R pour les scientifiques. Mise en oeuvre de projets et valorisation des résultats
Extraits
Paramédical
Classification des résultats de soins infirmiers CRSI/NOC. Mesure des résultats de santé
Cet ouvrage propose une classification qui présente les résultats issus des interventions infirmières observables chez le patient et testés sur le terrain. Il expose dans une première partie une vue générale de la classification des résultats puis détaille l'utilisation pratique de cette classification en pratique clinique dans la recherche et dans l'enseignement. La deuxième partie explique la taxinomie des CRSI/NOC. La troisième partie coeur de l'ouvrage présente 490 résultats classés en 7 grands domaines à l'intérieur desquels ils apparaissent par ordre alphabétique avec la terminologie utilisée dans la dernière édition du Nanda International 2012-2014. La quatrième partie montre les liens existant entre les CRSI/NOC et les schémas de santé d'une part et les diagnostics infirmiers du Nanda international d'autre part. Une dernière partie liste les résultats essentiels pour les domaines de soins spécialisés. Cette 2e édition est la traduction de la 5e édition américaine de Nursing Outcomes Classification (NOC).
06/2019
Philosophie des sciences
Les scientifiques et Dieu
Après une présentation chronologique des principales découvertes scientifiques de ces trois derniers millénaires, permettant au lecteur de comprendre comment nous en sommes arrivés à la Théorie du Big Bang, qui est résumée, et de théories alternatives, l'auteur donne la parole à plus de 300 scientifiques, érudits de toutes religions, dont une cinquantaine de prix Nobel. Il démontre ainsi que ce n'est pas faire preuve de naïveté que de croire en l'existence de Dieu, que Foi et Science ne sont pas incompatibles, mais complémentaires, et que pour certains leur Foi a favorisé et stimulé leur recherche de la vérité.
04/2022
Physique, chimie
Convertisseurs et électronique de puissance. Commande, description, mise en oeuvre - Applications avec Labview
Cet ouvrage dresse un large panorama de l'électronique de puissance : aspects fondamentaux et résultats expérimentaux, équipements et matériels, outils de conception et mise en œuvre en milieu industriel. C'est dans un esprit résolument pragmatique que sont ainsi présentés : les systèmes électroniques de commande, créateurs et transmetteurs, analogique et numérique; les différents types de convertisseurs, leurs principes de fonctionnement et leurs comportements dans les conditions idéales puis réelles ;leurs performances, grâce notamment à la souplesse des systèmes de commande, mais aussi leurs fragilités (en particulier en régime transitoire) ; les outils logiciels (SIMULINK, PSpice et LabVIEW) à même d'accroître la connaissance de leurs comportements et la performance des systèmes.
En annexes sont décrits plus en détail les outils mathématiques et informatiques de l'électronique de puissance. De très nombreux exemples et études de cas illustrent le propos du livre, ainsi véritable outil de référence, de travail et d'apprentissage pour tous les professionnels ou futurs professionnels de l'électrotechnique et de l'automatique : ingénieurs, techniciens et élèves ingénieurs, mais aussi étudiants en 3e cycle.
04/2007
Informatique
Dématérialisation et archivage électronique. Mise en oeuvre de l'ILM (Information Lifecycle Management)
L'information est aujourd'hui de plus en plus produite, diffusée, sécurisée et pérennisée sous sa forme numérique. La logique de l'archivage doit être intégrée dans le cadre complet du cycle de vie de l'information, dès la création de l'information. L'originalité de l'approche de cet ouvrage est de prendre en compte l'ensemble des aspects techniques, juridiques et organisationnels nécessaires à la mise en oeuvre d'un projet de dématérialisation et d'archivage, et d'illustrer le propos par la description de solutions concrètes (dématérialisation de factures, archivage de mails, etc).
