contrat édition montant
Extraits
Thrillers
Brumes mortelles. Quadrilogie Montana quatrième titre
Poursuivis par leur passé tumultueux à Juneau, en Alaska, Pierre et Marie doivent quitter cette ville en urgence pour rejoindre Paul, le frère de Pierre, dans le Montana. Ils ont tout perdu et n'ont pas d'autre possibilité que de se faire héberger chez ce dernier avant de trouver une solution pour surmonter cette mauvaise passe. Au milieu de cette plaine balayée par les vents et les blizzards, aux prises avec l'accueil glacial de Paul, le frère de Pierre, les funambules réussissent à se rétablir sur un fil chancelant, mais provisoirement stabilisé. Le provisoire va devenir définitif et tourner au cauchemar quand un élément extérieur va faire exploser le fragile équilibre de leur couple naissant. Jusqu'à la mort de l'intrus.
03/2024
Thrillers
Folie furieuse. Quadrilogie Montana troisième titre
Maeva, en Dordogne, inquiète de ne pas voir revenir son voisin et protégé, Pierre, vient de recevoir une lettre de lui en provenance des Etats-Unis. Dans cette lettre, Pierre lui précise qu'il a retrouvé son frère Paul dans le Montana. Il lui annonce qu'il a aussi décidé de disparaître définitivement et qu'il va se perdre du côté de Juneau en Alaska. L'automne est arrivé et cette lettre date de quelques semaines. Elle semble s'être perdue en chemin, comme sous les circonlocutions des feuilles qui s'envolent sous les bourrasques d'octobre. La missive ressemble à l'adieu d'un désespéré. Elle laisse planer une ambiguïté sur la façon de disparaître. Maeva est folle d'inquiétude. La maison de Pierre sent l'abandon et le froid s'installe doucement. Elle décide d'aller le chercher au bout du monde et remuera ciel et terre pour le retrouver.
03/2024
Policiers
Rupture de contrat ; Balle de match ; Faux rebond. Edition collector
Rupture de contrat vous fera découvrir les arcanes du football américain. Balle de match vous entraînera dans le milieu très féroce du tennis féminin. Et Faux rebond vous permettra d'en apprendre plus sur l'envers du décor du basket, ainsi que sur le passé de Myron. Au rythme des enquêtes de cet ex-membre du FBI reconverti en agent pour sportifs de haut niveau, vous allez vivre trois aventures des plus physiques, entre rapidité et habileté, intimidations musclées et tirs en cascade, amis et ennemis...
11/2018
Sciences historiques
Actes, contrats et dispenses de mariage. 3e édition
En généalogie, rien n'est plus précieux qu'un acte de mariage puisqu'on y trouve mentionnés les parents des deux mariés : quatre ancêtres nouveaux d'un coup ! S'il n'est pas retrouvé, la remontée dans l'arbre se fait plus lente : le généalogiste doit bâtir des hypothèses, recouper, supputer, confirmer... Le détour par les archives notariées peut alors s'avérer utile, puisque, sous l'Ancien Régime, même les couples sans le sou passaient contrat devant notaire. Mais il existe d'autres documents riches d'informations : les sommations respectueuses qu'adressent les enfants majeurs aux parents refusant leur union ; les archives liées aux cas particuliers que sont les mariages de rosières, de militaires à la fin de l'Empire, d'officiers ou de quelques curés sous la Révolution ; celles des divorces, qui fournissent le pourquoi de la rupture ; les dispenses de mariage, qui peuvent livrer trois ou quatre générations d'un seul coup en même temps que les motifs personnels à l'origine de la demande... Ce livre permet précisément d'explorer toutes les pistes d'archives qui s'offrent à vous. Pas à pas, sur chacun de ces thèmes liés au mariage, il indique la démarche, les cotes, les lieux de recherche, avec des exemples concrets. Cette troisième édition augmentée complète utilement la démarche avec les derniers outils Internet, pour que ces documents généalogiques ne puissent plus vous échapper.
