droit d'auteur propriété intellectuelle
Extraits
Littérature étrangère
Propriétés privées
Ne dit-on pas que les choses que l'on possède finissent toujours par nous posséder ? Alors que son meilleur ami décide de l'exclure de sa vie, une artiste tente de récupérer le cadeau démesuré qu'elle lui avait offert. Un couple entreprend de bouter hors de chez lui son fils de trente ans qui, en bon millenial, va mettre en scène cet " abandon " sur les réseaux sociaux et devenir une star du net. Un businessman détourne l'argent de son entreprise et s'envole pour une vie dorée au soleil, avant de se voir rongé par la culpabilité. Une femme s'acharne à posséder une maison qui ne veut pas d'elle... Portées par la verve sarcastique, l'esprit d'analyse, la provocation d'une Shriver au meilleur de sa forme, douze histoires sur un sujet aussi inattendu que central : la propriété. Celle que nous nous octroyons sur les autres, sur les objets, celle qui définit notre statut social, celle qui nous aliène aussi. Critique acerbe de nos sociétés malades, miroir peu flatteur de notre course effrénée à la possession, une oeuvre d'une brûlante actualité, salutaire et éclairante.
02/2020
Sciences politiques
Histoire intellectuelle du libéralisme
Dans ce livre devenu un classique, Pierre Manent expose les fondements historiques et philosophiques du libéralisme. Celui-ci n'est pas d'abord une doctrine économique, comme on le croit trop souvent, mais une pensée politique. Ce qui est central dans sa constitution, ce n'est pas l'économie mais le problème religieux. Après les guerres de religion, et par réaction, s'est imposée la nécessité d'édifier un Etat neutre : une forme politique qui soit sans opinion. Voilà pourquoi le libéralisme est le berceau de la pensée politique moderne, et que ses enseignements, mais aussi ses perplexités, sont encore les nôtres.
09/2012
Sociologie
Autodéfense intellectuelle (Le retour)
Etes-vous "globiste" ou "platiste" ? Qui se cache derrière la "biodynamie" ? Avez-vous "checké vos privilèges" ? Connaissez-vous l'"astroturfing" ? "Démocrature ", "féminazi", "intersectionnalité", "racisé", "spécisme", "décolonial"... Mais que signifient au juste ces nouveaux mots qui fleurissent dans les médias et sur les réseaux sociaux ? Fidèle à la démarche de son Manuel d'autodéfense intellectuelle, Sophie Mazet nous livre une définition éclairée de ces termes qui ont envahi le débat public. Qu'il s'agisse de néologismes, de mots-valises ou d'anglicismes, il est urgent de décortiquer leur sens pour mieux en saisir les enjeux. Dans une société où les opinions sont érigées au même rang que les faits, ce lexique aussi intelligent que pertinent nous donne des clés pour comprendre notre époque, maîtriser les débats actuels et ceux de demain.
09/2020
Philosophie
De la fumisterie intellectuelle
Les sornettes - que l'Etat est capable de nous faire avaler sont sans limite. Donnez-moi une armée digne de ce nom, donnez-moi les moyens de lui offrir un salaire plus généreux et une nourriture plus abondante que la moyenne, et je vous garantis qu'en l'espace de trente ans je me débrouillerai pour faire croire à la majorité de la population que deux et deux font trois, que l'eau gèle à 100 degrés et qu'elle entre en ébullition au-dessous de zéro, ou n'importe quelle autre fadaise susceptible de servir les intérêts de l'Etat.
01/2020
Ricoeur
Réflexion faite. Autobiographie intellectuelle
Réflexion faite Publié initialement en 1995, cet " essai d'autocompréhension " constitue une remarquable initiation à la pensée et à l'oeuvre de Paul Ricoeur. Analysant les limites du genre de l'autobiographie, Ricoeur définit son projet en tant qu'autobiographie intellectuelle, en lien étroit avec le développement de son travail philosophique. L'évocation de son enfance à Rennes, sa découverte de la philosophie, ses années de captivité en Allemagne ou encore des événements à l'université de Nanterre en 1968, etc. , chaque épisode est l'occasion de mettre au jour le fil conducteur d'une pensée qui s'articule autour de thématiques majeures : la question du mal et de la volonté ; la place de l'autre dans le rapport au monde ; l'implication du sujet dans le langage ; la philosophie de l'action et sa relation au temps et au récit ; et enfin la finalité de l'herméneutique qui vise à expliquer plus pour mieux comprendre. Paul Ricoeur (1913-2005) Philosophe, monument de la philosophie française du XXe siècle, il n'a cessé de nouer le dialogue avec les sciences humaines dans leur diversité et a renouvelé les recherches exégétiques et bibliques.
