Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Suivi de Zamore et Mirza ou l'Esclavage des Noirs
Extraits
Histoire du droit
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : 1789-2023. Les Lumières à l'épreuve du temps
Alors que le "Grand débat national" engagé en 2019 fait ressurgir le spectre du passage à une nouvelle Constitution, sur fond d'exigence d'une "meilleure égalité" fiscale et d'une "plus grande participation" citoyenne, la référence - justifiée ou non - à la chute de l'Ancien Régime vient rappeler que cette année accueillera également l'anniversaire des 230 ans de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Au premier abord, pourtant, le rejet actuel du régime représentatif ne semble pas atteindre directement ce texte dont le préambule débute par les termes : "Les représentants du peuple français... " . La Déclaration aura d'ailleurs survécu à tous les changements de régime survenus depuis la chute de la Monarchie constitutionnelle en 1792, en dépit des nombreuses périodes de mise à l'écart et tentatives de remplacement. Alors qu'elle a longtemps été regardée comme un texte philosophique, elle aura aussi été pleinement saisie par les juridictions judicaires et administratives après la Seconde Guerre mondiale, puis par le Constitutionnel à partir du début des années 1970, se trouvant ainsi portée au sommet de notre hiérarchie des normes en droit interne. Cette longévité et cette importance sont a priori le résultat d'une spécificité ou d'un ensemble de spécificités tenant à l'essence de la Déclaration. Mais il semble cependant aujourd'hui nécessaire de reprendre et de pousser plus avant cette réflexion, dans un contexte politique et social de défiance envers la démocratie libérale et non plus d'hommage. Alors qu'à l'échelle du monde 1989 coïncidait avec la chute du mur de Berlin et la fin de la Guerre froide, ou avec le début du processus de suppression de l'Apartheid en Afrique du Sud, semblant ainsi impulser un nouvel élan pour la vision universaliste des droits de l'homme - les "vieilles" déclarations de droits faisant alors office d'étendard -, la période actuelle, dominée par la montée des populismes, paraît bien au contraire dessiner un mouvement de reflux, et à minima une régionalisation différenciée des droits et libertés. Or, si en France, plus spécifiquement, les références à la Révolution sont explicites dans le contexte d'aujourd'hui, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen évolue en 2019 dans un ordonnancement juridique et un espace social qui, non seulement ne sont fondamentalement plus les mêmes qu'en 1789, mais ce trouvent à leur tour fragilisés. Ainsi est-il possible de mentionner, pêle-mêle : la concurrence de droits économiques et sociaux liés à l'essor d'un Etat providence, désormais en recul ; celle d'une influence européenne des droits et libertés d'inspiration anglo-saxonne, semble-t-il parfois dépassée par le développement de l'individualisme et du communautarisme ; ou encore le succès d'un Etat de droit, néanmoins en proie à l' "hypertrophie" (G. Vedel). Tel sera en conséquence le double objet du présent colloque qui cherchera à capter cette essence et cette/ces spécificité(s) de la Déclaration, tout en s'interrogeant de manière sous- jacente sur les limites du texte et, peut-être, le point de rupture au-delà duquel il cesserait malheureusement d'être "la" Déclaration de 1789.
11/2023
Economie
Declaration portant decry de tout cours et mise des reaux d'espagne de la fabrication du perou - def
Declaration du Roy, portant décry de tout cours & mise des reaux d'Espagne de la fabrication du Perou, dont les figures sont cy-empraintes : & defenses d'exposer ny recevoir les louis, escus d'or, pistoles & autres especes, à plus haut prix qu'il n'est porté par les edists & declarations de sa maiesté... Date de l'édition originale : 1650 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit constitutionnel
L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé
Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.
