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Histoire ancienne

L'affirmation de la puissance romaine en Judée (63a.C.-136 p.C.)

De la conquête de Pompée au temps de Cicéron à l'écrasement de la révolte de Bar Kokhba sous Hadrien, la Judée est restée un sujet de préoccupation pour Rome. Il s'agissait pourtant d'un territoire relativement mineur aux confins de l'empire. II y eut pendant ces deux siècles des périodes d'affrontement et des périodes d'apaisement. Néanmoins, au fil des révoltes, suivies, comme toujours, de répression, le particularisme judéen a été politiquement anéanti, la Judée devenant une province ordinaire et perdant, fait exceptionnel, jusqu'à son nom. Ce processus historique est traité à grands traits en une approche décidément structurelle. L'analyse, qui englobe la situation concédée par Rome aux dynastes hasmonéens et hérodiens, se fonde largement sur l'étude des titres et pouvoirs dévolus aux différents acteurs, et notamment aux gouverneurs romains de rang équestre, d'Auguste à Néron. Ce furent assurément des préfets pendant au moins l'essentiel de la période, puis, peut-être, des procurateurs, et, dans ce cas, probablement à partir de Claude, vers 52 seulement. Ces hommes n'ont eu à leur disposition que des troupes auxiliaires, aux faibles effectifs : c'était encore l'époque de l'autonomie en pays judéen, même pour le prélèvement des impôts. Les chevaliers romains chargés de la Judée ont toujours été sous la dépendance du légat de Syrie, personnage consulaire et seul détenteur de l'imperium. Avec la grande révolte de 66 et la destruction du Temple par le proconsul Titus, une nouvelle période s'est ouverte, le pays, maintenant constitué en province régulière, étant confié à des sénateurs, d'abord de rang prétorien. Masada, la dernière place forte des Siccaires, a été prise à la suite d'un siège rapide et d'un assaut direct. Le suicide des derniers défenseurs est à présent mis en doute, paraissant réfuté par l'archéologie. De récentes données épigraphiques montrent que l'armée romaine en Judée, sous les Flaviens, était nettement plus puissante que l'on ne l'avait supposé. La guerre contre Bar Kokhba a été rude : l'empire romain, également sollicité en Bretagne, a dû mobliser toutes ses ressources pour l'emporter, cette fois définitivement. En 136, Hadrien étant Imperator II, la Judée est devenue province de Syrie-Palestine.

06/2012

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Assurances

Les grands principes de la comptabilité d'assurance

L'actualité comptable et réglementaire rend nécessaire la mise à jour de nos connaissances au sein de cette neuvième édition. Parmi les sujets d'actualité, cet ouvrage apporte un décryptage de la nouvelle forme juridique des Fonds de retraite professionnelle supplémentaire (FRPS). Ces organismes trouvent leur origine dans les difficultés des assureurs à porter des risques longs dans l'environnement Solvabilité II. Pour rappel, les organismes d'assurance ont jusqu'au 1er janvier 2023 pour déposer la demande de transfert de portefeuille et constituer ces FRPS. L'actualité est également de nature fiscale avec la réforme du régime de TVA de l'article 261 B du Code général des impôts. Les activités dites financières (banque, gestion d'actifs et assurance) sont exonérées de TVA en France comme dans toute l'Union européenne. Par conséquent, ne collectant pas de TVA sur une partie ou l'intégralité de leur chiffre d'affaires, les opérateurs concernés ne peuvent pas récupérer la TVA payée sur leurs achats. Le nouveau dispositif de groupe TVA permet de pallier aux conséquences de la réduction du périmètre d'application de l'article 261 B aux seules professions libérales et organismes d'utilité générale, et offre aux groupes un régime d'exonération des flux intragroupes. Un nouveau chapitre décrypte le régime de groupe TVA avec les textes à date, certaines précisions restant à obtenir de l'administration fiscale dans le cadre des dernières publications au BOFIP. L'ouvrage présente les principes comptables de l'assurance conduisant à la construction des états financiers pour établir les comptes sociaux. Ce thème est à jour des derniers textes en vigueur au 1er janvier 2022. Sont abordés également les sujets techniques relatifs aux écritures comptables, aux travaux d'inventaire ainsi que les principaux ratios utiles à l'analyse de l'activité. A vocation opérationnelle, ce manuel présente par ailleurs les conséquences comptables de la mise en oeuvre de la réglementation Solvabilité II. Ce référentiel induit un bilan économique dont la construction et les principes sont rassemblés et analysés. Enfin, la présentation synthétique des nouvelles normes IFRS 9 et 17 permettra au lecteur et au professionnel de découvrir et de s'approprier ces nouveaux référentiels.

10/2022

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Sciences politiques

Coffre-fort et mafia. La Corse, un nouveau canton suisse?

Un notaire d'Ajaccio, est membre de la direction du Front de Libération National de la Corse. A Il se lie d'amitié avec un confrère suisse. Celui-ci vit dans le canton de Zoug. Il est venu en Corse pour y acquérir une villa sur la côte occidentale dans le golfe de Lava, à quelques kilomètres d'Ajaccio. Ils se rencontrent l'un l'autre fréquemment, soit en Corse en été, soit en Suisse. Une idée naît entre les deux hommesA : la Suisse est riche ; la Corse est pauvre. Situation à laquelle les deux hommes chercheront les raisons et élaboreront des solutionsA : Pourquoi ne pas faire d'une Corse, devenue indépendante de la France, une Suisse maritime ? Les questions se posent alors. Pourquoi la Suisse est-elle riche ; pourquoi la Corse ne l'est pasA ? L'agriculture suisse est pauvre ; c'est celle d'un pays de montagne. Son industrie et son artisanat sont en revanche florissants à l'échelle de la population du pays. Une Corse indépendante pourrait s'inspirer de la fiscalité du canton de Zoug qui est un Etat souverain, libre et démocratique, comme les autres cantons helvétiques, dont la souveraineté locale n'est pas limitée par la Constitution fédérale. Faut-il le rappeler, les cantons suisses sont des entités disposant d'une organisation propre, doublée d'une législation fédérale. Le canton héberge les sièges sociaux de holdings qui dirigent les remontées financières d'autres sociétés et qui en dirigent ou contrôlent les activités. Ces " résidentsA " bénéficient d'une fiscalité cantonale très attractive. A Alors, pour son bien économique, pourquoi ne pas créer une Corse devenant un paradis fiscal à l'image de bien d'autres ? Quatre membres du Front de Libération Nationale (FLNC) de la Corse se réunissent dans un restaurant. Leurs échanges sont interceptés par un membre influent du Zéphyr du large (le "Zéphyr du large" est une "copie" de la "Brise du large" , une organisation mafieuse corse qui a en mains les cordons de la mafia insulaire. Tout va se compliquer : menaces, attentats, etc. Mais l'idée reste que la Corse soit libérée de la tutelle de la France, obtienne son "indépendance" et devienne... un canton suisse. La Suisse accepterait cette transaction enA mémoire reconnaissante à celui qui ébaucha la Confédération helvétique, un Corse : Napoléon Bonaparte. Qu'adviendra-t-il du projet ? L'imagination au pouvoir peut tout et en tous cas beaucoup. Cet ouvrage en est la démonstration, à la fois très sérieuse et inattendue sur bien des points. On y découvre un monde underground dont les intérêts dépassent ceux des Etats, mais rejoignent ceux des grandes entreprises, des banques et des organisations criminelles. "Coffre-fort et mafia" met en scène l'improbable, et pourtant... Comme pour celle de beaucoup d'îles, l'histoire de la Corse est circonscrite dans un contexte qu'explique son isolement. L'influence politique, culturelle, linguistique, confère à ses habitants un mode vie qui crée une mentalité différente de celles des habitants vivant sur un continent. La Corse a été l'objet de la convoitise et de la colonisation de bien des peuples. Dans ce livre, on assiste à un pari incroyable de la Corse, et de sa mafia. Rien, A absolument rien ne justifie cette adhésion de la Corse à la Suisse. Sauf, bien entendu, un événement historique du 19° siècle. L'Acte de médiation survenu le 19 février 1803 dont l'auteur fut un Corse : Napoléon Bonaparte. Reconnaissante à la Corse de cet acte qui faisait la Suisse moderne, le Suisses militeront pour cette adhésion, devant une France débarrassée, comme le disait Bonaparte lui-même d'un poids que l'Histoire lui a donné : La Corse n'est pour la France qu'un inconvénient, une verrue qu'elle a sur le visage. C'est en effet le 19 février 1803 que la France imposait à la Suisse une nouvelle Constitution, laquelle, jetant à bas la République helvétique, allait permettre à la ConfédérationA d'être définitivement sur le chemin de la prospérité. A Michel Warnery, diplômé de HEC à Paris, ancien chef d'une grande entreprise, confronté à la réalité du monde économique et à ses propres règles, franco-suisse vivant à Fontainebleau, ne manque pas d'imagination en cet ouvrage comme dans ses autres livres : "L'Aura des Justes" , "Meurtre à la Grande Loge" , "le Roi du Monde" , "l'Ordre mondial" , etc. Cet ouvrage "Coffre-fort et mafia" , est captivant.

