marche droit édition
Extraits
Droit des affaires
Droit économique. Edition 2024
Les 18 livres du Code et les autres textes législatifs ou règlementaires de référence Cette nouvelle édition rassemble les 20 livres du Code et les autres textes législatifs ou règlementaires de référence. Elle est enrichie d'un index et d'une table chronologique complets.
04/2024
Droit fiscal
Droit fiscal. 2e édition
Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maitrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux. Une description détaillée de la gestion de la TVA. Enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal permettent une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel aide à saisir la dynamique de l'impôt. Les fiches de droit fiscal, mises à jour chaque année, permettent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens.
02/2022
Services publics
Droit hospitalier. 11e édition
Ce manuel intègre la loi Bioéthique et analyse l'impact dans le monde hospitalier de la crise sanitaire internationale liée au Covid 19. Cette nouvelle édition revient également la loi du du 26 janvier 2016 qui réforme l'organisation de notre système de santé. Le projet de réforme "Ma santé 2022" en est la suite logique, qui prévoit notamment la création 4000 postes d'assistants médicaux, une structuration de l'activité des hôpitaux adaptée aux territoires, la mise en place du parcours financé au forfait et enfin la création d'un espace numérique de santé. "Ma santé 2022" présenté en septembre 2018 qui prévoit la mise en place d'un collectif de soins, la création de 4000 postes d'assistants médicaux, une structuration de l'activité des hôpitaux adaptée aux territoires, la mise en place du parcours financés au forfait et enfin la création d'un espace numérique de santé. S'agissant des droits des malades, l'ouvrage mentionne les dernières évolutions des textes et de la jurisprudence concernant l'information des personnes sur leur santé, la circulation des données de santé, le dossier médical, le principe du secret, le traitement des données personnelles par les nouvelles technologies (création d'un espace numérique de santé). Enfin, dans le domaine de la responsabilité médicale, cette nouvelle édition intègre la création de l'action de groupe en santé et les décisions de jurisprudence nouvelles sur l'exercice médical en établissement de santé.
01/2022
Droit administratif général
Droit administratif. Edition 2022
L'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs. Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
01/2022
Préparation au CRFPA
Droit civil. 8e édition
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de droit civil, une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière. Points forts - Inclus dans l'ouvrage, tous les sujets posés depuis la réforme de l'examen de 2017 (cas pratiques) et leurs corrigés - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit civil - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des focus sur la jurisprudence récente
04/2024
Préparation au CRFPA
Droit pénal. Edition 2022
Ce manuel de droit pénal a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA. Il est composé d'une présentation de l'épreuve et de 30 fiches thématiques permettant d'aborder avec clarté et exhaustivité les connaissances à mobiliser lors de l'examen. Chaque fiche s'articule ainsi autour de 3 rubriques récurrentes : - un schéma de synthèse pour visualiser l'essentiel en un clin d'oeil, - une bibliographie complète pour aller plus loin et étoffer ses connaissances, - des cas pratiques corrigés pour se mettre dans les conditions de l'épreuve.
04/2022
Droit bancaire
Droit bancaire. 10e édition
Première partie : Statut bancaire et organisation professionnelle Titre 1 : Notions d'opérations de banque et d'établissement de crédit Titre 2 : Statut des établissements de crédit Titre 3 : Encadrement et contrôle de l'activité des établissements de crédit Titre 4 : Sanction des irrégularités et traitement des établissements de crédit en difficulté Titre 5 : Relations interbancaires et organisation professionnelle Titre 6 : Obligations professionnelles Deuxième partie : Activité bancaire Titre 1 : Comptes bancaires Titre 2 : Opérations de crédit Titre 3 : Services bancaires
10/2023
Famille
Droit familial. Edition 2023
Tous les textes législatifs utiles en droit de la famille. Réalisé par le comité de la Revue trimestrielle de droit familial, ce Code reprend tous les textes législatifs utiles pour accompagner les sujets abordés en droit de la famille. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2021.
