Recherche

La justice universelle en question. Justice de blancs contre les autres ?

Extraits

ActuaLitté

Philosophie du droit

Manifeste pour une justice humaine et indépendante. Programme de refonte de la justice

Ce manifeste éclaire l'opinion publique sur la réalité du système judiciaire actuel et rend compte de la crise institutionnelle sans précédent rencontrée par la justice française. Des tirs nourris de la classe politique offusquée par une magistrature qui s'autorise à condamner les siens, au dernier râle de sa survie symbolisé par une tribune univoque du corps judiciaire qui s'émeut bruyamment du suicide des siens, cette crise façonne désormais le visage d'une nouvelle société, à la fois défiante envers sa justice et, peu consciente de la nécessité de la préserver face aux attaques extérieures qui décrédibilisent son rôle de gardienne des libertés fondamentales et de garante de l'Etat de droit. Il est le fruit de la prise de conscience et de la réflexion concertée d'un collectif associatif composé tout à la fois de professionnels de la justice de toutes origines (magistrats, greffiers, directeurs de greffes, experts, avocats, professeurs de droit, agents du ministère de la justice...) e

05/2022

ActuaLitté

droit pénal international

Justice militaire et lutte contre le terrorisme au Cameroun

Le Cameroun a choisi de confier aux tribunaux militaires le traitement judiciaire des actes de terrorisme. Ce choix se veut un choix d'efficacité, même s'il est discuté, en particulier lorsque les actes terroristes sont imputables aux civils. Comment la justice militaire peut-elle espérer ne pas être perçue, dans ce contexte, comme une arme de guerre ? Face au terrorisme, la justice militaire est-elle seulement une institution de justice, relevant de l'organisation judiciaire de l'Etat, administrant le droit en toute impartialité, ou plutôt un dispositif de combat, une sorte de bataillon non armé certes, mais qui se doit de faire à son niveau la démonstration qu'il est, comme les bataillons armés déployés sur le terrain, au service de l'effort de guerre contre le terrorisme, effort qui doit se traduire lui aussi par des bilans tangibles et concrets ?

02/2022

ActuaLitté

Sociologie

Justice et injustices sociales. Modèles de justice, opinions et politiques publiques

La question de la justice et des injustices sociales est au programme du CAPES et de l'agrégation de sciences économiques et sociales. Elle intéresse également les étudiants préparant les concours de Sciences Po, ceux des classes préparatoires aux grandes écoles (prépas commerciales et B/L sciences sociales) et ceux du premier cyle universitaire en sociologie, science politique et économie. Cet ouvrage didactique, directement lié à l'actualité sociale et économqiue en France, fournit une synthèse compléte faisant appel à la sociologie, à la science politique et à l'économie. Il donne aux lecteurs les clés pour réussir les épreuves portant sur les questions sociales et le sentiment d'injustice.

10/2019

ActuaLitté

Actualité et médias

La justice sous Sarkozy

Les affaires politico-financières, le rôle des magistrats et l'intervention des politiques font depuis des années la une de la presse. Malgré leur accumulation, elles suscitent un intérêt constant. Le monde judiciaire lui-même, tribunaux, magistrats, procédures passionnent un public de plus en plus large - en témoignent les documentaires et les séries télé, à foison. Procès Chirac, procès Clearstream 2, réforme de la Justice, suppression des juges d'instruction, suites des affaires Woerth et Bettencourt, Karachi, etc, et, sur une autre planète judiciare, l'affaire DSK : le calendrier des mois à venir confirme que le propos du livre restera longtemps d'actualité. Voici donc une première histoire des rapports entre politique et justice. Et de la justice telle que la voudrait le pouvoir actuel - un Sarkozy dans le rôle du shérif : le droit c'est moi. S'il existe des livres sur les affaires ou sur les juges, la mise en perspective de l'interventionnisme des dirigeants politiques est encore inédite. Le livre, en 10 histoires pour illustrer l'évolution de la Justice sous Sarkozy : punir, peines planchers et comparutions immédiates ; surveiller, désengorgement des prisons et tout sécuritaire ; contourner, juges indépendants, ennemis du pouvoir ; contrôler, procureurs, "préfets judiciaires" soumis au pouvoir ; majorer, punition des mineurs : plus fort et plus tôt ; assouplir, délinquance financière, où le laxisme n'est plus une faute ; légiférer, l'incroyable amoncellement des décrets et des lois ; accuser, les magistrats, responsables désignés. Quand les coupables deviennent ceux qui jugent ; protéger, une justice pour tous... mais avec de notables exceptions ; nommer, le pouvoir dans l'organisation judiciaire.