12/2023

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Droit

Droit international privé et européen. Pratique notariale, 9e édition

La pratique notariale de droit international privé européen est confrontée depuis 2014 à l'application de nouveaux instruments internationaux et de réformes. L'auteure reprend la méthode d'exposition des précédentes éditions en accompagnant ses commentaires de 283 exemples. Une partie importante de l'ouvrage reste consacrée au droit international privé de la famille. Le chapitre mariage comprend un exposé conséquent sur le mariage entre personnes de même sexe, tandis que l'introduction du divorce sans juge applicable depuis le 1er janvier 2017 justifie de nouveaux développements sur les questions soulevées par cette institution en droit international privé et européen. Les trois systèmes juridiques applicables dans le temps au régime matrimonial des couples internationaux y compris le règlement sur les régimes matrimoniaux applicable à partir du 29 janvier 2019 sont détaillés. A la suite de l'entrée en application du règlement successions du 4 juillet 2012, l'étude des successions internationales distingue le régime de droit commun applicable aux successions ouvertes avant le 17 août 2015 et le régime du règlement européen applicable aux successions ouvertes à partir de cette date. Les aspects notariaux du droit international privé des contrats sont actualisés. La condition des étrangers en France a connu de nombreuses réformes dans le domaine des titres de séjour et de l'exercice du commerce par les étrangers. L'état civil tient compte des questions soulevées par la gestation pour autrui. Les relations financières avec l'étranger soulignent le rôle du notaire dans le blanchiment de capitaux. Enfin, des informations détaillées de droit comparé sur les régimes matrimoniaux, les successions, l'âge de la majorité ou la fiscalité des successions visant un nombre considérable d'Etats contribuent à enrichir l'ouvrage. L'analyse de l'évolution des législations internes étrangères et l'actualisation de la jurisprudence française et internationale de la CEDH et de la CJUE constituent une documentation précieuse. L'ouvrage s'adresse en premier lieu aux notaires et à leurs collaborateurs et permet aussi aux étudiants et praticiens d'accéder à la pratique du droit international privé et européen de la famille et des contrats.

05/2018

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Droit

Les grands principes de la comptabilité d'assurance. 8e édition

Les entreprises d'assurance évoluent dans un contexte spécifique pour permettre de sécuriser les engagements pris auprès de leurs clients. La comptabilité a vocation à doter l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et les différents partenaires (clients, fournisseurs, réassureurs, etc.) d'outils de mesure et d'analyse des entités d'assurance. L'actualité comptable et réglementaire 2019 rend nécessaire la mise à jour de nos connaissances au sein de cette huitième édition. Nous avons appris à mieux prendre en compte les nouveautés du règlement n°2015-11 du 26 novembre 2015, entré en vigueur le 1- janvier 2016, qui a refondu le cadre comptable applicable aux entreprises d'assurance relevant du Code des assurances, du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. Ce texte est à droit constant mais quelques exceptions à ce principe sont à relever. Les principales nouveautés concernent la présentation des normes IFRS 9 et 17 qui modifient profondément la valorisation des actifs financiers et des passifs d'assurance. Ce livre est construit pour présenter, dans un premier temps, les principes comptables de l'assurance conduisant à la construction des états financiers produisant les comptes sociaux. Ce thème est à jour des derniers textes en vigueur au 1er janvier 2019. Dans un second temps, sont abordés les sujets techniques relatifs aux écritures comptables, aux travaux d'inventaire ainsi que les principaux ratios utiles à l'analyse de l'activité. Cet ouvrage présente les conséquences comptables de la mise en oeuvre de la réglementation Solvabilité II. Ce nouveau référentiel induit un bilan économique dont la construction et les principes sont rassemblés et présentés ici. La présentation synthétique des nouvelles normes IFRS 9 et 17 permettra au lecteur et au professionnel de découvrir et s'approprier ces nouveaux référentiels. Véritable manuel des principes fondamentaux de la comptabilité d'assurance, il aborde également les règles de la construction des états financiers en format comptes sociaux ainsi que les sujets les plus techniques de la matière (écritures comptables, travaux d'inventaire, ratios utiles à l'analyse de l'activité), sans oublier des thèmes tels que la fiscalité et les normes IFRS dans leurs aspects spécifiques à l'assurance.

10/2019

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Histoire de France

L'honneur perdu de Gustave Cluseret

Gustave Cluseret (1823-1900) est un aventurier dont les tribulations feraient pâlir d'envie les héros d'Alexandre Dumas ! Benjamin Disraeli, homme politique et écrivain britannique, s'en est même directement inspiré pour camper le héros de son roman Lothair, le "captain Bruges". Tour à tour, officier sous la Monarchie de Juillet, la Deuxième République et l'Empire, engagé volontaire en Italie dans l'expédition des Mille aux côtés de Garibaldi, puis en Amérique pendant la Guerre de Sécession sous l'uniforme Yankee, complice du mouvement Fenian irlandais, journaliste, conspirateur, membre de la Commune, député du Var et artiste-peintre versé dans l'orientalisme, Cluseret a un parcours riche et original, plein d'enseignements. Cluseret intrigue souvent, déconcerte parfois, agace beaucoup. Pourquoi ? Parce qu'il est inclassable. Il est socialiste, mais pas collectiviste ; il est anti-boulangiste, mais s'allie avec d'anciens boulangistes ; il est internationaliste, puis devient nationaliste, xénophobe et antisémite ... S'amuse-t-il à brouiller les cartes ? Non. Cluseret est un personnage troublé, à l'image de cette seconde moitié du XIXe siècle. Cluseret est riche d'avoir vécu plusieurs vies en une, d'avoir sillonné de nombreux pays à une époque où les voyages n'étaient pas aussi aisés qu'aujourd'hui. Contemporain de Marx et Bakounine, de Ferry et Naquet, de Gambetta et Clemenceau, de Guesde et Jaurès, de Barrès et Drumont, dont il a été à différentes périodes de sa vie l'ami ou l'adversaire, il porte un regard pointu sur le monde. Les questions qui nous interrogent aujourd'hui ne sont pas si différentes de celles qui se posaient hier ; elles sont sociales, économiques, diplomatiques ou sociétales et recouvrent pêle-mêle la laïcité, les rapports entre le capital et le travail, la fiscalité, les relations entre les élus et les citoyens, la place du paysan et de la ruralité dans une société de plus en plus urbanisée, la politique migratoire, le positionnement de la France dans les guerres étrangères ... C'est dire combien, un siècle après la mort de Cluseret, son histoire nous invite à questionner notre relation au monde, notre rapport à l'autre et notre capacité à nous réinventer.