08/2021
Généralités
Révolution, une histoire intellectuelle
Les révolutions ne se prêtent pas aux récits linéaires. Elles sont de véritables séismes qui, en renversant l'ordre établi, renouvellent les horizons d'attente et font advenir des idées, des imaginaires et des canons esthétiques nouveaux. Pour en mesurer les forces et les puissances de transformation, mais aussi les tensions et les contradictions, Enzo Traverso compose une constellation d'" images dialectiques ", où se télescopent les " locomotives de l'histoire " de Marx et le " frein d'urgence " de Walter Benjamin, les corps sexuellement libérés d'Alexandra Kollontaï et les corps disciplinés pour bâtir la " société nouvelle ", la création d'images et de symboles (la barricade, le drapeau rouge, les chansons et rituels...) et la furie iconoclaste. Au croisement de l'histoire intellectuelle, de l'histoire visuelle et de la théorie politique, ce livre montre que l'idée de révolution offre une clé d'intelligibilité de la modernité, jusqu'à notre présent, où elle continue d'informer souterrainement notre rapport au futur et au possible. " Pour celles et ceux qui aspirent à façonner un autre ordre des choses, le récit d'Enzo Traverso est essentiel. Pour celles et ceux qui veulent réfléchir à ce qui anime les révolutions ou en fait des naufrages, cet ouvrage rare parcourt le globe et les bibliothèques, s'intéressant à Phnom Penh et La Havane, et pas seulement à Paris et Moscou, et pensant avec Weber, Arendt, Fanon et Constant, et pas seulement avec Trotski, Lénine et Mao. " Wendy Brown, professeure de sciences politiques à l'université de Berkeley.
03/2022
Histoire internationale
LIBERTE INTELLECTUELLE EN URSS
A-D Sakharov, membre de l'Académie des Sciences de l'U.R.S.S., distingué trois fois par le titre "Héros du travail socialiste", est un des plus grands savants soviétiques. Ce texte qui a circulé dans son pays y a fait une impression profonde et prouve que l'exigence de la liberté s'étend aujourd'hui sur le monde entier.
11/1977
Droit
Droit civil. Les biens, 9e édition
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la « propriété individuelle » passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les « propriétés collectives », telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la « propriété démembrée » : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France.
07/2014
Philosophie du droit
Gastronomie et droit. Entre droit culturel et droit économique
Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques.
L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.
05/2022
Histoire de France
La République des faibles. Les origines intellectuelles du droit républicain 1870-1914
La République des faibles saisit une humanité affrontée au mal et au malheur au moyen de lois de nature pénale et civile promulguées à la fin du XIXe siècle. Ces lois privilégient l'examen des passions dans l'ordre de la sexualité, du crime, de l'amour et du désamour paternel, de la séduction : passions présentées dans le droit comme celles d'une humanité éternelle et sans histoire. Pourquoi faire des lois et d'où viennent-elles quand leurs promoteurs disent en ces temps positivistes se préoccuper de la subjectivité du sujet et de sa nature intime ? Le croisement des matériaux fait apparaître les doctrines juridiques de Raymond Saleilles ou de Gabriel Tarde, les positions des philosophes catholiques comme le sénateur René Bérenger ou encore celles du libre-penseur Alfred Fouillée, Les positions de ces analystes de la société civile sont prises au tournant du siècle dans un contexte d'intenses échanges au sein de congrès internationaux où l'apport de la pensée juridique allemande apparaît capital. En fouillant les entrailles du droit républicain, les protagonistes parfois oubliés de ce chantier rendent compte d'une aspiration démocratique pour un homme doué de raison mais incapable, âme perdue ou malheureuse de la conscience républicaine dont l'histoire restait à faire.
05/2005
Littérature anglo-saxonne
L'Auteur ! L'auteur !
David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "
10/2023
Généralités médicales
L'obtention des brevets pharmaceutiques en Afrique. Le cas des pays de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle
Le législateur OAPI a entendu faire de la propriété intellectuelle un instrument de développement pour les Etats membres, tout en s'arrimant aux textes internationaux pertinents. Mais le texte adopté lève-t-il pour autant les appréhensions résultant du souci d'assurer l'accès aux médicaments dans un contexte de développement particulier ?