01/2012

ActuaLitté

Littérature française

La justice du manchot

A la suite d'une odieuse agression qui le laisse veuf et dépouillé de sa propriété au profit de Bill Brennan, un riche et influent propriétaire des environs, Joe Mallory se retrouve gravement blessé et il ne doit la vie sauve qu'à sa rencontre avec Mara et son fils Robbie. Ces derniers sont des voyageurs énigmatiques qui semblent venus de nulle part. Qui sont-ils ? Pourquoi ne l'ont-ils pas laissé mourir alors qu'il va rester handicapé à vie ? Les réponses viendront plus tard. Pour l'instant il faut guérir et se préparer à rendre justice. Dans cet ouest sans pitié où des cowboys sans foi ni loi se vendent au plus offrant, un sombre duel se prépare. Joe est peut-être seul, mais c'est un homme dangereux, car il n'a plus rien à perdre.

08/2023

ActuaLitté

XXe siècle

Ernestine ou la justice

Le roman de l'assassinat de Jean Jaurès : un thriller historique palpitant. 31 juillet 1914 : alors qu'il dîne avec ses partisans au Café du Croissant à Paris, Jean Jaurès est assassiné. Le meurtrier est un inconnu des services de police, Raoul Villain. Pourquoi ce jeune homme de vingt-neuf ans, apparemment étudiant sans histoire, a-t-il commis un tel crime ? Une jeune journaliste va mener l'enquête, mettant en lumière les zones d'ombre de la personnalité de cet homme, mais aussi tout un pan de la société française de l'époque. Il n'est en effet pas aisé d'être une femme dans un monde d'hommes.

11/2021

ActuaLitté

Thrillers

Liberatio. La nouvelle justice

Lorsque des émeutes historiques éclatent dans la ville de Gleen Park, le gouvernement décide de mettre en place un décret d'un nouveau genre : le Liberatio. Depuis son instauration, le crime et la délinquance sont devenus inexistants au sein de la cité. Thémis Farron, brigadier-chef de la police, se voit muter dans ce nouveau "paradis de l'ordre" . Elle va alors découvrir les dessous de cette nouvelle forme de justice.

11/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

La justice au cinéma

Une analyse passionnante de la justice et du droit au cinéma à travers 20 grands classiques L'ambition de cet ouvrage est d'étudier les rapports entre la justice et le cinéma. Il ne s'agit pas d'analyser, avec une exhaustivité résolument impossible, les considérations de justice dans la multitude des oeuvres cinématographiques. Depuis que le cinéma est cinéma, la caméra explore et illustre l'idée de justice et tout ce que celle-ci suppose comme conséquences. Comment le cinéma se saisit-il de la justice, comment l'appréhende-t-il ? Qu'est-ce que le cinéma dit de la justice ? Les films de justice, filmés à un moment précis de l'histoire juridique, souvent contemporains du spectateur, avec une volonté de vraisemblance qui en fait régulièrement de fins documents, fouillés et approfondis, sont les témoignages d'une époque, d'un événement, d'une institution, voire d'une certaine conception de la justice. C'est l'objet de cet ouvrage, qui nous plonge dans l'analyse de 20 films, français ou étrangers, considérés comme des classiques du genre. 20 Films commentés Accusée, levez-vous ! (Maurice Tourneur, 1930) Jenny Frisco & Le Coupable (William Wellman, 1932 et Raymond Bernard, 1937) Vers sa destinée (John Ford, 1939) Boomerang ! (Elia Kazan, 1947) Le Procès Paradine (Alfred Hitchcock, 1947) Winslow contre le Roi (Anthony Asquith, 1948) Madame porte la culotte (Georges Cukor, 1949) Justice est faite (André Cayatte, 1950) Témoin à charge (Billy Wilder, 1957) Douze en hommes en colère (Sidney Lumet, 1957) Les Sentiers de la gloire (Stanley Kubrick, 1957) Autopsie d'un meurtre (Otto Preminger, 1959) La Vérité (Henri-Georges Clouzot, 1960) Le Septième Juré (Georges Lautner, 1962) Le Verdict (Sidney Lumet, 1982) Erin Brockovich. Seule contre tous (Steven Soderbergh, 2000) L'Hermine (Christian Vincent, 2015) La Tête haute (Emmanuelle Bercot, 2015) My Lady (Richard Eyre, 2018) Mon crime (François Ozon, 2023)