12/2023
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Littérature française
Implication des Medias dans la Promotion des Droits des Femmes. Cas de l'AFEM/ Bukavu
Dans notre travail scientifique, nous avons essayé de montrer que la présence des femmes dans les médias pose énormément des problèmes tant dans les pays développés que sous-développés comme si elles sont incapables de gérer ce secteur. En RDC en général et au Sud-Kivu en particulier, cette problématique est toujours à la une dans plus de 80 % des médias à caractère Etatique, commercial que communautaire alors que la femme est et reste le pivot, actuellement de toute structure qui veut promotrice des droits de l'homme. Les textes et autres instruments juridiques nationaux reconnaissent à la femme les mêmes droits que l'homme et la violation manifeste de ceux-ci constitue une infraction à l'égard de cet être longtemps oublié dans les actions de développement. Contrairement à beaucoup des médias en province, AFEM implique la femme en général et la femme journaliste en particulier dans les activités qu'elle réalise au quotidien en vue de contribuer à sa promotion et à sa dignité, gage de développement.
03/2022
Politiques sociales
Quelles transformations des bureaucraties sociales ? - no 2-2022
Une analyse critique des évolutions des bureaucraties sociales et des situations qu'elles engendrent. Trois axes de réflexion concernant l'évolution de la bureaucratie sociale et sanitaire sont présentés dans ce dossier. Ils concernent les interventions et les positionnements de différentes catégories de parties prenantes aux politiques sociales, les formes de structuration et de management des acteurs du secteur sanitaire et social et, enfin, les usagers et leur implication. Ce numéro comprend par ailleurs un article hors dossier sur une équipe mobile d'intervenants médico-sociaux.
07/2022
Droit
Droit de la famille et des personnes. 4e édition
La 4e édition de cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de droit de la famille et des personnes (généralement enseigné en Licence 1 des facultés de droit). Il traite des questions fondamentales du droit civil : les différents types de personnes, l'état civil, les relations interpersonnelles, le mariage et sa rupture, la filiation, etc. Il aborde, sous l'angle juridique, les sujets centraux liés à la bioéthique. Constitué de 30 fiches thématiques, cet ouvrage permet d'appréhender avec concision et précision les enjeux de la matière. Chaque fiche offre : un cours synthétique mais complet ; les repères fondamentaux ; des exercices corrigés (dissertations, commentaires d'arrêt, commentaires d'articles et cas pratiques), pour s'entraîner et acquérir la méthodologie juridique ; des références bibliographiques en vue d'approfondir telle ou telle question. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives de la matière, notamment de la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, ce guide complet s'adresse aux étudiants en droit ainsi qu'à tous ceux qui préparent un concours au programme duquel se trouve une épreuve de droit civil.
04/2014
Droit
Droit des personnes et de la famille. 4e édition
Le droit des personnes et de la famille couvre l'ensemble des questions relevant du livre premier du Code civil (articles 7 à 515-13). Les sujets sont nombreux, allant des actes de l'état civil à la dissolution du mariage parle divorce, en passant par la protection du corps humain, les conditions et effets du mariage, l'établissement de la filiation ou encore le respect de la vie privée. L'ouvrage comporte deux parties. La première, consacrée aux personnes, permet d'envisager successivement l'institution et la protection des personnes. La seconde, dévolue à la famille, traite d'abord du couple, puis de l'enfant. Outre le cours, des dossiers de travaux dirigés, comportant de nombreux exercices corrigés (cas pratiques, analyses d'arrêts et QCM) et des conseils méthodologiques permettent aux étudiants de s'exercer pour mieux comprendre les sujets abordés. Conçu pour les étudiants en droit découvrant le droit des personnes et de la famille en licence 1 ou l'approfondissant en master 2, cet ouvrage accompagnera également les professionnels du droit, avocats, magistrats ou notaires, dans leur activité. Un index et une table des matières détaillée, en fin d'ouvrage, permettent un accès direct à toutes les questions traitées. Cette quatrième édition est à jour de la toi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice portant notamment sur le mariage des personnes protégées, les modalités du consentement à l'assistance médicale à la procréation avec tiers-donneur ou encore sur la suppression de la phase de conciliation de la procédure du divorce contentieux. Elle intègre, par ailleurs, les modifications apportées par la loi du 10 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires. Elle tient enfin compte des dernières évolutions de la jurisprudence en matière de gestation pour autrui, notamment de l'avis rendu, en la matière, par la Cour européenne des droits de l'homme le 10 avril 2019.