11/2006
Informatique
UML 2 analyse et conception. Mise en oeuvre guidée avec études de cas
Cet ouvrage s'adresse à tous les professionnels, concepteurs et développeurs, qui souhaitent mieux maîtriser UML 2 et acquérir une démarche pratique de mise en œuvre ainsi qu'aux étudiants en informatique. Il propose une approche pédagogique de l'aspect normatif d'UML 2 et une démarche d'élaboration des diagrammes couvrant l'analyse et la conception des systèmes d'information. Le lecteur suit un apprentissage progressif fondé sur de nombreux exemples, exercices corrigés et de véritables études de cas se rapprochant de projets réels d'entreprise. Cette édition sert trois objectifs : présenter les treize diagrammes d'UML 2 en conciliant le respect strict de la norme avec une application centrée sur les SI des entreprises ; décrire l'analyse et la conception des SI à l'aide des diagrammes d'UML 2 en s'appuyant sur des exemples et des exercices adaptés au contexte professionnel ; proposer une démarche de mise en œuvre d'UML 2 structurée en phases et activités, décrite à l'aide de fiches guides et illustrée par deux études de cas détaillées.
04/2008
Progiciels
Réussir avec Scrum. Des concepts à la mise en œuvre de l’agilité
Si vous cherchez à comprendre l'essence même de l'agilité, ce livre sur la méthodologie Scrum est pour vous. Conçu spécifiquement pour celles et ceux qui souhaitent s'initier ou se perfectionner dans le domaine de l'agilité, il propose un voyage didactique au coeur du framework Scrum, adapté aussi bien aux novices qu'aux professionnels chevronnés. A travers ses pages, vous découvrirez les différents chapitres qui se succèdent en suivant une progression logique et pédagogique. Vous explorerez les avantages de la gestion de projets agiles, plongerez dans l'univers de Scrum avec ses événements et acteurs, aborderez la priorisation du backlog, approfondirez les techniques d'estimation des user stories, et enfin, découvrirez l'intégration ludique du jeu au sein de Scrum. Chaque chapitre est construit pour offrir une compréhension claire et approfondie des concepts, renforcée par des exemples concrets, tirés du quotidien des équipes agiles, et des jeux pour une meilleure assimilation. Outre la théorie, le livre se démarque par sa richesse en outils pédagogiques. Vous trouverez une multitude de conseils pratiques, d'astuces pour surmonter les obstacles courants, des exercices d'application pour consolider vos acquis, ainsi que des mises en situation qui vous plongeront au coeur des défis et des succès de l'agilité. Les études de cas présentées offrent un éclairage réel sur la mise en oeuvre des méthodes agiles dans divers contextes. A travers ce livre, vous ne découvrirez pas seulement des méthodes, mais une nouvelle façon de penser, d'agir et de collaborer.
02/2024
Droit
Les Procédures de contrôle à posteriori en RD Congo. Mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces
"Les objectifs de cet ouvrage sont de sensibiliser les professionnels et les autres acteurs du commerce international aux spécificités du contrôle douanier a posteriori et d'offrir une approche pratique et spécifique des rôles et responsabilités des uns et des autres. Cet ouvrage résulte de la réflexion et de l'appropriation des meilleures pratiques internationales. En effet, l'introduction du contrôle a posteriori reflète une approche différente du contrôle douanier traditionnel, étant donné qu'il a pour effet de libérer immédiatement les marchandises ou, du moins, de réduire les délais ou temps nécessaires pour la mainlevée. Sa mise en oeuvre fait partie intégrante des stratégies de gestion des risques dont les avantages sont : - La réduction du temps de mainlevée ; - La réduction des séjours des marchandises et des frais d'entreposage ; - L'efficacité renforcée des contrôles. En l'intitulant Les procédures de contrôle a posteriori en RD Congo, mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces, l'auteur a volontairement pris le parti de questionner l'ensemble des composantes susceptibles d'influencer la performance de l'administration douanière, y compris les aspects humains. Cela ne pourra que réjouir les professionnels douaniers et accisiens, les opérateurs économiques dont le quotidien est d'affronter en permanence la complexité du passage des marchandises à la frontière. Cet ouvrage est destiné aussi aux étudiants des universités, des écoles de commerce." Albert Yuma Mulimbi
05/2019
Informatique
Deep Learning avec Keras et TensorFlow. Mise en oeuvre et cas concrets, 2e édition
Cet ouvrage, conçu pour tous ceux qui souhaitent s'initier au deep learning (apprentissage profond), est la traduction de la deuxième partie du best-seller américain Hands-On Machine Learning with Scikit-Learn, Keras & TensorFlow (2e édition). Le deep learning est récent et il évolue vite. Ce livre en présente les principales techniques : les réseaux de neurones profonds, capables de modéliser toutes sortes de données, les réseaux de convolution, capables de classifier des images, les segmenter et découvrir les objets ou personnes qui s'y trouvent, les réseaux récurrents, capables de gérer des séquences telles que des phrases, des séries temporelles, ou encore des vidéos, les autoencodeurs qui peuvent découvrir toutes sortes de structures dans des données, de façon non supervisée, et enfin le reinforcement learning (apprentissage par renforcement) qui permet de découvrir automatiquement les meilleures actions pour effectuer une tâche (par exemple un robot qui apprend à marcher). Ce livre présente TensorFlow, le framework de deep learning créé par Google. Il est accompagné de notebooks Jupyter qui contiennent tous les exemples de code du livre, afin que le lecteur puisse facilement tester et faire tourner les programmes. Il complète un premier livre du même auteur intitulé Machine Learning avec Scikit-Learn.