10/2023

ActuaLitté

Policiers

Entrave à la justice

Partis pour une randonnée pédestre en montagne qui leur tient lieu de premier rendez-vous galant, l'avocat Nina Reilly et le procureur adjoint de Tahoe, Collier Hallowell, sont pris dans un terrible orage et assistent impuissant à la mort d'un promeneur frappé par la foudre. Hallowell ne s'est pas encore remis du décès atroce de son épouse fauchée trois ans auparavant par un chauffard : il est terriblement choqué par l'accident. une excursion qui finit mal, et le début d'une affaire qui mettra à rude épreuve l'éthique professionnelle de Nina... Nina est persuadée que la mort du promeneur, Ray de Beers, est un châtiment divin en punition des violences qu'il faisait subir à sa femme. Mais le père du défunt réclame l'exhumation du corps, contre l'avis de la veuve, paniquée, et de ses deux enfants. Ces derniers engagent Nina afin qu'elle suspende la procédure. De terribles secrets de famille vont peu à peu surgir du néant... Un thriller haletant qui happe le lecteur dès la première page et ne le lâche plus.

01/2001

ActuaLitté

Droit pénal

Réformer la justice pénale ?

La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.

01/2022

ActuaLitté

Suspense romantique

l'ordre et la justice

Le rêve de Maël s'est réalisé et plus encore lors de son entrée au NY. PD. Mais il lui faudra continuer à prouver sa valeur pour que sa parenté ne cause pas sa chute. Plusieurs mois se sont écoulés depuis que Maël a été affecté au poste de lieutenant du NYPD. Des mois durant lesquels les enquêtes se sont enchaînées sans qu'aucune d'entre elles atteigne le niveau de complexité de l'affaire Lawson. Mais tout est sur le point de changer lorsque la réplique exacte d'une ancienne affaire de Soledad, sa partenaire, est découverte. Une affaire trop particulière pour être l'oeuvre d'un imitateur. Les doutes commencent à se faire sentir pour Dwayne, Alecia et Leda, anciens légistes et enquêteur du premier cas. Se pourrait-il qu'une parfaite innocente ait été envoyée derrière les barreaux, et que le scénario menace de se répéter ? Se pourrait-il qu'un autre individu soit derrière tout cela, contrôlant ces personnes comme des armes ?

11/2022

ActuaLitté

Droit pénal

Je réclame justice ! Plaidoyer pour une justice humaine

Depuis une dizaine d'années, la justice pénale perd toute humanité. Les juges ont décidé que les victimes, comme les mis en cause, ne doivent plus avoir un accès direct au droit. Les avocats ne sont plus les bienvenus dans les palais de justice. L'architecture et l'organisation du nouveau tribunal judiciaire de Paris en sont la parfaite illustration. L'intelligence artificielle, outil prédictif et dangereux, mis à disposition de ces juges, vient parfaire cet implacable processus de mise en pièce de notre justice républicaine. Cet ouvrage est donc un cri d'alarme poussé à travers ce plaidoyer, afin d'alerter sur cette froide justice qui suit l'air du temps, brutal, individualiste et digital. A travers l'analyse de cas concrets, Pierre Lumbroso, parce qu'il veut croire encore en l'avenir d'une justice humaine, dénonce ces inquiétantes dérives pour que tous et toutes prennent conscience du danger politique qu'elles représentent pour notre démocratie.

03/2022

ActuaLitté

Que-sais-je ?

