Les institutions judiciaires. Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice, 12e édition
Extraits
12 ans et +
Recueil des meilleures nouvelles des jeunes
L'association "Les Gourmets de Lettres" organise, chaque début du mois d'octobre, son salon du livre placé sous l'égide de l'Académie des Jeux Floraux à l'Hôtel d'Assézat, rue de Metz à Toulouse. Toujours soucieux d'encourager la création littéraire, les "Gourmets de Lettres lancent préalablement un Concours de la Nouvelle pour les jeunes de 14 à 22 ans de la Région. Il est ouvert soit à une classe, soit à titre individuel. L'organisation de ce concours a été confiée à l'auteur de livres d'humour et jeunesse Guy Mothe, sous la présidence de Yanne Rebeschini ; Jacqueline Carassus est longtemps restée Présidente de ce Jury. L'association "Les Gourmets de Lettres" souhaite ainsi encourager les jeunes plumes et leur donner le goût de la littérature. Pierre Léoutre Président de l'association "Les Gourmets de Lettres"
03/2019
Philosophie du droit
La justice restaurative. Pour sortir des impasses de la logique punitive
Vous avez aimé le film Je verrai toujours vos visages de Jeanne Henry (2023) ? Alors voici un petit livre qui vous dira de façon concise et accessible ce qu'il faut savoir sur la justice restaurative, pour éviter les contrefaçons et les récupérations ! Howard Zehr, l'un des pères fondateurs de cette justice alternative, en retrace les grands principes. Axée sur les besoins non seulement des victimes, mais aussi des infracteurs et de la communauté que l'infraction a ébranlée, les objectifs de ce dispositif subtilement pensé ne sont plus tant de punir que de réparer, en accordant à chaque partie l'écoute et le temps nécessaire pour élaborer des voies de reconstruction. Avec schémas comparatifs à l'appui et beaucoup de pédagogie, Howard Zehr nous entraîne dans une philosophie qui déborde largement du seul cadre judiciaire et dessine le parti pris d'un changement possible dans notre façon de voir le monde, nos interdépendances et nos trajectoires humaines.
01/2024
Droit
Code de justice administrative. 9e édition
La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la place toujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d'asile, le séjour des étrangers, le contentieux social, la médiation, que les actions de groupe et les actions en reconnaissance de droits. Législature après législature, les procédures se multiplient et deviennent de plus en plus complexes. Il faut plus que jamais les connaître et les maîtriser. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en septembre 2019, ce code annoté, référence en procédure administrative contentieuse, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à la reproduction des arrêts les plus importants et des dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme, cet ouvrage est l'outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit protecteur des libertés.
11/2019
Romans de terroir
Justine et les loups
Tous les autres, ou presque, sont revenus de la guerre, mais pas Louis. Justine attend, espère. Elle part finalement à sa recherche et retrouve une défroque déchiquetée par des loups. Un homme a bien été mis en pièces par les prédateurs affamés. Serait-ce bien Louis ? Les mois passant, la nature reprend ses couleurs de printemps mais Justine reste isolée au fond de sa mélancolie. Deux jeunes femmes, Pellerine et Bernarde, qui n'ont pas froid aux yeux, l'entraînent dans un bien étrange dessein. Commence alors, dans la montagne et dans son esprit, une douloureuse errance. Justine va-t-elle enfin retrouver le plaisir de vivre ?
02/2020
Encyclopédies de poche
Le sentiment de justice dans les relations sociales
L'exigence de justice et les réactions à l'injustice marquent fortement les relations sociales contemporaines. Mais comment définir le juste ? Comment se forment les idéaux et les normes de justice ; comment varient-ils selon l'appartenance sociale des personnes ? Ce livre s'interroge sur la genèse et la diversité des idéaux et des normes de justice dans la société d'aujourd'hui.
