fou ne peut naître entre un général romain et une Princesse barbare... À la cour de Néron, sous le regard narquois de Pétrone, c'est la putrefactio alchimique, la décadence, la déchirure. Les amants y résisteront-ils ? L'enfant de Fabius et de Flavia devient fou, Actée la flamboyante meurt et Fabius, ayant raté le sublime de son destin, sombre dans l'ivrognerie.
04/1980
Notariat
Conseil francophone du notariat 2020-2022 - Deux ans de formation - Morceaux choisis
Pénétrez au coeur de la pratique juridique notariale. La diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires. Cet ouvrage, qui comprend des thématiques variées, vous emmène au coeur de la pratique juridique notariale.
02/2023
Musique, danse
Élémens de musique ou Exposé des principes de cet art
Elémens de musique, ou Exposé des principes de cet art ... rédigés par le citoyen M,... Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences et inventions
Les merveilles de la science
Un livre fascinant rempli d'images incroyables qui dévoile de nombreuses découvertes et prouesses humaines réalisées grâce aux sciences. Une foule d'informations complètes et étonnantes sur vingt-cinq inventions scientifiques qui ont eu une importance capitale dans l'histoire de l'humanité. Quelques inventions abordées : La vaccination La photographie La chimiothérapie L'intelligence artificielle Un livre fascinant rempli d'images incroyables qui dévoile de nombreuses découvertes et prouesses humaines réalisées grâce aux sciences. Une foule d'informations complètes et étonnantes sur vingt-cinq inventions scientifiques qui ont eu une importance capitale dans l'histoire de l'humanité. Quelques inventions abordées : La vaccination La photographie La chimiothérapie L'intelligence artificielle
09/2023
Histoire de la philosophie des
Les Ratés de la science
Ratés de l'astronomie, de la physique, des mathématiques, de la chimie, de la médecine... Aux côtés de l'inénarrable Bruno Léandri, partez à la rencontre de ces scientifiques illustres ou inconnus, dont les cafouillages marquèrent l'histoire des sciences du sceau de leur échec !
10/2022
Littérature française
Éléments de physiologie de l'homme et des principaux vertébrés. Tome 2
Eléments de physiologie de l'homme et des principaux vertébrés répondant à toutes les questions physiologiques du programme des examens de fin d'année. Tome 2 / par le Dr B. Béraud,... ; revus par M. Ch. Robin,... Date de l'édition originale : 1856-1857 Sujet de l'ouvrage : Physiologie -- Manuels d'enseignement Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2013
Poésie
Recueil de poèmes. Tome 7 Les fleurs
Cet opus évoque le sujet de la flore après les deux tomes sur les animaux. La flore, que l'on doit protéger, est en manque sur notre planète à l'heure du réchauffement climatique. D'autres tomes sur la biodiversité suivront ces tomes très centrés sur l'environnement et sa beauté.
10/2022
Beaux arts
Léonard ou les sciences de la peinture
Leonard de Vinci est sans doute l'artiste de la Renaissance qui a le plus fasciné, parce qu'il a mis autant de génie dans sa vie que dans son oeuvre. Inclassable, l'esprit toujours en alerte, il invente des jeux et des machines de guerre, étudie l'anatomie ou l'astronomie, écrit des poèmes et des traités scientifiques. Mais jamais, nous dit Chastel, ses multiples activités ne l'ont détourné de ce qui pour lui était l'essentiel : la peinture, seul art " doté d'une présence immédiate, totale, définitive ". Un portrait de l'artiste à travers un recueil de trois textes.
11/2002
Théâtre
Théâtre complet. Tome 2, Comédies
Les comédies de Quinault, créées de 1653 à 1665, révèlent un dramaturge habile et à l'écriture virtuose. Représentatives du théâtre comique entre la Fronde et Molière, elles contribuèrent au développement de la comédie en cinq actes et en vers, dont elles exploitent les virtualités métathéâtrales.
01/2020
Théâtre
Théâtre complet. Tome 2, Hippolyte
Publiée une première fois en 1573, l'Hippolyte de Robert Garnier est la première tragédie française consacrée à l'amour de Phèdre pour son beau-fils. Le texte retenu pour l'édition présente est celui de 1585. Cette tragédie privée n'ignore ni la politique, ni la religion: derrière le mythe païen, Garnier aborde à mots couverts les questions spirituelles de son temps. Suivant librement le canevas de la Phèdre de Sénèque, il procède à d'importantes transformations: la beauté de cette oeuvre originale n'a pas échappé à Racine, qui doit beaucoup à son prédécesseur.