Les 100 mots de la justice. 2e édition

Qu'est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet souvent à partir d'une simple histoire, d'un mot, voire d'une anecdote, qu'on saisit le sens d'une institution, l'esprit d'une profession, le génie des lieux où elle s'exerce, bref une certaine " culture de la justice ".D'" Avocat " à " Vérité ", du " Délibéré " au " Serment " en passant par l'" Habeas corpus ", Denis Salas dresse un portrait sensible de la justice, de la manière dont elle se rend chaque jour, des institutions qui la composent et la font vivre. Il montre ainsi la place qu'elle occupe dans notre société, d'hier à aujourd'hui, dépositaire d'une histoire millénaire et ouverte aux défis d'un monde globalisé.

06/2018

ActuaLitté

Droit

La justice en Algérie, 1962-1968

En juillet 1962, au lendemain de l'indépendance et par la suite du départ massif des magistrats et auxiliaires de justice français, la situation de la justice en Algérie paraît catastrophique. Mais assez rapidement l'appareil judiciaire va à nouveau s'organiser. Cet ouvrage analyse les étapes de cette organisation. L'auteur, en s'appuyant sur les textes de lois et de décrets, étudie de façon systématique la formation du personnel judiciaire et le fonctionnement des juridictions ; puis, par une analyse des déclarations et écrits des dirigeants politiques, tente une approche de la justice politique; il dresse, enfin, le bilan des premières années de l'indépendance.

01/1968

ActuaLitté

Histoire du droit

La justice en Algérie. 1830-1962

Durant cent-trente-deux années, la France gère, en Algérie, une colonie de peuplement. Les Européens qui se déversent sur la terre africaine réclament des mesures garantissant leur sécurité. La cohabitation judiciaire, improvisée au début, tourne rapidement à l'introduction d'un modèle copié sur le système français. Au fil des années, les juridictions françaises se renforcent. Cette politique donne naissance à une justice nouvelle, originale, comme, par exemple, le juge de paix à compétence étendue. Cette politique se retrouve dans l'attitude adoptée vis-à-vis de la justice musulmane. Orale, rapide, simple peu coûteuse et fondée sur l'équité, celle-ci s'inscrit à l'inverse de la justice solennelle, lourde, écrite dans une langue étrangère, lente, onéreuse, que les Français implantent en Algérie. La justice musulmane s'efface devant la machine judiciaire française. Malgré les revendications des colons elle ne disparaîtra pas totalement. L'utilisation de l'appareil judiciaire à des fins répressives donne naissance à une monstruosité juridique : le régime de l'indigénat. Initié dès les débuts de la conquête, contesté par de trop rares esprits éclairés, défendu par les politiques issus du monde colonial, il ne s'estompera que vers la fin de l'ère coloniale. Cette période de vie commune qui crée des liens profonds entre l'Algérie et la France s'achève dans le cauchemar de la décolonisation ; la justice, laissée aux mains de l'armée, montrera sa face la plus odieuse. La présence française laisse des traces. Le modèle judiciaire implanté, qui s'inscrit dans l'ordre international, servira de base à l'Algérie devenue indépendante, pour construire son appareil judiciaire propre.

11/2022

ActuaLitté

XXe siècle

Un soupçon de justice

En cette année 1929, la jeune Jeannette, fraîchement diplômée en journalisme, est embauchée dans un journal de Gironde. Pour premier sujet, elle doit couvrir le procès de l'année : le meurtre d'un magistrat, assassiné sur les marches du palais de justice par une femme. La jeune journaliste comprend rapidement que cette affaire est pleine de faux-semblants et que la criminelle, Odette Dubreuil, a peut-être des circonstances atténuantes... Dès lors, la jeune journaliste se donne une mission : faire éclater la vérité sur cette affaire qui dérange. Mais en déterrant des secrets enfouis depuis longtemps, la journaliste fait l'objet de menaces. Dans un monde dirigé par les hommes, l'accusée tout comme Jeannette n'ont pratiquement aucune chance de se faire entendre... Et elle ne pourra compter que sur son intelligence pour que justice soit rendue.

12/2023

ActuaLitté

Théâtre

Une parodie de justice

Ce livre est la transposition d'un drame existentiel dans le monde animal. A travers cette parodie animalière, l'auteur peint la société humaine dans son effort de construction jalonné des vices dont l'amour est le grand ressort. Violence, amour, beuverie, corruption, égoïsme, jalousie, sont là quelques maux qui sont dépeints dans un ton mi-tragique mi-comique.

