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Association internationale de la Bibliophilie

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Histoire de la médecine

Association des medecins de la gironde. conseils professionnels et principes de deontologie medicale

Association des médecins de la Gironde. Conseils professionnels et principes de déontologie médicale. [Rapport de M. Rousseau-Saint-Philippe. ] Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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BD tout public

L'association des femmes africaines Tome 1

Des femmes de toutes origines créent une petite association de quartier pour se soutenir et s'épauler, sur fond de drame social. Une secte organise des mariages clandestins... un maire veut en mettre plein la vue... la pègre prépare un mauvais coup.., une journaliste cherche un scoop à tout prix. Roselyne, Elodie, Katia, Josiane, Saïda et Elise ne se savent pas encore qu'elles vont au devant de graves dangers !

01/2020

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Droit

Association culturelle. Droit et finances, 2e édition

Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti : il? fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle. il? explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc. il? comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité. Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.

05/2019

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Couture, tricot

Je ne jette pas, je couds ! 20 créations uniques, éthiques et tendance. Mon petit atelier upcycling

Rien ne se perd, tout se transforme ! Munissez-vous d'une aiguille, d'une bobine de fil et d'une paire de ciseaux pour redonner vie à vos textiles ! Un trio de choc vous accompagne dans ce projet : Annabel, Camille et Laure, co-fondatrices de La Refile. Leurs missions : - Vous guider dans votre approche écoresponsable de la couture : choisissez les tissus adaptés à vos projets, apprenez à valoriser, réutiliser ou recycler... C'est une mine d'idées ! - Vous aider à vous lancer avec 20 créations uniques pour le dressing ou la maison. Vos t-shirts en coton sont trop petits ? Transformez-les en une jupe super moderne. Votre pull préféré est troué ? Il deviendra un ensemble bonnet-snood-mitaines pour affronter l'hiver. Vous avez hérité de rideaux dont vous ne savez pas quoi faire ? Transformez-les en une veste ou un sac banane super tendance !

03/2022

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Droit

Précis de fiscalité internationale. 6e édition

Alors que l'activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l'échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu'elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu'elle recouvre. Le Précis de fiscalité internationale de Bernard Castagnède présente une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d'implantation en France d'entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises.

08/2019

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Droit international privé

Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre. Actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)

Malgré l'objectif de prévisibilité qui en justifie la stipulation dans le contentieux international des affaires, le régime des clauses attributives de compétence laisse place à nombre d'incertitudes. Certaines tiennent à leur environnement normatif (le rôle des droits fondamentaux ou des conventions internationales), d'autres aux rapports visés (le contentieux des atteintes à la concurrence, les clauses asymétriques, notamment), d'autres encore concernent la lutte contre les stratégies d'évitement du tribunal désigné (les actions déclaratoires sur la compétence du juge élu, les actions indemnitaires ou injonctives liées à la violation de la clause). L'ouvrage s'attache à l'examen de ces difficultés et des solutions envisageables.

04/2021

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Dictionnaires de musique

La mobilité internationale du spectacle vivant. Guide pratique des tournées internationales et de l'accueil des artistes et techniciens étrangers en France

Musique, théâtre, danse, arts de la rue... Ce guide unique en son genre apporte des réponses concrètes à toutes les questions pratiques et juridiques que se posent les professionnels du spectacle lorsqu'ils organisent une tournée internationale ou reçoivent en France des artistes et des techniciens étrangers. Quelles stratégies adopter pour diffuser son spectacle à l'international ? Existe-t-il des aides à la mobilité pour financer ses projets ? Comment gérer toutes les problématiques qui se posent pour les artistes et techniciens au niveau juridique, social, fiscal et douanier ? Où trouver les lois et réglementations, les structures et les intervenants divers susceptibles d'accompagner ses démarches ? Un outil de travail entièrement à jour des dernières règles, riche d'exemples, de modèles de documents, d'interviews, de retours d'expériences et de l'expertise professionnelle de l'auteure et qui vulgarise des terminologies juridiques souvent complexes pour en faire un guide à la portée de tous. Destiné aux compagnies dramatiques et chorégraphiques, aux groupes musicaux, aux producteurs, aux festivals et aux structures de diffusion, un ouvrage clair et synthétique pour mieux comprendre les enjeux de la diffusion internationale et mieux accueillir les artistes et techniciens étrangers en France.

