paiement équitable
Extraits
Droit
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes. de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Ordonnance du roy, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne prochaine . Du premier juin 1742 Date de l'édition originale : 1742 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit international public
Le courage de juger. Protection des droits de l'homme, indépendance et impartialité du tribunal dans les mécanismes régionaux (CEDH, CIDH, CADHP)
La bonne justice et le procès équitable sont des attentes légitimes de tout justiciable. Leur réalisation nécessite outre l'intervention d'un tiers indépendant et impartial, un courage de la part de ce dernier. Le courage dont il est question est celui de juger en faveur d'une bonne justice. Mais ce courage est-il le même d'un système régional de protection des droits de l'homme à un autre ? Les exigences d'indépendance et d'impartialité du tribunal, critères d'appréciation d'une justice équitable, sont-elles perçues identiquement dans les trois principaux mécanismes régionaux de protection des droits de l'homme (Cour européenne, Cour intéraméricaine et Cour africaine des droits de l'homme et des peuples) ? Existe-t-il des interactions ou une circularité entre les systèmes régionaux de protection des droits de l'homme ? Qu'en est-il du dialogue des juges régionaux en matière de courage de juger en faveur d'une justice indépendante et impartiale ?
05/2021
Finances publiques
Dettes de l'Etat, dettes des entreprises : quel avenir ?
Une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'Etat et des entreprises articulé autour de quatre parties. Cet ouvrage est une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'Etat et des entreprises articulé autour de 4 parties : la dette, l'économie de la dette, le commerce de la dette, le défaut de paiement et l'annulation de la dette.
04/2023
Exercice médicale
Le financement des hôpitaux et de l'activité médicale. Panorama international et principes méthodologiques
Comment sont financés les hôpitaux et l'activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate-t-on ? Quels sont les nouveaux modèles ? Le financement des hôpitaux est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et des différents acteurs hospitaliers. Des réformes sont en cours, ou envisagées, dans de nombreux pays. Elles doivent être bien réfléchies et viser à contenir les coûts tout en accroissant la qualité. Forts de leur expérience d'enseignant, de chercheur, de professionnel des soins et de gestionnaire hospitalier, les auteurs dressent un panorama international des techniques de financement hospitalier et donnent des repères pour la compréhension et l'amélioration des systèmes de paiement. Cet ouvrage constitue un état des lieux et une véritable "boite à outils" utiles aux multiples intervenants (le pouvoir régulateur, les payeurs ainsi que les gestionnaires, médecins et paramédicaux) comme aux chercheurs et aux étudiants. Un ouvrage complet et documenté sur le financement hospitalier d'aujourd'hui et de demain.
04/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2023
Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Manga
Katsu ! Tome 6
Un tournoi amical contre les boxeurs du lycée Asakura va bientôt avoir lieu. Katsu et Takamichi Kimoto étant du même poids, ils ont de grandes chances de se retrouver face à face sur le ring... Mais ce combat est-il vraiment équitable ? Quoi qu'il en soit, Katsu s'est juré de remporter la victoire... D'où lui vient cette subite détermination ?
12/2005
Théâtre
Bio Divertissement
Nous sommes tous écolos, préférant les paysages idylliques aux décharges sauvages, l'air pur à la pestilence industrielle... Mais certains intégristes poussent un peu l'écolo dans les orties : champions du recyclage ou du commerce équitable voguant à la dérive jusqu'à l'absurde. Ce recueil de textes tire k portrait de quelques extrémistes, provoquant de "bio", rires à consommer sans modération.
10/2009
Spécialités médicales
Comités de protection des personnes, CCPPRB. 7 ans de réflexion
Actes du colloque qui s'est tenu en Novembre 1997. Les comités de protection des personnes sont un enjeu de société important. Le fil directeur qui guide cet exposé est qu'il existe un lien entre une protection équitable et ses modalités institutionnelles et que la procédure adoptée, la composition, le mode de désignation des membres ne sont pas indifférents à l'objectif.
09/1998
Romans historiques
Un souffle si particulier
Louis vit dans un faubourg populaire. Ouvrier engagé, le militantisme devient l'un des principaux moteurs de sa vie. Pour avoir gain de cause, il n'hésite pas à descendre dans la rue pour crier sa colère. Cependant, ne serait-il pas vain d'espérer un monde plus juste, plus équitable et plus conforme aux attentes des uns et des autres ?