05/2020
Intelligence artificielle
Deep Learning avec Keras et TensorFlow. Mise en oeuvre et cas concrets, 3e édition
L'objectif de cet ouvrage est de vous expliquer les concepts fondamentaux du Deep Learning et de vous montrer, grâce à de nombreux exemples de code accessibles en ligne, comment les mettre en pratique. Cette troisième édition tient notamment compte de la nouvelle version de TensorFlow 2, outil open source très efficace pour entraîner des réseaux de neurones artificiels. - Construire et former de nombreuses architectures de réseaux de neurones pour classification et régression à l'aide de TensorFlow 2. - Découvrir la détection d'objets, la segmentation sémantique, les mécanismes d'attention, les modèles de langage, les réseaux antagonistes génératifs, etc. - Explorer l'API Keras, l'API officielle de haut niveau pour TensorFlow 2. - Produire des modèles TensorFlow à l'aide de TF Data, de TF Transform, de l'API de stratégies de distribution et de TF Serving. - Déployer sur la plateforme Google Cloud AI ou sur des appareils mobiles. - Créer des agents d'apprentissage autonomes avec le Reinforcement Learning, y compris en utilisant la bibliothèque TF-Agents. Tous les exemples de code sont disponibles en ligne sous la forme de notebooks Jupyter à l'adresse suivante : https : //github. com/ageron/handson-ml2
03/2024
Programmation
Python et MicroPython. Coffrets en 2 volumes : Mise en oeuvre sur Raspberry Pi et Pyboard
Ces deux livres offrent au lecteur un maximum d'informations sur le langage Python pour une utilisation sur des projets mettant en oeuvre un Raspberry PI ou une carte Pyboard. 1577 pages pour devenir Expert. Des éléments complémentaires sont en téléchargement sur le site www. editions-eni. fr. Un livre de la collection La Fabrique Python, Raspberry Pi et Flask - Capturez des données télémétriques et réalisez des tableaux de bord web (2e édition) Extrait du résumé : Ce livre s'adresse à toute personne qui souhaite découvrir comment capturer des données télémétriques d'une maison (température, humidité, pression atmosphérique, luminosité) et les présenter dans une interface web sous forme de tableaux de bord. L'auteur s'appuie pour cela sur les possibilités offertes par le langage Python, le nano-ordinateur Raspberry Pi et le framework Flask. Bien qu'appliqué au Raspberry Pi, le contenu du livre est suffisamment universel pour être exploité sur d'autres plateformes telles que des ordinateurs... Un livre de la collection La Fabrique MicroPython et Pyboard - Python sur microcontrôleur : de la prise en main à l'utilisation avancée Extrait du résumé : Découvrir et maîtriser MicroPython, Python sur microcontrôleur, avec les cartes Pyboard. Aller au-delà des concepts et découvrir les aspects pratiques du langage Python appliqué aux microcontrôleurs ! Cet ouvrage guide son lecteur de façon didactique dans la mise en oeuvre des cartes Pyboard sans oublier d'explorer la prise de contrôle de composants électroniques que l'on peut y raccorder...