10/2018

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Histoire de France

L'Etat et l'entreprise. Une histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française

Quand, comment et pourquoi les entreprises privées ont-elles accepté de se plier à des normes pour tenir leurs comptes ? La question mérite d'autant plus d'être posée que ces normes sont définies hors des cercles patronaux, par un État dont ils ne cessent de dénoncer l'emprise, par le fisc dont ils se défient et par une profession comptable qu'ils méprisent longtemps. Quels arguments ont donc convaincu les dirigeants politiques français et les organisations patronales de la nécessité de sacrifier une partie de l'autonomie de l'entreprise privée ? Dans quelle mesure cette normalisation a-t-elle facilité la gestion des affaires et favorisé la connaissance des activités économiques ? L'auteure explique cette conversion en précisant ses étapes entre la Première Guerre mondiale et le début de la V République. Détaillant le processus d'introduction progressive des représentations chiffrées chez un certain nombre d'acteurs (une nébuleuse calculatrice qui devient réseau) déterminés à comprendre et à encadrer la réalité économique, elle décrit le passage de la " France des mots " à la " France des chiffres ". Le processus examiné traverse les clivages et bouscule la chronologie économique et politique de la France contemporaine. Il s'appuie sur une succession de compromis politiques entre trois entités souvent antagonistes : l'État et ses représentants engagés dans la mise en place d'une fiscalité moderne, les organisations patronales cherchant à limiter les prélèvements fiscaux, la profession comptable désireuse de s'affirmer. Sa lenteur, ses implications et ses limites constituent de véritables marqueurs de la modernisation économique. Définis par Vichy, le premier plan comptable général et l'ordre des experts comptables et des comptables agréés survivent à la Libération. La " normalisation à la française " est enclenchée mais il faut d'abord attendre la fin de la IV République pour que les autorités politiques décident de l'imposer, puis le début de la V République pour que l'obligation soit effective. Le décret de 1965 prescrit de se conformer au plan comptable général pour déclarer ses bénéfices. Malgré les résistances patronales qui retardent la généralisation des plans professionnels jusqu'au milieu des années 1970, le processus est devenu irréversible.

06/2011

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Droit des biens

Patrimoine privé. Edition 2023

Pour orienter et optimiser l'épargne individuelle ! Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre tous les domaines du patrimoine privé des personnes physiques. Il a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients particuliers dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. A jour des lois de finances, cette 37e édition intègre et explicite également les autres changements d'ordre législatif, réglementaire ou jurisprudentiel. Les fondamentaux de la gestion de patrimoine A jour des lois de finances, cette 37e édition intègre et explicite également les autres changements d'ordre législatif, réglementaire ou jurisprudentiel et permet de répondre à toutes les questions que se posent les professionnels de la gestion de patrimoine dans un environnement souvent complexe, toujours concurrentiel : PER, réduction " IR-PME " (ou " Madelin "), taxation des logements vacants, démarchage téléphonique, plus-values sur valeurs mobilières, investissements immobiliers " Pinel ", encadrement des loyers locatifs... Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre tous les domaines du patrimoine privé des personnes physiques : leurs capitaux, leurs avoirs, leurs emprunts, les interactions entre tous ces éléments, leur fiscalité, les modalités d'acquisition et de transmission de leurs placements et autres biens familiaux, les moyens de prévention et de protection... Il a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients particuliers dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. Il est indispensable pour comprendre leurs attentes et leurs besoins, les aider à réaliser les meilleurs choix en fonction des objectifs personnels poursuivis et leur proposer des conseils et des pistes de solution adaptées et justifiées. Retrouvez dans cet outil indispensable : - Une approche pluridisciplinaire et exhaustive. - Une analyse méthodique de chaque grand sujet. - Des explications claires, fiables, immédiatement exploitables. - L'illustration des points importants par des tableaux, données chiffrées, exemples, remarques... - Une consultation facile de la version papier : encoches, renvois, recherche par le sommaire ou l'index, - La version numérique : un contenu actualisé chaque trimestre pour conseiller en toute sécurité et ses fonctionnalités pratiques (moteur de recherche, notes, marque-page, favoris...).

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Finances publiques

Revue française de finances publiques N° 153, février 2021

Sommaire - RFFP N°153 - Février 2021 - Editorial : Autonomie fiscale locale : la longue marche vers un retour aux origines, par Michel Bouvier Contrôle fiscal des entreprises : Quelles évolutions ? Quels nouveaux enjeux ? Avant-propos, de Jérôme Fournel Nouvelles formes, nouvelles modalités Contrôle fiscal : nouveaux enjeux, par Philippe Thiria Le datamining et le ciblage des opérations de contrôle fiscal à la DGFiP, par Stéphane Créange Contrôle fiscal à distance : évolution ou révolution, par Jean Sayag Quelle gouvernance du contrôle fiscal ? Quelle évaluation et quel suivi par le Parlement ? par Laurent Saint-Martin La mesure de la fraude aux prélèvements obligatoires : un enjeu démocratique sous-estimé, par Christophe Strassel Quel devenir du principe de confiance légitime ? par Virginie Restino Quelle gouvernance du contrôle fiscal dans un contexte international globalisé ? par Bernard Castagnède Quelle appropriation par les acteurs ? La nouvelle relation de confiance dans le contrôle fiscal des entreprises : vers plus de sérénité ? par Patricia Sellière et Frédéric Iannucci Réinventer le contrôle fiscal des entreprises dans la nouvelle relation de confiance ? Point de vue d'un directeur fiscal, par Bernard Bacci La formation à la DGFiP : faire rimer quantité et qualité, par Antoine Magnant Les nouveaux acteurs du contrôle fiscal, par Jean-Raphaël Pellas - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La comptabilité publique : achever ou parachever la LOLF ? Première partie : L'alignement progressif de la comptabilité des princes sur celle des marchands, par Bernard Adans Les limites de la comptabilité générale appliquée aux comptes publics, par Jean-Paul Milot Fiscalité verte et "budget vert" : Critiques écologiques et perspectives financières, par Robin Degron Que reste-t-il de la gestion de fait ? par Emilien Quinart - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La certification des comptes locaux. Approche comparée. Rapport de FONDAFIP, étude coordonnée par Marie-Christine Baranger Les budgets participatifs locaux : un outil de participation citoyenne en développement mais aussi en trompe-l'oeil ? par Eric Portal Réflexions sur le cadre juridique du budget participatif, par Emilien Goguel-Mazet - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Constitution et lois de finances dans l'espace UEMOA. Quelques variations dans la régulation d'un domaine spécifique, par Moussa Zaki - CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Noureddine Bensouda II. - Vient de paraître

03/2021

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Finances publiques

Revue française de finances publiques N° 160/2022

SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.