10/1997
Pédagogie du sport
Sport pour les jeunes sous main de justice
L'enfermement des corps entraîne sédentarité, déconstruction physique et psychique, problèmes sociaux qu'il est nécessaire de contrecarrer par un enseignement des activités physiques et sportives réfléchi, pensé, adapté, ayant du sens pour le jeune, comme la pratique et la création de jeux présentés dans cet ouvrage et qui illustrent la pertinence de l'intervention de professionnels formés dans le cadre de parcours Activité physique adaptée (à la prévention et à la réinsertion) développée en STAPS à la fin du XXe siècle.
10/2022
Entreprise en difficulté, proc
Le mandat de justice dans les procédures collectives
Les mandataires de justice appartiennent à une profession sans clientèle, soumise à de strictes incompatibilités et dont l'activité dépend quasi exclusivement des tribunaux. Le statut de cette profession singulière est régulièrement remis en cause. Afin de s'interroger sur son avenir, la présente thèse propose de partir d'une réflexion sur la finalité des fonctions exercées par ces mandataires de justice. Elle commence par contester l'idée selon laquelle le mandataire judiciaire agirait dans l'intérêt des créanciers par contraste avec l'administrateur défendant l'entreprise. Partant, elle propose une relecture de l'ensemble des prérogatives des mandataires de justice comme celles d'auxiliaire de justice contribuant à une mission d'intérêt général. De ce fait, si leur statut peut être amené à évoluer, la thèse invite à veiller à la préservation de l'indépendance de ces professionnels, afin de garantir les conditions d'une exécution satisfaisante de leur mission. Points forts Une thèse utile pour mieux comprendre les prérogatives et le statut des mandataires de justice
04/2024
Droit international public
Les cours de justice africaines et l'intégration
La construction communautaire en Afrique, saisie par le juge, constitue une véritable avancée. La mise en place de cours de justice a imprimé aux organisations d'intégration africaine (CAE, CEDEAO, CEMAC, COMESA, SADC, UEMOA) une nouvelle physionomie marquée par le respect du droit et de la légalité. Ces juridictions sont conçues pour accompagner les processus communautaires en contribuant à l'élimination des entraves aux objectifs d'intégration. Par le biais de leurs jurisprudences, caractérisées par une prééminence de la protection des droits de l'homme et une indigence du contentieux des libertés économiques, les cours de justice africaines, assument une mission de "gardiennes des objectifs d'intégration" .
11/2021
Comics
Justice League Tome 5 : La guerre des ligues
Lorsque la mystérieuse Pandora recouvre sa boîte ancestrale renfermant les sept pêchés capitaux, son premier geste est de la faire ouvrir par Superman. Mais cet acte fatidique va entraîner une lutte sans merci entre les trois Ligues de Justice, d'Amérique et des Ténèbres pour récupérer ce précieux artefact.
09/2014
Droit
Pour l'honneur de la justice
Les Français peuvent-ils retrouver confiance dans leur justice ? Au lendemain de la catastrophe d'Outreau, l'avocat général Philippe Bilger, connu pour sa liberté de pensée et d'expression, en appelle à un véritable aggiornamento. Son essai, qui ne refuse pas le ton du pamphlet, est ici guidé par une double ambition. Celle, d'abord, de ne pas fuir l'analyse des problèmes et des désordres qui affectent le fonctionnement du judiciaire et laissent le citoyen désemparé ; lenteur de la justice au quotidien, responsabilité trop réduite des magistrats, corporatisme lourd, défaut d'humanité, rapports pervers avec les politiques, etc. Hommes, structures et institution, tout y passe et sans complaisance. Celle, aussi, de redonner de l'espoir à la magistrature et de l'enthousiasme aux juges. Il est temps que le monde judiciaire sorte de la plainte continuelle et renoue avec une volonté et un élan positifs. Il est temps, surtout, qu'il se mette véritablement au service du citoyen. L'honneur de la justice est à ce prix.
