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Extraits
Droit
Les contrats immobiliers des collectivités territoriales. 2e édition
Les collectivités territoriales mettent en oeuvre de nombreux contrats immobiliers, qu'il s'agisse de ventes (transfert de biens dépendants du domaine public ou appartenant au domaine privé) ou d'achats (acquisition à titre onéreux ou en l'état futur d'achèvement), ou encore de contrat d'occupation du domaine public, ou de baux sur leur domaine privé. Illustré par de nombreux conseils et cas pratiques, cet ouvrage permettra aux responsables de collectivités territoriales de s'engager en toute connaissance de cause et de trouver des conseils pour les guider au mieux de leurs intérêts. Il sera utile aux juristes notamment avocats et notaires, conseils privilégiés des collectivités territoriales.
10/2019
Droit
Fiches de Droit des contrats spéciaux. 2e édition
Le contenu : 35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
04/2019
Droit des affaires
Les indispensables du droit commercial. 2e édition
37 fiches de cours et d'exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 - L'arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 - Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
06/2023
Droit privé
Le contrat à durée déterminée. le travail saisonnier
Le contrat à durée déterminée Le contrat de travail à durée indéterminée est "? la forme normale et générale de la relation de travail ? " (C. trav. , art. L. ? 1221-2). Le recours au contrat à durée déterminée (CDD), contrat d'exception, est pourtant une pratique courante dans les entreprises. Afin d'éviter tout contentieux, il est important de bien comprendre les règles applicables. Par ailleurs, dans son rapport rendu public en novembre dernier, la DGT indique que parmi les priorités de contrôle des inspecteurs du travail pour 2023 figurent les abus aux contrats précaires. Le CDD ne peut avoir pour objet ou pour effet de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise. Il est conclu pour l'exécution d'une tâche précise et temporaire. Le Code liste les différents cas de recours possibles. La loi du 24 ? décembre 2020 (L. n°? 2020-1674, JO 26 déc.) ajoute deux nouveaux types de CDD en vue de favoriser la recherche : le contrat doctoral de droit privé et le contrat postdoctoral de droit privé. En outre, la loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi, adoptée définitivement par le Parlement le 17 ? novembre dernier, relance pour deux ans l'expérimentation permettant de conclure un seul CDD pour remplacer plusieurs salariés. Point spécial : Le travail saisonnier Le recours au contrat à durée déterminée est autorisé pour pourvoir des emplois saisonniers dont les tâches sont appelées à se répéter chaque année selon une périodicité à peu près fixe, selon le rythme des saisons ou des modes de vie collectifs. Le contrat de travail, une convention ou un accord collectif, peut prévoir une reconduction obligatoire du CDD l'année suivante. Le législateur a incité plusieurs branches d'activité employant beaucoup de saisonniers, définies par arrêté, à prévoir les modalités de cette reconduction. L'indemnité de fin de contrat n'est pas due au terme d'un CDD saisonnier. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition d'octobre 2018
02/2023
Arts divinatoires
L'Oracle du troisième oeil
Un magnifique oracle de 40 cartes illustrées par Sarah Martin + 1 livre de 128 pages sur l'intuition, le chakra du 3e oeil et comment utiliser les cartes pour développer ses capacités médiumniques Découvrez un magnifique oracle de 40 cartes (divisées en 4 catégories) pour apprendre à booster son intuition et ouvrir son chakra du 3e oeil ! Catégorie "Questions" 1. De quoi ai-je peur ? - Le Chakra Racine (couleur rouge dominante) 2. Qu'est-ce que je ressens ? - Le Chakra Sacré (couleur orange dominante) 3. Où réside ma force ? - Le Plexus Solaire (couleur jaune dominante) 4. Qu'est-ce qui est