obligations perpétuelles Hollande
Extraits
Actualité et médias
Changer de destin
" Pour que les Français me fassent confiance, ils doivent davantage me connaître. Ainsi, je veux leur parler franchement de mon parcours, de notre avenir et, surtout, de mon projet pour la France. " François Hollande
02/2012
Sciences de la terre
Contact du Jura méridional et de la zone subalpine aux environs de Chambéry, Savoie
Contact du Jura méridional et de la zone subalpine aux environs de Chambéry (Savoie) / par M. Hollande Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Société et citoyenneté
Leur Europe, expliquée aux jeunes et aux moins jeunes
Le livre-documentaire idéal à l'approche des élections européennes Ce livre s'inscrit dans la collection " Quand ça va Quand ça va " puisqu'à la fin de chaque chapitre le Président Hollande donne ses bons et ses mauvais " points "Les illustrations de Laure Monloubou aideront les plus jeunes à " rentrer " dans le texteExceptionnellement cet ouvrage ne s'adresse pas aux enfants de 5 à 10 ans mais aux jeunes de 10 à 100 ans Il n'est jamais trop tard pour comprendre l'Europe dans laquelle nous vivons...
04/2024
Philosophie
Projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe
Première esquisse des traités et organisations internationales qui tentent de promouvoir, instaurer, maintenir la paix au XXe siècle, le Projet de paix perpétuelle de l'abbé Castel de Saint-Pierre paraissait en 1713. De Saint-Pierre-Église à San Francisco où fut signée la Charte des Nations Unies, de 1713 à 2013, le souci a été de " préserver les générations futures du fléau de la guerre ". " Les hommes peuvent vivre en paix... S'ils étaient assez sages, ils verraient souvent que l'intérêt qui tend à les tenir unis est bien plus grand que l'intérêt qui tend à les diviser. "
01/2014
Notions
Les fondements de l'idée de paix perpétuelle
La rationalité échiquéenne mondiale rend compte d'une logique particulièrement saisissante. En cessant peu à peu d'exercer sa suprématie sur le système international, l'Occident a vu apparaître de nouveaux déterminants de la politique internationale. Or, les pays qui ont tant soit peu emprunté ses savoir-faire se sont gardés de s'occidentaliser. Ils ont plutôt opéré des sélections en tenant compte de leurs attentes les plus urgentes tout en se gardant de reproduire le schéma européen. C'est ainsi que différents Etats se sont modernisés sans s'occidentaliser, ils ont renforcé l'attachement à leur civilisation propre. Aussi, l'enchaînement et la logique des conflits qui agitent le monde échappent bien aux schémas prédéfinis. Ils révèlent que les civilisations sont décadentes et mortelles. Cette réflexion vise à montrer que la paix est en définitive une uvre de justice. Face au déferlement de la violence à travers le monde, la paix reste un défi qui doit sans cesse être relevé par la communauté humaine. Car la notion de sécurité humaine signifie aujourd'hui, sécurité physique, bien-être économique et social, respect de la dignité, protection des droits et des libertés fondamentales. La notion de sécurité concerne ainsi tout à la fois les gens et les Etats. Passent alors dans l'ordre de l'insécurité, les conflits sociaux, le chômage, la criminalité, le viol en tant qu'ils portent atteinte à la dignité de la personne humaine. En toute chose, comme l'affirme Kant, l'homme reste la fin absolue.
05/2023
Récits de voyage
Voyage dans la Belgique et la Hollande (1794-1795)
Ce livre est basé sur le journal qu'André Thouin a tenu entre 1794 et 1795. Le texte constitue un témoignage précieux sur les pays visités. Cette réédition le replace dans son contexte historique grâce à l'ajout d'une sélection des rapports envoyés par Thouin aux autorités révolutionnaires.