09/2006
Philosophie du droit
La justice en voie de déshumanisation
A propos de l'ouvrage Olivia Dufour poursuit sa réflexion sur l'état de la justice en France : apparition de l'intelligence artificielle dans les tribunaux, généralisation de la visioconférence, bunkerisation des palais de justice, explosion des cas de burn out dans la justice, autant d'événements qui évoquent une mutation profonde de la justice et amènent à s'interrogent sur la place de l'humain dans cette nouvelle configuration. Peut-on juger un homme sans l'avoir en face de soi ? Faut-il transférer tout ou partie du pouvoir de juger à la machine ? A-t-on raison de construire des palais remplis de systèmes de sécurité qui limitent la libre circulation des professionnels et des justiciables ? Et que dire des prisons les plus modernes ou le confort matériel ne compense pas l'absence de contact humain ? La justice n'échappe aux grandes évolutions qui marquent la société : pression gestionnaire, extension du domaine de la technologie, recul de l'humain au profit de la machine, confiance accrue dans les process et les algorithmes au détriment de l'intelligence individuelle et collective. Sera-t-on un jour jugé par des machines ? Mais alors, que deviendra l'homme dans tout cela ? Points forts - Une auteure connue et médiatique - Un sujet d'actualité touchant un public large
06/2021
Droit
Le service public de la justice
Réformer la justice ? Cette question est au centre de vifs débats. C'est à l'institution - Chancellerie, juridictions, magistrats, etc. qu'il incombe de concrétiser la justice, facteur d'ordre, d'équilibre et de lien social. Or l'institution semble aujourd'hui bien faible, dans
son organisation, dans ses moyens, dans ses modes de recrutement. Il faut donc qu'elle change.
Car le devoir de la justice est de faire en sorte que tous les individus demeurent des citoyens, en leur fournissant des jugements dans un délai raisonnable et à l'exécution acquise. En cela, elle est un service public. Mesurer les formes et les enjeux d'une réforme décisive pour notre
société: telle est l'ambition de ce livre de réflexion qui aborde notamment les thèmes de l'égalité, de l'attente des justiciables, de la structure de l'Etat, des moyens financiers, de l'organisation, de la déontologie et de la responsabilité des juges.
05/1998
Littérature étrangère
Le goût amer de la justice
Dans notre petite affaire, cher Andrea, nous avons décidé de défendre un homme qui nous paraît ignoble et qui l'est probablement. Mais une seule chose nous intéresse : établir si la responsabilité d'Arturo Eliodoro peut être prouvée. Tout le reste est totalement négligeable. Nous le défendons parce que nous respectons et célébrons la loi. Mais nous respectons et célébrons avant tout l'individu qui risque de se transformer en victime si l'on idolâtre ou blasphème la loi. Andrea Marigliano est un jeune avocat ambitieux, fasciné par un vieux maître du barreau de Naples qui se remet tout juste d'un cancer : Federico Scalia. Il devient son élève et son confident ; ensemble, ils vont partager leur conception de la justice, de la beauté, et enfin, de l'existence. Lorsqu'un client peu avenant accusé de pédophilie leur demande de prendre sa défense, deux mondes vont alors s'entrechoquer... Au sein d'un univers corrompu par le pouvoir de la presse et le culte de l'ambition, Marigliano pourra-t-il l'emporter tout en respectant les valeurs de son maître ?
03/2010
Actualité médiatique France
Dans le ventre de la justice
Jamais le besoin de justice n'a été aussi fort, jamais elle n'a été aussi contestée. Le palais de justice est un ventre qui avale nos haines, nos vies, nos drames, nos peurs, et qui recrache des peines, des jugements, des arrêts. Riches et pauvres, célèbres et anonymes s'assoient un jour sur les mêmes bancs de bois, font face aux mêmes juges. Entrer là, c'est pénétrer dans les chambres à coucher, s'asseoir à la table familiale, partager les secrets d'Etat ou ceux de famille, partir en randonnée dans les plis de l'humanité. C'est pourquoi le sexe, le sang, l'argent constituent la matière première de ce livre. La justice qu'il nous décrit est une scène, souvent tragique, cruelle et drôle, inquiétante et touchante à la fois, un miroir tendu à chacun de nous. Plonger dans cet univers des palais et des procès, c'est prendre le risque de se voir bousculer, parce que les histoires les plus édifiantes ont leur part d'ombre, les héros, leur laideur ou que les plus grands salauds nous ressemblent. C'est accepter d'aller au-delà de soi-même, refuser la facilité d'un univers en noir et blanc et entrer tout crûment dans la complexité de la vie. On n'en sort pas indemne.