02/2024

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12 ans et +

A comme Association Tome 2 : Les limites obscures de la magie

Ombe est agent stagiaire au sein de l'Association. Sa mission ? Faire l'effet d'une bombe sur les trolls et autres Créatures. Toujours prête à passer à l'action, de préférence avec les poings et à moto, la jolie blonde fait des débuts explosifs en terrassant une bande de gobelins devant tout le lycée. Un exploit remarqué, mais sans doute un peu trop pour une organisation secrète.

06/2018

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Développement personnel

Sophrologie et sexualité. Une association miracle ?

La sexologie est une discipline complexe, à la croisée de la psychologie de la médecine et des sciences humaines. Les problématiques que l'on retrouve en cabinet sont multiples, de l'accompagnement d'un couple après la naissance d'un enfant ou suite à la maladie, en passant par des troubles du désir chez l'homme ou la femme. Quelle que soit la demande, le rapport au corps est central à cette prise en charge et la sophrologie alors être une alliée précieuse. Dans cet ouvrage nous verrons comment , et jusqu'où, la sophrologie peut-­être utilisée lors d'une accompagnement en sexologie.

01/2021

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Sociologie

L'association, c'est l'avenir

L'association, c'est l'avenir / par Xavier de Cardaillac Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Archéologie

Kaléidoscope. Lousonna, son musée, son association

2023, année anniversaire, marque les 60 ans de l'association Pro Lousonna et les 30 ans du Musée romain de Lausanne-Vidy dans ses murs actuels. 2023, année anniversaire, marque les 60 ans de l'association Pro Lousonna et les 30 ans du Musée romain de Lausanne-Vidy dans ses murs actuels. Ces deux entités liées par leur histoire partagent la mission d'oeuvrer à l'étude, la préservation, la valorisation et la promotion du site archéologique de Lousonna. L'ouvrage édité à l'occasion de ce double anniversaire prend la forme d'un recueil d'images d'archives pour la plupart inédites. Au fil des pages, il illustre le travail des nombreux acteurs de l'archéologie lausannoise qui ont contribué - et contribuent encore - à la recherche sur la ville antique. Il reflète l'évolution de l'archéologie et de ses méthodes, du temps des premiers antiquisants aux chercheurs d'aujourd'hui, ainsi que la transformation du Musée romain, dont l'architecture comme les activités ne cessent de se développer pour s'adapter aux attentes du public. Cette parution rend enfin hommage au travail de l'association Pro Lousonna qui, depuis son origine, apporte son soutien tant à la recherche archéologique qu'au Musée romain de Lausanne-Vidy.

06/2023

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Livres 0-3 ans

Les bébés animaux. Jeu d'association

Un livre de bain conçu pour les petites mains ! Les bébés animaux grandissent et s'éloignent pour explorer leur univers. Ce livre amusant invite les tout-petits à associer les bébés animaux à leurs parents.

04/2019

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Actualité et médias

Dictionnaire de l’actualité internationale

Le Dictionnaire de l'actualité internationale vise à décrypter les expressions employées par les médias et acteurs de l'actualité. De l'"agenda" au "théâtre des hostilités" en passant par les "fake news" ou la "ligne rouge", près de 300 entrées, rédigées par des universitaires et des praticiens, structurent cet ouvrage collectif. Les expressions traitées correspondent à des lieux communs (Appeler à, Déplorer, Féliciter, Saluer...), des formules récurrentes (Feuille de route, Homologue, Impasse, Zéro tolérance...) ou des concepts et notions dont la signification a été affectée par des discours réducteurs (Crise, Démocratie, Guerre, Finance...). Chaque entrée, rédigée avec un souci d'accessibilité aux non-spécialistes, intègre des exemples tirés de la pratique contemporaine et des citations issues d'une variété de médias : presse écrite, radio, télévision et sites internet d'information. Les discours, communiqués, tweets et références issues de la culture populaire sont également mobilisés pour souligner les représentations contrastées du droit international et des relations internationales. Les éclairages ainsi apportés aideront les lecteurs à se forger un esprit critique face au traitement par les médias des faits d'intérêt international. L'ouvrage est conçu à destination des étudiants, universitaires, praticiens, journalistes et plus généralement des personnes qui s'intéressent à l'actualité internationale.