11/2018
Préparation au CRFPA
Cours de droit des obligations. Tout le droit des obligations en 50 fiches et en schémas, Edition 2023
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des "fiches" . Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : -L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; -Les connaissances (rappel des connaissances) ; -Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de droit des obligations à l'examen d'accès au CRFPA fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016 (contrats, responsabilité extracontractuelle, régime général des obligations et preuves). Les développements sont conçus en conformité avec l'ordonnance du 10 février 2016 qui réforme le droit des contrats, le droit de la preuve et le régime général des obligations. Comment naissent les obligations ? Comment se prouvent-elles ? Comment s'exécutent-elles ? Comment se transmettent-elles ? Telles sont les questions auquel répond cet ouvrage. Résolument tourné vers la pratique, cet ouvrage s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ou au praticien soucieux de se mettre à jour sur la réforme du droit des obligations.
12/2022
Droit
Droit des obligations. Cours et exercices, 2e édition
L'obligation est le lien de droit unissant un créancier et son débiteur. Le droit des obligations en est l'étude juridique. Ce manuel traite de l'intégralité de la matière. La première partie décrit les différentes sources d'obligations (contrat, acte juridique collectif, acte juridique unilatéral, quasi-contrat, responsabilité extracontractuelle). La seconde partie traite du régime général des obligations (circulation et extinction des obligations). L'ouvrage est à jour de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi de ratification du 20 avril 2018. Il entend mettre en lumière les enjeux et les débats suscités à cette occasion. Il intègre par ailleurs le projet de loi portant réforme du droit de la responsabilité civile. Il s'adresse aux étudiants soucieux de comprendre cette branche du droit et d'en acquérir les fondamentaux mais intéressera également les praticiens désireux de s'assurer de sa maîtrise.
08/2019
Droit des obligations
Le droit des obligations en schémas. 2e édition
2e édition enrichie et mise à jour L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence 2 Droit, - aux candidats préparant l'examen du CRFPA.
07/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Licence 2, Edition 2021-2022
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme de droit des obligations (L2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire, cas pratique, QRC et QCM). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
09/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Licence 2, Edition 2023-2024
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Le programme de droit des obligations (L2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (8 Dissertations - 6 Commentaires - 12 Cas pratique - 5 Questions (cours/arrêt)). Toutes les épreuves sont corrigées et commentées... elles sont conformes aux attentes du professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20), ainsi que les attendus des professeurs ; les copies sont corrigées et commentées par les auteurs. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre les points forts et points faibles de la copie. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
Droit des obligations
Réussir ses TD Droit des obligations. Edition 2022
Comment réussir un commentaire d'arrêt ? Un commentaire d'article ? Un cas pratique ? Ce manuel a pour objectif d'aider les étudiants à maîtriser, progressivement, les exercices juridiques proposés au long de l'année et lors des examens finaux. Il comporte : - des conseils généraux sur la préparation des TD, l'utilisation du Code civil et la présentation des copies ; - la méthodologie des principaux exercices : commentaire d'article, commentaire d'arrêt et cas pratique ; - 18 exercices corrigés et détaillés, dans l'ordre du cours, de difficulté croissante, représentatifs de la diversité des articles (longs/courts, récents/anciens), des cas pratiques (ouverts/avec des questions précises/sous forme de consultation) et des arrêts (arrêts de principe/d'espèce, longs/courts, récents/anciens) susceptibles d'être proposés en TD ou aux examens, en droit des obligations. Clair et pratique, il s'agit de l'outil idéal pour réussir ses TD. A jour au 1er mai 2021 avec plusieurs exercices intégrant la réforme du droit des contrats.
06/2021
Comptabilité
Gestion des obligations ficales. Processus 3, Edition 2023
Cette nouvelle édition tient compte des mises à jour de la loi de finances 2023 dont des changements importants pour la TVA (auto-liquidation sur les importations, nouveaux formulaires CA3...) et intègre aussi les nouvelles dispositions prévues pour 2023 (2 versions de corrigés sont proposées pour tenir compte de la TVA sur les acomptes de biens). Ce tome actualisé comporte : -Des innovations impulsées par la pratique avec les étudiants -Une activité conçue en lien avec le processus 7 -Les techniques de la veille fiscale -De nombreux entraînements sur le tableur, des QCM -Une fiche outils "A retenir" qui reprend l'essentiel.