06/2013
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Droit
Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale
Premier manuel francophone consacré au droit de la propriété industrielle des produits de santé, cet ouvrage fait le point sur la place essentielle qu'occupent les brevets et les marques dans l'univers médicopharmaceutique. L'auteur y révèle une autonomisation importante de cette discipline, émergente au sein du droit de la propriété intellectuelle. Parce que les produits de santé sont, par nature, extraordinaires, ils se retrouvent au coeur d'une combinaison de régimes juridiques qui s'entrecroisent (brevet, autorisation de mise sur le marché, certificat complémentaire de protection). De même, les médicaments génériques bénéficient en droit de la propriété industrielle d'une faveur inconnue sur le marché des produits génériques de grande distribution. Ce particularisme se reflète également dans les craintes qu'inspirent la brevetabilité du vivant. Celle-ci soulève des questions significatives qui bousculent la délimitation classique de l'ordre public et des bonnes moeurs. Malgré certaines restrictions à la brevetabilité en droit commun (théorie scientifiques, méthodes mathématiques, variétés végétales), le domaine des brevets reste immense. Pourtant, le sentiment est inverse en matière sanitaire, car le droit paraît avoir voulu border la brevetabilité d'un mur de clôture bien haut (exclusion des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, des méthodes chirurgicales, thérapeutiques ou de diagnostiques...). Le traitement de la contrefaçon, enfin, dénote certaines spécificités dans son analyse. Aujourd'hui, aucun spécialiste de droit de la santé ne peut plus ignorer le droit de la propriété industrielle et aucun spécialiste de droit de la propriété industrielle ne peut plus négliger le droit de la santé. Cette publication s'adresse à l'un et à l'autre, mais également au praticien et à l'étudiant à la recherche d'outils pour comprendre un droit rendu complexe par la technicité que revêt l'innovation médico-pharmaceutique et la délicate balance des intérêts en présence.
09/2020
Droit
Numérique et grandes notions du droit privé. La personne, la propriété, le contrat
L'expression "droit du numérique" connaît actuellement une fortune considérable, dans les intitulés de diplôme comme dans les axes de recherche de laboratoires. Mais de quoi s'agit-il, au fond ? Est-ce une branche du droit nouvelle, fondée sur des concepts originaux ? Ou s'agit-il, au contraire, d'appliquer le droit commun, moyennant peut-être quelques adaptations ponctuelles ? Pour le savoir, la méthode la plus efficace consiste à partir des grands concepts structurants du droit privé, et de les confronter aux problèmes concrets posés par les développements de l'informatique. Cette première version de l'étude développe trois notions. "La personne" est déclinée en deux thèmes : l'identité numérique et la communication électronique. Vient ensuite l'étude de "la propriété" des infrastructures de communication, des contenus et des terminaux. Enfin, on examine "le contrat", qu'il s'agisse des nouvelles manières de former ou d'exécuter des conventions, ou de la spectaculaire montée en puissance des contrats spéciaux d'intermédiaire.
02/2019
Histoire du droit
Nouveaux mondes, nouveaux droits. À vos marques !
Aujourd'hui plus que jamais, les consommateurs sont attentifs à l'identité des marques qu'ils achètent : quelles sont leurs singularités ? Quelle image renvoient-elles ? Quels sont leurs modes de production ? Qui les représente ? La propriété intellectuelle est donc un enjeu central pour celles qui veulent protéger et valoriser cette identité. Tout un système de protection existe et continue de se développer pour encadrer la dimension matérielle de la propriété intellectuelle : le packaging, l'étiquetage, la contrefaçon, la RSE... Mais à l'ère des réseaux sociaux, de l'IA et des métavers, le droit doit s'adapter pour couvrir une nouvelle dimension, immatérielle cette fois-ci. Emmanuelle Hoffman propose une véritable boîte à outils pour construire l'image d'une marque et la préserver. Pour le cabinet Hoffman, qui fête ses soixante ans cette année, elle et sa dream team donnent la parole aux acteurs du secteur directement confrontés à ces enjeux : Marc Guillaume, Conseiller d'Etat, Philippe Bénancin (Interparfums) May Berthelot (influenceuse, vinted), Dominique Cuvillier (Mo Fashion Eyewear), Fréderic Galinier (Fédération de la Haute Couture et de la Mode), David Layani (One Point), Delphine Sarfati (UNIFAB), Emmanuel Sauvage (Evok Collection), Bernard de la Villardière (Réel). Leur expérience, issue de véritables aventures humaines et entrepreneuriales, montre l'importance de penser une stratégie globale de protection de la propriété intellectuelle.