12/2022

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Esotérisme

Mon ego et moi. Petits arrangements entre amis

Une des voix les plus originales de la spiritualité contemporaine ! Franck Terreaux est une voix originale dans le monde de la spiritualité contemporaine. Par son parcours déjà, atypique : pourvu d'un CAP de vacher, puis magicien, violoniste, il est aujourd'hui accordeur des plus beaux pianos du monde au Conservatoire National de Musique à Paris ; et aussi par sa volonté farouche d'être indépendant et de rester au plus près de son expérience personnelle. Et quelle est cette expérience ? Celle d'un éveil, d'une ouverture à une présence tranquille, qui, comme il le dit, ne demande rien à personne, éveil qu'il préfère appeler " extinction ". Ici, Franck cherche à nous faire partager sa découverte avec son approche si particulière, pleine d'humour et d'impertinence : il nous propose des exercices, des pratiques pour nous faire prendre conscience que cette présence est déjà là, pour nous faire passer du mode " discursif " au mode " perceptif ". Franck se confronte aussi à de grands maîtres comme Nisargadatta Maharaj et Douglas Harding qu'il apprécie pour éclairer sa propre démarche. Et on retrouve le Franck Terreaux impertinent et direct : il n'y a rien à faire pour s'éveiller puisque c'est déjà là avant même qu'on y pense ! Un régal ! Quelques avis sur son dernier livre Etre sans le dire (Almora, 2019) 5 étoiles sur Amazon " Une merveille comme chacun de ses livres. Je ne connais pas de pédagogie plus simple et plus directe vers la perception de ce qu'on est. Unique. " " Encore un petit bijou de Franck Terreaux. Après L'éveil pour les paresseux et L'art de ne pas faire, Franck nous livre avec Etre sans le dire un livre joyeux, intimiste, plein d'esprit et d'espièglerie pour ouvrir le lecteur à cet Espace que nous sommes par nature mais que par inattention nous avons complètement oublié. " " Avec des mots de tous les jours et des exercices clairs et simples, met à la portée de tous ces vérités évidentes mais jusque-là pas ressenties... Merci " " Une véritable aubaine pour les chercheurs spirituels authentiques. Un petit bijou vous dis-je. Un pur régal. " " C'est tellement riche de tout qu'il est impossible d'en faire le tour. Rien de pesant là-dedans : la pertinence, même ultime, n'attend pas le nombre de pages. . On reconnaîtra sans doute peu ou prou dans le même mouvement Jean Klein, Krishnamurti Jiddu, Krishnamurti U. G. , Nisargadatta Maharaj, Stephen Jourdain, Daniel Morin... Le Panthéon incarné, quoi... : -) "

04/2023

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Littérature française

La croix des condors

Destination mythique, le Pérou est un pays qui n'en finit pas de faire rêver l'explorateur en chacun de nous. De ses montagnes vertigineuses naît le fleuve le plus long et puissant du monde : l'Amazone, qui serpente sous une selva fabuleuse où vivent encore quelques tribus d'Indiens. Aux pieds des volcans enneigés et au bord des canons abyssaux se sont développées dans ces contrées de brillantes civilisations, les premières du continent américain. Quel art chez leurs potiers et leurs tisserands ! Quel témoignage de la richesse de ces cultures primitives et de leurs croyances ! Leurs orfèvres ciselaient des offrandes magnifiques et recouvraient de métal sacré les idoles, les palais et les sanctuaires, créant ainsi la légende de l'El Dorado qui allait aiguiser la cupidité féroce des conquistadors. Le désert aride a conservé là, quasi intactes, des momies millénaires, et servi de canevas aux énigmatiques dessins et lignes de Nazca. Dans le ciel bleu illuminé par Inti, le Dieu-créateur, le condor, l'oiseau sacré, le plus grand de la Terre, plane au-dessus de la croix des envahisseurs : tout un symbole. Le Pérou est également le pays où les indiens Uros du lac Titicaca vivent sur des radeaux de roseaux, où les ingénieux agriculteurs andins ont accroché des terrasses au flanc des montagnes, où les Incas ont construit des forteresses aux pierres colossales. Près de Cuzco, le Nombril du Monde, se cache dans les cimes la Cité perdue : Machu Picchu. Bernard Lucquiaud a été professeur à l'Institut Français d'Amérique Latine à Mexico puis à Toronto, Directeur de deux Alliances Françaises (Carthagène et Sao Paulo), Directeur du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de la Charente, Secrétaire Général de l'Institut Français "Maison Descartes" d'Amsterdam. Enfin, il a intégré le Service de Formation continue des Professeurs de l'Académie de Poitiers. De nombreuses publications pédagogiques, audiovisuelles ou littéraires témoignent de son dynamisme, de sa créativité et de son talent narratif.

02/2017

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Littérature française

Quart livre des reconnaissances

Mieux que nous ne pourrions le faire, Jacques Réda dé? nit les contours de ce livre dans son émouvante postface : Les quatre Livres des reconnaissances n'ont jamais fait l'objet d'un plan. On ne doit donc pas y voir une sorte d'anthologie un peu plus lacunaire que la plupart des autres, ni même un re ? et de mes seuls goûts personnels. Tous ces textes ont été composés pour ainsi dire par surprise et au hasard d'une relecture ou d'une remémoration. Elles ont très rarement répondu à un projet d'ailleurs en général assez vague, sinon, dans ce volume même, où, non sans lacunes, j'ai tenté d'évoquer l'évolution du vers français. Après quoi, en effet, c'est la langue française qui, s'éloignant progressivement et naturellement d'elle-même, a obligé le vers, désormais sans structure, à tâtonner, parfois avec brio, vers la langue nouvelle que Rimbaud avait souhaitée et qui, loin d'être une méta-langue poétique, sera peut-être un jour celle qu'aura ? xée le classicisme de nos très lointains descendants. Autrement dit, ceux que nous appelons "grands poètes" représentent un état particulier de la langue où, de manière aléatoire mais inévitable surgissent, de ce brassage d'ondes, des crêtes si remarquables qu'on leur donne un nom - un nom d'auteur -, comme on en attribue à ces grands accidents de terrain ou à ces formes que revêt l'eau dans les mers, les lacs, les torrents et les ? euves. Mais, de l'une à l'autre région, et malgré de scrupuleux cartographes, on oublie le nom des collines, des gorges et des ruisseaux qui ont contribué à la gloire des Himalaya et des Amazone. Avec le très remarqué Quel avenir pour la cavalerie ? qui les complète, ces Livres établissent la géographie de la poésie rédasienne, comme ils en forgent la boussole.

04/2021

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Sports

J'attends un poulain

Je crois qu'il faisait beau sur Paris en ce premier mercredi de juin, lorsqu'on me signifia mon congé. Le séisme n'en fut que plus abrupt. Le coup au coeur violent. Mise à la porte séance tenante, je sentis mon univers craquer. Ma joie déserter. Ma confiance rêveuse et fragile s'effondrer. A trente-huit ans, quel nouvel horizon s'inventer pour ne pas sombrer à la veille de l'été ? Certains en auraient profité pour s'en aller traquer le bout du monde. D'aucuns pour repartir illico à la poursuite de leur carrière. D'autres pour faire un bébé. Moi je ne broyais que du vide et du noir - jusqu'à ce que je me remette à rêver dans la prunelle d'une jeune jument pommelée. On dit qu'il faut onze mois et onze jours à une poulinière pour façonner un petit capable de la suivre au galop quelques heures seulement après être né. L'aventure était de taille à me sortir de ce trop pesant lamento, de cette trop triste ornière... Et si fascinante, bien que toute naturelle, qu'elle méritait que je garde le fil de ces semaines. D'où ce journal qui tient du récit, et qui raconte, avec autant de passion, d'obsession, de digressions frappées d'ironie ou d'allégresse salvatrice, l'histoire peu commune de cette étrange gestation. Je ne prétends pas qu'un tel livre devienne, à l'instar de celui dont il détourne l'intitulé, une référence incontournable. Mais il se peut que dans un monde où il n'est pas si facile pour une femme de se forger un destin d'amazone, il soit bon de découvrir que l'on peut soudain s'épanouir à regarder grandir l'ombre des pommiers de Provence. Et que l'on peut même entrapercevoir sa propre renaissance à la lumière d'une tout autre naissance.