09/2019
Droit des personnes
Droit des personnes et de la famille. 3e édition
Le droit des personnes regroupe l'ensemble des règles qui régissent l'acquisition et la protection de la personnalité juridique, ainsi que la capacité des sujets de droit. Le droit de la famille réglemente, quant à lui, les règles qui président à la constitution, à la vie et à la dissolution du groupe familial. Le présent ouvrage réalise un exposé synthétique de ces deux matières, à destination des étudiants de Licence ; il pourra aussi être une aide utile dans le cadre de la préparation des concours du niveau Master. Chaque chapitre est accompagné d'exercices corrigés destinés à permettre au lecteur de s'auto-évaluer. Par ailleurs, au sein des chapitres, figurent des encadrés qui mettent l'accent sur la dernière jurisprudence ou sur l'actualité de la question traitée. L'ouvrage est conforme à l'actualité tant jurisprudentielle que législative au 1er juillet 2021.
01/2022
Droit
Droit des personnes et de la famille. 3e édition
La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce manuel est tout entier consacré au Droit des personnes et de la famille ; il développe successivement dans deux parties distinctes le droit des personnes et celui de la famille. La première partie expose le droit des personnes : l'existence de la personne physique et des personne morales; les éléments d'identification de la personne : le nom, le domicile... ; les droits de la personnalité : respect de l'intégrité physique et morale de la personne ; la protection du majeur vulnérable. La seconde partie est consacrée au droit de la famille : le couple : le mariage, le concubinage et le pacte civil de solidarité ; les enfants : la filiation ; la condition juridique du mineur (capacité, tutelle...). Au total un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de droit, aux candidats aux concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature, au Centre de formation des avocats. Il intéresse également les professionnels (travailleurs sociaux, secteur asssociatif).
10/2008
Droit international public
Regard critique sur la mise en oeuvre des articles 10 et 11 du Protocole à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples relatif aux droits des femmes en RDC
Les femmes, tout comme les enfants, font partie de la population civile la plus vulnérable, souvent exposée à des atrocités en période d'instabilité politique et des conflits armés. En situation de conflit armé, les femmes sont les premières victimes des atteintes graves au droit international humanitaire : viol sous toutes ses formes, exécutions sommaires, tortures, etc. et deviennent ainsi de véritables cibles pour ceux qui cherchent à terroriser et à détruire les communautés locales. Prenant pour étude le Protocole à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples relatif aux droits des femmes, Protocole de Maputo, dans ses articles 10 et 11, le présent ouvrage fait un état de lieu de la mise en oeuvre du Protocole en RDC, pays marqué par les instabilités et les conflits armés récurrents.
02/2022
Droit
Réflexions sur la déclaration universelle des droits de l'homme. Valeur, contenu et importance vus d'Afrique
Le 10 décembre 1948, l'Assemblée Générale de l'ONU avait adopté la Déclaration universelle des droits de l'homme. A ce jour, quelle est la valeur juridique et politique de cet instrument dans le monde, au sein des Etats et dans la vie quotidienne des personnes ? Quel est le contenu de ce document et le message véhiculé par celui-ci au centre de l'oeuvre normative, de la promotion et de la protection des droits de l'homme ? Au-delà des débats autour du droit mou et de l'universalité, de la célébration universelle du document, de son appropriation par l'adoption dans les constitutions nationales et régionales, de son influence sur l'effort énorme de l'élaboration des normes contraignantes relatives aux droits de l'homme ainsi que plusieurs autres préoccupations comme la problématique de l'effectivité du respect universel de tous les droits de l'homme, d'un regard de défenseur de ceux-ci en Afrique, nous considérons que la Déclaration universelle des droits de l'homme représente ce que le coeur vaut pour une personne humaine et mérite vulgarisation.