09/2023
Philosophie
Hegel démocrate. Autour de la Philosophie du droit
" A une saisie perspicace de la philosophie du droit de Hegel, Alicia Farinati joint une lucide estimation de sa philosophie de l'histoire et de son histoire de la philosophie. Cela lui permet, les textes réunis ici le montrent assez, de situer précisément le philosophe dans les controverses de son temps et du nôtre, et de l'engager organiquement dans le développement mondial de la pensée : tout ceci afin que notre époque en tire profit. [...] La philosophie de Hegel est d'une telle exubérance que même ses erreurs sont instructives et que les esprits les plus divers peuvent, grâce à elle, mieux se comprendre eux-mêmes et déployer plus vigoureusement leur propre originalité. [...] Bien des aspects de cet immense héritage sont inventoriés ici : l'Etat, l'individu, la famille, la société civile, l'histoire, la vie politique ancienne et actuelle, le passage à Marx... Alicia Farinati sait puiser aux meilleures sources, élaborer subtilement, puis répandre à tous vents, en Europe et en Amérique latine. Il s'agit pour elle de favoriser, à l'aide de Hegel, la culture de la liberté. " Extraits de la préface de Jacques D'Hondt, Qu'il nous soit donné de saluer ici le philosophe et le résistant, collègue et ami qui nous a quittés le 10 février 2012.
07/2012
Droit des affaires
Code essentiel - Droit économique et financier 2023 - À jour au 1er septembre 2023
Un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit de l'entreprise. Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.
12/2023
Autres philosophes
Théorie de la propriété. Deuxième époque des écrits sur la propriété
Dans le premier volume de ce triptyque, L'Esprit du Temps présentait le premier texte de Pierre-Joseph Proudhon Qu'est-ce que la propriété ? , daté de 1842. Dans ce second opus, dénommé "Théorie de la propriété" - ouvrage posthume publié en 1871 par ses collaborateurs - Le célèbre inventeur de la formule "la propriété c'est le vol" approfondit ses réflexions et ses recherches pour soumettre au lecteur une toute nouvelle théorie philosophique et sociale sur l'organisation de La société en déclarant : "La propriété c'est la liberté". Ce texte bien moins connu que celui réédité récemment est à (re)découvrir. On y décèle le fruit de ses rencontres avec Auguste Blanqui et Karl Marx.
03/2021
Droit
Les lois de la table. Le droit du patrimoine alimentaire
Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l'alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d'autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle. Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d'être vertueux en répondant à l'exigence sociétale grandissante d'une qualité patrimoniale par la considération de l'environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s'accommoder de la protection des brevets ou des marques ? Trop gras, trop salé... trop réglementé ? ! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l'oeuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d'un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au coeur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l'humanité.
02/2020
Droit
Droit commercial
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.
09/2003
Philosophie du droit
Le droit, à quoi bon ? Mélanges en l’honneur d'Alain Bernard
Professeur agrégé de droit privé à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, chercheur au Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), puis au Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE) de Bayonne, Alain Bernard achève sa carrière en nous invitant à jeter un regard rétrospectif sur ce que nous faisons, sur ce que fait le droit. Ses amis et collègues ont souhaité lui rendre hommage en acceptant d'essayer de répondre à son interrogation, difficile pour les juristes, mais que seul un regard trop rapide pourrait conduire à juger iconoclaste : "à quoi bon le droit ? " . Dans l'esprit qui caractérise les liber amicorum, sont passés en revue de larges pans du droit : depuis le raisonnement juridique (le syllogisme, la hiérarchie des normes, la distinction public/privé), en passant par la nature du droit (sa "main invisible", son caractère "ectoplasmique"), son effectivité (les droits fondamentaux, l'accès au juge), son utilité (la protection des données personnelles, le droit de la famille, le droit animalier, le code de commerce ou celui de justice pénale des mineurs), ses évolutions (droit de l'urbanisme, droit d'auteur et propriété intellectuelle, "l'apprentissage institutionnel" de la globalisation), jusqu'à son enseignement et aux recherches qu'il nous conduit à produire.
07/2021
Développement personnel
La tête haute. Guide d'autodéfense intellectuelle
Si vous croyez qu'on ne peut rien faire contre les humiliations, les manipulations, les agressions verbales des puissants ou des violents, ce livre est pour vous. Il vous apprend à vous protéger, et vous aide à riposter. Cohérent dans vos valeurs et imprévisible dans la manière de les défendre, vous deviendrez insaisissable. Se faire respecter est un art qui s'apprend à travers le discours. Avec force, humour, et dignité. Car garder la tête haute, c'est d'abord ne pas avoir à baisser les yeux. Ni face à l'autre, ni face à soi-même.
