Droit d'asile
Extraits
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Droit
Du droit de guerre au droit d'ingérence
Parmi les "évidences" du temps présent qui nous paraissent devoir être revisitées, le "droit de guerre" et le "droit d'ingérence" occupent les premiers rangs. Si l'on nous demande pourquoi, la réponse "évidente" qui nous vient à l'esprit est qu'il y va de ce que tous les êtres humains, peuples, Etats, nations recherchent : la paix universelle. Or, comme celle-ci semble de nos jours de plus en plus compromise, nous voulions en comprendre les raisons. En partie historique, en partie philosophique, cet essai mène une interrogation qui porte sur un tournant de l' histoire, la Conquista et sur l'époque contemporaine. S'il remet en question les prétendus droit de guerre et droit d'ingérence, il défend en revanche un droit qui est plus que jamais à l'ordre du jour, le droit de résistance.
02/2015
Psychologie, psychanalyse
L'activité des demandeurs d'asile. Se reconstruire en exil
Cet ouvrage déplace les regards portés sur les réfugiés. Il éclaire les trajectoires singulières de construction de soi en exil, à travers les activités des demandeurs d'asile. Sans sous-estimer le poids des contraintes, des déterminations sociales majeures ici, il montre que l'important n'est pas seulement le traitement qui est fait aux réfugiés, mais ce qu'ils font eux-mêmes de ce qu'on fait d'eux.
Cet ouvrage sur l'exil offre une perspective inédite : il cherche à comprendre comment se fabrique cette « endurance » des demandeurs d'asile à supporter des conditions difficiles – obstacles relatifs aux conditions juridiques d'obtention du droit de séjour, adversité de la vie en précarité, ébranlement des assises psychiques, et confrontation à de nouveaux codes sociaux et culturels – et la possibilité de s'en dégager. En suivant le fil des activités déployées par les exilés pour résister à l'assignation, à l'attente, à la précarité, l'auteur montre comment ils participent à une construction commune du monde avec autrui et se soustraient ainsi à leur enfermement dans une identité négative, celle du marginal et du dépendant, « objet » de traitement.
10/2016
Droits des étrangers
La demande d'asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Le droit d'asile est un droit fondamental : il n'est pas nécessaire d'être majeur pour déposer une demande. Le ou la mineure qu'elle soit isolée ou accompagnée de sa famille peut solliciter une protection au titre de l'asile. Mais peu de jeunes sont informés de ce droit. Les mineures et les mineurs isolés étrangers (MIE), ou non accompagnés (MNA), n'ont pas de représentants légaux sur le territoire ou d'adultes désignés pour les prendre en charge durablement. Du fait de leur isolement, ils sont en danger et doivent, à ce titre, bénéficier du dispositif de protection de l'enfance confié aux départements et à leur service spécialisé, l'Aide sociale à l'enfance (ASE). La mise en place de mesures de protection de l'enfance ne fait pas obstacle à ce que leur soit accordée une protection au titre de l'asile s'il existe des risques de persécutions ou de menaces graves dans leur pays d'origine. Ainsi, la protection au titre de l'asile vient s'ajouter à la protection prévue pour les enfants en danger ; elle ne la remplace pas. Il est impératif de s'interroger sur l'opportunité de déposer une demande d'asile, que la ou le mineur soit pris en charge ou non par l'ASE. Il est également fondamental d'expliquer à ces jeunes ce qu'est l'asile et ce qu'implique la reconnaissance d'une telle protection. En effet, déposer une demande d'asile a des conséquences directes sur les relations avec les autorités du pays d'origine : une personne qui sollicite l'asile n'est pas censée entrer en contact avec ces autorités, en particulier pour obtenir des documents d'identité ou d'état civil. Une telle démarche constituerait un acte d'allégeance envers ces mêmes autorités et nuirait à la demande d'asile. Cette publication tente donc d'identifier les principales situations dans lesquelles un ou une mineure a tout intérêt à solliciter l'asile pendant sa minorité ainsi que les protections auxquelles il ou elle peut prétendre. Elle présente des différentes étapes de la procédure d'asile et précise les conditions dans lesquelles le ou la mineure pourra obtenir un titre de séjour, exercer ses droits ou faire venir des membres de sa famille. Ce cahier juridique ne traite pas de la demande d'asile effectuée en zone d'attente ou en centre de rétention, ni de la demande d'apatridie.