04/2019

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Science-fiction

La Trilogie du Losange Tome 1 : Le Satellite de l'Amande

A l'orée du XXIe siècle, les femmes transmettent la vie par ectogenèse, sans le concours des hommes, et la civilisation du Losange maîtrise les voyages dans l'espace. Ariane, la narratrice, participe à une mission spatiale destinée à explorer la planète Amande. Sur place, les mystères se succèdent et les péripéties s'enchaînent, de l'auscultation de la planète à la découverte d'une société futuriste bien particulière. Françoise d'Eaubonne, de sa plume foisonnante à l'humour acéré, fait de son space-opéra un magnifique roman symbolique et poétique. Le Satellite de l'amande, premier tome de "La Trilogie du Losange", et sa suite "Les Bergères de l'Apocalypse" qui paraît simultanément, frappent par leur caractère visionnaire qui percute notre présent. Françoise d'Eaubonne, première écoféministe française, a vu plusieurs de ses oeuvres rééditées depuis 2020. Elle fera beaucoup parler d'elle en cette année 2022 avec, notamment, un colloque international qui lui sera consacré en novembre 2022, organisé à l'IMEC (Institut Mémoire de l'Edition Contemporaine). Cette édition est enrichie d'une préface d'Elise Thiébaut, autrice d'une biographie de référence sur Françoise d'Eaubonne, "L'Amazone verte" (Editions Charleston, coll. Les Indomptées, 2021). Elle nous ouvre les portes de l'univers de l'autrice, en nous éclairant sur les éléments de contexte de cette oeuvre très originale avant la publication prochaine du troisième tome de cette trilogie, Un bonheur viril, à paraître en octobre 2022. "Une guerre pareille, de cette dimension, si elle avait été le fait des hommes, aurait laissé la terre exsangue. Mais comme elle fut menée et gagnée par des femmes, la cicatrisation se fit à une allure foudroyante. Les arts reprirent leur cours en même temps que les collèges se relevaient de leurs ruines et que la production des produits de première nécessité, accrue à une cadence galopante, se fixait pour but la fin du contingentement la plus rapide possible, pour limiter les dégâts moraux du marché noir".

03/2022

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Littérature française

La Mère, la Sainte et la Putain. Lettre à Swann

" La Mère la Sainte et la Putain : ce sont les trois visages d'une femme qui raconte la gestation d'un enfant fait de mots, car ici, le texte est sa première mise au monde, avant l'être à venir . On suit toutes les étapes traversées par cette amazone libre, entre le moment où elle tombe amoureuse (l'errance puis la « chute d'organes, le cour tombé dans l'estomac ») et celui où elle va enfanter : ces étapes, ce sont les trois statuts du titre de ce bref roman en forme de cri, violemment imposés au corps féminin dans un monde décrit sans concession.« La faculté d'adaptation de la femelle humaine est un miracle de la nature. C'est à ce jour la seule espèce qui sait muter en quinze jours de prédateur à invertébré. »« Les mots naissent de l'inconfort, de la plaie, de là où ça fait mal. Les mots sont le hurlement de l'animal blessé, le cri du soldat pendant la bataille, le rugissement de la lionne affamée. Les mots ne surgissent pas de la tranquillité. »« Parce que les mots sont plus grands que la chair, parce qu'ils lui préexistent et qu'ils lui survivront, parce que l'odeur d'une peau ça s'oublie, et que les mots ça se relit. Parce que le souvenir se floute, quand les mots ont fixé pour toujours les contours des corps entre les draps. »« La mère porte le fils de l'homme, la sainte lave les péchés. La putain baise la lie de l'humanité. Puis est venue Marie-Madeleine, qui a sanctifié le métier. Depuis elle, les putains jouent les infirmières, essuient les pieds de Jésus condamné, sèchent les larmes, noient dans leur ventre le mal de vivre, les vices et la fureur, consolent le cour des amants empoisonnés. Les putains appartiennent aux hommes, mais ne portent pas leur descendance. À elles la douleur du monde, aux autres celles d'enfanter. »"

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Economie

L'horreur fiscale

L'horreur fiscale, ce n'est pas seulement le taux d'imposition élevé qui touche les Français. C'est un système déréglé, incohérent, opaque et, qui plus est, injuste. Irène Inchauspé et Sylvie Hattemer, journalistes économiques, ont mené l'enquête, épluché des rapports, rencontré des experts, soulevé les tapis, débusquant les idées reçues, les démonstrations biaisées, les fausses solutions. Et elles ont découvert que la préférence française pour l'impôt a abouti à une situation bien pire encore que ce que l'on pouvait imaginer. Classes moyennes, chefs d'entreprise, héritiers, retraités: personne n'échappe à la tonte généralisée. Et le pire, c'est que cette rafle fiscale ne sert à rien, puisque la dette continue à progresser. Alors, oui, les Français sont en colère, et ils expriment leur ras-le-bol avec les armes à leur portée: les plus riches s'exilent, les grands groupes délocalisent une partie de leurs équipes dirigeantes, les patrons créent leur entreprise à l'étranger. Ceux qui restent manifestent dans les rues, et les autres se révoltent en silence, soit en travaillant moins, soit en basculant dans la fraude. Il va falloir faire preuve de courage et d'imagination pour nous sortir de là. En étudiant non seulement les recettes utilisées par les pays qui s'en sont sortis, mais aussi ce qui s'est fait en France dans le passé, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, lorsqu'il s'agissait de reconstruire le pays. Rien ne nous empêche de monter sur des épaules de géants pour voir plus loin.

04/2014

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Droit fiscal

Les entités dépourvues de la personnalité morale en droit fiscal

Ce livre analyse la manière dont le droit fiscal appréhende les entités dépourvues de la personnalité morale. Si la reconnaissance de la personnalité morale doit s'entendre comme une technique d'imputation de droits et d'obligations, certaines entités indigènes se voient reconnaître la qualité de personne par le droit fiscal, alors qu'elles sont dépourvues de cette qualité en droit privé. Le droit fiscal confère à ces entités des droits et des obligations en matière fiscale, notamment dans la phase de l'établissement de l'impôt et du contrôle fiscal. Parfois, il leur reconnaît même la qualité de contribuable et celle d'acteur dans le cadre du contentieux fiscal. Ce constat incite à une réflexion sur l'existence d'un fondement théorique pouvant justifier ce processus de personnification. L'étude des droits français et étrangers (Luxembourg, Allemagne et Italie) démontre que la personnification en droit fiscal a souvent un fondement patrimonial prenant appui sur la doctrine objectiviste du patrimoine et du Zweckvermögen. Si cette théorie du patrimoine fiscal a été développée pour les entités indigènes, les entités étrangères doivent être mises à l'épreuve de cette dernière, avec l'objectif de créer un système cohérent et conforme au droit européen. La qualification des entités étrangères repose sur une variété de méthodes qui peuvent se heurter à cet objectif. Si le test de ressemblance créé par les juges fiscaux reste la méthode la plus appropriée, ce n'est qu'à la condition qu'il intègre les principes de la théorie du patrimoine fiscal.