08/2006
Droit
La loi de réforme pour la justice
Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette réforme vise à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables. Elle poursuit 3 objectifs : renforcer l'accessibilité et la qualité de la justice pour les justiciables ; améliorer le quotidien des professionnels du droit et de la justice ; renforcer l'efficacité de la procédure pénale et de l'exécution des peines. Les principales mesures sont étudiées au travers de six volets : - Volet civil (divorce et séparation de corps, obligation d'entretien, autorité parentale, changement de régime matrimonial, droit des personnes) - Volet procédure civile (fusion des tribunaux de grande instance et des tribunaux d'instance, organisation judiciaire, règlement alternatif des différends, procédures civiles d'exécution, référé) - Volet pénal (organisation judiciaire, mise en état, police judiciaire, poursuite, instruction, sursis probatoire avec mise à l'épreuve, peines) - Volet notarial (nouvelles missions du notaire, conséquences sur la pratique notariale, habilitation familiale, tarif) - Volet administratif (services en ligne, simplifications des procédures) - Volet social (médiation judiciaire, représentation devant le Conseil de prud'hommes, saisie sur rémunérations) LES AUTEURS Ouvrage collectif issu de contributions rédigées par Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loic Cadiet, Anne-Sophie Chavent-Leclère, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Egéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Lois Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Etienne Verges, Laura Weiller.
11/2019
Philosophie du droit
Manifeste pour une justice humaine et indépendante. Programme de refonte de la justice
Ce manifeste éclaire l'opinion publique sur la réalité du système judiciaire actuel et rend compte de la crise institutionnelle sans précédent rencontrée par la justice française. Des tirs nourris de la classe politique offusquée par une magistrature qui s'autorise à condamner les siens, au dernier râle de sa survie symbolisé par une tribune univoque du corps judiciaire qui s'émeut bruyamment du suicide des siens, cette crise façonne désormais le visage d'une nouvelle société, à la fois défiante envers sa justice et, peu consciente de la nécessité de la préserver face aux attaques extérieures qui décrédibilisent son rôle de gardienne des libertés fondamentales et de garante de l'Etat de droit. Il est le fruit de la prise de conscience et de la réflexion concertée d'un collectif associatif composé tout à la fois de professionnels de la justice de toutes origines (magistrats, greffiers, directeurs de greffes, experts, avocats, professeurs de droit, agents du ministère de la justice...) e
05/2022
Droit administratif général
Les indispensables des institutions administratives. 2e édition
33 fiches pour réviser les notions essentielles du cours d'Institutions administratives grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application (QCM et cas pratiques).
04/2023
Actualité et médias
La justice sous Sarkozy
Les affaires politico-financières, le rôle des magistrats et l'intervention des politiques font depuis des années la une de la presse. Malgré leur accumulation, elles suscitent un intérêt constant. Le monde judiciaire lui-même, tribunaux, magistrats, procédures passionnent un public de plus en plus large - en témoignent les documentaires et les séries télé, à foison. Procès Chirac, procès Clearstream 2, réforme de la Justice, suppression des juges d'instruction, suites des affaires Woerth et Bettencourt, Karachi, etc, et, sur une autre planète judiciare, l'affaire DSK : le calendrier des mois à venir confirme que le propos du livre restera longtemps d'actualité. Voici donc une première histoire des rapports entre politique et justice. Et de la justice telle que la voudrait le pouvoir actuel - un Sarkozy dans le rôle du shérif : le droit c'est moi. S'il existe des livres sur les affaires ou sur les juges, la mise en perspective de l'interventionnisme des dirigeants politiques est encore inédite. Le livre, en 10 histoires pour illustrer l'évolution de la Justice sous Sarkozy : punir, peines planchers et comparutions immédiates ; surveiller, désengorgement des prisons et tout sécuritaire ; contourner, juges indépendants, ennemis du pouvoir ; contrôler, procureurs, "préfets judiciaires" soumis au pouvoir ; majorer, punition des mineurs : plus fort et plus tôt ; assouplir, délinquance financière, où le laxisme n'est plus une faute ; légiférer, l'incroyable amoncellement des décrets et des lois ; accuser, les magistrats, responsables désignés. Quand les coupables deviennent ceux qui jugent ; protéger, une justice pour tous... mais avec de notables exceptions ; nommer, le pouvoir dans l'organisation judiciaire.