01/2021

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Développement durable-Ecologie

Politique internationale de l'environnement

Les changements climatiques peuvent-ils déclencher des guerres ? Existe-t-il un consensus scientifique sur la meilleure façon de s'attaquer à ces changements ? Les Etats-Unis sont-ils toujours hostiles en matière de protection de l'environnement ? La coopération multilatérale est-elle vouée à l'échec face aux souverainetés nationales ? Que valent les déclarations politiques si elles ne sont pas accompagnées de mécanismes coercitifs ? Les firmes transnationales peuvent-elles devenir les alliées des ONG ? Autant de questions qu'aborde ce manuel. Incubateur d'idées, l'environnement est un domaine fécond qui ne cesse de s'enrichir depuis la fin du XXe siècle. Parce que nombre des réalités auxquelles il est confronté sont inédites et sans frontières, il est source de nouveaux outils et concepts en relations internationales - tels que l'interdépendance, les modes de gouvernance innovants en réseau, l'équité intergénérationnelle, l'efficacité de la coopération, etc. L'environnement fournit aussi un angle particulièrement intéressant pour observer la diplomatie de sommets et les interactions entre régimes internationaux, ou encore pour analyser l'efficacité de tel ou tel instrument international et le rôle des acteurs non étatiques, notamment les scientifiques. Structuré en fonction des principaux débats analytiques de la politique internationale de l'environnement, ce manuel propose des textes pédagogiques accompagnés de nombreux tableaux, cartes, diagrammes, repères chronologiques, encadrés, index et liens vers des ressources spécialisées, afin de faciliter la compréhension de ce champ d'études et d'encourager de nouvelles recherches.

08/2015

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Linguistique

Méthode de langue écrite internationale

Méthode de langue écrite internationale / G. Espé de Metz Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Sociologie

Anthologie internationale de pédagogie critique

L'anthologie internationale de pédagogie critique est le premier ouvrage en langue française à offrir un panorama international sur la manière dont les recherches philosophiques du pédagogue brésilien Paulo Freire ont été transférées dans différents contextes et pays. Si la réception de Paulo Freire reste très méconnue en France, son ouvrage pédagogie des opprimés est pourtant le troisième le plus cité au monde dans le domaine des sciences sociales et humaines. Il a été traduit dans plus d'une vingtaine de langues. Cette anthologie fait appel à des contributrices et contributeurs reconnus dans leur pays pour la continuation qu'elles et ils apportent à la pédagogie freirienne. Ces apports peuvent toucher la pédagogie inclusive, anti-raciste, féministe, de l'égalité, décoloniale... Chacune montre comment, en fonction des contextes socio-culturels, des philosophes de l'éducation et des pédagogues ont su reprendre la visée de Paulo Freire de lutter pour la justice sociale en éducation à travers une pédagogie qui s'oppose aux discriminations et qui fasse prendre conscience des rapports sociaux de pouvoir qui structurent la société. Le spectre géographique couvert par l'ouvrage comprend l'Amérique du Sud, du Nord et l'Europe. Il montre la richesse de la réception dans les pays de langue portugaise, anglaise et espagnole. Il essaie de mettre en valeur également les rares contributions écrites en langue française.

03/2019

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12 ans et +

A comme Association Tome 6 : Ce qui dort la nuit

Lorsque Jasper se décide enfin à revenir à l'Association, il trouve porte close. Entre de faux Agents qui traquent un sorcier joueur de tambour dans le métro et de vrais vampires qui organisent une fête sanglante dans un manoir de banlieue, il n'a pas le temps de s'étonner. Accompagné de son fidèle sortilège Fafnir et d'Ombe qui lui prodigue toutes sortes de conseils bizarres, Jasper mène l'enquête… …Ignorant que Walter a disparu et que Mademoiselle Rose passe son temps à discuter avec un miroir, accroché dans sa cuisine ! Jasper sauve la vie de l'Agent stagiaire Nina et remonte avec elle la piste de l'étrange sorcier. Une piste semée de cadavres. Mais qui, du sorcier qui a pris Walter en chasse ou de la troublante Nina, risque le plus de causer sa perte ?