06/2021

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Histoire de France

Finances publiques en temps de guerre, 1914-1918. Déstabilisation et recomposition des pouvoirs

La Grande Guerre constitue un tournant majeur dans la gestion des finances publiques au XXe siècle. En préférant essentiellement l'emprunt à l'impôt pour faire face aux dépenses de guerre, les pays belligérants ouvrent en effet le cycle durable du déficit budgétaire, de l'endettement, de la dépréciation monétaire et de l'inflation. Mais au-delà des questions de financement, c'est l'ensemble du système de gestion des finances publiques qui se voit déstabilisé par le choc de la mobilisation générale, par la durée non prévue du conflit et par les défaillances ou les insuffisances de l'État libéral hérité du XIXe siècle. Faisant suite à un premier volume consacré au « troisième front » et à « la mobilisation financière », ce deuxième volume s'attache plus particulièrement à évaluer l'impact du conflit sur les institutions politiques et financières aux prises avec les dépenses de guerre (gouvernement, commissions parlementaires, ministère des Finances, Cour des comptes, corps de contrôle, organisations non gouvernementales, banques). La désorganisation et le désordre des circuits comptables, le relâchement ou la disparition des contrôles budgétaires et juridictionnels, les inadaptations et les improvisations administratives se combinent cependant avec des innovations gestionnaires qui manifestent la capacité des acteurs publics à affronter l'urgence et la nécessité. De la conduite de la guerre émergent les traits encore flous d'une nouvelle figure de l'État, un État sommé de prévoir, diriger, organiser et contrôler. Une bibliographie thématique enrichie complète cet ouvrage qui vient éclairer d'un jour nouveau les formes financières du « gouvernement de guerre » de 1914 à 1918.

12/2016

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Critique littéraire

Troisième quodlibet. Edition bilingue français-latin

Ce troisième Quodlibet, composé de vingt-huit questions, achève cette série de belle façon. Le texte est d'une part lié aux agitations des franciscains autour du jeune prince Louis d'Anjou vers 1296, ce qu'attestent plusieurs questions qui ne peuvent guère se comprendre que par rapport à cette situation. D'autre part, il constitue une sorte de testament intellectuel de Mediavilla, qui rassemble et prolonge les grandes orientations de sa pensée. La controverse avec les Spirituels et avec Olivi est bien présente, mais Mediavilla semble chercher des formules de compromis et parfois même revenir sur les accusations souvent injustes dont Olivi avait été la cible en 1283. Les réflexions sur l'eucharistie, sur la quantité, sur la pénitence, sur le droit et sur l'impôt se poursuivent. Un nouveau thème apparaît ici : la critique de la force imaginative, dont l'exaltation était souvent imputée aux franciscains. Mediavilla se livre donc, après une brève affirmation doctrinale, á une longue et minutieuse analyse naturaliste de la notion de fascination, de la prédiction par les rêves et de l'influence à distance. Une seconde nouveauté apparaît avec le thème de la bonne fortune. Valérie Cordonier, grande experte sur la question, a apporté sur ce point une aide généreuse. Enfin, Mediavilla donne ici une ultime élaboration de thèmes constants, notamment sur sa puissante thèse ontologique de Principium Purum Possibile, dont il livre un achèvement dans la question sur la divisibilité. Il poursuit également son affirmation provocante de l'autonomie de l'éthique par rapport aux normes religieuses et juridiques. Mediavilla dit son dernier mot...

01/2017

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Droit fiscal

TVA. Une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA, Edition 2023

Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" La TVA est une taxe calculée sur le chiffre d'affaires (CA). En France, les recettes de TVA représentent près de 37, 9 % des recettes fiscales brutes de l'Etat en 2022, selon les évaluations révisées du projet de loi de finances (PLF) 2023. A compter du 1er janvier 2023, seront mis en place un régime de groupe TVA, l'adaptation du système fiscal à la transition énergétique avec l'actualisation et la rationalisation du champ d'application du taux réduit de TVA de 5, 5 % qui concernera notamment la rénovation énergétique des logements, les recharges pour les véhicules électriques dans les locaux d'habitation. Enfin dernière innovation pour 2023, la digitalisation des factures (e-invoicing) qui sera complétée par une transmission des données de facturation (ou "e-reporting"). Cette nouvelle édition 2023 présente toutes ces avancées et fait un point en 18 fiches pour comprendre le champ d'application et l'exigibilité, maîtriser les règles de déduction, appréhender les opérations internationales et connaître les régimes déclaratifs et le formalisme. L'ouvrage intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - En 48 pages, l'ensemble des règles générales applicables, la totalité des régimes particuliers existants - En 48 pages, tous les éléments pour optimiser la gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement

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Ouvrages généraux et thématiqu

Les prémisses de la féodalité. Essai sur les origines de l'occident médiéval

Société médiévale tardive, apparue aux alentours de l'an mille, la société féodale plonge ses racines profondément dans le haut Moyen Age. Elle relève d'un héritage et d'un projet. L'héritage c'est le rapport de domination seigneuriale, fondé sur la puissance militaire et les guerres de conquêtes. Il est présent de toute Antiquité. Le projet, c'est l'orientation chrétienne donnée à la société, avec les rois francs qui, depuis le baptême de Clovis, se sont alliés avec le pape de Rome et mènent conjointement guerres de conquêtes et pastoralisme chrétien. A compter du VIIe siècle, la propagation de la foi des villes vers les campagnes et du coeur des royaumes francs vers leurs marges a fait se recouvrir largement en Europe la société civile et les communautés chrétiennes. Cette hégémonie de la religion de tradition latine constitue un nouveau contexte dans lequel des pratiques sociales plus anciennes vont trouver une signification et une portée nouvelles. C'est le cas des rapports de conventionnement introduits dans la sujétion vassalique et paysanne via le quasi-sacrement du serment. L'orientation chrétienne de la société n'a pas éradiqué l'antique rapport seigneurial mais elle l'a transformé de l'intérieur. La société féodale, plus stable qu'antérieurement, va amener avec elle, autour du lien féodo-vassalique, nombre de conditions économiques et sociales nouvelles qui annoncent les temps modernes : le bipartisme agricole, l'économie des villes et des corporations de métiers, la différenciation des niveaux d'exercice de la justice, l'organisation centralisée de l'armée et de l'impôt, etc.

03/2021

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Economie

La nouvelle économie politique. Une idéologie du XXIe siècle

Les apparences sont trompeuses : la mondialisation laisse accroire que l'économie est partout, qu'elle triomphe des Etats et mine leur souveraineté. Or une nouvelle économie politique, développée surtout dans les pays anglo-saxons et que cet ouvrage entend faire connaître en France, soutient résolument l'inverse : l'économie ne peut se comprendre sans le rôle des institutions, c'est-à-dire, selon Douglass North, "les règles du jeu de la société ou, plus formellement, les contraintes conçues par l'homme qui façonnent les interactions humaines". Ces règles, issues de la coutume, de la religion, de la politique ou du droit de chaque culture, déterminent la coordination et les performances économiques des sociétés. La Grèce des années 2010 est surendettée parce qu'elle peine à collecter l'impôt, à fixer le cadastre, à se défaire de pratiques clientélistes qui, depuis cent cinquante ans, ruinent ses finances publiques, parasitent l'Etat de droit, désespèrent l'opinion. Son défaut est institutionnel. La monnaie commune le transmet au reste de l'Europe. Laquelle est confrontée, dans des formes désormais pacifiques, à la régulation institutionnelle de ses États. Dans la mondialisation, c'est désormais sur les institutions que porte la concurrence car celles-ci façonnent la compétitivité des territoires. La plupart des institutions préexistant au développement de l'économie, la nouvelle économie politique des "ordres sociaux" nous rappelle que la manière dont s'évalue le profit dérivable de telle ou telle action dépend avant tout des règles sociales en vigueur et des conditions de leur application.