01/2012
Littérature française
Justice, tu es là ?
Vincent et ses clients sont victimes d'une escroquerie de la part de son employeur. Sans connaître les règles de la justice, il décide de prendre en main bénévolement les dossiers des dix-huit victimes, et d'engager dix-huit actions en justice pour confronter les escrocs. Pourquoi s'engage-t-il ainsi ? Comment va-t-il s'y prendre ? Comment fonctionne la justice, en France et en Suisse ? Qu'en est-il des statuts d'avocat, de magistrat, d'auteur des faits et de victime ?
06/2022
Littérature française
La justice du manchot
A la suite d'une odieuse agression qui le laisse veuf et dépouillé de sa propriété au profit de Bill Brennan, un riche et influent propriétaire des environs, Joe Mallory se retrouve gravement blessé et il ne doit la vie sauve qu'à sa rencontre avec Mara et son fils Robbie. Ces derniers sont des voyageurs énigmatiques qui semblent venus de nulle part. Qui sont-ils ? Pourquoi ne l'ont-ils pas laissé mourir alors qu'il va rester handicapé à vie ? Les réponses viendront plus tard. Pour l'instant il faut guérir et se préparer à rendre justice. Dans cet ouest sans pitié où des cowboys sans foi ni loi se vendent au plus offrant, un sombre duel se prépare. Joe est peut-être seul, mais c'est un homme dangereux, car il n'a plus rien à perdre.
08/2023
XXe siècle
Ernestine ou la justice
Le roman de l'assassinat de Jean Jaurès : un thriller historique palpitant. 31 juillet 1914 : alors qu'il dîne avec ses partisans au Café du Croissant à Paris, Jean Jaurès est assassiné. Le meurtrier est un inconnu des services de police, Raoul Villain. Pourquoi ce jeune homme de vingt-neuf ans, apparemment étudiant sans histoire, a-t-il commis un tel crime ? Une jeune journaliste va mener l'enquête, mettant en lumière les zones d'ombre de la personnalité de cet homme, mais aussi tout un pan de la société française de l'époque. Il n'est en effet pas aisé d'être une femme dans un monde d'hommes.
11/2021
Thrillers
Liberatio. La nouvelle justice
Lorsque des émeutes historiques éclatent dans la ville de Gleen Park, le gouvernement décide de mettre en place un décret d'un nouveau genre : le Liberatio. Depuis son instauration, le crime et la délinquance sont devenus inexistants au sein de la cité. Thémis Farron, brigadier-chef de la police, se voit muter dans ce nouveau "paradis de l'ordre" . Elle va alors découvrir les dessous de cette nouvelle forme de justice.