11/2013

ActuaLitté

Economie

L'idée de justice

Imaginons trois enfants et une flûte. Anne affirme que la flûte lui revient parce qu'elle est la seule qui sache en jouer; Bob parce qu'il est pauvre au point de n'avoir aucun jouet; Carla parce qu'elle a passé des mois à la fabriquer. Comment trancher entre ces trois revendications, toutes aussi légitimes? Les partisans des théories aujourd'hui dominantes - utilitarisme, égalitarisme, école libertarienne - plaideront chacun pour une option différente, selon la valeur qu'ils attachent à la recherche de l'épanouissement humain, à l'élimination de la pauvreté ou au droit de jouir des fruits de son travail. Mais, souligne Amartya Sen, aucune institution, aucune procédure ne nous aidera à résoudre ce différend d'une manière qui serait universellement acceptée comme juste. C'est pourquoi Sen s'écarte aujourd'hui - résolument et définitivement- des théories de la justice qui veulent définir les règles et les principes qui gouvernent des institutions justes dans un monde idéal. C'est la tradition de Hobbes, Rousseau, Locke et Kant, et, à notre époque, du principal penseur de la philosophie politique, John Rawls. Sen s'inscrit dans une autre tradition des Lumières, portée par Smith, Condorcet, Bentham, Wollstonecraft, Marx et Mill: celle qui compare différentes situations sociales pour combattre les injustices réelles. La démocratie, en tant que "gouvernement par la discussion", joue dans cette lutte un rôle clé. Car c'est à partir de l'exercice de la raison publique qu'on peut choisir entre les diverses conceptions du juste, selon les priorités du moment et les facultés de chacun. Ce pluralisme raisonné est un engagement politique: le moyen par lequel Sen veut combattre les inégalités de pouvoir comme les inégalités de revenu, en deçà de l'idéal mais au-delà de la nation, vers la justice réelle globale. Il importe d'accroître les revenus, mais aussi de renforcer le pouvoir des individus de choisir, de mener la vie à laquelle ils aspirent. C'est ainsi qu'une personne devient concrètement libre. L'Idée de justice représente l'aboutissement de cinq décennies de travail et de réflexion, mais aussi d'engagement dans les affaires du monde. Sen, l'un des plus grands penseurs de notre temps, va dans ce livre plus loin que jamais.

ActuaLitté

Science-fiction

Le glaive de justice

En l'an de grâce 1213, alors que les troupes du roi d'Ock Bérenger V et du monarque Pere IX de Katland rencontrent celles d'Amalrik dans la plaine de Murèl, débute la saga d'un chevalier katalan : Xavi El Valent. Entre trahisons, embuscades, échauffourées avec des loups-garous, surveillance des lignes ennemies par les goelaks et autres joyeusetés, Xavi d'un côté et Agna de l'autre réussiront-ils à obtenir le Glaive de Justice ? Une histoire passionnante et très originale avec du suspense, des batailles, des combats violents et des effusions d'hémoglobine. Le Glaive de Justice est une fantasy joyeusement épique et distrayante.

06/2015

ActuaLitté

Littérature française

Un lieu de justice

Le Socle, nom donné au bâtiment principal du Tribunal de justice de Paris, est une sorte de portrait de ce grand édifice aux innombrables composantes, de l'architecture au travail du magistrat, de la rhétorique judiciaire aux propos de cafétéria. Jean-Paul Honoré nous le propose en témoin distancié et rêveur, enclin à l'humour autant qu'à la gravité. Le Socle est le nom donné au bâtiment principal du Tribunal de justice de Paris, tour de verre et de métal conçue par Renzo Piano et inaugurée en 2018 dans le quartier des Batignolles. Cette partie de l'édifice abrite, entre autres, les chambres du tribunal correctionnel. Elle est ouverte au public. Pendant plusieurs mois, en 2019, l'auteur a fréquenté ce bâtiment. Il en propose une description en plusieurs chapitres comportant des textes courts, où sont convoquées toutes les composantes du lieu : de l'implantation géographique à la topographie des salles d'audience, de l'architecture au mobilier, du travail du magistrat à celui de l'agent d'entretien, de la rhétorique judiciaire aux propos de cafétéria, de l'abstraction des symboles au pathétique des situations humaines. Au coeur de ce tableau, on retrouve, comme un fil rouge, l'écho d'un procès historique - celui du harcèlement moral au sein d'une très grande entreprise - mêlé aux propos des salles d'audience où se traite le tout-venant de la délinquance quotidienne. Il s'agit donc d'une sorte de portrait de ce grand édifice, où le rituel judiciaire, les mots qui le portent, l'univers matériel qui l'abrite, sont envisagés indissociablement, dans une perspective qui n'est pas celle du spécialiste de l'architecture ou du droit, mais celle du témoin distancié, méditatif et rêveur, parfois saisi par la poésie des objets, et enclin à l'humour autant qu'à la gravité.