04/2017

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Droit

Droit de superficie et propriété en volume. Analyse du nouveau régime, Edition

DROIT BELGE La propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales innovations. Parmi les nombreuses modifications apportées au droit immobilier, l'une d'entre elles est particulièrement importante pour la structuration des transactions immobilières et mérite un examen approfondi : le droit de superficie perpétuel, c'est-à-dire la constitution d'un droit de superficie non limité par une durée maximale contraignante. Cet ouvrage se concentre sur l'analyse de ce régime innovant, à la lumière de la jurisprudence et de la doctrine antérieure, des travaux préparatoires et des premières tendances dans la pratique. Cette innovation du droit des biens permet la mise en place d'une structure immobilière longtemps réclamée par la pratique : la propriété en volume. Il s'agit de la possibilité de céder ou d'acquérir la propriété d'un volume ou d'une partie d'un bâtiment (un étage de bureaux, la partie résidentielle au-dessus d'un centre commercial, etc.) sans acquérir la propriété du terrain ni mettre en place un régime de copropriété. De façon remarquable, cette opération permet ainsi à l'acquéreur d'éviter les contraintes d'un acte de base et le coût financier et fiscal de l'acquisition du terrain. Elle permet aussi au vendeur qui le souhaite (par exemple un pouvoir public) de conserver un certain contrôle foncier sur le bien cédé. ll s'agit ainsi d'un nouvel outil flexible particulièrement utile pour le secteur immobilier. Néanmoins, le législateur a attaché une série de conditions strictes et d'effets particuliers à cette innovation. Les conséquences d'une telle opération divergent par ailleurs largement d'une vente classique, tant du point de vue civil (les droits et obligations des parties à la convention) que fiscal (les impôts directs et indirects visant l'opération). L'auteur de cet ouvrage, avocat spécialisé en transactions immobilières, chercheur en droit immobilier et titulaire d'un master de spécialisation en droit fiscal (ULB), envisage ce nouveau régime juridique dans une perspective à la fois théorique et pratique, civile et fiscale, avec pour objectif d'éclairer le juriste et le praticien, de conseiller les rédacteurs de telles conventions et de proposer une première interprétation de la réforme.

12/2021

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Droit

Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité

Le droit constitutionnel évolue. Il n'est plus seulement le droit des institutions de l'État, il est aussi le droit de la société. Vie privée, mariage, filiation, contrats, santé, emploi, environnement, harcèlement sexuel, impôts... Toutes ces questions sont, aujourd'hui, analysées au regard des principes constitutionnels : la liberté contractuelle, le principe de dignité de la personne humaine, la liberté individuelle, le principe d'égalité, le droit au juge, le principe de légalité des délits et des peines, le principe de solidarité... Cette évolution, à l'oeuvre depuis une trentaine d'années, s'est accélérée avec l'introduction, en France, de la question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, « lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé ». Concrètement, tout justiciable peut contester la constitutionnalité de la loi dont il lui est fait application lors d'un procès. Et, en trois ans, le justiciable s'est approprié ce nouveau moyen de droit, le nombre des décisions du Conseil constitutionnel passant de deux par mois jusqu'à quatre par semaine. Les Grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité ont pour objet de présenter et d'analyser cette nouvelle jurisprudence, pour tous ceux qui ont le Droit pour métier, aussi bien les avocats, les magistrats, les directeurs juridiques des entreprises privées et publiques, les conseillers juridiques que les universitaires et les étudiants. Car, pour « monter » un dossier, élaborer une stratégie de défense ou préparer un examen ou un concours, la connaissance de la jurisprudence constitutionnelle est indispensable. Non seulement la jurisprudence du Conseil constitutionnel mais aussi celle du Conseil d'État et de la Cour de cassation qui doivent, comme les juridictions du fond, de première instance et d'appel, apprécier la recevabilité de la question de constitutionnalité. Cet ouvrage a été conçu et rédigé par Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau, professeurs à l'École de Droit de La Sorbonne, Université Paris 1, avec la collaboration d'Anne-Laure Cassard-Valembois, maître de conférences à l'Université de Bourgogne et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.

01/2013

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Sciences historiques

Tourettes-sur-Loup au XVIIIe siècle. Hérésie et scandale au village

Pourquoi vouloir raconter l'histoire d'un village semblable à tant d'autres villages de Provence, d'un village où tout paraît s'être arrêté pendant des siècles jusqu'aux années 1950 dans lesquelles commence véritablement l'extraordinaire révolution d'une région qu'il est convenu d'appeler, depuis le début du XXe siècle, " la Côte d'Azur"? Peut-être parce que je suis née dans ce village le matin enneigé du 21 janvier 1942. Peut-être parce que, aux yeux de l'historienne que je suis, l'idée d'un village figé sur son promontoire depuis le Moyen Age, d'un village immobile enfermé dans son " patrimoine ", n'est pas recevable. Pourtant, si l'on ouvre les délibérations municipales, on verra l'éternel retour de problèmes lancinants : les mauvaises récoltes qui apportent les disettes, les impôts qu'il faut payer, les pauvres à qui l'on doit l'assistance, les enfants pour qui on doit payer un maître d'école, etc... Tout cela sur un fond d'élections annuelles des édiles locaux, les consuls, choisis immanquablement parmi les plus fortunés, ceux que l'on appelle les " apparents du lieu "... Mais, tous ces documents dépouillés, ainsi que les registres de baptême, mariages et sépultures qui livrent les stratégies d'alliances familiales et donnent les dates des crises les plus graves, celles qui sont dues aux guerres, aux famines ou à la peste, le " mal qui répand la terreur" et que l'on n'ose appeler par son nom au XVIll siècle, il restera toujours à comprendre les habitants de ce lieu, à connaître leur culture. Or, aux XVlIe et XVIlle siècles, la culture se définit dans et par le christianisme. Mais ce christianisme est divers. Il y a celui des évêques ou de leurs proches collaborateurs qui veulent introduire au village les réformes préconisées par le concile de Trente, qui veulent créer de nouvelles confréries. Il y a la religion des habitants qui s'enracine dans des traditions ancestrales. Il y a aussi la religion de certains groupes minoritaires qui ont vécu un moment au village, comme les protestants au XVIIe siècle, ou le petit groupe de " dévots " qui gravite autour d'un prêtre janséniste au début du XVIIIe siècle. Un prêtre accusé de doctrine suspecte et de vie scandaleuse...

09/2009

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Histoire de France

Journal de l'Elysée. Tome 4, 1971-1972, La France pompidolienne

En 1971, la France est orpheline du général de Gaulle, mort l'année précédente. Georges Pompidou, passé les premiers temps de la difficile succession, est solidement installé à l'Elysée. Jacques Foccart, plus que jamais, tient son journal. Il rend compte, quotidiennement, de ce qu'il voit, entend, apprend dans les allées du pouvoir, avec une liberté de ton parfois surprenante. Conseiller du président de la République, avec lequel il s'entretient longuement, seul à seul, au moins deux fois par semaine, il est aussi le confident du Premier ministre et de bien d'autres figures du mouvement gaulliste. C'est ainsi qu'il assiste en témoin privilégié à la dégradation dramatique des rapports entre Pompidou et Jacques Chaban-Delmas, dont Pierre Juillet, conseiller de l'Elysée pour les affaires politiques, a juré la perte. Le scandale de la feuille d'impôts du chef du gouvernement lui assurera paradoxalement un sursis. Avant que, non moins paradoxalement, le vote de confiance de l'Assemblée nationale, à la mi-1972, précipite sa chute et conduise, alors que tout le monde attendait Olivier Guichard, Pierre Messmer à Matignon. A l'approche des élections législatives de 1973, quand s'achève ce tome du journal de l'Elysée, Foccart s'intéresse de plus près encore au jeu politicien. Jugements assassins, anecdotes piquantes et portraits au vitriol se multiplient, n'épargnant ni les gaullistes les plus authentiques ni la famille du Général. Ces années-là, Foccart se rend de plus en plus fréquemment en Afrique, où il entraîne par deux fois Pompidou. Suivant toujours de très près les affaires du continent, il justifie alors pleinement son surnom d'" homme de l'ombre " de l'Elysée. Il n'hésite pas à se mêler en première ligne au conflit tchadien, dans lequel la France s'embourbe. Il se lance, parfois de concert avec Félix Houphouët-Boigny, dans d'obscures manœuvres pour affaiblir, renforcer ou remplacer tel ou tel chef d'Etat africain. A l'écoute, en permanence, des petits et grands secrets de tous les hommes qui comptent au sud du Sahara, il lui arrive de percer le secret de leurs finances personnelles ou de nous entraîner jusqu'au seuil de la chambre à coucher de l'un ou de l'autre. Dans les coulisses de la politique, on ne respire pas toujours l'air pur des sommets...