01/2022
Domaine public - Expropriation
Les redevances pour occupation du domaine public. Les leviers de valorisation et d'optimisation des ressources, 3e édition
Font partie du domaine public les biens affectés à l'usage du public ou spécialement aménagés pour l'exploitation d'un service public : le domaine public des collectivités territoriales a vocation à être utilisé librement et gratuitement par les usagers. Le domaine public n'est plus seulement un objet de la police administrative ; c'est l'assiette d'un nombre croissant de services d'intérêt général. Ces services peuvent être gérés directement par la collectivité propriétaire du domaine, ou concédés, affermés ou délégués à des entreprises privées. Dans ces circonstances, l'utilisation privative du domaine donne lieu à des conventions d'occupation et à la perception de redevances. Ce dossier expose les conditions législatives, réglementaires et jurisprudentielles dans lesquelles une collectivité peut autoriser l'occupation privative de son domaine et percevoir une redevance en contrepartie. Un document indispensable pour préparer les décisions relatives aux conventions d'occupation du domaine public et fixer les montants des redevances qui constituent des ressources pour les budgets locaux.
04/2022
Théologie
Autres Pensées. Extraites de ses oeuvres scientifiques et polémiques
Qui ne connaît les Pensées de Pascal, traits enflammés qui, encore au XXIe siècle, continuent d'illuminer le ciel littéraire et spirituel mondial ? Mais savez?vous que d'autres pensées de "l'effrayant génie" sont disséminées un peu partout dans ses Oeuvres complètes, scientifiques et autres ? Bernard?Marie y a glané pour nous toutes les réflexions qui lui semblaient en rapport proche ou lointain avec le livre des Pensées et avec l'humanisme chrétien de Blaise Pascal. Il les a commentées ou contextualisées, suivant l'ordre du classement traditionnel des Ecrits pascaliens. Ces "nouvelles" pensées s'égrènent avec bonheur et permettent en même temps de revisiter l'oeuvre d'un génie chrétien, que le pape François envisage de canoniser.
09/2021
Mathématiques (notions fondame
Mathématiques. Mise à niveau pour entrer dans une licence scientifique - Cours et exercices corrigés
Cet ouvrage donne les bases mathématiques nécessaires à l'entrée dans les études supérieures scientifiques. Chaque chapitre contient du cours avec des exercices illustrant les notions abordées. Une correction détaillée de ces exercices est donnée. Enfin, afin de consolider les notions abordées dans le cours, des exercices supplémentaires apparaissent en fin de chapitre.
11/2021
Froid, climatique
NF DTU 65.14 Mise en oeuvre des planchers à eau : chauffants et chauffants réversibles
NF DTU 65. 14 est composé des 4 parties suivantes : Partie 1-1-1 : Cahier des clauses techniques types - Dalles désolidarisées isolées (norme homologuée NF DTU 65. 14 P1-1-1, juillet 2023) Partie 1-1-2 : Cahier des clauses techniques types - Autres dalles que les dalles désolidarisées isolées (norme homologuée NF DTU 65. 14 P1-1-2, juillet 2023) Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (norme homologuée NF DTU 65. 14 P1-2, juillet 2023) Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (norme homologuée NF DTU 65. 14 P2, juillet 2023) Date du document : Juillet 2023 NF DTU 65. 14 P1-1-1 propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d'exécution des systèmes de chauffage et rafraîchissement hydrauliques intégrés dans le sol des bâtiments résidentiels et tertiaires de la France métropolitaine (bâtiments neufs ou existants) à l'intérieur des locaux. Il vise les systèmes utilisant d'autres fluides caloporteurs que l'eau, tel que l'eau glycolée par exemple. Ce document vise la conception technique et la réalisation de nouveaux planchers de : - Type A : Eléments chauffants dans la couche de diffusion (dalle d'enrobage) - Type B : Eléments chauffants avec tubes situés sous la couche de diffusion - Type C : Eléments chauffants dans la couche d'enrobage, sur laquelle la dalle est réalisée avec une couche de désolidarisation. Il vise différents supports, neufs ou anciens, et définit : - Les qualités des matériaux destinés à la réalisation d'un plancher chauffant ou d'un plancher chauffant réversible (PCR) en dalle désolidarisée isolée ; - Les conditions normales d'exécution, d'essai, de préparation de la réception et de la mise en service de cet ouvrage. Les locaux visés sont les locaux à faibles sollicitations, intérieurs et sans siphon de sol et les salles sportives faisant l'objet de la norme NF P 90-202. La présente partie s'applique aux planchers chauffants et aux planchers chauffants réversibles (PCR) utilisant des canalisations en cuivre, des systèmes de canalisations en matériaux de synthèse, ou des systèmes de canalisations multicouches à âme métallique. NF DTU 65. 