04/2021

ActuaLitté

Théorie, doctrine économique

L'idée de justice

Imaginons trois enfants et une flûte. Anne affirme que la flûte lui revient parce qu'elle est la seule qui sache en jouer ; Bob parce qu'il est pauvre au point de n'avoir aucun jouet ; Carla parce qu'elle a passé des mois à la fabriquer. Comment trancher entre ces trois revendications, toutes aussi légitimes ? Aucune institution, aucune procédure ne nous aidera à résoudre ce différend d'une manière qui serait universellement acceptée comme juste. Face à ce constat, Amartya Sen s'écarte d'une conception idéaliste de la justice - dans la lignée de Hobbes, Rousseau ou encore de John Rawls - et s'inscrit dans une autre tradition des Lumières, portée par Smith, Condorcet, Bentham, Wollstonecraft, Marx et Mill : celle qui compare les différentes situations sociales pour combattre les injustices réelles. La démocratie, en tant que "gouvernement par la discussion" , joue dans cette lutte un rôle clé. Car c'est à partir de l'exercice de la raison publique qu'on peut choisir entre les diverses conceptions du juste, selon les priorités du moment et les facultés de chacun. Pour combattre les inégalités de pouvoir comme de revenu, Sen propose d'augmenter les salaires, mais aussi de renforcer le pouvoir des individus de choisir, afin de mener la vie à laquelle ils aspirent. L'Idée de justice représente l'aboutissement de cinq décennies de travail et de réflexion, mais aussi d'engagement dans les affaires du monde.

01/2023

ActuaLitté

Droit pénal

La justice réparatrice. Une justice nouvelle enracinée dans la tradition africaine

Inspirée des cultures anciennes amérindiennes et africaines, la justice réparatrice a pris naissance en 1974 au Canada sous l'impulsion des mennonites. Depuis, elle se répand dans de nombreux pays et l'ONU y encourage les Etats membres. Ce livre présente tout particulièrement l'une des formes de la justice réparatrice que sont les rencontres entre offenseurs et victimes (non leur propre victime) dans la confidentialité. Appuyé sur la recherche scientifique et l'expérience de dix-huit ans de pratique au Québec comme en Côte d'Ivoire, il en décrit les modalités et les effets tout en proposant des outils pédagogiques pour sa réalisation.

04/2021

ActuaLitté

Littérature française

Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 3

Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 3 / recueillis par des sténographes Date de l'édition originale : 1797 Sujet de l'ouvrage : Babeuf, Gracchus (1760-1797) -- Procès -- Ouvrages avant 1800Drouet, Jean-Baptiste (1763-1824) -- Procès -- Ouvrages avant 1800Egaux, Conjuration des (1796) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2014

ActuaLitté

Droit

Curiosités juridiques. Les décisions de justice

Dans ce premier ouvrage, Curiosités juridiques compile plus de 250 brèves de jurisprudence, drôles, inattendues et insolites, présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux verront s'y côtoyer des poupées vaudous, des soucoupes volantes, des esprits diaboliques, des films pornographiques et "godes civils", des noms d'oiseaux, des animaux de basse-cour, des odeurs corporelles, du gaspacho, du beaujolais, Molière, Fort Boyard, Titeuf, Secret Story... En somme, une compilation de ce qui fait la saveur de notre système judiciaire.