06/2022
Droit de l'environnement
Un droit pour les forêts. D'une approche universelle à des droits localisés
Les fonctions, les usages et les perceptions de la forêt changent. Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Les individus redécouvrent le plaisir de s'y promener, d'y séjourner ou d'en connaître la biodiversité. Dans un contexte de changement climatique, la forêt est une ressource fournissant du bois et de la matière première et elle constitue un "puits carbone" . En parallèle, le droit lui aussi évolue. Le droit et les forêts font face aux mêmes défis sociétaux, environnementaux, économiques, sanitaires. Dans ce cadre, cet ouvrage analyse les influences réciproques entre le droit et la forêt. Il interroge la capacité du droit à s'adapter à l'évolution de la forêt, aux demandes sociales, aux exigences économiques et aux défis climatiques. La forêt contribue à son tour à transformer le droit. Parce que la forêt est considérée comme un "commun" de l'humanité, une méthodologie universelle est proposée, constituée de principes communs. Ces derniers sont formalisés dans des textes internationaux, mis en oeuvre par les Etats qui les adaptent aux particularités de chaque forêt et de leur évolution. Ainsi, des droits localisés considèrent ensemble les populations et leur forêt. Ce livre a donc pour objectif de faire sortir la forêt du droit forestier et de tracer les premières lignes d'un droit adapté aux forêts et à leurs perceptions, un droit pour les forêts. Il s'appuie sur des exemples concrets et évoque des expériences de gestion des forêts incluant la population en Europe et dans le monde.
12/2023
Droit
Droit des étrangers . 3e édition
Droit pluridisciplinaire, le droit des étrangers est au croisement des logiques sociales et sécuritaires au moment où l'Union européenne compte plus de 20 millions d'étrangers sur son sol (4% de la population) et doit faire face au défi lié à l'afflux croissant de migrants en provenance d'Afrique et du Proche-Orient. Ce droit est d'autant plus au coeur de l'actualité que des mesures européennes et françaises sont en cours d'adoption : - transposition d'ici juillet 2015 du régime d'asile européen commun (issu du "paquet asile" du 26 juin 2013) ; - nouvelle politique européenne des visas proposée par la Commission européenne le 1er avril 2014, avec notamment la refonte du code des visas (la France délivre plus de 2 millions de visas chaque année) ; - projets de loi du 23 juillet 2014 relatifs, d'une part au droit des étrangers en France et, d'autre part, à la réforme du droit d'asile. Soumis à une gestion des contraires, le droit des étrangers s'inspire de l'idée européenne de "frontières intelligentes" facilitant l'entrée et le séjour dans l'espace Schengen d'étrangers dont la présence impacte le PIB des états membres tout en luttant efficacement contre les réseaux d'immigration clandestine. L'approche retenue dans la nouvelle édition de cet ouvrage est essentiellement positiviste et consiste à décrire et à analyser le droit qui, en France, est appliqué aux étrangers, sous le contrôle des juridictions, par l'Administration et ses agents (services consulaires et diplomatiques, préfectures, OFPRA, OFII, services de police). Cette nouvelle édition intègre les décisions juridictionnelles les plus récentes rendues par le Conseil constitutionnel, les deux cours européennes (CJUE et CEDH), ainsi que les juridictions administratives (de droit commun et spécialisées comme la CNDA) et judiciaires. L'analyse du contentieux des étrangers montre qu'au-delà de la lettre des normes, se pose la question fondamentale du respect des droits fondamentaux de la personne humaine et des exigences liées à l'ordre public.
10/2014
Gestion
Framing Agile 1.1. Framework de lancement de produit agile
Tout le monde parle d'un sprint 0 mais chacun en a sa propre définition. Le framing agile est un framework de démarrage de produits alimentés de méthodes reconnues pour leurs résultats qui offre un cadre rassurant adaptable aux différents contextes ; il permet également d'éviter les démarrage de projets en mode waterfall. Il a pour objectifs de maîtriser l'aspect budgétaire du produit, d'amener les équipes à avoir une bonne vision du produit, d'avoir une capacité de go / no go, de préparer le cadre de la méthodologie de la phase de réalisation, de poser les fondations techniques, de préparer le backlog de la première itération, de définir la gouvernance, de former/sensibiliser les équipes au mindset agile et méthodes agiles. Si votre entreprise désire avoir une phase de lancement de produit en mode agile optimisée alors ce framework est fait pour vous.