12/2019
Droit
Les contrats immobiliers des collectivités territoriales. 2e édition
Les collectivités territoriales mettent en oeuvre de nombreux contrats immobiliers, qu'il s'agisse de ventes (transfert de biens dépendants du domaine public ou appartenant au domaine privé) ou d'achats (acquisition à titre onéreux ou en l'état futur d'achèvement), ou encore de contrat d'occupation du domaine public, ou de baux sur leur domaine privé. Illustré par de nombreux conseils et cas pratiques, cet ouvrage permettra aux responsables de collectivités territoriales de s'engager en toute connaissance de cause et de trouver des conseils pour les guider au mieux de leurs intérêts. Il sera utile aux juristes notamment avocats et notaires, conseils privilégiés des collectivités territoriales.
10/2019
Droit
Fiches de Droit des contrats spéciaux. 2e édition
Le contenu : 35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
04/2019
Assurances
Assurance-vie et contrats de capitalisation. 2e édition
Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et illustré de nombreux exemples, il donne les clés pour comprendre cet outil de gestion et de transmission du patrimoine qui s'est imposé comme le placement préféré des français. Désignation du bénéficiaire, démembrement de propriété, contrat souscrit par un époux commun en biens, fiscalité en cas de rachat et en cas de décès... ce dossier répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels du patrimoine. Il procède également à une présentation du régime juridique et fiscal du contrat de capitalisation, dont les points communs avec l'assurance-vie sont nombreux. Les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence sont reproduits et différents tableaux comparatifs et modèles de clauses bénéficiaires sont proposés. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile.
06/2022
Philosophie
Du contrat social ou principes du droit politique et autres écrits autour du contrat social. Edition revue et augmentée
Pour nous aussi, la doctrine de Rousseau ne saurait être un simple objet de curiosité érudite ou d'intérêt purement philologico-historique. Elle apparaît au contraire, pour peu qu'on ne se contentât point d'en considérer les résultats et qu'on se plongeât dans ses tout premiers présupposés, comme une problématique vivante et très contemporaine. Les questions soulevées par Rousseau, qui les brandit face à son siècle, ne sont en rien obsolètes aujourd'hui, pour nous non plus elles ne sauraient être purement et simplement « réglées ».Ernst Cassirer Aux fondements de la pensée moderne, sur laquelle il aura exercé une inßuence décisive, le Contrat social reste l'un des ouvrages les plus importants de Rousseau. Publié en 1762, il dessine les grandes lignes d'un modèle de structuration sociale capable de combiner harmonieusement les valeurs propres à l'« état de nature » avec celles imposées par la vie collective. De là l'idée de « contrat » entre les individus qui, parce qu'ils ne sont soumis qu'à des conventions auxquelles ils ont librement souscrit, « n'obéissent à personne, mais seulement à leur propre volonté ».Commentaires et notes par Gérard Mairet.
02/2012
Droit
Régime indemnitaire des contrats publics. Comment concilier contrats publics et finance d'entreprise ? 2e édition
Les développements du présent ouvrage décrivent, analysent, synthétisent à l'intention des praticiens du droit, de la banque, de la finance, nationale et internationale, le régime et la pratique des indemnités prévues dans les contrats publics qui font appel à un financement externe.
04/2019
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Littérature érotique et sentim
Mariage forcé. Un contrat indécent
Il la désire, il la veut... il l'aura. A la mort de son père, le marquis de Verneuil, Diane voit sa vie basculer. Son frère Louis et elle découvrent que la famille est criblée de dettes. Dans une ultime tentative pour renflouer les caisses, dévoré par la fièvre du jeu, Louis organise des tournois de cartes où il perd des sommes colossales face au duc Gabriel de Keyrac... jusqu'à parier la main de sa soeur. Horrifiée, Diane se voit contrainte d'épouser Gabriel, le Duc noir : chassé de la cour de Versailles, balafré, impressionnant, froid et cynique, il est tout l'inverse du mari idéal. Le Duc joue avec Diane comme un chat avec une souris, l'effraie autant qu'il l'intrigue... et l'attire ! Et si cette union forcée était la clé de sa liberté et de son bonheur ?