06/2023
Droit des obligations
Droit des obligations CRFPA. Examen national, Edition 2023
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de droit des obligations, l'épreuve phare de l'examen. Quelle que soit l'épreuve de spécialité choisie, tous les candidats doivent passer cette épreuve qui prend la forme d'une consultation juridique (cas pratique). Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (contrats et autres sources des obligations, responsabilité civile, régime général de l'obligation, preuves) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière. Points forts - Inclus des cas pratiques et des focus sur des questions d'actualité ou des points de difficulté - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit des obligations - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et de la jurisprudence récente
Philosophie
L'euphorie perpétuelle. Essai sur le devoir de bonheur
" Un nouveau stupéfiant collectif envahit les sociétés occidentales : le culte du bonheur. Soyez heureux ! Terrible commandement auquel il est d'autant plus difficile de se soustraire qu'il prétend faire notre bien. Comment savoir si l'on est heureux ? Et que répondre à ceux qui avouent piteusement : je n'y arrive pas ? Faut-il les renvoyer à ces thérapies du bien-être, tels le bouddhisme, le consumérisme et autres techniques de la félicité ? Qu'en est-il de notre rapport à la douleur dans un monde où le sexe et la santé sont devenus nos despotes ?
J'appelle devoir de bonheur cette idéologie qui pousse à tout évaluer sous l'angle du plaisir et du désagrément, cette assignation à l'euphorie qui rejette dans l'opprobre ou le malaise ceux qui n'y souscrivent pas. Perversion de la plus belle idée qui soit : la possibilité accordée à chacun de maîtriser son destin et d'améliorer son existence.
C'est alors le malheur et la souffrance qui sont mis hors la loi, au risque, à force d'être passés sous silence, de resurgir où on ne les attendait pas. Notre époque raconte une étrange fable : celle d'une société vouée à l'hédonisme, à laquelle tout devient irritation et supplice.
Comment la croyance subversive des Lumières, qui offrent aux hommes ce droit au bonheur jusqu'alors réservé au paradis des chrétiens, a-t-elle pu se transformer en dogme ? Telle est l'aventure que nous retraçons ici. "
P. B.
02/2002
Beaux arts
John Reitz (1899-1982). Un artiste en perpétuelle recherche
Le livre ouvre sur un portrait photographique de John Reitz et le ton est donné : celui d’un peintre malin, plein d’humour et de créativité. Quelque chose de « baconien », dans cette photo, la manière de se plier à la pose, à moins qu’il ne se la soit lui-même imposée. Un décalage immédiat, une envie de jouer. Que l’on retrouve dans toute son œuvre. On a affaire à un artiste rayonnant. De ceux qui ne prétendent rien cependant, se méfient de toute pose, ce qui explique probablement pourquoi John Reitz a passé entre les mailles du temps. Personne ne le connaît. Ils sont ainsi plusieurs, à Genève, peut-être faut-il mettre ce constat sur le compte de la culture ambiante ; ici, tout exposition tapageuse, jusqu’à il y a peu, était vécue comme suicidaire. Au cœur même du réalisme - avec cette sculpture Jeune femme nue à genoux mains nouées derrière le dos, dans une singulière position d’attente; ce dessin de la Dame au chapeau, dont les traits débordent audacieusement du cadre; ou encore cette encre de Chine de La poule, dont le trait anticonformiste ferait hurler l’Académie - nombreux sont les sujets de Reitz annonçant la rébellion discrète. Il n’est guère étonnant que dans la foulée de ce réalisme trompeur John Reitz se soit essayé au constructivisme. Encore moins qu’il nous surprenne en s’y jetant avec un art consommé du contre-pied : le mécanisme de ses complications semble comme broyé lui-même par l’extraordinaire luminosité dont il parvient à les affubler, coupant l’herbe sous le pied à tout discours pragmatique. L’homme John Reitz n’est plus là, mais son œuvre est si vivante! Enseignant sur