05/2019
Littérature française
Sur l'aile
Le jour où Raphaël découvre sous le toit de sa maison les nids de centaines de pigeons aux ailes argentées, sa vie bascule. Veuf et inconsolable, il projetait de se suicider depuis des années : les pigeons vont le sauver. La douceur du duvet, la palpitation vitale des petits corps fragiles opèrent sur lui une fascination magique. Lorsque Lila, sa fille, décide de renouer avec lui, elle trouve un ermite qui vit dans un colombier et dont la maison est une ruine... Elle ira de surprise en surprise. Avec un style inimitable, où le réalisme et l'onirisme se mêlent étrangement, Régine Detambel tisse une histoire singulière et campe des personnages atypiques et très attachants.
04/2010
Littérature française
L'Aile cassée
Avec de brefs récits, comme autant de fragments de vie, Bruno Guiguet évoque le destin parfois cruel qui se mêle au quotidien ; les histoires passionnelles et déconcertantes entre hommes et femmes ; les relations ambiguës qui rapprochent ou qui séparent. Avec un regard lucide et sans compromis, l'auteur prend des instantanés de nos vies entre fuites, rendez-vous manqués ou amours tyranniques.
08/2012
Histoire internationale
L'Asie retrouvée
Les bouleversements du monde contemporain ont mis à mal nos façons de penser l'univers : des forces, des idées, des mouvements nouveaux sont apparus. Autour des chercheurs du Centre d'études et de recherches internationales (CERI), " L'idée du monde " a pour ambition, dans chacun de ses volumes, de faire le point sur l'une des grandes questions de notre temps et d'ouvrir le débat.
Le succès entraîne le succès. L'étonnante réussite économique de l'Asie suscite les analyses, et les livres occidentaux ne manquent pas, qui y cherchent avec plus ou moins de bonheur la clé perdue de la croissance...
Ce n'est pourtant pas une énième étude du " miracle asiatique " que l'on trouvera ici, mais une réflexion politique sur cette Asie qui s'affirme comme telle et dont certains porte-parole déclarent proposer un message universel. Quel est le contenu de ce message, pourquoi est-il porté surtout par les petits Etats du continent ? Que réserve la Chine ? Le Japon va-t-il enfin vouloir jouer un rôle régional à la mesure de son poids économique ? L'Inde est-elle en voie de rejoindre ce courant ? Quelle est la fonction, dans cette poussée, des idéologies non occidentales : confucianisme, islam, voire bouddhisme ? Comment cette nouvelle fierté asiatique s'arrange-t-elle des rivalités et des nationalismes qui marquent la région ?
On a beaucoup dit que le centre du monde se déplaçait inexorablement vers l'Asie-Pacifique : ce livre apporte une contribution essentielle à cette réflexion.
05/1997
Littérature française
Une aile brisée
Hiver 1943, des beaux quartiers parisiens aux maquis des montagnes de Haute-Savoie, quand l'insouciance de la jeunesse se mêle à la grande histoire, quelques mois d'existence peuvent façonner toute une vie. Les glorieux idéaux de Jean-Gabriel résisteront sans doute aux rigueurs de l'hiver, mais succomberont-ils à la cruauté de la réalité ?
07/2017
Philosophie
Europe et Asie
L'Europe n'est-elle qu'un petit cap de l'Asie, comme l'a prétendu jadis Paul Valéry ? Emmanuel Berl retrace dans ce livre l'histoire d'un millénaire, au cours duquel les rapports entre ces deux continents devinrent décisifs pour leur évolution ultérieure. Ecrit dans un style brillant, ce volume, d'une originalité profonde, qui regarde l'histoire avec des yeux neufs, ouvre des perspectives sur le monde moderne, nous permet de mieux le comprendre et de mieux saisir les problèmes d'aujourd'hui.
11/1969
Religion
Le droit d'aimer
«Ton papa est prêtre, ta mère, religieuse. Une révélation qui a changé la vie d'Anne-Marie. Aujourd'hui, elle a décidé de briser ce lourd secret et de partager son histoire : le récit d'une filiation taboue mais, avant tout, d'une merveilleuse histoire d'amour, par-delà les lois des hommes et de l'Eglise. Un livre pour ouvrir les yeux de tous sur le sort de ces enfants nés d'ecclésiastiques. «Laissez-leur le choix d'aimer, de se marier, d'avoir des enfants. L'Eglise n'en sera pas diminuée.» «Anne-Marie Mariani lève le voile sur un sujet sensible (...) et espère faire réagir l'institution catholique sur la question du célibat des clercs.» Le Monde.