05/2015
Littérature française
Précis de droit politique, dédié à la Société des droits de l'homme et du citoyen
Géographie des grecs analysée ; ou Les systèmes d'Ératosthènes, de Strabon et de Ptolémée comparés entre eux et avec nos connoissances modernes ... Par M. Gossellin,...Date de l'édition originale : 1790Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Littérature française
De la fin des temps. Suivi de Espérance et histoire
L'attitude du chrétien face à l'histoire est double. D'un côté il doit se préparer à la "fin des temps", c'est-à-dire à l'avènement de l'Antichrist ; de l'autre, et en dépit des circonstances dramatiques qui entoureront cet avènement, il ne doit pas séparer "espérance et histoire". Pour Josef Pieper, ce paradoxe constitue l'ethos authentique du christianisme. Pourquoi faut-il aimer le monde et son histoire ? Parce que l'Antichrist est aussi l'ennemi de la création. C'est pourquoi l'annonce de l'Evangile s'accompagne de la défense de la dignité de l'homme. La "terre nouvelle" attendue veut dire que rien ne sera perdu de ce qu'il y a de bon dans l'histoire. Platon rêvait d'un festin métaphysique auquel participe l'âme comme commensal des dieux, hors de l'histoire. Le chrétien y communie déjà. Non pas dans un "arrière-monde", mais dans la communion eucharistique. Dans cette perspective, les réalisations sécularisées de cette aspiration à une commensalité universelle ("démocratie", "règne de la liberté", "société sans classe") signalent toujours un lien implicite avec l'espérance chrétienne. Mais ce désir peut être dévoyé et devenir le creuset de la société totalitaire de l'Antichrist. Si l'activité du chrétien dans la cité veut être dotée d'une vraie fécondité, elle doit sourdre d'une veille intérieure. Josef Pieper (1904-1997) a consacré sa vie à la recherche de la vérité par l'exercice de la philosophie. Il fut en Allemagne l'un des grands connaisseurs de Platon, Aristote et saint Thomas d'Aquin. Opposant au régime nazi et réduit au silence, ce n'est qu'après la guerre qu'il trouva une consécration universitaire. On lui doit plus de soixante ouvrages, remarquables par leur concision. Une belle filiation philosophique relie Romano Guardini, inspirateur de Josef Pieper, à Benoît XVI, qui a reconnu en Pieper un maître en philosophie.
09/2013
Concurrence, consommation
Droits des pratiques anticoncurrentielles et des pratiques restrictives de concurrence. Prix de thèse de droit de la concurrence 2021
Etude des interactions entre ces deux ensembles normatifs. Cet ouvrage étudie les interactions qu'entretiennent les droits des pratiques anticoncurrentielles et des pratiques restrictives de concurrence en formulant une proposition de reconstruction de ces deux ensembles normatifs.
01/2022
Poches Littérature internation
La dame au petit chien. suivi de Au royaume des femmes
Seul pour un bref séjour au bord de la mer Noire, Gourov ne recherchait qu'une aventure sans lendemain. Mais rentré à Moscou, il ne parvient pas à oublier la jeune femme, mariée comme lui, rencontrée là-bas. Il la retrouvera et cet amour s'installera dans leur vie presque malgré eux. L'amour, Anna Akimovna, l'héroïne d'Au royaume des femmes, riche héritière d'une usine, ne l'a pas encore rencontré. Inhabile aux rapports d'argent, gênée de son opulence face aux pauvres, elle croit un moment trouver dans Piménov, un de ses employés, l'homme rassurant et solide qui pourrait prendre en mains sa vie...
09/2014
Religion
Dictionnaire des femmes de la Bible. Suivi de quelques parcours thématiques
Un abécédaire agrémenté de citations, un inventaire de personnages, d'histoires et de situations, un ensemble de parcours thématiques qui mettent en relief les grands thèmes rémanents : voici le premier dictionnaire des femmes de la Bible. Des femmes qui sont telles qu'en elles-mêmes, vierges, amoureuses, mères au foyer, mais aussi séductrices, stériles, abusées, criminelles par devoir, voire incestueuses... Beaucoup, chacune à sa façon, servent l'élection d'Israël. Telle Judith qui décapita Holopherne. Telle Esther, l'exilée, qui épousa Assuérus pour sauver son peuple. Telle Noémie qui mit Ruth, sa belle-fille, aux pieds de Booz. D'autres servent des causes adverses. Elles se nomment Jézabel, Athalie ou Dalila, celle qui trompa la vigilance de Samson. Ou encore Salomé qui obtint la tête de Jean-Baptiste pour sauver l'honneur de sa mère humiliée. En marge de ces femmes d'exception, admirables ou exécrables, qui ont inspiré peintres et dramaturges, une armée de femmes modestes ou résignées font habituellement l'objet d'un manque de curiosité sinon de misogynie. Elles se sont effacées derrière les pères et les maris qui ont écrit l'histoire et la plupart n'ont ni visage ni nom. Ce dictionnaire sans précédent leur rend justice. Une traversée de la Bible parfois inattendue, souvent surprenante, toujours passionnante.