11/2009
Sciences historiques
Archives de notaires et généalogie. Les basiques de la généalogie, 2e édition actualisée
L'état civil permet de trouver les noms, les dates et les lieux à faire figurer dans un arbre généalogique. Les documents notariés y ajoutent des anecdotes, des émotions, et transforment parfois en amis familiers des ancêtres vieux de plusieurs siècles. A travers les actes des notaires se dessine le portrait de l'ancêtre : sa position sociale et son évolution, sa bonne ou sa mauvaise entente avec ses enfants ou ses voisins, la façon dont il a aménagé sa maison, la couleur des robes de son épouse, ses casseroles, ses outils, ses livres... Encore faut-il savoir se repérer dans les fonds notariés. Ce guide incontournable ressort avec des mises à jour liées aux développements Internet. Un livre à garder près de soi, dans les centres d'archives comme à la maison lorsque vous surfez sur le web !
06/2020
Manga
Manga Science Tome 9 : Découvrir les sciences en s'amusant
Des micro-organismes surdoués. Fabriquer un vêtement avec du lait ! Des couches culottes pour sauver la Terre ! Le produit qui rend intelligent ! Le produit miracle contre les caries ! Le robot du futur sera un serpent. Le secret du code magnétique. Tes mains développent ton intelligence ! Des souris et des ordinateurs. Dans l'espace, on veut aller au petit coin... Notre corps est fait de poussières d'étoiles ? SOS ! Planète en danger ! Un homme dinosaure ? et les extraterrestres ?
12/2006
Livres 0-3 ans
La Formule 1 de Gabin
Gabin n'est pas un garçon comme les autres, c'est un pilote de formule 1. Suis-le dans cette grande course et essaye de répondre aux questions à la fin du livre.
03/2011
Divers
Le sens de la formule
A la charnière des années 1960 et 1970, dans la région d'Orléans, un jeune homme plein d'énergie et que rien n'effraie, Gilles Garnaud, pionnier d'une sensibilité environnementale dont on connaît le succès, se lance dans un pari apparemment insensé : transposer dans une création d'entreprise des idéaux écologiques que personne ou presque ne prend alors au sérieux. Sa rencontre avec Jeanne-Marie, une biologiste qui deviendra son épouse, apporte à son projet une crédibilité scientifique. Dépourvu de moyens, mais fort de convictions à toute épreuve, le couple monte une entreprise bio, d'abord sur le créneau des produits d'entretien, puis sur celui des cosmétiques. C'est long, c'est dur, c'est harassant... et ça marche ! Le Sens de la formule tient la chronique pittoresque de cette aventure entrepreneuriale singulière, parfois improbable tant elle surmonte des obstacles en apparence infranchissables. Cette savoureuse histoire est aussi l'évocation d'une époque : la France des années 1970. Et illustre, au plus près du réel, la manière dont les idées et valeurs écologistes ont commencé à infuser dans la conscience collective française, envers et contre tout.
01/2022
Manga
Manga Science Tome 7 : La science de l'observation
Les sciences du visuel : un seul faisceau pour la télé. Le secret du lecteur vidéo. Le microscope explore l'infiniment petit. La lunette astronomique ou le télescope : lequel est le mieux ? Subaru, le plus grand télescope du monde. Jumelles : le secret des prismes.
L'autofocus des appareils photos jetables ? ! L'œil électronique des appareils autofocus. La Terre vole... Quelle révolution ! Quand les poumons prennent l'air. Petit voyage au cœur du vivant. Des panneaux indicateurs qui brillent ?
03/2006
Histoire de la philosophie des
Des erreurs et de la vérité ou Les hommes rappelés au principe universel de la science
Ce qui est occulte pour les yeux du corps, c'est ce qu'ils ne voient point ; ce qui est occulte pour l'intelligence, c'est ce qu'elle ne conçoit point ; or, dans ce sens, je demande s'il est quelque chose de plus occulte pour les yeux et pour l'intelligence, que les notions généralement reçues sur tous les objets ? Elles expliquent la Matière par la Matière, elles expliquent l'homme par les sens, elles expliquent l'Auteur des choses par la Nature élémentaire. Ainsi, les yeux du corps ne voyant que des assemblages cherchent en vain les principes élémentaires qu'on leur annonce. Pour moi, trop peu digne de la contempler, j'ai dû borner mes efforts à faire sentir qu'elle existe, et que l'homme, malgré sa chute, pourrait s'en convaincre tous les jours de sa vie, s'il réglait mieux sa volonté. Je croirais donc jouir de la récompense la plus délicieuse, si chacun, après m'avoir lu, se disait dans le secret de son coeur, il y a une Vérité, mais je peux m'adresser mieux qu'à des hommes, pour la connaître.