11/2019
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
Sciences politiques
Pour un nouveau contrat social
Instruction pratique sur les poids et mesures décimaux, dont la loi du 24 juillet 1837 prescrit l'usage à dater du 1er janvier 1840... par Félix Mathieu,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/1997
Littérature érotique et sentim
Un contrat à haut risque
Axel, trente-cinq ans, a vu la femme de sa vie le quitter pour épouser un riche homme d'affaires. Depuis, sa devise est claire : ne plus jamais tomber amoureux. Pas de promesses, pas de désillusions. Lors d'un voyage d'affaires à Shanghai, il rencontre Tara. Débitrice d'une importante somme d'argent, la jeune Française est prisonnière d'une maison de passe. Sa vie ne lui appartient plus, et l'amour n'est pour elle qu'un sentiment de luxe hors de portée. Parce qu'elle est différente des femmes qu'il connaît et parce qu'il en a les moyens, Axel paye sa dette et la ramène en France. Il lui propose alors un travail très particulier : tenir en tout point le rôle de la parfaite épouse, gérer l'intendance de sa demeure et de son domaine viticole, orchestrer les réceptions, tolérer ses horaires d'homme d'affaires et ses caprices sexuels... moyennant un salaire confortable et à une seule condition : qu'il ne soit jamais question du moindre sentiment entre eux.
01/2020
Sociologie
Travail, famille : le nouveau contrat
Comment arriver à préserver en France tout à la fois un taux de fécondité suffisant pour son développement, un niveau d'emploi croissant et de chômage restreint, la compétitivité de l'économie, le bien-être social et individuel, et l'amélioration de la démocratie - notamment l'égalité entre les hommes et les femmes. La réponse, qui n'est pas une gageure, se tient du côté d'un contrat nouveau entre la production et la reproduction. Que faire pour adapter au mieux les deux sphères que sont le travail et la famille. De cette équation dépend le fonctionnement économique mais aussi social et culturel. Le progrès, en somme.
04/2003
Droit
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo. Le régime juridique des contrats de la commande publique est en métamorphose. Les contrats de l'Administration ne sont plus soumis exclusivement au droit national, mais aussi au droit communautaire, voire au droit international. Le foisonnement du régime juridique de ces contrats ne facilite ni la lisibilité ni la compréhension, induisant une explosion du contentieux contractuel de plus en plus complexe. Dés lors, l'avènement du contrat de partenariat comme composante des contrats de la commande publique dans le paysage juridique des Etats de l'Union monétaire ouest-africaine ne fait que participer à la complexification du régime juridique de ces contrats. C'est de ce constat que la présente étude sur le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo tire sa justification. Le présent ouvrage expose, d'abord, les spécificités et les similitudes au contrat de partenariat par rapport aux autres contrats de la commande publique, attestant des difficultés à asseoir une théorie des contrats publics. Ensuite, les analyses font état des incidences juridico-économiques diversement appréciées de l'usage de ce contrat comme un outil des politiques publiques. Enfin, l'ouvrage met en exergue l'éclatement du contentieux et en explore des perspectives. Actes du colloque du 20 décembre 2018 organisé à l'Auditorium de l'Université de Lomé (Togo).
09/2020
Droit du travail et de l'emplo
Le mémo social. Contrat de travail, relations collectives, paye, Edition 2023
Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation en droit du travail. Etayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social est conçu pour faciliter vos recherches : - un index thématique de 2400 entrées- 59 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, démission, comité social et économique, négociation collective, embauche, formation, apprentissage, modification du contrat de travail, temps partiel, travailleurs étrangers, travail temporaire, travailleurs handicapés, accidents du travail, salaire, cotisations, prévoyance, retraite complémentaire... Cette nouvelle édition 2023 prend notamment en compte la loi "Marché du travail" , avec en particulier le nouveau régime des abandons de poste, la suppression de l'assurance chômage en cas de refus de deux CDI et la réforme de la VAE (validation des acquis de l'expérience). Sont également intégrées les mesures en faveur du pouvoir d'achat (pérennisation de la prime "Macron" , dispositions destinées à favoriser l'intéressement, possibilités de déblocage anticipé de l'épargne salariale et de rachat des jours de RTT), la nouvelle procédure liée aux alertes professionnelles et la réforme de l'assurance chômage
07/2023
Contrats de travail
Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2023-2024
I. Promesse d'embauche II. Essai III. Apprentissage IV. Résiliation conventionnelle V. Démission VI. Prise d'acte VII. Licenciement pour motif personnel VIII. Licenciement pour inaptitude physique IX. Plan de départs volontaires X. Licenciement pour motif économique XI. Accord de mobilité XII. Accord de maintien de l'emploi XIII. Transfert d'entreprise XIV. Contrat de travail à durée déterminée XV. Contrat de mission XVI. Contrat de chantier XVII. Mise à disposition XVIII. Salarié expatrié XIX. Salariés protégés XX. Retraite XXI. Ruptures judiciaires du contrat de travail XXII. Statuts particuliers XXIII. Contrats aidés XXIV. Suites de la rupture XXV. Contentieux de la rupture
10/2023
Contrats de travail
Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2021-2022
Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l'entreprise ou du salarié, les effectifs de l'entreprise, l'insertion de l'entreprise dans un groupe de sociétés, l'ancienneté du salarié, le type de rupture retenu (démission, licenciement, résiliation conventionnelle, etc.), la cause et l'ampleur du licenciement, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de rompre un contrat de travail, notamment avant d'aborder une procédure de licenciement : Quelles sont les règles de procédure à appliquer ? Quels sont les délais à respecter ? Quelles sont les indemnités dont il faut prévoir le versement ? Quelles sont les suites de la rupture ?