juste pour moi ? - Le Chakra Coeur (couleur verte dominante) 5. Qu'est-ce que j'ai envie de dire ? - Le Chakra Gorge (couleur bleue dominante) 6. Est-ce que je vois clair ? - Le 3e Oeil (couleur indigo dominante) 7. Quelles sont mes croyances ? - Le Chakra Coronal (couleur violette dominante) Catégorie "Capacités médiumniques" 8. J'entends - La clairaudience 9. Je vois - La clairvoyance 10. Je ressens - La clairsentience 11. Je sais - La clairconnaissance 12. Je parle - Le contact défunt 13. Je touche - Le magnétisme 14. Je crée - Les objets magiques Catégorie "Blocages" 15. Je suis fatigué. e 16. Je réfléchis trop 17. Je ne me sens pas en sécurité 18. Je ne sais pas gérer mes émotions 19. Je ne trouve pas de solutions 20. Je ne me sens pas épaulé. e 21. Je ne comprends pas les signes 22. J'ai peur du changement 23. J'ai peur d'agir 24. Je ne me fais pas confiance 25. Je ne m'écoute pas 26. J'ai peur des autres Catégorie "Solutions" 27. L'intention 28. Les rituels 29. La méditation 30. Les soins énergétiques 31. La guidance 32. Prendre une pause 33. La thérapie 34. L'étude des symboles 35. Le journaling 36. Les rêves 37. L'amour de soi 38. L'alimentation 39. Lithothérapie 40. La prière
02/2022
Vocabulaire
Les 3500 mots essentiels anglais
Ces 3500 mots sont destinés aux étudiants de l'anglais qui souhaitent se perfectionner en enrichissant leur vocabulaire de base. Ces 3500 mots sont destinés aux étudiants de l'anglais qui souhaitent se perfectionner en enrichissant leur vocabulaire de base. Ils couvrent l'essentiel du vocabulaire anglais contemporain, aussi bien dans les principaux domaines techniques (droit, économie, transports, tourisme, etc.) que dans la langue courante (alimentation, vêtement, sports, etc.). Ils sont accompagnés de nombreuses remarques grammaticales et de nouveaux exercices de traduction. TABLE DES MATIERE : Etablir la communication. 1. Ca alors ! Décrire quelqu'un. 2. Qui êtes-vous ? 3. J'aime ma maman et mon papa. 4. Ne perdez pas la tête. 5. Servez-vous de vos sens. Parler de sa vie quotidienne. 6. Mangez quelque chose. 7. Entrez, je vous prie. 8. Va t'habiller. 9. Retournez à l'école. 10. C'est comment ? 11. Rencontrez des gens et amusez-vous. 12. Vous vous sentez bien ? 13. Regardez et écoutez... ou lisez. 14. Informatique et ordinateurs. 15. Marchez, courez et nagez. 16. Vous savez conduire ? Se situer dans son environnement. 17. Ici, là et partout. 18. Animal, végétal, minéral ? 19. Ville ou campagne ? 20. Allons à l'étranger. Se situer dans le temps et l'espace. 21. Maintenant ou jamais. 22. Ne soyez pas en retard. 23. Regardez autour de vous. 24. A quoi ça sert et comment ça marche ? 25. Il fait beau temps, non ? 26. Savez-vous compter ? Exprimer sentiments et opinions. 27. Réfléchissez bien. 28. Heureux ? 29. Vous savez parler ? Vous savez écrire ? 30. Qu'est-ce que vous en pensez ? Argumenter. 31. Ca a de l'importance ? 32. Ecrire un essai. Agir dans la société. 33. Faites-le maintenant. 34. L'argent et les affaires. 35. Vous avez du travail ? 36. Allons faire les courses ! 37. Ca va faire mal. 38. Sommes-nous dans un pays libre ?
07/2022
Propriété littéraire et artist
La négociation du contrat d’artiste (3e édition)
Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples "360" , analyse commentée et argumentée article par article. Comprendre les enjeux d'un contrat, c'est gagner en pouvoir de négociation. Conçu dès sa première édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s'entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires. L'auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat "digest" qui permet d'aborder toutes les variantes qu'un artiste peut se voir proposer par un producteur. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Maître Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable basée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, ainsi qu'à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.