03/2022
Droit
Droit pénitentiaire. 4e édition
Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation constituent autant de thématiques déclinées presque tous les jours à la une des médias. Paradoxalement, rares sont les ouvrages permettant d'appréhender, dans leur globalité, les règles qui gouvernent la vie des prisons tant elles ont connu d'évolutions, notamment avec la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et ses multiples circulaires d'application ou la récente loi de programmation et de réforme de la justice du 23 mars 2019. Assorti de statistiques et de représentations graphiques, ce livre constitue un véritable support de cours. La nouvelle édition offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire en abordant l'ensemble des notions. Cet ouvrage s'adresse : aux étudiants en droit et en sciences sociales ; aux candidats aux concours administratifs (ENM, ENSP, ENAP, DPJJ, etc.) et aux examens professionnels (CRFPA, etc.) ; aux praticiens et aux professionnels.
09/2019
Droit bancaire
Droit bancaire. 12e édition
Ce Mémento propose un exposé synthétique et clair du droit bancaire. L'ouvrage étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activité bancaire (professions bancaires, Autorité des marchés financiers, réglementation de l'activité bancaire issue du cadre européen). Vient, ensuite, l'examen des mécanismes juridiques des opérations bancaires (services bancaires de paiement, crédits aux entreprises ou aux particuliers, sûretés). Sont également abordées les nouvelles formes de "monnaies" et l'évolution des moyens de paiement permise par l'évolution des techniques. Une place est réservée à un certain nombre d'activités annexes mais importantes, telles les opérations de change ou les services bancaires en matière d'instruments financiers. Destiné aux étudiants en droit, ce Mémento permettra également aux juristes non spécialistes de se familiariser avec cette branche particulière du droit.
06/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021
La collection "Séquences" propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 11 grands thèmes originaux tout le programme de droit constitutionnel de L1 : de la notion de constitution à celle de souveraineté en passant par l'histoire constitutionnelle, les régimes politiques, l'évolution de la Ve République, et le rôle du Conseil constitutionnel, il permet d'envisager différemment la matière en proposant des exemples concrets qui montrent la mise en application des grands principes. Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie "présentation" et une partie "situations" . La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, "Séquences" permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un ouvrage ou plusieurs. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
09/2021
Littérature française
Marche blanche
Hortense, une fillette de quatre ans, a disparu. Ses parents survivent au drame, entre enquête, espoir et résignation. Dix ans après, de nouveaux voisins emménagent dans la maison d'en face. Leur fille a quatorze ans, exactement l'âge qu'aurait Hortense, et une petite cicatrice sur la lèvre, comme celle de la fillette disparue... Il n'en faut pas plus à la mère pour reconnaître sa fille. Un roman haletant, d'une grande justesse psychologique. Le style implacable de Claire Castillon impose de bout en bout la logique glaciale d'une mère délirante d'amour.
01/2020
Littérature étrangère
Ça marche !
Carla Bicieuse, Sigmung Gratouilli, Arthur Zbang, Béa Kristévera et Réglis Debroc... Tous ces braves gens n'ont qu'une idée en tête : LE SEXE. Ca se passe dans l'Université Centrale Périphérique Expérimentale autour d'une formidable machine à baiser et CA MARCHE.
02/1976
Littérature française
Marche arrière
Jusqu'à cette soirée d'octobre 2002, Vincent Verdun mène une existence agréable : directeur d'un institut de langues, il réside dans un appartement cossu et vient de s'acheter une voiture neuve. Marianne et lui ont raté leur mariage mais réussi leur divorce : tous les dimanches soir, il prend l'apéritif chez elle, en compagnie de son nouveau compagnon. Placé en garde à vue après le drame, Vincent est très vite convoqué dans le bureau d'une juge qui, implacable, instruit le dossier à charge. Il a beau clamer que c'est un accident, certains témoignages le contredisent... Dès lors, sa vie est bouleversée : ses enfants le rejettent et sa belle-famille le renie. Seuls ses deux amis d'enfance le soutiennent. Coupable ou innocent ? En attendant le verdict, Vincent se remémore son passé. A-t-il choisi sa vie, ou l'a-t-il simplement subie ? Après Happy birthday grand-mère et Les Petites Sœurs, Valérie Saubade poursuit son observation caustique des relations familiales. Un roman haletant dont le dénouement surprendra plus d'un lecteur.