le tard à l'Ecole des arts décoratifs de Genève, il fera une incursion dans le monde de la mode qui montre à quel point il n’en était pas dupe. Son génial paravent triptyque Art déco fait un sort définitif au constructivisme et son esquisse de portrait de la chanteuse Marie Dumas décoche un sourire qui nous ramène au sien propre, dans la première photo de lui évoquée en début de ce texte. Un artiste, comme l’écrivent pertinemment Tamara et Olivier Veyrat, « à la posture modeste. Mais qui ne doit pas empêcher chacune et chacun de se replacer selon son désir dans le mouvement général de l’art. » Serge Bimpage
11/2014
Sciences politiques
François Hollande. Rien n'est normal quand on est président
Lors de la campagne présidentielle de 2012, Hollande avait évoqué qu'il était "le président normal", Nicolas Sarkozy lui a fait remarqué que "la fonction d'un président de la République, ce n'est pas une fonction normale... que la situation que nous connaissons, ce n'est pas une situation normale". Hollande reconnaîtra que "rien n'est normal quand on est président de la République, puisque les conditions sont exceptionnelles, le monde traverse une crise majeure. Il y a des conflits dans le monde, sur la planète, les enjeux de l'environnement, du réchauffement climatique : bien sûr que le président doit être à la hauteur de ces sujets-là, mais il doit aussi être proche du peuple, être capable de le comprendre". Le président François Hollande est intelligent, courageux, honnête, bienveillant, et pugnace. Il est le plus énarque de nos présidents, il en représente la quintessence : Mitterrand ne l'était pas, Sarkozy non plus, Chirac l'a intégrée en 1954, et malgré tout Hollande enregistre le taux de satisfaction le plus bas de toute l'histoire de la cinquième république. De ce fait la politique ne serait pas une affaire de bagage intellectuel. "Marianne" apporte un semblant de réponse à cette impopularité du président Hollande : "l'accélération des changements du monde fait qu'aucun président ne peut prévoir ce qu'il sera amené à faire au cours de son mandat, et il n'y a aucune raison pour que l'opinion publique d'avantage en tienne rigueur en Hollande qu'à ses prédécesseurs".
10/2016
Actualité et médias
Merci pour cette défaite. François Hollande fossoyeur de la gauche ?
Pendant son règne Sarkozy a tout fait pour piéger la gauche et faire en sorte que la gauche se retrouve au pouvoir en 2012. Le PS, résigné a compris qu'il ne pouvait que gagner alors que le pays est foncièrement de droite. Pour que cela ne se reproduise plus il a alors décidé de perdre la guerre des idées en appliquant une politique libérale pour mieux disparaitre comme son grand frère : le parti social-démocrate allemand.
11/2015
Histoire internationale
François Hollande et la françafrique. Le défi de la rupture
Depuis de longues décennies, les réseaux occultes et mafieux de la Françafrique ébranlent l'existence du continent africain jusque dans ses fondements. Le socialiste François Hollande a, pendant sa campagne électorale, affirmé sa ferme volonté de rompre avec la Françafrique. Y réussira-t-il ? Pourra-t-il débarrasser l'espace franco-africain de cette politique funeste tant décriée par les Français et par les Africains de bonne volonté ?
10/2012
Actualité et médias
L'énigmatique monsieur Hollande. Dans les coulisses de l'Elysée
Réunions de cabinet, soirées privées, Conseil des ministres, cuisines, L'énigmatique monsieur Hollande nous invite à une visite inédite de l'Elysée au fil des textes de Vanessa Schneider et des photos de Jean-Claude Coutausse. Le chef de l'Etat leur a donné accès aux coulisses du Palais comme aucun président de la Ve République ne l'avait fait jusque-là avec des journalistes. Ce qu'ils ont observé va bien au-delà de la politique. Car l'Elysée est également un lieu de vie avec ses histoires d'amitié, d'amour, ses tensions et ses frictions. Cette plongée intime au coeur du pouvoir est aussi le portrait d'un personnage insaisissable et contesté, François Hollande.