11/2022
Traditions orientales et occid
Des Erreurs et de la Vérité ou Les Hommes rappelés au Principe universel de la Science
A travers cet ouvrage, Louis-Claude de Saint-Martin, sous le pseudonyme du Philosophe Inconnu, entend répondre au rationalisme de son siècle, qui ne voit dans la spiritualité qu'une forme de superstition préjudiciable. Par une plume continue et argumentée, l'auteur balaie toutes les sciences de son temps, sans oublier la vie morale ou religieuse. Il invite ainsi le lecteur à réfléchir sur la véritable nature de l'Homme et de la Création, pour lui faire ressentir la Vérité divine qui sommeille en lui et qui ne demande qu'à être réveillée. Pour la première fois, mais de manière voilée, Louis-Claude de Saint-Martin partage avec le public un enseignement ésotérique judéo-chrétien auquel il fut initié, celui de la Réintégration universelle, dont l'origine se perd dans les traditions du christianisme primitif. Un livre à (re)lire avec le coeur pour saisir tous les trésors de sagesse qu'il renferme...
03/2022
Notariat
Chroniques notariales
Une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
05/2023
Vie de famille
Premiers éléments des sciences usuelles, leçons de choses. L' habitation, matériaux de construction
Premiers éléments des sciences usuelles... : Leçons de choses. L' habitation, matériaux de construction / par M. Gaston Bonnier,... et M. A. Seignette,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Bayard - Je bouquine
Les carnets d'Olivia Tome 4 : Superstars de la science !
L'école d'Olivia organise un concours de science et Olivia a plein de bonnes idées pour gagner ! Mais la nouvelle qui vient d'arriver dans sa classe, Bethany, rejoint son groupe de travail et commence à prendre un peu trop de place au goût d'Olivia... Bethany propose un nouveau nom d'équipe, "Les superstars de la science", que tout le monde adore, et trouve que l'idée de projet d'Olivia est mauvaise ! Si elle veut avoir une chance de gagner, Olivia va devoir apprendre à travailler en équipe... Histoire indépendante.
06/2021
Fantastique
La science des sorciers de Koba
Almega, jeune et brillant étudiant africain à l'Université des Sciences et de la Technologie de Sydney I en Australie, retourne dans son pays, le Balanga, afin d'y assister aux obsèques de sa mère adoptive. Il renoue avec les us et coutumes de son terroir, la misère ambiante et les pratiques de sorcellerie, cet empoisonnement mental, fruit de l'obscurantisme, qui fait des ravages dans les campagnes africaines. Lors d'une expérience initiatique sous la conduite d'un devin, il découvre que tous les êtres du monde sont constitués de particules énergétiques. Fort de ce constat, Almega se donne pour objectif d'analyser et d'expliquer les phénomènes occultes, notamment la sorcellerie, par l'Energétique, une nouvelle branche de la physique, qui vise à établir les lois qui régissent la génération et le transfert des énergies entre tous les êtres du monde. Après avoir réussi brillamment ses études en Australie, Almega décide de retourner au Balanga, afin de faire profiter de ses connaissances la jeunesse de son pays. Pour le soutenir dans l'accomplissement de cette importante mission, Almega compte sur l'amour de Dounia, la femme de sa vie, qu'il retrouve enfin après de nombreuses épreuves. La Science des sorciers de Koba est une fiction mystico-scientifique fondée sur la vision holistique du monde, perçu comme un TOUT cohérent et solidaire. L'Energétique se présente ainsi comme la science par excellence qui permet de réaliser le projet ultime de l'unification et de l'harmonisation des dualités fondamentales que sont l'onde et la particule, l'esprit et la matière, l'âme et le corps, la physique et la métaphysique.
09/2021
Droit
Recueil des titres authentiques, chartes, privilèges, franchises, actes de concession, règlements. concernant les mines de fer de Rancié, Ariège
Recueil des titres authentiques, chartes, privilèges, franchises, actes de concession, règlements divers... concernant les mines de fer de Rancié (Ariège) : à l'appui de la demande d'une commission syndicale et de l'opposition au projet d'établissement d'un couloir ou plan incliné / réunis par les soins de M. Raymond Barbe,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres. Tome 2, Partie 1
Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres. Tome 2, Partie 1 / , par MM. Dubois d'Hermaville, président à mortier, de Baralle, procureur général du roi, de Blye, premier président & de Flines, conseiller au Parlement de Flandres Avec un commentaire sur la coutume de la Salle de Lille, par M. de Blye Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Notariat
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Le démembrement de propriété permet de séparer un bien : d'une part la jouissance de ce bien (l'usufruit), d'autre part le droit d'en disposer (la nue-propriété). Les applications sont nombreuses en droit notarial : - en matière de donation et de droit de succession - en matière de droit des sociétés - outil de stratégie patrimoniale qui permet de transmettre un bien, - incidences fiscales et comptables nombreuses Points forts - Un guide pratique complet à destination des notaires - Un véritable outil d'aide à la rédaction de clauses efficaces en matière de démembrement de propriété - Un auteur régulier du Defrénois
05/2023