11/2021
Histoire du droit
La justice au cinéma
Une analyse passionnante de la justice et du droit au cinéma à travers 20 grands classiques L'ambition de cet ouvrage est d'étudier les rapports entre la justice et le cinéma. Il ne s'agit pas d'analyser, avec une exhaustivité résolument impossible, les considérations de justice dans la multitude des oeuvres cinématographiques. Depuis que le cinéma est cinéma, la caméra explore et illustre l'idée de justice et tout ce que celle-ci suppose comme conséquences. Comment le cinéma se saisit-il de la justice, comment l'appréhende-t-il ? Qu'est-ce que le cinéma dit de la justice ? Les films de justice, filmés à un moment précis de l'histoire juridique, souvent contemporains du spectateur, avec une volonté de vraisemblance qui en fait régulièrement de fins documents, fouillés et approfondis, sont les témoignages d'une époque, d'un événement, d'une institution, voire d'une certaine conception de la justice. C'est l'objet de cet ouvrage, qui nous plonge dans l'analyse de 20 films, français ou étrangers, considérés comme des classiques du genre. 20 Films commentés Accusée, levez-vous ! (Maurice Tourneur, 1930) Jenny Frisco & Le Coupable (William Wellman, 1932 et Raymond Bernard, 1937) Vers sa destinée (John Ford, 1939) Boomerang ! (Elia Kazan, 1947) Le Procès Paradine (Alfred Hitchcock, 1947) Winslow contre le Roi (Anthony Asquith, 1948) Madame porte la culotte (Georges Cukor, 1949) Justice est faite (André Cayatte, 1950) Témoin à charge (Billy Wilder, 1957) Douze en hommes en colère (Sidney Lumet, 1957) Les Sentiers de la gloire (Stanley Kubrick, 1957) Autopsie d'un meurtre (Otto Preminger, 1959) La Vérité (Henri-Georges Clouzot, 1960) Le Septième Juré (Georges Lautner, 1962) Le Verdict (Sidney Lumet, 1982) Erin Brockovich. Seule contre tous (Steven Soderbergh, 2000) L'Hermine (Christian Vincent, 2015) La Tête haute (Emmanuelle Bercot, 2015) My Lady (Richard Eyre, 2018) Mon crime (François Ozon, 2023)
10/2023
Actualité et médias
Contre la justice laxiste
Depuis mai 2012, Christiane Taubira, garde des Sceaux, assume la lourde responsabilité d'élaborer la politique pénale, de redonner confiance en l'institution judiciaire, mais aussi d'incarner à elle seule toutes les valeurs de la gauche. Son "action verbale", révélée par le débat sur le mariage pour tous, a fasciné ses partisans les plus dogmatiques. Elle a déploré l'état des prisons, la misère de certaines juridictions, prétendu lutter contre la récidive et donné des gages à la gauche laxiste... Mais qu'a-t-elle entrepris ? De quel bilan concret peut donc s'enorgueillir ce ministre dont l'aura symbolique semble avoir primé sur tout autre critère ? Et comment dissimuler plus longtemps l'échec de son action ? Espérances déçues, vaticinations oratoires, mission républicaine sacrifiée à son destin personnel... Philippe Bilger dresse le réquisitoire d'une femme dont on attendait trop et qui, à force de se contenter d'annonces, est parvenue à mécontenter, à droite comme à gauche, les syndicats, les avocats, les magistrats et même ceux des médias qui l'épargnaient. Au-delà, il met en cause la conception que la gauche se fait de la justice, tout particulièrement pénale.
04/2014
Policiers
Entrave à la justice
Partis pour une randonnée pédestre en montagne qui leur tient lieu de premier rendez-vous galant, l'avocat Nina Reilly et le procureur adjoint de Tahoe, Collier Hallowell, sont pris dans un terrible orage et assistent impuissant à la mort d'un promeneur frappé par la foudre. Hallowell ne s'est pas encore remis du décès atroce de son épouse fauchée trois ans auparavant par un chauffard : il est terriblement choqué par l'accident. une excursion qui finit mal, et le début d'une affaire qui mettra à rude épreuve l'éthique professionnelle de Nina...
Nina est persuadée que la mort du promeneur, Ray de Beers, est un châtiment divin en punition des violences qu'il faisait subir à sa femme. Mais le père du défunt réclame l'exhumation du corps, contre l'avis de la veuve, paniquée, et de ses deux enfants. Ces derniers engagent Nina afin qu'elle suspende la procédure. De terribles secrets de famille vont peu à peu surgir du néant...