05/2015
Littérature française
La femme du vent - Des poèmes et des lettres
"La femme du vent" est un recueil de poésie contemporaine portant le titre en arabe "Antha Al-Rih" de la poétesse tunisienne Hayet Erraies. Traduit vers le français en 44 poèmes et 10 lettres.
06/2018
Droit
Declaration des droits. Traduite de l'anglois, avec l'original à côté
Declaration des droits , traduite de l'anglois, avec l'original à côté Date de l'édition originale : 1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Histoire du droit
Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie. précédé et suivi d'observations
Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie ; précédé et suivi d'observations... Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme. Conception(s) et fonction(s)
Maladie, handicap, dépendance, déracinement, précarité... La vulnérabilité offre de multiples visages, mais sa prise en charge est un enjeu politique et sociétal, que ni le droit ni les juges ne peuvent ignorer. Chargés de veiller au respect de normes communes de protection, la Cour européenne des droits de l'homme et le Comité européen des droits sociaux s'y réfèrent de plus en plus dans leurs appréciations. Cependant, il ne s'agit pas, pour ces institutions, de s'attacher alors à une vulnérabilité générale, propre à tout être mortel : la notion apparaît plutôt, dans leur jurisprudence, comme un facteur de différenciation, source d'obligations renforcées au profit de certains sujets ou de certaines catégories de la population. Comment cette évolution se concilie-t-elle avec les principes d'universalité et d'égalité ? De quelle manière et sous quelle forme la vulnérabilité s'inscrit-elle dans la garantie des droits de l'homme ? Son traitement juridique donne-t-il lieu, au-delà d'une protection globale et indifférenciée, à des formes cohérentes, synergiques, de protection spéciale ? Telles sont les problématiques auxquelles entend répondre cette recherche, menée au sein de l'Institut européen des droits de l'homme de l'Université de Montpellier, en proposant une analyse exhaustive de la jurisprudence européenne relative à la vulnérabilité depuis 2005.
03/2019
Psychologie, psychanalyse
Métastases du jouir. Des femmes et de la causalité
Quel est notre rapport au plaisir, à la jouissance, à l'addiction (l'excès de jouissance affiché) ? Ce volume, qui reprend plusieurs textes de Slavoj Zizek consacrés à la psychanalyse, répond à ces questions en trois volets. La première partie, "L'objet sublime de l'idéologie", tient lieu de clarification conceptuelle introductive : elle commence par une lecture politique détaillée du "graphe du désir" de Lacan et débouche sur la description du surmoi obscène qui, sous-tendant la Loi symbolique, forme l'armature du lien social. La deuxième partie, "Des impasses féminines", analyse les paradoxes des rapports sexuels grâce au prisme de trois films exemplaires : The Crying Came de Neil Jordan, M Butterfly de David Cronenberg et Blue Velvet de David Lynch. La troisième et dernière partie, "Du jouis-sens idéologique", s'attache aux modalités de la jouissance obscène en littérature, au cinéma et dans l'idéologie populaire, du Procès de Kafka à l'impact de la catastrophe de Tchernobyl.
01/2014
Sciences historiques
Bordeaux et la traite des noirs
Durant un siècle et demi, Bordeaux fut à l'origine d'environ 500 expéditions qui déportèrent quelque 150 000 captifs des côtes occidentales et orientales de l'Afrique vers les Amériques et les Mascareignes, ce qui place le port girondin en haut de la hiérarchie négrière française à égalité avec Le Havre et La Rochelle. Pendant longtemps, Bordeaux a évacué de sa mémoire sa participation à la traite tant il lui était commode de la juger marginale, surtout comparée à celle de Nantes, chef de file incontesté des ports négriers nationaux. En dépit de réelles avancées, au début du XXIe siècle, la Ville de Bordeaux n'assume encore que pas à pas une activité en dissonance avec la renommée mondiale que lui vaut son excellence viticole. Contre l'oubli, ce livre recense les quelques traces encore visibles de ce passé à Bordeaux et dans ses alentours.