10/2022
Littérature française
CONTRAT D'ÉTAT ET SÉCURITÉ DES INVESTISSEMENTS PÉTROLIERS
La sécurité d'une relation établie sur la base d'une convention, se trouve être l'essence même de l'idée d'un contrat. C'est pourquoi il est nécessaire de faire l'évaluation des mécanismes mis en place par une technique contractuelle, dans le but de garantir une exécution apaisée des contrats. Observant avec la plus grande attention les comportements des parties ainsi que le traitement des questions majeures sur les contrats d'Etat, et particulièrement les contrats pétroliers, cette étude permet de faire une évaluation de la capacité du contrat d'Etat, à garantir une exploitation apaisée de l'objet des conventions. Elle revient sur plusieurs décennies de controverse doctrinale, et permet de lire le régime juridique actuel des contrats d'Etat à la lumière de sa longue et pénible construction. Sans aucune prétention d'exhaustivité, la présente étude procède à une large analyse des questions en rapport avec la capacité du contrat d'Etat à assurer la sécurité, non seulement des investissements pétroliers, mais, de façon plus large, la stabilité, la prévisibilité, et la tranquillité des relations contractuelles entre un Etat et une personne privée étrangère.
01/2023
Assurances
Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction
Comprendre ou rédiger une ou des clauses d'une police d'assurance n'est pas chose aisée, surtout lorsque cette police s'applique à des travaux de construction.
D'abord, parce que le domaine d'application est particulièrement réglementé et que la plupart des dispositions sont d'ordre public, ce qui multiplie les risques de nullité de clauses.
Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu'est déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l'opération de construire et de leurs responsabilités.
Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices d'assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer l'essentiel à connaître.
Il s'adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d'assurance construction décennale entre les mains.
À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses.
05/2022
Droit des obligations
Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
12/2022
Littérature érotique et sentim
Un contrat pour s'aimer. Un bouleversant marché ; Maîtresse d'un play-boy ; Le désir sur contrat
Accepteront-elles de lier leur destin à ces hommes impitoyables ? Un bouleversant marché, Helen Bianchin Devant les terribles difficultés financières de sa famille, Danielle n'a plus qu'une issue : obtenir de Rafe Valdez, qui a racheté tous leurs biens, de lui laisser un peu de temps pour redresser la situation. Mais lorsqu'elle rencontre l'homme d'affaires, elle se demande si elle ne vient pas de conclure un pacte avec le diable. Car en échange de son aide, Rafe exige qu'elle l'épouse... Maîtresse d'un play-boy, Trish Morey "Si vous acceptez de passer pour ma maîtresse, je vous donnerai un million de dollars". En entendant Andreas Xenides lui faire cette stupéfiante proposition, Cléo croit rêver. D'abord outrée, elle ne peut pour autant s'empêcher de penser que cette somme lui permettrait de rentrer enfin chez elle en Australie. Aussi finit-elle par accepter l'étrange marché du beau milliardaire grec... Le désir sur contrat, Melanie Milburne Comment Maddison aurait-elle pu imaginer que Demetrius Papasakis lui ferait cette odieuse suggestion : un mariage de convenance ? C'est en effet la condition qu'il pose pour retirer sa plainte contre le frère de la jeune femme. Forcée de céder à ce chantage, Maddison va devoir jouer la comédie pour cet homme implacable, au charme duquel elle est pourtant loin d'être insensible...
03/2020
Droit administratif général
Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public
La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.