10/2011

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12 ans et +

A comme Association Tome 1 : La pâle lumière des ténèbres

13, rue du Horla. Antenne parisienne de l'Association. Cette mystérieuse organisation veille à canaliser les débordements des Anormaux dans le monde humain. Nouvel agent stagiaire, Jasper, lycéen à l'humour corrosif, est recruté pour ses dons exceptionnels en sorcellerie. Sa première mission : démanteler un trafic de drogue chez les vampires...

06/2018

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droit pénal international

L'avenir de la justice pénale internationale. 2e édition

Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.

03/2024

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Histoire du droit

Revue de droit international

Revue de droit international : fondée et dirigée par A. de Geouffre de La Pradelle Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Grandes réalisations

La Cité internationale de la gastronomie et du vin

Située au kilomètre zéro de la route des grands crus de Bourgogne, la Cité internationale de la gastronomie de Dijon couvre une surface de 3, 5 hectares (26 000 m de locaux dont 17 000 m historiques rénovés), accompagnés de 3, 5 hectares d'écoquartier. Ce projet se compose de nombreux équipements : un pôle culture et formation de 5 000 m, 4 500 m de commerces, cafés et restaurants, un hôtel 4 étoiles de 83 chambres, un complexe de 13 salles de cinéma, 50 logements réhabilités, un écoquartier de 540 logements et 3 résidences services et enfin un parking de 400 places. L'ensemble du programme répond au besoin d'allier tradition et modernité, à l'image de la gastronomie française. Un livre complet sur ce programme mené par l'agence Bechu + associés, qui a souhaité "tisser un dialogue entre tradition et contemporanéité, propre à la gastronomie française, en associant valorisation des éléments historiques et programmation architecturale" .

06/2023

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Droit

Le droit international de la délimitation des frontières

Quand des Etats procèdent à la délimitation de leurs frontières, cette opération est éminemment politique. L'absence de l'accord politique est de nature à aboutir à l'intervention juridictionnelle pour qu'une telle délimitation soit effectuée. L'ouvrage montre, à cet égard, les apports des juridictions internationales en matière de délimitation des frontières. Cette délimitation peut concerner les frontières terrestres et fluviales. Mais elle peut également porter sur les frontières maritimes. S'agissant de la délimitation de ces derniers espaces, le plateau continental étendu — au-delà de 200 milles marins — est venu compléter les prétentions des Etats. Ce sont par conséquent les principes et règles de ces délimitations qui constituent le droit de la délimitation des frontières internationales. Ces règles et principes, d'origine conventionnelle ou coutumière voire découlant de l'interprétation purement juridictionnelle, sont exposés et analysés dans le présent ouvrage.

01/2021

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Littérature française

Sur l'association, l'économie politique et la misère

Sur l'association, l'économie politique et la misère, position du problème de la misère, ou Considérations sur les moyens généraux d'élever les classes pauvres à une meilleure condition matérielle et morale / par M. Joseph Garnier... Date de l'édition originale : 1846 Sujet de l'ouvrage : AssociationsEconomie politiquePauvreté Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Associations

Les associations d'avocats créatrices de valeur

Les clés pour une gestion des cabinets d'avocats créatrice de valeur. Qu'il exerce sa profession en solo, en petite structure ou dans une grande association, pour l'avocat, exceller dans le management de son activité est une exigence fondamentale. L'ouvrage présente les clés d'une gestion orientée sur la création de valeur.

10/2022

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Droit bancaire

Droit et techniques internationales de la titrisation

Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. L'auteur met en avant les nombreuses possibilités de montages, les problématiques juridiques essentielles et les solutions pour y remédier.

06/2023

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Economie

Economie internationale. 9e édition

Ce manuel aborde, de façon claire et pédagogique, les grands thèmes de l'économie internationale, qu'il s'agisse de commerce ou de macroéconomie. Chaque chapitre expose les principales théories à partir d'exemples simples et de présentations graphiques, complétés par des exercices corrigés qui permettent de vérifier l'assimilation du cours. Cette 9e édition actualise toutes les données statistiques et rend compte des analyses contemporaines sur les chaînes de valeur mondiales, les transformations de la mondialisation et les effets de l'ouverture. Elle est également complétée par de nombreux encadrés sur les événements les plus récents : montée en puissance de la Chine, guerre commerciale, critiques de la mondialisation, place du dollar dans le système mondial, Brexit... Des études de cas à réaliser sur Excel s'appuyant sur la manipulation de données réelles par l'étudiant sont disponibles sur : www. dunod. com