03/2019
Histoire des idées politiques
Qu'est-ce que la propriété ?
En 1840, avec Qu'est-ce que la propriété ? , Pierre-Joseph Proudhon, fils d'ouvrier autodidacte, dégoupille une grenade intellectuelle. Partant du constat qu'une minorité continue à s'enrichir au détriment d'une majorité qui s'enlise toujours plus dans la pauvreté, il interroge la légitimité des inégalités et celle de la propriété, élevée par la Révolution française au rang de droit sacré. Avant Karl Marx, il dénonce le profit du capitaliste et l'asservissement des classes populaires.
03/2024
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Education spécialisée dans le
Pratiques inclusives en déficience intellectuelle
Rassemblant les contributions de chercheurs et d'intervenants provenant de six pays, cet ouvrage présente des pratiques inclusives axées sur l'autodétermination, l'éducation et la participation sociale des personnes ayant une déficience intellectuelle. S'adressant d'abord aux intervenants de formations et de disciplines diverses oeuvrant dans différents milieux de pratique, ce livre est également destiné aux étudiants et au corps professoral impliqué dans la formation initiale et les études de cycles supérieurs en sciences humaines et sociales. Il tient compte du contexte actuel de transformation de l'offre de services, créé par la reconnaissance de la place et du rôle des personnes ayant une déficience intellectuelle dans une société plus diversifiée et inclusive, au Québec et dans plusieurs pays, et constitue une importante source d'information pour le développement de la recherche et de l'intervention dans le domaine.
09/2021
Histoire de France
LA VIE INTELLECTUELLE EN FRANCE
"La vie intellectuelle française, comme celle des autres nations, revêt, évidemment, plusieurs aspects : politique, social, religieux, scientifique, philosophique, littéraire, artistique... Mais ce sont, en fait, les mêmes personnages, dans l'unité complexe des tendances collectives du pays tout entier, qui les ont toujours vécus sciemment et les ont exprimés. Ils les traduisirent - plus ou moins fidèlement, ou les masquèrent - dans les oeuvres sur lesquelles nous nous penchons aujourd'hui pour tenter d'y retrouver la vivante évolution de notre civilisation. Pierre Barrière s'est proposé d'en faire apparaître le mouvement et la continuité depuis le début du XVIe siècle, à partir de cette Renaissance que l'on considère traditionnellement comme l'une des étapes essentielles de la civilisation occidentale et de notre existence nationale. (...)" Paul Chalus, Secrétaire général du Centre International de Synthèse
02/1974
Droit européen des affaires
Questions choisies de droit européen des affaires. Textes en français et anglais
Comment, dans la pratique, l'ordre juridique de l'Union européenne appréhende-t-il le concept de la souveraineté des Etats membres ? L'ouvrage s'interroge sur les défis actuels en matière de droit institutionnel et procédural, de droit de la concurrence, de droit du marché intérieur, du numérique et de la propriété intellectuelle. The book examines current challenges in institutional and procedural law, competition law, internal market law, digital law and intellectual property law.
06/2023
Marchés publics
CCAG Prestations intellectuelles commenté
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant les marchés publics qui comportent une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
11/2023
Gestion
Négocier les prestations intellectuelles
Poursuivant le mouvement stratégique d'externalisation de fonctions clés, les entreprises font appel à des spécialistes pour développer les ressources intellectuelles garantes de leur compétitivité future : consulting, audit, formation, recrutement, études et ingénierie, avis juridiques, marketing et communication. En effet, " ne vaut-il pas mieux acheter les Prestations Intellectuelles sur un marché compétitif qui ne se fige jamais, plutôt que les faire secréter par la matière grise d'intellectuels internes qui se fige naturellement ! " Pratique et précis, ce livre propose des méthodes et des réponses concrètes pour acheter des idées, préciser la nature du besoin, le ciblage de la ressource, la qualité attendue de la prestation, évaluer son prix et assurer le suivi de sa mise en œuvre. Il montre comment optimiser, en matière de prestations intellectuelles, la gestion de la relation Utilisateur-Prescripteur-Acheteur. L'ouvrage s'adresse à tous les responsables qui achètent des Prestations Intellectuelles, qu'ils soient réguliers ou occasionnels, ainsi qu'aux étudiants des écoles de commerce et des cycles spécialisés. Il sera également lu avec profit par les prestataires qui pourront ainsi construire des offres pertinentes, face à des acheteurs plus avisés.
03/2002