05/2015
Mondes fantastiques
Havenfall Tome 1
Le frère de Maddie a disparu 10 ans auparavant. Soi-disant assassiné par leur mère, qui aurait fait disparaître le corps. Mais Maddie sait la vérité, elle a vu quelque chose enlever son frère alors que leur mère essayait de le protéger. Aujourd'hui, la mère de Maddie, qui n'a jamais nié le crime, est dans le couloir de la mort, et Maddie vit depuis cette époque avec son père et sa belle-mère. Elle est la victime de moqueries et rejetée par tous ses camarades au lycée, car fille de meurtrière. Son seul refuge, c'est Havenfall. Une magnifique auberge nichée au coeur des Rocheuses, écartée du monde et pourtant au carrefour des mondes. Car dans les caves de Havenfall, dont le gardien est Marcus, l'oncle de Maddie, se trouvent les portes d'accès aux mondes parallèles au nôtre : Byrn, Fiordenkill et Solaria, dont on sait peu de choses car la porte y menant a été fermée un siècle auparavant, les habitants de Solaria étant réputés être des bêtes assoiffées de sang et capables de changer de forme. Lorsque son oncle est attaqué, Maddie doit reprendre les rennes de l'auberge : elle devient la gardienne de la paix qui règne entre les royaumes. Mais des évènements se préparent, et Maddie devra faire face à une crise sans précédent. Pour éviter une guerre, elle devra faire face à son passé et les secrets qu'il renferme...
02/2022
Représentation du personnel
La comptabilité du CSE. Edition 2024
L'ouvrage : Qui fait quoi ? Les ressources du CSE Petits, moyens, gros CSE : quelles obligations ? Le CSE et sa gestion comptable Rapports et compte-rendu du CSE Le règlement intérieur du CSE : une obligation Les plus : -Pratique et pédagogique qui propose des modèles, des exemples et des quiz-Annexes : plan de comptes, exemples d'états financiers, textes législatifs et réglementaires
12/2023
Droit
Droit administratif. Tome 2, Les obligations administratives, 2e édition
Si le droit administratif est exorbitant du droit commun en ce qu'il donne à l'Administration des moyens particuliers destinés à lui permettre d'imposer l'intérêt général aux intérêts privés, il l'est également en ce qu'il la soumet à des obligations particulières. L'Administration doit d'abord, dans la logique de l'Etat de droit, respecter la légalité. Elle doit ensuite réparer un certain nombre de dommages en engageant sa responsabilité. Il s'agit parfois, conformément au droit commun, d'engager sa responsabilité pour faute. Mais il s'agit aussi, dans des conditions dérogatoires au droit commun et favorables aux victimes, d'engager sa responsabilité sans faute. Le respect de ces obligations s'impose sous le contrôle du juge administratif. L'action de ce dernier consiste à rechercher cet équilibre, qui caractérise le droit administratif, entre l'intérêt général défendu par l'Administration et les droits privés reconnus aux administrés.
08/2019
Immobilier, droit de la constr
Diagnostiqueur immobilier. Quelles missions, quelles responsabilités et quelles obligations ?
Diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux - Etats des lieux sur le métier de diagnostiqueur Le diagnostic est à la mode, pour preuve on en dénombre plus d'une douzaine aujourd'hui et selon la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (FIDI), il y a près 7 500 diagnostiqueurs et cette évolution devrait se poursuivre. En effet, il faut se renseigner et informer sur les biens achetés et/ou loués, mais également sur les biens construits ou dont les travaux sont envisagés. Il était donc plus que tentant de s'atteler à comprendre les conditions et modalités de chacun de ces diagnostics, mais aussi leur finalité. S'appuyant sur une démarche juridique rationnelle, l'auteur a souhaité cependant s'ancrer délibérément dans la réalité, et donc dans la pratique, c'est pourquoi de nombreux professionnels ont été interviewés, et que l'ouvrage compte de multiples tableaux et schémas qui viennent égayer l'ensemble. Cet ouvrage au format pratique, facile à consulter, constitue le guide indispensable pour les techniciens et ingénieurs des bureaux de contrôle et des bureaux d'études, maîtres d'oeuvre et architectes concernés par les dispositions applicables en matière de constats, états ou diagnostics réglementaires. Les propriétaires, locataires, agents immobiliers et gestionnaires de patrimoine pourront maîtriser les règles obligatoires à respecter et éviter ainsi tout risque de contentieux. Points forts Points forts - Une présentation pratique avec des tableaux, des encarts de jurisprudences - Des modèles de diagnostics - Des points de vigilances et autres conseils pratiques
09/2023
Droit
Les obligations alimentaires et les transformations de la famille
Durant les dernières décennies, la famille a subi de nombreuses transformations. L'émergence de nouveaux modes de conjugalité, à l'image des concubinages, PACS et autre remariage, a conduit à une diversification du concept de famille. Face à cette évolution, le législateur est intervenu à plusieurs reprises, pour affirmer l'égalité des filiations légitimes et naturels, libéraliser le divorce, et plus récemment créer un cadre légal aux unions hors mariage. Malgré cette reconnaissance législative, les évolutions dans le domaine alimentaire sont jusqu'alors restées très limitées. La plupart des règles en vigueur sont demeurées inchangées depuis le Code Napoléon et les incohérences sont nombreuses. La solidarité alimentaire ne trouve plus sa place naturelle dans le cadre familial contemporain. Plus grave, l'importance du phénomène d'inexécution des dettes alimentaires et le développement croissant des solidarités publiques attestent de l'incapacité grandissante du cercle familial à faire face à l'ensemble des besoins de ses membres. Dans ce contexte, l'avenir du dispositif en place apparaît très incertain...
02/2001
Droit international privé
Droit des obligations. Théorie générale du contrat Volume 1
Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis. Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d'obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l'invitaient les auteurs de l'ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d'autres ont été l'occasion, pour la Cour, d'opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s'inspirent, à l'évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations. Après une introduction générale consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées les notions générales relatives au contrat ; la conclusion du contrat envisagée d'un point de vue dynamique et statique ; les effets du contrat ; les sanctions de la méconnaissance par une partie des effets du contrat ; les principes de relativité des effets internes du contrat et d'opposabilité aux tiers de ses effets externes ; la suspension, la modification et la fin du contrat. Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d'obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.
02/2021
Droit des obligations
Les obligations. Tome 2, Le fait juridique, 15e édition
Une analyse synthétique et exhaustive. Dans une matière d'une importance sociale considérable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle. Il tient compte des perspectives d'évolution résultant de la réforme du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016).
12/2023
Immobilier, droit de la constr
L'assurance construction. Régime juridique - Responsabilité - Obligations, Edition 2022
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
- une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.
05/2022
Droit des obligations
Droit civil des obligations. Méthodologie & sujets corrigés, Edition 2022
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit civil des obligations 2022 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit administratif ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.
09/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Contrat et quasi-contrat, 9e édition
Cet ouvrage propose une présentation simple et pédagogique du droit des contrats et facilite la compréhension du nouveau droit issu de l'ordonnance de 2016 et sa loi de ratification de 2018. Il allie l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Il s'adresse aux étudiants de licence ainsi qu'à ceux qui préparent le CRFPA. Points forts de l'ouvrage : 1/ Ouvrage simple et précis étayé par des extraits de textes et de jurisprudences 2/ Encadrés mettant en lumière les points essentiels
06/2024