Un thriller haletant qui happe le lecteur dès la première page et ne le lâche plus.
01/2001
Droit pénal
Réformer la justice pénale ?
La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.
01/2022
droit pénal international
Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale. Sixièmes journées de la justice pénale internationale
Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) de l'Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan du processus d'examen engagé à la Cour pénale internationale (dit "review process"), mais aussi de discuter de l'actualité judiciaire de la Cour et des derniers développements au sein des tribunaux hybrides et mécanismes ad hoc. Ce large tour d'horizon portant sur l'actualité en 2020 fait apparaître une justice pénale internationale sous tension, sur fond de crise sanitaire, entravant nombre des enquêtes et freinant l'engagement des poursuites. Mais un regard plus attentif permet aussi de voir de multiples dynamiques à l'oeuvre. La justice pénale internationale fait preuve de résilience et trouve des interstices pour se déployer et se renouveler, en attendant des vents plus favorables. Cet ouvrage rend compte de ce tableau nuancé. Il revient sur les dynamiques institutionnelles à l'oeuvre au sein de la Cour pénale internationale, l'activité judiciaire des différentes juridictions compétentes sur des crimes de droit international - avant de faire la part belle, en guise de synthèse, à quelques défis permanents de la justice pénale internationale.
06/2022
Histoire du droit
Les prisons du Palais de justice, dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière
Les prisons du Palais de justice (dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière) / par Adolphe Guillot,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Justice et droits de l'homme. Les enjeux de la médiation internationale
Si tout processus de justice repose sur un dialogue interculturel pour sauvegarder l'Etat de droit et promouvoir les droits de l'Homme, son vecteur essentiel est le langage qui véhicule les connaissances entre la pensée et les actes. Pour parvenir à ces idéaux, il faut concevoir une communication efficace rappelant les spécificités du monde judiciaire et introduire de nouvelles dynamiques consensuelles. La médiation internationale y contribue. Elle constitue un mode de résolution des conflits par le dialogue. Cette discipline transversale associe les sciences humaines aux savoirs juridiques. Elle répond aux besoins de communication éthique et s'efforce de (re)créer un lien social essentiel pour préserver la paix, prévenir les conflits ou les régler de manière libre et responsable. Plus loin, elle permet de garantir l'effectivité du discours juridique international en maintenant un lien entre les civilisations. Le présent ouvrage est le fruit d'une collaboration interuniversitaire (Paris, Grenoble, Toulouse, Francfort/Oder) et interprofessionnelle (ONU). Il regroupe les contributions de spécialistes en sciences juridiques, sciences économiques et sociales, ainsi qu'en langues de spécialités. La première partie thématise, à la lumière des grands procès pour crimes contre l'Humanité en Afrique et en Asie, les interactions entre justice pénale et médiation internationale. Un second ensemble d'études interroge la médiation dans une optique institutionnelle et humanitaire. Ce collectif s'adresse aux juristes, aux économistes et aux linguistes qui s'intéressent aux enjeux internationaux.
02/2015
Droit pénal
Les victimes de violences sexuelles face à l'épreuve de la Justice
Alors que le hashtag #MeToo a permis de prendre conscience du nombre de violences sexuelles commises, de nombreuses voix s'élèvent pour critiquer le mauvais traitement des victimes par les institutions judiciaires et policières. Ce mauvais traitement peut être une source de victimisation secondaire : il donne parfois le sentiment d'être une seconde fois victime, mais cette fois-ci d'un préjudice causé par la justice elle-même. Cet ouvrage entend montrer que le risque de victimisation secondaire est inhérent au droit et concerne potentiellement toute victime qui souhaiterait saisir la Justice. Le système juridique a toutefois connu des récentes évolutions visant à améliorer la prise en compte des victimes, mais qui ne permettent pas une véritable protection. Ainsi, aujourd'hui, malgré les encouragements, voire les injonctions, faites aux victimes de dénoncer les faits qu'elles ont subis, la voie judiciaire demeure toujours une voie risquée, dangereuse.
02/2024