06/2022
Géographie humaine
Géohistoire des épidémies
Variole, paludisme, peste, Covid-19... les épidémies font trembler ou disparaître les sociétés humaines. Fait social total, elles touchent autant à l'économie qu'à la spiritualité, autant aux pratiques collectives qu'aux oeuvres intellectuelles. Ce dossier présente les grands fléaux sanitaires du passé et leur évolution dans le temps et l'espace. Il interroge notamment leur rapport au pouvoir, et observe les réponses mises en oeuvre par le savant et le politique. 3 Peste et autres " pestilences ", des objets historiographiques complexes 7 Les épidémies entre savoirs, croyances et pouvoirs 10 Inégalités, tensions et interrogations Des fléaux anciens 18-19 Pestilences antiques 20-21 La peste noire submerge l'Europe 22-23 La syphilis, un mal inconnu au xvie siècle ? 24-25 La conquête européenne et le choc de la variole 26-27 La peste en Provence (1720-1721) Epidémies et monde colonial 28-29 Un mal venu d'Asie : le choléra 30-31 La malaria dans les colonies 32-33 Colonisation et contrôle sanitaire 34-35 Vacciner l'Afrique post-coloniale 36-37 La fièvre jaune en Argentine 38-39 Ebola, la pandémie fantôme Entre guerre, idéologie et politique 40-41 La grippe espagnole entre Etats-Unis et Europe 42-43 La grippe espagnole au Mexique : vers la " dictature sanitaire " 44-45 La Covid-19 et la Corée du Nord 46-47 Les politiques sanitaires et la question des libertés 48-49 Un sujet clivant depuis 40 ans : l'origine et la propagation du SIDA Contrôler, surveiller, vérifier 50-51 L'eau et les parasitoses dans les pays du Sud 52-53 H1N1 et Covid-19 : des pandémies aéroportées ? 54-55 Quand les frontières se referment 56-57 Espaces confinés, espaces de confinement 58-59 Une épidémie de rumeurs 60-61 Pandémies chroniques dans les pays du Sud 62-63 Une géographie du savoir sur la Covid-19
10/2023
Concours
Centinela contra franceses
Traitant d'un des sujets 2024 et 2025 du CAPES d'Espagnol, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : Repères : le contexte historique et littéraire ; Problématiques : comprendre les enjeux du programme ; Outils : pour retrouver rapidement une définition, une idée ou une référence.
12/2023
Economie internationale
Contrat de travail et relation d'emploi en Chine
En moins de quarante ans, la société chinoise a complètement transformé sa législation sociale pour répondre aux impératifs du passage à une économie de marché. La Chine a introduit, en très peu de temps, de profondes modifications dans le rapport employeur-employé. L'introduction du contrat formel dans le monde du travail s'oppose à la forme plus ancienne du contrat implicite encore présente dans la Chine contemporaine. En Chine, les relations entre employés et employeurs reposent principalement sur des contrats psychologiques relationnels, et le contrat de travail est dès lors perçu comme moins souple. Quels impacts les transformations économiques et juridiques ont-elles aujourd'hui sur la relation d'emploi ? En tenant compte du contexte sociétal, l'auteure propose un apport original en sciences de gestion en articulant les différents contrats : contrat psychologique, contrat social et contrat de travail.
09/2021
Littérature française
La loi applicable au contrat électronique en droit burkinabè
La question du droit applicable au contrat électronique empreint d'un élément d'extranéité n'est que partiellement tranchée par la loi n°045-2009/AN portant réglementation des services et des transactions électroniques au Burkina Faso et l'Acte additionnel A/SA. 2/01/10 du 16 février 2010 portant transactions électroniques dans l'espace CEDEAO. En effet, si les articles 4, alinéa 2 de la première et 7, § 2 du deuxième reconnaissent expressément aux parties, la liberté de choisir le droit applicable à leur contrat, les choses sont moins précises au sujet du droit applicable à défaut de ce rattachement subjectif. Pour cet autre aspect de la question, l'Acte additionnel distingue les contrats B2B des contrats B2C et ne consacre (expressément) de règle de rattachement subsidiaire (relativement protectrice) que pour ces derniers.