03/2015
Littérature française (poches)
Le droit d'aînesse
C'est l'histoire d'un trio : un écrivain dans la quarantaine, confirmé, alourdi par la vie (le narrateur), un autre de vingt-cinq ans, brillant, joueur et cabotin (Claude), et sa petite amie (Catherine), une " grande fille, bien faite et élégante ". C'est l'histoire d'une amitié masculine, où le cadet semble d'abord prendre l'ascendant sur l'aîné. C'est l'histoire d'un amour, où le fameux droit d'aînesse est finalement rétabli, Catherine glissant progressivement d'un homme à l'autre. Le style élégant et moiré de Jean Freustié imprime un double rythme au livre, d'abord lent et clinique, puis pervers et fatal. Le Droit d'aînesse traite aussi bien du mystérieux métier d'écrire que des ironies de l'amour. Dans les deux cas, l'expert Freustié sait de quoi il parle.
03/2008
Littérature française
Du Droit d'aînesse
Du Droit d'aînesse , par M. D Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit communautaire
Droit constitutionnel d'Italie
De manière synthétique l'organisation des pouvoirs et le système politique qui caractérise l'Italie. L'ouvrage a pour objet la présentation des principales caractéristiques du droit constitutionnel de l'Italie et des influences de l'Europe sur son système politique, institutionnel et juridique.
08/2022
Histoire de France
Colonisation : droit d'inventaire
De la colonisation française dans les différentes parties du monde, on n'a jusqu'à présent pas dressé la bilan, ni mis en œuvre l'analyse objective qui serait de mise. Les indépendances sont récentes en effet, les enjeux de mémoire ou nationaux parfois très lourds, comme l'illustrent régulièrement les débats suscités de part et d'autre de la Méditerranée sur la guerre d'Algérie. Pourtant, il est aujourd'hui possible de se livrer à une lecture sereine des acquis, des passifs, des conséquences du système colonial, dans les différents états où il s'est exercé, et surtout dans les différentes sociétés où il a fini par produire des réalités neuves, inédites, de passionnants cas de métissage et d'acculturation réciproque. C'est à ce travail sans préjugés et sans esprit partisan, sans volonté de démontrer et sans concessions que se sont livrés sept historiens spécialistes des zones concernées, qui apportent sur chacun de ces dossiers sensibles un éclairage depassionné.
02/2004
Autres éditeurs (A à E)
Le Chapeau de Basile
En ce beau matin, Basile portait son nouveau chapeau. Qu'il était fier ! Qu'il était élégant ! Mais le vent jaloux décida de lui jouer un tour... Il souffla si fort que le chapeau s'envola. Commença une folle course-poursuite à travers les bois.
09/2023
Littérature française
Le cheval d'étain. Contes d'Asie
Ces contes d'Asie, qu'ils soient du Cambodge, du Japon, de Chine, du Viet Nam, de Corée ou de l'Inde, nous enseignent que l'amour, la fidélité, la simplicité, l'honnêteté, le travail et l'effort sont les secrets du bonheur. "Il était une fois, au royaume d'Argent, une princesse d'une extraordinaire beauté âgée de quinze ans. Sa peau était d'une blancheur laiteuse, ses cheveux noirs et lisses comme de la laque étaient savamment enroulés autour de sa tête et retenus par des peignes d'ivoire et des broches de jade. Elle était choyée par ses parents comme un bijou fragile. Or, un jour, la princesse disparut de façon mystérieuse."
06/2006
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Histoire internationale
La Stasi à l'école. Surveiller pour éduquer en RDA (1950-1989)
Entre 1949 et 1989, la RDA fut une dictature politique dont l'ambition totalitaire était de diriger la société et de former l'homme socialiste nouveau. La police politique aux ordres du régime communiste, la Stasi, constituait l'un des fondements de la domination politique : le ministère pour la Sécurité de l'État était le " bouclier et le glaive " du Parti socialiste unifié, le SED. Cette institution conspirative ne doit pas être seulement imaginée comme une organisation secrète et répressive au-dessus de la population qui observe la " vie des autres " et s'abat sur eux de façon arbitraire. À partir des années 1960, la Stasi conçoit de plus en plus sa fonction comme une mission de protection de l'État et de la société de la RDA dans une perspective paternaliste. Elle se définit elle-même comme un acteur éducatif au même titre que l'école. En se présentant comme une instance de surveillance politique et de " disciplinarisation " de la société, elle cherche à contrôler le comportement des jeunes en les " invitant " à s'autodiscipliner, c'est-à-dire à intérioriser certaines règles de comportements. D'une certaine façon, cette police politique exerce les fonctions que s'attribuait la police ordinaire sous l'Ancien Régime, à savoir celle de gouverner les hommes.
10/2009
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