01/2009
Imagiers, premiers dictionnair
Le marché
"Mes tout premiers docs" : les "P'tits docs" des tout-petits ! Guider avec bienveillance l'enfant qui grandit, l'accompagner dans la découverte du monde qui l'entoure et l'aider à mettre en relation son quotidien avec son environnement : c'est la mission de "Mes tout premiers docs" ! La découverte du marché pour les 2-4 ans, qui puise dans les situations de leur vie quotidienne. Retrouvez, expliquées avec simplicité, les notions qui entourent cette thématique : les étals, le primeur, la caisse, la boucherie avec la rôtisserie, la crèmerie, la boulangerie où on achète de délicieuses tartes aux fraises...
02/2022
Théâtre
Le marché
Le Marché. - Régler, c'est le mot juste. Il faut régler la question des régulations et des règlements. Réguler, réguler, non, il ne faut pas réguler, pas rêver réguler, la régulation se fait toute seule, c'est la règle, les règlements ne régulent rien, ils ne font que dérégler ce que la dérégulation dérègle, l'aigle a besoin d'espace, pas de règles, Est-ce qu'une femme enceinte a des règles ? Elle qui porte un client de plus, Bientôt dix milliards ! Mais, dix milliards de clients, c'est parfait ! Qui va se plaindre ? Le dérèglement climatique, excellent ! comme tout dérèglement.
02/2020
Littérature française
Marche arrière
Dans un parc, une vieille dame habillée de rouge lance à Hector, qui vient de s'asseoir sur un banc, un message énigmatique. Hector ne le comprend pas. C'est par une rencontre avec une jeune femme qui vient de recevoir un legs d'un parfait inconnu, et après être devenus amis, qu'ils vont sillonner plusieurs pays à la recherche de réponses importantes pour eux. Pourquoi ce message de la " sorcière " rouge ? Et pourquoi cet héritage fabuleux ? Que vont-ils découvrir qui pourrait les unir, d'une rencontre fortuite ? Mais l'était-elle vraiment...
02/2022
Littérature française
Le Marché
Quand Daithe O'Callaghan, une jeune et brillante chercheuse en robotique, est recrutée par une prestigieuse banque d'affaires, elle est loin de se douter que cet événement va bouleverser sa vie. Elle doit résoudre un mystérieux dysfonctionnement du système informatique de trading... Au même moment, quand Inixio Etxebarri débute son enquête sur une panne incompréhensible du réseau électrique européen, il ne soupçonne pas encore l'ampleur de la catastrophe.
De fil en aiguille, de découvertes stupéfiantes en révélations fracassantes, leurs investigations vont les mener dans les profondeurs et les recoins obscurs de la sphère financière et du marché de l'énergie - jusqu'à lever le voile sur l'impensable. A la croisée des chemins entre économie, informatique, biologie et philosophie, ce livre captivant explore un futur certainement plus proche que nous ne pensons.
Avec, en filigrane, cette angoissante question : et si, un jour, le marché prenait le contrôle du monde ?
De fil en aiguille, de découvertes stupéfiantes en révélations fracassantes, leurs investigations vont les mener dans les profondeurs et les recoins obscurs de la sphère financière et du marché de l'énergie - jusqu'à lever le voile sur l'impensable. A la croisée des chemins entre économie, informatique, biologie et philosophie, ce livre captivant explore un futur certainement plus proche que nous ne pensons.
Avec, en filigrane, cette angoissante question : et si, un jour, le marché prenait le contrôle du monde ?
08/2013
Littérature française
Marche épique
Je ne décide pas les traits de la fin avant le commencement... Je ne prédis pas le destin... Mais je peux libérer ce que j'ai gardé pendant des années ; des rêves qui accompagnent mon âme comme la respiration accompagne mes poumons, une volonté d'atteindre l'impossible. Je vais la laisser couler et couler jusqu'à ce qu'elle abreuve la soif du sable qui s'étend dans les confins de mon âme ; je la laisserais couler ; et couler pour créer le miracle : la liberté !