10/2022
Droit administratif général
Contrats publics et arbitrage d'investissements
Le présent ouvrage étudie la pratique arbitrale d'investissements en matière de contrats publics à l'aune du droit administratif français. Cette recherche utilise le droit administratif français comme clef de compréhension du droit des investissements. Elle compare ces deux droits en matière de contrats publics en mesurant leurs traits communs, leurs éventuelles influences réciproques et leurs points de contact. Observé depuis l'ordre juridique interne, l'arbitrage d'investissements constitue un mécanisme de contrôle juridictionnel de la puissance publique dans la globalisation. Son incidence sur les contrats publics n'avait pas été examinée de manière approfondie jusqu'alors. A la frontière entre le droit public interne et le droit international public comme privé, cet ouvrage analyse les sentences portant sur des litiges en matière de contrats publics en tant que discours sur l'Etat contractant dans la globalisation. La thèse met alors en lumière la façon dont les arbitres, à force de juger l'Etat contractant, ont construit un droit public original au-delà de l'Etat.
07/2021
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Littérature érotique et sentim
Marquis & Sade. Le contrat du Diable
La belle et sensuelle Cécilia vit depuis cinq ans avec François, son premier compagnon et premier homme à partager sa couche. Hélas pour elle, du haut de ses 22 ans, elle ne connaît que lui qui est aussi beau que fainéant dans la vie, comme au lit. Fils à papa, passant son temps à dépenser l'argent du paternel et à frimer, il est aux antipodes de ce que Cécilia espérait : amour, passion et sexe... Un vendredi soir, alors qu'elle se rend, accompagnée de François, au " Pub ", un bar où ils ont l'habitude de se retrouver entre amis, Cécilia est hélée par Christine, l'énigmatique barmaid qui l'invite à s'installer au comptoir. Sans hésiter, elle oublie François pour s'asseoir sur un tabouret de bar. Sa vie en sera transformée à tout jamais... Mais qu'a donc pu confier cette barmaid à Cécilia pour changer du tout au tout sa destinée... et, sans le savoir, lui faire signer le contrat du Diable ? A vous de découvrir les flammes de l'enfer, ainsi que des jeux sensuels méconnus jusqu'à ce jour...
11/2020
Littérature érotique et sentim
Le contrat Tomes 1 et 2
L'amour peut-il survivre à l'imprévu ? Après la faillite de son père, Angeline supplie son principal créancier, Geoffrey, d'éponger ses dettes. Il lui propose alors un arrangement d'un genre particulier : un contrat de mariage aux clauses multiples et variées... Angeline accepte d'épouser cet homme qu'elle n'a jamais vu. Mais elle n'avait pas prévu qu'il soit aussi attirant... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il proposé de l'épouser ?
09/2018
Littérature française
Lola ou le contrat de méfiance
Deux quadragénaires, Lola et Jean, se rencontrent à l'occasion d'un voyage organisé en Pologne. C'est le coup de foudre. Cependant, échaudés tous les deux par de multiples désillusions sentimentales, ils décident de mettre à l'épreuve leur amour naissant en rédigeant puis en signant un "contrat de méfiance" d'une durée d'un an. Selon les termes de cet engagement fou mais solennel, ils ne se rencontreront qu'un seul week-end par mois, jamais au même endroit, s'interdiront toute communication le reste du temps, et ne pourront se révéler leur véritable identité qu'à l'échéance dudit contrat avant de pouvoir enfin éventuellement envisager une vie commune. Mais, alors qu'ils pensent avoir réussi, un événement inattendu survient et le "contrat de méfiance" tourne alors au cauchemar.