06/2023
Droit
La biodiversité partagée
La biodiversité si riche des Outre-mer, en attisant les convoitises, a donné naissance à la bio piratrie, qui consiste en une appropriation non équitable de ces richesses, tant animales que végétales, tant terrestres que tsarines. Le droit, d'abord international, puis local et national, cherche les solutions d'une protection suffisante en évitant l'excès de la sanctuarisation de la nature, et d'un partage équitable des avantages résultant d'une valorisation de ces ressources biologiques, pour une biodiversité réellement partagée. Les solutions adoptées en Polynésie française, non satisfaisantes, devaient être mises en perspective, à travers un échange constructif entre chercheurs juristes ou scientifiques, entreprises, hommes politiques, administrations et populations locales détentrices des savoirs traditionnels si précieux dans l'utilisation des richesses naturelles. A l'image du pont de corail illustrant la convenue de cet ouvrage, c'est un partage d'idées et d'expériences entre ces différentes communautés qui ont nourri une journée d'étude organisée par l'Université de la Polynésie française et qui alimentent aujourd'hui l'ouvrage éponyme La biodiversité partagée.
04/2020
Littérature étrangère
Un regard en arrière
Dans l'Amérique de la fin du XIXe siècle, Julian West, un jeune homme, s'endort pour se réveiller en 2000. Il découvre alors un pays transformé, où le capitalisme et la société de consommation ont laissé place à une société plus équitable et plus écologique. A travers cette utopie politique empreinte de fantaisie, l'auteur souligne les vices de l’Amérique de son temps.
11/2014
Développement durable-Ecologie
Réflexions sur le développement durable en Afrique. Sous l'angle des lettres et des sciences humaines et sociales
Les pays africains sont confrontés aux défis des Objectifs du développement durable (ODD). L'accès aux services sociaux de base et le partage équitable des ressources naturelles sont des enjeux majeurs qui soulèvent des réflexions dans le monde de la recherche en tant que partenaire au développement. Cet ouvrage collectif au caractère pluridisciplinaire et multidimensionnel aborde les questions de développement entre défis, enjeux et perspectives.
08/2020
Policiers
Une femme d'enfer
Frank Dillon, petit vendeur au porte-à-porte, n'arrive plus à joindre les deux bouts et donne le change en maquillant ses bons de commande. un jour, il sonne chez une vieille acariâtre qui, en guise de paiement, lui propose sa nièce mona touché par la jeune fille, Frank lui promet de l'aider. mais il est bientôt arrêté pour détournement de fonds. Premier pas vers la chute...
10/2013
Import, export
Le petit Export. L'essentiel en bref, Edition 2024
En 48 pages et 23 fiches pratiques, le Petit Export fournit toutes les connaissances indispensables pour gérer l'export et l'import, de l'expédition au dédouanement, en présentant notamment : - les conditions de ventes internationales - la logistique export - les modes de transport internationaux - les assurances transport - les procédures de dédouanement - la gestion des risques - les techniques de paiement - les financements export. Le Petit Export est à jour des dernières dispositions réglementaires.
09/2023
Droit bancaire
Code monétaire et financier. Edition 2022
Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. La partie " Annexes " reproduit le texte intégral du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers et présente une sélection de textes relatifs aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
12/2021
Humour
Auto bio Tome 1
C'est bien beau d'être bio, mais pas toujours très facile... Cyril Pedrosa, l'auteur de Portugal et L'Age d'or, s'amuse de nos contradictions d'urbains écartelés entre la protection de l'environnement et la vie de tous les jours. Quiconque a déjà acheté un sac péruvien estampillé "commerce équitable", mais ni lavable en machine ni imperméable, se retrouvera dans cette série à haute teneur en humour !