01/2021
Littérature française
Sophie
Sophie résume le vécu de Pascal Montaut, de sa naissance à ses vingt-trois ans. C'est le récit et la mémoire de viols subis, de rencontres, de filles, d'amours, de famille et de luttes. Ne contenant ni date ni lieu, juste quelques indices, ce texte émouvant donne peu de place au descriptif inutile et éveillera votre imagination. Laissez-vous donc envahir par cette onde de sensibilité qui saura faire tressauter votre âme.
04/2023
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Ethique et droit
Ethique et contrats
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand en 2018. Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique. Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ? Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
12/2021
Policiers
L'effet Antabuse Tome 1 : Marée montante
Simple histoire de plusieurs personnages qui se croisent et se croisent à nouveau pour mieux se recroiser par la suite. A titre d'exemple et pour souligner la simplicité des différents intervenants, le tome 1 aurait logiquement dû être le troisième mais seul un des personnages en a décidé ainsi, à vous de découvrir pourquoi !
10/2018
Littérature anglo-saxonne
Le livre de Yaak. Chronique du Montana
La vallée duYaak, dans le Montana, est l'un des derniers espaces sauvages des États-Unis, un lieu où cohabitent des ours noirs et des grizzlys, des loups et des coyotes, des aigles, des lynx, des cerfs et même une poignée d'humains. De cet endroit magique où il vit depuis une vingtaine d'années, Rick Bass dresse le tableau d'une vallée aujourd'hui menacée. Dans ces récits inspirés, il nous décrit la grandeur de la nature sauvage du Yaak et de ses habitants. Il parvient ainsi à capturer l'âme d'un lieu qui, s'il venait à disparaître, constituerait une perte irrémédiable pour chacun d'entre nous. Avec Le Livre de Yaak, Rick Bass confirme qu'il est l'un des grands écrivains du Montana et l'une des voix les plus originales de l'Ouest.
08/2007
BD tout public
AmeriKKKa Tome 8 : Les milices du Montana
Alors qu'ils enquêtent sur des meurtres d'Indiens dans le Montana, Angela et Steve vont se heurter au Klan et à leurs complices.
10/2014
Historique
Simone Signoret/Yves Montand. Derrière le rideau
Le voyage en URSS d'un couple mythique
09/2022
Multimédia
Contrats du numérique. Informatiques et électroniques, Edition 2022-2023
Tous les contrats informatique et électronique, analysés et expliqués au regard de l'actualité juridique et métier les plus récentes Tous les contrats informatiques et électroniques, analysés et expliqués au regard des actualités juridique et métier les plus récentes Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un petit lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette douzième édition tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques. Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Est d'abord étudiée la préparation du contrat. Ensuite, est analysée la réalisation de l'informatisation. Le livre trois est, quant à lui, consacré à l'environnement de l'informatisation. Le dernier livre regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique.
06/2022
Droit des affaires
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux. 14e édition
A propos de l'ouvrage Prolongement naturel de la théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ; - les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ; - les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ; - les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation ; crédit-bail ; - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction. Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste de la matière - Une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel
09/2021