14 P1-1-2 propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d'exécution des installations de chauffage et rafraîchissement par le sol, dans les bâtiments résidentiels et tertiaires de la France métropolitaine, en dalles autres que celles traitées dans le NF DTU 65. 14 P1. 1. 1, notamment pour les systèmes suivants : - dalle pleine (NF DTU 21) - dallage (NF DTU 13. 3) - dalle sur prédalle (NF DTU 23. 4) - plancher à poutrelles (NF DTU 23. 5) - plancher collaborant ; - plancher à dalles alvéolées (NF DTU 26. 2) - plancher nervuré. Pour les installations de chauffage, de chauffage réversible (chauffage et rafraîchissement) par le sol, à eau dont la température ne dépasse pas 50 °C, ce document donne : - en relation avec le NF DTU 65. 14 P1-2, les qualités des matériaux destinés à la réalisation de plancher chauffant à eau chaude avec tubes en matériaux de synthèse, systèmes de canalisations multicouches à âme aluminium, ou tubes en cuivre - les règles d'exécution, d'essai, de préparation de la réception et de mise en service. NF DTU 65. 14 P1-2 fixe des critères techniques de choix des matériaux utilisés pour l'exécution des travaux d'installation de systèmes de chauffage et rafraîchissement hydrauliques intégrés dans le sol, définis respectivement par les NF DTU 65. 14 P1-1-1 et NF DTU 65. 14 P1-1-2. NF DTU 65. 14 P2 fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de planchers chauffants, rafraîchissants et réversibles - dalles désolidarisées isolées et autres dalles, dans le champ d'application des NF DTU 65. 14 P1-1-1 et NF DTU 65. 14 P1-1-2. Le présent NF DTU 65. 14 de juillet 2023 remplace le NF DTU 65. 14 de juillet 2006 concernant l'exécution de planchers chauffants à eau chaude. Le document de juillet 2006 qui comprenait 3 parties, a été scindé en 4 parties, P1-1-1, P1-1-2, P1-2 et P2. Ainsi, les parties P1-1-1, P1-1-2 et P1-2 de juillet 2023 remplacent les parties P1 de juillet 2006 et P2 de septembre 2006, et la partie P2 de juillet 2023 remplace la partie P3 de septembre 2006.
09/2023
Epistémologie
La fin des magistratures scientifiques. Ou le projet Feyerabendien
Paul Karl Feyerabend, en sifflant la fin des magistratures scientifiques, s'inspire de l'anarchisme politique, et jette les bases d'une épistémologie participative. Fortement contestataire, cette épistémologie rame à contre courant de la pensée traditionnelle, et débouche sur le libéralisme et l'égalitarisme, deux valeurs dont se réclame la postmodernité. Les fondamentaux de la science une fois vandalisés, sa mission, du coup change : elle n'est plus la recherche de la vérité et du bonheur ; elle devient le désir effréné de rendre fort le cas faible, ou mieux la possibilité de valorisation de l'alternative.
06/2021
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Sciences politiques
Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence. octobre 2019
Ce rapport fait le bilan sur la période 2012-2018 de l’évolution de l’offre et de la qualité de service (I), ainsi que du coût et du financement de l’activité TER (II). Enfin, il fait un état des relations entre l’exploitant ferroviaire et les autorités organisatrices de transport, ainsi que de leur préparation respective à l’ouverture à la concurrence (III).
11/2019
Sciences politiques
Evaluation de la politique publique de sécurité routière. Rapport public thématique, juin 2016
Dans ce rapport, la Cour répond à trois questions évaluatives, portant sur la pertinence, l'efficacité et la cohérence de la politique de sécurité routière sur la période 2008 - 2019. La Cour préconise l'approche dite du "système sûr" , qui est celle des pays européens obtenant les meilleurs résultats et qui vise, par l'association des trois facteurs "comportement, véhicule, infrastructure" , à atténuer la défaillance d'un élément par les deux autres. Des plans d'action à long terme doivent être définis, intégrant la sécurité routière dans une démarche environnementale et économique globale. Le pilotage de la politique de sécurité routière devrait être plus interministériel, donner toute leur place à l'expérimentation et à l'évaluation, s'appuyer sur une meilleure connaissance des coûts, et impliquer davantage le Parlement et l'ensemble des parties prenantes dont en particulier les collectivités locales.