06/2021
Géographie
Fronts pionniers d'Amazonie. Les dynamiques paysannes au Brésil
Permettant aux agriculteurs familiaux d'accéder enfin au statut de propriétaire, les fronts pionniers amazoniens ont longtemps été considérés comme des terres de tous les possibles. Mais les violences qui y sont désormais associées (qu'elles soient dirigées contre les Indiens ou entre colons) ternissent cette image somme toute fragile d'un monde plus équitable, et ce, d'autant plus qu'il est aussi question de déforestation massive et de sous-utilisation des sols colonisés. Comment comprendre alors les dynamiques à l'œuvre dans cette région ? N'assiste-t-on qu'à la reproduction d'une structure foncière archaïque, avec appropriation des terres via un défrichement intensif ? Ou doit-on voir dans les innovations paysannes, discrètes mais bien présentes, et les interactions entre les différents types de vie agricole - dont les plus jeunes sont notamment porteurs - les prémices d'un développement durable ? Issue d'un long travail de terrain de l'un des plus grands fronts pionniers du monde - l'Amazonie orientale -, cette étude éclaire les logiques auxquelles répondent les jeunes agriculteurs et offre ainsi des bases sérieuses de réflexion pour la mise en place d'un monde rural équitable et relativement stabilisé.
06/2006
Autres éditeurs (P à T)
Promenons-nous dans la savane
La série des Promenons-nous accompagne gaiement les tout-petits, dès un an, dans la découverte des animaux et de la nature. Et si on emmenait doudou en voyage, à la rencontre des animaux de la savane ?
04/2021
Droit
Mes TD de droit international privé
Les thèmes 1. Avant-contrats 2. Contrats : loi applicable/conventions internationales 3. Contrats/Groupe de contrats 4. Groupe de contrats/Office du juge à l'égard du droit étranger 5. Choix de loi et loi de police 6. Délits : paiement de l'indu 7. Délits : accident 8. Clause d'élection de for 9. Mariage 10. Mariage homosexuel 11. Divorce : effets personnels, régimes matrimoniaux et aliments 12. Filiation 13. Gestation pour autrui 14. Succession 15. Litispendance
07/2016
Gestion de la banque
Le petit banque. L'essentiel en bref, Edition 2021
Maîtrisez les informations indispensables à la gestion bancaire. Le compte bancaire ; La connaissance du client ; Les incidents liés au compte ; Les incidents de paiement ; Les produits d'épargne à vue et à terme ; Les crédits immobiliers ; Les crédits à la consommation ; Les outils de calcul financier ; Le tableau d'amortissement ; Le surendettement ; Les actions, obligations et OPCVM ; Le plan d'épargne en actions et l'assurance-vie ; La fiscalité des revenus et du patrimoine.
02/2021
Pédagogie du sport
L'inclusion
L'inclusion scolaire est un projet éducatif ambitieux qui vise à offrir un enseignement de qualité à tous les élèves. Défendant le principe d'accessibilité universelle, cet ouvrage examine les conditions d'une inclusion effective en EPS, et plus globalement à l'échelle d'une structure scolaire. Les évolutions proposées pourraient ainsi permettre à l'école de répondre au défi de la diversité et de devenir le socle d'une société malus équitable.
06/2021
Lycée parascolaire
Le Dyscolos Bac Grec. Livre du professeur
Marchés illégaux ou légaux, noirs ou invisibles, ils échappent au contrôle des Etats. Conséquences graves pour l'économie : commerce international, balance des paiements, impôts, chômage. Tous les pays sont touchés, toutes les politiques économiques mises en cause. « Copyright Electre »
10/2017
Développement durable-Ecologie
Kaizen N° 50, mai-juin 2020 : Créons une vision du monde
Depuis nos débuts en 1990, nous avons à coeur de nouer des relations équitables avec l'ensemble de nos partenaires producteurs bio. Nous avons choisi de formaliser cet engagement avec le label Biopartenaire. Déjà 31 produits labellisés, et nous poursuivons la labellisation de nos filières !
06/2020
Littérature française
Ici pas de CB
Un père loue une villa en bord de mer, avec sa femme et ses deux enfants. Cette famille bourgeoise aime la vie et rejette les contraintes. L'endroit est idyllique, les tentations propices à la dépense et à la démesure pullulent entre loisirs nautiques, produits locaux, restaurants et boîtes de nuit. Mais oublier la vacuité de son existence a un prix. L'homme est vite confronté à des difficultés de paiement. Jusqu'où cela va-t-il le mener ?