10/2017
Science-fiction
Funèbres Tome 3 : Fin de contrat
«Désormais, je n'ai plus besoin de mon injection quotidienne visant à assurer mes fonctions vitales. Cela pourrait être positif, or, cette condition est également accompagnée d'une «faim» nouvelle que je ne peux me permettre d'ignorer, auquel cas... Mieux vaut ne pas y penser. Quoi qu'il en soit, il semble que certains aient décidé d'en finir avec les gens comme moi. Le dernier chapitre de Pharmadene doit être écrit, reste à savoir si je vivrai jusqu'à l'épilogue... !»
06/2015
Droit communautaire
Le contrat de voyage à forfait
Examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. L'ouvrage procède à l'examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, ainsi que des particularités propres à la législation belge dans laquelle elle a été transposée.
10/2022
Droit des obligations
Le droit des contrats en 60 questions. Tout comprendre sur l'élaboration, l'application et la cessation d'un contrat, Edition 2021-2022
Tout comprendre sur l'élaboration, l'application et la cessation d'un contrat Acheter une maison, recourir aux services d'un entrepreneur ou louer un appartement pour les vacances... des opérations souvent effectuées sans l'aide d'un professionnel du droit Pourtant, quelques petits conseils pourraient parfois éviter de grands désagréments I Ainsi, de nombreuses difficultés rencontrées par les personnes qui se retrouvent aujourd'hui devant les tribunaux auraient pu être évitées si elles avaient eu l'occasion de comprendre le sens véritable et la portée de leur engagement Si ce guide pratique ne peut se substituer aux conseils avisés d'un avocat ou d'un notaire, il vous aidera à déchiffrer les termes juridiques et à adopter les bons réflexes. Véritable mode d'emploi construit sous forme de questions-réponses, cet ouvrage actualisé vous permettra de comprendre les implications de vos engagements, pour aborder plus sereinement les différentes étapes d'une relation contractuelle.
06/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2021
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? La prescription dans les chaînes de contrats translatives de propriété - par Mathias Latina (p. 8) Responsabilité ? Quand le déménagement entre amis tourne mal : la convention d'assistance bénévole et l'obligation in solidum - par Jonas Knetsch (p. 17) Régime des obligations contractuelles ? La prescription dans le cautionnement : disproportion et défaut de mise en garde - par Rémy Libchaber (p. 27) CONTRATS SPECIAUX Contrats et droit des sociétés ? Absence de reconduction tacite après la survenance du terme : le mandat social échappe à l'application du droit commun des contrats - par Julia Heinich (p. 38) ? Caducité, révocation, exécution forcée : florilège sur les promesses de cession de droits sociaux - par Marie Caffin-Moi (p. 42) ? L'imprudence du contractant et les vices du consentement - Illustration dans les cessions de titres sociaux - par Laura Sautonie-Laguionie (p. 47) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Organisation frauduleuse de l'insolvabilité : mentir sur son patrimoine n'est pas organiser son insolvabilité - par Valérie Malabat (p. 65) Droit du travail ? La modification du contrat de travail induite par une sanction disciplinaire - par Grégoire Loiseau (p. 84) Droit des biens ? La conception orthodoxe de la bonne foi en droit des biens - par Antoine Tadros (p. 86) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? La réduction des divergences de jurisprudence "profondes et persistantes" en matière contractuelle - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 89) ? La non-restitution de l'indu social - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 91)
10/2021
Gestion
Le contract management. Performance contractuelle, renégociations, claims : comment sauvegarder et accroître les marges, Edition revue et augmentée
Un outil de travail pragmatique pour faire du management des contrats un véritable levier de performance. Dans un contexte d'économie mondialisée à forte intensité concurrentielle, il devient essentiel pour les entreprises de savoir gérer les risques contractuels. En effet, une fois le contrat signé, il est fréquent que les contractants cherchent à optimiser leur rentabilité via des réclamations (claims) ou des avenants qui peuvent être perçus comme agressifs et déstabilisants. Comment réagir face à ces demandes, orienter les contrats à son avantage ? L'ouvrage propose : Les "règles du jeu" de cette manière d'aborder la relation contractuelle. Les techniques de contract management, les méthodes de renégociation et de gestion des daims. Les meilleures pratiques des entreprises les plus avancées dans le domaine. Les apports de la psychologie expérimentale. Entièrement revue, enrichie d'illustrations et d'exemples concrets, cette nouvelle édition fait le point sur : Les dernières innovations (méthode agile, BIM, communautés de pratique...). Les apports des technologies et des LegalTechs (notamment l'IA prédictive pour fiabiliser l'issue des daims). Les méthodes de la recherche opérationnelle (MCDA) appliquées au processus de décision lors des contentieux. Le Legal (ou Contract) Design. Les dernières jurisprudences associées au domaine contractuel. Les impacts de la réforme du droit des obligations...