10/2020

ActuaLitté

Institutions judiciaires

La bonne administration de la justice

La présence en droit positif de l'expression de bonne administration de la justice est aujourd'hui démultipliée. Au-delà de l'intensification de son utilisation par les juridictions internes et internationales, la référence à la bonne administration de la justice au sein des réformes portant sur l'organisation et le fonctionnement des juri­dictions se trouve, depuis quelques années, significativement renforcée. Ces récentes évolutions, couplées aux recherches approfondies déjà menées à ce sujet, ont conduit la jeune recherche à appréhender, dans le cadre du Laboratoire d'études juridique et politique de CY Cergy Paris Université, cet objet complexe que recouvre la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage retrace ainsi les actes du colloque organisé sur la bonne administration de la justice à CY Cergy Paris Université le 7 avril 2022. Les recherches effectuées en droit privé, en droit public et en droit inter­national portent sur sa construction (1), ses tensions (Il) et ses concrétisations (Ill). Les divers prismes d'étude adoptés mettent en lumière un consensus quant aux qualités que doit revêtir une justice qui se veut bien ad­ministrée. Cependant, cette diversité permet simultanément de réaliser que cette essence commune ne peut véritablement s'abstraire du milieu au sein duquel elle est amenée à évoluer. En cela, le présent colloque tend à démontrer que les contours de la bonne administration de la justice restent soumis aux contingences extérieures qui les modèlent, conduisant ainsi à la teinter d'une certaine touche de relativité. Le présent colloque a été organisé sous le contrôle d'un comité scientifique composé des professeurs Pierre Bourdon, Maxence Chambon, Laetitia Janicot, Lucie Mayer, Caroline Pelletier et Benjamin Remy.

05/2023

ActuaLitté

Droit constitutionnel

La transparence de la justice constitutionnelle

Les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle. Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d'autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux Etats-Unis. Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l'exigence de transparence de l'action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu'elle concerne la justice constitutionnelle, d'où l'intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux Etats-Unis sous l'angle de ses usages et de ses effets. Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l'accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d'audiences publiques et leur diffusion.

04/2023

ActuaLitté

Littérature française

La parole muette et les échos de la justice

Ce recueil est un regard à la fois inquisiteur, implacable et irréductible sur le monde, sur l'être et sur l'existence. Il est irruption incoercible, ou encore élan salutaire propre à nous projeter vers la construction d'un monde meilleur, en commençant par l'intime transmutation du moi que rend possible le cheminement qui se déroule au fil des pages, c'est-à-dire à travers les prodigieuses sinuosités du temps et de l'espace. Il s'impose comme un acte intrépide et militant (au sens le plus positif du terme), comme un appel véhément à la justice et à la dignité humaine, comme une voix impérissable propre à nourrir le rêve et l'imaginaire, pour entretenir et magnifier la vie.

02/2017

ActuaLitté

Histoire de France

Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'Etat chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.

06/2010

ActuaLitté

Institutions judiciaires

La justice en France. Acteurs et enjeux

Institution surmédiatisée, juridictions engorgées, moyens et effectifs souvent critiqués, la justice reste un rouage majeur de notre démocratie. Cet ouvrage présente ses principes d'organisation, les lieux où elle s'exerce et décrit l'ensemble des métiers du monde judiciaire.

09/2021

ActuaLitté

Droit

La déclaration universelle des droits de l'Homme en 2010. Base légale d'une nouvelle justice mondiale ?

Plus de six décennies après son adoption, en 1948, par l'Assemblée générale des Nations unies, la Déclaration universelle des droits de l'homme a donné naissance à plus d'une cinquantaine de traités, protocoles et instruments destinés à mettre en oeuvre ses principes. La protection des libertés et droits fondamentaux prend, progressivement, une dimension contraignante, limitant la souveraineté des États, et donnant naissance au " devoir d'ingérence ". L'institution d'une Cour pénale internationale révèle un processus de judiciarisation de la riposte internationale. Enfin, la mise en oeuvre du Pacte mondial (Global Compact) annonce une globalisation des droits sociaux. Toutefois, c'est dans un contexte anxiogène que cette avancée juridique et institutionnelle a lieu. Les principes de la Déclaration universelle ne sont plus contestés par les seuls pays d'Asie orientale et du Moyen-Orient, au nom de leurs identités culturelles distinctes, mais, également, par la plus grande démocratie de ce monde, au nom de la guerre globale contre le terrorisme.

02/2010