06/2021
Droit des affaires
La facturation électronique. Edition 2024
Cette première édition explicite toutes les règles et enjeux TVA en lien avec la facturation électronique, les données de transactions et les données de paiement. Y sont également traités les aspects pratiques en termes organisationnels, comptables et financiers et informatiques y afférents notamment en termes de respect des formats, de conservation, de stockage, voire de gestion des data à anticiper par les entreprises et leurs conseils pour réussir cette transition vers l'ère de la facture numérique.
04/2024
Vivre en couple
Séduire sans soûler. 60 pages de conseils pratiques pour séduire dans le consentement et l'enthousiasme
Dans une société bousculée par des changements de fond aux conséquences durables (des mouvements #metoo et #balancetonporc à la pandémie de covid-19), nombreuses sont les personnes qui craignent ne pas connaître les nouvelles règles du jeu de la séduction. L'autrice porte un regard à la fois attendri et critique sur cet univers pas si impitoyable et donne des pistes concrètes avec 11 outils entièrement détachables pour cheminer ensemble vers une séduction équitable, consentie et enthousiaste.
08/2021
Atlas
La Vie / Le Monde N° 43, octobre-novembre 2023 : L'Atlas des Inégalités
L'égalité, une utopie nécessaire Economiques, sociales, culturelles, géographiques, politiques, les inégalités sont au coeur de toutes les sociétés. Cet Atlas, riche de cartes, d'infographies et d'analyses originales met en lumière les différences de statut, de revenus, de patrimoine ; les discriminations liées au genre, à l'âge, à la couleur de la peau ; les distorsions de développement entre Nord et Sud... Un voyage indispensable, à travers le temps et l'espace, pour construire un monde équitable.
10/2023
Histoire internationale
Pouvoir et accès aux ressources naturelles au Burkina Faso. La topographie du pouvoir
Cet ouvrage explore les répertoires des règles officielles et locales qui autorisent et interdisent l'usage et l'appropriation des ressources naturelles au Gourma rural (à l'est du Burkina Faso). Dans un contexte de faible ancrage de la légitimité de l'État, la décentralisation a revigoré l'autorité des chefferies traditionnelles et réhabilité son monopole sur les ressources naturelles. Cette situation amenuise la réalisation de l'idéal démocratique de la répartition équitable des ressources entre les citoyens burkinabè.
02/2013
Histoire internationale
Côte d'Ivoire. L'audace de la rupture
L'Afrique doit analyser sa propre histoire afin de redéfinir son rôle dans la construction de l'Humanité. Cette réflexion permettra de donner une réponse aux problèmes qui secouent l'Afrique. Elle doit redéfinir l'Etat qui doit contourner l'obstacle ethnique, remodeler son droit foncier, déterminer les modalités de son intégration. Après coup, elle concevra sa propre gouvernance pour participer à une gouvernance équitable du monde. Ce cheminement proposé a pour point de repère la Côte d'Ivoire.
09/2013
Littérature française
Survivre
L'environnement social de l'espèce humaine est structurellement déséquilibré et instable. L'inégalité sociale règne. Chaque individu est dans une situation différente et doit continuellement s'adapter aux changements sociaux rapides pour maintenir l'accès à tout ce qu'il faut pour répondre à ses besoins. La société n'est ni homogène ni équitable pour l'humain, contrairement aux écosystèmes qui le sont pour les animaux. L'homme moderne dépense autant d'efforts pour sa survie que l'homme préhistorique. Il lutte différemment, c'est tout. Si l'environnement social était homogène et équitable pour l'ensemble de l'espèce, l'homme ne tuerait pas par plaisir, il tuerait par extrême nécessité, comme le font tous les animaux. La civilisation ne s'est pas construite volontairement avec les plans de grands architectes, mais au fil des millénaires avec les adaptations lentes et successives du comportement humain. L'environnement social est le fruit de dizaines de milliers d'années d'évolution de l'espèce humaine, le fruit de l'adaptation de ses stratégies comportementales pour survivre, le fruit du hasard de la sélection naturelle circonscrit dans les limites de l'espèce humaine. Et cette évolution est aussi partiellement inscrite dans les gènes que nous transmettons à notre descendance.
06/2019