08/2020

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Biographies

Revue internationale des assurances

Revue internationale des assurances : doctrine, droit, jurisprudence, science / publiée sous la direction de M. Eugène Baumgartner Date de l'édition originale : 1898-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit

L'interprétation évolutive des conventions internationales de protection des droits de l'homme. Contribution à l'étude de la fonction interprétative du juge international

Les conventions internationales de protection des droits l'Homme ont été élaborées au début de la seconde moitié du XXe siècle. Or, le champ ma.riel de ces traités est étroitement connecté aux réalités humaines, elles-mêmes en constante évolution. Les développements technologiques. sociaux. économiques ou scientifiques peuvent en conséquence avoir des implications directes sur l'exercice des droits et libertés fondamentaux. L'interprétation évolutive de ces instruments, consistant à les envisager "la lumière des conditions actuelles", est alors devenue courante dans la pratique des juridictions spécialisées. bien qu'elle soit parfois envisagée avec méfiance. Absente des règles d'interprétation du droit international formulées dans la Convention de Vienne sur le droit des traités, cette modalité interprétative intrigue dans la mesure où elle conduit le juge s'écarter parfois explicitement du texte de l'accord et donc de la volonté des parties. Pour autant face l'enjeu que représente le maintien de l'effectivité du droit dans le temps, force est de constater que l'application de ces conventions impose leur actualisation. L'interprétation évolutive invite par conséquent à une réévaluation de la fonction interprétative du juge international, entre son encadrement théorique traditionnellement strict et les exigences empiriques du droit international contemporain. A partir de cette méthode particulière, cette thèse vise à démontrer que le juge international de protection des droits de l'Homme bénéficie d'une ample marge de manoeuvre dans le processus interprétatif qui, sans impliquer une quelconque exclusivité de la méthode aux droits de l'Homme, tient essentiellement aux conditions dans lesquelles il exerce son office. Cette latitude est en réalité indispensable et lui permet de contribue. une adaptation quotidienne du droit international devenue vitale. La mise au jour de la véritable nature de ses fonctions atteste de la part de créativité inhérente à l'activité interprétative et participe la remise en question de la fiction classique de l'application mécanique du droit au fait, strictement encadrée par les limites du consensualisme. Plus encore, les implications de l'interprétation évolutive conduisent à lever le voile qui masquait jusqu'alors les fondements et la légitimité du pouvoir du juge et permettent d'en proposer des perspectives d'amélioration.

01/2019

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Droit

Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale

La création de la Cour pénale internationale avait suscité beaucoup d'espoirs auprès des plusieurs populations, surtout celles qui étaient victimes des atrocités commises par des seigneurs des guerres. Mais plus d'une décennie après la création de cette juridiction exceptionnelle, plusieurs personnes et même des dirigeants politiques et des organisations régionales dénoncent son action et remettent en cause son existence. Il y a donc une nécessité, pour l'auteur du présent ouvrage, de revisiter le système de justice pénale internationale. Pour se faire, il mène une réflexion théorique qui porte sur les points forts et les aspects négatifs du système pénal international afin de trouver des voies et moyens pour améliorer son fonctionnement et son rendement. L'objectif de ce livre est de fournir au lecteur une compréhension globale du mécanisme de justice pénale internationale. Il propose une réflexion critique sur certains aspects de ce mécanisme et il décrit ses fondements, son fonctionnement et les difficultés que rencontre ce système depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI.

04/2019

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droit pénal international

Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale

La création de la Cour pénale internationale avait suscité de grands espoirs auprès des populations victimes d'atrocités commises lors de conflits armés. Mais plus d'une décennie après la naissance de cette juridiction à caractère universel, ils sont nombreux à dénoncer son action et à remettre en cause son existence. Selon l'auteur, il y a donc une nécessité à revisiter le mécanisme de justice pénale internationale. Points forts et faiblesses de ce système - depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI - sont scrutés, afin de trouver les axes et les moyens d'améliorer son fonctionnement et son efficacité.

01/2023