02/2000

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Energie

Couvrir nos besoins énergétiques : 2050 se prépare aujourd'hui

Pour atteindre la neutralité carbone en 2050, la France doit non seulement diminuer sa consommation globale d'énergie mais également réduire l'utilisation des énergies les plus carbonées (gaz, pétrole et charbon). La sortie de la dépendance aux énergies fossiles implique néanmoins une forte électrification de nos usages (bâtiments, transports, industrie) entraînant une consommation d'électricité accrue d'ici 2050. Pour répondre à ces nouveaux besoins tout en conservant un mix électrique décarboné, le président Emmanuel Macron a annoncé en février 2022 à Belfort sa volonté de développer massivement les énergies renouvelables, et plus particulièrement les capacités photovoltaïques et éoliennes en mer, tout en modernisant le parc nucléaire. Les capacités de production d'électricité anticipées par le président suffiront-elles à couvrir nos besoins énergétiques à venir et à éviter des pénuries ? Non, montrent les travaux menés par les auteurs de cet ouvrage. Tout d'abord parce que, le nucléaire ne permettra pas de sécuriser l'intégralité des besoins en raison de la fermeture du parc de réacteurs historiques et d'un rythme de construction insuffisant de nouveaux réacteurs. Ensuite, parce que les capacités renouvelables prévues pour 2050 ne suffiront pas à couvrir les nouveaux besoins d'électricité, d'autant plus dans un contexte de réindustrialisation. Enfin, l'intégration d'énergies renouvelables intermittentes dans le mix électrique constituera un défi pour assurer l'équilibre permanent de l'offre et de la demande électrique. Il faudra donc développer des moyens de flexibilité (modulation de la demande, imports-exports, stockage). En plus d'éclairer les citoyens sur la question essentielle de la souveraineté énergétique, cet ouvrage offre des pistes de réflexion et d'action d'une grande utilité pour les décideurs publics et les entreprises.

01/2023

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BD tout public

La revue dessinée N° 29, automne 2020

CHAIR A CARTON : Une enquête de Jean-Baptiste Malet et Benjamin Adam. Sous la contrainte. C'est ainsi que les six entrepôts français d'Amazon ont temporairement fermé leurs portes, le 16 avril dernier. Condamné par la justice pour avoir "méconnu son obligation de sécurité et de prévention de la santé des salariés", le géant américain du commerce en ligne a suspendu son activité en France alors que l'épidémie de Covid-19 battait son plein depuis plus d'un mois. Cet épisode signait le dénouement d'une saga qui dure depuis plusieurs semaines. Des semaines à ignorer les craintes des salariés et les plaintes des syndicats. Des semaines à répondre aux mises en demeure de l'Inspection du travail par des mesures tardives et un déluge de communication. Des semaines, surtout, à redoubler d'activité pour engranger des recettes mirifiques. Retour sur le mois où le géant du commerce en ligne a profité de la pandémie. LE FUTUR EST DANS LE PRE : Une enquête de Marion Touboul et Léo Quiévreux. Tracteurs intelligents, drones pulvérisateurs, robot de désherbage... Des machines toujours plus high tech envahissent les champs. Moderniser l'agriculture, telle est la volonté du gouvernement qui multiplie les appels du pied aux industriels afin qu'ils soutiennent les start-up de l'agroéquipement. "La France doit devenir un des pays leader de la robotique agricole", a annoncé le ministre de l'Agriculture. Il veut aussi une accélération du passage à la Big Data. Fermes et paysans doivent désormais être "connectés". Une révolution dans l'histoire de l'agriculture. Mais alors, la place de l'agriculteur est-elle encore dans les champs ? SAGES SUR ORDONNANCE : Une enquête de Julien Brygo et Singeon. Niels fait partie des quelque 62 000 enfants de moins de 20 ans en France qui ont consommé du méthylphénidate en 2016. Comme la plupart de ses camarades " hyperactifs ", il prend ses cachets uniquement les jours d'école. Le but ? Le faire tenir en place de 8 heures à 16 heures exactement. En France, la prescription de méthylphénidate a explosé : on en consomme trente fois plus aujourd'hui qu'en 1996, année de sa mise sur le marché. En 2017, il s'en est vendu quatre fois plus qu'en 2005. La pilule magique porte le nom de Ritaline et est, pour de nombreux parents, synonyme de calme et de réussite scolaire. Mais quels dangers se cachent derrière ces belles promesses ? Qu'est-ce que l'usage de plus en plus répandu de ce produit "miracle" raconte des sociétés dans lesquelles nous vivons ? LES CHRONIQUES : Sans oublier les traditionnelles chroniques avec un mélange de cinéma, d'humour, de musique, de sciences et d'anecdotes historiques. Avec, fidèle au rendez-vous, la drolatique "sémantique c'est élastique".

09/2020

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Economie française

Les français et l'argent. 6 nouvelles questions d'économie contemporaine

Voici une synthèse magistrale sur les pratiques sociales des Français qui bouscule bien des idées reçues. Le contexte ? Les Français sont plus pessimistes que les autres Européens. Pourquoi ? A cause manifestement de leur défiance vis-à-vis des institutions et de la société. Le résultat ? Leur bonheur privé , dépend, plus qu'ailleurs, de leur richesse personnelle. Les différents contributeurs de ce livre s'interrogent sur le rapport de l'argent et des Français, sur leur générosité envers les oeuvres caritatives et sur leur rapport à l'impôt. Ils élargissent aussi le champ de l'analyse de nos comportements en décrivant la manière dont les couples se coordonnent pour gérer leur passage à la retraite. Ils décryptent le monde très particulier du football, illustré par le montant des transferts de joueurs qui atteint chaque saison des nouveaux records, et constatent l'éclatement du monde du travail dont la polarisation des emplois est l'expression la plus visible. Au-delà de l'approche strictement économique, ce tableau ambitieux des nouvelles recherches en cours aide à mieux comprendre la société française et le monde qui l'entoure. Cette édition rassemble les contributions de : Yann Algan, Luc Arrondel, Elizabeth Beasley, Richard Duhautois, Gabrielle Fack, Nicolas Jacquemet, Camille Landais, Stéphane Luchini, Antoine Malézieux, Nicolas Moreau, Alix Myczkowski, Ariell Reshef, Claudia Senik, Elena Stancanelli et Farid Toubal. Economiques : la collection du Cepremap (Centre pour la recherche économique et ses applications) qui permet de faire connaître au grand public les travaux les plus avancés de la recherche économique contemporaine. Déjà parus : 27 questions d'économie contemporaine, 2008. 16 nouvelles questions d'économie contemporaine, 2010. 5 crises - 11 nouvelles questions d'économie contemporaine.

03/2021