09/2013
Littérature française
La marche
L'absence de Sabine n'était pas un incident de sa mémoire, un interstice entre le rêve et le réel, ni une histoire de faits divers que l'on lit dans les journaux avec frayeur et curiosité. Parce qu'il y avait ce bout de papier posé sur la console de l'entrée, en évidence. "Je pars marcher" , comme une petite musique, ne t'inquiète pas surtout, je pars faire le tour du pâté de maisons, je pars acheter le pain, je pars pour revenir bientôt. Mais Sabine n'était toujours pas revenue. Sans trop savoir pourquoi, le silence sans doute, l'absence d'odeur de savon filtrant sous la douche, le lit encore défait du matin qu'aucune main n'avait rhabillé, les assiettes sales posées dans l'évier qui n'avaient pas bougé, tout cela était devenu pénible pour Xavier. Son crâne s'était mis à vibrer, enclenchant une douleur lancinante au niveau des tempes. Xavier avait pris la décision de téléphoner à Valérie, après tout, Valérie était la soeur unique de Sabine et elles étaient très proches. Valérie avait peut-être eu des nouvelles.
01/2019
Livres 3 ans et +
Au marché
Le marché se déploie au coeur de la ville, avec ses stands, ses parasols, ses pancartes en tous genres et l'enthousiasme de ses vendeurs. On y suit cette petite fille et sa grand-mère, exploratrices privilégiées. D'allées en allées, main dans la main, elles sont à la recherche - et le lecteur avec elles - de trésors à dégoter, objets utiles ou gourmandises futiles. Il y a tant à voir, toucher, sentir... Des stands de vêtements à ceux des objets, des étals de poissons aux stands colorés du maraîcher, le marché, véritable terrain de jeux à explorer, déploie ses couleurs, ses odeurs et sa mélodie bien à lui. Aller au marché devient une aventure en soi qu'on a le privilège de découvrir quand on rate l'école ! Le jeune lecteur aura plaisir à découvrir, nommer, compter les objets parfois loufoques qu'on trouve au marché et à chercher avec la jeune narratrice les gants convoités par sa grand-mère !
05/2019
Poésie
Marche-frontière
Il marche, comme nombre d'hommes et de femmes migrant d'une frontière à l'autre, la perte de ses papiers d'identité le confine à l'errance. Qui est-il, où va-t-il, quel est son nom pour commencer ? Mystère. Voilà à quoi l'on est réduit aux yeux de l'administration : quelques dates, un coup de tampon, un nom. Une empreinte. Mais la vie, la singularité d'un être, sa sensibilité, ce n'est pas réductible à ces quelques données. Ca déborde. C'est le point de départ de cette enquête qui nous mènera hors des sentiers battus de notre époque, et de la parole : une crue intérieure qui pousse le corps à se mouvoir. De là à arpenter le monde par son envers, tâcher de retrouver un nom qu'on a perdu, vivre au niveau du sol avec comme seuls compagnons les ami·es de passage et les rats, il n'y a qu'un pas. Et tant d'autres. Dans ce roman résolument politique, poétique, qui sait placer lecteurs et lectrices à la place de l'autre, se dessine peu à peu la figure du fantôme nuisible en quoi notre glaciale époque peut potentiellement métamorphoser tout un chacun au premier soubresaut géopolitique venu : d'un côté pas vraiment immigré, de l'autre pas tout à fait émigré. Quelque chose entre les deux. Une sorte d'Ulysse cherchant non pas à retourner chez lui mais en. Un emmigré.
03/2021
Contes et nouvelles
En marche
Devenez esclave sur la base du volontariat... Et bénéficiez d'avantages dédiés, codes promos, bons d'achats, bons plans. Ne vous souciez plus des contingences matérielles. Votre propriétaire s'occupera de tout. Hommage à George Orwell, cette nouvelle acidulée est extraite du recueil Sapin président (Hispaniola Littératures/BoD 2021). Illustrations de couverture par Laurent Battistini. HISPANIOLA LITTERATURES collection 1 nouvelle
05/2021
Droit communautaire
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de circulation et marché intérieur
Une introduction aux fondements du droit du marché intérieur européen et une analyse juridique structurée autour de schémas de raisonnement simples et de tableaux récapitulatifs clairs. La deuxième édition complètement revue et augmentée de cet ouvrage expose le cadre juridique relatif aux libertés de circulation ainsi qu'aux domaines connexes de la citoyenneté de l'Union européenne et de l'espace Schengen.
09/2023
Littérature française
BONNEs CHANCEs ! Marche mon p'tit, marche...