10/2019
Sociologie
Bulletin EFEO 60 (1973)
Bulletin de l'Ecole française d'Extrême-Orient tome 60 (1973) K. Zvelebil. Problèmes fondamentaux de phonologie et morphologie des langues dravidiennes. J. Chara. A propos de l'immigration tamoule en Guyane française. G. Martini. Brapamsukulanisamsam. M. Benisti. Notes d'Iconographie Khmère IX : Le fronton de Yeai Pu. J. Dumarçay. Les charpentes rayonnantes sur plan barlong ou carré de l'Asie méridionale. J. Dumarçay. Eléments pour une histoire architecturale du Borobudur. S. Lewitz et B. Rollet. Lexique des noms d'arbres et d'arbustifs du Cambodge. S. Lewitz. Inscriptions modernes d'Angkor 17, 18, 19, 40, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33. Kpuon abah-bibah ou livre de mariage des Khmers par ker Nou et Nhieuk Nou _ Table des matières _ Avant-propos (S. Lewitz) _ Abréviation _ Préface d'un auteur (Nhieuk Nou) _ Première partie, Tradition royale (rajjapaveni), (Nhieuk Nou) _ Deuxième partie, Mariage des roturiers. 2468e année de l'ère bouddhique, ou 1925 A. D, (Ker Nou) _ Troisième partie, annexe _ Notes bibliographiques _ Glossaire _ Planches E. Saurin. Le champ de jarres de Hang Gon, près de Xuan Loc (Sud Viêtnam). P. Huart, Imbault-Huard, Th. Vetter et M. Wong. Une thèse parisienne consacrée au Ginseng en 1736 et présidée par J. F. Vandermonde. Pham Dinh Hô. La médecine vietnamienne au XVIIIe siècle, texte original extrait du " Vû Trung Tuy But " traduit par Nguyen Tran Huan. J. Frèches. François Bernier, philosophe de Confucius au XVIIe siècle. H. Chambert-Loir. Trois traductions anglaises du malais. G. Fussman. Daniel Schlumberger (1904-1972). Compte rendu.
08/2005
Droit des obligations
Les indispensables du droit des contrats spéciaux. 2e édition
40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
01/2024
Carrière et réussite
Ré-entreprendre sa vie après 50 ans. Parce que l'ambition des femmes n'a pas d'âge
Avoir 50 ans, un peu plus, un peu moins, avec l'idée que l'on a encore beaucoup de choses à vivre couplée à la prise de conscience du temps qui passe. Se dire que réaliser ses ambitions, c'est maintenant ou jamais. Et pour nous les femmes, une prise de conscience sans doute encore plus forte du temps qui passe à travers le culte de l'apparence et le jeunisme dans le monde du travail. Comme l'autrice, les femmes interrogées dans cet ouvrage ont décidé de "ré-entreprendre" leur vie à la cinquantaine et plus. Elles ont créé leur entreprise, passé un examen tant convoité, obtenu une promotion, quitter l'entrepreneuriat pour redevenir salariées... Une partie du livre est consacrée à leurs témoignages et aux conseils qu'elles souhaitent donner aux femmes quinquas qui voudraient elles aussi réaliser leurs ambitions. Mais pour réussir cette démarche, il faut bien comprendre les bouleversements particuliers auxquels font face les quinquas en général, et les femmes en particulier. Ainsi des experts - médecin, expert du futur du travail, psychologue spécialisé dans les transitions de vie... - donnent également des conseils afin que vous soyez dans de bonnes conditions pour vivre au mieux ces transitions et être en mesure de poursuivre vos ambitions professionnelles.