07/2021
Finances publiques
La situation et les perspectives des finances publiques
Ce rapport est en complément du rapport de la Cour sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise. Après une mise en perspective de la situation des finances publiques sur les deux décennies qui ont précédé la crise, il en examine les effets considérables sur les soldes et la dette publics en 2020 et souligne comment la mobilisation des finances publiques a permis de lutter contre l'épidémie sur le plan sanitaire et d'amortir le choc économique et ses effets sociaux. Il présente ensuite les objectifs des lois financières en 2021 qui prolongent les mesures de soutien et engagent le plan de relance de l'économie et souligne les aléas qui entourent leur mise en oeuvre. Il analyse également la trajectoire des finances publiques du programme de stabilité et en particulier les conditions de sa réalisation. Ce rapport met les objectifs de redressement des finances publiques de la France en perspective des objectifs poursuivis par les autres pays européens. Il présente enfin l'évolution de la dette publique et notamment sa répartition entre les administrations publiques ainsi que les enjeux de son financement sur les marchés financiers.
07/2021
Finances publiques
Une stratégie de finances publiques pour la sortie de la crise. Concilier soutien à l'activité et soutenabilité
Dans ce rapport, la Cour recommande une stratégie de finances publiques qui allie renforcement de la croissance et réduction progressive du déficit public. La Cour estime que les finances publiques devraient être mobilisées pour renforcer la croissance potentielle dans la durée, en concentrant l'effort d'investissement public, en soutenant les transitions écologique et numérique et en renforçant les capacités de résilience. Parallèlement, elle recommande d'engager à partir de 2023 un ajustement des finances publiques en modérant la progression des dépenses de manière à permettre une décrue de l'endettement public au plus tard à compter de 2027. A cette fin, elle propose des réformes clés pour infléchir le rythme et améliorer la qualité de la dépense publique, notamment dans le champ social et sanitaire et souligne la nécessité d'une action continue en vue de renforcer leur efficience et d'améliorer la qualité des services rendus aux citoyens. Pour appuyer cette stratégie, La Cour souligne la nécessité d'une adaptation des règles de gouvernance des finances publiques, tant au niveau de l'Union européenne qu'au niveau national.
07/2021
Politiques sociales
Préserver l'emploi. Le ministère du travail face à la crise sanitaire
Dans le contexte de la crise sanitaire et des restrictions d'activité qui ont touché la plupart des secteurs économiques à partir du printemps 2020, de nombreuses mesures ont été prises pour soutenir l'emploi, en particulier l'activité partielle, mais aussi pour aider les publics fragilisés (chômeurs, salariés en contrat précaire, jeunes, travailleurs en situation de handicap) et préparer l'avenir en recourant à la formation professionnelle. Les mesures d'urgence prises dès le début de la crise ont pour la plupart été prorogées jusqu'à la mi-2021 du fait de la poursuite de la pandémie, tandis que des mesures de relance se mettaient en place à partir du second semestre 2020. L'enquête de la Cour souligne que le ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, ses opérateurs et les partenaires du service public de l'emploi sont parvenus à apporter une réponse rapide, massive et efficace aux effets immédiats de la crise. En dépit du coût très élevé des mesures et de quelques limites dans les résultats obtenus, l'objectif de préservation de l'emploi à court terme a été atteint. L'allègement des dispositifs de contrôle a priori lié à l'urgence et l'importance des financements mobilisés ont accru les risques de fraude ; le plan de contrôle des dépenses d'activité partielle mis en place a posteriori a toutefois présenté des lacunes dans son ciblage et dans son déploiement. La Cour incite à tirer les enseignements de l'action du ministère depuis mars 2020 en formulant des recommandations tendant à garantir le versement à bon droit des aides liées à la crise, à mieux cibler les dispositifs, et à en amurer le suivi et l'évaluation.
07/2021