56 ans ! Ma vie est un voyage, qui parfois m'a fait faire du surplace, mais qui surtout m'a emmené loin, géographiquement ou dans les méandres de la douleur, du corps et de l'âme. Un chien m'a sauvé la vie ; j'ai perdu mon meilleur ami à 22 ans ; j'ai côtoyé un acteur français face à l'urinoir d'une boîte de nuit espagnole, le plus bel été de ma vie ; j'ai pris le train avec une belle actrice anglaise, un jour d'été où je faillis mourir, sous la Manche ; j'ai aussi rencontré Dieu qui achetait des Santiag à Dallas et m'a signé un autographe ! Et puis j'ai connu les hôpitaux Parisiens, Normands, Bruxellois et Canadiens... pour de longs et douloureux séjours. J'aurais pu mourir plusieurs fois ; j'ai été paralysé pendant 24 heures ; j'ai dîné "à la table d'un sanglant dictateur moustachu" , en Bavière ; et j'ai aussi connu de belles et grandes joies. Il m'a fallu apprendre à marcher à trois reprises, prendre des décisions difficiles ou ne pas m'y résoudre parfois, mais surtout, il a fallu continuer à avancer, même lorsque sur ma route j'ai croisé des mal-pensants, des mal appris, et des sans noblesse ! La résilience est notre capacité à surmonter les épreuves. BONNEs CHANCEs ! est le témoignage de ce parcours, fait de hauts et de bas, vu sous l'angle de cette accumulation d'épreuves, de cet enchaînement de fracas, tout en gardant une pointe d'humour salvateur, un regard sans apitoiement sur ce qui a été traversé et enduré. Eric A. Dubois est né en 1965. Après une longue carrière de dirigeant d'entreprises, il se lance dans l'écriture et nous livre un témoignage émouvant, retraçant un parcours de résilience hors du commun.
02/2022
Gestion
Réussir ma première étude de marché. 2e édition
Une étude de marché est un préalable indispensable au développement de tout projet, quel qu'en soit l'envergure ou le secteur. Pouvez-vous concevoir de vendre quelque chose sans savoir précisément à qui, pourquoi vos clients achèteraient et quels sont vos réels concurrents ? Ce livre va vous aider à réaliser votre étude de marché. Concret, direct, il identifie les champs de votre future investigation et présente les outils à votre disposition pour la mener à bien. Vous allez aimer étudier.
05/2019
Course à pieds
La marche nordique. Technique et bienfaits, 2e édition
Pour garder la forme, rien ne sert de courir... il suffit de marcher ! Alors quoi de mieux que de se mettre à la marche nordique ? On en voit de plus en plus souvent sur les chemins, dans les parcs, à la campagne ou en ville, toute l'année. Ils marchent fréquemment en file indienne avec des bâtons. Jeunes, vieux, sportifs ou sédentaires : ce sont des adeptes de la marche nordique. Rattachée depuis 2010 à la Fédération française d'athlétisme, la marche nordique doit son succès à son accessibilité et à ses nombreux bienfaits pour la santé. L'auteur nous explique dans le détail comment pratiquer cette activité, mais aussi comment et pourquoi la marche nordique est bénéfique pour le corps et pour l'esprit !
03/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit
Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics
La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose notamment aux acheteurs publics de justifier l'ensemble des choix qu'ils ont opérés dans le cadre de la passation des marchés publics. Au premier rang des personnes susceptibles d'obtenir des explications se trouvent les entreprises candidates ou soumissionnaires non retenues. Parce que l'essence même de la transparence est de ne rien dissimuler, tout, ou presque, mérite d'être dévoilé. Les entreprises ont ainsi le droit d'être tenues informées du sort réservé à leur offre, des motifs pour lesquels elle n'a pas été retenue et, sous certaines conditions, de l'offre de l'attributaire du marché. Sans oublier le droit de saisir le juge si elles estiment avoir été lésées. Cet ouvrage, à destination tant des acheteurs publics que des opérateurs économiques, dresse un tour d'horizon complet des droits des candidats évincés. Un droit de regard salutaire qui ne peut qu'inciter les acheteurs publics à bien consolider leurs décisions. Cette édition tient compte de l'entrée en vigueur du Code de la commande publique le 1er avril 2019 ainsi que de la jurisprudence récente.
06/2019
Procédure civile
Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 11e édition
Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends et l'arbitrage. De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien. Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu'il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l'ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l'examen d'entrée dans un centre régional de formation d'avocats, pour la préparation de l'épreuve dite "du grand oral" qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.
01/2021