05/2018
Littérature française
Le droit à l'alimentation. Au regard de la sécurité sanitaire des aliments et la protection des droits fondamentaux en Haïti
La problématique de la sécurité sanitaire des aliments ou l'innocuité des aliments représente un enjeu d'ordre public qui nécessite une intervention multidisciplinaire. Ce problème représente un axe important de tous les gouvernements soucieux de la protection de la santé publique. Cette question est abordée dans le sens de Foucault avec la notion de la pastoralité où l'Etat doit protéger l'individu de manière collective et individuelle. Notre analyse consiste à montrer pourquoi cette ineffectivité dans le système de sécurité sanitaire des aliments dans le pays et en quoi elle représente un accroc a l'effectivite de certains droits fondamentaux dans le pays comme le droit à une alimentation saine, le droit à la santé. Car, l`innocuité des aliments participe aussi à la concrétisation de manière digne du droit à l'alimentation comme droits économiques, sociaux et culturel de la personne. A cet effet, aborder l'innocuité alimentaire dans ce sens est important. Car, elle vise à donner aux consommateurs agroalimentaires l'assurance et une sorte de protection maximale contre tous les risques susceptibles de rendre les aliments préjudiciables à la santé dans la consommation des aliments.
04/2022
Droit
La famille et la convention européenne des droits de l'homme
La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.
12/2000
Histoire de France
La croisade des longues figures. Suivi de Faut-il réduire l'Angleterre en esclavage ? Suivi de Les raisons d'un silence
Comment devient-on polémiste ? En fait, tous ses contemporains, tous ses amis, ont répondu à cette question : Henri Béraud n'est pas devenu polémiste ? : c'était son tempérament d'origine, il avait la polémique dans le sang. Quand il publie La croisade des longues figures, le premier de ses pamphlets (1924), Béraud ne se situe nullement sur le terrain politique ou sur celui, plus large, de la confrontation des idées. C'est une polémique interne au monde de l'édition, au monde des écrivains. Béraud oppose les écrivains verbeux et cérébraux, aux auteurs populistes, qui racontent de vraies histoires, et qui sont lus. Cette polémique-là ne doit rien aux grands débats existentiels du moment. Les deux autres pamphlets du présent recueil ont un caractère plus politique. Faut-il réduire l'Angleterre en esclavage ? ? s'en prend à la perfide Albion. Mais ne nous y trompons pas : ce texte date de 1935 et pas de l'Occupation. Quant aux Raisons d'un silence (1944), c'est un ouvrage qui règle ses comptes avec Horace de Carbuccia, le patron de Gringoire auquel Béraud reproche son retournement de veste, alors qu'une victoire anglo-américaine semble devenir possible.
05/2019
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Science-fiction
La forêt des Mythagos Tome 4 : La Porte d'ivoire. Suivi de La femme des neiges
George Huxley avait passé presque toute son existence à étudier l'antique et mystérieuse forêt de Ryhope, avant de s'y perdre à jamais, envoûté par le chant des mythagos. Puis son fils Steven, aidé de l'aviateur Harry Keeton, avait tenté à son tour de percer les secrets de ce bois fabuleux, qui lui avait volé son père puis Christian, son frère aîné. Telle est la légende de La forêt des mythagos. Mais qu'en fut-il du destin de Christian, lui qui avait pénétré dans Ryhope pour retrouver sa Guiwenneth, le mythago d'une antique chasseresse celtique ? Que découvrit-il au cœur de ces lieux fantastiques et dangereux, où chacun doit faire face à ses propres rêves - et ses propres démons ? Ultimes plongées au cœur du bois de Ryhope, La porte d'ivoire et La femme des neiges bouclent la boucle, forgent un nouveau mythe et referment - provisoirement - l'immense cycle de La forêt des mythagos.
11/2004
Sociologie
Principes de sociabilité ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen
Principes de sociabilité, ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen... Date de l'édition originale : 1793 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