01/2023
Technologies
Méthodes productique et qualité
Niveau A (Approches) La productique - ou recherche de l'efficacité maximale pour les systèmes de production - y est étudiée en l'associant à la démarche de qualité. Méthodes, organisation et gestion, qui en sont les outils, sont présentées en les regroupant selon les besoins différents des différentes entreprises, depuis la petite société peu sensible à l'optimisation, jusqu'à la grande entreprise très structurée engagée dans une démarche d'excellence. Chaque outil présenté est aussi mis en oeuvre dans des exercices d'application et des études de cas. SOMMAIRE Partie I - PRODUCTION ET PRODUCTIQUE. 1. HISTORIQUE. 2. IDEES GENERALES. 3. LES OUTILS DE LA PRODUCTIQUE. 4. LA QUALITE D'ABORD ! 5. ILLUSTRATION DE LA COURBE ABC. 6. ILLUSTRATION DU DIAGRAMME CAUSES-EFFET. Partie II - L'ENTREPRISE. 7. LES FONCTIONS DE L'ENTREPRISE. 8. STRUCTURE ET ORGANISATION. 9. CREATION D'ENTREPRISES. 10. LA PROPRIETE INDUSTRIELLE. 11. LES INVESTISSEMENTS. Partie III - OUTILS DE BASE. 12. L'ORDONNANCEMENT. 13. L'ANALYSE DU PRODUIT. 14. EXERCICES D'APPLICATION. 15. ETUDE DE CAS : L'ARTISAN (A). 16. ETUDE DE CAS : L'ARTISAN (B). Partie IV - COMPLEMENTS POUR LES P. M. I. 17. LES STOCKS. 18. METHODES DE REAPPROVISIONNEMENT. 19. GESTION DES STOCKS. 20. LE LANCEMENT. 21. LE DOSSIER DE FABRICATION. 22. METHODES DE LANCEMENT. 23. LE PLANNING. 24. EXERCICES D'APPLICATION. 25. ETUDE DE CAS : LA PMI. Partie V - OUTILS STATISTIQUES. 26. LOIS STATISTIQUES. 27. STATISTIQUES A L'ATELIER. 28. EXERCICES D'APPLICATION. Partie VI - COMPLEMENTS POUR LES SOUS-TRAITANTS. 29. LE SOUS-TRAITANT. 30. LE MANUEL D'ASSURANCE QUALITE. 31. ETUDE DE CAS : LE SOUS-TRAITANT (A). 32. ETUDE DE CAS : LE SOUS-TRAITANT (B). Partie VII - COMPLEMENTS POUR LES GRANDES ENTREPRISES. 33. L'INDUSTRIEL. 34. LA METHODE T. P. M. 35. L'ANALYSE DE LA VALEUR. 36. FIABILITE - SECURITE - SÛRETE. 37. LA METHODE A. M. D. E. C. 38. LA DEMARCHE D'EXCELLENCE. 39. ETUDE DE CAS : L'INDUSTRIEL. Partie VIII - OUTILS COMPLEMENTAIRES MODERNES. 40. L'ADHOCRATIE. 41. LA METHODE P. E. R. T. 42. LA G. P. A. O. 43. METHODES DE G. P. A. O. 44. LA METHODE O. P. T. 45. OPTIMISATION DES FLUX. 46. EXERCICE D'APPLICATION. 47. ETUDE DE CAS. Partie IX - TABLEAUX DE SYNTHESE. Lexique.
12/1996
